RECENSEMENT des MONUMENTS ANCIENS de la FRANCE
|
|
- Adèle Juneau
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION RECENSEMENT des MONUMENTS ANCIENS de la FRANCE Département : Monument : Documents annexés : PI] Fiche de recensement. [TZ} Documents photographiques. [^] Plans et relevés. pf] Divers. Documents cadastraux. Avis de l'architecte en chef des Monuments historiques : Véritable "pont du Gard" des temps modernes, le viaduc Séjourné possède une silhouette tout à fait unique, due à sa composition centrale au-dessus de la Têt (en forme de "Y" retourné). Cette conception justifie à elle seule une inscription à l'inventaire supplémentaire. Pour le reste, la structure et le vocabulaire employés (succession d'arcatures, tourelles crénelées et parements à bossages) s'apparentent à tous les ouvrages usuels de cette époque en région de montagne. Avis favorable. Signé Régis MARTIN Avis du 3~ DTR " : Cette réalisation, partie intégrante de la ligne du "Petit.Train Jaune" " yë-t""(au"pàysagë'"a "l"a"c'"ër3agnë'"depuïs" le début du "siècle, par... r... _ ^ j vivace dans l'imaginaire du CoApts des Ponts, mérite - selon nous - classement...a.u..±.itr..e...de.s...mojiumfiat5-...hi.sto.r.i.q.ue-.s... Avis de l'inspecteur général des Monuments historiques : o
2 COREPAHE DU 9 NOVEMBRE 1994 Pyrénées-Orientales Fontpédrouse Rapport de I'Inspecteur des Monuments Historiques Construit en 19O7-19O8, le viaduc Séjourné est un ouvrage imposant par son échelle, qui répond au site escarpé de la vallée de la Têt. Ce sont ses valeurs plastiques et son site qui distinguent cet ouvrage, plus que son caractère architectural ou technique qui n'offre pas, pour le début du XXème siècle, de véritable originalité. Avis favorable à l'inscription à l'inventaire Supplémentaire des Monuments Historiques. WMer POISSON Inspecteur des Monuments Historique^
3 66 - FONTPEDROUSE : pont-viaduc Séjourné 66-SAUTO: pont-viaduc Gisclard * présentation : André S1GNOLES. (cf. fiche jointe) Fontpédrouse : pont-viaduc Séjourné, maçonnerie, pierre Sauto : pont Gisclard : pont suspendu métallique de la Cassagne Dans son avis l'architecte des bâtiments de France, se montre favorable au classement parmi les monuments historiques de ce qui représente un élément important dans la mémoire et le paysage du pays. L'architecte en chef des monuments historiques, M. Martin, est favorable à l'inscription sur l'inventaire supplémentaire des monuments historiques pour le modèle technique et la conception originale de l'ouvrage, pour l'histoire du désenclavement de la Cerdagne. La proposition de protection de l'inspecteur des monuments historiques, M. Poisson, est l'inscription sur l'inventaire supplémentaire des monuments historiques ; il signale la technologie particulière du pont et son intérêt historique et esthétique du pont suspendu (s'y ajoute celui du monument commémoratif), il considère l'idée d'aller jusqu'au classement. Il signale l'état d'abandon d'une partie du matériel roulant et la possibilité d'envisager sa protection au titre des objets mobiliers. M. Servières souhaite le classement car ces ponts ont marqué l'histoire ferroviaire mais il s'interroge sur la ligne actuelle, son coût et les risques concernant sa suppression. M. Caseilles rapelle la convention Région/Département/SNCF qui garantit le maintien de cette ligne. M. Signoles précise que la Direction régionale de la SNCF n'a pas manifesté d'objection sur le principe de la protection. M. Jàcquelin note V intérêt ethnologique du train jaune et de son équipement d'origine. M. Arnaudiès rappelle l'attachement de toute la région à ce petit train jaune. * La proposition de protection est mise au vote et la commission se prononce pour : l/ pont Séjourné : l'inscription sur l'inventaire supplémentaire des monuments historiques, en totalité : à l'unanimité. (Le classement ne recueille que 5 voix). 2/ pont Gisclard : le classement parmi les monuments historiques, en totalité, y compris le monument à Gisclard : par 14 voix et 5 abstentions. Un projet d'arrêté d'inscription et un projet d'arrêté d'inscription préalable au classement seront soumis à la signature de Monsieur le Préfet de la région avant que la proposition de classement ne soit transmise pour examen devant la commission supérieure des monuments historiques (section du patrimoine industriel, scientifique et technique).
4 Pyrénées-Orientales FDNTPEDROUSE Vue générale du site d'aval en amont André SIGNOI.ES 1 3 $EP 1991* Documentaliste Vue d'ensemble du viaduc ; au premier plan la RN 1 116
5 PyrénéesOrientales PONTPEDROUSE Vue d'ensemble du viaduc ; face amont Détail de la partie centrale du viaduc André STGNOLES Documentaliste ' * OUF.
