Agence Europe-Education-Formation France 25 quai des Chartrons BORDEAUX DOSSIER DE PRESSE
|
|
- Richard Gaudet
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Agence Europe-Education-Formation France 25 quai des Chartrons BORDEAUX DOSSIER DE PRESSE
2 25 ans d échanges, de rencontres, de découvertes! Rome, Italie, le 15 juin 1987, lors de la conférence de Rome de la Commission européenne, onze pays actent le lancement d un programme visant à faciliter les échanges entres les étudiants des différentes universités européennes : le programme Erasmus est né. Erasmus (European Region Action Scheme for the Mobility of University Students), tient son nom du moine humaniste et théologien néerlandais, Erasme. Homme de la Renaissance ( ), voyageur et découvreur insatiable, il parcourut l Europe pour s enrichir des différentes cultures et développer son «humanisme». Etudiant à Paris, Londres ou encore en Italie, en européen convaincu, il légua sa fortune à l université de Bâle. Presque six siècles après la naissance d Erasme, l Europe formalise avec le programme Erasmus une pratique déjà courante dans certains pays depuis quelques années déjà : la mobilité estudiantine. Le but : améliorer la mobilité, son accompagnement, faciliter les échanges et permettre un enrichissement à la fois personnel et professionnel des bénéficiaires. De 11 Etats initialement, le programme s est ouvert aux autres nations européennes. Aujourd hui, ce sont 33 Etats qui participent à la plus belle réussite de la Commission européenne : les 27 Etats membres de l UE auxquels s ajoutent l Islande, le Liechtenstein, la Norvège, la Suisse, la Croatie et la Turquie. A ce jour près de 3 millions d étudiants européens ont bénéficié d ERASMUS!
3 Erasmus, une volonté communautaire Erasmus fête en 2012 ses 25 ans. Le programme lancé en 1987 par la Commission européenne est le résultat de plusieurs années d initiatives communautaires. Dès 1971, les neuf ministres de l Education de la Communauté européenne se mettent d accord sur le principe d une coopération dans le domaine de l éducation. En 1973, le Joint Study Program de la Commission européenne préconise la mise en place de réseaux transnationaux entre établissements de l'enseignement supérieur, comprenant des échanges financés par la Communauté européenne. En février 1976, un programme d action définit les priorités et les étapes de cette coopération européenne. L objectif est alors de parvenir à une meilleure connaissance des systèmes éducatifs en Europe. C est à partir des Joint Studies Programs que le cadre du futur programme Erasmus apparaît. Le 20 juin 1983, le Conseil des ministres de l Education détermine les principes de la coopération entre les établissements d enseignement supérieur en Europe à partir d une nouvelle forme de partenariat entre universités d accueil et d envoi. L incitation à la mobilité s appuie sur la reconnaissance des périodes d études et des diplômes, sur des aides financières et d hébergement ainsi que sur la simplification de certaines démarches administratives. Le temps passe et le dossier semble en stand-by. En 1985, sous l impulsion de Jacques Delors, président de la Commission européenne, une nouvelle phase s ouvre dans le développement de la coopération dans l enseignement supérieur. Mais compte-tenu de désaccords politiques, il faudra néanmoins attendre 1987 pour que le programme Erasmus voit le jour officiellement, après avoir été rejeté trois fois par le Conseil des ministres de l Education. Le 15 juin 1987, à Rome, le programme Erasmus voit officiellement le jour!
4 2012, une année festive! Afin de fêter dignement les 25 ans du programme de nombreuses manifestations jalonnent l année Evènementiel arts-culture : - Festival européen Europavox de musiques européennes actuelles : du 25 au 27 mai 2012 (Clermont- Ferrand) - Festival international de courts métrages Kino Session sur le thème «Free to move» : du 2 au 6 octobre 2012 (Bordeaux) - L Eurocampulse Tour sur le thème «L Europe : mobilité et échange», un concert de quatre groupes européens et d un groupe français et des animations sur les campus bordelais : du 27 septembre au 6 octobre 2012 (Bordeaux) - Free To Move Party : Grande soirée étudiante au Musée d Art Contemporain de Bordeaux : 11 octobre 2012 (Bordeaux) Opérations de notoriété-marque Erasmus : - Tour de France des universités des anciens Erasmus «ESN» (Erasmus Student Network) en partenariat avec l Agence : du 28 février au 17 mars Création d un timbre-poste «Génération Erasmus 25 ans» : mai 2012 Evènementiel scientifique : - Rencontres Universités Entreprises, initiées par l AEF avec des ateliers labellisés 25 ans Erasmus : du 15 et 16 mars 2012 (Paris, Palais des Congrès) - Réunion des Agences nationales, des 33 pays participants au programme autour de la thématique Erasmus (bilan, projections, perceptions nationales) : 11 octobre 2012 (Bordeaux) Production intellectuelles-publications : - Lancement d une revue scientifique internationale en sciences sociales, pilotée par des chercheurs européens, sur l éducation et l interculturel, en partenariat avec l Agence 2e2f :2 ème semestre «Mobilité des enseignants du supérieur, quelle reconnaissance?», communication de l étude initiée par l Agence : octobre 2012
5 Tour de France ESN L Agence en étroite relation avec l ESN (réseau d anciens étudiants Erasmus) se positionne comme un partenaire privilégié des manifestations organisées par l ESN, notamment le Tour de France de la caravane ESN. Europavox 25, 26 et 27 mai 2012 Clermont-Ferrand Créé en 2006, ce festival fait la promotion de la diversité musicale européenne. Une mission qui va de pair avec celle que s est fixé le programme Erasmus depuis sa création en Pour souligner l ouverture d esprit, l autonomie, l apprentissage de la langue mais surtout la découverte d une autre culture qui colle si bien à l image d Erasmus, l Agence et Europavox s associent notamment à travers la création d une compilation. Ce CD regroupe 25 artistes de 25 pays européens différents distribué durant le festival. Des ambassadeurs «Erasmus», jeunes étudiants européens, ont également l opportunité de s immerger au cœur du festival en assistant aux concerts et aux ateliers réservés aux professionnels et en ayant la possibilité d interviewer les artistes. Un blog dédié sera ouvert pour permettre à ces ambassadeurs de partager leurs impressions, rédiger leurs chroniques des concerts et retranscrire leurs interviews. Ce rendez-vous d échanges se poursuit toute la fin de l année 2012 avec la tournée Europa Club, reprenant le même principe. Déjà plusieurs salles de grandes villes universitaires ont répondu présentes.
