Principales conditions tarifaires applicables aux AVIS DE PRÉLÈVEMENT

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1 Principales conditions tarifaires applicables aux PROFESSIONNELS En vigueur au 01/01/2016 Tarifs en E HT AVIS DE PRÉLÈVEMENT Frais de mise en place d un mandat de prélèvement ou Gratuit réception d un premier prélèvement SEPA (1) Prélèvements SDD** B to B*** Mise en place 10,00 Suppression/Modification 5,00 Remise (par prélèvement) 0,31 Frais de rejet de prélèvement ou TIP émis 27,70 Remise télétransmise (par prélèvement) 0,50 Remise support papier (par prélèvement) 1,15 Frais d opposition sur avis de prélèvement Gratuit Demande d identifiant créancier SEPA (1) (ICS) 25,00 Paiement d un prélèvement SEPA (1) Gratuit Paiement de titre interbancaire de paiement (TIP) Gratuit Frais de rejet de prélèvement ou TIP pour défaut de provision Si paiement inférieur à 20 Montant du paiement maxi Si paiement supérieur ou égal à 20 20,00 (Ce montant comprend la commission d intervention et les frais de rejet. En cas de nouveau rejet du même ordre de paiement et sur justification par tous moyens, la commission d intervention et les frais de rejet liés à cette nouvelle présentation sont remboursés intégralement sur demande). (1) SEPA : Single Euro Payments Area ou Espace Economique Européen comprenant les pays de l Union Européenne + Islande, Norvège, Liechtenstein, Suisse et Monaco. Délai d exécution pour virement en Euros : 1 jour ouvré ** SDD : SEPA Direct Débit /Prélèvement SEPA *** SDD B to B ou interprofessionnel : réservé aux échanges entre professionnels monétique Location TPE (cotisation mensuelle) Offre Essentielle 9,50* Offre Contact de à 17,00* 19,90* Offre Nomade de à 25,00* 37,00* TOP 3, paiement à échéances multiples Frais d installation 132,00* Cotisation mensuelle (location logiciel) 6,00* Commission (calculée sur la totalité de l achat) 2,55 % Frais d installation formation sur site Minimum 7,00 132,00*

2 CARTES PROFESSIONNELLES Cotisation carte (annuelle) Carte Visa débit immédiat 47,40 Carte Visa débit différé 56,30 Carte Visa Premier 106,50 Frais de saisie de carte opposée 215,33* Frais pour déclaration à la Banque de France d une 31,67 décision de retrait de carte bancaire Opposition pour perte ou vol Frais d opposition (blocage) de la carte par la banque Réédition code confidentiel 7,60 Modification des plafonds d utilisation à la demande du 9,80 porteur (à la mise en place) Retrait d espèces au distributeur automatique de billets Frais par retrait d espèces à un DAB --Banque Chalus --Crédit Agricole Frais par retrait d espèces à un DAB d une autre banque -- Autres banques Zone Union Européenne 1,00/retrait (à partir du 6 e retrait mensuel) --Autres pays 3,85 + 2,05% Retrait d espèces au guichet Frais par retrait d espèces au guichet --Autres banques Zone Union Européenne 8,50 --Autres pays 7,55 + 2,05% Frais pour paiement par carte Paiement par carte Zone Union Européenne Paiement par carte autres pays 2,47% Remise de chèque(s) chèques Remise de chèque(s) image Frais d émission d un chèque de banque 19,10 Dates de valeur appliquées (en jours ouvrés) Remise de chèque(s) J+1 Chèque tiré J-1 Incident de paiement sur chèque Forfait de frais par chèque rejeté pour défaut de provision --Pour un chèque inférieur ou égal à 50 30,00 --Pour un chèque supérieur à 50 50,00 Ces 2 montants comprennent la commission d intervention, les frais pour lettre d information préalable et les frais pour rejet. Si rejet du même chèque dans un délai < 30 jours Frais de lettre d information préalable pour chèque sans provision 10,80 Frais suite à notification signalée par la Banque de France 26,70 d une interdiction d émettre des chèques Frais pour paiement d un chèque émis en contravention 26,70 avec une interdiction bancaire Frais d enregistrement de l interdiction bancaire signalée 47,00 par une autre banque Frais d opposition chèque(s)/chéquier(s) (vol ou perte) 18,70 par l émetteur

