ORDRE DU JOUR. Comité Syndical. jeudi 09 octobre :30

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1 Edition du 3 octobre 2014 à 08:55:22 Approbation du procès Verbal de la séance précédente Liste des décisions prises par M. le Président Liste des délibérations du Bureau ORDRE DU JOUR Comité Syndical jeudi 09 octobre :30 1. Motion de soutien de principe aux réflexions et propositions de l'association Accès Libres en Alpes du Sud (ALAS) concernant l'aménagement de la ligne ferroviaire du VAL DE DURANCE et du percement du tunnel de MONTGENEVRE. ( Pôle Administration Générale Direction Institutionnel et Juridique) 2. Convention type de gestion, à titre gratuit, relative à l'entretien des forêts et à la mise en œuvre du programme annuel des travaux préconisés par l'office National des Forêts entre Ouest Provence et ses communes membres. ( Pôle Administration Générale Direction Institutionnel et Juridique Service juridique.) 3. INFORMATION : Mise à disposition de personnel auprès de la Maison de l'emploi Ouest provence modification de l'annexe. ( Pôle Prospective, Finances & Ressources Direction des Ressources Humaines.) 4. INFORMATION : Mise à disposition de personnel auprès du Syndicat Mixte de Gestion et d'exploitation des Transports Urbains modification de l'annexe. ( Pôle Prospective, Finances & Ressources Direction des Ressources Humaines.) 5. INFORMATION : Mise à disposition du personnel auprès de l'association pour le Développement des Arts Plastiques et du Patrimoine modification de l'annexe. ( Pôle Prospective, Finances & Ressources Direction des Ressources Humaines.) 6. Mise à disposition de personnel, à titre gratuit, auprès de la Commune d'istres convention initiale. ( Pôle Prospective, Finances & Ressources Direction des Ressources Humaines.) 7. Fixation de la rémunération des intervenants ( Pôle Prospective, Finances et Ressources Direction des Ressources Humaines)

2 8. Décision modificative n 2 Budget Principal ( Pôle Prospective, Finances et Ressources) 9. Décision modificative n 1 Budget Annexe du service de l'assainissement ( Pôle Prospective Finances et Ressources) 10. Décision modificative n 1 Budget de la Régie Action Sociale ( Pôle Prospective Finances et Ressources) 11. Intégration provisoire dans le patrimoine du SAN, de diverses opérations du budget annexe du service de l'assainissement dont la maîtrise d'ouvrage a été déléguée à l'epad. ( POLE PROSPECTIVE, FINANCES ET RESSOURCES) 12. Approbation du zonage d'assainissement pluvial de la ville de Fos sur Mer ( Pôle Technique Direction de l'aménagement du Territoire et du Développement Durable Service Urbanisme Communautaire) 13. Modalités d'intervention des aides directes dans le cadre du FISAC ( Pôle Technique Direction Générale des Services Techniques Direction de l'aménagement du Territoire et du Développement Durable Service Politique de l'habitat) 14. OPAH Copropriétés du Quartier la Maille II à Miramas Subvention au PACT 13 et à la SA Union d'economie Sociale (UES) HABITAT PACT MEDITERRANEE ( Pôle Technique Direction Générale des Services Techniques Direction de l'aménagement du Territoire et du Développement Durable Service Politique de l'habitat) 15. Subvention d'équilibre dans le cadre du bail à réhabilitation au profit du PACT 13 relatif à l'immeuble cadastré section BI N 273, sis montée des porcelets à Fos sur Mer. ( POLE TECHNIQUE DIRECTION DES AFFAIRES IMMOBILIERES) 16. Subvention d'équilibre dans le cadre du bail emphytéotique au profit de Ouest Provence Habitat relatif à l'immeuble cadastré section D N 92, situé rue du Baou à Cornillon Confoux. ( POLE TECHNIQUE DIRECTION DES AFFAIRES IMMOBILIERES) 17. Complexe sportif Parsemain à Fos sur Mer Modification des tarifs relatifs à la mise à disposition des parkings extérieurs. ( POLE TECHNIQUE DIRECTION DES AFFAIRES IMMOBILIERES) 18. Participation financière du SAN Ouest Provence à la programmation complémentaire du Contrat Urbain de Cohésion Sociale (C.U.C.S.) de la commune de Port Saint Louis du Rhône, au titre de l'année ( Pôle Economie Emploi / Service Politique de la ville) 19. Appel à manifestation d'intérêt Revitalisation "Centres Bourgs" Dossier de candidature Commune de Port Saint Louis du Rhône ( Pôle Economie Emploi Service Politique de la ville)