6 L Eurocampulse Tour 27, 28, 29 et 30 septembre Bordeaux Chaque année, le CROUS de Bordeaux, avec les universités bordelaises et les collectivités locales, coordonne le festival de rentrée universitaire : Les Campulsations. Il s agit durant 10 jours de donner un élan culturel à la rentrée universitaire. Cette année, pour faire écho aux 25 ans d Erasmus, le thème retenu est «L Europe : mobilité et échange», avec comme point d orgue l Eurocampulse Tour. Sur quatre jours, quatre groupes d étudiants venus d Europe et un groupe représentant la France se produisent en concerts dans divers lieux bordelais durant Les Campulsations. Rencontres Internationales Kino 3, 4, 5 et 6 octobre - Bordeaux Les Rencontres Internationales Kino se déroulent en octobre à Bordeaux. A cette occasion, l Agence et le mouvement Kino se sont associés afin de lancer un appel international à la réalisation de courts-métrages sur le thème Free to move. Le principe est simple, toute personne souhaitant participer à ces rencontres internationales peut présenter son court-métrage de 10 minutes maximum du 11 avril au 31 juillet. Les 10 meilleurs courts-métrages sont sélectionnés pour être projetés en ouverture des Rencontres Internationales Kino, le 3 octobre à Bordeaux. Ces rencontres internationales regroupent les meilleures réalisations de Kino au niveau international. Deux prix sont décernés, l un par le public, le second par un jury de professionnels. Les Rencontres Internationales Kino se déroulent dans le cadre de la première édition du Festival International du Film Indépendant de Bordeaux. Toutes les informations sont à retrouver sur notre page Facebook :
7
8
9 La mobilité étudiante Erasmus en France depuis 25 ans! Années Etudiants sortants 87/ / / / / / / / / / / / / / / / / / / / /08* 25945* 08/ / / Mobilité d études Mobilité de stage 2008/ / / A partir de l année universitaire , les étudiants ont la possibilité d effectuer au cours de leurs études supérieures un séjour d études et/ou un séjour de stage en entreprise au sein de l un des pays participant au programme Erasmus. *Le nombre d étudiants sortants renseigné cumule les deux types de mobilités.
10 ERASMUS, EN QUESTIONS Erasmus c est le programme européen d éducation et de formation dans les domaines de la mobilité et de la coopération dans l enseignement supérieur à travers l Europe. Le programme Erasmus vise à améliorer la qualité et à renforcer la dimension européenne de l'enseignement supérieur en encourageant la coopération transnationale entre les universités, en stimulant la mobilité européenne et en améliorant la transparence et la reconnaissance académique des études et des qualifications dans l'ensemble de l'union. En France aujourd hui, toutes les universités participent à Erasmus ainsi que de nombreux établissements d enseignement du supérieur. A ce jour, plus de 2,2 millions d étudiants européens, dont près de français ont bénéficié du programme et ont effectué une mobilité d études en Europe. Depuis 2007, les étudiants ont aussi la possibilité de faire un stage en milieu professionnel. QUI PEUT BENEFICIER D ERASMUS? Le programme Erasmus s adresse à tous les étudiants inscrits dans un établissement d enseignement supérieur titulaire d une charte universitaire Erasmus. Les universités ne sont pas les seules concernées, les instituts, les écoles, et les lycées (pour les cursus de BTS) ont aussi accès à la charte universitaire Erasmus. QUE PERMET ERASMUS? Mobilité d études : Les étudiants dont l établissement est titulaire d une charte universitaire Erasmus peuvent partir étudier dans l un des établissements d enseignement supérieur européens partenaires du leur. La durée de la mobilité d études varie entre 3 et 12 mois, et les étudiants peuvent en bénéficier à partir de leur deuxième année d études supérieures. Les étudiants Erasmus sont inscrits et règlent leurs droits d inscription dans leur établissement d origine. Ils n ont rien à régler dans leur établissement d accueil. Mobilité de stage : Depuis le lancement en 2007 du programme Education et Formation Tout au Long de la Vie (EFTLV) de l Union européenne, auquel est rattaché Erasmus, les étudiants ont également la possibilité d effectuer une période de stage en entreprise. Cette possibilité leur est actuellement proposée dès leur première année d études supérieures, la durée doit être comprise entre 3 et 12 mois (exception faite des formations courtes de type BTS ou DUT, pour lesquelles la durée minimum est de 2 mois). OÙ PARTIR? Dans l un des établissements d enseignement supérieur partenaires de la France présents dans l un des 32 pays participant au programme : Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse et Turquie.
