Transcription

1 t? n m aini a l t au l r u 00 ion tur : t 3 8 u q 7 D 0 8 t d 13h30 à 17h locu r 5 t n 4 i 0 l glo di d 8h30 à 12h g un u A a u lundi au vndr m n n A d ouvrtur : d Hur En ca d urgnc n dhor d horair d ouvrtur, compor l (répondur automatiqu rnvoyant ur n atrint)

2 Fich n 1 Qui t Annma Agglo? La communauté Annma-L Voiron Agglomération, dit «Annma Agglo» t un Etablimnt public d Coopération Intrcommunal. Ell apport aux commun d répon aux boin qu ll n puvnt plu aumr ul, notammnt d prtation nécitant d moyn tchniqu t humain important comm l ramaag d ordur ménagèr, l aainimnt, l au, l tranport public... Annma Agglo gèr d nombru compétnc au bénéfic d 12 commun*, oit un population d nviron habitant. * Ambilly, Annma, Bonn, Cranv-Sal, Etrmbièr, Gaillard, Juvigny, Lucing, Machilly, Saint-Crgu, Vétraz-Monthoux, Vill-la- Grand..../ : fuion 2C2A t CCV 12 commun = Annma Agglo

3 L Compétnc d Annma Agglo (d aprè l tatut d Annnma Agglo) Compétnc Obligatoir Dévloppmnt économiqu Aménagmnt d l pac communautair Equilibr ocial d l habitat Politiqu d la vill dan la communauté Compétnc Optionnll Création ou aménagmnt t ntrtin d voiri d intérêt communautair Création ou aménagmnt t gtion d parc d tationnmnt d intérêt communautair Aainimnt Eau Protction t mi n valur d l nvironnmnt t du cadr d vi Contruction, aménagmnt, ntrtin t gtion d équipmnt culturl t portif d intérêt communautair Action ocial d intérêt communautair Autr Compétnc Politiqu communautair n dirction du miliu aociatif t d organim dévloppant d action ou miion d intérêt communautair Politiqu anitair Lutt contr l incndi t l cour Action favoriant l dévloppmnt univritair, la rchrch t l dévloppmnt d Tchnologi d l Information t d la Communication (TIC) Pour connaîtr l détail d compétnc, conultz l tatut d Annma Agglo au ièg d Annma Agglo, itué au 11 avnu Emil Zola à Annma, ou ur l it :

4 Qn 1,5m3/h 16 bar 30 C B-H/A-V aquarui N C04 BA appl au froid m x 0,0001 Fich n 2 L cycl d l au Sourc gravitair traitmnt/déinfction d au potabl Comptur d au Aainimnt Evacuation d aux ué/pluvial Ditribution Napp outrrain Rjt d fflunt épuré Uin d dépollution d aux ué Rivièr Eau Production La production d l au potabl comprnd différnt étap. L au t tout d abord capté au nivau d ourc gravitair, comm l Voiron ou l Eaux Bll, ou pompé dan l napp outrrain d la Ba Vallé d l Arv ou la napp franco-gnvoi. L au t nuit tocké dan d rérvoir t déinfcté avant d êtr ditribué dan l réaux. Par aillur, l Agglo t doté d un uin d ultrafiltration pour traitr la turbidité (au troubl) d la ourc d Eaux Bll à Etrmbièr. Eau Ditribution L au potabl t achminé via l réau d ditribution juqu chz l habitant, où ll pa par un comptur rvant à la facturation d l au. Un foi utilié, l au pa par l réau d évacuation d l habitation t dvint au ué.

