Session 3: Problèmes courants d Assurance Qualité
|
|
- Vincent Lussier
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Session 3: Problèmes courants d Assurance Qualité
2 Photo: PATH Défauts physiques
3 Photo: FDA Produit contrefait
4 Active Ingredients 5 Photo: PATH
5 Photo: PATH Autres ingrédients
6 Stockage et Manutention Photo: Lisa Hedman, PATH
7 Photo: PATH Stockage et Manutention
8 Stockage et Manutention Photo: Lisa Hedman, PATH
9 Photo: PATH Stockage et Manutention
10 Composants de qualité inférieure Photo: PATH
11 Photo: PATH Emballage inapproprié
12 Jour 1 : Session 3 Etude de cas sur les préservatifs En 2005, le programme «PREVENT» (nom fictif) a commencé à subventionner la commercialisation parallèle de préservatifs au Mexique. Son but était d assurer un approvisionnement en préservatifs là où les financements par les bailleurs de fonds auraient dépassés. L organe d achat du ministère de la Santé, la Réserve Médicale Centrale (RMC), était leur premier partenaire au niveau national pour toutes ces activités. L Agence Américaine pour le Développement International (USAID) avait fourni des préservatifs en gros à la RMC de par le passé mais fournissait maintenant un «capital initial» par l intermédiaire de PREVENT afin de démarrer le processus de retrait de leur soutien. Pour commencer, PREVENT achètera un stock de préservatifs pour un an et les fournira à la RMC. Ces biens seront emballés sous différentes marques et la RMC s occupera de la promotion et de la vente aux pharmacies, aux secteurs de la santé publique, et aux programmes des organisations non gouvernementaux (les ONGs). La RMC conservera tout bénéfice issu des revenus pour leurs prochains achats de préservatifs. Un mémorandum d accord était en développement entre la RMC et PREVENT mais il n a pas été finalisé. Le programme ne démarrait pas à temps alors Mr. Martinez, le responsable de PREVENT, a négocié des achats à source unique avec deux fabricants, Otamax (Japon) et Kutchu (Corée). Il communiquait par avec ces deux fabricants pour les prix et les termes de livraison mais il n a pas finalisé la communication sous forme de contrat de vente. Il a aussi présumé que l Organe National des Médicaments (ONM) acceptait les produits enregistrés dans le pays voisin par l organe correspondant (USFDA) même si les produits n étaient pas enregistrés au Mexique. La seule référence écrite à des normes de qualité était un disant que les préservatifs «devraient se conformer aux normes ISO» ou être enregistrés auprès de l USFDA ou de l ONM. Mr. Lopez, le gestionnaire d achat de la RMC, a mentionné que les prévisions semblaient basses et Mr. Martinez a donc négocié des prix pour 200 millions d unités ou deux containers pleins de 10 mètres pour chaque fabricant. Lorsque les biens sont arrivés au port, Mme. Santiago, chef pharmacienne de la RMC, a reçu la note de quarantaine ci-jointe indiquant que les produits seraient soumis à des tests. Une fois les tests effectués, les deux lots de Kutchu n étaient pas en conformité avec la norme ISO 4074 concernant l épaisseur du latex et les limites d élasticité des préservatifs. L ONM refusa l entrée à ces produits. Les deux lots d Otomax ont passé tous les tests avec succès et ont été autorisés. PREVENT a payé pour les lots d Otomax mais pas pour ceux de Kutchu. Lorsque les biens d Otomax ont été livrés à la RMC, on a découvert qu ils étaient déjà emballé prêts pour le consommateur et qu il serait très difficile et coûteux de refaire les emballages pour les marques de commercialisation parallèle. Ils étaient aussi rose fuchsia. La RMC a refusé les produits de PREVENT en expliquant qu ils n étaient pas en conformité avec les critères de base de la commercialisation parallèle. Un litige opposant PREVENT et la RMC a alors commencé et le programme ne commença dès lors jamais. Programme de Préqualification de l OMS pour les médicaments essentiels de santé de la reproduction: 1 Atelier sur l utilisation du Programme dans le cadre de l approvisionnement
13 Jour 1 : Session 3 GOUVERNEMENT DU MEXIQUE ORGANE NATIONAL DES MEDICAMENTS Note de Mise en Quarantaine Date : 28 Septembre 2005 Données de l importateur Consignataire : Numéro ONM du consignataire : Numéro(s) de cargaison : PREVENT c/o Central Medical Stores 2 Health Center Plaza En face du Ministère Juncalito, MEXICO Contact : Mme G. Santiago/ Mr J. Lopez pas enregistré SEA et K Données de l exportateur/du produit Arrivée de : Numéro d enregistrement à l ONM : Raison de mise en quarantaine Kutchu (Corée) Otamax (Japon) Kutchu, inconnu Otamax, inconnu 1) L importateur (PREVENT) n est pas dûment enregistré pour importer ou distribuer des produits médicaux ou pharmaceutiques. 2) Les produits sont soit non enregistrés soit les preuves de l enregistrement à l importation et la distribution sont insuffisantes. 3) Les biens doivent être testé pour vérifier la conformité aux normes standards et ISO appropriées 4) L admission des biens est soumise à des résultats acceptables. 5) La cargaison sera gardée au port. Des frais de 200$ par jour incomberont. 1. Concertez-vous et donnez (au moins) cinq erreurs de processus d achat qui ont contribué à l échec de la transaction. 2. Quelles erreurs ont-elles été faites en ce qui concerne l enregistrement et les autres exigences en matière d importation de produits pharmaceutiques? 3. Concertez-vous et donnez deux ou trois façons dont la compréhension et l utilisation des systèmes de préqualification aurait pu améliorer la situation. Programme de Préqualification de l OMS pour les médicaments essentiels de santé de la reproduction: Atelier sur l utilisation du Programme dans le cadre de l approvisionnement 2
