Agent de communication à la clientèle LISTE DES PRIX 2010

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1 Agent de communication à la clientèle LISTE DES PRIX 2010 SERVICE DE COURSIER SERVICE EXPRESS ET MESSAGERIE NATIONAL ET INTERNATIONAL Société Anonyme Adresse postale: B.P 2380 L-1023 Luxembourg Tél : Fax: commercial@greco.lu internet: TVA: LU: RCL: B CAPITAL SOCIAL:

2 PRESENTATION GENERALE ET TARIFICATION Créée en 1987, la société MICHEL GRECO S.A. a fièrement fêté l année dernière son 20 ième anniversaire. L évolution continue et principale de la société n est due qu à la fidélité et la confiance de ses clients. MGSA est incontestablement le leader sur son marché national et offre à sa clientèle une large gamme de transports et de prestations de services à des prix tout à fait intéressants. Un élément tout aussi important que la tarification est la QUALITE de services. Régulièrement nous sommes contrôlés par des audits internes au groupe et externes afin d apporter chaque jour un niveau de qualité supplémentaire à nos clients. Notre savoir-faire, notre exigence et notre flexibilité sont pour vous la garantie d une exécution rapide, fiable et compétitive. «Confiez-nous vos envois. Consacrez-vous à l essentiel! Ci-dessous, nous vous présentons nos différentes formules et tarifications. Nous vous rappelons que tous nos prix s entendent hors TVA 15% et que nos transports sont soumis à nos conditions générales de vente. Formule «RELAX» Le service Boîte Postale NOS FORMULES Remise le matin de votre courrier/recommandé (BP): 143,50 Enlèvement de votre courrier/recommandé (soir): 102,50 Enlèvement et remise de votre courrier: 235,75 (Formule matin et soir) Pour toute demande supplémentaire ou spécifique veuillez nous contacter via mail: commercial@greco.lu ** Prix hors tva, hors fuel surcharge variable. Tous nos transports sont soumis à nos conditions générales de vente.** Cette formule n est valable qu à Luxembourg-Ville, Esch/Alzette, Strassen, Bertrange, Munsbach, Dudelange et Leudelange.

3 Formule «CITY» Course urgente en ville (endéans une heure): par course 10,16 Course non urgente en ville (+/- 3 hrs): par course 7,27 Course en ville + retour client (expéditeur): par course 12,45 Course dans les faubourgs: par course 11,60 Course dans les faubourgs + retour: par course 16,55 Client (ville) Enregistrement/RCS client (ville): 1à 2 dossiers déposés 29,03 par dossier suppl. 5,00 Client (ville) Légalisation/Visa client (ville): par dossier 23,20 Messagerie en ville max 30 kg: par colis 5,33 (Livraison en 24/48hrs) Course en camionnette en ville: forfait par heure 53,58 Tournées régulières: sur demande Mise à disposition de personnel: sur demande Mise à disposition de personnel avec véhicule: sur demande En cas de perte ou de détérioration totale ou partielle d un envoi, la responsabilité de MGSA est limitée aux seuls dommages directs et au plus important des montants suivants: 100 par envoi, sinon 12 / par kilogramme brut de poids manquant. (Veuillez consulter nos conditions générales de transports). Prix hors tva, hors fuel surcharge 4%. Tous nos transports sont soumis à nos conditions générales de transports. Formule «NATIONALE» Courses nationales en voiture: Courses nationales en camionnette: voir feuilles suivantes voir feuilles suivantes Messagerie nationale max 30 kg: par colis 5,33 (Service 24/48hrs) Course en camionnette au pays: forfait par heure 80,37 Tournées régulières: sur demande Pour toute demande supplémentaire ou spécifique veuillez nous contacter via mail: commercial@greco.lu