3 20. Don d'un équipement aéronautique entre le SAN Ouest Provence et la Société DASSAULT Aviation ( Pôle Economie et Emploi / Direction du Développement Economique, de l'enseignement supérieur et de la formation professionnelle) 21. Evolution des surtaxes affectées aux budgets annexes eau et assainissement Modification de la délibération n 288/14 du Comité Syndical du 23 juin ( Pôle technique Direction Opérationnelle Service Eau et Assainissement) 22. Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement des communes du SAN Ouest Provence (exercice 2013) ( Pôle Technique, Direction Opérationnelle, Service Eau et Assainissement) 23. Modification de la délibération n 245/12 du 21 juin 2012 instaurant la participation financière pour l'assainissement collectif sur le territoire de Ouest Provence (P.F.A.C.) ( Pôle Technique Direction Opérationnelle Service Eau et Assainissement) 24. Rapport Développement durable 2013 ( Pôle Technique Direction de l'aménagement du Territoire et du Développement Durable Service Développement Durable) 25. Approbation du projet de Plan Climat Énergie Territorial (PCET) ( Pôle Technique Direction de l'aménagement du Territoire et du Développement Durable Service Développement Durable) 26. Versement d'une participation de euros au Syndicat mixte de gestion du Parc naturel régional de Camargue pour la restauration de la passerelle dite des «allemands» du They de Roustan. ( Pôle Administration Générale Direction Institutionnel et Juridique Service juridique) 27. Attribution d'une subvention d'un montant de euros à l'association PROTECTION DES TRADITIONS LOCALES pour 28. Attribution d'une subvention d'un montant de euros à l'association HANDBALL CLUB SAINT LOUISIEN pour 29. Attribution d'une subvention d'un montant de euros à l'association SPORT SAINT LOUIS BOXE pour

4 30. Attribution d'une subvention d'un montant de euros à l'association L'ECURIE SAINT LOUISIENNE pour 31. Attribution d'une subvention complémentaire d'un montant de euros à l'association CROIX ROUGE FRANCAISE pour Avenant n 1 à la convention entre Ouest Provence et l'association CROIX ROUGE FRANCAISE relatif à l'octroi d'une subvention complémentaire d'un montant de euros pour 32. Attribution d'une subvention d'un montant de euros à l'association FESTIVAL DE LA CAMARGUE ET DU DELTA DU RHONE pour Convention entre Ouest Provence et l'association FESTIVAL DE LA CAMARGUE ET DU DELTA DU RHONE relative à l'octroi d'une subvention d'un montant de euros pour ( Pôle Administration Générale Direction Institutionnel et Juridique Service Juridique/ Pôle technique Direction cadre de vie.) 33. Attribution d'une subvention d'un montant de euros à l'association APTIC au titre de 34. Attribution d'une subvention d'un montant de euros à l'association FOOTBALL CLUB ISTRES RASSUEN pour ( Pôle Administration Générale Direction Institutionnel et Juridique Service Juridique / Pôle Economie Emploi Direction de l'emploi et de la cohésion sociale.) 35. Attribution d'une subvention complémentaire à l'association MAISON DE L'EMPLOI OUEST PROVENCE d'un montant de ,51 euros pour l'exercice 2014 liés à la mise à disposition à titre onéreux de personnel. Avenant 5 à la convention entre Ouest Provence et l'association MAISON DE L'EMPLOI OUEST PROVENCE relatif à l'attribution d'une subvention complémentaire d'un montant de ,51 euros pour l'exercice 2014 liés à la mise à disposition à titre onéreux de personnel. 36. Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de euros à l'association TRAIT D'UNION au titre de 37. Attribution d'une subvention complémentaire d'un montant de euros à l'association OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS de Miramas pour Avenant n 7 à la convention entre Ouest Provence et l'association OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS de Miramas relatif à l'octroi d'une subvention complémentaire d'un montant de euros pour l'exercice 2014 et à la modification de l'article 1 de la convention.

