Relevé sanitaire 2013: la démarche

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1 Relevé sanitaire 2013: la démarche Rencontre d information 22 mai 2013 Division de l aménagement du territoire

2 Plan de la rencontre 1. Mise en contexte 2. Notions de base sur les installations septiques 3. Relevé sanitaire 4. Caractérisation des bandes riveraines 5. Nouvelles installations septiques

3 1. Le bassin versant Source:

4 1. L eutrophisation Milieu naturel Milieu perturbé Oligotrophe Eutrophe Source:

5 1. L eutrophisation Milieu perturbé: apports supplémentaires de nutriments (phosphore, azote)

6 1. Les algues et les plantes aquatiques Les distinguer Source:

7 1. Les algues et les plantes aquatiques Les plantes aquatiques: des alliées! Source:

8 1. Les algues et les plantes aquatiques Les plantes aquatiques: attention aux envahissantes Le cas du myriophylle à épi Source: MDDEP Source:

9 1. Les algues et les plantes aquatiques Les cyanobactéries Anabeana sperica Source: Wikipédia Lac D Alembert, été 2007, Alain Bellavance Lac Desvaux, été 2011 Lac Pelletier, été 2010, Geneviève Trudel

10 1. Les algues et les plantes aquatiques Les cyanobactéries Pourquoi sont-elles problématiques? Alarme: eutrophisation du plan d eau!! Perturbent l équilibre écologique Perturbent les activités de loisir certaines espèces produisent des toxines

11 1. Des solutions! Réponse du Conseil municipal aux préoccupations des citoyens Programme de protection des lacs

12 1. Des solutions! Programme de protection des lacs Volet 1. Réaliser un portrait des lacs de villégiature du territoire de la ville Volet 2. Réaliser un relevé sanitaire des installations septiques et caractériser les bandes riveraines Volet 3. Accompagner les associations de riverains existantes et susciter la formation de nouvelles associations

13 1. Des solutions! Programme de protection des lacs Volet 4. Accompagner les associations de riverains dans la réalisation d un plan directeur de l eau par bassin versant Volet 5. Soutenir la mise en œuvre et le suivi des PDE

14 1. Des solutions! Programmes de protection des lacs: activités réalisées et à venir Relevés sanitaires/ Bandes riveraines Opasatica King-of-the- North Osisko (BR) Opasatica D Alembert Évain (BR) Dufault (BR) Vaudray Joannès Fortune Savard Adeline, Hélène Flavrian, Dufresnoy Duprat, Lanaudière Boissonnault, Caste, Ollier, Évain Berthemet, Dasserat, Delaas, Desvaux, Labyrinthe Formations aménagement bandes riveraines Centre-Ville D Alembert McWatters Destor Cloutier Arntfiled Montbeillard Montbeillard McWatters Centre-Ville Lac Osisko À la demande Distribution d arbres et d arbustes Nouvelles associations de riverains Évain Opasatica Centre-ville Centre-ville Auprès des associations Lac Osisko Dufresnoy Dufault Selon l intérêt Selon l intérêt Comités de bassin versant Comités lacs urbains D Alembert Vaudray-Joannès Savard Selon l intérêt Lac Évain Osisko Noranda

15 1. Des solutions! Relevé sanitaire: échéancier projeté

16 1. Des solutions! Programme de protection des lacs Soutien financier aux associations

17 2. L installation septique C est quoi?!

18 2. L installation septique C est quoi?!

19 2. L installation septique C est quoi?!

20 2. L installation septique Filtre à sable classique

21 2. L installation septique

22 2. L installation septique Élément épurateur modifié

23 2. L installation septique Cabinet à fosse sèche Vidange totale

24 2. L installation septique

25 3. Le relevé sanitaire Objectifs Inventorier les installations sanitaires existantes. Classer les installations en fonction de leur degré d impact sur l environnement. Recommander des mesures pour corriger la situation et assurer le suivi par les inspecteurs.