4 Course voiture vers/de Alzingen 10,72 Course voiture vers/de Bascharage 22,51 Course voiture vers/de Beaufort 34,30 Course voiture vers/de Bech 37,50 Course voiture vers/de Belvaux 25,72 Course voiture vers/de Berchem 16,07 Course voiture vers/de Bereldange 12,86 Course voiture vers/de Beringen 31,52 Course voiture vers/de Bettborn 38,88 Course voiture vers/de Bettembourg 19,29 Course voiture vers/de Bettendorf 46,08 Course voiture vers/de Betzdorf 26,79 Course voiture vers/de Bissen 33,75 Course voiture vers/de Bivange 18,01 Course voiture vers/de Bourglinster 30,47 Course voiture vers/de Bridel 18,21 Course voiture vers/de Canach 24,65 Course voiture vers/de Capellen 23,58 Course voiture vers/de Clervaux 69,66 Course voiture vers/de Colmar Berg 37,50 Course voiture vers/de Consdorf 31,61 Course voiture vers/de Contern 18,01 Course voiture vers/de Diekirch 39,65 Course voiture vers/de Differdange 32,15 Course voiture vers/de Dommeldange 17,15 Course voiture vers/de Dudelange 21,43 Course voiture vers/de Echternach 37,50 Course voiture vers/de Ehlange 20,36 Course voiture vers/de Ehlerange 24,65 Course voiture vers/de Ehnen 47,28 Course voiture vers/de Eischen 28,37 Course voiture vers/de Ernzen 26,79 Course voiture vers/de Erpeldange 78,80 Course voiture vers/de Ersange 22,51 Course voiture vers/de Eschette 44,13 Course voiture vers/de Esch-sur-Alzette 26,79 Course voiture vers/de Esch-sur-Sûre 57,87 Course voiture vers/de Eselborn 78,80 Course voiture vers/de Ettelbrück 47,15 Course voiture vers/de Fentange 13,93 Course voiture vers/de Foetz 27,00 Course voiture vers/de Garnich 22,51 Course voiture vers/de Gonderange 23,58 Course voiture vers/de Grevenmacher 35,36 Course voiture vers/de Hagen 36,01 Course voiture vers/de Heffingen 34,68 Course voiture vers/de Heisdorf 22,78

5 Course voiture vers/de Hesperange 11,79 Course voiture vers/de Hosingen 54,02 Course voiture vers/de Junglinster 25,72 Course voiture vers/de Kayl 24,65 Course voiture vers/de Kehlen 26,79 Course voiture vers/de Kleinbettingen 27,86 Course voiture vers/de Kockelscheuer 21,01 Course voiture vers/de Larochette 30,00 Course voiture vers/de Lentzweiler 72,87 Course voiture vers/de Leudelange 13,93 Course voiture vers/de Lintgen 19,29 Course voiture vers/de Lipperscheid 63,04 Course voiture vers/de Livange 18,01 Course voiture vers/de Lorentzweiler 22,51 Course voiture vers/de Mamer 18,01 Course voiture vers/de Medingen 25,22 Course voiture vers/de Mensdorf 22,51 Course voiture vers/de Mersch 28,94 Course voiture vers/de Mertert 32,15 Course voiture vers/de Mertzig 52,53 Course voiture vers/de Mondercange 18,01 Course voiture vers/de Mondorf-les-Bains 28,94 Course voiture vers/de Moutfort 21,43 Course voiture vers/de Munsbach 16,07 Course voiture vers/de Niederanven 18,01 Course voiture vers/de Niedercorn 32,15 Course voiture vers/de Nospelt 23,58 Course voiture vers/de Obercorn 30,00 Course voiture vers/de Oberpallen 40,72 Course voiture vers/de Oetrange 20,36 Course voiture vers/de Perlé 63,04 Course voiture vers/de Pétange 32,15 Course voiture vers/de Putscheid 63,04 Course voiture vers/de Rameldange 19,97 Course voiture vers/de Rédange/Attert 31,51 Course voiture vers/de Remich 26,79 Course voiture vers/de Rodange 32,15 Course voiture vers/de Roeser 18,21 Course voiture vers/de Rollingen 26,27 Course voiture vers/de Roodt/Syr 22,51 Course voiture vers/de Rumelange 27,86 Course voiture vers/de Saeul 30,47 Course voiture vers/de Sandweiler 18,01 Course voiture vers/de Sanem 30,47 Course voiture vers/de Schifflange 24,65 Course voiture vers/de Schouweiler 17,15 Course voiture vers/de Schrassig 22,51