14 Jour 1 : Session 3 Réponses modèles Étude de cas sur les préservatifs Réponses modèles 1. Concertez-vous et donnez (au moins) cinq erreurs de processus d achat qui ont contribué à l échec de la transaction. Il n y avait pas de contrat pour l achat final entre l acheteur (PREVENT et le vendeur (les deux fabricants) énonçant les termes et conditions et notamment l emballage, les caractéristiques physiques, la couleur, etc.) Il n y avait pas de contrat en PREVENT et la RMC stipulant les exigences quant au produit et tout spécialement celles nécessaires pour refaire l emballage ainsi que pour accepter les produits. Les prévisions ont été augmentées et dépassait la taille de la plupart des entrepôts. Le programme a commandé des produits d une source unique sans dérogation ni justification acceptable. L agent d approvisionnement et la pharmacienne en chef auraient du être les acteurs clefs de cette transaction ou au moins être fortement impliqués. Le responsable du programme s est occupé de l achat de manière indépendante et sans transparence, rendant les ressources difficiles. 2. Quelles erreurs ont été commises en ce qui concerne l enregistrement et les autres exigences en matière d importation de produits pharmaceutiques? Il ne fallait pas présumer que l accord d un pays voisin serait accepté comme procuration même s il s agit d un pays aux normes rigoureuses. Le Mexique accepte en fait les enregistrements d USFDA à la place du dossier mais les produits doivent tout de même passer le processus d enregistrement au Mexique pour être acceptés. Le programme n a pas vérifié quelles étaient les exigences du bailleur de fonds où du pays d importation. Sans contrat ou spécification des exigences en terme de qualité, le fabricant a en quelque sorte fauté aussi puisqu il n a pas demandé ces informations. Puisque les préservatifs sont considérés comme des produits médicaux dans la plupart des pays, les fabricants sont au courant de tout cela. Même s ils ne sont pas totalement responsables de cette erreur, ils ont commis une faute de négligence en livrant des produits dans un pays où ils ne sont pas enregistrés. 3. Concertez-vous et donnez deux ou trois façons dont la compréhension et l utilisation des systèmes de préqualification auraient pu améliorer la situation. Si le bailleur de fonds et le gouvernement du pays d importation se basaient sur des systèmes de préqualification, l enregistrement d Otomax auprès de l USFDA aurait pu être suffisant pour entrer sur le territoire sans payer pour les test ou la surestarie. Si le programme avait su que l Assurance Qualité était un problème, il aurait pu opter pour une liste de fabricants préqualifiés au lieu de demander aux deux fabricants qu ils connaissaient. Si les fabricants faisaient partie d un programme de préqualification, ils auraient pu être poussé à s assurer de leur admissibilité avant l envoi de la cargaison. Programme de Préqualification de l OMS pour les médicaments essentiels de santé de la reproduction: Atelier sur l utilisation du Programme dans le cadre de l approvisionnement
15 Jour 1 : Session 3 Étude de cas sur les contraceptifs oraux En 2005, le Programme de Santé et de Planification Familiale (SPF nom fictif) fournissait des contraceptifs à 15 pays dans différentes régions du monde. Malgré un appel d offre public pour les contraceptifs oraux (CO), ils n ont reçu que deux réponses valides. Les autres offres concernaient des produits génériques n ayant pas reçu l accord de l Organe de Réglementation de la Nourriture et des Médicaments des Etats-Unis (USFDA) ou l accord du Directorat pour la Qualité des Médicaments Pharmacopée Européenne (EDQM). C était une critère du bailleur de fonds. Pour pouvoir assurer l approvisionnement, SFP a passé des contrats avec les deux laboratoires ayant fourni une réponse valide : Hyacinth laboratories et Sterotech Ltd. Les deux contrats concernaient les contraceptifs à levonorgestrel et éthinyl-estradiol. Hyacinth a enregistré son CO dans 7 des 15 pays en utilisant la marque spéciale «Femerol». Sterotech a enregistré ses CO sous le nom spécial «Femital» dans les 8 pays restants. En juin 2005, Hyacinth a averti qu il avait mis le lot de Femerol prêt à la livraison en quarantaine à cause de résultat inhabituels lors de tests par le processus interne de contrôle qualité. Le laboratoire soupçonne l ingrédient pharmaceutique actif (IPA) d être responsable du problème. Ils menaient des tests supplémentaires sur les produits finis et sur l IPA. Les tests prendraient au moins 90 jours sans garantie que le produit pourra être fourni. Les analyses ont montré que les pays affectés avaient approximativement six mois de stock de CO et qu ils connaîtraient tous une pénurie s ils n étaient pas livrés dans les 90 jours. Pour résoudre ce problème en moins de 90 jours, SPF avait les options suivantes : a. Essayer d enregistrer Femital dans les 7 pays et fournir un produit identique. b. Identifier d autres fabricants de CO au levonorgestrel et à l ethinyl-estradiol qui sont déjà enregistrés dans les pays et qui nécessiteraient un test de qualité indépendant pour justifier la dérogation à la règle d enregistrement du bailleur de fonds. c. Identifier une autre formule de CO (autre que le levonorgestrel et l éthinylestradiol) qui est conforme aux critères du bailleur de fonds en matière d enregistrement et demander une dérogation pour un contrat à source unique. d. Attendre 90 jours et risquer une pénurie si le lot problématique était rejeté. Après avoir attentivement analysé les implications de chacune des options, SPF décida d attendre 90 jours et de risquer une pénurie. Malheureusement, les tests sur le lot ont montré que la taille des particules dans la matière première principale était notablement trop grandes et le lot a été rejeté. Une pénurie de CO eut lieu dans les 7 pays fournis en Femerol. Questions : Programme de Préqualification de l OMS pour les médicaments essentiels de santé de la reproduction: Atelier sur l utilisation du Programme dans le cadre de l approvisionnement 1
