BIBLIOTHÈQUE D AGGLOMÉRATION DE SAINT-OMER GREFFE DU GROS DE SAINT-OMER 4E5 ( ) RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE. par

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1 BIBLIOTHÈQUE D AGGLOMÉRATION DE SAINT-OMER GREFFE DU GROS DE SAINT-OMER 4E5 ( ) RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE par Laurence BACART Matthieu BÉCUWE Nathalie RÉBENA Saint-Omer, 2011

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3 BIBLIOTHÈQUE D AGGLOMÉRATION DE SAINT-OMER INTRODUCTION Le Gros d'artois est l institution chargée sous l Ancien Régime de la conservation des actes passés devant les notaires de la province. Cette institution, propre à l Artois, est comparable au tabellionage que l on retrouve dans les autres provinces du royaume de France. Les notaires d Artois n étaient pas gardes-notes. Ils étaient tenus de déposer leurs minutes au greffe du Gros, après avoir préalablement transcrits leurs actes et contrats sur leurs registres, dits protocoles. Un placard de l empereur Charles-Quint, du 14 octobre 1531, enjoint aux notaires d Artois de porter et mettre ès-main du Greffier du Gros les minutes de tous contrats réciproques, pour y être secrètement et sûrement gardées, et ce, le plus brief, après les contrats passés, que commodément faire se pourra. Un autre placard de Philippe II, roi d Espagne, du 16 octobre 1594, leur ordonne de remplir ce devoir, en dedans un mois, date d iceux contrats, sous peine de 10 florins d amende pour la première fois, et de privation d état pour la seconde. Le greffe du Gros était tenu par des officiers domaniaux (qui pouvaient en outre être des notaires), chargés exclusivement de délivrer des expéditions ou "grosses" des actes. Ces expéditions se délivraient sur parchemin et étaient revêtues du sceau du dépôt. Le Gros d Artois comprenait les dépôts d Arras, Saint-Omer, Aire-sur-la-Lys, Béthune, Hesdin et Saint-Pol. L office de Greffier du Gros a été supprimé par la loi du 29 septembre - 6 octobre 1791, concernant le notariat. Après cette date, les greffiers du Gros conservèrent leurs dépôts. Par habitude, sur certains points, les notaires continuèrent à leur remettre leurs minutes et cela jusqu à la toute fin du XVIIIe siècle pour certains dépôts. Au cours du XIXe siècle, ces dépôts furent remis progressivement aux Archives départementales du Pas-de-Calais, excepté celui de Saint-Omer. Le dépôt du greffe du Gros de Saint-Omer semble remonté au milieu du XVIe siècle. Celui-ci rayonnait sur près de 249 communes ou hameaux. Après la loi de 1791, les archives du dépôt de Saint-Omer étaient restées chez le dernier titulaire du greffe, le sieur Goeusse jusqu à sa mort survenue en Malgré le droit qu il tenait de cette loi, les expéditions étaient délivrées par le doyen des notaires, Me Damart. En 1806, suite à la démission de Me Damart, Me Thuillier, avait été désigné alors pour le remplacer. Ses successeurs, investis de la mission de surveillance, continuèrent à délivrer, le cas échéant, des grosses et expéditions. Les archives furent transférées à la Sous-Préfecture puis au Palais de Justice vers 1851 où elles restèrent jusqu au début du XXe siècle. Monsieur Xavier de Gorguette d Argoeuves ( ), membre de la société des Antiquaires de la Morinie, procéda au classement des 650 liasses (environ pièces). Les archives du Gros d'artois ont brûlé lors de l incendie des Archives Départementales en Il ne subsiste que le fonds de Saint-Omer qui est aujourd hui conservé, par convention de dépôt avec les Archives départementales, à la bibliothèque d Agglomération de Saint-Omer. 1

4 BIBLIOTHÈQUE D AGGLOMÉRATION DE SAINT-OMER BIBLIOGRAPHIE - Copie des lettres de Xavier d Argoeuves et de Maître Larcher relatives au Gros des Notaires de Saint-Omer, Bibliothèque d Agglomération de Saint-Omer, Ms Ville n 1354, Emile PAGART d HERMANSART, «Histoire du bailliage de Saint-Omer », dans Mémoires de la Société des Antiquaires de la Morinie, tomes XXIV et XXV, Saint-Omer, Pierre ROGER, Bibliothèque historique, monumentale, ecclésiastique et littéraire de la Picardie et de l Artois, Amiens, 1844, pp Charles TRANCHANT, «Le Greffe du Gros et du Scel dans l ancienne province d Artois» dans Bulletin du Comité des Travaux Historiques et Scientifiques. Section des sciences économiques et sociales, année 1892, n 2, Paris : Ernest Leroux, 1893, pp

5 BIBLIOTHÈQUE D AGGLOMÉRATION DE SAINT-OMER SOURCES COMPLEMENTAIRES De nombreux dépouillements des archives du greffe du Gros de Saint-Omer ont été effectués. Vous trouverez ci-dessous la liste de ces travaux conservés à la Bibliothèque d Agglomération de Saint-Omer : Travaux de Xavier de Gorguette d Argoeuves : Monsieur Xavier de Gorguette d Argoeuves, érudit Audomarois du XIXe siècle, a beaucoup travaillé sur les archives du Gros et a fait don à la bibliothèque de Saint-Omer de 5 volumes manuscrits. Voici le contenu de ces volumes : - Tome 1 : table des testaments de 1554 à Tome 2 : table des contrats de mariage de 1600 à Tome 3 : table des contrats de mariage de 1700 à Tome 4 : table des contrats de mariage de 1725 à Tome 5 : dépouillement des actes de 1550 à Dépouillements des contrats de mariage : - Table alphabétique des contrats de mariage par Marc MEREAUX, U. - Table alphabétique des contrats de mariage par Philippe DERIEUX. S.d U. - Table alphabétique des contrats de mariage par Pascale DELOISON U. - Relevé des contrats de mariage par Philippe DERIEUX et Didier BOUQUET U. - Relevé des contrats de mariage par Philippe DERIEUX et Didier BOUQUET U. - Relevé des contrats de mariage première partie, par Philippe DERIEUX et Didier BOUQUET U. - Relevé des contrats de mariage deuxième partie, par Philippe DERIEUX et Didier BOUQUET U. - Relevé des contrats de mariage par Philippe DERIEUX et Didier BOUQUET U. - Relevé des contrats de mariage par Yves LEMAIRE U. - Relevé des contrats de mariage par Yves LEMAIRE U. - Relevé des contrats de mariage par Yves LEMAIRE U. - Relevé des contrats de mariage par Yves LEMAIRE U. 3

