Prospectus juillet JPMorgan Funds. Société d'investissement à capital variable

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1 Prospectus juillet 2015 JPMorgan Funds Société d'investissement à capital variable

2 Ne peut être utilisé par, ou être distribué à, s ressortissants américains Le présent prospectus est exclusivement stiné à l'offre et la distribution s actions la SICAV en Suisse ou à partir la Suisse. Il ne contient que les compartiments autorisés en Suisse et ne saurait constituer un prospectus aux fins du droit luxembourgeois. Il existe d autres compartiments dans la SICAV qui ont été approuvés par la Surveillance du Secteur Financier, mais qui ne sont pas stinés à l'offre et à la distribution en Suisse ou à partir la Suisse. Seul le présent prospectus, signé et remis dans sa version française, fera foi dans la relation juridique entre la SICAV et l investisseur en Suisse. Le conseil d'administration la société gestion la SICAV: La banque dépositaire: J.P. Morgan Bank Luxembourg S.A. Nom : Nom : Le représentant en Suisse: J.P. Morgan (Suisse) SA Nom : Nom : 1

3 JPMORGAN FUNDS (ci-après la «SICAV») a été agréée en vertu la Partie I la Loi luxembourgeoise du 17 décembre 2010 relative aux Organismes Placement Collectif (la «Loi luxembourgeoise») et constitue un Organisme Placement Collectif en Valeurs Mobilières («OPCVM») selon les termes la Directive 2009/65/CE du 13 juillet 2009, et peut donc être commercialisée dans les Etats membres l'union Européenne (UE) (sous réserve d'enregistrement en hors du Luxembourg). La SICAV pourra par ailleurs faire l'objet mans d'enregistrement dans d'autres pays. Aucune s Actions n'a été ni ne sera enregistrée en application la Loi fédérale américaine sur les Valeurs mobilières (Securities Act) 1933 telle qu'amendée (ci-après la «Loi 1933») ou toute loi sur les valeurs mobilières d'un quelconque Etat ou subdivision politique s Etats-Unis d'amérique ou leurs territoires, possessions ou d'autres régions soumises à la juridiction s Etats-Unis d'amérique, en ce compris le Commonwealth Porto Rico (ci-après les «Etats-Unis»). La SICAV n'a pas été, et ne sera pas enregistrée en application la Loi fédérale américaine sur les Sociétés d'investissement (Investment Company Act) 1940 telle qu'amendée, ni en application d'aucune autre loi fédérale s Etats-Unis. Par conséquent, sauf disposition contraire ci-ssous, aucune Action ne sera proposée à s Ressortissants américains (tel que défini au paragraphe (a) «Souscription d'actions» la section 2.1 «Souscription, rachat et conversion d'actions» ci-ssous). La décision proposer s Actions à un Ressortissant américain relèvera la seule discrétion s Administrateurs ou la Société gestion. En cas doute quant à votre propre statut, veuillez consulter votre conseiller financier ou tout autre professionnel dûment habilité. Les Actions sont offertes sur la base s informations contenues dans le présent Prospectus et les documents auxquels il fait référence. Les Administrateurs dont les noms figurent à la rubrique «Conseil d'administration» ont pris toutes les précautions nécessaires pour s'assurer que les informations contenues dans le présent Prospectus constituent, à leur connaissance, une représentation fidèle la réalité et ne contiennent pas d'omissions nature à remettre en cause leur interprétation. Les Administrateurs en assument par conséquent la responsabilité. Les investisseurs potentiels sont invités à lire attentivement l'intégralité ce Prospectus et à consulter leurs conseillers juridiques, fiscaux et financiers relativement (i) aux dispositions juridiques et réglementaires qui régissent la souscription, l'achat, la possession, la conversion, le rachat ou la cession s Actions dans leur pays (ii) aux restrictions change auxquelles ils sont soumis dans leur pays en ce qui concerne la souscription, l'achat, la possession, la conversion, le rachat ou la cession s Actions (iii) aux conséquences juridiques, fiscales, financières ou autres la souscription, l'achat, la possession, la conversion, du rachat ou la cession s Actions et (iv) à toute autre conséquence résultant s activités susvisées. La distribution du présent Prospectus et toute documentation complémentaire ainsi que l'offre d'actions peuvent faire l'objet restrictions dans certains pays ; il incombe aux personnes entrant en possession ce Prospectus s'informer ces restrictions et s'y conformer. Le présent Prospectus ne saurait être interprété comme une offre faite par qui que ce soit dans une juridiction dans laquelle une telle offre n'est pas légale ou autorisée, ni à une quelconque personne à laquelle la Loi interdit faire une telle offre. L'attention s investisseurs est attirée sur le fait que certains dispositifs protection prévus par leur propre législation peuvent ne pas être d'application et, si tel était le cas, qu'il se peut que la législation en vigueur ne prévoie aucun droit à inmnisation. La distribution ce Prospectus dans certains pays peut être subordonnée à sa traduction dans une certaine langue. Sauf disposition contraire la législation du pays concerné, la version anglaise ce Prospectus prévaudra toujours en cas d'incohérence ou d'ambiguïté quant à la signification d'un mot ou d'une phrase apparaissant dans une version traduite. Toute information ou déclaration, émanant qui que ce soit, ne figurant pas dans ce Prospectus ou dans tout autre document pouvant être consulté par le public sera réputée non autorisée et ne vra, par conséquent, servir base à aucune décision. Ni la remise ce Prospectus ni l'offre, l'émission ou la vente s Actions la SICAV ne sauraient en aucune circonstance être interprétées comme une 2