11 COMMENT EST FINANCEE CETTE MOBILITE? En soutien à ces deux types de mobilités, les étudiants perçoivent une allocation Erasmus qui représente une contribution à la différence du coût de la vie entre leur pays d origine et le pays qui les accueille. Cette bourse allouée par l Agence Europe-Education-Formation France aux établissements d enseignement supérieur varie suivant la mobilité choisie (étude ou stage). En , le montant moyen des bourses Erasmus mobilité d études était de 194,80. Celui de la mobilité de stage de 361,60. Les établissements sont ensuite libres de moduler cette subvention selon leurs propres critères (sociaux, académiques, niveau de vie du pays d accueil, etc ) en respectant toutefois les exigences de la Commission européenne. Des compléments à cette allocation peuvent être apportés par l établissement d origine, les ministères de tutelle et par les collectivités territoriales. QUELLE LANGUE PARLER? Les cours sont généralement dispensés dans la langue du pays d accueil. Mais certains pays, dont la langue est peu diffusée et peu enseignée, proposent leurs cours en langue anglaise. C est le cas notamment des pays scandinaves ou des pays d Europe centrale et orientale. QUELLE RECONNAISSANCE? «Les périodes de mobilité sont validées dans le cadre des diplômes reconnus selon les critères nationaux» Bulletin officiel du 28 mai Pour les mobilités Erasmus que ce soit d études ou de stages, le système ECTS (European Credit Transfer System), système européen d unités capitalisables transférables, facilite la reconnaissance académique de la période effectuée à l étranger. Ce système permet à l établissement d origine de valider les périodes de mobilité et de délivrer le diplôme de l établissement d envoi français. Sans compter la plus-value apportée par cette mobilité sur le CV. Une mobilité Erasmus est synonyme de maîtrise de la langue, d ouverture d esprit, d adaptabilité et d autonomie, autant de critères recherchés par les entreprises.
12 L Agence Europe-Education-Formation France (2e2f) La France a fait le choix d une Agence unique pour la gestion des actions décentralisées des programmes européens d Education et de Formation Tout au Long de la Vie (EFTLV). Cette Agence est située à Bordeaux, quai des Chartrons, depuis février Elle emploie aujourd hui 87 personnes. Il s agit d un groupement d intérêt public (GIP) placé sous la tutelle des ministères de l Education nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative, de l Enseignement supérieur et de la Recherche et du ministère chargé de la formation professionnelle (ministère du Travail, de l Emploi et de la Santé). L Agence 2e2f gère pour tout le territoire français les programmes et dispositifs européens d Education et de Formation Tout au Long de la Vie : Comenius (enseignement scolaire), Erasmus (enseignement supérieur), Leonardo da Vinci (formation professionnelle initiale et continue), Grundtvig (éducation des adultes), Tempus et Erasmus Mundus (coopération avec les pays hors Union européenne), Euroguidance (réseau d information pour l orientation en Europe), Europass (passeport européen de compétences), le Label Européen des Langues (récompense les initiatives novatrices en matière d apprentissage des langues), et l équipe française des Experts de Bologne (en charge de la coordination du processus de Bologne sur le territoire français). L Agence pour la promotion et le développement de la mobilité internationale Dans le cadre des programmes dont elle assure la promotion et la gestion, l Agence 2e2f : - organise les appels à propositions - apporte une assistance technique aux candidats et aux porteurs de projet - organise l instruction et la gestion des dossiers de candidature - attribue les aides financières - assure le suivi qualitatif des projets et leur valorisation dans les dispositifs de droit commun Avec un budget d intervention de plus de 90 millions d euros, l Agence finance un grand nombre de séjours de mobilité réalisés en Europe (parfois même hors Europe) dans le cadre de la formation initiale ou continue de leurs bénéficiaires. L Agence est dirigée depuis 2010 par Antoine Godbert, ancien conseiller diplomatique au cabinet du Ministre de l Education nationale, Luc Chatel, professeur affilié à l ESCP Europe, où il a en charge le pôle «études géopolitiques européennes».
13 Nos tutelles et collaborateurs Ministère de l Education nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative Ministère de l Enseignement supérieur et de la Recherche Ministère de l Economie, Finance et de l Industrie Ministère des Affaires étrangères et européennes Ministère de l Agriculture, de l Alimentation, de la Pêche, de la Ruralité et de l Aménagement du territoire Centre international d études pédagogiques (CIEP) Centre national des œuvres universitaires et scolaires (CNOUS) Conférence des présidents d universités (CPU) Université Paris Sorbonne Paris IV Université Montesquieu Bordeaux IV
Kit Demande de Bourse Etude Erasmus 2014-2016
CESI-ERA- 1415 - Informations Programme Erasmus ERASMUS 2014-2016 Période d Etude Note d information aux élèves Les élèves de l ei.cesi et d exia.cesi peuvent bénéficier d une bourse Erasmus : - pour une
Plus en détailPROGRAMME ERASMUS+ Toute mobilité Erasmus+, financée ou non par la bourse, doit faire l objet de justification sur la base des documents suivants
PROGRAMME ERASMUS+ Le programme Erasmus+ concerne les mobilités réalisées dans le cadre d un des accords Erasmus de Sciences Po Grenoble dans les pays suivants : 27 Etats membres de l Union Européenne
Plus en détailMobilité de l enseignement supérieur