6 BIBLIOTHÈQUE D AGGLOMÉRATION DE SAINT-OMER - Relevé des contrats de mariage par Yves LEMAIRE U. - Relevé des contrats de mariage par Yves LEMAIRE U. Dépouillements des contrats de mariage, testaments et partages : - Relevé des contrats de mariage, testaments et partages , par Philippe DERIEUX et Didier BOUQUET, U. - Relevé des contrats de mariage, testaments et partages par Philippe DERIEUX et Didier BOUQUET, U. Dépouillements des reconnaissances : - Relevé des reconnaissances par Yves LEMAIRE, U. - Relevé des reconnaissances par Yves LEMAIRE, U. - Relevé des reconnaissances par Yves LEMAIRE, U. - Relevé des reconnaissances par Yves LEMAIRE, U. - Relevé des reconnaissances par Yves LEMAIRE, U. - Relevé des testaments et partages par Philippe DERIEUX et Didier BOUQUET, U. Dépouillements chronologiques de l ensemble des actes : - Table alphabétique des années par Bernard CHOVAUX et Yves LEMAIRE, U. - Table chronologique des années par Monsieur DELEZOIDE, Table chronologique des années par Monsieur DELEZOIDE, Table chronologique des années par Monsieur DELEZOIDE, Relevé des actes des années par Philippe DERIEUX et Didier BOUQUET, U. - Relevé des actes des années par Philippe DERIEUX et Didier BOUQUET, U. - Relevé des actes des années par Philippe DERIEUX et Didier BOUQUET, U. - Relevé des actes des années par Philippe DERIEUX et Didier BOUQUET, U. - Relevé des actes de l année 1609 par Bernard CHOVAUX, U. - Relevé des actes de l année 1610 par Bernard CHOVAUX, U. - Relevé des actes de l année 1611 par Bernard CHOVAUX, U. - Relevé des actes de l année 1613 par Bernard CHOVAUX, U. - Relevé des actes de l année 1636 par Yves LEMAIRE, U. - Relevé des actes de l année 1637 par Yves LEMAIRE, U. 4

7 BIBLIOTHÈQUE D AGGLOMÉRATION DE SAINT-OMER - Relevé des actes de l année 1638 par Yves LEMAIRE, U. - Relevé des actes de l année 1639 par Yves LEMAIRE, U. - Relevé des actes des années 1640 et 1641 par Yves LEMAIRE, U. - Relevé des actes des années 1642 et 1643 par Yves LEMAIRE, U. - Relevé des actes de l année 1644 par Yves LEMAIRE, U. - Relevé des actes de l année 1645 par Yves LEMAIRE, U. - Relevé des actes de l année 1646 par Yves LEMAIRE, U. - Relevé des actes de l année 1647 par Yves LEMAIRE, U. - Relevé des actes de l année 1648 par Yves LEMAIRE, U. - Relevé des actes de l année 1649 par Yves LEMAIRE, U. - Relevé des actes de l année 1650 par Yves LEMAIRE, U. - Relevé des actes de l année 1651 par Yves LEMAIRE, U. - Relevé des actes de l année 1652 par Yves LEMAIRE, U. - Relevé des actes de l année 1653 par Yves LEMAIRE, U. - Relevé des actes de l année 1654 par Yves LEMAIRE, U. - Relevé des actes de l année 1655 par Yves LEMAIRE, U. - Relevé des actes de l année 1656 par Yves LEMAIRE, U. - Relevé des actes de l année 1657 par Yves LEMAIRE, U. - Relevé des actes de l année 1658 par Yves LEMAIRE, U. - Relevé des actes de l année 1659 par Yves LEMAIRE, U. - Relevé des actes de l année 1660 par Yves LEMAIRE, U. - Relevé des actes de l année 1661 par Yves LEMAIRE, U. - Relevé des actes de l année 1662 par Yves LEMAIRE, s.d U. - Relevé des actes de l année 1663 par Yves LEMAIRE, s.d U. - Relevé des actes de l année 1664 par Yves LEMAIRE, U. - Relevé des actes de l année 1665 par Yves LEMAIRE, U. - Relevé des actes de l année 1666 par Yves LEMAIRE, U. - Relevé des actes de l année 1667 par Yves LEMAIRE, U. - Relevé des actes de l année 1668 par Yves LEMAIRE, U. - Relevé des actes de l année 1669 par Yves LEMAIRE, U. - Relevé des actes de l année 1670 par Yves LEMAIRE, U. - Relevé des actes de l année 1699 par Bernard CHOVAUX, U. - Relevé des actes de Me Antoine Sacleu, notaire royal à Saint-Omer, tome 1 ( ) par Philippe MAY, U. - Relevé des actes de Me Antoine Sacleu, notaire royal à Saint-Omer, tome 2 ( ) par Philippe MAY, U. 5

8 Date Cote Type d'acte Quantité Numérotation Numéros Manquants Observations E5 / 1 Reconnaissance (copie) E5 / 1 Rente (copie) Contrat de mariage 2 pièces 1 à 2 Rente 3 pièces 1 à 3 Vente 2 pièces 1 à 2 Contrat de mariage 3 pièces 1 à 3 Donation 2 pièces 1 à 2 Rente 3 pièces 1 à E5 / 1 Rente 2 pièces 1 à E5 / 1 4E5 / 1 4E5 / 1 4E5 / E5 / 2 Cession 1 Contrat de mariage 3 pièces 1 à 3 Donation 1 Rente 14 pièces 1 à 14 Testament 1 Transport 2 pièces 2 à 3 Contrat de mariage 4 pièces 1 à 4 Donation 4 pièces 1 à 4 Rente 16 pièces 1 à 16 Transport Accord 3 pièces 1 à 3 Arrentement 2 pièces 1 à 2 Cession 3 pièces 1 à 2 et 23 Contrat de mariage 1s 1 à 11 Donation 6 pièces 1 à 6 EXCLU COMMUNICATION Voir 4E5/1706 EXCLU COMMUNICATION Voir 4E5/1706 EXCLU COMMUNICATION Voir 4E5/1706 EXCLU COMMUNICATION Voir 4E5/1706 EXCLU COMMUNICATION Voir 4E5/1706 EXCLU COMMUNICATION Voir 4E5/1706 EXCLU COMMUNICATION Voir 4E5/1706 EXCLU COMMUNICATION Voir 4E5/1706 6