16 Jour 1 : Session 3 1. Discutez de chacune des quatre options prises en considération par le SPF et notez au moins un ou deux problèmes liés à chaque option. 2. Dressez une liste et discutez de comment un système de réglementation harmonisé aurait rendu les options 1 et 2 plus possibles (1 ou 2 réponses minimum). Programme de Préqualification de l OMS pour les médicaments essentiels de santé de la reproduction: Atelier sur l utilisation du Programme dans le cadre de l approvisionnement 2
17 Jour 1 : Session 3 Réponses modèles Étude de cas sur les contraceptifs oraux Réponses modèles 1. Discutez de chacune des quatre options prises en considération par le SPF et notez au moins un ou deux problèmes liés à chaque option. Option 1: essayer d enregistrer Femital de Sterotech dans les sept pays et fournir un produit identique. Les trois principaux problèmes sont : Il est très improbable de pouvoir s enregistrer dans sept pays en moins de 90 jours. Les personnes prescrivant les CO et les consommateurs rejèteront sans doute le fait que c est un produit identique s ils n ont pas les preuves suffisantes. Même s il est vraiment similaire, il peut y avoir des différences dans les ingrédients non-actifs ou l emballage qui vont affecter la satisfaction des consommateurs. La commercialisation parallèle fonctionne en partie grâce à la reconnaissance de la marque. Étant donné qu il s agirait d une marque différente, cela posera sans doute des questions de coût et d opportunité pour le programme. Option 2: Identifier d autres fabricants de CO au levonorgestrel et à l éthinylestradiol qui sont déjà enregistrés dans les pays et qui nécessiteraient un test de qualité indépendant pour justifier la dérogation à la règle d enregistrement du bailleur de fonds Les problèmes de substitution sont les mêmes que pour l option 1. Le problème des sept dérogations du bailleur de fonds et qu il ne sera pas possible d obtenir les documents nécessaires et d avoir les dérogations examinées en 90 jours. Option 3: Identifier une autre formule de CO (autre que le levonorgestrel et l éthinylestradiol) qui est conforme aux critères du bailleur de fonds en matière d enregistrement et demander une dérogation pour un contrat à source unique. Le problème de substitution en commercialisation parallèle est le même que pour les options 1 et 2. Il pourrait être possible d obtenir une dérogation pour contrat à source unique en 90 jours si tous les documents étaient disponibles. Changer la formule a des implications médicales qui impliqueront une gestion supplémentaire des personnes le prescrivant et pourrait avoir un effet négatif sur les consommateurs. Option 4: Attendre 90 jour et risquer une pénurie si le lot problématique était rejeté. Même si c est l option choisie par le programme, le risque est que le lot soit finalement rejeté et ils n avait prévu aucune autre option dans ce cas. Programme de Préqualification de l OMS pour les médicaments essentiels de santé de la reproduction: Atelier sur l utilisation du Programme dans le cadre de l approvisionnement 1
18 Jour 1 : Session 3 Réponses modèles 2. Dressez une liste et discutez de comment un système de réglementation harmonisé aurait rendu les options 1 et 2 plus possibles (1 ou 2 réponses minimum). Si le PAYS utilise un programme de préqualification, il est probable que le projet puisse avoir enregistré les produits des deux fabricants au tout début du projet, créant ainsi un système «de secours». Si le BAILLEUR DE FOND avait utilisé un système de préqualification large et non pas seulement l accord de l USFDA, il aurait augmenté les options disponibles pour le programme, permettant encore une fois la mise en place de solutions de secours peut-être même avec des fabricants locaux. Ils auraient peut-être dû faire une dérogation pour contrat à source unique mais c est moins lourd qu essayer d enregistrer un nouveau produit. Programme de Préqualification de l OMS pour les médicaments essentiels de santé de la reproduction: Atelier sur l utilisation du Programme dans le cadre de l approvisionnement 2
19 Jour 1 : Session 3 Liste de vérification des principaux problèmes d Assurance Qualité pour les médicaments et produits de santé de la reproduction 1. Biens périmés 2. Biens de contrebande 3. Emballage inapproprié 4. Perte de potentiel à cause d un problème de manutention ou de gestion de la chaîne logistique 5. Médicament de qualité inférieure : Agent actif incorrect Dosage incorrect Absence d agent actif 6. Produits (stérilets) : Emballage a. Stérilets de qualité inférieure (matériaux ou emballage) b. Preuve que l emballage n est pas stérile (déchirures ou trous dans l emballage, particules étrangères visibles dans l emballage ou test montrant que le produit n est pas stérile) Erreurs dans les spécifications physiques : taille, couleur, épaisseur, forme, éléments manquants Défaut dans le matériel : trous, déchirures, points faibles dans le préservatif, cassures ou matériau cassable pour les stérilets Programme de Préqualification de l OMS pour les médicaments essentiels de santé de la reproduction: Atelier sur l utilisation du Programme dans le cadre de l approvisionnement
Dakar, Sénégal 5-9 Mars 2006. Dr Joël Keravec MSH/RPM Plus - Brésil et représentant le Globa
éminaire pour les onsultants Francophones - estion des Approvisionments et des Stocks pour VIH, la TB et le Paludisme Assurance Qualité des Médicament s Dakar, Sénégal 5-9 Mars 2006 Dr Joël Keravec MSH/RPM
Plus en détailÉnoncé de position sur les pénuries de médicaments d ordonnance au Canada
POLITIQUE DE L AMC Énoncé de position sur les pénuries de médicaments d ordonnance au Canada Les pénuries de plus en plus graves de médicaments d ordonnance des dernières années et les ruptures de stocks
Plus en détailPourquoi intégrer des chaînes d approvisionnement? de vaccins et d autres produits de santé OPTIMIZE
Immunization systems and technologies for tomorrow D INFORMATION SÉRIE Ce document étudie l intégration des chaînes d approvisionnement de vaccins avec les chaînes d approvisionnement des autres produits
Plus en détailglossaire Appellation commerciale Voir nom de marque.