6 Pyrénées-Orientales PONTPEDROUSE Vue d'ensemble du viaduc et détail d'une pile culée avec son crènelage sur encorbellement Détai uc André SIONOLE8 Documentante 1 3 SEP. 199<»
7 Pyrénées-Orienta les PONTPEDFOUSE La grande arche du niveau inférieur enjambant la Têt Détail de la clé de la grande arche et base de la pile médiane André SICNOLJ3S Documentaliste 1 3 SEP. 1994
8 Pyrénées-Orientales PONTPEDROUSE Détail d'une pile de la partie centrale du viaduc avec sa galerie de circulation Détail d'une des trois lunettes de la partie centrale /»t»dré SIGNOLES «3
9 Pyrénées-Orienta les FONTPEDROUSE Tablier et voie de roulement du viaduc Détail d'un refuge de la main courante métallique Audrô S1CNOLES 1 3 SEP. 1994
1. Instruction des demandes de permis de construire et des demandes de dérogation aux règles constructives
ORDONNANCE N 2013-889 du 3 octobre 2013 relative au développement de la construction de logement FICHE N 6 : Instruction et motivation des demandes de dérogation 1. Instruction des demandes de permis de
Plus en détailDécret 2002-628 du 25 Avril 2002 modifié pris pour l application de la loi 2002-5 du 4 Janvier 2002 relative aux musées de France
Décret 2002-628 du 25 Avril 2002 modifié pris pour l application de la loi 2002-5 du 4 Janvier 2002 relative aux musées de France TITRE I er : HAUT CONSEIL DES MUSEES DE FRANCE Art. 1 er. - Le Haut Conseil
Plus en détailPont routier de Condrieu
Pont routier de Condrieu R.D. 28 R.D.4 69 Condrieu le Port les) Roches-de-Condrieu Condrieu Dossier IA69006627 réalisé en 2010 Copyrights Copyrights Auteurs Région Rhône-Alpes, Inventaire général du patrimoine
Plus en détailAscenseur indépendant : ascenseur incliné 2
Ascenseur indépendant : ascenseur incliné 2 Flaine Forum Flaine Forêt Arâches-la-Frasse Dossier IA74000939 réalisé en 2006 Copyrights Copyrights Auteurs Région Rhône-Alpes, Inventaire général du patrimoine
Plus en détailParis, le 14 janvier 2005. La directrice des Archives de France. Mesdames et Monsieur les directeurs des centres des Archives nationales
Paris, le 14 janvier 2005 La directrice des Archives de France à Mesdames et Monsieur les directeurs des centres des Archives nationales Mesdames et Messieurs les directeurs d archives départementales
Plus en détailUne nouvelle jeunesse pour le pont du Teil!
Chers Collègues et Amis, La délégation Rhône-Alpes appuyée par la délégation Méditerranée de l A.F.G.C. organise une visite du chantier sur la réparation du pont du Teil grâce à l accord et à l assistance
Plus en détailLa bibliothèque. Département des restaurateurs
La bibliothèque Département des restaurateurs La bibliothèque, créée en 1978, est un espace de consultation et de recherche qui assure, en France et en Europe, le rôle de bibliothèque de référence dans
Plus en détailGuide pour la surveillance et l'entretien courant des ouvrages d'art liés à la voirie ou son exploitation à l usage des communes et des communautés
Guide pour la surveillance et l'entretien courant des ouvrages d'art liés à la voirie ou son exploitation à l usage des communes et des communautés de communes Direction départementale des Territoires
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage Ministère de l'intérieur Préfecture de Belfort Représentant du Pouvoir Adjudicateur (RPA)
Plus en détailFonds photographique de l'inventaire du patrimoine en Alsace : page 2 Inventaires topographiques en Alsace : page 4
Fonds photographique de l'inventaire du patrimoine en Alsace : page 2 Inventaires topographiques en Alsace : page 4 Page 1 Fonds photographique de l'inventaire du patrimoine en Alsace Cette collection
Plus en détailAnalyse Financière. Séance 1/ L'information comptable et la lecture financière du bilan
Analyse Financière Module de 27h. Projets de groupe ( analyse financière de quelques entreprises du CAC40 ). CC : 40% Participation (20%), contrôle intermédiaire (40%), projet à rendre ( 40% ) CF : 60%
Plus en détailPont ferroviaire dit viaduc de la Méditerranée, ou dit viaduc de Chasse ou dit viaduc de Givors, actuellement pont ferrovière en arc
Pont ferroviaire dit viaduc de la Méditerranée, ou dit viaduc de Chasse ou dit viaduc de Givors, actuellement pont ferrovière en arc 69 Grigny les Arboras 69 Ternay Grigny Dossier IA69006554 réalisé en
Plus en détailLa réglementation «accessibilité» en vigueur
La réglementation «accessibilité» en vigueur Eric Heyrman Chargé de mission auprès de la déléguée ministérielle à l'accessibilité Ministère de l Écologie, du développement Durable, des Transports et du
Plus en détailZone d Aménagement Concerté et Lotissement
ZAC et Lotissement - Version 1 - Juin 2012 Zone d Aménagement Concerté et Lotissement Définition générale : Il existe deux procédures différentes permettant de réaliser une opération d aménagement : la
Plus en détailQu est-ce que l Inventaire?