9 1556 4E5 / E5 / E5 / E5 / 3 BIBLIOTHEQUE D'AGGLOMERATION DE SAINT-OMER Echange 3 pièces 1 à 3 Partage 1 Reconnaissance 10 pièces 1 à 10 Rente 74 pièces 1 à 74 Testament 3 pèces 1 à 3 Transport 2s 1 à 21 Vente 19 pièces 1 à 20 2 Accord 2 pièces 1 à 2 Bail 1 Cession 4 pièces 2 à 9 5 à 8 Contrat de mariage 16 pièces 1 à 16 Donation 1 Reconnaissance 4 pièces 2 à 5 1 Rente 42 pièces 1 à 42 Testament 9 pièces 1 à 9 Transaction 3 pièces 1 à 4 1 Transport 2 pièces 6 et 8 Vente 15 pièces 1 à 15 Accord 4 pièces 1 à 6 3 ; 6 Arrentement 3 pièces 1 à 4 3 Cession 3 pièces 1 ; 3 ; 11 Contrat de mariage 2s 1 à 21 Partage 1 Reconnaissance 5 pièces 1 à 5 Renonciation 1 Rente 26 pièces 1 à 26 Testament 3 pièces 1 à 3 Transaction 2 pièces 1 à 2 Transport 5 pièces 4 à 10 9 Vente 4 pièces 1 à 5 4 Accord 3 pièces 1 à 3 Arrentement 2 pièces 1 à 2 Cession 2 pièces 1 et 1 bis EXCLU COMMUNICATION Voir 4E5/1706 EXCLU COMMUNICATION Voir 4E5/1706 EXCLU COMMUNICATION Voir 4E5/1707 EXCLU COMMUNICATION Voir 4E5/1707 7

10 1559 4E5 / E5 / E5 / 4 BIBLIOTHEQUE D'AGGLOMERATION DE SAINT-OMER Contrat de mariage 16 pièces 1 à 15 ; 9 bis Convention 3 pièces 1 à 3 Donation 1 Echange 1 Indemnité 2 pièces 1 à 2 Ratification 3 Reconnaissance 4 pièces 1 à 5 3 Renonciation 3 Rente 39 pièces 1 à 40 8 Testament 3 pièces 1 à 3 Transaction 4 pièces 1 à 4 Transport 5 pièces 1 à 5 Vente 13 pièces 1 à 15 4 ; 5 Accord 1 Arrentement 3 pièces 1 à 3 Contrat de mariage 1s 1 à 11 Donation 1 Indemnité 3 pièces 1 à 3 Reconnaissance 4 pièces 1 à 6 1 ; 6 Renonciation 1 Rente 57 pièces 1 à ; 24 Testament 1 Transaction 4 pièces 1 à 4 Transport 20 pièces 1 à 20 Vente 14 pièces 1 à 14 Arrentement 6 pièces 1 à 6 Acte divers 2 pièces 1 et 2 Contrat de mariage 12 pièces 1 à 13 7 Donation 2 Reconnaissance 19 pièces 1 à 19 Renonciation 2 Rente 37 pièces 1 à 28 et 60 à 68 Testament 1 EXCLU COMMUNICATION Voir 4E5/1707 EXCLU COMMUNICATION Voir 4E5/1707 EXCLU COMMUNICATION Voir 4E5/1708 8

11 1561 4E5 / E5 / E5 / E5 / 5 BIBLIOTHEQUE D'AGGLOMERATION DE SAINT-OMER Transport 17 pièces 1 à 17 Vente 8 pièces 1 à 8 Arrentement 3 pièces 1 à 8 3 à 7 Cession 3 pièces 1 à 3 Contrat de mariage 15 pièces 1 à 15 Echange 1 Indemnité 2 Reconnaissance 14 pièces 1 à 17 2 ; 7 ; 10 Renonciation 8 Rente 49 pièces 1 à 49 ; 30, 31 et 32 bis 26 ; 34 ; 46 Transaction 3 pièces 4 à 6 Transport 20 pièces 4 à 24 Vente 26 pièces 1 à 26 Arrentement 12 pièces 1 à 13 8 Contrat de mariage 5 pièces 1 à 5 Décharge 2 pièces 1 et 2 Donation 1 Echange 2 pièces 1 et 2 Indemnité 1 Partage 1 Reconnaissance 9 pièces 1 à 8 ; 2 bis Rente 65 pièces 1 à 65 Testament 1 Transaction 6 pièces 1 à 5 ; 1 bis Transport 12 pièces 1 à 13 2 Vente 32 pièces 1 à 32 Arrentement 9 pièces 1 à 9 Bail 1 Contrat de mariage 16 pièces 1 à Donation 4 pièces 1 à 4 Echange 1 Indemnité 3 pièces 1 à 3 Partage 1 EXCLU COMMUNICATION Voir 4E5/1708 EXCLU COMMUNICATION Voir 4E5/1708 EXCLU COMMUNICATION Voir 4E5/1740 EXCLU COMMUNICATION Voir 4E5/1740 9

12 1564 4E5 / E5 / E5 / E5 / 6 BIBLIOTHEQUE D'AGGLOMERATION DE SAINT-OMER Ratification 1 Reconnaissance 6 pièces 1 à 6 Rente 42 pièces 1 à Testament 6 pièces 1 à 6 Transaction 7 pièces 1 à 6 ; 2 bis Transport 22 pièces 1 à Vente 25 pièces 1 à ; Contrat de mariage 4 pièces 1 à 7 1 ; 5-6 Rente 2 pièces 1 à 2 Transport 1 Vente 4 Arrentement 5 pièces 1 à 5 Cession 1 Contrat de mariage 8 pièces 1 à 8 Donation 2 pièces 1 à 2 Reconnaissance 3 pièces 1 à 3 Rente 10 pièces 1 à 21 3 ; 5-8 ; ; 18 Transport 4 pièces 1 à 5 ; 3 bis 1 ; 4 Vente 15 pièces 1 à 15 Arrentement 12 pièces 1 à 12 Cession 2 pièces 2 ; 6 Consentement 1 Contrat de mariage 22 pièces 1 à 22 Décharge 1 Donation 4 pièces 1 à 4 Echange 1 Reconnaissance 8 pièces 1 à 9 5 Rente 65 pièces 1 à ; 41 ; 52 Testament 1 Transaction 8 pièces 1 à 8 Transport 7 pièces 1 à 11 2 ; 5-7 Vente 24 pièces 1 à 26 4 ; 20 EXCLU COMMUNICATION Voir 4E5/1740 EXCLU COMMUNICATION Voir 4E5/1708 EXCLU COMMUNICATION Voir 4E5/1708 EXCLU COMMUNICATION Voir 4E5/

13 E5 / 7 4E5 / 8 Accord 1 Arrentement 1s 1 à 10 ; 28 Bail 20 Cession 7 pièces 1 à 7 ; 17 3 Contrat de mariage 23 pièces 1 à 23 Convention 1 Donation 3 pièces 1 à 3 Echange 1 Indemnité 4 pièces 3 à 6 1 à 2 Partage 1 Reconnaissance 10 pièces 1 à 11 6 Rente 92 pièces 1 à Transaction 5 pièces 1 à 5 Transport 9 pièces 8 à 16 Vente 35 pièces 1 à Accord 1 Arrentement 6 pièces 1 à 6 Cession 5 pièces 3 à 7 Contrat de mariage 10 pièces 1 à 11 4 Convention 1 Décharge 1 Donation 1 Indemnité 5 pièces 1 à 6 4 Partage 2 pièces 1 à 2 Reconnaissance 6 pièces 1 à 6 Renonciation 1 Rente 6s 1 à 61 Testament 2 pièces 1 à 2 Transaction 3 pièces 1 à 3 Transport 20 pièces 1 à 26 1 ; 3-7 Vente 30 pièces 1 à 28 ; 1 et 2 bis EXCLU COMMUNICATION Voir 4E5/1741 EXCLU COMMUNICATION Voir 4E5/