glossaire Accessibilité financière Le coût d un traitement par rapport au revenu de la population. dans cette enquête, le salaire journalier minimum d un employé non-qualifié du secteur public est comparé
Plus en détailMédicaments et fournitures médicales
Médicaments et fournitures médicales Politique et principes directeurs du HCR 2013 I médicaments essentiels et fournitures médicales, unhcr politique et principes directeurs 2013 UNHCR, 2013. Tous droits
Plus en détailMinistère des Affaires Étrangères et de la Coopération Internationale. Programme d appui au secteur de la santé- 8 ÈME FED
République du Mali Ministère des Affaires Étrangères et de la Coopération Internationale Programme d appui au secteur de la santé- 8 ÈME FED Mars 2006 Elaboration d un guide concernant les grossistes sur
Plus en détailAnnexe 3. Système modèle d assurance de la qualité pour agences d approvisionnement. Introduction
Annex 3 Annexe 3 Système modèle d assurance de la qualité pour agences d approvisionnement Introduction Le Comité d experts des Spécifications relatives aux préparations pharmaceutiques de l Organisation
Plus en détailHealthcare * sdv.com. Logistique. Imagination. *Santé
Healthcare * sdv.com Logistique. Imagination. *Santé SDV, un service de proximité et une performance assurée La puissance de notre réseau : Notre présence dans 102 pays garantit un service de proximité
Plus en détailAméliorer l accès à des. médicaments de qualité via une mise en réseau d ONG
Améliorer l accès à des médicaments de qualité via une mise en réseau d ONG Contexte Le marché pharmaceutique mondial est caractérisé par la coexistence de standards multiples de qualité: là où les patients
Plus en détailFormation des superviseurs de zone, des enquêteurs et des opérateurs de saisie
4 Formation des superviseurs de zone, des enquêteurs et des opérateurs de saisie Ce chapitre apporte des conseils pratiques sur la conduite d ateliers de formation pour les superviseurs de zone, les enquêteurs
Plus en détailMODULES ECBL DESCRIPTIF SENIOR
MODULES ECBL DESCRIPTIF SENIOR Modules ECBL Basic Supply Chain Concepts (BSCC) Core Management Skills (CMS) DESCRIPTIF/CONTENU Maîtriser l environnement de la Supply Chain (SC): - Loi de l offre et la
Plus en détailDéclarations européennes de la pharmacie hospitalière
Déclarations européennes de la pharmacie hospitalière Les pages qui suivent constituent les Déclarations européennes de la pharmacie hospitalière. Elles représentent l expression consensuelle de ce que
Plus en détailDémarche de traçabilité globale
Démarche de traçabilité globale Dr Chi-Dung TA* Responsable Qualité, Danone Vitapole chi-dung.ta@danone.com La traçabilité existe depuis un certain nombre d'années dans les entreprises à des niveaux plus
Plus en détailFORMATION EN PHARMACIE DANS L ESPACE CEDEAO
FORMATION EN PHARMACIE DANS L ESPACE CEDEAO PRESENTATION DU CURRICULUM HARMONISE PAR DR LAOPAN JEAN PARE PRESIDENT DE L ONPBF PRESIDENT DE L IOPA Plan de Présentation Contexte et justification I. CEDEAO
Plus en détailViolation du «Transitional Rule Book» (Swiss Blue Chip Segment) de SIX Swiss Exchange et de la «Blue Chip Segment Directive 19» de SIX Swiss Exchange
Violation du «Transitional Rule Book» (Swiss Blue Chip Segment) de SIX Swiss Exchange et de la «Blue Chip Segment Directive 19» de SIX Swiss Exchange La Commission des sanctions a constaté que le participant
Plus en détailCertificat de Spécialisation «RESPONSABLE TECHNICO-COMMERCIAL : AGRO-FOURNITURES»
Certificat de Spécialisation «RESPONSABLE TECHNICO-COMMERCIAL : AGRO-FOURNITURES» S appuyant sur le Brevet de Technicien Supérieur Agricole : Analyse et conduite des systèmes d exploitation Arrêté du 27
Plus en détailLFS 400 en pratique. Trinks: Logisticien dans le domaine des boissons fixe. de nouveaux standards pour ce secteur d activité
LFS 400 en pratique Trinks: Logisticien dans le domaine des boissons fixe de nouveaux standards pour ce secteur d activité Logiciel et système de gestion d entrepôt E + P fixe de nouveaux standards d entreposage
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE
1 ) Définitions CONDITIONS GENERALES DE VENTE Les termes ci-après définis auront dans les présentes Conditions Générales de Vente les significations suivantes : Vendeur : la société 37DEUX, société à responsabilité
Plus en détailFiche descriptive d activités
Fiche descriptive d activités Fiche descriptive d activités (FDA) La fiche descriptive d activités (FDA) dresse la liste de l ensemble des activités, recensées lors d enquêtes, exercées par des titulaires
Plus en détailSimulateur de coûts de médicaments Foire aux questions
ASSURANCE COLLECTIVE Simulateur de coûts de médicaments Foire aux questions Pour une vue détaillée de l outil, consultez l aide-mémoire qui est accessible à partir de la section «Liens utiles» du simulateur.
Plus en détailTremplins de la Qualité. Tome 2
Tome 2 CET OUVRAGE EST UN GUIDE D INTERPRETATION DE LA NORME NF EN ISO 9001 VERSION 2000 AVANTPROPOS Ce guide d aide à la rédaction du Manuel de Management de la Qualité a été rédigé par la Fédération
Plus en détailNOTE DE SYNTHESE RELATIVE AUX COMMENTAIRES SUR LE PROJET DE DECRET N 2-14-841 RELATIF A L AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHE DES MEDICAMENTS A USAGE
NOTE DE SYNTHESE RELATIVE AUX COMMENTAIRES SUR LE PROJET DE DECRET N 2-14-841 RELATIF A L AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHE DES MEDICAMENTS A USAGE HUMAIN AVEC LEURS REPONSES CORRESPONDANTES 1 Mme S.
Plus en détailQu est-ce qu un document?
