Plans comptables. PLAN COMPTABLE Chapitres 1 à 4 (entreprises à but lucratif)

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1 Plans comptables PLAN COMPTABLE Chapitres 1 à 4 (entreprises à but lucratif) ACTIF Actif à court terme Banque opérations 1010 Dépôts à terme 1040 Titres négociables 1050 Placements temporaires obligations 1060 Placements temporaires actions 1070 Comptes clients 1100 Provision pour créances douteuses 1101 TPS à recevoir 1105 TVQ à recevoir 1110 Intérêts à recevoir 1115 Honoraires à recevoir 1125 Loyer à recevoir 1130 Produits divers à recevoir 1145 Dividendes à recevoir 1150 Effet à recevoir 1160 Stock de marchandises 1180 Fournitures de bureau 1190 Fournitures (autres) 1200 Assurance payée d avance 1210 Loyer payé d avance 1220 Taxes municipales payées d avance 1230 Taxes scolaires payées d avance 1240 Publicité payée d avance 1250 Placements à long terme Placements à long terme actions 1260 Placements à long terme obligations 1265 Immobilisations Matériel roulant 1300 Amortissement cumulé matériel roulant 1310 Équipement de bureau 1400 Amortissement cumulé équipement de bureau 1410 Matériel informatique 1500 Amortissement cumulé matériel informatique 1510 Équipement (autre) 1600 Amortissement cumulé équipement (autre) 1610 Ameublement (autre) 1700 Amortissement cumulé ameublement (autre) 1710 Ameublement de bureau 1800 Amortissement cumulé ameublement de bureau 1810 Bâtiment 1900 Amortissement cumulé bâtiment 1910 Terrain 1960 Frais reportés Frais de constitution 1980 Escompte d emprunt obligataire 1985

2 328 PLAN COMPTABLE Chapitres 1 à 4 (entreprises à but lucratif) suite PASSIF Passif à court terme Emprunt bancaire (marge de crédit) 2050 Comptes fournisseurs 2100 Entretien ménager à payer 2110 Téléphone à payer 2120 Effet à payer (court terme) 2150 Provision pour garantie 2200 Provision pour promotion 2220 Passif environnemental 2250 TPS à payer 2305 TVQ à payer 2310 Publicité à payer 2440 Salaires à payer 2445 Intérêts à payer 2450 Loyer à payer 2455 Dividendes à payer 2457 Produits de ventes perçus d avance 2470 Honoraires perçus d avance 2475 Produits de services perçus d avance 2480 Impôts à payer 2490 Passif à long terme Effet à payer (long terme) 2850 Emprunt hypothécaire (biens meubles) 2900 Emprunt hypothécaire (biens immeubles) 2905 Emprunt obligataire 2910 CAPITAUX PROPRES Capitaux propres (entreprise à propriétaire unique) Nom du propriétaire capital 3100 Nom du propriétaire apport 3200 Nom du propriétaire retrait 3300 Capitaux propres (société par actions) Capital-actions Capital-actions ordinaire 3400 Capital-actions privilégié 3405 Surplus d apport Prime d émission d actions 3450 Bien reçu à titre gratuit 3455 Bénéfices non répartis Bénéfices non répartis 3475 Dividendes sur actions ordinaires 3485 Dividendes sur actions privilégiées 3490 Produits Commissions gagnées 4100 Honoraires professionnels 4110 Services rendus 4120 Loyer gagné 4140 Revenus de location 4170 Revenus de scolarité 4190 Produits divers 4220

3 329 PLAN COMPTABLE Chapitres 1 à 4 (entreprises à but lucratif) suite Honoraires de consultation 4230 Forfaits 4240 Publicité gagnée 4250 Intérêts créditeurs 4290 Dividendes créditeurs 4300 Ventes 4500 Rendus et rabais sur ventes 4510 Escomptes sur ventes 4520 Charges Coût des marchandises vendues Stock de marchandises au début 5010 Achats 5100 Rendus et rabais sur achats 5110 Escomptes sur achats 5120 Fret à l achat 5130 Frais de douane 5140 Stock de marchandises à la fin 5150 Charges d exploitation Salaires 5300 Salaires vente 5310 Salaires administration 5315 Avantages sociaux 5320 Loyer 5410 Publicité 5420 Fournitures de bureau utilisées 5500 Fournitures de magasin utilisées 5530 Fournitures d atelier utilisées 5540 Fournitures d entretien utilisées 5550 Entretien ménager 5560 Entretien et réparations matériel roulant 5600 Entretien et réparations équipement de bureau 5620 Entretien et réparations équipement (autre) 5630 Entretien et réparations bâtiment 5640 Cotisations professionnelles 5650 Taxes municipales 5660 Taxes scolaires 5670 Location d équipement 5680 Frais de vente et d administration 5690 Frais de livraison 5700 Frais de déplacement 5705 Frais de représentation 5710 Essence 5715 Honoraires professionnels 5725 Électricité 5730 Chauffage 5735 Assurance 5740 Téléphone 5750 Frais de bureau 5760 Frais de courrier 5770 Intérêts débiteurs 5780 Frais bancaires 5790 Créances douteuses 5800