14 E5 / 8 4E5 / 9 Accord 2 pièces 1 à 2 Arrentement 5 pièces 1 à 5 Cession 3 pièces 1-2 ; 22 Contrat de mariage 18 pièces 1 à 20 6 ; 12 Echange 1 Fondation 2 pièces 1 à 2 Indemnité 2 Partage 1 Ratification 3 Reconnaissance 7 pièces 1 à 7 Renonciation 1 Rente 104 pièces 1 à 104 Testament 2 pièces 1 à 2 Transaction 3 pièces 1 à 3 Transport 19 pièces 3 à 21 Vente 27 pièces 1 à 27 Accord 5 pièces 1 à 5 Arrentement 1s 1 à 11 Cession 5 pièces 2-4 ; Cession et donation 1 Contrat de mariage 22 pièces 1 à 22 Convention 5 pièces 1 à 5 Donation 2 pièces 1 et 1 bis Indemnité 2 pièces 4 et 5 Partage 2 pièces 1 à 2 Reconnaissance 9 pièces 1 à 9 Renonciation 7 Rente 9s 1 à Testament 4 pièces 1 à 4 Transaction 3 pièces 1 à 3 Transport 12 pièces 5 à 16 Vente 2s 1 à 21 EXCLU COMMUNICATION Voir 4E5/1743 EXCLU COMMUNICATION Voir 4E5/

15 1572 4E5 / E5 / E5 / 12 BIBLIOTHEQUE D'AGGLOMERATION DE SAINT-OMER Contrat de mariage 20 pièces 1 à 20 Echange 1 Indemnité 5 pièces 2 à 6 Partage 1 Ratification 1 Reconnaissance 6 pièces 1 à6 Rente 116 pièces 1 à 95 ; 1 à 18 ; 23 à Testament 5 pièces 1 à 5 Transaction 10 pièces 1 à 10 Transport 16 pièces 1 à 17 2 Vente 3 pièces 19 à 22 Accord 1 Arrentement 6 pièces 1 à 6 Cession 18 Contrat de mariage 32 pièces 1 à ; 26 Donation 3 pièces 1 à 3 Echange 2 pièces 1 à 2 Indemnité 1 Ratification 3 Reconnaissance 7 pièces 1 à 7 Renonciation 2 Rente 139 pièces 1 à 139 Testament 2 pièces 1 et 3 Transaction 13 pièces 1 à 14 7 Transport 19 pièces 1 à 19 ; 7 bis 18 Vente 33 pièces 1 à 39 1 ; 5-8 ; 12 Accord 2 pièces 1 à 2 Arrentement 4 pièces 1 à 4 Cession 3 Contrat de mariage 45 pièces 1 à Donation 1 Echange 6 pièces 1 à 3 ; 1 à 3 bis Reconnaissance 9 pièces 1 à 9 EXCLU COMMUNICATION Voir 4E5/

16 1574 4E5 / E5 / E5 / 14 BIBLIOTHEQUE D'AGGLOMERATION DE SAINT-OMER Rente 165 pièces 1 à Subrogation 1 Testament 3 pièces 1 à 4 3 Transaction 14 pièces 1 à 14 Transport 22 pièces 1 à 22 Vente 34 pièces 1 à 34 ; 1 bis 8 Accord 1s 1 à 11 Arrentement 3 pièces 1 à 3 Cession 4 pièces 19 à 22 Contrat de mariage 20 pièces 1 à 19 ; 17 bis Echange 2 pièces 4 et 5 Fondation 1 Indemnité 3 pièces 1 à 3 Reconnaissance 3 pièces 1 à 3 Rente 143 pièce 1 à 143 Testament 1 Transaction 7 pièces 1 à 7 Transport 18 pièces 1 à 18 Vente 16 pièces 2 à 16 ; 25 1 Accord 7 pièces 1 à 7 Cession 7 pièces 1 à 7 Contrat de mariage 23 pièces 1 à Donation 2 pièces 1 à 2 Echange 5 pièces 1 à 5 Fondation 1 Indemnité 2 pièces 1 à 2 Obligation 1 Procuration 12 Reconnaissance 9 pièces 1 à 9 Rente 166 pièces 1 à 166 Testament 1 Transaction 7 pièces 1 à 9 6 et 7 Transport 18 pièces 8 à 25 EXCLU COMMUNICATION Voir 4E5/1710 EXCLU COMMUNICATION Voir 4E5/

17 1576 4E5 / 14 Vente 28 pièces E5 / E5 / E5 / 17 1 à 28 Accord 3 pièces 1-2 ; 4 Cession 6 pièces 2 à 5 ; 14 ; 16 Contrat de mariage 30 pièces 1 à Echange 1 Indemnité 2 pièces 1 à 2 Reconnaissance 8 pièces 1 à 9 2 Rente 126 pièces 1 à ; 63 ; 119 Testament 3 pièces 1 à 3 Transaction 5 pièces 1 Transport 1s 1 ; 6 à 13 ; 15 ; 7 bis Vente 17 pièces 1 à 17 Accord 2 pièces 1 à 2 Arrentement 3 pièces 1 à 3 Cession 3 pièces 1-2 ; 14 Contrat de mariage 24 pièces 1 à 22 ; Donation 1 Echange 2 pièces 1 à 2 Ratification 1 Reconnaissance 5 pièces 1 à 5 Rente 54 pièces 1 à 54 Testament 4 pièces 1 à 4 Transaction 3 pièces 2 à 4 1 Transport 13 pièces 3 à 15 Vente 8 pièces 1 à 8 Accord 2 pièces 1 à 2 Arrentement 2 pièces 1 à 2 Contrat de mariage 18 pièces 1 à 18 Donation 2 pièces 1 à 4 1 ; 3 Fondation 1 Partage 2 Reconnaissance 8 pièces 1 à 8 EXCLU COMMUNICATION Voir 4E5/

18 1579 4E5 / E5 / E5 / E5 / 20 Rente 66 pièces 1 à 66 Testament 1 Transaction 1 Transport 13 pièces 1 à 13 Vente 9 pièces 1 à 9 Accord 3 pièces 1 à 3 Arrentement 3 pièces 1 à 3 Donation 3 pièces 1 à 3 Indemnité 1 Contrat de mariage 49 pièces 1 à Partage 5 pièces 1 à 5 Reconnaissance 6 pièces 1 à 6 Rente 114 pièces 1 à 113 ; 299 Testament 2 pièces 1 à 2 Transaction 6 pièces 1 à 7 6 Transport 19 pièces 1 à 19 Vente 19 pièces 1 à 19 Accord 5 pièces 1 à 5 Contrat de mariage 24 pièces 1 à 26 6 ; 25 Donation 1 Indemnité 2 pièces 1 à 2 Reconnaissance 7 pièces 1 à 7 Rente 105 pièces 1 à Testament 2 pièces 1 à 2 Transport 1s 1 à 11 Vente 1s 1 à 11 Accord 3 pièces 1 à 3 Contrat de mariage 36 pièces 1 à 35 ; 85 Donation 1 Echange 2 pièces 1 à 2 Fondation 1 Ratification 2 pièces 1 à 2 Reconnaissance 4 pièces 1 à 4 16