OBJET La présente ligne directrice vise à aider les conseils scolaires à déterminer les renseignements qu ils doivent conserver conformément à leur programme de gestion de l information et de la vie privée
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ARTICLE 1 : OBJET - CHAMP D APPLICATION 1.1. Les présentes conditions générales de vente s appliquent à toutes les ventes conclues à distance par la société Tant qu il y aura
Plus en détailLes 10 grands principes de l utilisation du data mining pour une gestion de la relation client réussie
Les 10 grands principes de l utilisation du data mining pour une gestion de la relation client réussie Découvrir les stratégies ayant fait leurs preuves et les meilleures pratiques Points clés : Planifier
Plus en détailAnnexe au document intitulé Communication relative à certaines questions de politique concernant le Bureau de Procureur : renvois et communications
Annexe au document intitulé Communication relative à certaines questions de politique concernant le Bureau de Procureur : renvois et communications La présente annexe au document de politique du Procureur
Plus en détailPrise de position sur les biosimilaires. Résumé
Prise de position sur les biosimilaires Résumé Les médicaments biotechnologiques, appelés également biomédicaments, occupent une place importante dans le traitement de maladies comme le cancer, la polyarthrite
Plus en détailRÉPUBLIQUE DU BURUNDI
RÉPUBLIQUE DU BURUNDI CENTRALE D ACHAT DE MEDICAMENTS ESSENTIELS, DE DISPOSITIFS MEDICAUX, DE PRODUITS ET MATERIELS DE LABORATOIRE DU BURUNDI «CAMEBU» DOSSIER D APPEL D OFFRES INTERNATIONAL OUVERT A COMMANDE
Plus en détailPharmacien Responsable. Rôle et Attributions. Seul le Code de la Santé Publique s applique
Pharmacien Responsable Rôle et Attributions Version approuvée ( médicaments à usage humain ) en novembre 2010 Seul le Code de la Santé Publique s applique Plus qu une personne qualifiée En France, le Pharmacien
Plus en détailInnovation en matière de logistique et de gestion de la chaîne d approvisionnement au Canada
Innovation en matière de logistique et de gestion de la chaîne d approvisionnement au Canada Contexte À mesure que la concurrence devient plus mondiale, l innovation passe du niveau entreprise-à-entreprise
Plus en détailS e r v i r l e s clients actuels de maniè r e e f f ic a ce grâce a u «Co n s u m er Insight»
Siège mondial : 5 Speen Street Framingham, MA 01701 États-Unis P.508.935.4400 F.508.988.7881 www.idc-ri.com S e r v i r l e s clients actuels de maniè r e e f f ic a ce grâce a u «Co n s u m er Insight»
Plus en détailL étude des différentes possibilités et lignes d action politiques
11 L étude des différentes possibilités et lignes d action politiques nombreux sont les facteurs qui peuvent être la cause de prix élevés des médicaments et d une faible disponibilité. Ce chapitre présente
Plus en détailConditions générales de vente Leeuwenburgh Fineer B.V.
Conditions générales de vente Leeuwenburgh Fineer B.V. Conditions générales Leeuwenburgh Fineer B.V, sise Raamsdonksveer, Bliek 9-13 (4941 SG) et enregistrée à la Chambre de commerce et d industrie sous
Plus en détailDISPOSITIONS RELATIVES AUX ETABLISSEMENTS PHARMACEUTIQUES DE FABRICATION ET DE DISTRIBUTION DE GAZ MEDICINAL
DISPOSITIONS RELATIVES AUX ETABLISSEMENTS PHARMACEUTIQUES DE FABRICATION ET DE DISTRIBUTION DE GAZ MEDICINAL Ces dispositions s appliquent spécifiquement aux établissements fabriquant ou distribuant des
Plus en détailRèglement Internet Banking. Helpdesk Internet Banking: 02 548 28 00 ou helpdesk@triodos.be
Règlement Internet Banking Helpdesk Internet Banking: 02 548 28 00 ou helpdesk@triodos.be Article 1. Définitions 1.1 La Banque: la succursale belge de Triodos Bank nv, société anonyme de droit néerlandais,
Plus en détailManagement de la chaîne logistique. Professeur Mohamed Reghioui
Management de la chaîne logistique Professeur Mohamed Reghioui M.Reghioui - 2012 1 Informations générales sur le module Intervenants: Mohamed Reghioui(m.reghioui@gmail.com) Informations générales Répartition
Plus en détailLes chefs d entreprises de PME-PMI face à la propriété industrielle
INSTITUT DE RECHERCHE EN PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE HENRI-DESBOIS Octobre 2005 Les chefs d entreprises de PME-PMI face à la propriété industrielle Dans un contexte de mondialisation, face à une compétitivité
Plus en détailMinistère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes Direction générale de la santé Sous-direction de la prévention des risques infectieux Bureau des maladies infectieuses, des risques
Plus en détailConditions Générales de Vente ALDIFOTO.BE
Conditions Générales de Vente ALDIFOTO.BE Article 1 Objet identification des parties champ d application 1.1. Les présentes ont pour objet de définir les termes et conditions dans lesquelles la société
Plus en détailActivité des programmes de médicaments
Chapitre 4 Section 4.05 Ministère de la Santé et des Soins de longue durée Activité des programmes de médicaments Suivi des vérifications de l optimisation des ressources, section 3.05 du Rapport annuel
Plus en détailConservatoire National des Arts et Métiers
Conservatoire National des Arts et Métiers Règlement de délivrance du diplôme d ingénieur En formation continue hors temps de travail Vu la loi du 10 juillet 1934 relative au titre d ingénieur diplômé,
Plus en détailGarantir aux enfants une protection maximale. Commission européenne DG Entreprises et industrie
SÉCURITÉ DES JOUETS Garantir aux enfants une protection maximale Commission européenne DG Entreprises et industrie Fotolia Orange Tuesday L Union européenne (UE) compte environ 80 millions d enfants de