Mobilité de l enseignement supérieur Guide financier 2014 1 SOMMAIRE Introduction... 3 Le calcul de la subvention par l agence... 4 Utilisation de la subvention par l établissement... 7 Exemple d allocation
Plus en détailDISPOSITIF D INTERVENTION REGIONALE AIDE À LA MOBILITE ETUDIANTE A L'ETRANGER Année universitaire 2015/2016
DISPOSITIF D INTERVENTION REGIONALE AIDE À LA MOBILITE ETUDIANTE A L'ETRANGER Année universitaire 2015/2016 OBJECTIFS - Soutenir la mobilité internationale des étudiants lorrains au sein des cursus universitaires
Plus en détailBourses de mobilité des étudiants et membres du personnel de l UMONS Année académique 2014-2015
Bourses de mobilité des étudiants et membres du personnel de l UMONS Année académique 2014-2015 A) Règles d attribution Mobilité des ETUDIANTS 1 Les bourses de mobilités octroyées à l UMONS proviennent
Plus en détailPréparez-vous au virement SEPA
OCTOBRE 2012 ENTREPRENEURS N 6 PAIEMENT LES MINI-GUIDES BANCAIRES www.lesclesdelabanque.com Le site pédagogique sur la banque et l argent Préparez-vous au virement SEPA FBF - 18 rue La Fayette - 75009
Plus en détailPréparez-vous au virement
octobre 2012 Entrepreneurs n 6 paiement Les mini-guides bancaires www.lesclesdelabanque.com Le site pédagogique sur la banque et l argent Préparez-vous au virement SEPA FBF - 18 rue La Fayette - 75009
Plus en détailB o u r s e d e m o b i l i t é B E E p o u r l e s d é p a r t s e n 2 0 1 2 1
1 B o u r s e d e m o b i l i t é B E E p o u r l e s d é p a r t s e n 2 0 1 2 1 Objectif : Acquérir une expérience professionnelle en réalisant un stage en entreprise de 3 mois à temps plein à l étranger
Plus en détailCONTRAT DE MOBILITE 2015-2016 POUR LES MOBILITES D ETUDES DU PROGRAMME ERASMUS+ dans les pays participant au programme (mobilités européennes)
1 CONTRAT DE MOBILITE 2015-2016 POUR LES MOBILITES D ETUDES DU PROGRAMME ERASMUS+ dans les pays participant au programme (mobilités européennes) Nom légal complet de l établissement d envoi et code Erasmus
Plus en détailENSEIGNEMENT SUPERIEUR
Edition 2013-2014 Mobilités sortantes GUIDE ETUDIANT ERASMUS Student Mobility for Placements SOMMAIRE Ce que vous devez savoir sur la mobilité ERASMUS Préparer son stage professionnel en Europe Les aides
Plus en détailTaux de risque de pauvreté ou d exclusion sociale le plus élevé en Bulgarie, le plus faible en République tchèque
168/2014-4 Novembre 2014 Risque de pauvreté ou d'exclusion sociale dans l'ue28 Plus de 120 millions de personnes menacées de pauvreté ou d exclusion sociale en 2013 Soit près d une personne sur quatre
Plus en détailVous avez eu ou élevé des enfants Vos droits
Salariés FÉVRIER 2014 Vous avez eu ou élevé des enfants Vos droits B Les majorations de durée d assurance B Le congé parental B La majoration pour 3 enfants Vous avez eu ou élevé des enfants Vous avez
Plus en détailCONTRAT DE MOBILITE POUR LES MOBILITES D ETUDES DU PROGRAMME ERASMUS+
CONTRAT DE MOBILITE POUR LES MOBILITES D ETUDES DU PROGRAMME ERASMUS+ Nom légal complet de l établissement d envoi et code Erasmus si applicable : UNIVERSITE PARIS DAUPHINE FPARIS 009 Adresse (adresse
Plus en détailPrendre sa retraite en France Droits, conditions et formalités de résidence. Natasha Lavy-Upsdale Service des Relations avec les Pays-hôtes
Prendre sa retraite en France Droits, conditions et formalités de résidence Natasha Lavy-Upsdale Service des Relations avec les Pays-hôtes Novembre 2011 Droit de libre circulation et de séjour des citoyens
Plus en détailPrix du gaz et de l électricité dans l Union européenne en 2011
COMMISSARIAT GÉNÉRAL AU DÉVELOPPEMENT DURABLE n 366 Novembre 2012 Prix du gaz et de l électricité dans l Union européenne en 2011 OBRVATION ET STATISTIQU ÉNERG En 2011, le prix du gaz a augmenté dans tous
Plus en détailFacilitez vos démarches, Étudiants étrangers. renseignez-vous avant de vous déplacer DÉMARCHES ADMINISTRATIVES. www.prefecturedepolice.
Facilitez vos démarches, renseignez-vous avant de vous déplacer DÉMARCHES ADMINISTRATIVES Étudiants étrangers Pour obtenir une information ou connaître l adresse du point d accueil le plus proche de chez
Plus en détailLes prestations servies dans la zone UE-EEE-Suisse entre 2004 et 2013
R EGARD SUR... Les prestations servies dans la zone UE-EEE-Suisse entre 24 et 213 (application des règlements (CEE) n 148/71 puis (CE) n 883/24) Chaque année, les paiements effectués par la France en application
Plus en détailConditions tarifaires des principaux services financiers et bancaires au 1 er février 2015. intermédiaire en opérations de banque de Socram Banque
maif.fr Conditions tarifaires des principaux services financiers et bancaires au 1 er février 2015 intermédiaire en opérations de banque de Socram Banque Services financiers et bancaires La MAIF a fondé
Plus en détailPrix de l énergie dans l Union européenne en 2010
COMMISSARIAT GÉNÉRAL AU DÉVELOPPEMENT DURABLE n 249 Septembre 2011 Prix de l énergie dans l Union européenne en 2010 OBRVATION ET STATISTIQU ÉNERG En 2010, le prix du gaz a diminué dans l Union européenne
Plus en détailOBSERVATION ET STATISTIQUES
COMMISSARI GÉNÉRAL AU DÉVELOPPEMENT DURABLE n 461 Novembre 2013 Prix du gaz et de l électricité en France et dans l Union européenne en 2012 OBRVION ET STISTIQU ÉNERG En 2012, le prix du gaz a augmenté
Plus en détailProgramme «Lecteurs Formateurs»
[Objectifs : Programme «Lecteurs Formateurs» Promotion de la langue française par l internationalisation des jeunes Jeunes diplômés en philologie romane, en traduction, en philologie classique ou autres
Plus en détailPrincipaux partenaires commerciaux de l UE, 2002-2014 (Part dans le total des échanges de biens extra-ue, sur la base de la valeur commerciale)