3 ESCOMPTE OU DAILLY Convention Dailly (sur montant déterminé) 2,00% Commission de service Frais par accusé de réception Dailly 12,85 Cession de créance 9,35 Notification 9,35 Impayé 6,80 Créances Services de 0,90% (en fonction de la valeur moyenne des factures cédées) à 1,10% OPÉRATIONS SUR TITRES Achat et vente d actions ou d obligations en Bourse de Paris hors frais de marché prélevés en sus et variables selon le lieu d exécution de l ordre En fonction du montant de la transaction --Par internet 0,52% Frais fixe (forfait à la ligne) 2,00 Montant minimum (hors frais fixe à la ligne) 6,21 --Par le Service Téléphone 1,20% Frais fixe (forfait à la ligne) 4,00 Montant minimum (hors frais fixe à la ligne) 9,00 Ordre non exécuté Commission sur souscription et rachat OPC hors BFT-CA 17,75 Bourse étrangère (hors frais annexe de place) 1,53% Droits de garde (annuels) Minimum 39,25 Frais fixes (la ligne) --OPC : BFT, CA --valeurs françaises 4,08* --valeurs étrangères 12,50* Frais variables en % de la valeur au 31/12 --Tous FCP et SICAV, BFT, CA --Autres valeurs françaises 0,26%* --Actions et obligations étrangères et titres nominatifs 0,47%* Minimum par compte 30,42* Maximum par compte 416,67* Transfert autre établissement Par ligne 9,25* Minimum 78,58* Actilibre** (mensuel) Mandat d épargne 4,50 Mandat de trésorerie Forfait 9,00 Commission sur plus-values 10,00% **Gestion de trésorerie active PRÊTS Découvert ponctuel non convenu ou non formalisé Taux nominal annuel Dans la limite du taux de l usure affiché dans nos agences Taux nominal journalier Taux nominal annuel divisé par le nombre de jours de l année Frais de dossier (% du montant du prêt) 1,00% Minimum 125,00

4 Cautionnement bancaire 32,15 Changement de compte à débiter 23,80 Demande de tableau d amortissement (réédition) 21,58* Information des cautions 58,00 Mainlevée de gage sur demande du client 50,80 Mainlevées autres, renouvellement de garantie 100,50 Changement d emprunteur, de garantie, de durée 100,50 Modification de la date d échéance, de périodicité 49,80 Nantissement de matériel, de fonds Récupération des frais de commerce ou de parts de société d inscription au greffe Photocopie de contrat de prêt 26,95 Demande de décompte de remboursement de prêt 12,45 Prise en charge dossier d assurance Chômage, Incapacité Temporaire Totale 70,40 Invalidité Totale Définitive, Perte Totale et Irréversible 136,70 d Autonomie Réaménagement de prêt 1,05 % du capital restant dû Minimum 400,00 Relance administrative 18,70 Relevé situation annuelle d emprunt Report d échéance 18,70 Frais de nantissement sur assurance-vie externe 124,25 Pause non contractuelle 137,50 CHALUS COMPOSIT PRO Cotisation à une offre groupée de services Socle Chalus Composit Pro (Professionnels) (en fonction des flux confiés) (par mois) --< à ,00 --de à ,00 --de à ,00 --de à ,00 --de à ,00 Socle Chalus Composit Pro (Professions libérales) (en fonction des flux confiés) (par mois) --< à ,00 --de à ,50 --de à ,50 --de à ,00 --de à ,00 Module Placement Programmé (1) (2) (par mois) 2,00 Module Placement Dynamisé (1) (2) (3) (par mois) --Forfait 4,50 --taux de commission sur plus-values 8,00 % (1) Professionnels, Professions Libérales. (2) Les modules Placement Programmé et Placement Dynamisé sont exclusifs l un de l autre. (3) Le module Placement Dynamisé est réservé au(x) client(s) justifiant d un montant minimum moyen annuel d excédent de trésorerie de

5 COMMISSIONS ANNEXES AUX AGIOS Commission de confirmation (trimestrielle) (sur plafond de découvert autorisé) Commission d immobilisation (si compte débiteur > 75 jours par trimestre) Commission du plus fort découvert (limitée à 50 % des intérêts débiteurs) Maximum FRAIS DE TENUE DE COMPTE de à Commissions liées à la gestion du compte Commission de mouvement de compte Maximum (trimestrielle/sur mouvements débit du trimestre) Avec Chalus Composit Pro Commission de tenue de compte de (par trimestre) à Avec Chalus Composit Pro Tarifs en E HT 1,25% 1,00% 3,00% 0,07% des plus forts découverts mensuels 0,125% 18,80 123,70 DIVERS Attestation pour commissaire aux comptes 141,00* 107,25* Frais par avis à tiers détenteur, par saisie attribution ou conservatoire Avis d opération papier (frais d envoi) 1,45 Commission d intervention : En cas d opération entraînant une irrégularité de 9,65 fonctionnement du compte et nécessitant un traitement particulier (absence de signature, absence/insuffisance de provision ou anomalie matérielle détectée lors du traitement). Plafond mensuel 25 opérations Frais de lettre d information pour compte débiteur non 23,10 autorisé Frais de gestion anomalie d adresse 15,42* (NPAI**) (annuel) **N habite pas à l adresse indiquée Frais de location de coffre-fort selon taille de 68,00* et montant assuré (par an) à 265,58* Mise à disposition de fonds 17,40 Retrait d espèces de dépannage sur présentation du chéquier Frais de recherche de documents Recherche simple 16,75* Recherche complexe sur devis* Photocopie, page d édition 1,01* Recommandé avec avis de réception (par envoi) 10,17 Relevé de compte Journalier (par mois) 27,60 Quinzaine (par mois) 1,20 Avec Chalus Composit Pro Mensuel Réédition de relevé Frais de tenue de compte inactif (par an) 53,90 Transfert de compte Réception d un virement SEPA (1)