4 déclaration selon laquelle les informations contenues dans le présent Prospectus sont correctes à une quelconque date postérieure à la date s présentes. Le rapport annuel le plus récent et, s'il a été publié à une date ultérieure, le rnier rapport semestriel font partie intégrante du présent Prospectus. Ces documents ainsi que les Documents d'information clé pour l'investisseur sont publiés par la SICAV et peuvent être obtenus à son siège social ou auprès s agents vente locaux repris à l'annexe I «Informations stinées aux investisseurs dans certains pays». La Société gestion ou JP Morgan Chase & Co. sont autorisées à mettre en place s procédures d'enregistrement s conversations téléphoniques pour enregistrer, entre autres, les ordres et instructions transmis par téléphone. En donnant s ordres ou instructions par téléphone, la contrepartie à ces opérations est réputée autoriser l'enregistrement ses conversations avec la Société gestion ou JPMorgan Chase & Co. et l'utilisation ces enregistrements par la Société gestion et/ou JPMorgan Chase & Co., à leur entière discrétion, en cas procédure judiciaire ou dans d'autres circonstances. La Société gestion se garra divulguer toute information confintielle concernant les investisseurs à moins d'y être contrainte par la Loi ou une réglementation. L'investisseur accepte que ses données personnelles figurant sur le formulaire souscription et utilisées dans le cadre sa relation d'affaires avec la Société gestion soient conservées, modifiées ou utilisées d'une quelconque manière par la Société gestion ou JPMorgan Chase & Co. aux fins gestion et développement ladite relation. A cette fin, les données pourront être transmises à JPMorgan Chase & Co., à s conseillers financiers travaillant avec la Société gestion, ainsi qu'à d'autres sociétés désignées pour promouvoir ces relations d'affaires (telles que s centres traitement ou distribution ou s agents payeurs externes). 3

5 SOMMAIRE Glossaire... 8 Conseil d'administration Le Fonds Structure Objectifs et politiques d'investissement Les Actions Souscription, rachat et conversion d'actions (a) Souscription d'actions (b) Rachat d'actions (c) Conversion d'actions Transfert d'actions Restrictions applicables aux souscriptions et conversions au sein certains Compartiments Restrictions applicables aux souscriptions et conversions au sein s Classes d'actions S Calcul s prix Suspensions et reports Informations générales Administration, frais et charges Informations relatives à la SICAV Divins Fiscalité Assemblées et rapports Caractéristiques s Actions Informations supplémentaires concernant le JPMorgan Funds India Fund Autres règles d'investissement applicables à l'ensemble s Compartiments Annexe I - Informations stinées aux investisseurs dans certains pays Généralités Curaçao Danemark Allemagne Irlan Pays-Bas Singapour Espagne Taïwan Royaume-Uni Annexe II Restrictions et pouvoirs d'investissement Règles générales d'investissement I Instruments financiers dérivés II Techniques et instruments financiers III Sûretés reçues dans le cadre techniques financières et d'instruments financiers dérivés

6 Annexe III - Description s Compartiments Classes d'actions Gestion du risque Compartiments actions JPMorgan Funds Africa Equity Fund JPMorgan Funds America Equity Fund JPMorgan Funds ASEAN Equity Fund JPMorgan Funds Asia Equity Fund JPMorgan Funds Asia Pacific Strategic Equity Fund JPMorgan Funds Brazil Equity Fund JPMorgan Funds China Fund JPMorgan Funds Eastern Europe Equity Fund JPMorgan Funds Emerging Europe, Middle East and Africa Equity Fund JPMorgan Funds Emerging Markets Diversified Equity Fund JPMorgan Funds Emerging Markets Divind Fund JPMorgan Funds Emerging Markets Equity Fund JPMorgan Funds Emerging Markets Opportunities Fund JPMorgan Funds Emerging Markets Small Cap Fund JPMorgan Funds Emerging Markets Ultra Diversified Equity Fund JPMorgan Funds Emerging Middle East Equity Fund JPMorgan Funds Euroland Dynamic Fund JPMorgan Funds Euroland Equity Fund JPMorgan Funds Euroland Focus Fund JPMorgan Funds Euroland Select Equity Fund JPMorgan Funds Europe Divind Alpha Fund JPMorgan Funds Europe Dynamic Fund JPMorgan Funds Europe Dynamic Small Cap Fund JPMorgan Funds Europe Equity Absolute Alpha Fund JPMorgan Funds Europe Equity Fund JPMorgan Funds Europe Equity Plus Fund JPMorgan Funds Europe Focus Fund JPMorgan Funds Europe Research Enhanced Inx Equity Fund JPMorgan Funds Europe Select Equity Plus Fund JPMorgan Funds Europe Small Cap Fund JPMorgan Funds Europe Strategic Growth Fund JPMorgan Funds Europe Strategic Value Fund JPMorgan Funds Europe Technology Fund JPMorgan Funds France Equity Fund JPMorgan Funds Germany Equity Fund JPMorgan Funds Global Developing Trends Fund JPMorgan Funds Global Dynamic Fund JPMorgan Funds Global Focus Fund JPMorgan Funds Global Healthcare Fund

7 JPMorgan Funds Global Natural Resources Fund JPMorgan Funds Global Real Estate Securities Fund (USD) JPMorgan Funds Global Research Enhanced Inx Equity Fund JPMorgan Funds Global Socially Responsible Fund JPMorgan Funds Global Unconstrained Equity Fund JPMorgan Funds Greater China Fund JPMorgan Funds Highbridge Europe STEEP Fund JPMorgan Funds Highbridge US STEEP Fund JPMorgan Funds Hong Kong Fund JPMorgan Funds India Fund JPMorgan Funds Indonesia Equity Fund JPMorgan Funds Japan Equity Fund JPMorgan Funds Japan Market Neutral Fund JPMorgan Funds Korea Equity Fund JPMorgan Funds Latin America Equity Fund JPMorgan Funds Pacific Equity Fund JPMorgan Funds Russia Fund JPMorgan Funds Singapore Fund JPMorgan Funds Taiwan Fund JPMorgan Funds Turkey Equity Fund JPMorgan Funds US Equity All Cap Fund JPMorgan Funds US Equity Plus Fund JPMorgan Funds US Growth Fund JPMorgan Funds US Research Enhanced Inx Equity Fund JPMorgan Funds US Select Equity Plus Fund JPMorgan Funds US Select Long-Short Equity Fund JPMorgan Funds US Small Cap Growth Fund JPMorgan Funds US Smaller Companies Fund JPMorgan Funds US Technology Fund JPMorgan Funds US Value Fund Compartiments mixtes JPMorgan Funds Asia Pacific Income Fund JPMorgan Funds Global Allocation Fund JPMorgan Funds Global Capital Structure Opportunities Fund JPMorgan Funds Total Emerging Markets Income Fund Compartiments investis en titres convertibles JPMorgan Funds Global Convertibles Fund (EUR) Compartiments obligataires JPMorgan Funds Aggregate Bond Fund JPMorgan Funds Asia Local Currency Debt Fund JPMorgan Funds China Bond Fund JPMorgan Funds Emerging Markets Aggregate Bond Fund JPMorgan Funds Emerging Markets Bond Fund