55/2015-27 mars 2015 Commerce international de biens en 2014 Principaux partenaires commerciaux de l UE en 2014: les États-Unis pour les exportations, la Chine pour les importations Le commerce entre États
Plus en détailL IMMIGRATION AU SEIN DE L UE
L IMMIGRATION AU SEIN DE L UE Source: Eurostat, 2014, sauf indication contraire Les données se rapportent aux ressortissants de pays tiers, dont le lieu de résidence habituel se trouvait dans un pays hors
Plus en détailLa recherche d assurance maladie à l étranger Procédure à l usage des CPAS
La recherche d assurance maladie à l étranger Procédure à l usage des CPAS CAAMI Service Relations internationales (iri.enquete@caami.be) www.caami.be Introduction La Caisse Auxiliaire d Assurance Maladie-Invalidité
Plus en détailPremières estimations pour 2014 Le revenu agricole réel par actif en baisse de 1,7% dans l UE28
194/2014-15 décembre 2014 Premières estimations pour 2014 Le revenu agricole réel par actif en baisse de 1,7% dans l UE28 Par rapport à 2013, le revenu agricole réel par actif 1 a diminué de 1,7% dans
Plus en détailGuide de préparation au virement SEPA pour les PME
Imprimé avec des encres végétales sur du papier PEFC par une imprimerie détentrice de la marque Imprim vert, label qui garantit la gestion des déchets dangereux dans les filières agréées. La certification
Plus en détailLe virement SEPA. www.lesclesdelabanque.com. Novembre 2007 LES MINI-GUIDES BANCAIRES. Le site d informations pratiques sur la banque et l argent
027 www.lesclesdelabanque.com Le site d informations pratiques sur la banque et l argent Le virement SEPA LES MINI-GUIDES BANCAIRES FBF - 18 rue La Fayette - 75009 Paris cles@fbf.fr Novembre 2007 Ce mini-guide
Plus en détailNOUVELLES DISPOSITIONS RELATIVES AUX SERVICES DE PAIEMENT APPLICABLES AUX PARTICULIERS A PARTIR DU 1 ER NOVEMBRE 2009
NOUVELLES DISPOSITIONS RELATIVES AUX SERVICES DE PAIEMENT APPLICABLES AUX PARTICULIERS A PARTIR DU 1 ER NOVEMBRE 2009 Introduction En application de l ordonnance n 2009-866 du 15 juillet 2009 relative
Plus en détailGUIDE DU CANDIDAT. de l Union Européenne, de l Espace Économique Européen ou de la Confédération Suisse
GUIDE DU CANDIDAT de l Union Européenne, de l Espace Économique Européen ou de la Confédération Suisse [Allemagne, Andorre, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre (partie grecque),croatie, Danemark, Espagne,
Plus en détailLe coût du rachat de trimestres pour carrière à l étranger multiplié par 4 au plus tard le 1 er janvier 2011
Le coût du rachat de trimestres pour carrière à l étranger multiplié par 4 au plus tard le 1 er janvier 2011 Un article de la loi de financement de la sécurité sociale 2010 aligne le coût de ce rachat
Plus en détailREJOIGNEZ LES MEILLEURS COIFFEURS D'EUROPE SANS PLUS TARDER
REJOIGNEZ LES MEILLEURS COIFFEURS D'EUROPE SANS PLUS TARDER 10 décembre 2012 Chère Madame/Cher Monsieur, Chaque pays européen a son propre système national d'enseignement
Plus en détailHeureusement ce n est pas une banque! Guide utilisateur. Guide utilisateur v3.3 page 1. 2011-2015 nobanco. All Rights Reserved.
Heureusement ce n est pas une banque! Guide utilisateur Guide utilisateur v3.3 page 1 SOMMAIRE 1. DEMARRER AVEC NOBANCO EN 3 ETAPES... 3 2. GERER MON COMPTE SUR NOBANCO.COM... 4 2.1. Ouverture de compte...
Plus en détailBénéficiaires du droit d asile dans l UE, par nationalités, 2014. Irak 5% Afghanistan
82/2015-12 mai 2015 Décisions sur les demandes d asile dans l UE Les États membres de l UE ont accordé la protection à plus de 185 000 demandeurs d asile en 2014 Les Syriens demeurent les premiers bénéficiaires
Plus en détailOpérations bancaires avec l étranger *
avec l étranger * Extrait des conditions bancaires au 1 er juillet 2012 Opérations à destination de l étranger Virements émis vers l étranger : virements en euros (4) vers l Espace économique européen
Plus en détailTransmission des taux de conversion, pour le 2 e trimestre 2015, des monnaies en application du règlement CEE n 574/72.
CIRCULAIRE N 2015-07 DU 12 MARS 2015 Direction des Affaires Juridiques INSX004-ACE Titre Coordination des régimes d'indemnisation du chômage au sein de l'union européenne et des Etats parties à l'accord
Plus en détailCatalogues des offres mobiles
Catalogues des offres mobiles Coriolis Télécom Coriolis Télécom, société française pionnière des communications mobiles, est devenue un pilier sur le marché des télécommunications avec 60 000 entreprises
Plus en détailJanvier. Extrait des conditions tarifaires applicables aux
Mes COMPTEs AU QUOTIDIEN CONVENTION Janvier 2015 Extrait des conditions tarifaires applicables aux ENTREPRISES / ARTISANS / COMMERÇANTS / PROFESSIONS LIBéRALES / AGRICULTEURS / ASSOCIATIONS Une relation
Plus en détailLivre blanc Compta Le SEPA : Comment bien préparer sa migration?
Livre blanc Compta Le SEPA : Comment bien préparer sa migration? Notre expertise en logiciels de gestion et rédaction de livres blancs Compta Audit. Conseils. Cahier des charges. Sélection des solutions.
Plus en détailGuide SEPA «Votre guide pour préparer la migration de vos flux vers l Europe des Moyens de Paiement»
Guide SEPA «Votre guide pour préparer la migration de vos flux vers l Europe des Moyens de Paiement» Le Crédit Agricole accompagne les Entreprises dans le nouvel environnement des Moyens de Paiement Le
Plus en détailQuelle part de leur richesse nationale les pays consacrent-ils à l éducation?
Indicateur Quelle part de leur richesse nationale les pays consacrent-ils à l éducation? En 2008, les pays de l OCDE ont consacré 6.1 % de leur PIB cumulé au financement de leurs établissements d enseignement.