6 Course voiture vers/de Schuttrange 21,43 Course voiture vers/de Soleuvre 27,86 Course voiture vers/de Stadtbredimus 38,44 Course voiture vers/de Steinfort 23,58 Course voiture vers/de Steinsel 20,36 Course voiture vers/de Tétange 27,86 Course voiture vers/de Troisvierges 80,37 Course voiture vers/de Tuntange 28,94 Course voiture vers/de Useldange 31,51 Course voiture vers/de Vianden 62,16 Course voiture vers/de Walferdange 18,01 Course voiture vers/de Wasserbillig 34,30 Course voiture vers/de Wecker 30,00 Course voiture vers/de Weidingen 62,16 Course voiture vers/de Weiswampach 67,52 Course voiture vers/de Wiltz 58,94 Course voiture vers/de Windhof 26,79 Course voiture vers/de Wolwelange 57,79 Course camionnette Alzingen 80,37 Course camionnette Bascharage 80,37 Course camionnette Beaufort 80,37 Course camionnette Belvaux 80,37 Course camionnette Berchem 80,37 Course camionnette Bereldange 80,37 Course camionnette Beringen 80,37 Course camionnette Bettborn 80,37 Course camionnette Bettembourg 80,37 Course camionnette Bettendorf 133,96 Course camionnette Betzdorf 80,37 Course camionnette Bissen 80,37 Course camionnette Bivange 80,37 Course camionnette Bourglinster 80,37 Course camionnette Bridel 80,37 Course camionnette Canach 80,37 Course camionnette Capellen 80,37 Course camionnette Clervaux 107,16 Course camionnette Colmar Berg 107,16 Course camionnette Consdorf 107,16 Course camionnette Contern 80,37 Course camionnette Diekirch 107,16 Course camionnette Differdange 80,37 Course camionnette Dommeldange 80,37 Course camionnette Dudelange 79,32 Course camionnette Echternach 107,16 Course camionnette Ehlange 80,37 Course camionnette Ehlerange 80,37 Course camionnette Ehnen 80,37 Course camionnette Eischen 80,37

7 Course camionnette Ernzen 107,16 Course camionnette Erpeldange 107,16 Course camionnette Ersange 107,16 Course camionnette Esch/Alzette 80,37 Course camionnette Eschette 80,37 Course camionnette Eselborn 133,96 Course camionnette Ettelbrück 107,16 Course camionnette Fentange 80,37 Course camionnette Foetz 80,37 Course camionnette Garnich 80,37 Course camionnette Gonderange 107,16 Course camionnette Grevenmacher 80,37 Course camionnette Hagen 80,37 Course camionnette Heffingen 80,37 Course camionnette Heinerscheid 107,16 Course camionnette Heisdorf 80,37 Course camionnette Hesperange 80,37 Course camionnette Hosingen 133,96 Course camionnette Junglinster 80,37 Course camionnette Kayl 80,37 Course camionnette Kehlen 80,37 Course camionnette Kleinbettingen 107,16 Course camionnette Kockelscheuer 80,37 Course camionnette Larochette 107,16 Course camionnette Lentzweiler 107,16 Course camionnette Leudelange 80,37 Course camionnette Lintgen 80,37 Course camionnette Lipperscheid 107,16 Course camionnette Livange 80,37 Course camionnette Lorentzweiler 80,37 Course camionnette Luxembourg Ville (2 heures) 78,80 Course camionnette Mamer 80,37 Course camionnette Mensdorf 80,37 Course camionnette Mersch 80,37 Course camionnette Mertert 80,37 Course camionnette Mertzig 80,37 Course camionnette Mondercange 80,37 Course camionnette Mondorf-les-Bains 80,37 Course camionnette Moutfort 80,37 Course camionnette Munsbach 80,37 Course camionnette Niederanven 80,37 Course camionnette Niedercorn 80,37 Course camionnette Nospelt 80,37 Course camionnette Obercorn 80,37 Course camionnette Oberpallen 133,96 Course camionnette Oetrange 80,37 Course camionnette Perlé 107,16

8 Course camionnette Pétange 80,37 Course camionnette Platen 107,16 Course camionnette Putscheid 107,16 Course camionnette Rameldange 80,37 Course camionnette Rédange/Attert 133,96 Course camionnette Remich 107,16 Course camionnette Rodange 80,37 Course camionnette Roeser 80,37 Course camionnette Rollingen 80,37 Course camionnette Roodt/Syr 107,16 Course camionnette Rumelange 80,37 Course camionnette Saeul 80,37 Course camionnette Sandweiler 80,37 Course camionnette Sanem 80,37 Course camionnette Schifflange 80,37 Course camionnette Schouweiler 80,37 Course camionnette Schrassig 80,37 Course camionnette Schuttrange 80,37 Course camionnette Stadtbredimus 80,37 Course camionnette Steinfort 80,37 Course camionnette Steinsel 80,37 Course camionnette Syren 80,37 Course camionnette Tétange 80,37 Course camionnette Troisvierges 133,96 Course camionnette Tuntange 80,37 Course camionnette Useldange 80,37 Course camionnette Vianden 133,96 Course camionnette Walferdange 80,37 Course camionnette Wasserbillig 80,37 Course camionnette Wecker 107,16 Course camionnette Weidingen 133,96 Course camionnette Weiler-la-Tour 80,37 Course camionnette Weiswampach 133,96 Course camionnette Wiltz 133,96 Course camionnette Windhof 80,37 Course camionnette Wolwelange 107,16

