Forum CHSCT du 23 octobre 2012 Atelier TMS. Les Troubles MusculoSquelettiques

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1 Les Troubles MusculoSquelettiques

2 2 Sommaire I- Les TMS, leurs conséquences II- Le rôle des CHSCT dans la prévention des TMS

3 I- Les TMS, leurs conséquences Qu est-ce que les TMS? 3 Nb 0,1% Ils concernent principalement Nb 33% - IP 57% les tendons Nb 18% - IP 11% les articulations les muscles les nerfs Nb 6,5% - IP 14% Nb 40% - IP 15% Nb 2,3% - IP 1,3% Ils représentent X% des TMS et X% des incapacités permanentes liées aux TMS Nb 0,1% - IP 0,1%

4 I- Les TMS, leurs conséquences Evolution MP TMS 1994 à 2010 en France MP France indemnisées MP TMS France indemnisées

5 I- Les TMS, leurs conséquences Impact des TMS dans les secteurs d activités représentatifs de la Loire 5 Secteur d activité Nb TMS / Nb MP Journées IT-TMS / Journées IT MP Taux IP-TMS / Taux IP-MP BTP 66% 81% 61% Métallurgie Mécanique 86% 97% 47% Transport routier de marchandises 97% 99% 81% Grande distribution 99% 99% 99% Logistique 98% 99% 81% Agroalimentaire 99% 99% 92% Textile 94% 98% 78% Hospitalisation privée / EHPAD 96% 98% 94% TMS 85% 97% 44%

6 I- Les TMS, leurs conséquences Conséquences 6 Impact des TMS Douleur Pour les salariés Perte de motivation Perte d efficacité Restriction d aptitude Perte de flexibilité Handicap fonctionnel et social Traitement médical Pathologie Absentéisme Exclusion sociale Difficultés de recrutement Problématique de reclassement Coûts directs et indirects Difficultés économiques Pour l entreprise Temps

7 I- Les TMS, leurs conséquences Conséquences Financières 7 Coût Direct Sécurité Sociale Accidents du Travail coût moyen d un AT avec arrêt coût moyen d un AT manutention avec arrêt Maladies Professionnelles canal carpien lombalgie épaule enraidie Coût indirect = 3 à 5 X le coût direct

8 I- Les TMS, leurs conséquences Contexte juridique 8 Les textes Principes généraux de prévention et évaluation des risques Evaluation et Prévention de la pénibilité Manutention manuelle Ambiances de travail: Températures, Éclairage Ergonomie: conception, bruit, vibrations mécaniques, écran de visualisation La jurisprudence Arrêt de la cour de cassation du 18/11/2010: faute inexcusable de l employeur

9 I- Les TMS, leurs conséquences Les facteurs de risques 9 Facteurs biomécaniques Répétitivité Efforts Positions angulaires Facteurs individuels Sexe Age Santé TMS Facteurs psycho-sociaux Stress Appuis Positions statiques Froid Vibrations Ambiances physiques

10 I- Les TMS, leurs conséquences facteurs de risques: positions angulaires Membres supérieurs 10

11 I- Les TMS, leurs conséquences facteurs de risques: positions angulaires 11 Dos

12 I- Les TMS, leurs conséquences Sur quoi il est possible d agir 12 Organisation de la production Ambiance de travail Procédures et consignes Contraintes biomécaniques Management (autonomie, reconnaissance, concertation) Sensibilité individuelle TMS et risques liés aux manutentions manuelles Gestion des flux Ambiances Formation du physiques personnel Gestion des parcours Mode de professionnels rémunération (rendement, primes) Conception des postes et des espaces de travail Stress et autres aspects psychosociaux Organisation des temps de travail (horaires, pauses) Caractéristiques ristiques des locaux Choix des outils Caractéristiques ristiques des produits

13 II- Le rôle des CHSCT dans la prévention des TMS Le rôle des CHSCT pour la prévention des TMS 13 de veille et d alerte dans l amélioration des situations existantes dans la conception ou le réaménagement avec le service de santé au travail, service de l inspection du travail, service de prévention des CARSAT et MSA Le CHSCT, un lieu de rencontre des informations provenant de différentes sources

14 II- Le rôle des CHSCT dans la prévention des TMS Veille et alerte 14 Par QUI? Les SIGNES? Salariés Direction Encadrement IRP Médecin du travail Inspection du travail CARSAT, MSA Maladies professionnelles Accidents du travail Facteurs de pénibilité : postures, gestes Problèmes de qualité Plaintes douleurs Inaptitudes, Restrictions d aptitudes Turn-over, absentéisme, pb recrutement Quand? Comment? Échanges Visite d inspection DU Bilan annuel Fiche d entreprise Registre infirmerie Rapport annuel du MdT

15 II- Le rôle des CHSCT dans la prévention des TMS Veille et alerte 15 Outils du CHSCT : Observations - Entretiens échanges Visites inspections avec des objectifs Analyses AT / MP Évaluation des risques, diagnostic pénibilité et leurs plan d actions

16 II- Le rôle des CHSCT dans la prévention des TMS 16 Amélioration des situations existantes Si un problème est identifié => l entreprise doit mettre en en place une action pour : l identification des causes la recherche et mise en œuvre de solutions l évaluation Quel est le rôle du CHSCT cette démarche?

17 II- Le rôle des CHSCT dans la prévention des TMS 17 Amélioration des situations existantes Rôle des CHSCT avis sur la démarche suivi régulier des actions remontées de terrain participation au comité de pilotage participation à un groupe de travail

18 II- Le rôle des CHSCT dans la prévention des TMS Conception et réaménagement 18 Consultation obligatoire du CHSCT le plus tôt possible : équipe projet, déroulé, planning Le rôle du CHSCT : Réaliser des points d étape d avancement du projet en réunion de CHSCT Veiller à ce que le projet intègre la prévention et l amélioration des conditions de travail Alimenter les remontées de terrain

19 II- Le rôle des CHSCT dans la prévention des TMS Des acteurs pour aider le CHSCT 19 Des acteurs externes le médecin du travail : Conseiller du chef d entreprise en matière de prévention et suivi médical de chacun des salariés les IPRP des Services de Santé au Travail : Mesurages, Prélèvements, Aide à l évaluation des risques, la CARSAT / MSA : Coordonner et Promouvoir la prévention, Assureur du risque professionnel l inspection du travail : Apports réglementaires CHSCT et Hygiène, Sécurité et Conditions de travail ARAVIS, consultants : Accompagnements et interventions expertes L expert CHSCT agréé par le ministère du travail risque grave constaté dans l établissement projet important modifiant les conditions d HSCT

20 Annexe Démarche de prévention des TMS 20 Mobiliser Investiguer Transformer Évaluer Veille Agir ensemble Connaître le risque Cartographie Observer les situations de travail Réaliser des entretiens Identifier les facteurs de risque et déterminants Réaliser le plan d action Renseigner les indicateurs Suivi des indicateurs Information Structuration Application Évaluation Suivi