8 JPMorgan Funds Emerging Markets Corporate Bond Fund JPMorgan Funds Emerging Markets Debt Fund JPMorgan Funds Emerging Markets Investment Gra Bond Fund JPMorgan Funds Emerging Markets Local Currency Debt Fund JPMorgan Funds Emerging Markets Strategic Bond Fund JPMorgan Funds EU Government Bond Fund JPMorgan Funds Euro Aggregate Bond Fund JPMorgan Funds Euro Corporate Bond Fund JPMorgan Funds Euro Government Short Duration Bond Fund JPMorgan Funds Euro Short Duration Bond Fund JPMorgan Funds Europe High Yield Bond Fund JPMorgan Funds Financials Bond Fund JPMorgan Funds Global Absolute Return Bond Fund JPMorgan Funds Global Aggregate Bond Fund JPMorgan Funds Global Bond Opportunities Fund JPMorgan Funds Global Corporate Bond Fund JPMorgan Funds Global Credit Bond Fund JPMorgan Funds Global Government Bond Fund JPMorgan Funds Global Government Short Duration Bond Fund JPMorgan Funds Global Short Duration Bond Fund JPMorgan Funds Global Strategic Bond Fund JPMorgan Funds Income Fund JPMorgan Funds Managed Reserves Fund JPMorgan Funds Sterling Bond Fund JPMorgan Funds US Aggregate Bond Fund JPMorgan Funds US High Yield Plus Bond Fund JPMorgan Funds US Short Duration Bond Fund Compartiments monétaires JPMorgan Funds Euro Money Market Fund Fonds fonds JPMorgan Funds Global Multi Asset Portfolios Fund JPMorgan Funds Global Multi Strategy Income Fund Autres Compartiments JPMorgan Funds Global Merger Arbitrage Fund JPMorgan Funds Income Opportunity Plus Fund JPMorgan Funds Systematic Alpha Fund Annexe IV Facteurs risque Annexe V - Calcul la performance Annexe VI - Sûretés Informations stinées aux investisseurs en Suisse

9 Glossaire Les principales caractéristiques la SICAV sont résumées ci-après et doivent être lues conjointement avec le présent Prospectus dans son intégralité. Statuts ASEAN Titres adossés à s actifs ou ABS (asset-backed securities) AUD Indice référence Les Statuts la SICAV tels qu'amendés ponctuellement. Association s Nations l'asie du Sud-Est. A la date du présent Prospectus, les pays composant l'asean sont le Sultanat Brunei, le Cambodge, l'indonésie, le Laos, la Malaisie, Myanmar, les Philippines, Singapour, la Thaïlan et le Vietnam. La composition l'asean peut changer au fil du temps. Les titres adossés à s actifs donnent droit à leur détenteur à recevoir s versements dont les montants dépennt essentiellement s flux générés par un pool d'actifs financiers. Les actifs sous-jacents pourront notamment prendre la forme prêts hypothécaires ou automobiles, cartes crédit et prêts d'étus. Le dollar australien. L'indice référence, tel que modifié ponctuellement et indiqué à la section 4 l'annexe III «Description s Compartiments» pour chaque Compartiment, est un point référence par rapport auquel la performance d'un Compartiment peut être évaluée, sauf mention contraire. L'indice référence peut également renseigner sur la capitalisation boursière s sociétés sous-jacentes ciblées. Le cas échéant, mention en sera faite dans la politique d'investissement du Compartiment. Le gré corrélation avec l'indice référence peut varier d'un Compartiment à un autre, en fonction facteurs tels que le profil risque, les objectifs et restrictions d'investissement du Compartiment, et la concentration du panier composant l'indice. Lorsque l'indice référence d'un Compartiment fait partie intégrante sa politique d'investissement, il en sera fait mention à l'annexe III «Description s Compartiments», qui décrit ses politique et objectif d'investissement, et le Compartiment cherchera à surperformer cet indice. Les indices référence utilisés pour le calcul s commissions performance sont indiqués pour chaque Compartiment à l'annexe III «Description s Compartiments» et il en va même lorsque les positions en vises d'un Compartiment sont gérées par rapport à un indice référence. La mention «A déterminer» figurant à la place d'un indice référence à l'annexe III «Description s Compartiments» signifie que le Compartiment n'a pas encore été lancé. La mention «Total Return Net» appliquée à un indice référence signifie qu'il capitalise les divins nets d'impôts déclarés par ses composantes. La mention «Total Return Gross» signifie, quant à elle, que l'indice concerné capitalise les divins bruts déclarés par les sociétés qui le composent et la mention «Price Inx» est utilisée lorsque la performance l'indice ne tient pas compte s divins. Prix souscription et Prix rachat Les Actions chaque Classe d'actions sont émises au Prix souscription déterminé pour ladite Classe le Jour valorisation concerné, conformément aux dispositions prévues à la section «Calcul s prix». Sous réserve certaines restrictions stipulées dans les présentes, les Actionnaires peuvent à tout moment manr le rachat leurs Actions au Prix rachat la Classe d'actions concernée, tel que déterminé le Jour valorisation correspondant, conformément aux dispositions y relatives la section «Calcul s prix». Jour ouvrable Sauf indication contraire à l'annexe III «Description s Compartiments», un jour la semaine autre que le Jour l'an, le lundi Pâques, le jour Noël 8