26 3. Le relevé sanitaire Démarche Printemps 2013 Mémo sur la démarche Rencontres d information Été 2013 Vérification des dossiers municipaux Visites terrains: 276 Automne 2013 Compilation des résultats Hiver 2014 Envoi des résultats individuels Rencontre d information

27 3. Le relevé sanitaire Démarche Classe A Classe B Classe C Classe D Définitions Critères de classification Aucune contamination Respect des normes du terrain récepteur* Systèmes situé à plus de 15 m d un plan d eau Source de contamination indirecte Doute sur le respect des normes du terrain récepteur et/ou Systèmes situés à moins de 15 m d un plan d eau et/ou Filtre à sable classique et/ou Source de contamination indirecte, cas préoccupant Absence de dispositif Installations septiques artisanales Source de contamination directe Présence d évidence visuelle de contamination (résurgences, odeurs caractéristiques) Élément épurateur traditionnel âgé de plus de 20 ans

28 Relevé sanitaire Démarche Classe A Classe B Classe C Classe D Définitions Critères de classification Aucune contamination Respect des normes du terrain récepteur* Systèmes situé à plus de 15 m d un plan d eau Source de contamination indirecte Doute sur le respect des normes du terrain récepteur et/ou Systèmes situés à moins de 15 m d un plan d eau et/ou Filtre à sable classique et/ou Source de contamination indirecte, cas préoccupant Absence de dispositif Installations septiques artisanales Source de contamination directe Présence d évidence visuelle de contamination (résurgences, odeurs caractéristiques) Élément épurateur traditionnel âgé de plus de 20 ans

29 Relevé sanitaire Démarche Classe A Classe B Classe C Classe D Définitions Aucune contamination Source de contamination indirecte Source de contamination indirecte, cas préoccupant Source de contamination directe Mesures correctives de la Ville Outils de sensibilisation Recommandation d implanter une nouvelle installation septique au plus tard, au 20e anniversaire du dispositif Dispositifs installés avant 1981 : - recommandation d implanter une nouvelle installation septique dans les plus brefs délais - dossiers transmis aux inspecteurs municipaux Dossiers transmis aux inspecteurs municipaux : - visite du terrain dans les plus brefs délais - avis d infraction, le cas échéant Dispositifs installés après 1981 : - dossiers transmis aux inspecteurs municipaux Suivi requis par les inspecteurs

30 Bande riveraine Objectifs Caractériser les bandes riveraines de chaque propriété. Classer les bandes riveraines en fonction du % de végétation naturelle. Recommander des mesures pour améliorer la situation.

31 Bande riveraine

32 Bande riveraine Démarche 4 types d aménagement: Végétation naturelle Végétation en régénérescence Matériaux inertes Végétation ornementale

33 Nouvelles installations: procédure PERMIS MUNICIPAL Quand? Nouvelle résidence Augmentation du nombre de chambres à coucher Construction, reconstruction, modification, déplacement, agrandissement d une installation septique Installation septique déficiente

34 Nouvelles installations: procédure PERMIS MUNICIPAL Étapes 1. Étude de caractérisation du site et du terrain environ 1 500$

35 Nouvelles installations: les possibilités En 2010, à la Ville: 250 permis émis Environ: 100 Bionest 50 Enviro Septic 50 Écoflo 50 Éléments épurateurs «traditionnels»

36 Écoflo avec FDI Nouvelles installations: Élément épurateur Performance Achat et installation ($) +++ ± $ 105$/an + frais d analyses + Bionest $ ± Enviro Septic Filtre à sable classique Élément épurateur 3 000$ Entretien ($) Longévité Particularité 20 ans Pompe pour recirculation 80$/an 20 ans Pas de pompe, peu d excavation ++ ±14 000$ 80$/an 30 ans Simple, pas de pompe Approche traditionnelle Approche traditionnelle ±12 000$ Aucun 20 ans Pour sols argileux ± 2 000$ Aucun 20 ans Pas de sortie, pollution difficile à voir

37 Autres installations accréditées Écophyltre (roseaux épurateurs) Performance Achat et installation ($)* +++ ± à $ Écobox ++ ± à $ Entretien ($)* Longévité 300$ à 600$ /an N/D Frais d électricité: 60$/an 70 $ / an N/D DpEC + Écoflo (Unité de déphosphatation autonettoyant) ++++ ± à 750$ / an + autres frais associés 30 ans * Coûts à titre indicatif seulement, peuvent différer lors de l achat.

38 Nouvelles installations: Écoflo Préfiltre Caisson et système de distribution Fosse septique Filtre Champ de polissage Source:

39 Nouvelles installations: Écoflo FDI Source:

40 Nouvelles installations: Bionest Vidéo Source:

41 Nouvelles installations: Enviro Septic Source:

42 Nouvelles installations: Écophyltre

43 Nouvelles installations: Écobox

44 Nouvelles installations: DpEC Autonettoyant

45 Merci de votre attention! Geneviève Trudel conseillère en environnement Tél poste 7406 Matthieu Cloutier chef inspecteur municipal Tél poste 7305

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