Qu est-ce que l Inventaire? L I.P.I.C. (ou Inventaire du Patrimoine Immobilier Culturel) est la dénomination désignant l Inventaire du patrimoine architectural de Wallonie. Depuis 2011, il fait suite à
Plus en détailDans une année, il y a 12 mois. Dans une année, il y a 52 semaines. Dans une année, il y a 4 trimestres. Dans une année, il y a 365 jours.
Dans un siècle, il y a 100 ans. Dans une année, il y a 12 mois. Dans une année, il y a 52 semaines. Dans une année, il y a 4 trimestres. Dans une année, il y a 365 jours. Dans un trimestre, il y a 3 mois.
Plus en détailPREAVIS DE LA MUNICIPALITE AU CONSEIL COMMUNAL
PREAVIS DE LA MUNICIPALITE AU CONSEIL COMMUNAL N 55/12.13 DEMANDE D'UN CREDIT DE CONSTRUCTION COMPLEMENTAIRE DE CHF 705'000.00 TTC, SUBVENTIONS NON DEDUITES, POUR TERMINER LES TRAVAUX DE RENOVATION ET
Plus en détailCultural'Heritage'Thesaurus' Hierarchies'and'alphabetic'list'of'terms'in' Portuguese,'English'and'French' ' European'Heritage'Network''!
!! Cultural'Heritage'Thesaurus' Hierarchies'and'alphabetic'list'of'terms'in' Portuguese,'English'and'French' ' European'Heritage'Network''!!! Page 2 Page 3 Page 4 Page 5 Page 6 Page 7 Page 8 Page 9 Page
Plus en détailDémarches en ligne Inscription sur les Listes Electorales et Recensement Citoyen Obligatoire. Août 2011
Démarches en ligne Inscription sur les Listes Electorales et Recensement Citoyen Obligatoire Août 2011 Sommaire 1. La demande en ligne du point de vue de l usager 2. Le raccordement de la commune aux démarches
Plus en détailPORTRAITS DE PARCS E X P O S I T I O N P H O T O G R A P H I Q U E
PORTRAITS DE PARCS E X P O S I T I O N P H O T O G R A P H I Q U E Du 2 au 28 avril 2011 MUSEUM DE GRENOBLE - JARDIN DES PLANTES DOSSIER DE PRESSE Crédit : Olivier Roydor 2 8 PARCS - 8 PHOTOGRAPHES 6 PARCS
Plus en détailLa procédure de sauvegarde
La procédure de sauvegarde La procédure de sauvegarde est une procédure préventive, dont l objet principal est la prévention et l anticipation de la cessation des paiements d une entreprise. Elle est ouverte
Plus en détailLe service éducatif des Archives départementales du Val-d'Oise : un partenaire ressource
Le service éducatif des Archives départementales du Val-d'Oise : un partenaire ressource Matières concernées : Histoire-Géographie, Lettres, Latin, Arts, Biologie. Enseignements d'exploration : Patrimoine,
Plus en détailFasc. 653-20 II. GESTION DE L'INSTRUCTION DES AUTORISATIONS D'URBANISME : 1. 7. Délibération relative à l'instruction des autorisations d'urbanisme
Formulaire des Maires Fasc. 653-20 SOMMAIRE PRÉSENTATION GÉNÉRALE I. CERTIFICAT D'URBANISME : 1. 1. Certificat d'urbanisme 2. Certificat d'urbanisme d'information 3. Certificat d'urbanisme détaillé 4.
Plus en détailBULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES. Édition Chronologique n 35 du 6 août 2015. PARTIE PERMANENTE Administration Centrale. Texte 2
BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n 35 du 6 août 2015 PARTIE PERMANENTE Administration Centrale Texte 2 INSTRUCTION N 351673/DEF/SGA/DRH-MD relative à la comptabilisation de la provision
Plus en détailDemande préalable pour un projet de création ou de modification d'un plan d'eau
Demande préalable pour un projet de création ou de modification d'un plan d'eau Les plans d'eau peuvent avoir des usages différents à savoir agrément, défense contre l'incendie, élevage de poissons, irrigation,
Plus en détailmaison pour associations
maison pour associations Eléments de compréhension de la comptabilité des petites A.S.B.L. mpa, Association Sans But Lucratif Route de Mons, 80 à 6030 Marchienne-au-Pont Tél 071 53 91 53 - Fax 071 53 91
Plus en détailCADRER SA RESPONSABILITE PAR LE CONTRAT
HMONP ENSA-V NOVEMBRE 2013 CADRER SA RESPONSABILITE PAR LE CONTRAT 1. DEFINITIONS PREALABLES - RESPONSABILITE(S) - Ecarter la responsabilité pénale (règles en matière d'urbanisme, faux, etc.) Ecarter la
Plus en détailRéférences : Loi n 79-1150 du 29 décembre 1979 modifiée par la loi n 95-101 du 2 février 1996 (article 53).