10 et la veille et le lenmain du jour Noël. CAD Caisse Consignation CRDC CHF Actions A et B chinoises Etats la CEI CNH CNY Conventions partage s commissions Titres convertibles contingents CSRC Le dollar canadien. La Caisse Consignation est l'agence gouvernementale luxembourgeoise chargée la conservation s biens consignés qui lui sont confiés par les établissements financiers conformément à la réglementation luxembourgeoise. Dans certains cas visés dans le Prospectus, la Société gestion déposera auprès la Caisse Consignation s actifs non réclamés par les Actionnaires. rachat différée conditionnelle. Le franc suisse. La plupart s sociétés cotées sur les Bourses chinoises proposent ux types d'actions : Actions A et B. Les actions A chinoises sont traitées en renminbi sur les Bourses Shanghai et Shenzhen par s sociétés constituées en Chine continentale et ne peuvent être souscrites que par s investisseurs domestiques chinois et s investisseurs institutionnels étrangers qualifiés (Qualified Foreign Institutional Investors). Les actions B chinoises sont cotées en vises étrangères (notamment en USD) sur les Bourses Shanghai et Shenzhen et sont accessibles à la fois aux investisseurs domestiques et étrangers. Communauté s Etats Indépendants : alliance s républiques socialistes soviétiques qui composaient l'union soviétique avant sa dissolution en décembre Les Etats membres la CEI sont les suivants : Arménie, Azerbaïdjan, Biélorussie, Géorgie, Kazakhstan, Kirghizistan, Moldavie, Ouzbékistan, Russie, Tadjikistan, Turkménistan et Ukraine. RMB offshore chinois accessible en hors la RPC et négocié principalement à Hong Kong. Le gouvernement la RPC a introduit cette vise en juillet 2010 afin d'encourager les échanges et les investissements avec s entités situées en hors la RPC. Le CNY (onshore) et le CNH (offshore) peuvent présenter s valeurs différentes. RMB onshore chinois accessible au sein la RPC. Les Gestionnaires financiers peuvent uniquement conclure s Conventions partage s commissions lorsque leurs clients, y compris la SICAV, sont susceptibles d'en profiter directement et façon vérifiable et lorsque les Gestionnaires financiers sont convaincus que les transactions donnant lieu au partage s commissions sont exécutées bonne foi, en stricte conformité avec les dispositions réglementaires applicables et dans le meilleur intérêt la SICAV et s Actionnaires. De tels arrangements doivent être pris par le Gestionnaire financier à s conditions conformes aux meilleures pratiques du marché. Il s'agit d'un instrument qui, lorsqu'un événement prédéfini (généralement appelé «événement déclencheur») survient, peut être converti en actions la société émettrice, potentiellement avec une décote, ou dont le principal investi peut être perdu, manière permanente ou temporaire. Le paiement s coupons s Titres convertibles contingents est à la discrétion l'émetteur, qui peut donc décir l'annuler. Les événements déclencheurs peuvent varier, mais peuvent notamment inclure la chute du ratio fonds propres la société émettrice en ssous d'un niveau donné ou celle du prix l'action l'émetteur à un niveau particulier pour une pério donnée. China Securities Regulatory. CSSF Surveillance du Secteur Financier, 110, route d Arlon, L

11 Luxembourg, tél. : (+352) , fax : (+352) L'autorité tutelle la SICAV au Luxembourg. Classes d'actions couvertes en vise Lorsqu'une Classe d'actions est décrite comme étant couverte en vise (une «Classe d'actions couverte en vise»), l'intention est couvrir la valeur l'actif net dans la Devise référence du Compartiment ou l'exposition change certains actifs (mais pas nécessairement tous les actifs) du Compartiment concerné soit par rapport à la Devise référence la Classe d'actions couverte, soit par rapport à une autre vise telle que mentionnée dans le libellé la Classe d'actions concernée, laquelle figure dans la liste complète s Classes d'actions disponibles. Cette liste est accessible en ligne sur le site ou peut être obtenue auprès du siège social la SICAV ou la Société gestion. L'Annexe III «Description s Compartiments» contient s informations plus détaillées sur les Classes d'actions couvertes en vise. Dépositaire Base négociation Les actifs la SICAV sont conservés ou contrôlés par J.P. Morgan Bank Luxembourg S.A. A cours inconnu (la Valeur liquidative est calculée après l'heure clôture s transactions fixée par la SICAV). Administrateurs Le Conseil d'administration la SICAV (le «Conseil», les «Administrateurs» ou le «Conseil d'administration»). Distributeur Divins Documents la SICAV Domicile Classes d'actions couvertes face au risque taux La personne ou entité dûment désignée par la Société gestion pour distribuer ou organiser la distribution s Actions. Distributions attribuables à chaque Classe d'actions la SICAV, à l'exception celles mentionnées dans le Prospectus à la section «3.3 Divins». Les Statuts, le Prospectus, les Documents d'information clé pour l'investisseur, les documents supplémentaires et les rapports financiers. Le terme «domicile» dans le contexte l'annexe III «Description s Compartiments» désigne le pays dans lequel une société est constituée ou a son siège social. Lorsqu'une Classe d'actions est décrite comme étant couverte face au risque taux (une «Classe d'actions couverte face au risque taux»), l'intention est limiter l'impact s mouvements taux d'intérêt. Pour ce faire, la duration s actifs nets attribuables à la Classe d'actions couverte face au risque taux au sein du Compartiment concerné sera couverte manière à meurer dans une fourchette comprise entre 0 et 6 mois. L'Annexe III «Description s Compartiments» contient s informations plus détaillées sur les Classes d'actions couvertes face au risque taux. Etat éligible Action Tout Etat membre l'union Européenne ou l'organisation Coopération et Développement Economiques («OCDE») et tout autre Etat que les Administrateurs estiment approprié eu égard aux objectifs d'investissement chaque Compartiment. Les Etats éligibles dans cette catégorie comprennent les pays d'afrique, s Amériques, d'asie, d'australasie et d'europe. Dans le contexte l'annexe III «Description s Compartiments», une action désigne un type d'investissement représentant un intérêt dans une société. L'exposition aux actions peut être obtenue par le biais d'investissements en actions à proprement parler ou en certificats représentatifs d'actions étrangères (positary receipts), warrants et autres droits participation. Sous réserve ce qui précè et sauf mention contraire à l'annexe III «Description s Compartiments», l'exposition aux actions pourra également être obtenue, dans 10