6 Frais d émission d un virement sur une autre banque (délai d exécution: 1 jour bancaire ouvré maximum, 2 jours ouvrés si virement papier) Frais par virement occasionnel 3,70 Frais par virement permanent --Frais de mise en place --par opération 1,45 Virement en nombre sur liste Par virement 0,75 Minimum par liste 9,62 Virement valeur jour 12,25 Annulation virement émis 22,10 Frais de non-exécution de virement occasionnel ou permanent pour défaut de provision Si paiement inférieur à 20 montant du paiement maxi Si paiement supérieur ou égal à 20 20,00 (Ce montant comprend la commission d intervention et les frais de rejet. En cas de nouveau rejet du même ordre de paiement et sur justification par tous moyens, la commission d intervention et les frais de rejet liés à cette nouvelle présentation sont remboursés intégralement sur demande). LETTRES DE CHANGE RELEVÉ BILLETS A ORDRE RELEVÉ Avis de sort 9,65 LCR / BOR impayé, prorogé, réclamé 30,75 Commission de service LCR / BOR papier (par LCR / BOR) 3,85 LCR / BOR magnétique (par LCR / BOR) 0,63 DATES DE VALEUR LCR / BOR LCR / BOR présenté à l encaissement Dans les délais (échéance - 10 jours ouvrés) Brûlants ou échus LCR / BOR à l escompte LCR / BOR à payer FOURNITURE DE CHÉQUIER Remis à l agence J+2 ouvrés Date de saisie +9 jours ouvrés J+2 ouvrés J-1 ouvré Frais d envoi de chéquier en pli simple 1,90 Frais d envoi de chéquier en recommandé (frais de poste inclus) 7,70 Lettre chèque nous consulter AUTRES SERVICES Abonnement à des services de banque à distance (internet) (Tarifs hors coût de communication variable par opérateur) BC en ligne Gestion Pro et Gestion Pro Bourse (mensuel) 17,40 Avec Chalus Composit Pro Accès utilisateur pour Gestion Pro et Gestion Pro Bourse (mensuel) E-relevé

7 Services informatisés EDI (Echanges de Données Informatisées) Abonnement mensuel EBICS et WEB/EDI Tarifs en E HT nous consulter Commission à l opération --Banque Client. Relevé de compte ou de LCR 0,12 --Client Banque. Prélèvement simple, accéléré et SEPA (1) 0,50. Virement valeur jour 12,25. Emission d un virement SEPA (1) 0,12. Remise LCR 0,12. Emission d un virement non SEPA voir International Validation des Ordres EDI (Fax) 4,50 Validation des Ordres EDI (Electronique) Signature électronique sécurisée (annuel) CA-Certipro 35,00* CA-Certificat + 105,00* CA-Certificat 3Skey 105,00* Abonnement à un produit offrant des alertes de la situation de compte par SMS/Mail Services Chalus SMS Mini-relevés (forfait par mois) 2,33 Alerte journalière de solde (5 jours /semaine) 0,35/alerte Avec Chalus Composit Pro Alerte de mise à disposition des moyens de paiement 0,27/alerte Avec Chalus Composit Pro Alerte Ecopage / Ecrêtage 0,40/alerte Avec Module Placement Programmé du Chalus Composit Pro Service téléphone fixe Allo BC ,60/appel plus coût de communication de votre opérateur téléphonique Assurance et prévoyance Cotisation à une offre d assurance perte ou vol des moyens de paiement Sécuricompte Pro Plus (par mois) 3,00 Avec Chalus Composit Pro Assurance soutien financier Sécurihelp Pro Plus (par mois) 1,00 Avec Chalus Composit Pro 0,50 Chalus Protection Juridique Professionnelle nous consulter Autres Services Offre Diagnostic Retraite Simulation de droits 20,00 Reconstitution de carrière 200,00 Liquidation de droits 150,00 Chalus Bourse en Ligne (appel non surtaxé)** ** hors coût de communication de votre opérateur téléphonique