19 1582 4E5 / E5 / E5 / 22 Rente 153 pièces 1 à ; ; 131 Testament 2 pièces 1 à 2 Transaction 2 pièces 1 à 2 Transport 10 pièces 1 à 10 Accord 4 pièces 1 à 4 Cession 1 Contrat de mariage 56 pièces 1 à ; 43 Donation 1 Echange 1 Fondation 1 Indemnité 2 Partage 2 Reconnaissance 3 pièces 1 à 3 Rente 203 pièces 1 à 203 Testament 2 pièces 1 et 2 Transaction 6 pièces 1 à 6 Transport 23 pièces 1 à 23 Vente 28 pièces 1 à 28 Accord 4 pièces 1 à 4 Arrentement 1 Contrat de mariage 73 pièces 1 à ; 55 Le n 21 est une copie de 1779 Décharge 4 Donation 5 pièces 1 à 5 Echange 3 pièces 1 à 3 Fondation 3 pièces 1 à 3 Indemnité 3 Partage 1 Ratification 2 pièces 1 et 2 Reconnaissance 7 pièces 1 à 7 Testament 3 pièces 1 à 3 Transaction 7 pièces 1 à 7 Transport 39 pièces 2 à

20 E5 / E5 / 22 Vente 36 pièces 1 à 36 4E5 / 23 Rente 277 pièces 1 à 277 Contrat de mariage 34 pièces 1 à 34 Convention 4 pièces 1 à 4 Donation 5 pièces 1 à 5 Echange 3 pièces 1 à 3 Indemnité 5 pièces 1 à 5 Reconnaissance 8 pièces 1 à 8 Testament 3 pièces 1 à 3 Transport 43 pièces 1 à 43 Vente et rente 262 pièces 1 à ; 120 ; 148 ; 235 Accord 2 pièces 1 à 2 Arrentement 5 pièces 1 à 5 Contrat de mariage 27 pièces 1 à 26 ; 5 bis Décharge 2 pièces 1 et 2 Donation 3 pièces 1 à 3 Fondation 1 4E5 / 25 Indemnité 4 Partage 2 pièces 1 à 2 Ratification 2 Reconnaissance 3 pièces 1 à 3 Rente 217 pièces 1 à Transaction 4 pièces 1 à 4 Transport 27 pièces 1 à 27 4E5 / 26 Vente 4s 1 à 41 Accord 4 pièces 1 à 4 4E5 / 27 Arrentement 3 pièces 1 à 3 Cession 2 pièces 24 et 25 Contrat de mariage 29 pièces 1 à 30 ; ; 23 EXCLU COMMUNICATION Voir 4E5/1709 EXCLU COMMUNICATION Voir 4E5/1710 EXCLU COMMUNICATION Voir 4E5/1711 EXCLU COMMUNICATION Voir 4E5/1711 EXCLU COMMUNICATION Voir 4E5/1710 EXCLU COMMUNICATION Voir 4E5/

21 BIBLIOTHEQUE D'AGGLOMERATION DE SAINT-OMER Donation 4 pièces 1 à 4 Echange 2 pièces 1 à 2 Indemnité 2 pièces 1 et 2 Reconnaissance 14 pièces 1 à 14 4E5 / 27 Renonciation 2 pièces 3 et 4 Testament 1 Transaction 6 pièces 1 à 6 Transport 24 pièces 1 à ; 25 Vente 50 pièces 1 à 50 4E5 / 28 Rente 173 pièces 1 à ; 81 Arrentement 4 pièces 1 à 4 Contrat de mariage 48 pièces 1 à ; 29 Donation 6 pièces 1 à 6 Echange 6 pièces 1 à 6 Fondation 2 pièces 1 et 2 Partage 1 4E5 / 29 Ratification 3 Reconnaissance 14 pièces 1 à 14 Renonciation 1 Testament 1 Transaction 4 pièces 1 à 4 Transport 42 pièces 1 à 42 Vente 42 pièces 1 à 42 4E5 / 30 Rente 267 pièces 1 à 267 Accord 2 pièces 1 et 2 Arrentement 3 pièces 1 à 3 Cession 1 Contrat de mariage 40 pièces 1 à E5 / 31 Convention 2 pièces 1 à 2 Donation 6 pièces 1 à 6 Echange 2 pièces 1 à 2 Partage 1 Ratification 1 EXCLU COMMUNICATION Voir 4E5/

22 E5 / 35 Reconnaissance 10 pièces 1 à 10 Testament 1 4E5 / 31 Transaction 1 Transport 3s 1 à 32 5 Vente 25 pièces 1 à 25 4E5 / 32 Rente 208 pièces 1 à 207 ; 51 bis Accord 2 pièces 2 et 3 Bail 2 Contrat de mariage 34 pièces 1 à 34 Convention 2 pièces 1 à 3 1 Décharge 1 Donation 4 pièces 1 à 4 Echange 4 pièces 1 à 4 4E5 / 33 Fondation 2 pièces 1 et 2 Information 2 pièces 1 et 2 Ratification 3 Reconnaissance 16 pièces 1 à 16 Renonciation 4 Testament 4 pièces 1 à 4 Transaction 1s 1 à 10 ; 1 bis Transport 33 pièces 1 à 32 4 Vente 49 pièces 1 à 49 4E5 / 34 Rente 172 pièces 1 à Arrentement 1 Contrat de mariage 40 pièces 1 à 41 9 Décharge 1 Donation 8 pièces 1 à 8 Echange 3 pièces 1 à 3 Partage 6 pièces 1 à 6 Ratification 2 Reconnaissance 17 pièces 1 à 17 Renonciation 2 pièces 3 et 4 EXCLU COMMUNICATION Voir 4E5/