Plus en détailSOUSCRIPTION DU CONTRAT : TERRITORIALITE
SOUSCRIPTION DU CONTRAT : TERRITORIALITE AVERTISSEMENT : La souscription réalisée par une personne domiciliée hors de France ou par un ressortissant d un Etat autre que la France sur le territoire national
Plus en détailPaiements transfrontaliers
Paiements transfrontaliers Transférer rapidement et facilement des fonds à partir de et vers un compte à l étranger Valable à partir du 1 e janvier 2007 Valable à partir du 1 e janvier 2007 La vie actuelle
Plus en détailFiche signalétique d un service de téléphonie mobile version du 24/08/2012
Offre promotionnelle : Lancement de l offre promotionnelle : Click here to enter a date. Fin de l offre promotionnelle : Click here to enter a date. Différences / avantages de l offre promotionnelle :
Plus en détailCOMMENT PAYEZ-VOUS? COMMENT VOUDRIEZ-VOUS PAYER?
COMMENT PAYEZ-VOUS? COMMENT VOUDRIEZ-VOUS PAYER? 2/09/2008-22/10/2008 329 réponses PARTICIPATION Pays DE - Allemagne 55 (16.7%) PL - Pologne 41 (12.5%) DK - Danemark 20 (6.1%) NL - Pays-Bas 18 (5.5%) BE
Plus en détailQuel est le temps de travail des enseignants?
Quel est le temps de travail des enseignants? Dans les établissements publics, les enseignants donnent, en moyenne et par an, 779 heures de cours dans l enseignement primaire, 701 heures de cours dans
Plus en détailCONDITIONS CONTRACTUELLES APPLICABLES A L OPERATION «LES BONNES AFFAIRES MICROSOFT OFFRE PRODUIT»
DEFINITIONS CONDITIONS CONTRACTUELLES APPLICABLES A L OPERATION «LES BONNES AFFAIRES MICROSOFT OFFRE PRODUIT» «Remboursement» (en anglais, Cash Back) désigne la somme versée par Microsoft Ireland Operations
Plus en détailOPÉRATIONS À DESTINATION DE L'ÉTRANGER
Opérations bancaires avec l'étranger Extrait des conditions bancaires au 1 er juillet 2014 OPÉRATIONS À DESTINATION DE L'ÉTRANGER Virements émis vers l'étranger Frais d émission de virements en euros (3)
Plus en détailAide pour une complémentaire santé
Aide pour une complémentaire santé Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour obtenir l Aide pour une complémentaire santé, une présentation du dispositif, une demande à compléter,
Plus en détailÂge effectif de sortie du marché du travail
Extrait de : Panorama des pensions 2013 Les indicateurs de l'ocde et du G20 Accéder à cette publication : http://dx.doi.org/10.1787/pension_glance-2013-fr Âge effectif de sortie du marché du travail Merci
Plus en détailVirement SEPA Réussir Votre Migration
Virement SEPA Réussir Votre Migration Date de Publication : 28/05/13 1 Pourquoi ce guide? 3 Lexique des icones 4 Qu est-ce que le Virement SEPA? 5 Valider la compatibilité de vos outils - Fiche 1 6 Convertir
Plus en détailMobilem auto & moto. Roulez!
Mobilem auto & moto Roulez! UNE ASSISTANCE VÉHICULE, POURQUOI? Vous vous déplacez avec votre véhicule dans votre vie quotidienne et lors de vos vacances, et pour vous une journée sans voiture devient problématique.
Plus en détailLe prélèvement SEPA Quels impacts pour votre entreprise?
Vous êtes chef d entreprise, profession libérale, professionnel, expert comptable, Directeur Administratif et Financier. L harmonisation de Moyens de Paiement vous concerne Le prélèvement SEPA Quels impacts
Plus en détailFORMALITES DOUANIERES
FORMALITES DOUANIERES En France métropolitaine, pour les envois intra-métropole et vers les pays de l Union Européenne, toute vente de marchandise est soumise à la TVA. En revanche, les marchandises exportées
Plus en détailJe suis sous procédure Dublin qu est-ce que cela signifie?
FR Je suis sous procédure Dublin qu est-ce que cela signifie? B Informations pour les demandeurs d une protection internationale dans le cadre d une procédure de Dublin en vertu de l article 4 du Règlement
Plus en détailCONDITIONS CONTRACTUELLES APPLICABLES A L OPERATION «LES BONNES AFFAIRES MICROSOFT OFFRE MULTIPRODUITS»
DEFINITIONS CONDITIONS CONTRACTUELLES APPLICABLES A L OPERATION «LES BONNES AFFAIRES MICROSOFT OFFRE MULTIPRODUITS» «Remboursement» (en anglais, Cash Back) désigne la somme versée par Microsoft Ireland
Plus en détailVous avez du talent, nous protégeons votre indépendance. Demande de pension d invalidité Notice explicative
Vous avez du talent, nous protégeons votre indépendance Demande de pension d invalidité Nature des pensions PENSION POUR INCAPACITE AU METIER (seulement les professions artisanales) Il s agit d une pension
Plus en détailSOGECASH NET. vos opérations bancaires en ligne
ENTREPRISES GESTION DES FLUX SOGECASH NET vos opérations bancaires en ligne SOGECASH NET Gestion des comptes bancaires sur Internet Sogecash Net est un ensemble de services sur Internet, depuis un ordinateur,
Plus en détailDes dispositifs d aide pour favoriser l accès aux soins.
CMU de base, CMU complémentaire (CMU-C), Aide pour une Complémentaire Santé (ACS), Aide Médicale de l'état (AME). Des dispositifs d aide pour favoriser l accès aux soins. Ce document est élaboré par le
Plus en détailFlotte Automobile (-3,5t)
Flotte Automobile (-3,5t) ASSISTANCE AUX ENTREPRISES Votre parc toujours en mouvement Panne, accident, vol, gestion... AXA Assistance vous simplifie la vie à tous les niveaux. Un simple véhicule immobilisé
Plus en détailTransmission des taux de conversion, pour le 2 ème trimestre 2014, des monnaies en application du règlement CEE n 574/72.