Objet : Publicité, enseignes et pré-enseignes. Références : Loi n 79-1150 du 29 décembre 1979 modifiée par la loi n 95-101 du 2 février 1996 (article 53). Le décret n 96-946 du 24 octobre 1996 pris en
Plus en détailRéforme relative au permis de construire et aux autorisations d urbanisme
Avril 2006 Note d information juridique Agence d Urbanisme du Territoire de Belfort Centre d Affaires des 4 As BP 107-90002 Belfort Cedex Tél : 03 84 46 51 51 - Fax : 03 84 46 51 50 Courriel : autb@autb.asso.fr
Plus en détailFormation complète à la généalogie professionnelle
47 rue d Auvergne 41000 Blois 2014 Formation complète à la généalogie professionnelle Formation complète 9 semaines 47 rue d Auvergne 41000 Blois www.formation-genealogie.com Téléphone : 09 52 39 57 67
Plus en détailNOTICE D ACCESSIBILITÉ
NOTICE D ACCESSIBILITÉ POUR LES ÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC à joindre à la demande de permis de construire ou d'autorisation de travaux Textes de référence : Loi n 2005-102 du 11 février 2005, Décret
Plus en détailSOLUTIONS DE CONCEPTION- CONSTRUCTION POUR BÂTIMENTS À NIVEAUX MULTIPLES
SOLUTIONS DE CONCEPTION- CONSTRUCTION POUR BÂTIMENTS À NIVEAUX MULTIPLES Table des matières Présentation de Canam... 3 Approche de conception- construction BuildMaster... 3 Charpentes d'acier et tabliers
Plus en détailPensionnaire. Nom : Prénom : Date de naissance : No AVS/AI : Origine : Etat civil : Domicile légal : Rue : Etablissement de placement :
DÉPARTEMENT DE LA JUSTICE, DE LA SÉCURITÉ ET DE LA CULTURE SIAM SERVICE DES INSTITUTIONS POUR ADULTES ET MINEURS Q U E S T I O N N A I R E relatif à la fortune et aux revenus des personnes séjournant dans
Plus en détailAménagements de l avant-gare de Paris Montparnasse
Aménagements de l avant-gare de Paris Montparnasse préalables à l arrivée des lignes à grande vitesse Bretagne Pays de la Loire et Sud Europe Atlantique Pièce H Avis des Architectes des Bâtiments de France
Plus en détailPRISE DE BRIEF STAND SUR MESURE
Vous souhaitez un stand sur mesure, communiquez-nous vos besoins PRISE DE BRIEF STAND SUR MESURE À retourner par mail Mail: nicolas.brun@adrex.fr Pour toute information, contactez-nous au 09 51 72 83 41
Plus en détailLa nouvelle comptabilité. Mode d'emploi
La nouvelle comptabilité des PETITES asbl Mode d'emploi Table: 1. Les comptes annuels simplifiés 2. La tenue des comptes 3. L'inventaire 4. Le budget 5. Le calendrier annuel des formalités comptables Annexes
Plus en détailSéduction des configurations accueil : de superbes configurations de banques et comptoirs, idéales pour équiper vos espaces d accueil et d attente.
Design by Thierry JACOTET Les PLUS produits B.WELCOM Séduction des configurations accueil : de superbes configurations de banques et comptoirs, idéales pour équiper vos espaces d accueil et d attente.