23 Transaction 1s 1 à 11 4E5 / 35 Transport 50 pièces 1 à 50 Vente 52 pièces 1 à 52 ; 22 bis 1 4E5 / 36 Rente 177 pièces 1 à ; Arrentement 3 pièces 1 à 3 Bail 2 Contrat de mariage 44 pièces 1 à Donation 6 pièces 1 à 6 Echange 2 pièces 1 à 2 4E5 / 37 Partage 1 Ratification 1 Reconnaissance 5 pièces 1 à 5 Testament 3 pièces 1 à 3 Transaction 10 pièces 1 à 10 Transport 34 pièces 1 à 35 4 Vente 28 pièces 1 à 28 4E5 / 38 Rente 224 pièces 1 à 224 Accord 1 Arrentement 1 Cession 1 Contrat de mariage 48 pièces 1 à Convention 1 Donation 7 pièces 1 à 6 ; 34 Echange 2 pièces 1 à 2 4E5 / 39 Partage 1 Reconnaissance 4 pièces 1 à 4 Renonciation 1 Testament 5 pièces 1 à 5 Transaction 7 pièces 1 à 7 Transport 34 pièces 1 à 36 ; 1 bis 29 ; EXCLU COMMUNICATION Voir 4E5/1747 Vente 35 pièces 4 à 39 EXCLU COMMUNICATION Voir 4E5/1712 4E5 / 40 Rente 22s 1 à ; 91 Mauvais état 21

24 Accord 3 pièces 1 à 3 Arrentement 3 pièces 1 à 2 ; 69 Cession 2 Contrat de mariage 29 pièces 1 à 31 5 et 6 Donation 6 pièces 1 à 6 Echange 1 4 E5 / 41 Fondation 1 Ratification 1 Reconnaissance 5 pièces 1 à 5 Renonciation 1 Testament 1 Transaction 8 pièces 1 à 8 Transport 26 pièces 1 à 27 2 Vente 55 pièces 1 à 55 Mauvais état 4E5 / 42 Rente 270 pièces 1 à 276 ; 5 et 6 bis Arrentement 5 pièces 1 à 5 Bail 1 Contrat de mariage 35 pièces 1 à 35 Convention 1 Donation 3 pièces 1 à 3 Echange 4 pièces 1 à 3 ; 2 bis 4E5 / 43 Fondation 1 Partage 3 pièces 1 ; 1 bis ; 2 Ratification 5 Reconnaissance 13 pièces 1 à 15 5 ; 13 Testament 6 pièces 1 à 7 5 Transaction 27 Transport 46 pièces 1 à 46 Vente 37 pièces 1 à (Transaction) 4E5 / 44 Rente 1 à 214 Accord 8 pièces 2 à 9 4E5 / 45 Appointement 2 pièces 1 et 10 Contrat de mariage 65 pièces 1 à EXCLU COMMUNICATION Voir 4E5/

25 Donation 7 pièces 1 à 7 Echange 1 Partage 3 pièces 1 à 4 1 4E5 / 45 Reconnaissance 1s 1 à 11 Testament 9 pièces 1 à 9 Transaction 1s 1 à 11 Transport 30 pièces 1 à 30 ; 89 Vente 32 pièces 1 à 32 4E5 / 46 Rente 196 pièces 1 à 196 Donation 14 pièces 1 à 14 Mauvais état 4E5 / 47 Reconnaissance 18 pièces 1 à 16 ; 2 bis ; 150 Transport 63 pièces 1 à 63 Vente 60 pièces 1 à 60 4E5 / 48 Rente 16s 1 à 161 EXCLU COMMUNICATION Voir 4E5/1712 Accord 7 pièces 3-4 ; 6-10 Appointement 4 pièces 1-2 ; 5-6 Contrat de mariage 154 pièces 1 à ; 110 ; 127 ; 155 4E5 / 49 Décharge 2 EXCLU COMMUNICATION Echange 2 pièces 1 à 2 Voir 4E5/1713 Partage 4 pièces 1 à 4 Testament 6 pièces 1 à 5 ; 5 bis Transaction 1s 1 à 12 6 Accord 7 pièces 2 à 11 4 ; 6 ; 8 Appointement 5 pièces 1 à 8 2 ; 5 ; 7 Bail 28 pièces 1 à 28 Mauvais état Convention 1 4E5 / 50 Donation 6 pièces 1 à 6 Echange 6 pièces 1 à 6 Partage 13 pièces 1 à 11 ; 1 et 2 bis Mauvais état Reconnaissance 38 pièces 1 à 38 Renonciation 8 pièces 1 à 8 Transaction 1 23

26 E5 / 50 Transport 69 pièces 1 à 69 4E5 / 51 Contrat de mariage 109 pièces 1 à E5 / 52 Rente 145 pièces 1 à à 33 Vente 106 pièces 1 à 106 Mauvais état Accord 5 pièces 2 à 6 Appointement 12 pièces 1 à 17 ( 1 et 7-17 sans numéros) Donation 1s 1 à 11 Echange 7 pièces 1 à 7 Partage 2 pièces 1 à 2 4E5 / 53 Ratification 1 Reconnaissance 85 pièces 1 à ; 61 Renonciation 2 Testament 1 Transaction 5 pièces 1 à 5 Transport 8s 1 à à 47 4E5 / 54 Contrat de mariage 47 pièces ; Vente 119 pièces 1 à E5 / 55 Rente 197 pièces 1 à Accord - Convention 4 pièces 1 à5 2 Acte divers 46 pièces non numérotés Très mauvais état Arrentements 4 pièces 1 à 4 EXCLU COMMUNICATION Cession-Transport 76 pièces 2 à 77 1 Voir 4E5/1713 4E5 / 56 Donation 3 pièces 1à 3 Echange 6 pièces 1 à 6 Fondation 3 pièces 1 à 3 Partage 5 pièces 1 à 5 Transaction 13 pièces 1 à 13 Appointement Contrat de mariage 56 pièces 1 à E5 / 57 Ratification Reconnaissance 76 pièces 1 à ; 84 Renonciation 2 pièces 24

27 Testament 2 pièces 1 à 2 4E5 / Vente 84 pièces 2 à 85 4E5 / 58 Rente 18s 1 à ; 167 Mauvais état E5 / 58 bis Actes détériorés Actes de EXCLU COMMUNICATION E5 / 58 ter Actes détériorés Actes de 1575, 1578, 1580, 1591, EXCLU COMMUNICATION Accord - Convention 3 pièces 1 à 6 1 ; 4 ; 5 Arrentement 6 pièces 1 à 6 Bail 9 Cession-Transport Contrat de mariage 64 pièces 1 à 63 ; 18bis ; 31bis 3 Donation 4 pièces 1 à 5 2 4E5 / 59 Echange 6 pièces 2 à 85 1 ; 3 Fondation 3 pièces 1 à 3 Partage 1s 1 à Ratification 3 pièces 1 à 3 Reconnaissance 8s 1 à 78 ; 37 ; 43 ; 58 Renonciation 6 pièces 4 à 7 ; Subrogation 3 Transaction 19 pièces 1 à 19 EXCLU COMMUNICATION Cession-Transport 85 pièces 1 à 87 52; 84 4E5 / 60 Voir 4E5/1713 Vente 12s 2 à ; E5 / 61 Rente 167 pièces 1 à 178 4E5 / ; 37 ; 43 ; 57 ; 58 ; 63 ;85 ; ; 163 Accord - Convention 3 pièces 1 à 5 2 ; 3 Appointement 3 Arrentement 2 pièces 1 ; 8 Cession 7 pièces 1 à 7 Contrat de mariage 6s 1 à 63 1 ; 30 ; 40 Donation 10 pièces 2 à 11 1 Echange 2 pièces 1 à 2 Indemnité 2 25