5 38. Attribution d'une subvention d'un montant de ,00 euros à la société de production EASY TIGER et approbation de la convention d'objectifs correspondante. ( Pôle Administration Générale Direction Intitutionnel et Juridique Service juridique / Direction de la Communication Commission du film Ouest Provence.) 39. Attribution d'une subvention complémentaire d'un montant de euros à l'association SPORTIVE TENNIS DE TABLE DE MIRAMAS au titre de Avenant 1 à la convention entre Ouest Provence et l'association SPORTIVE TENNIS DE TABLE DE MIRAMAS relatif à l'attribution d'une subvention complémentaire d'un montant de euros au titre de 40. Attribution d une subvention d un montant de 8 358,19 au profit de l Etablissement Public à caractère scientifique, culturel et professionnel Aix Marseille Université, dans le cadre du Diplôme Universitaire (D.U) Maintenance Electrique et Avionique ainsi que de la Licence Professionnelle Maintenance des Systèmes Pluritechniques Aéronautiques (M.S.P.A), organisés dans les locaux de l AFPI Provence à Istres ( Pôle Economie et Emploi / Direction du Développement Economique, de l'enseignement supérieur et de la formation professionnelle) 41. Désignation des membres appelés à siéger au sein de la Commission d'évaluation des transferts des charges Ouest Provence (C.E.T.C.). ( Pôle Administration Générale Direction Institutionnel et Juridique Service juridique) 42. Désignation du représentant de Ouest Provence au sein de l'association Syndicale Autorisée des arrosants de Craponne à Istres. 43. Désignation de représentants de Ouest Provence au sein de l'association INSTITUT ECOCITOYEN POUR LA CONNAISSANCE DES POLLUTIONS Modification de la délibération n 193/14 du 29 avril Renouvellement de l'adhésion de Ouest Provence à l'association des Acheteurs Publics (AAP) Désignation du représentant de Ouest Provence au sein de l'association Abrogation de la délibération n 100/09 du 18 février 2009 et fin d'adhésion de Ouest Provence à l'association Pour l'achat dans les Services Publics (APASP). 45. Adhésion à la Charte régionale de l eau et approbation de la candidature de Ouest Provence au sein du groupe de travail AGORA ( Pôle Technique Direction de l'aménagement du Territoire et du Développement Durable Service Développement Durable) 46. Renouvellement de l'adhésion par Ouest Provence à l'agence Départementale de l'information sur le Logement (ADIL) ( Pôle Technique Direction Générale des Services Techniques Direction de l'aménagement du Territoire et du Développement Durable Service Politique de l'habitat)

6 47. Pré adhésion de Ouest Provence à la Fédération des Entreprises publiques locales (Fédération des Epl) 48. Mise à disposition, à titre gratuit, d'un minibus à l'association ISTRES OUEST PROVENCE VOLLEY. Convention entre OUEST PROVENCE et l'association ISTRES OUEST PROVENCE VOLLEY relative à la mise à disposition, à titre gratuit, d'un véhicule. ( Pôle Administration Générale Direction Institutionnel et Juridique Service Juridique/ Pôle culture, sports et CEC Direction de la politique sportive.) 49. Utilisation temporaire, à titre gratuit, d'équipements publics de propriété syndicale à vocation culturelle par l'association POUR LE DEVELOPPEMENT DES ARTS PLASTIQUES ET DU PATRIMOINE (A.D.A.P.P.). Convention entre OUEST PROVENCE et l'association POUR LE DEVELOPPEMENT DES ARTS PLASTIQUES ET DU PATRIMOINE (A.D.A.P.P.) relative à l'utilisation temporaire, à titre gratuit, d'équipements publics de propriété syndicale à vocation culturelle. ( Pôle Administration Générale Direction Institutionnel et Juridique Service Juridique/ Pôle culture, sports et CEC Direction des affaires culturelles.) 50. Prise en charge de l'entretien des locaux, relative à la mise à disposition à titre gratuit, de locaux. Avenant 1 à la convention entre Ouest Provence et l'association COLINE. 51. Mise à disposition, à titre gratuit, d'un chariot élévateur à l'association MAISON DE L'EMPLOI OUEST PROVENCE. Convention entre Ouest Provence et l'association MAISON DE L'EMPLOI OUEST PROVENCE relative à la mise à disposition, à titre gratuit, d'un engin de type chariot élévateur. 52. Demande d'exonération de remboursement de salaire trop perçu d'un agent en Contrat d'emploi d'avenir ( Pôle Economie Emploi / DECOS) 53. Approbation des tarifs et horaires des stages de La POPARTs ainsi que les modalités de fonctionnement de ceuxci ( Pôle culture, sports et CEC PAV) 54. Participation des familles pour les voyages pédagogiques du Collège Alain SAVARY année scolaire 2014/2015 ( Pôle Culture Sports CEC Direction CEC)

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