9 Formule «NATIONALE +» Echange de courrier/colis en une journée Vous êtes une société, une banque ou une assurance et vous communiquez quotidiennement (régulièrement) avec vos agences et autres partenaires dans le pays. Cette formule consiste à livrer le courrier de votre siège via l agence et de récupérer le retour du courrier de l agence qui est destiné au siège. Le poids ne joue plus qu un rôle mineur, puisque l échange de courrier/colis peut aller jusqu à 15 kg par colis sans changement de prix. Nous enlevons le courrier du siège entre 07h00 et 08h00. La livraison (et la reprise) tout partout au Grand-Duché de Luxembourg se fait avant 12h00 et le retour de l agence vers le siège pour 16h30 au plus tard. Cette formule vous permet de réduire vos coûts d envoi (siège et agence) et optimise au maximum votre communication en temps et en flexibilité. Le tarif par agence varie selon le nombre d agences à desservir: 1 à 3 agences nationales à desservir par jour: 8,66 par adresse et par colis 4 à 10 agences nationales à desservir par jour: sur demande 11 et + agences nationales à desservir par jour: sur demande Formule «EXPRESS INTERNATIONAL» Courses immédiates internationales en voiture poids max. 400kg/1,40m x 0,80m x 1,20m LLH: par km 0,45 Courses immédiates internationales en camionnette poids max. 1500kg /3,20m x 1,50m x 1,70 m LLH: par km 0,56 Exemples de courses forfaitaires express en voiture: Bruxelles 215,25 Paris 410,00 Francfort 256,25 Amsterdam 348,50 Envois internationaux en «Next Day»: voir feuille suivante Pour toute demande supplémentaire ou spécifique veuillez nous contacter via mail: commercial@greco.lu

10 Tarifs Messagerie Internationale colis 31,5kg maxi / 24-96h. selon destination Pays Tarif Suppléments & particularités Belgique (B) 8,93 Pays-Bas (NL) 8,93 Supplément pour les îles 11,50 Luxembourg (L) 5,33 Allemagne (D) 8,93 Supplément pour les îles 12,80 Danemark (DK) 12,46 Supplément pour les îles 25,00 (pas de service au Groenland et aux Iles Féroé) U.K. (GB) 15,05 Supplément pour les îles (anglo-normandes) 27,00 / Supplément hors CE Irlande (IRL) 30,01 France (F) 9,93 Supplément pour les îles 30,00 (DOM-TOM exclus) Espagne (E) 22,91 (pas de service au Ceuta, au Melilla, aux Baléares et aux Canaries) Portugal (P) 29,49 Supplément pour les îles 46,00 / Supplément hors CE Italie (I) 19,04 Supplément pour les îles 30,00 Suisse (CH) 14,05 Supplément hors CE Liechtenstein (FL) 14,05 Supplément hors CE Autriche (A) 14,05 Finlande (FIN) 22,91 Supplément pour les îles 60,00 Suède (S) 19,04 Supplément pour les îles 39,00 Norvège (N) 26,83 Supplément pour les îles 46,00 / Supplément hors CE Monaco (MC) 9,93 Grèce (GR) 30,01 Supplement pour les îles 30,00 Pays de L Est Tarif Particularités et/ou suppléments Estonie (EE) 26,83 Hongrie (H) 26,83 Lettonie (LV) 26,83 Lituanie (LT) 26,83 Pologne (PL) 26,83 Slovénie (SLO) 26,83 Slovaquie (SK) 26,83 République Tchèque (CZ) 26,83 Bulgarie (BG) 26,83 Kroatië (HR) 26,83 Roumanie (RO) 26,83 Frais de dédouanement / colis : 32,00 (Supplément hors CE) Supplément retour marchandise sur ordre : 31,- ht / colis + tarif correspondant dans la grille Conditions: Un colis ne pèse pas plus lourd que 31,5 kg, n est pas plus long que 1,75m et a une circonférence maximale de 3m (Circonférence = longueur + 2x la hauteur + 2x la largeur). Transport suivant conditions CMR. Tous nos transports sont soumis à nos conditions générales de transports.