Plus en détailFORMER DES LEADERS EFFICACES POUR DES SYSTÈMES DE SANTÉ PLUS SOLIDES
OUTILS ET APPROCHES FORMER DES LEADERS EFFICACES POUR DES SYSTÈMES DE SANTÉ PLUS SOLIDES Des systèmes de santé plus solides. Un meilleur impact sur la santé. PHOTOS: SYLVIA VRIESENDORP (GAUCHE), AFGHANISTAN
Plus en détailTEST PRATIQUE DU TEST DE LOGIQUE MATHEMATIQUE ET VERBAL
TEST PRATIQUE DU TEST DE LOGIQUE MATHEMATIQUE ET VERBAL COPYRIGHT 2008 PROCTER & GAMBLE CINCINNATI, OH 45202 U.S.A. AVERTISSEMENT : Tous droits réservés. Aucune section du présent livret ne doit être reproduite
Plus en détailDu benchmarking logistique au choix d une nouvelle stratégie d organisation
Du benchmarking logistique au choix d une nouvelle stratégie d organisation Thomas H. Abbot Vice President Operations Planning, LUCENT TECHNOLOGIES, États-Unis. Lucent Technologies, un des leaders des
Plus en détailSuccès commercial avec la Russie Les 10 Principes de Base
Succès commercial avec la Russie Les 10 Principes de Base Les 10 Principes de Base Introduction Tout d abord, une bonne nouvelle: vendre en Russie n exige en général pas plus de préparation ni d informations
Plus en détailBREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR ÉPREUVE DE MANAGEMENT DES ENTREPRISES BOITIER PHARMA
BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR ÉPREUVE DE MANAGEMENT DES ENTREPRISES BOITIER PHARMA La commission de choix de sujets a rédigé cette proposition de corrigé, à partir des enrichissements successifs apportés
Plus en détailFormation continue 2016. Spécialiste en Achats Spécialiste en Logistique/Achats
Formation continue 2016 Spécialiste en Achats Spécialiste en Logistique/Achats Se former en continu Pour les entreprises, la logistique est devenue l élément central autour duquel s articule toute l organisation
Plus en détailAssocier la puissance des nouvelles technologies tout en préservant l environnement
gestco Associer la puissance des nouvelles technologies tout en préservant l environnement A ERP SaaS A propos... GESTCO : Progiciel de gestion d activités en ligne Avantages : - Faciliter la gestion et
Plus en détailORGANE INTERGOUVERNEMENTAL DE NEGOCIATION A/FCTC/INB6/DIV/4 DE LA CONVENTION-CADRE DE L OMS 28 janvier 2003 POUR LA LUTTE ANTITABAC Sixième session
ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTE ORGANE INTERGOUVERNEMENTAL DE NEGOCIATION A/FCTC/INB6/DIV/4 DE LA CONVENTION-CADRE DE L OMS 28 janvier 2003 POUR LA LUTTE ANTITABAC Sixième session Participation des organisations
Plus en détailConditions générales de la boutique en ligne Vemma Europe (www.vemma.eu)
Conditions générales de la boutique en ligne Vemma Europe () 1. Informations sur la société La boutique en ligne Vemma Europe, présente à l'adresse Web (ci-après, la «boutique en ligne»), est exploitée
Plus en détailBilan de Santé financière Mango. La gestion financière de votre ONG est-elle saine?
Bilan de Santé financière Mango La gestion financière de votre ONG est-elle saine? Version 3 2009 Mango Management Accounting for Non-Governmental Organisations / Gestion Comptable pour les Organisations
Plus en détailLE MANUEL DE LOGISTIQUE
LE MANUEL DE LOGISTIQUE GUIDE PRATIQUE À L ATTENTION DES RESPONSABLES DE LA CHAÎNE D APPROVISIONNEMENT DANS LE CADRE DES PROGRAMMES DE SANTÉ ET DE PLANIFICATION FAMILIALE MARCH 2007 Ce document a étéconçu
Plus en détailLE CHEMINEMENT COMPLEXE D UN VACCIN
LE CHEMINEMENT COMPLEXE D UN VACCIN Chaîne de production, exigences réglementaires et accès aux vaccins International Federation of Pharmaceutical Manufacturers & Associations LE CHEMINEMENT COMPLEXE D
Plus en détailCONVENTION ASSURANCE QUALITÉ (QAA) FONCTION NÉGOCIANT
1. Préambule 1.1 Généralités La présente convention d assurance qualité (QAA) définit les exigences posées aux fournisseurs REHAU en matière d assurance qualité. La QAA REHAU constitue des règles destinées
Plus en détailCONFIGURATION DES DÉPÔTS LOCAUX GÉRÉS AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE L OUTAOUAIS MARTINE LESTAGE, CHARGÉE DE PROJET RÉGIONAL
CONFIGURATION DES DÉPÔTS LOCAUX GÉRÉS AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE L OUTAOUAIS MARTINE LESTAGE, CHARGÉE DE PROJET RÉGIONAL Mise à jour mars 2014 TABLE DES MATIÈRES ONGLET ACCÉDER À SI-PMI
Plus en détailRisques et dispositifs médicaux. «Responsabilités encourues» Isabelle Lucas-Baloup. 12, 13 et 14 octobre 2010
Risques et dispositifs médicaux «Responsabilités encourues» 1 Le circuit du dispositif médical Responsabilité D.M. approche systématique approche du produit implique analyse des missions et responsabilités
Plus en détail3 - Sélection des fournisseurs... 4. 4 Marche courante... 5. 4.1 Conditionnement Transport... 5. 4.2 Livraison... 5
1 SOMMAIRE 1 Introduction... 3 2 Principes... 3 3 - Sélection des fournisseurs... 4 4 Marche courante... 5 4.1 Conditionnement Transport... 5 4.2 Livraison... 5 4.3 - Garantie qualité / Conformité... 5
Plus en détailAVIS DE PUBLICITE GENERALITES
AVIS DE PUBLICITE Date de mise en ligne : 05/06/2014 Objet : APPEL D OFFRES OUVERT «FOURNITURE DE GAZ MEDICAUX» (VRAC-CONDITIONNES TELESURVEILLANCE) MARCHE A BON DE COMMANDE SANS MINIMUM NI MAXIMUN GENERALITES
Plus en détail1. À qui s adresse le commerce électronique
Procédure et modalités d utilisation du commerce électronique pour l approvisionnement en fournitures de bureau et en articles de papeterie avec le fournisseur Staples Avantage Canada Le Service des finances
Plus en détailL Indice Environnemental