CIRCULAIRE N 2014-12 DU 9 AVRIL 2014 Direction des Affaires Juridiques INSW0014-JKR Titre Coordination des régimes d'indemnisation du chômage au sein de l'union européenne et des Etats parties à l'accord
Plus en détailActifs des fonds de pension et des fonds de réserve publics
Extrait de : Panorama des pensions 2013 Les indicateurs de l'ocde et du G20 Accéder à cette publication : http://dx.doi.org/10.1787/pension_glance-2013-fr Actifs des fonds de pension et des fonds de réserve
Plus en détail12. Le système monétaire
12. Le système monétaire Le rôle de la monnaie est fondamental. Imaginez une situation où aucun moyen de paiement ne ferait l unanimité : - Economie de «troc». - On échange des biens et services contre
Plus en détailConditions Générales. Entreprises. (en vigueur au 1 er mai 2015)
Conditions Générales Entreprises (en vigueur au 1 er mai 2015) Sommaire Paragraphe Page 1. Définitions...2 2. Conditions...2 3. Gestion du compte courant...4 4. Paiements domestiques & SEPA...6 5. Paiements
Plus en détailLes concepts et définitions utilisés dans l enquête «Chaînes d activité mondiales»
Les concepts et définitions utilisés dans l enquête «Chaînes d activité mondiales» Les chaînes d activité mondiales (CAM) Les chaînes d activité recouvrent la gamme complète des fonctions et des tâches
Plus en détailBien utiliser la carte bancaire
NOVEMBRE 2013 N 16 PAIEMENT LES MINI-GUIDES BANCAIRES www.lesclesdelabanque.com Le site pédagogique sur la banque et l argent Bien utiliser la carte bancaire Ce mini-guide vous est offert par : SOMMAIRE
Plus en détailBien utiliser la carte bancaire
Novembre 2013 n 16 paiement Les mini-guides bancaires Bien utiliser la carte bancaire sec_01-2 Ce mini-guide vous est offert par : Pour toute information complémentaire, nous contacter : info@lesclesdelabanque.com
Plus en détailTOUTE LA LUMIÈRE SUR VOTRE BANQUE GUIDE DES CONDITIONS TARIFAIRES
TOUTE LA LUMIÈRE SUR VOTRE BANQUE GUIDE DES CONDITIONS TARIFAIRES Pour la clientèle des Entreprises Conditions applicables au 1er Janvier 2015 Il fait de vous notre priorité. Il nous relie. Il contient,
Plus en détailQuelle garantie pour vos dépôts?
Imprimé www.lesclesdelabanque.com PEFC par une imprimerie détentrice avec des encres végétales sur du papier marque Imprim vert, label qui garantit la gestion des déchets dangereux dans les filières agréées.
Plus en détailErP 2009/125/CE. Directives Eco-conception Etiquetage énergétique
ErP 2009/125/CE Directives Eco-conception Etiquetage énergétique La politique ErP Les objectifs La politique européenne ErP (Energy related Products), déclinée en 2 Directives : Eco-conception et Etiquetage
Plus en détailCouverture maladie universelle complémentaire
Couverture maladie universelle complémentaire Aide pour une Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour obtenir : - la CMU complémentaire, ou - l Aide pour une, une présentation des
Plus en détailRetraité d un régime français d assurance vieillesse
Retraité d un régime français d assurance vieillesse Bulletin d adhésion Identification N de Sécurité sociale Nom... Nom de jeune fille... Prénoms... Date de naissance... Lieu... Nationalité... Je suis
Plus en détailVeufs MARS 2015. Veuvage, vos droits. B Retraite de réversion. B Allocation de veuvage. B Autres prestations
Veufs MARS 2015 Veuvage, vos droits B Retraite de réversion B Allocation de veuvage B Autres prestations Veuvage, vos droits À la perte de votre conjoint, de nombreuses démarches sont à accomplir. L Assurance
Plus en détailPNEUS HIVER EN EUROPE
PNEUS HIVER EN EUROPE En période hivernale, difficile de savoir si l équipement en pneus neige des voitures est obligatoire dans le(s) pays européen(s) que vous allez traverser pendant vos vacances ou
Plus en détailCarte d'identité provisoire Kids ID eid
Préambule: Voyager avec des documents d identité belges Utilisation possible de documents d identité belges pour voyager dans une cinquantaine de pays. Acceptation des documents d identité belges pour
Plus en détailapparentés), titulaires d un diplôme ou d un titre paramédical européen, souhaitant exercer en région Nord Pasde-Calais et délivrées par les DRJSCS*
L équivalence Les autorisations des diplômes d exercice étrangers en France dans le pour les ressortissants secteur du paramédical européens (ou apparentés), titulaires d un diplôme ou d un titre paramédical
Plus en détailGuide SEPA Paramétrage Experts Solutions SAGE depuis 24 ans
Guide SEPA Paramétrage Axe Informatique Experts Solutions SAGE depuis 24 ans Installation Paramétrage Développement Formation Support Téléphonique Maintenance SEPA Vérification du paramétrage des applications
Plus en détailGUIDE DU CANDIDAT. de l Union Européenne, de l Espace Économique Européen ou de la Confédération Suisse
GUIDE DU CANDIDAT de l Union Européenne, de l Espace Économique Européen ou de la Confédération Suisse [Allemagne, Andorre, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre (partie grecque),croatie, Danemark, Espagne,
Plus en détailLa coordination des soins de santé en Europe
La coordination des soins de santé en Europe Droits des personnes assurées et des membres de leur famille selon les règlements (CE) n 883/2004 et (CE) n 987/2009 La coordination des soins de santé en
Plus en détailANNEXE VI CONTRAT FINANCIER ERASMUS MOBILITE 2013-2014 REGLES GENERALES D UTILISATION DES FONDS ERASMUS : EXTRAIT
ANNEXE VI CONTRAT FINANCIER ERASMUS MOBILITE 2013-2014 REGLES GENERALES D UTILISATION DES FONDS ERASMUS : EXTRAIT 4. LISTE DES PAYS PARTICIPANTS Pays membres de l Union européenne Pays ALLEMAGNE AUTRICHE
Plus en détailtelecomnews Votre internet professionnel dans un Bizz Pack! gratuites - 12 pendant 6 mois pour indépendants et petites entreprises Voir p.
telecomnews pour indépendants et petites entreprises Janvier 2015 Votre internet professionnel dans un Bizz Pack! - 12 Installation et activation gratuites Voir p. 6 * * Offre uniquement valable pour les
Plus en détailSaint-Marin Allemagne. Monaco. Saint-Siège Andorre. Norvège. Slovaquie Autriche. Pays-Bas. Slovénie Belgique. Pologne. Suède Bulgarie.