Plus en détailPROPOSITION UFNAFAAM
PROPOSITION 1 COMPLEMENTAIRE SANTE INDIVIDUELLE UFNAFAAM Présentation dossier Assurances de Clarens / UFNAFAAM 1 PRESENTATION CCMO 2 Depuis plus de 65 ans, la CCMO exerce son métier de mutuelle santé et
Plus en détail2014-2015. Animations pédagogiques TANINGES. - Ecoles primaires - Cycles 2 et 3. Arcade MAISON du PATRIMOINE
Animations pédagogiques 2014-2015 TANINGES - Ecoles primaires - Cycles 2 et 3 «Située à Taninges, au cœur de la vallée du Giffre, la Maison du Patrimoine vous emmène dans une rue reconstituée pour découvrir,
Plus en détailEtat de conservation : établissement industriel désaffecté ; restauré
Département : IA000251 Aire d'étude : Limoges Adresse : Emile-Zola (rue) 2, 12 Dénomination : usine de chaussures Destinations : immeuble de bureaux ; immeuble à successives et actuelles Appellation et
Plus en détailObjet : délibération complémentaire aux délibérations AF n 03/2009, 05/2009, 06/2009, 16/2009, 06/2011, 32/2012, 11/2013 et 16/2014 (AF/MA/2015/001)
1/5 Comité sectoriel pour l'autorité Fédérale Délibération AF n 20/2015 du 29 juin 2015 Objet : délibération complémentaire aux délibérations AF n 03/2009, 05/2009, 06/2009, 16/2009, 06/2011, 32/2012,
Plus en détailPROPOSITION UFNAFAAM
PROPOSITION 1 COMPLEMENTAIRE SANTE INDIVIDUELLE UFNAFAAM 2014 Présentation dossier Assurances de Clarens / UFNAFAAM 1 PRESENTATION CCMO 2 Depuis plus de 65 ans, la CCMO exerce son métier de mutuelle santé
Plus en détailRessources pour l école élémentaire
Ressources pour l école élémentaire éduscol Découverte du monde Progressions pour le cours préparatoire et le cours élémentaire première année Ces documents peuvent être utilisés et modifiés librement
Plus en détailMensuration officielle Plan de conservation et d archivage de données et de documents (PCA)
Directive du 23 juin 2014 (état au 29 janvier 2015) Mensuration officielle Plan de conservation et d archivage de données et de documents (PCA) Editeur Groupe de travail «Archivage de données de la MO»
Plus en détailVilla dite Saint-Cloud
Villa dite Saint-Cloud 54 boulevard Frédéric-Garnier Royan Dossier IA17046390 réalisé en 2014 Copyrights Copyrights Auteurs (c) Région Poitou-Charentes, Inventaire du patrimoine culturel Enquêteur : Suire
Plus en détailBureau D Accueil des Artistes et Professionnels Etrangers (BAAPE)
Bureau D Accueil des Artistes et Professionnels Etrangers (BAAPE) Février 2008 SOMMAIRE Communiqué de presse de synthèse... 3 1. Le Bureau d accueil des Artistes et Professionnels Etrangers (BAAPE)........
Plus en détailN09 Viaduc de Chillon
Département fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication DETEC Office fédéral des routes N09 Viaduc de Chillon Solution innovante en relation avec la RAG Conférence JERI
Plus en détailAgrément des associations de protection de l environnement
1 Agrément des associations de protection de l environnement (Articles L 141-1 et R 141-1 à R 141-20 du code de l environnement). Le cadre général Les conditions pour qu une association soit agréée Le
Plus en détailFLASH Projet de loi de finances rectificative pour 2011 Conseil des Ministres du 11/ 05/2011
FLASH Projet de loi de finances rectificative pour 2011 Conseil des Ministres du 11/ 05/2011 Actualisation du flash sur les dispositions présentées à la presse le 12/04/2011 Le PLFR 2011 sera examiné par
Plus en détailSemaine 15 CM1/CM2. Dictée verte / orange : Dictée rouge : Dictées orange roux profiter un client un caillou un prince lourd un cheveu
CM1/CM2 verte/ s verte / : Dans son usine, cet ouvrier participe à la fabrication de lourdes plaques de métal qui défilent devant lui sur le tapis roulant. Pour chaque mot étudié, les élèves recherchent
Plus en détailCompte rendu de la journée technique du mardi 23 septembre organisée par ODIT France à la Maison du Tourisme 75014 Paris
Compte rendu de la journée technique du mardi 23 septembre organisée par ODIT France à la Maison du Tourisme 75014 Paris Thème : Commercialiser la campagne : les questions de base posées aux territoires
Plus en détailLE PROJET URBAIN PARTENARIAL (PUP) :
Paris, le 30 mars 2015 LE PROJET URBAIN PARTENARIAL (PUP) : UN OUTIL DE FINANCEMENT DES EQUIPEMENTS PUBLICS Le projet urbain partenarial -PUP-, outil de financement des équipements publics, créé en 2009,
Plus en détailLOT N 2 - MENUISERIES EXTERIEURES INTERIEURES et FAUX PLAFONDS
LOT N 2 - MENUISERIES EXTERIEURES INTERIEURES et FAUX PLAFONDS 4.A. OBJET DES TRAVAUX Les travaux prévus au présent lot concernent tous les ouvrages de Menuiseries extérieures, intérieures et de faux plafonds,
Plus en détail1- RAPPELS 1/11. direction départementale des Territoires Creuse
direction départementale des Territoires Creuse Accessibilité des personnes à mobilité réduite aux Établissements et Installations ouvertes au public (E.R.P. et I.O.P.) ----------------- Document obligatoirement
Plus en détail3-Résumé non technique
PRÉFET DES BOUCHES-DU-RHÔNE DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE Plan de Prévention du Bruit dans l Environnement des infrastructures de transports terrestres nationales (réseaux routier et ferroviaire) (1ère
Plus en détailAnnexe n 1 Modèle de procès-verbal. Procès-verbal de décharge et de prise en charge des archives de la commune de xxx
Annexe n 1 Modèle de procès-verbal Procès-verbal de décharge et de prise en charge des archives de la commune de xxx M(me)..., (nom, prénoms, profession et domicile), maire sortant, M(me)..., (nom, prénoms,
Plus en détailOutils de communication
Outils de communication Contact URIEL EVENTS Rendez-Vous de Septembre 10 Rue Princesse Florestine MC 98000 MONACO Email : event@uriel.mc Rendez-Vous de Septembre MONTE-CARLO 13-18 SEP. 2014 Découvrez tous
Plus en détailusine de serrurerie Rhône-Isère dite Ronis SA
Usine de serrurerie Rhône-Isère dite Ronis SA 16 au 28 rue des Tuileries Lyon 9e Dossier IA69000024 réalisé en 2000 Copyrights Copyrights Région Rhône-Alpes, Inventaire général du patrimoine culturel ;
Plus en détailIntroduction. 1. Les engagements de McGill
Introduction L Université McGill remercie le Conseil municipal et l Office de consultation publique de Montréal de tenir des consultations publiques sur le projet du Plan de protection et de mise en valeur
Plus en détailVotre intervention se situe dans un cadre défini préalablement à votre venue avec le conseiller formation en charge de l action.