28 Partage 4 pièces 1 à 5 4 Ratification 7 4E5 / 62 Reconnaissance 87 pièces 1 à Renonciation 5 pièces 1 à 6 2 Testament 2 pièces 1 à 2 Transaction 14 pièces 1 à 13 ; 1 4E5 / 63 Cession-Transport 9s 1 à 98 Vente 92 pièces 1 à ; 30 ; 40 4E5 / 64 Rente 187 pièces 1 à ; 102 Accord - Convention 1s 1 à 11 Cession - Transport 99 pièces 1 à 99 Contrat de mariage 58 pièces 1 à ; 30 ; 60 Donation 7 pièces 1 à 7 4E5 / 65 Echange 3 pièces 1 à 3 Fondation 1 Partage 2 pièces 1 à2 Renonciation 1 Testament 1 Transaction 12 pièces 1 à 12 4E5 / 66 Rente 220 pièces 1 à 220 4E5 / 67 Reconnaissance 105 pièces 1 à 105 Vente 108 pièces 1 à 107 ; 3 Accord - Convention 4 pièces 1 à 4 Arrentement 9 pièces 1 à 9 Attestation 7 Bail 10 Contrat de mariage 52 pièces 1 à 53 ; ; 37 4E5 / 68 Decharge 3 pièces 5 ; 6 ; 9 Donation 7 pièces 1 à 8 1 Echange 5 pièces 1 à 5 Fondation 3 pièces 1 à 3 Partage 2 pièces 2 ; 8 Renonciation 4 pièces 1 à 4 26

29 E5 / 68 4E5 / 69 4E5 / 70 Testament Cession - Transport Rente 4 pièces 98 pièces 178 pièces 1 à 4 1 à 97 ; 1 1 à Transaction Reconnaissance Vente 18 pièces 93 pièces 84 pièces 1 à 18 1 à 93 1 à 84 ; Accord -Convention 1s 1 à 12 1 Appointement 1 Bail 7 Cession - Transport 65 pièces 1 à 65 Contrat de mariage 65 pièces 1 à ; 64 Decharge 2 pièces 5 ; 6 4E5 / 71 Donation 1s 1 à 11 Echange 6 pièces 1 à 6 Fondation 1 Partage 5 pièces 1 à 5 Ratification 2 pièces 1 ; 4 Renonciation 2 pièces 2 ; 3 Testament 2 pièces 1 à 2 Transaction 16 pièces 1 à 16 4E5 / 72 Reconnaissance 73 pièces 1 à Vente et achat 117 pièces 1 à 117 4E5 / 73 Rente 219 pièces 1 à ; 97 ; 116 Accord - Convention 2 pièces 1 à 2 Arrentement 1 Contrat de mariage 83 pièces 1 à ; 18 ; 20 ; 52 ; 57 ; 62 ; 79 ; 81 4E5 / 74 Decharge 5 pièces 6 à 10 Donation 9 pièces 1 à 10 3 Eschange 3 pièces 1 à 3 Indemnité 1 Obligation 2 Partage 5 pièces 1 à 5 27

30 E5 / 80 BIBLIOTHEQUE D'AGGLOMERATION DE SAINT-OMER Reconnaissance 57 pièces 1 à 59 7 ; 27 Renonciation 3 pièces 3 ; 4 ; 5 4E5 / 74 Testament 2 pièces 1 à 3 1 Transaction 15 pièces 1 à 14 ; 6 Cession - Transport 62 pièces 1 à 62 4E5 / 75 Vente et achat 159 pièces 1 à 159 ; E5 / 76 Rente 308 pièces 1 à 311 ; ; 58 ; 264 ; 303 Mauvais état 4E5 / 77 4E5 / 78 4E5 / 79 Cession - Transport 59 pièces 1 à ; 20 ; 25 ; 46 ; 88 Rente 214 pièces 1 à Arrentement 3 pièces 1 à 3 Contrat de mariage 6s 1 à 64 4 ; 15 ; 31 Vente 78 pièces 1 à 78 Accord - Convention 3 pièces 1 à 3 Appointement 4 Bail 2 pièces 3 ; 4 Decharge 2 pièces 1 ; 48 Donation 8 pièces 1 à 7 ; 68 Echange 6 pièces 1 à 8 2 ; 6 Obligation 2 pièces 1 à 2 Ratification 2 pièces 5 ; 6 Reconnaissance 50 pièces 1 à Renonciation 7 Transaction 12 pièces 1 à 12 Abandon 10 Accord - Convention 7 pièces 1 à 8 7 Appointement 2 pièces 7 ; 9 Arrentement 1s 1 à 11 Cession - Transport 3 pièces Contrat de mariage 47 pièces 1 à 59 ; ; 14 ; 40 Donation 8 pièces 1 à 9 8 Echange 4 pièces 1 à 4 Indemnité 12 EXCLU COMMUNICATION Voir 4E5/1714 EXCLU COMMUNICATION Voir 4E5/1740 EXCLU COMMUNICATION Voir 4E5/

31 Partage 4 pièces 1 à 4 Ratification 6 pièces 1 à 6 4E5 / 80 Reconnaissance 82 pièces 1 à 82 Renonciation 3 pièces 7 ; 8 ; Testament 2 pièces 1 à 2 Transaction 15 pièces 1 à E5 / 81 Cession - Transport 79 pièces 1 à Mauvais état Vente 127 pièces 1 à ; 73 Mauvais état 4E5 / 82 Rente 158 pièces 1 à Mauvais état 4E5 / 83 Rente 197 pièces 161 à 357 Mauvais état Appointement 2 pièces Arrentement 22 pièces 1 à 22 Attestation 9 Bail 8 Cession - Transport 76 pièces 1 à Decharge 10 Donation 7 pièces 1 à 7 ; 40 6 ; 30 4E5 / 84 Echange 7 pièces 1 à 7 Fondation Indemnité 4 pièces 3 ; 5-7 Obligation 11 Partage 4 pièces 1 à 4 Reconnaissance 109 pièces 1 à Renonciation 3 pièces 1 ; 2 ; 4 Testament 4 pièces 1 à 4 Transaction 24 pièces 1 à E5 / 85 Contrat de mariage 70 pièces 1 à 71; 40 6 ; 30 Vente 159 pièces 1 à 159 ; 1 4E5 / 86 Rente 215 pièces 1 à 215 4E5 / 87 Rente 202 pièces 216 à Accord - Convention 2 pièces 1 à 4 2 ; E5 / 88 Arrentement 10 pièces 1 à 10 Bail 13 29