8 INTERNATIONAL Pour l ensemble de vos opérations avec l étranger, sont à rajouter à ces commissions tous les frais pris par les banques étrangères pour le traitement de l opération concernée I - Commissions communes aux opérations d import-export Commission de change (non soumise à TVA) 0,05% Minimum 14,90 Commission sur opérations diverses de portefeuille 36,00 (impayé, prorogation, etc.) Frais de courrier ou de swift en sus Services annexes taxables à la TVA --Fax ou (demandes exceptionnelles) 12,08* -- automatique (pour opérations hors SEPA (1) ) Impayés (par opération) 36,00 II - Commissions propres aux opérations d import Commission de transfert --Emission d un virement SEPA (1) 3,70 --Emission d un virement non SEPA en euros ou en devises (2) 24,00 Paiement d un chèque en euros ou dans l UE 42,00 Remise d effets 0,15% --Minimum 20,00 --Maximum 81,00 Commission de remise documentaire 0,20% --Minimum (+ frais de courrier recommandé international) 52,00 --Maximum (+ frais de courrier recommandé international) 185,00 Crédit documentaire à l importation --jusqu à : (forfait pour période < à 3 mois) 225,00 --jusqu à : (forfait pour période < à 3 mois) 435,00 --au-delà : (ou durée > à 3 mois) étude personnalisée Hors commissions de change et de modification Commission de modification --augmentation du montant 0,25% (par trimestre indivisible avec mini de 110 ) --prorogation de validité 0,25% (par trimestre indivisible avec mini de 110 ) --autres modifications (forfait) 110,00 Commission d engagement pour aval ou garantie (par trimestre indivisible, non soumise à TVA, frais de dossier en sus) Commission d engagement 1,50% Minimum (par trimestre) 50,00 Frais d émission Minimum 110,00 III - Commissions propres aux opérations d export Remise de chèque - Commission de négociation (2) Chèques négociés sauf bonne fin En euros payables à l étranger et chèques en devises 0,15% --Minimum 28,00 --Maximum 112,00 Chèques ou effets à l encaissement 0,15% --Minimum 28,00 --Maximum 112,00 (+ frais de courrier recommandé international)

9 Commission d encaissement documentaire Présentation de documents en France ou à l étranger 0,20% --Minimum 52,00 --Maximum 185,00 (+ frais de courrier recommandé international) Commission de rapatriement --Réception d un virement SEPA (1) --Réception d un virement UE non SEPA en euros --Réception d autres virements non SEPA en euros 15,50 ou en devises (2) Crédits documentaires à l exportation Pré étude documentaire export Minimum 70,00 Commission de notification 0,10% Minimum 110,00 Commission de levée de documents 0,15% Minimum 175,00 Commission de modification 110,00 Commission de confirmation étude Cautions et garanties reçues personnalisée --Commission de notification 110,00 --Commission de modification et de mise en jeu de garantie reçue Minimum 110,00 IV - Frais récupérés Frais de message SWIFT et recherche de fonds 14,00 (3) Frais de courrier recommandé (sauf coût réel plus élevé) 22,00 Frais des correspondants étrangers frais réels V - Commissions diverses Renseignements commerciaux étude personnalisée Frais d ouverture de compte en devises 28,00 Tenue de compte courant en devises (par mois) 14,20 Frais de dossier pour contrat 18,00 (terme, prorogation, flexigain, option, prêt, placement) Constitution de dossier spécifique étude (Opérations spécialisées) personnalisée Attestation internationale 17,00 (1) SEPA : Single Euro Payments Area ou Espace Economique Européen comprenant les pays de l Union Européenne + Islande, Norvège, Liechtenstein, Suisse et Monaco. Délai d exécution pour virement en euros : 1 jour ouvré (2) Plus commission de change si cession de devises (3) Outre les frais des correspondants systématiquement récupérés Les montants sont indiqués hors taxes. Les produits identifiés par le symbole * sont soumis à la TVA, celle-ci est calculée au taux en vigueur. Service bancaire de base : les titulaires dont les comptes sont ouverts sur désignation de la Banque de France dans le cadre de l article L du Code monétaire et financier bénéficient gratuitement des services mentionnés à l article D du Code monétaire et financier. La souscription de certains produits et services est soumise à conditions et/ou à l accord de la Banque Chalus. Renseignez-vous auprès de votre agence.

10 Principales conditions tarifaires applicables aux PROFESSIONNELS Consultez l intégralité de nos conditions tarifaires sur Banque Chalus Siège Social : 5, place de Jaude Clermont-Ferrand Société Anonyme au capital de euros Siren RCS Clermont-Ferrand N de TVA intracommunautaire FR Société de courtage d assurance immatriculée au Registre des Intermédiaires en Assurance sous le numéro (www.orias.fr) Contrôlée par l Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution 61 rue Taitbout Paris Cedex 9 GROUPE DROUIN IMPRIMEURS c - 08/15- RÉALISATION :

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