4 330 PLAN COMPTABLE Chapitres 1 à 4 (entreprises à but lucratif) suite Créances irrécouvrables 5805 Amortissement matériel roulant 5820 Amortissement matériel informatique 5830 Amortissement équipement de bureau 5840 Amortissement équipement (autre) 5850 Amortissement ameublement (autre) 5860 Amortissement ameublement de bureau 5870 Amortissement bâtiment 5880 Perte sur vente d immobilisations 5900 Perte sur expropriation 5910 Frais de décontamination 5920 Frais de garantie 5940 Frais de promotion 5960 Impôts sur le revenu 5990 Sommaire des résultats 5999 PLAN COMPTABLE (OSBL) Chapitre 5 (méthode du report) ACTIF Actif à court terme Banque opérations 1010 Dépôts à terme 1040 Placements temporaires réservés 1060 Comptes clients 1100 Provision pour créances douteuses 1101 TPS à recevoir 1105 TVQ à recevoir 1110 Intérêts à recevoir 1115 Honoraires à recevoir 1125 Loyer à recevoir 1130 Produits divers à recevoir 1145 Dividendes à recevoir 1150 Effet à recevoir 1160 Stock de marchandises 1180 Fournitures de bureau 1190 Fournitures (autres) 1200 Assurance payée d avance 1210 Loyer payé d avance 1220 Publicité payée d avance 1250 Placements à long terme Placements réservés dotations 1260 Immobilisations Matériel roulant 1300 Amortissement cumulé matériel roulant 1310 Équipement de bureau 1400 Amortissement cumulé équipement de bureau 1410 Matériel informatique 1500 Amortissement cumulé matériel informatique 1510 Équipement (autre) 1600 Amortissement cumulé équipement (autre) 1610

5 331 PLAN COMPTABLE (OSBL) Chapitre 5 (méthode du report) suite Ameublement (autre) 1700 Amortissement cumulé ameublement (autre) 1710 Ameublement de bureau 1800 Amortissement cumulé ameublement de bureau 1810 Bâtiment 1900 Amortissement cumulé bâtiment 1910 Terrain 1960 PASSIF Passif à court terme Emprunt bancaire (marge de crédit) 2050 Comptes fournisseurs 2100 Effet à payer (court terme) 2150 TPS à payer 2305 TVQ à payer 2310 Publicité à payer 2440 Salaires à payer 2445 Intérêts à payer 2450 Loyer à payer 2455 Passif à long terme Effet à payer (long terme) 2850 Emprunt hypothécaire (biens meubles) 2900 Emprunt hypothécaire (biens immeubles) 2905 ACTIFS NETS Apports reportés 3100 Apports reportés immobilisations 3200 Actifs nets dotations 3300 Actifs nets investis en immobilisations 3400 Actifs nets 3500 Produits Services rendus 4100 Service de répit 4105 Cotisations des membres 4110 Produits spectacle 4240 Produits divers 4250 Produits apports 4260 Produits apports liés à l acquisition d immobilisations 4270 Intérêts créditeurs 4290 Ventes 4500 Charges Coût des marchandises vendues Stock de marchandises au début 5010 Achats 5100 Rendus et rabais sur achats 5110 Escomptes sur achats 5120 Fret à l achat 5130 Frais de douane 5140 Stock de marchandises à la fin 5150

6 332 PLAN COMPTABLE (OSBL) Chapitre 5 (méthode du report) suite Charges d exploitation Salaires 5300 Salaires vente 5310 Salaires administration 5315 Avantages sociaux 5320 Loyer 5410 Publicité 5420 Fournitures de bureau utilisées 5500 Fournitures de magasin utilisées 5530 Fournitures d emballage utilisées 5535 Fournitures d atelier utilisées 5540 Fournitures d entretien utilisées 5550 Fournitures sportives utilisées 5560 Entretien et réparations matériel roulant 5600 Entretien et réparations ameublement 5610 Entretien et réparations équipement de bureau 5620 Entretien et réparations équipement (autre) 5630 Entretien et réparations bâtiment 5640 Cotisations professionnelles 5650 Location d équipement 5680 Location salle de spectacle 5682 Sonorisation et éclairage 5685 Frais de vente et d administration 5690 Frais de livraison 5700 Frais de déplacement 5705 Frais de représentation 5710 Essence 5715 Nourriture 5720 Honoraires professionnels 5725 Électricité 5730 Chauffage 5735 Assurance 5740 Téléphone 5750 Frais de bureau 5760 Frais de courrier 5770 Intérêts débiteurs 5780 Frais bancaires 5790 Amortissement matériel roulant 5820 Amortissement matériel informatique 5830 Amortissement équipement de bureau 5840 Amortissement équipement (autre) 5850 Amortissement ameublement (autre) 5860 Amortissement ameublement de bureau 5870 Amortissement bâtiment 5880