VOTRE PRESTATION : Votre intervention se situe dans un cadre défini préalablement à votre venue avec le conseiller formation en charge de l action. Dans le cadre de cette intervention, vous devez faire
Plus en détailCommissaire aux comptes
Fédération Internationale des Ligues des Droits de l Homme F.I.D.H. ASSOCIATION RECONNUE D UTILITÉ PUBLIQUE 17, passage de la Main d Or 75011 PARIS Rapports du Exercice clos le 31 décembre 2005 18 rue
Plus en détailLcommunales. es archives
Lcommunales es archives rchives es archives communales Les archives sont l ensemble des documents quels que soient leur date, leur forme et leur support matériel, produits ou reçus par toute personne physique
Plus en détailUsine de décolletage Anthoine Emile et ses fils actuellement Sté M.B.A. décolletage
Usine de décolletage Anthoine Emile et ses fils actuellement Sté M.B.A. décolletage 50 rue Jeanne-d'arc avenue de Saint-Martin rue des Rânes Sallanches Dossier IA74000771 réalisé en 2005 Copyrights Copyrights
Plus en détailjanvier 2010 Construire en zone agricole Ce qu il faut savoir PRÉFECTURE DU RHÔNE
janvier 2010 Construire en zone agricole Ce qu il faut savoir PRÉFECTURE DU RHÔNE Préambule Pourquoi ce guide? Avant propos Dans le département du Rhône, l étalement urbain grandissant et les grands projets
Plus en détailRELEVE D ETAT DU PONT DES GRANDS-CRÊTS. On a procédé une auscultation visuelle entre le 23 et le 29 mars 2007.
RELEVE D ETAT DU PONT DES GRANDS-CRÊTS On a procédé une auscultation visuelle entre le 23 et le 29 mars 2007. Pour mieux comprendre les résultats ici une petit plan où il y a signalées les différentes
Plus en détail12109 Letellier Ahuntsic-Cartierville (Montréal) H3M 2Z9
12109 Letellier Ahuntsic-Cartierville (Montréal) H3M 2Z9 Plan unité (plan 1 de 2) 2 e et mezzanine Superficie : 1 220 pi 2 Description : Condo sur 2 niveaux avec mezzanine, 3 cac, terrasse 20 pi x 30 pi,
Plus en détailCAHIER DES TERMES DE REFERENCE DE PRESELECTION
REPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTERE DE L EDUCATION SECRETARIAT GENERAL Unité de Gestion par Objectif pour la Réalisation des Projets Educatifs Financés par des Bailleurs de Fonds Internationaux CAHIER DES
Plus en détailQu'est ce qu'une archive?