5 Aainimnt Eaux ué L aux ué tranitnt par l réau d aainimnt juqu à l uin d dépollution où ll ont traité avant d êtr rjté à la rivièr. L Agglo poèd un uin à Gaillard, «Ocybèl» t un à Cranv-Sal, la tation dit «d la Mnog». L raccordmnt au réau public t obligatoir dan un délai d dux an aprè la mi n rvic du réau, n application d dipoition énoncé par l articl L du cod d la anté publiqu. Ctt obligation va dan l n d la prérvation du miliu naturl. Aainimnt Eaux pluvial L aux pluvial ont l aux d ruillmnt (voiri, toitur ou cour d bâtimnt). L aux ont collcté t tranporté par l réaux d l Agglo juqu à lur rjt dirct dan la rivièr. La Maion d l au L ul traitmnt réalié ur c aux avant rjt n miliu naturl t un éparation d hydrocarbur. C t pour cla qu il faut toujour rtr vigilant t n pa jtr dan l grill rlié à c réau d produit polluant. C réaux d aux pluvial ont parfoi pourvu d bain d rétntion pour rtardr l rjt au miliu naturl. C bâtimnt abrit dux rvic (Eau ditribution t Aainimnt-Réaux) t offr d c fait un millur coordination ntr l agnt pour un travail ncor plu fficac. La Maion d l au t ouvrt dpui l moi d ptmbr 2007, au 27 ru du Boi d la Ro à Vill-la-Grand.

6 Fich n 3 Votr factur d au ORGANISMES PUBLICS + TVA : 16,18 % Lutt contr la pollution (agnc d l au) Prçu pour l compt d l agnc d l au. Tout conommatur d au potabl contribu financièrmnt à la lutt contr la pollution d l au. L calcul t établi ur l nombr d m³ conommé. Modrniation d réaux (agnc d l au) Prçu pour l compt d l agnc d l au. Ctt contribution apparaît déormai d façon clair ur la factur d au. Juqu-là intégré à la rdvanc d pollution, ll n t vré qu par l habitant raccordé à l égout. TVA 6,5% 4,5% 5,2% Rdvanc Aainimnt Ell appliqu aux abonné raccordé ou raccordabl au réau d aainimnt. Ell t dtiné à couvrir l coût d invtimnt t d xploitation du rvic d aainimnt collctif. 39,1% ASSAINISSEMENT : 40,29 % Abonnmnt C t la part dtiné à couvrir l charg fix du Srvic d Eaux (ntrtin du branchmnt, d intallation, d comptur, ) 8,6% 2,1% 1,2% Part fix aainimnt* D mêm qu l abonnmnt pour l au, la part fix t dtiné à couvrir l frai fix du rvic aainimnt. * Ctt part put varir n fonction du ctur géographiqu EAU : 43,53 % Rdvanc prélèvmnt (agnc d l au) Ell t calculé n fonction d m³ prélvé ur la rourc n au t réprcuté n fonction d m³ vndu. Ell fait parti du coût d xploitation du rvic d l au. 32,9% Eau conommé L tarif d l au conommé t dtiné à couvrir l coût d invtimnt t d xploitation du rvic d ditribution d au potabl

7 Annma Agglo gèr votr factur d au t d aainimnt. Vou rcvz dux factur par an (tou l ix moi) : un corrpondant à un rlvé ffctué par l agnt d Annma Agglo un autr intrmédiair, timé à partir d votr conommation moynn. Mod d gtion d l au dan l collctivité publiqu La plupart d agglomération ont confié l xploitation d réaux d au t d aainimnt à d ntrpri privé dan l cadr d délégation d rvic public. Annma Agglo gèr l au t l aainimnt n régi dirct*. C mod d gtion t un choix politiqu qui vou offr l millur rapport qualité/prix. * Régi dirct : L établimnt public aur la totalité d invtimnt t d l xploitation d rvic.

8 Fich n 4 Info pratiqu Contrat d au abonnmnt/règlmnt/réiliation : Sièg Annma Agglo 11 avnu Emil Zola BP ANNEMASSE CEDEX du lundi au vndrdi : d 8h30 à 12h t d 13h30 à 17h au Srvic tchniqu d l au Eau ditribution/aainimnt-réaux (Sur rndz-vou) Maion d l au 27 ru du Boi d la Ro VILLE-LA-GRAND du lundi au judi : d 8h à 12h t d 13h30 à 17h15 l vndrdi : d 8h à 12h t d 13h30 à 16h15 au Important! Si vou déménagz, mrci d prévnir l rvic d l au d Annma Agglo Plan d accè

9 AMBILLY Sièg Annma Agglo ANNEMASSE JUVIGNY Maion d l au VILLE-LA-GRAND CRANVES-SALES VETRAZ-MONTHOUX

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