11 Formule «PERM +» Mise à disposition de notre call-center et de notre organisation opérationnelle 24/24hrs et 7/7jours. Forfait: mensuel 56,50 Formule «PERSONNALISEE» Nous ajustons nos services à vos besoins! Exécution de tournées fixes: Mise à disposition d un chauffeur et/ou d un véhicule: Travaux de mise sous pli automatique et d emballage: prix sur demande prix sur demande prix sur demande Formule «CITY PUB» Le Tremplin pour la notoriété de votre entreprise D une simple apposition de logo à l habillage complet et exclusif de nos véhicules avec votre identité visuelle. Cette formule garantira à votre société une visibilité et un impact inégalés grâce à la présence quotidienne de nos 50 véhicules sur les routes. Formule «PUB EXPRESS» L efficacité des mailings ciblés Devis sur demande Vous souhaitez faire connaître votre nouveau produit, vos tarifs? Nous vous proposons la distribution ciblée de vos imprimés par secteur économique (1.600 adresses desservies quotidiennement au niveau national). Les secteurs d activité économique distribués sont les suivants: Banques 20,50% - assurances 14,25% - industrie 11,94% - fiduciaires 10,95% - agences de voyages 4,59% - avocats/notaires 3,27% etc Prix pour une action d une journée: Prix pour 2 à 5 actions: Prix pour 6 à 21 actions: 126 / unitaire 116 / unitaire 106 / unitaire Pour toute demande supplémentaire ou spécifique veuillez nous contacter via mail: commercial@greco.lu

12 Formule «Affranchissement» Simplifiez-vous la vie Cette formule vous permet de gérer d une façon révolutionnaire le traitement et les coûts de vos envois postaux. Libérez dès aujourd hui votre secrétaire des tâches d affranchissement; laissez-la se consacrer à des travaux productifs pour votre entreprise! Vous économisez ainsi le temps précieux de vos collaborateurs et bénéficiez en plus des avantages cidessous : - plus jamais d affranchissement erroné grâce à un système de pesage électronique et de mesure des envois, - en temps réel, des données centralisées auxquelles vous avez accès à tout moment et ceci pour une meilleure gestion de votre courrier, - des statistiques journalières, hebdomadaires ou mensuelles, vous offrent la possibilité d analyser votre courrier et d optimiser les formats et destinations afin de réduire vos coûts d envois. Prix par enveloppe affranchie (hors frais postaux): 0,033 /h.t. Prix par recommandé (hors frais postaux): 0,76 /h.t. Formule «In-House» Simplifiez-vous la vie Afin de prévenir les besoins futurs de nos clients, nous avons lancé la Formule «In-House». Cette formule assure des mises à disposition de personnel d appoint dans des domaines bien précis, comme par exemple - gestion de votre mail room ou magasin/stock - huissier (chargé de la distribution du courrier interne et externe) - chauffeur livreur (avec ou sans véhicule) - Opérateur de production (travaux de mises sous pli, de préparation de commandes et de saisies). Prix : sur demande Pour toute demande supplémentaire ou spécifique veuillez nous contacter via mail: commercial@greco.lu

13 SERVICE VISAS ET LEGALISATION BRUXELLES Ce service concerne les personnes de nationalité luxembourgeoise et les résidents étrangers faisant partie de la CEE Cette prestation prévoit les services suivants sur près des 230 ambassades et consulats à Bruxelles : - vérification du dossier / personnel formé exclusivement pour cette prestation - aller / retour journalier Luxembourg-Bruxelles vers administrations, ambassades et consulats - déplacement vers les services bancaires et/ou Poste si besoin pour le dossier - assistance téléphonique pour mise en ordre du dossier en cas de problème - service d urgence de traitement du dossier (selon possibilité) - livraison express du passeport à une adresse spécifique ou aéroport - avance de fonds jusqu à 250 (frais consulaires) / dossier TARIFS 2009 (Hors frais consulaires) Prestations Prix HT Informations - Dossier retiré/livré à Lux.Ville et Périph. - Dossier retiré/livré dans le pays - Légalisations & Visas Zone 1 - Passeport supplémentaire - Légalisations & Visas Zone 2 - Passeport supplémentaire - Légalisations & Visas express - Passeport supplémentaire - Pas de frais - Sur demande - de 30 à 100 selon adresse Ambassades et consulats hors Zone 2 Ambassades dites «sensibles» Liste mise à jour à tout moment - Intervention spéciale - 50 Toute prestation non prévue dans l exécution d un dossier (le client est informé préalablement) - Déplacement autre adresse pour dossier en cours(dépôt ou retrait de dossier) Attente pour dossier incomplet (Au-delà de 30 mn) - 35 /heure - Livraison express à l aéroport de Luxembourg Sur demande du client - livraison express dans le pays (sur demande) - Frais d avances de fonds des frais consulaires (250 maxi/dossier) - Communication téléphonique inhabituelle et répétée - 7,50 - Au-delà de 250, virement bancaire par le client - Service Traducteur Sur demande - selon dossier - 7 Passage Chambre de Commerce Belgo Lux Arabe de Bruxelles - 35 Certaines ambassades de la Zone 1 peuvent passer en Zone 2 ou en intervention spéciale selon la complexité de la demande ou de la situation politique du pays (conflits, changement de gouvernement, nouvelles directives, etc) Toute demande refusée par les autorités compétentes de l ambassade est facturée comme un service accompli.