12 s proportions plus limitées, par le biais titres convertibles, d'inx notes, participation notes et d'equity-linked notes. ESMA Etat membre l'ue EUR/euro Matière première cotée en bourse (ETC) Fonds indiciel coté (ETF) GAFI Exercice social SICAV GBP Performance historique HKD HUF Investisseur(s) institutionnel(s) L'Autorité européenne s marchés financiers (European Securities and Markets Authority) est une autorité surveillance européenne indépendante qui œuvre à préserver la stabilité du système financier l'union Européenne en assurant l'intégrité, la transparence, l'efficacité et le bon fonctionnement s marchés financiers tout en apportant une meilleure protection aux investisseurs. Un Etat membre l'union Européenne. La monnaie unique européenne officielle adoptée par un certain nombre d'etats membres l'union Européenne participant à l'union Economique et Monétaire (telle que définie dans la législation l'union Européenne). Un titre créance qui suit la performance matières premières individuelles ou d'indices matières premières. Les titres sont négociés comme s actions. Fonds d'investissement qui représente un pool valeurs et qui réplique généralement la performance d'un indice. Les Fonds indiciels cotés sont négociés comme s actions. Le Groupe d'action Financière Internationale (en anglais FATF : Financial Action Task Force). Le Groupe d'action financière (GAFI) est un organisme intergouvernemental visant à développer et promouvoir s politiques nationales et internationales afin lutter contre le blanchiment capitaux et le financement du terrorisme. La SICAV clôture son exercice le 30 juin chaque année civile. La SICAV est une société d'investissement constituée sous la forme d'une société anonyme droit luxembourgeois et dotée du statut juridique société d'investissement à capital variable («SICAV»). La SICAV est constituée plusieurs Compartiments. Chaque Compartiment peut comporter une ou plusieurs classes d'actions. La SICAV a été agréée en vertu la Partie I la Loi luxembourgeoise et a obtenu la qualification d'organisme Placement Collectif en Valeurs Mobilières («OPCVM») en vertu la Directive 2009/65/CE du 13 juillet La livre sterling du Royaume-Uni. La performance historique chaque Classe d'actions au sein d'un Compartiment est illustrée dans le Document d'information clé pour l'investisseur propre à cette Classe d'actions, lequel peut être obtenu au siège social la SICAV. Le dollar Hong Kong. Le forint hongrois. Tout investisseur visé par l'article 174 la Loi luxembourgeoise, lequel recouvre actuellement les établissements crédit et autres professionnels du secteur financier investissant soit pour leur propre compte, soit pour le compte clients ayant également le statut d'investisseur au sens la présente définition ou encore dans le cadre d'un mandat gestion discrétionnaire, ainsi que les compagnies d'assurance, les fonds pension, les organismes placement collectif luxembourgeois et étrangers et les sociétés holding habilitées. La notion d'investisseur institutionnel est abordée manière plus détaillée au point a) «Eligibilité à la souscription d'actions» la section 1. «Classes d'actions» l'annexe III «Description s Compartiments». 11

13 Gestionnaire financier La Société gestion a délégué les fonctions gestion financière et conseil au titre chaque Compartiment à l'un ou plusieurs s Gestionnaires financiers indiqués à la section «Administration» ci-après. ISDA L'International Swaps and Derivatives Association est l'association professionnelle internationale représentant les acteurs du secteur s produits dérivés négociés gré à gré. JPMorgan Chase & Co. JPMorgan Chase Bank, N.A. JPY Document d'information clé pour l'investisseur KRW Structure juridique LIBID Société gestion Investissement minimum Titre adossé à s créances hypothécaires ou MBS (mortgagebacked security) Valeur liquidative NOK NZD PLN La holding tête la Société gestion, dont le siège est situé au 270 Park Avenue, New York, N.Y , Etats-Unis, ainsi que ses filiales et sociétés affiliées directes et indirectes à travers le mon. JPMorgan Chase Bank, N.A., 270 Park Avenue, New York, N.Y , Etats-Unis d'amérique («JPMCB»), une société affiliée la Société gestion agissant en tant qu'agent prêt titres. Le yen japonais. La SICAV publie un Document d'information clé pour l'investisseur («DICI») pour chaque Classe d'actions chaque Compartiment. Ce document contient les informations exigées par la Loi luxembourgeoise afin d'air les investisseurs à appréhenr la nature l'investissement au sein du Compartiment et les risques y associés. Les investisseurs se verront remettre un document d'information clé pour l'investisseur (DICI) préalablement à toute souscription d'actions manière à pouvoir décir d investir ou non en connaissance cause. Le won sud-coréen. Société d'investissement à Capital Variable à compartiments multiples droit luxembourgeois. (London Interbank Bid Rate) Le taux acheteur qu'une banque est disposée à payer pour obtenir un dépôt d'une autre banque sur le marché interbancaire londonien. JPMorgan Asset Management (Europe) S.à r.l a été désignée par les Administrateurs la SICAV en tant que Société gestion pour assurer les fonctions gestion financière, d'administration et commercialisation pour le compte la SICAV avec pouvoir délégation d'une partie ces fonctions à s tiers. Les montants minimums applicables aux souscriptions initiales et ultérieures sont stipulés au point b) «Montants minimums souscription initiale et ultérieure et montant minimum participation» l'annexe III «Description s Compartiments». Une valeur mobilière représentant un intérêt dans un pool prêts garantis par s hypothèques. Les remboursements principal et le paiement s intérêts sur les hypothèques sous-jacentes sont utilisés pour payer le principal et les intérêts afférents au MBS. La valeur par Action d'une quelconque Classe d'actions déterminée conformément aux dispositions la rubrique «Calcul s prix» la section 2.5 du même nom. La couronne norvégienne. Le dollar néo-zélandais. Le zloty polonais. 12