Jeunes demandeurs d asile tchétchènes jouant au centre d accueil de BialaPodlaska(Pologne). Albanie France Monaco Saint-Marin Allemagne Grèce Norvège Saint-Siège Andorre Hongrie Pays-Bas Slovaquie Autriche
Plus en détailRECUEIL DE LEGISLATION. S o m m a i r e
MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg 3767 1623 MEMORIAL Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL DE LEGISLATION A N 192 110 14 octobre 22 mai 2009 2014 S o m m a i r e Règlement
Plus en détailCarte Familles nombreuses
logo quadri n Carré Noir le 13-12 - 2004 Carte Familles nombreuses DE QUOI S AGIT-IL? 1 La carte Familles nombreuses vous permet d obtenir des avantages tarifaires ou autres chez certains commerçants affichant
Plus en détailCONDITIONS GÉNÉRALES 2015 ACHAT-RACHAT CITROËN
CONDITIONS GÉNÉRALES 2015 ACHAT-RACHAT CITROËN NOS TARIFS INCLUENT Carburant : Tous nos véhicules sont livrés avec 10 à 15 litres de carburant et le véhicule n a pas à être retourné avec un plein. Sécurité
Plus en détailProfessions indépendantes. Vos prestations maladie
Professions indépendantes Vos prestations maladie Édition 2012 Vos prestations maladie Sommaire Quels sont les bénéficiaires de l assurance maladie? 3 Comment bénéficier des prestations? 4 Quels sont les
Plus en détailPension AOW pour les assurés hors des Pays-Bas
Pension AOW pour les assurés hors des Pays-Bas Sommaire Qu est-ce que la pension AOW? 2 A qui est destinée la pension AOW? 2 Quand aurez-vous droit à la pension AOW? 4 Résider dans un pays et travailler
Plus en détailGUIDE TARIFAIRE Pour les particuliers carte SIM prépayée AfoneMobile (cartes et recharges par internet et/ou par téléphone)
Tarifs applicables au 31/10/2011 pour toute nouvelle souscription GUIDE TARIFAIRE Pour les particuliers carte SIM prépayée AfoneMobile (cartes et recharges par internet et/ou par téléphone) AfoneMobile
Plus en détailConditions Tarifaires au 1 er avril 2015
Associations Métropole Conditions Tarifaires au 1 er avril 2015 www.bred.fr Notre savoir-faire au service de votre développement - 2 - Sommaire Le fonctionnement de votre compte P.4 Arrêté de compte Gestion
Plus en détailVIREMENTS ET PRÉLÈVEMENTS
Professionnels Serez-vous prêts au 1 er février 2014? VIREMENTS ET PRÉLÈVEMENTS LE GUIDE POUR PRÉPARER VOTRE MIGRATION. Le Crédit Agricole accompagne les Entreprises dans le nouvel environnement des moyens
Plus en détailJ ai demandé l asile dans l Union européenne quel pays sera responsable de l analyse de ma demande?
FR J ai demandé l asile dans l Union européenne quel pays sera responsable de l analyse de ma demande? A Informations sur le règlement de Dublin pour les demandeurs d une protection internationale en vertu
Plus en détailBMW i MOBILE CARE. LA GARANTIE DE MOBILITÉ PANEUROPÉENNE DE BMW. BMW i Service
BMW i MOBILE CARE. LA GARANTIE DE MOBILITÉ PANEUROPÉENNE DE BMW. BMW i Service Contactez le BMW i Mobile Care Service via l Assistance dans le menu idrive 1) ou par téléphone : Belgique: 2) Luxembourg:
Plus en détailÉtude de marché. Critères de qualification Travaux de génie civil et construction de bâtiments industriels au CERN
Étude de marché Critères de qualification Travaux de génie civil et construction de bâtiments industriels au CERN EDMS N : 1382269 MS-4034/GS Afin d être pris en considération en tant que soumissionnaire
Plus en détailBrochure Tarifaire AliceBox au 12/11/2012
Brochure Tarifaire AliceBox au 12/11/2012 Tarifs en TTC Offres Abonnement (euros TTC/mois) 9,99 euros 29,99 euros 29,99 euros pendant 12 mois puis 39,99 euros 34,95 euros Durée de l'abonnement Engagement
Plus en détailVIREMENTS ET PRÉLÈVEMENTS COMPRENDRE LES ENJEUX DU SEPA ET LES ÉTAPES CLÉS D UNE MIGRATION RÉUSSIE
VIREMENTS ET PRÉLÈVEMENTS COMPRENDRE LES ENJEUX DU SEPA ET LES ÉTAPES CLÉS D UNE MIGRATION RÉUSSIE GUIDE POUR RÉUSSIR SA MIGRATION QUELLES SONT LES ÉTAPES PRÉALABLES? 1 Convertir ses RIB en BIC-IBAN 4
Plus en détailLA SOCIETE DE PARTICIPATIONS FINANCIERES «LA SOPARFI»
LA SOCIETE DE PARTICIPATIONS FINANCIERES «LA SOPARFI» La SOPARFI n'est pas régie par une loi spécifique, mais se définit comme une société de capitaux luxembourgeoise soumise à une fiscalité tant directe
Plus en détail