14 CONDITIONS GENERALES DE TRANSPORT Article 1 Les présentes conditions générales s'appliquent aux contrats de transport conclus entre la société MICHEL GRECO S.A.(«MG») et le client. Par la remise à MG de l envoi (documents, colis, palettes, etc.) à expédier, le client déclare accepter que le contrat de transport soit soumis aux présentes conditions générales. Si l envoi est pris en charge auprès d un tiers, ce tiers est supposé agir pour le compte du client. Article 2 Le contrat entre MG et le client est soumis aux conditions particulières figurant dans la lettre de transport. Le client s oblige à remplir complètement, correctement et lisiblement la lettre de transport fournie par MG ainsi que les étiquettes et tout document complémentaire exigé par MG. Il doit y préciser par écrit d éventuelles instructions particulières (remise en mains propres, rappel du client en cas de refus de réception, etc.). Si MG remplit tout ou partie de la lettre de transport, elle est considérée, jusqu'à preuve du contraire, avoir agi pour le compte du client. MG n est pas tenue de vérifier les indications faites par le client. MG ne peut assurer la livraison à une boîte postale. Le client doit fournir à MG tous les documents et informations requis ou utiles en relation avec l'envoi et notamment pour les formalités douanières et de police. Le client est seul responsable des conséquences (notamment perte, détérioration, non-livraison ou retard de livraison) d indications inexactes, illisibles ou incomplètes figurant sur la lettre de transport, les étiquettes ou tout document complémentaire, ainsi que de l'absence, de l'insuffisance et de l'irrégularité de documents ou informations donnés à MG. Article 3 Le client est seul responsable de l emballage adéquat de l envoi. Les envois fragiles sont à désigner comme tels. MG peut vérifier l'emballage, sans y être tenue. Si MG estime que l emballage n est pas adéquat, l envoi peut être refusé ou emballé par les soins de MG moyennant un supplément de prix. La manutention, le chargement, l'arrimage et le déchargement de l'envoi sont à charge et tombent sous la responsabilité de l'expéditeur respectivement du destinataire. Tout dommage susceptible d'en résulter est présumé causé par ces manipulations. Article 4 MG se réserve le droit de ne pas accepter un envoi et n assure notamment pas le transport des envois suivants: animaux vivants, argent liquide, titres, effets négociables, métaux précieux, armes et munitions, objets ayant une valeur exceptionnelle (p.ex. œuvres d art, antiquités, fourrures), envois dangereux ou présentant des risques élevés, denrées alimentaires, médicaments, stupéfiants, matériaux ionisants, ainsi que tout objet dont le commerce, la détention ou le transport est illégal ou contraire aux mœurs dans le pays d expédition, dans le pays de destination ou un pays de transit ou qui n'est pas accompagné des documents requis par les réglementations douanières ou de police. Cette liste n est pas exhaustive. Le client est tenu de connaître et au besoin de vérifier la légalité et la régularité de l envoi ainsi que la conformité et la régularité des documents devant l'accompagner. Le client s oblige à déclarer à MG la nature de l'envoi à expédier. Le client déclare avoir parfaite connaissance du contenu et des caractéristiques de l envoi, qu il en a surveillé l emballage et qu aucun tiers n a pu manipuler l envoi. MG a le droit, sans y être tenue, de contrôler par tous les moyens (y compris les rayons X) la nature et l'état d'un envoi. Article 5 MG a la liberté la plus étendue dans l organisation du transport et peut notamment effectuer le transport par tous les moyens de transport, par tous trajets et escales et peut sous-traiter tout ou partie du transport ou de la livraison. En cas de sous-traitance, les présentes conditions générales trouveront application également dans les rapports entre le client et le sous-traitant. Article 6 Les délais de livraison sont donnés à titre purement indicatif et ne font pas partie du contrat de transport. MG mettra en œuvre les moyens raisonnables pour permettre le respect du délai de livraison prévu. MG n engage pas sa responsabilité et le client ne peut revendiquer aucune indemnisation à l encontre de MG en cas de non-respect d'un délai de livraison. En tout état de cause et pour le cas où par dérogation aux présentes conditions générales un délai fixe serait convenu avec le client, la responsabilité de