Qu'est ce qu'une archive? Par Frédérique Bazzoni, directrice des Archives et du patrimoine mobilier de l Essonne Avant-propos Qu est-ce que l information? Qu est-ce qu une archive? L approche donnée ci-après
Plus en détailSélection réalisée pour
Marie CHARRA Ligne directe : +33(0)1 47 59 17 26 marie.charra@bnpparibas.com Sélection réalisée pour Votre Recherche Le 15 Décembre 2010 Proposition 1 Surface Location* Vente* Description 704 Avenue ROGER
Plus en détailNovembre 2012. Fiche n 2 : L accès à l établissement recevant du public depuis le trottoir
Novembre 2012 Fiche n 2 : L accès à l établissement recevant du public depuis le trottoir Le contexte Pouvoir entrer dans l ERP : une priorité dans le cadre de la mise en accessibilité du commerce L essentiel
Plus en détailLE MOST DU 17 e HEADQUARTERS
HEADQUARTERS LE MOST DU 17 e INVESCO REAL ESTATE FAIT APPEL À L AGENCE AXEL SCHOENERT ARCHITECTES POUR LA RESTRUCTURATION COMPLÈTE, LA MISE EN CONFORMITÉ ET L'ACCESSIBILITÉ DE SON IMMEUBLE SITUÉ AU 2,
Plus en détailLogiciel de gestion de données
Logiciel de gestion de données Logiciel ProdX Productivité accrue Qualité supérieure des produits Sécurité renforcée Visibilité totale des processus ProdX Logiciel de gestion des données d'équipements
Plus en détailBilan de mission. Au collège : «Les clés de la culture»
Bilan de mission Au collège : «Les clés de la culture» La co-intervention en 6 e La formation des Assistants pédagogiques Dans le R.A.R. : Accompagner le projet «chorale» par l histoire Histoire de Montpellier
Plus en détailDéveloppement du télétravail, Quel rôle pour les acteurs publics? Sylvie Mathon, CETE Nord Picardie
3ième journée d'étude nationale Nouveaux Services à la Mobilité Tours, 04 octobre 2012. Développement du télétravail, Quel rôle pour les acteurs publics? Sylvie Mathon, CETE Nord Picardie Un travail prospectif
Plus en détailAccessibilité des locaux professionnels aux personnes handicapées
Accessibilité des locaux professionnels aux personnes handicapées Guide pratique de l accessibilité Version actualisée octobre 2014 2 Accessibilité des locaux professionnels aux personnes handicapées Guide
Plus en détailAction de soutien à la mobilité
UNION EUROPÉENNE Fonds social européen Investit pour votre avenir PROGRAMME DEPARTEMENTAL D INSERTION 2012-2016 APPEL A PROJETS 2015 Action de soutien à la mobilité Date de lancement de l appel à projets
Plus en détailVOTRE. protection santé
VOTRE protection santé CETIM À VOTRE SERVICE Pour vous protéger et vous assurer le meilleur confort de vie possible, le SNEPS propose une complémentaire santé aux salariés portés. Elle vous permet d être,
Plus en détailÉtudier un document d'archives
Accompagnement personnalisé en classe de seconde : «Étudier un document d archives» Archives départementales de l Yonne Service éducatif Classe de Seconde Accompagnement personnalisé en classe Méthodologie
Plus en détail20ème Vague de Comités de ligne «Etoile de Cambrai» Le 11 avril 2015 à CAMBRAI
20ème Vague de Comités de ligne «Etoile de Cambrai» Le 11 avril 2015 à CAMBRAI Ordre du jour Actualité du TER : 15 Nouvelle convention Nouveau site participons.net Le schéma d accessibilité (3, 6, 9) Actualité
Plus en détailMIEUX COMPRENDRE LE HANDICAP
MIEUX COMPRENDRE LE HANDICAP CONTEXTE Selon la loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées «Art. L. 114. - Constitue un
Plus en détailLa construction du temps et de. Construction du temps et de l'espace au cycle 2, F. Pollard, CPC Bièvre-Valloire
La construction du temps et de l espace au cycle 2 Rappel de la conférence de Pierre Hess -Démarche de recherche: importance de se poser des questions, de chercher, -Envisager la démarche mentale qui permet
Plus en détailPORTES OUVERTES DES CFA
PORTES OUVERTES DES CFA NOMS DES ETABLISSEMENTS VILLE DATE FORMATIONS CFA DINAH DERYCKE 365 rue Jules Guesde 59650 VILLENEUVE D ASCQ Tél : 03 20 19 66 81 22 mars 2013 23 mars 2013 CAP employé de vente
Plus en détailCONNAISSANCE DU PATRIMOINE ARCHITECTURAL ET URBAIN RAPPORT DE PRÉSENTATION
ARCHITECTURAL ET URBAIN ZPPAUP Montpellier Gambetta Clemenceau Figuerolles Rapport de présentation Juillet 2006 Page 73 Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager SECTEUR GAMBETTA
Plus en détailPREFECTURE DE L OISE. Beauvais, le 2 mai 2006. Objet : modification du régime juridique des biens vacants sans maître