L Indice Environnemental Historique et position face à l hypothèse de Porter Corinne MERCADIE Responsable Environnement & Emballages 1ere expérience de collecte et de mesure environnementale 2008 à 2010
Plus en détailVERIFICATION MAINTENANCE ET RENOUVELLEMENT DES SYSTEMES DE DETECTION INTRUSION ET TELESURVEILLANCE DES BATIMENTS COMMUNAUX
MAIRIE DE REPUBLIQUE FRANCAISE BP 9 33611 CESTAS CEDEX www.mairie-cestas.fr Tel : 05 56 78 13 00 Fax : 05 57 83 59 64 VERIFICATION MAINTENANCE ET RENOUVELLEMENT DES SYSTEMES DE DETECTION INTRUSION ET TELESURVEILLANCE
Plus en détailMarquage CE Mode d emploi SOMMAIRE : I. Les produits concernés
Marquage CE Mode d emploi Août 2014 SOMMAIRE : I. Les produits concernés II. Les acteurs concernés a. Le fabricant b. Le mandataire c. L importateur d. Le distributeur III. La mise en conformité des produits
Plus en détailLe programme numéro un au Canada de collecte de fonds par la vente de cartescadeaux. Aperçu du programme
Le programme numéro un au Canada de collecte de fonds par la vente de cartescadeaux Aperçu du programme mars 2014 Comment fonctionne FundScrip? Aucun don Pas besoin de demander à la famille, aux amis,
Plus en détailGérez vos coûts de projet intelligemment
Gérez vos coûts de projet intelligemment À propos de De nos jours, les projets en immobilisation sont de plus en plus gros, de plus en plus complexes. Sans une analyse exhaustive de la valeur acquise,
Plus en détailLa plateforme Cloud Supply Chain. Présentation de GT Nexus
La plateforme Cloud Supply Chain Présentation de GT Nexus Une idée simple mais très efficace Les entreprises gagnantes fonctionneront en réseau A l avenir, les entreprises les plus performantes n opèreront
Plus en détailCONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET DE LIVRAISON
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET DE LIVRAISON de la société KULLEN GmbH & Co KG, Reutlingen 1. Conditions générales 1.1 Nous n assumons les commandes et livraisons en tout genre que conformément aux clauses
Plus en détailProgramme OMS de Bonne Gouvernance dans le secteur pharmaceutique
TABLE RONDE ReMeD 2009 Le rôle du pharmacien pour améliorer la qualité et la disponibilité des médicaments essentiels Paris, le 9 novembre 2009 FIAP Jean Monnet Programme OMS de Bonne Gouvernance dans
Plus en détail3 Guide pour développer un plan national de gestion des déchets de soins médicaux
3 Guide pour développer un plan national de gestion des déchets de soins médicaux (111) Cette section présente une liste d actions recommandées qui devraient être mises en place par le gouvernement central
Plus en détailGuide d'élaboration d'un plan de gestion des achats et des stocks
Guide d'élaboration d'un plan de gestion des achats et des stocks Atelier de formation sur la gestion des achats et des stocks Addis Abbeba, 21-25 février 2005 Fonds Mondial pour la Lutte contre le SIDA,
Plus en détailA N N E X E 1. Introduction : référentiel d activités professionnelles page 7. Référentiel de certification page 21
A N N E X E 1 Introduction : référentiel d activités professionnelles page 7 Référentiel de certification page 21 - Compétences professionnelles page 21 - Connaissances associées page 55 - Unités constitutives
Plus en détail1.2 Les conditions standards de l Acheteur sont expressément exclues par les présentes conditions.
CONDITIONS GÉNÉRALES DE LIVRAISON D ALPHA DEUREN INTERNATIONAL B.V. dont le siège et les bureaux sont établis à Didam, inscrit au registre du commerce de la Chambre de commerce de la Gueldre centrale sous
Plus en détailQu il s agisse de transport de marchandises ou de
Le secteur du Transport et de la Logistique Le secteur du transport et de la logistique Avec l avènement du commerce électronique et la prise en compte du développement durable, l univers du transport
Plus en détailFourniture de repas cuisinés en liaison froide pour le service de portage de repas à domicile
Fourniture de repas cuisinés en liaison froide pour le service de portage de repas à domicile CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES Maître d'ouvrage / Pouvoir Adjudicateur : Communauté de Communes
Plus en détailNOTE D ORIENTATION 2015
NOTE D ORIENTATION 2015 Introduction 1. Le Fonds de l OIM pour le développement, créé en 2001, vient en aide aux Etats Membres en développement et à ceux dont l économie est en transition en vue de l élaboration
Plus en détailMINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE MINISTERE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS. Point presse
MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE MINISTERE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS Point presse Suppression de la vignette pharmaceutique au 1 er juillet 2014 Mardi 20 mai DOSSIER DE PRESSE -----------------------------------------------
Plus en détailPartir en toute. assurance PARTOUT DANS LE MONDE
Partir en toute assurance PARTOUT DANS LE MONDE L information contenue dans ce document l est à titre indicatif et n engage en rien la responsabilité de la Société de l assurance automobile du Québec.
Plus en détailInterprétation de la norme ISO 9001 au regard de la philosophie de Deming
Interprétation de la norme ISO 9001 au regard de la philosophie de Deming Conférence de Jean-Marie Gogue Le terme assurance de la qualité est apparu aux Etats-Unis après la seconde guerre mondiale. Il
Plus en détailChaîne de production des médicaments
Chaîne de production des médicaments GPAO : Aspects légaux et pharmaceutiques 2 Principe de base Une préparation n est entreprise que si la pharmacie possède les moyens appropriés pour la réaliser et la
Plus en détailPas d installations ou d équipement particuliers.