MG est limitée au prix du transport. Article 7 L'envoi est livré à l'adresse indiquée par le client et peut être remis à toute personne qui s'y trouve et qui se déclare habilitée à le réceptionner. Il peut, sur instruction écrite du client, être placé à un endroit prévu à cet effet (boîte aux lettres etc.). Sauf convention expresse, MG n'est pas tenue d'aviser le client ou le destinataire de l'arrivée de l'envoi. Si le client souhaite une remise en mains propres à une personne déterminée, il devra donner une instruction expresse et écrite sur la lettre de transport. Si une livraison conforme aux instructions n'est pas raisonnablement possible (refus de transport par MG, refus d'acceptation ou de paiement par le destinataire, destinataire absent, non identifiable ou introuvable, problèmes douaniers ou de police, etc.), MG mettra en œuvre les moyens raisonnables pour obtenir de nouvelles instructions de la part du client ou retournera l'envoi au client. Toute nouvelle livraison et tout retour est à charge du client et sans remboursement du prix du transport. Si l'envoi ne peut être raisonnablement retourné au client (refus du client, client absent ou introuvable, problèmes douaniers ou de police, etc.) ou si le client refuse de régler les frais du retour, MG est en droit de consigner, de vendre ou de détruire l'envoi, un éventuel produit de vente étant imputé sur les frais (notamment les frais de transport, de gestion ou de vente) et le solde tenu à la disposition du client. Toutes nouvelles instructions sont à donner avant la livraison au destinataire, avec un préavis raisonnable, par écrit et sur présentation de la lettre de transport. MG n'est pas responsable si ces instructions ne sont plus exécutées et que l'envoi est livré conformément aux instructions initiales. Article 8 En cas de perte ou de détérioration totale ou partielle d un envoi, la responsabilité de MG est limitée aux seuls dommages directs et est limitée au plus important des montants suivants: 100 EUR par envoi, sinon 12.- EUR par kilogramme de poids brut manquant. En aucun cas la responsabilité ne pourra dépasser la valeur réelle en numéraire de l envoi. Sur demande écrite et préalable à la remise de chaque envoi, le client peut souscrire, moyennant une prime supplémentaire, une couverture d assurance plus élevée. Le fait de ne pas souscrire une couverture plus élevée vaut décharge pour MG. En cas de perte ou de détérioration totale ou partielle d un envoi, de même qu en cas de non-livraison ou de retard dans la livraison d un envoi, MG ne peut en aucun cas être tenue des dommages indirects subis par le client, le destinataire ou tout tiers, tels que perte de marché, perte de revenus, perte d une chance, perte de réputation, non-respect d un contrat contracté avec un tiers ou tout autre dommage indirect, même dans les cas où MG aurait été informé de l éventualité de la survenance d un tel dommage. MG n est en aucun cas tenu du dommage subi par le client en cas de perte ou de détérioration totale ou partielle d un envoi, en cas de non-livraison ou de délivrance tardive, suite à un cas de force majeure, tel que catastrophe naturelle, accident, incendie, agression, guerre, émeute, révolte, grève, manifestation, interruption ou augmentation du trafic, carence en moyens de transports, neige, verglas, brouillard ou tout autre fait de la nature ou de l homme retardant ou ne permettant pas la livraison totale ou partielle de l envoi. Dans un cas de force majeure, la détérioration, la perte ou le retard de l envoi sont présumés être liés à la survenance de cet événement. MG ne peut en aucun cas être tenue responsable du dommage subi par le client en cas de perte ou de détérioration totale ou partielle d un envoi si cette perte ou cette détérioration résulte du fait d un tiers, y compris le vol; ou de l emballage fourni par le client, ou de la nature de l objet transporté; ou d'une violation généralement quelconque des obligations incombant au client. La perte ou le dommage est présumé causé, jusqu'à preuve du contraire, par la nature de l'objet lorsque pour des raisons inhérentes à cette nature l'objet est exposé à des risques particuliers (p.ex. bris, oxydation, dessiccation, coulage, parasites, etc.). En cas de perte ou de mauvaise utilisation de documents qui lui sont remis ou qui accompagnent la lettre de transport, la responsabilité de MG ne dépassera pas celle qui serait applicable en cas de perte de l'envoi. MG