14 RPC Dépositaire en RPC QFII Titres éligibles pour les QFII/RQFII Législation relative aux QFII/RQFII Devise référence Marché réglementé Fonds d'investissement immobilier ou REIT Risques RMB La République populaire Chine hors Hong Kong, Macao et Taïwan pour les besoins s présentes. China Construction Bank Corporation («CCB»), une société constituée en Chine, dont le siège administratif principal est établi au n 25 Finance Street, Pékin, RPC, Un investisseur institutionnel étranger qualifié en vertu s lois et réglementations applicables en RPC. Titres et investissements que les QFII/RQFII sont autorisés à détenir ou à effectuer en vertu la législation qui leur est applicable. Les lois et réglementations régissant l établissement et l activité du statut d investisseur institutionnel étranger qualifié et celui d investisseur institutionnel étranger qualifié sur le marché du renminbi en RPC, telles que promulguée et/ou amendées ponctuellement. La vise référence d'un Compartiment (ou d'une ses Classes d'actions, le cas échéant), laquelle ne correspond pas obligatoirement à la vise dans laquelle sont investis les actifs du Compartiment à un quelconque moment. Lorsque la mention d'une vise apparaît dans la dénomination d'un Compartiment, celle-ci fait uniquement référence à la vise référence du Compartiment en question, mais en aucun cas elle n'indique la vise privilégiée au sein du portefeuille. Le libellé s Classes d'actions individuelles peut comporter une référence à une vise, qui indique la vise dans laquelle la Valeur liquidative est exprimée. Elles diffèrent s Classes d'actions couvertes en vise décrites à l'annexe III «Description s Compartiments». Un marché visé au point 14 l'article 4 la Directive 2004/39/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 avril 2004 relative aux Marchés d'instruments financiers, ainsi que tout autre marché d'un Etat éligible qui est réglementé, en fonctionnement régulier, reconnu et ouvert au public. Un fonds d'investissement immobilier ou REIT (Real Estate Investment Trust) est une entité dont l'objet est détenir et, dans la plupart s cas, gérer s biens immobiliers. Ces biens peuvent comprendre, entre autres, s biens immobiliers résintiels (appartements), commerciaux (centre commerciaux, bureaux) et industriels (usines, entrepôts). Certains REIT peuvent également s'engager dans s opérations financement immobilier et autres activités promotion immobilière. Un REIT à capital fermé, dont les parts sont cotées sur un Marché réglementé, peut être classé comme une valeur mobilière cotée sur un Marché réglementé, ce qui permet, selon les termes du droit luxembourgeois, son acquisition par un OPCVM. Les investissements en REIT à capital fermé dont les parts réponnt aux critères s valeurs mobilières mais ne sont pas admises à la cote d'un Marché réglementé sont limités à 10% la Valeur liquidative (collectivement avec tous les autres investissements réalisés conformément à la restriction 1) b) l'annexe II). Les investissements en REIT à capital ouvert sont également autorisés sous réserve qu'ils réponnt aux critères s OPCVM ou autres OPC (tels que définis ci-ssous).la structure juridique d'un REIT, les restrictions d'investissement auxquelles il est soumis et les régimes réglementaires et fiscaux qui lui sont applicables diffèrent selon le pays dans lequel il est établi. Ainsi qu'il est plus amplement détaillé à l'annexe IV «Facteurs risque», les investisseurs voudront bien noter que la valeur d'un investissement en Actions la SICAV peut fluctuer et que la valeur s Actions souscrites par un investisseur n'est pas garantie. Le renminbi, la vise officielle la RPC utilisée pour désigner la vise chinoise négociée sur les marchés en renminbi onshore (CNY) et offshore 13

15 (CNH) (essentiellement à Hong Kong). Dans un souci clarté, toutes les références au RMB dans le nom d'une Classe d'actions doivent être comprises comme se référant au renminbi offshore (CNH). RQFII SAFE SEK Titre créance senior SGD Actions Classe(s) d'actions Négoce s Actions Actionnaire Conversion d'actions Compartiment Un investisseur institutionnel étranger qualifié sur le marché du renminbi, lorsqu'un quota d'investissement est accordé au Gestionnaire financier afin d'investir directement dans s titres chinois en vertu la législation relative aux RQFII. L Administration nationale s changes la RPC. La couronne suédoise. Titre créance prioritaire par rapport aux autres titres créance vendus par l'émetteur au titre s créances sur les actifs ou les bénéfices en cas nonrespect par l'émetteur ses obligations paiement. Le dollar Singapour. Les Actions chaque Compartiment seront proposées sous forme nominative. Toutes les Actions doivent être entièrement libérées et les fractions seront arrondies à 3 décimales. Les Actions nominatives seront émises et leur propriété attestée par l'envoi d'un avis d'opéré à l'investisseur. Aucun certificat d'actions ne sera émis. Les Actions pourront également être détenues et transférées sur s comptes ouverts auprès chambres compensation. Les Statuts la SICAV autorisent le Conseil d'administration à créer, au sein chaque Compartiment, s Classes d'actions distinctes (ci-après une «Classe d'actions» ou s «Classes d'actions», selon le cas) dont les actifs seront investis en commun mais auxquelles s'appliqueront s commissions souscription ou rachat, frais, montants minimums souscription, vises référence ou politiques en matière traitement s divins différents. Lorsque plusieurs Classes sont émises au sein d'un même Compartiment, les caractéristiques chaque Classe sont décrites dans la section correspondante l'annexe III «Description s Compartiments». Les Actions peuvent être souscrites, converties et rachetées chaque Jour valorisation (excepté la veille du Jour l'an) du ou s Compartiments concernés, sous réserve s restrictions et frais indiqués à la section 2 «Les Actions». Un porteur d'actions. Comme décrit manière plus détaillée au point c) la section 2.1 «Conversion d'actions» ci-ssous, sauf indication contraire figurant à la section correspondante l'annexe III «Description s Compartiments», et sous réserve conformité aux conditions (notamment les montants minimums souscription) s'appliquant à la Classe d'actions stination d'une opération conversion, les Actionnaires peuvent manr à tout moment la conversion leurs Actions en Actions d'une autre Classe d'actions existante ce Compartiment ou d'un autre Compartiment, ou encore en Actions tout autre OPCVM ou OPC gérés par une entité membre JPMorgan Chase & Co., sur la base du Prix rachat la Classe d'actions d'origine et la Valeur liquidative la Classe d'actions stination. Une commission conversion peut être appliquée, tel que décrit plus amplement à la section «Rachat et Conversion d'actions» ci-ssous. Un portefeuille composé d'actifs et passifs la SICAV représenté par une ou plusieurs Classes d'actions distinctes et pour lequel une Valeur liquidative spécifique est calculée. Ces portefeuilles se distinguent les uns s autres par leurs politique et objectif d'investissement et/ou par la vise dans laquelle ils sont libellés. Les caractéristiques chaque Compartiment sont décrites dans la 14