7 333 PLAN COMPTABLE (OSBL) Chapitre 6 (par fonds) ACTIF Actif à court terme Banque opérations Placements temporaires réservés Comptes clients Provision pour créances douteuses TPS à recevoir TVQ à recevoir Intérêts à recevoir Honoraires à recevoir Loyer à recevoir Produits divers à recevoir Dividendes à recevoir Effet à recevoir Stock de marchandises Fournitures de bureau Fournitures (autres) Assurance payée d avance Loyer payé d avance Publicité payée d avance Placements à long terme Placements réservés dotations Immobilisations Matériel roulant Amortissement cumulé matériel roulant Équipement de bureau Amortissement cumulé équipement de bureau Matériel informatique Amortissement cumulé matériel informatique Équipement (autre) Amortissement cumulé équipement (autre) Ameublement (autre) Amortissement cumulé ameublement (autre) Ameublement de bureau Amortissement cumulé ameublement de bureau Bâtiment Amortissement cumulé bâtiment Terrain 1010-xx 1060-xx 1100-xx 1101-xx 1105-xx 1110-xx 1115-xx 1125-xx 1130-xx 1145-xx 1150-xx 1160-xx 1180-xx 1190-xx 1200-xx 1210-xx 1220-xx 1250-xx 1260-xx 1300-xx 1310-xx 1400-xx 1410-xx 1500-xx 1510-xx 1600-xx 1610-xx 1700-xx 1710-xx 1800-xx 1810-xx 1900-xx 1910-xx 1960-xx Passif à court terme Emprunt bancaire (marge de crédit) Comptes fournisseurs Effet à payer (court terme) TPS à payer TVQ à payer Publicité à payer Salaires à payer Intérêts à payer Loyer à payer PASSIF 2050-xx 2100-xx 2150-xx 2305-xx 2310-xx 2440-xx 2445-xx 2450-xx 2455-xx

8 334 PLAN COMPTABLE (OSBL) Chapitre 6 (par fonds) suite Passif à long terme Effet à payer (long terme) Emprunt hypothécaire (biens meubles) Emprunt hypothécaire (biens immeubles) SOLDES DE FONDS Soldes de fonds affectés Soldes de fonds de dotation Soldes de fonds investis en immobilisations Soldes de fonds Produits Services rendus Service de répit Cotisations des membres Produits spectacle Produits divers Produits apports Produits apports liés à l acquisition d immobilisations Produits dotations Intérêts créditeurs Ventes Charges Coût des marchandises vendues Stock de marchandises au début Achats Rendus et rabais sur achats Escomptes sur achats Fret à l achat Frais de douane Stock de marchandises à la fin Charges d exploitation Salaires Salaires vente Salaires administration Avantages sociaux Loyer Publicité Fournitures de bureau utilisées Fournitures de magasin utilisées Fournitures d emballage utilisées Fournitures d atelier utilisées Fournitures d entretien utilisées Fournitures sportives utilisées Entretien et réparations matériel roulant Entretien et réparations ameublement Entretien et réparations équipement de bureau Entretien et réparations équipement (autre) Entretien et réparations bâtiment Cotisations professionnelles Location d équipement Location salle de spectacle Sonorisation et éclairage 2850-xx 2900-xx 2905-xx 3100-xx 3300-xx 3400-xx 3500-xx 4100-xx 4105-xx 4110-xx 4240-xx 4250-xx 4260-xx 4270-xx 4280-xx 4290-xx 4500-xx 5010-xx 5100-xx 5110-xx 5120-xx 5130-xx 5140-xx 5150-xx 5300-xx 5310-xx 5315-xx 5320-xx 5410-xx 5420-xx 5500-xx 5530-xx 5535-xx 5540-xx 5550-xx 5560-xx 5600-xx 5610-xx 5620-xx 5630-xx 5640-xx 5650-xx 5680-xx 5682-xx 5685-xx

9 335 PLAN COMPTABLE (OSBL) Chapitre 6 (par fonds) suite Frais de vente et d administration Frais de livraison Frais de déplacement Frais de représentation Essence Nourriture Honoraires professionnels Électricité Chauffage Assurance Téléphone Frais de bureau Frais de courrier Intérêts débiteurs Frais bancaires Amortissement matériel roulant Amortissement matériel informatique Amortissement équipement de bureau Amortissement équipement (autre) Amortissement ameublement (autre) Amortissement ameublement de bureau Amortissement bâtiment 5690-xx 5700-xx 5705-xx 5710-xx 5715-xx 5720-xx 5725-xx 5730-xx 5735-xx 5740-xx 5750-xx 5760-xx 5770-xx 5780-xx 5790-xx 5820-xx 5830-xx 5840-xx 5850-xx 5860-xx 5870-xx 5880-xx NOTES

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