PREFECTURE DE L OISE Direction des Relations avec les Collectivités Locales Bureau de l'urbanisme, des affaires foncières et scolaires Affaire suivie par : M. ABDELLATIF Mme LENGLIN Tel : 03 44 06 12 76/
Plus en détailDéclaration d intention d aliéner ou demande d acquisition d un bien soumis à l un des droits de préemption prévus par le code de l urbanisme
Ministère chargé de l urbanisme Déclaration d intention d aliéner un bien (1) Demande d acquisition d'un bien (1) Déclaration d intention d aliéner ou demande d acquisition d un bien soumis à l un des
Plus en détailTERMITES MISSION PROPRIETAIRE MANDATAIRE MISSION
(ordonnance du 8.6.05 : art. 16 ; loi du 13.7.06 : art. 79-IV ; loi du 30.12.06 ; décret du 5.9.06 ; décret du 14.9.06 ; décret du 21.12.06) (art. 18 / CCH : art. L. 271-4 -I à L. 271-6) Mission n 224381
Plus en détailLes 10 étapes vers un patrimoine en toute sérénité
Les 10 étapes vers un patrimoine en toute sérénité Présentation d'optima Fondée en 1991 Indépendante 13.160 clients au 01/09/2010 316 collaborateurs Leader sur le marché belge Bureaux à Gand et à Braine-l
Plus en détailPORTES OUVERTES DES CFA
PORTES OUVERTES DES CFA NOMS DES ETABLISSEMENTS CFA DINAH DERYCKE VILLE DATE FORMATIONS 365 rue Jules Guesde 59650 VILLENEUVE Tél : 03 20 19 66 62 / 03 20 19 66 61 / 03 20 19 66 67 ufa.derycke@ac-lille.fr
Plus en détailOBLIGATIONS REGLEMENTAIRES ET STATUTAIRES DES ASSOCIATIONS ET FONDATIONS RECONNUES D UTILITE PUBLIQUE
OBLIGATIONS REGLEMENTAIRES ET STATUTAIRES DES ASSOCIATIONS ET FONDATIONS RECONNUES D UTILITE PUBLIQUE Les associations et fondations reconnues d utilité publique sont soumises à plusieurs obligations de
Plus en détailGUIDE DE L'ARCHIVAGE OCTOBRE 2012
GUIDE DE L'ARCHIVAGE OCTOBRE 2012 SOMMAIRE - Introduction Page 1 - Coordonnées du service d Archives de l INSERM Page 2 - Glossaire Page 3 - Les archives dans les bureaux Page 4 - Les archives administratives
Plus en détailD)- un pouvoir spécial si le déclarant n'est pas le responsable légale de l'entreprise (Cf. modèle en annexe 7)
DEMANDE D OUVERTURE D UNE PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE ou DE LIQUIDATION JUDICIAIRE (anciennement dénommée «dépôt de bilan» ou «déclaration de cessation des paiements») Votre dossier doit être
Plus en détailCompte-rendu d une expérience Un album à jouer... Le château de Radégou
Compte-rendu d une expérience Un album à jouer... Le château de Radégou (Publié par la revue EPS1) Deux classes... TPS/PS : Julie NIELSEN MS/GS : Karine BONIFACE (Mail : ec-taulignan@montelimar.ac-grenoble.fr)
Plus en détailSEP 2B juin 20. Guide méthodologique de calcul du coût d une prestation
SEP 2B juin 20 12 Guide méthodologique de calcul du coût d une Sommaire Préambule 3 Objectif et démarche 3 1 Les objectifs de la connaissance des coûts 4 2 Définir et identifier une 5 Calculer le coût
Plus en détailIndiquer par une croix à quelle catégorie appartiennent les comptes suivants :
Comptabilité générale : exercice de révision Exercice 1 : charges / produits / actifs / passifs Indiquer par une croix à quelle catégorie appartiennent les comptes suivants : Comptes ACTIF PASSIF CHARGE
Plus en détailPERSONNALISéE D AUTONOMIE
CONSEIL GENERAL DE L AVEYRON pôle des solidarités départementales Cadre réservé à l administration N DOSSIER :... DEMANDE D ALLOCATION DéPARTEMENTALE PERSONNALISéE D AUTONOMIE D UNE PERSONNE DE SOIXANTE
Plus en détailCaisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale
Caisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale Circulaire CNAMTS MMES et MM les Directeurs Date : - des Caisses Régionales d'assurance Maladie 12/02/91 - des Caisses
Plus en détailLE CONTRAT D'APPRENTISSAGE POUR LES EMPLOYEURS
LE CONTRAT D'APPRENTISSAGE POUR LES EMPLOYEURS Quelle peut être la durée du contrat? La durée du contrat d apprentissage est au moins égale à celle du cycle de formation qui fait l objet du contrat et
Plus en détailPage 1. Le Plan de Prévention
Page 1 Le Plan de Prévention 01 LA REGLEMENTATION Rappel : Le document Unique d Evaluation des Risques Dans toute entreprise, le chef d entreprise a pour obligation d assurer la sécurité et la santé de
Plus en détailANALYSE ET TRAITEMENT DES DONNÉES PROVENANT DU MONITORING DES PONTS PAR LA TECHNOLOGIE OSMOS
ANALYSE ET TRAITEMENT DES DONNÉES PROVENANT DU MONITORING DES PONTS PAR LA TECHNOLOGIE OSMOS Chakib Kassem 1, Louis Crépeau 2 1 OSMOS Canada inc., Montréal, Québec 2 OSMOS Canada inc., Montréal, Québec
Plus en détail