16 section correspondante l'annexe III «Description s Compartiments» du présent Prospectus. Le Conseil d'administration pourra à tout moment décir créer nouveaux Compartiments, ce qui entraînera facto l'actualisation l'annexe III «Description s Compartiments» du présent Prospectus. Titre créance subordonné TBA (to-beannounced) Compartiment thème OPC OPCVM USD à Titre créance non prioritaire par rapport aux autres titres créance vendus par l'émetteur au titre s créances sur les actifs ou les bénéfices en cas non-respect par l'émetteur ses obligations paiement. Un contrat forward portant sur un pool générique créances hypothécaires. Les pools spécifiques créances hypothécaires sont annoncés et alloués préalablement à leur date livraison. Un Compartiment qui investit dans s sociétés liées à s tendances particulières ou à s catalyseurs changements majeurs à travers le mon. Les investissements seront réalisés à travers un certain nombre secteurs d'activité, d'industries et zones géographiques. Un Organisme Placement Collectif. Un Organisme Placement Collectif en Valeurs Mobilières régi par la Directive 2009/65/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 juillet 2009 portant coordination s dispositions législatives, réglementaires et administratives concernant les organismes placement collectif en valeurs mobilières. Le dollar américain. Jour valorisation Valeur en Risque (VaR) La Valeur liquidative chaque Classe d'actions est déterminée chaque Jour valorisation du Compartiment concerné. Sous réserve d'une quelconque restriction stipulée à l'annexe III «Description s Compartiments», un «Jour valorisation» est un Jour ouvrable autre que, s'agissant s investissements d'un Compartiment, un jour où les Bourses ou marchés sur lesquels se négocie une part substantielle s investissements dudit Compartiment sont fermés. Lorsque les opérations sur ces Bourses ou marchés sont restreintes ou suspendues, la Société gestion pourra décir, en fonction s conditions marché ou d'autres éléments pertinents, si ce Jour ouvrable doit être considéré ou non comme un Jour valorisation. Les mans d'émission, rachat, cession et conversion d'actions d'une quelconque Classe d'actions sont acceptées par la SICAV au Luxembourg chaque Jour valorisation du Compartiment concerné. Par dérogation à ce qui précè, la Valeur liquidative correspondant à la veille du Jour l'an sera, pour chaque Classe d'actions, publiée au siège la SICAV (excepté si ce jour tombe un samedi ou un dimanche) même si aucune opération ne pourra être effectuée à cette date. Une liste s jours censés ne pas être s jours négociation est disponible sur man auprès la Société gestion. La Valeur en Risque (VaR) constitue une mesure la perte potentielle qui pourrait être subie dans un laps temps donné dans s conditions normales marché et sur la base d'un niveau confiance donné. Sauf indication contraire, les heures indiquées dans les présentes font référence à l'heure Luxembourg. Lorsque le contexte le permettra, les termes employés au singulier incluront le pluriel et inversement. 15

17 JPMORGAN FUNDS Société d'investissement à Capital Variable Siège social : 6, route Trèves, L-2633 Senningerberg, Grand-Duché Luxembourg R.C.S. Luxembourg B 8478 Conseil d'administration Présint Iain O.S. Saunrs, Banquier, Duine, Ardfern, Argyll PA31 8QN, Royaume-Uni Administrateurs Jacques Elvinger, Associé, Elvinger, Hoss & Prussen, 2 place Winston Churchill, B.P. 425, L-2014 Luxembourg, Grand-Duché Luxembourg Jean Frijns, Professeur, Finance et investissements, Antigonelaan 2, NL-5631 LR Eindhoven, Pays-Bas John Li How Cheong, Expert-comptable, The Directors' Office, 19 rue Bitbourg, L-1273 Luxembourg, Grand-Duché Luxembourg Peter Thomas Schwicht, Administrateur indépendant, Birkenweg 7, Bad Vilbel, Allemagne Daniel J. Watkins, Directeur Général, JPMorgan Asset Management (UK) Limited, 60 Victoria Embankment, Londres, EC4Y 0JP, Royaume-Uni 16

18 Gestion et administration Société gestion et Agent domiciliataire JPMorgan Asset Management (Europe) S.à r.l., 6, route Trèves, L 2633 Senningerberg, Grand- Duché Luxembourg Gestionnaires financiers JPMorgan Asset Management (UK) Limited, ayant son établissement principal au 60 Victoria Embankment, Londres, EC4Y 0JP, Royaume-Uni (autorisée et réglementée par la FCA (Financial Conduct Authority)) ; J.P. Morgan Investment Management Inc., 245 Park Avenue, New York, NY 10167, Etats-Unis JF Asset Management Limited, 21st Floor, Chater House, 8, Connaught Road Central, Hong Kong ; JPMorgan Asset Management (Singapore) Limited, 168, Robinson Road, 17 th Floor, Capital Tower, Singapour ; JPMorgan Asset Management (Japan) Limited, Tokyo Building, 7-3, Marunouchi 2-chome Chiyoda-ku, Tokyo , Japon ; JPMorgan Asset Management (Taiwan) Limited, 20F, 1, Songzhi Rd, Xinyi Dist, Taipei City 110, Taïwan (République Chine) ; Highbridge Capital Management, LLC, 9 West 57th Street, New York, NY 10019, Etats-Unis d'amérique ; Ou toute entité membre JPMorgan Chase & Co. que la Société gestion pourra désigner ponctuellement en tant que gestionnaire et/ou conseiller financier d'un Compartiment spécifique. Dépositaire, Agent administratif et Agent payeur J.P. Morgan Bank Luxembourg S.A., 6, route Trèves, L-2633 Senningerberg, Grand-Duché Luxembourg Commissaire aux comptes PricewaterhouseCoopers, Société coopérative, 2, rue Gerhard Mercator, L-2182 Luxembourg, Grand- Duché Luxembourg Conseiller juridique au Luxembourg Elvinger, Hoss & Prussen, 2 place Winston Churchill, B.P. 425, L-2014 Luxembourg, Grand-Duché Luxembourg 17

19 Agents payeurs/représentants : Agents payeurs principaux : Luxembourg J.P. Morgan Bank Luxembourg S.A., 6, route Trèves, L-2633 Senningerberg, Grand-Duché Luxembourg Autriche UniCredit Bank Austria AG, Schottengasse 6-8, A-1010 Vienne, Autriche Belgique JP Morgan Chase Bank N.A., Brussels Branch, 1 boulevard du Roi Albert II, B Bruxelles, Belgique France Allemagne Hong Kong Irlan Italie BNP Paribas Securities Services, Les Grands Moulins Pantin, 9, rue du Débarcadère, F Pantin, France J.P. Morgan AG, Taunustor 1, D-60310, Francfort-sur-le-Main, Allemagne JPMorgan Funds (Asia) Limited, 21st Floor, Chater House, 8 Connaught Road Central, Hong Kong J.P. Morgan Administration Services (Ireland) Limited, JPMorgan House, International Financial Services Centre, Dublin 1, Irlan BNP Paribas Securities Services, Via Ansperto 5, I Milan, Italie Japon JPMorgan Securities Japan Co., Limited, Tokyo Building 7-3, Marunouchi 2- chome Chiyoda-ku, Tokyo , Japon Espagne CITIBANK N.A., Sucursal en España, José Ortega y Gasset 29, E Madrid, Espagne Suisse Royaume-Uni J.P. Morgan (Suisse) SA, 8 rue la Confédération, PO Box 5507, CH-1211 Genève 11 (autorisée et réglementée par l'autorité fédérale surveillance s marchés financiers (FINMA)) JPMorgan Asset Management Marketing Limited, ayant son établissement principal au 60 Victoria Embankment, Londres, EC4Y 0JP, Royaume-Uni (autorisée et réglementée par la Financial Conduct Authority) Contacts régionaux : Autriche France JPMorgan Asset Management (Europe) S.à r.l., Austrian Branch, Führichgasse 8, A 1010 Vienne, Autriche Tél. : (+43) JPMorgan Asset Management (Europe) S.à r.l., Paris Branch, Place Vendôme, F Paris, France Tél. : (+33) Allemagne JPMorgan Asset Management (Europe) S.à r.l., Frankfurt Branch, Taunustor 1, D Francfort-sur-le-Main, Allemagne Tél. : (+49) Hong Kong JPMorgan Funds (Asia) Limited, 21st Floor, Chater House, 8 Connaught Road, Central, Hong Kong Tél. : (+852) Fax : (+852) Italie JPMorgan Asset Management (Europe) S.à r.l., Milan Branch, Via Catena 4, I Milan, Italie Tél. : (+39)