COURS MAM1010 : Niveau : Préalable : Description : Paramètres : MARKÉTING ET GESTION Débutant Aucun L élève acquiert des notions de base en gestion et en markéting et donne des indications sur les meilleures
Plus en détail(Ordonnance n 109/08) Efficace le 1 septembre, 2008 CODE DE DÉONTOLOGIE VISANT LES TRANSACTIONS D ACHAT DIRECT
OBJECTIF CODE DE DÉONTOLOGIE VISANT LES TRANSACTIONS D ACHAT DIRECT Le Code de déontologie («Code») établit les normes minimales que les intermédiaires en gaz naturel doivent respecter lorsqu ils achètent,
Plus en détailInformation de l acquéreur ou du locataire. Obligations du vendeur ou du bailleur
Information de l acquéreur ou du locataire Obligations du vendeur ou du bailleur Introduction La loi du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation
Plus en détailChangement de politique dans le traitement du paludisme et passage aux combinaisons basées sur l artémisinine
Changement de politique dans le traitement du paludisme et passage aux combinaisons basées sur l artémisinine Guide pour l application de la nouvelle politique Préparé par le programme Rational Pharmaceutical
Plus en détailAPPROCHE AU DÉVELOPPEMENT COMMERCIAL À L INTERNATIONAL
international business experts APPROCHE AU DÉVELOPPEMENT COMMERCIAL À L INTERNATIONAL OUTILS ET CLÉS DE SUCCÈS Par Jalal Benbrahim, MD - Wink Consulting OBJECTIF DU SÉMINAIRE Partager les éléments à prendre
Plus en détailImpartition réussie du soutien d entrepôts de données
La force de l engagement MD POINT DE VUE Impartition réussie du soutien d entrepôts de données Adopter une approche globale pour la gestion des TI, accroître la valeur commerciale et réduire le coût des
Plus en détailDemande de la carte d identité Veuillez lire attentivement avant de soumettre votre demande
é Demande de la carte d identité Veuillez lire attentivement avant de soumettre votre demande OÙ SOUMETTRE VOTRE DEMANDE? Faire parvenir votre demande avec les documents requis (incluant photo et paiement)
Plus en détailGUIDE POUR LA MISE SUR LE MARCHÉ DE DISPOSITIFS MÉDICAUX SUR MESURE APPLIQUE AU SECTEUR DENTAIRE
Actualisation Mai 2012 Direction de l'evaluation des Dispositifs Médicaux Département Surveillance du Marché GUIDE POUR LA MISE SUR LE MARCHÉ DE DISPOSITIFS MÉDICAUX SUR MESURE APPLIQUE AU SECTEUR DENTAIRE
Plus en détailWhen Recognition Matters
When Recognition Matters PROGRAMME DE PARTENARIAT DU PECB www.pecb.com A propos du PECB /// Le PECB (Professional Evaluation and Certification Board) est un organisme de certification des personnes pour
Plus en détailAméliorer la Performance des Fournisseurs
Les Solutions SQA de Solumina L Assurance Qualité Fournisseur Figure 1 Influence sur les affaires de nos clients actuels. Réduire des Stocks lors des Inspections Le Système de Contrôle Qualité Fournisseurs
Plus en détailAppel d offres ouvert. N du Marché : FLD 01. Groupement régional d achats pharmaceutique de Basse Normandie. Fourniture de Fluides médicaux
Etablissement coordonnateur du groupement de commande pour la consultation des fluides médicaux : Centre Hospitalier de Bayeux 13, rue de Nesmond 14401 Bayeux Appel d offres ouvert N du Marché : FLD 01
Plus en détailMenaces, risques et solutions possibles
Menaces, risques et solutions possibles Annexe 2 Le présent document fournit une liste des risques les plus importants liés à l agrément OEA ainsi qu à la procédure de contrôle et, parallèlement, une liste
Plus en détailÉBAUCHE POUR COMMENTAIRE MODALITÉS RELATIVES AUX ADJUDICATIONS DES OBLIGATIONS À TRÈS LONG TERME DU GOUVERNEMENT DU CANADA
ÉBAUCHE POUR COMMENTAIRE Banque du Canada MODALITÉS RELATIVES AUX ADJUDICATIONS DES OBLIGATIONS À TRÈS LONG TERME DU GOUVERNEMENT DU CANADA 1. Par les présentes, le ministre des Finances donne avis que
Plus en détailQUALIMS est votre solution!
Vous êtes un industriel soumis à de fortes contraintes réglementaires? QUALIMS est votre solution! QUALIMS est une société internationale, présente sur le marché des éditeurs de logiciels de gestion qualité
Plus en détailAssociation d Accueil aux Médecins et Personnels de Santé Réfugiés en France (APSR)
Association d Accueil aux Médecins et Personnels de Santé Réfugiés en France (APSR) POUVOIR EXERCER LA PHARMACIE EN FRANCE POUR LES PHARMACIENS À DIPLOME NON COMMUNAUTAIRE ET POUR LES PHARMACIENS À DIPLOME
Plus en détailINTERNET ET SANTÉ. Proposition de titre : La certification : un moyen d améliorer la qualité des sites dédiés à la santé
QUESTIONS REPONSES INTERNET ET SANTÉ Proposition de titre : La certification : un moyen d améliorer la qualité des sites dédiés à la santé LE CONTEXTE Dispose t-on de données relatives à la fréquentation
Plus en détailCOMMENT AMÉLIORER LA RENTABILITÉ DE VOTRE ENTREPÔT. Logiciel de gestion d entrepôts
COMMENT AMÉLIORER LA RENTABILITÉ ENTREPÔT DE VOTRE Logiciel de gestion d entrepôts Les caractéristiques essentielles de votre entrepôt : Productivité Efficacité des mouvements Stock optimisé Exploitation
Plus en détailGESTION LOGISTIQUE GESTION COMMERCIALE GESTION DE PRODUCTION
GESTION LOGISTIQUE GESTION COMMERCIALE GESTION DE PRODUCTION Votre contact : Pierre Larchères 06 30 35 96 46 18, rue de la Semm - 68000 COLMAR p.larcheres@agelis.fr PRESENTATION GENERALE LES PROGICIELS
Plus en détailBarèmes des commissions et frais généraux
Barèmes des commissions et frais généraux En vigueur le 1 er décembre 2014 Barème des commissions Transactions effectuées par l entremise de nos systèmes électroniques (site Web et site mobile) Tarification
Plus en détailAccès aux antiviraux contre les hépatites dans les pays à bas et moyens revenus : produire localement des génériques. Maurice Cassier CNRS CERMES3
Accès aux antiviraux contre les hépatites dans les pays à bas et moyens revenus : produire localement des génériques Maurice Cassier CNRS CERMES3 Production de génériques dans les PVD et accessibilité
Plus en détail