n'assume aucune responsabilité envers des tiers au contrat, y compris le destinataire. D'une manière générale, MG n'est pas responsable si elle prouve qu'elle a pris toutes les mesures nécessaires pour éviter un dommage ou qu'il lui était impossible de les prendre. Article 9 En cas de perte ou de détérioration totale ou partielle d un envoi, de non-livraison ou de livraison tardive, le client doit déclarer ce sinistre à MG par lettre recommandée endéans les 7 jours ouvrables à compter de la réception de l envoi ou à compter de la date prévue pour la réception de l envoi. Faute de respecter ce délai, le client est déchu de son droit à réclamer à MG l indemnisation d'un dommage. La déclaration d un sinistre n autorise pas le client à refuser le paiement des montants dont il serait redevable envers MG. Article 10 Les données à caractère personnel sont traitées conformément aux dispositions de la loi du Le responsable du traitement est la S.A. MICHEL GRECO BP 2380 L-1023 LUXEMBOURG. Les demandes d accès aux données à caractère personnel et de rectification de celles-ci peuvent être introduites à cette adresse, par la personne concernée. MICHEL GRECO S.A. pourra utiliser les données à caractère personnel à des fins de prospection commerciale, uniquement dans le cadre de ses activités, sauf opposition de la personne concernée. Ces données ne seront communiquées à des tiers qu en vue de l exécution du contrat de transport (sous-traitances). Les données seront conservées aussi longtemps que la prestation du service et les obligations légales le nécessiteront. Il est nécessaire de fournir les données à caractère personnel indispensables à la bonne exécution du contrat de transport, sans quoi celui-ci ne pourra pas être réalisé. Article 11 Le tarif général donné par MG n est qu indicatif. MG se réserve le droit de modifier ce tarif à tout moment. Sont applicables les tarifs dont la publication est la plus récente. MG se réserve le droit de proposer lors de la conclusion du contrat un autre tarif en tenant compte du volume, du poids ou des caractéristiques de l envoi ou des conditions du transport ou de la livraison. Au besoin, MG pourra majorer sa tarification d une surcharge fuel à taux variable et lié au cours du pétrole. Le client remboursera à MG toutes les dépenses (notamment frais, droits, taxes, dommages intérêts et amendes) que MG pourrait encourir en relation avec l envoi. Le prix du transport est à payer lors de la remise de l envoi. Par dérogation à ce principe, MG peut émettre des factures qui sont payables au comptant, net et sans escompte dans les 7 jours suivant la réception de la facture. Article 12 Toute modification du contrat de transport, y compris des présentes conditions générales doit être consentie par écrit par la direction de MG. Aucun préposé, agent ou sous-traitant de MG n est autorisé à renoncer ou à modifier une quelconque disposition. Article 13 Pour les transports internationaux de marchandises, des conventions spécifiques peuvent s'appliquer: - par route: lorsque le lieu de la prise en charge de la marchandise et le lieu prévu pour la livraison sont situés dans deux pays différents le transport peut être soumis, nonobstant toute clause contraire, au régime établi par la Convention de Genève relative au contrat de transport international de marchandises par route (CMR) du 19 mai 1956; - par voie aérienne: si le transport comporte une destination finale ou une escale dans un pays autre que le pays de départ, il peut être régi par la Convention de Varsovie du pour l'unification de certaines règles relatives au transport aérien international, amendée à La Haye le qui, en général, limite la responsabilité des transporteurs en cas de perte ou d'avarie de marchandises. Si le transport est effectué en partie par voie aérienne et en partie par route ou un autre moyen de transport il est présumé jusqu'à preuve du contraire que toute perte ou dommage sera survenu lors du trajet aérien. Article 14 En cas de nullité d une ou de plusieurs des dispositions des présentes conditions générales, cette nullité n affecte pas la validité des autres dispositions ou du contrat. Article 15 Le contrat conclu entre le client et MG est soumis au droit luxembourgeois. Les tribunaux compétents en cas de litige sont les tribunaux de Luxembourg. MICHEL GRECO S.A. B.P L-1023 LUXEMOBURG TEL : FAX TVA LU RCL B CAPITAL SOCIAL : ADRESSE : 1 RUE JULIEN VESQUE - L-2688 Luxembourg INFO@GRECO