20 Japon JPMorgan Securities Japan Co., Limited, Tokyo Building 7-3, Marunouchi 2- chome Chiyoda-ku, Tokyo , Japon Tél. : (+81) Fax : (+81) Luxembourg JPMorgan Asset Management (Europe) S.à r.l., 6, route Trèves, L 2633 Senningerberg, Grand-Duché Luxembourg Tél. : (+352) Pays-Bas Espagne Suè Suisse Taïwan Royaume-Uni JPMorgan Asset Management (Europe) S.à r.l., Netherlands Branch, WTC Tower B, 11th Floor, Strawinskylaan 1135, NL-1077XX, Amsterdam, Pays-Bas Tél. : (+31) JPMorgan Asset Management (Europe) S.à r.l., Spanish Branch, 29. José Ortega y Gasset, 2nd Floor, Madrid, Espagne Tél. : (+34) JPMorgan Asset Management (Nordic), filial till JPMorgan Asset Management (Europe) S.à r.l., Luxembourg, Hamngatan 15, S Stockholm, Suè Tél. : (+46) J.P. Morgan (Suisse) SA, 8 rue la Confédération, PO Box 5507, CH-1211 Genève 11 (autorisée et réglementée par l'autorité fédérale surveillance s marchés financiers (FINMA)) Tél. : (+41) JPMorgan Asset Management (Taiwan) Limited, 20F, 1, Songzhi Rd, Xinyi Dist, Taipei City 110, Taïwan (République Chine) Tél. : (+886) JPMorgan Asset Management Marketing Limited, ayant son établissement principal au 60 Victoria Embankment, Londres, EC4Y 0JP, Royaume-Uni (autorisée et réglementée par la Financial Conduct Authority) Tél. : (+44)

21 1. Le Fonds 1.1 Structure La SICAV est une société d'investissement à capital variable constituée sous forme société anonyme droit luxembourgeois et dotée du statut juridique Société d'investissement à Capital Variable («SICAV»). La SICAV a été constituée au Luxembourg et gère différents Compartiments, comme indiqué à l'annexe III «Description s Compartiments». Conformément à l'article 181 (1) la Loi 2010, chaque Compartiment (désigné par le terme «classe d'actions» dans les Statuts) correspond à un portefeuille distinct d'actifs et passifs la SICAV. Les droits s Actionnaires et s créanciers relatifs à un Compartiment ou découlant la création, l'activité ou la liquidation d'un Compartiment portent uniquement sur les actifs dudit Compartiment. Les actifs du Compartiment sont donc cloisonnés. Les actifs d'un Compartiment ne peuvent être utilisés que pour satisfaire les droits s Actionnaires au titre dudit Compartiment et les droits s créanciers dont les créances découlent la création, l'activité ou la liquidation ce Compartiment. Chaque Compartiment est composé d'une ou plusieurs Classes d'actions. Les Compartiments se distinguent par leur politique d'investissement ou par d'autres caractéristiques spécifiques. La Société gestion pourra, à son entière discrétion, solliciter l'admission s Actions s Compartiments (à l'exception s Actions la Classe P, la Classe X et la Classe Y) à la cote officielle d'une quelconque Bourse valeurs. Tous les détails concernant la cotation chaque Classe d'actions peuvent être obtenus à tout moment sur simple man au siège social la SICAV. Les Administrateurs pourront à tout moment décir créer nouveaux Compartiments et/ou d'intégrer au sein d'un Compartiment une ou plusieurs Classes d'actions, auquel cas le présent Prospectus sera actualisé en conséquence. 1.2 Objectifs et politiques d'investissement L'objectif exclusif la SICAV est d'investir les fonds dont elle dispose dans s valeurs mobilières et autres actifs autorisés toute nature afin diversifier les risques d'investissement et faire bénéficier ses Actionnaires s résultats la gestion ses portefeuilles. Les objectif et politique d'investissement spécifiques chaque Compartiment sont décrits à l'annexe III «Description s Compartiments». Les investissements chaque Compartiment vront à tout moment respecter les restrictions exposées à l'annexe III «Description s Compartiments» et il est conseillé aux investisseurs tenir compte s risques énoncés à l'annexe IV «Facteurs risque» avant prendre une quelconque décision d'investissement. 2. Les Actions La Société gestion peut créer au sein chaque Compartiment différentes Classes d'actions (individuellement, une «Classe d'actions») dont les actifs seront investis en commun dans le cadre la politique d'investissement particulière du Compartiment concerné. Chaque Classe d'actions pourra se distinguer par sa structure commissionnement, sa vise libellé, sa politique en matière traitement s divins et d'autres caractéristiques propres. Une Valeur liquidative distincte sera en outre calculée pour chacune d'entre elles. Les différentes Classes d'actions disponibles ainsi que leurs caractéristiques sont décrites à l'annexe III «Description s Compartiments». Sous réserve s restrictions énoncées ci-après, les Actions sont librement cessibles et donnent droit à une part égale s profits et s produits liquidation attribuables à la Classe d'actions concernée. Les règles régissant cette attribution sont exposées ci-après. Les Actions, qui n'ont aucune valeur nominale et doivent être entièrement libérées à leur émission, ne comportent aucun droit préférentiel ou préemption, et chacune donne droit à une voix lors s assemblées générales d'actionnaires ainsi qu'à 20