32 Cession - Transport 48 pièces 1 à 61 2 à 14 Donation 10 pièces 1 à 11 9 Echange 2 pièces 1 à 2 Fondation 1 Obligation 12 4E5 / 88 Partage 3 pièces 1 à 3 Ratification 4 pièces 5 ; 6 ; 9 ; 11 Reconnaissance 67 pièces 1 à 66 ; 53 Renonciation 6 pièces 2-4 ; 7 ; 8 ; 14 Testament 2 pièces 1 à 2 Transaction 8 pièces 1 à 9 7 4E5 / 89 Contrat de mariage 68 pièces 1 à Vente 135 pièces 1 à E5 / 90 Rente 19s 1 à 190 ; 92 4E5 / 91 Rente 195 pièces 191 à ; 260 ; 307 ; 381 Accord - Convention 1 Caution 2 pièces 8 ; 9 Cession - Transport 50 pièces 1 à 50 Contrat de mariage 58 pièces 1 à 57 ; 6 Decharge 1 Donation 8 pièces 1 à 8 Echange 3 pièces 1 à 3 4E5 / 92 Fondation 2 pièces 1 à 2 Indemnité 3 Partage 5 pièces 1 à 5 Promesse 4 Ratification 7 Reconnaissance 70 pièces 1 à 70 Renonciation 2 pièces 2 ; 6 Testament 2 pièces 1 à 2 Transaction 12 pièces 1 à E5 / 93 Vente 146 pièces 1 à

33 E5 / 94 Rente 200 pièces 1 à 200 ; E5 / 95 Rente 202 pièces 201 à 402 Abandon 3 Accord - Convention 4 pièces 2 à 5 Appointement 1 Arrentement 12 pièces 1 à 11 Bail 3 pièces 1 à 3 Cession - Transport 63 pièces 1 à 63 Mauvais état Donation 9 pièces 1 à 9 Mauvais état 4E5 / 96 Eschange 6 pièces 1 à 6 Fondation 2 pièces 1 à 2 Indemnité 9 Partage 5 pièces 1 à 5 Ratification 2 pièces 2 ; 7 Reconnaissance 82 pièces 1 à 82 Mauvais état Renonciation 5 pièces 1 ; 4-6 ; 8 Testament 4 pièces 1 à 4 Transaction 16 pièces 1 à 16 4E5 / 97 Contrat de mariage 74 pièces 1 à 74 Vente 143 pièces 1 à E5 / 98 Rente 227 pièces 1 à 110 ; 124 à Mauvais état 4E5 / 99 Rente 215 pièces 241 à 455 Mauvais état Accord 6 pièces 1 à 6 Achat 75 Arrentement 3 pièces 1 à 3 Bail 6 pièces 1 à 6 Cession - Transport 47 pièces 1 à 46 ; 26 4E5 / 100 Conciliation 7 Convention Donation 10 pièces 1 à 9 ; 2 Echange 7 pièces 1 à 7 Fondation 3 pièces Indemnité 2 pièces 2 ; 3 31

34 Obligation 9 Partage 6 pièces 1 à 6 Ratification 2 pièces 8 ; 10 4E5 / 100 Reconnaissance 80 pièces 1 à 80 Renonciation 4 pièces 5 ; 6 ; 11 ; 12 Subrogation 1 Testament 3 pièces 1 à 4 1 Transaction 19 pièces 1 à 19 4E5 / 101 Contrat de mariage 82 pièces 1 à 84 9 ; 49 Vente 137 pièces 1 à 138 4E5 / 102 Rente 215 pièces 1 à E5 / 103 Rente 213 pièces 217 à Abandon Accord 7 pièces 1 à 8 4 Appointement 2 pièces 4 Arrentement 3 pièces 1 à 3 Bail 8 pièces 1 à 8 Contrat de mariage 68 pièces 1 à ; ; 36 ; 76 Décharge 2 pièces 1 ; 2 Donation 9 pièces 1 à E5 / 104 Echange 5 pièces 1 à 5 Fondation 1 Indemnité 3 Partage 7 pièces 1 à 7 Ratification Reconnaissance 96 pièces 1 à 98 1 ; 15 Renonciation 4 pièces 5 à 7 ; 9 Testament 6 pièces 1 à 6 Titre clérical Transaction 12 pièces 1 à ; 11 4E5 / 105 Cession - Transport 84 pièces 1 à 84 Vente 149 pièces 1 à

35 E5 / 106 Rente 230 pièces 1 à 230 4E5 / 107 Rente 237 pièces 231 à Accord 8 pièces 1 à 8 Bail 12 pièces 1 à 12 Cession - Transport 47 pièces 1 à ; Décharge 5 Donation 18 pièces 1 à 17 ; 45 Echange 3 pièces 1 à3 4E5 / 108 Fondation 4 pièces 1 à 4 Indemnité 4 Partage 2 pièces 1 à 2 Ratification 3 Reconnaissance 94 pièces 1 à 93 ; 23 Renonciation 2 Testament 5 pièces 1 à 5 Transaction 10 pièces 1 à 10 4E5 / 109 Contrat de mariage 90 pièces 1 à 90 ; Vente 14s 1 à 141 4E5 / 110 Rente 280 pièces 1 à 280 4E5 / 111 Rente 279 pièces 281 à 559 Accord - Convention 7 pièces 1 à 8 6 Appointement 6 pièces 9-13 ; 16 Bail 13 pièces 1 à 13 Cession 3 pièces Decharge 11 Donation 16 pièces 1 à E5 / 112 Echange 7 pièces 1 à 7 Fondation 4 pièces 1 à 4 Inventaire 16 Partage 3 pièces 1 à 3 Ratification 4 pièces 3-5 ; 7 Renonciation 2 pièces 6 ; 8 Testament 7 pièces 1 à 7 33

36 4E5 / 112 Transaction 2s 1 à 21 Transport 47 pièces 17 à 50 Contrat de mariage 84 pièces 1 à ; 68 ; 83 4E5 / 113 Reconnaissance 102 pièces 1 à 102 ; E5 / 114 Rente 216 pièces 1 à 216 4E5 / 115 Rente 225 pièces 217 à 433 ; 672 à 679 4E5 / 116 Vente 162 pièces 1 à E5 / 116 bis Actes détériorés EXCLU COMMUNICATION Accord - Convention 8 pièces 1 à 9 7 Appointement 7 Arrentement 1 Bail 19 pièces 1 à 19 Cession - Transport 73 pièces 1 à 73 Decharge 2 pièces 14 ; 19 Donation 17 pièces 1 à 17 Emprise 4 pièces 13 ; E5 / 117 Echange 2 pièces 1 à 2 Fondation Obligation 2 pièces 23 ; 24 Partage 2 pièces 1 à 2 Ratification 9 pièces 2-9 ; 11 Reconnaissance 84 pièces 1 à 84 Renonciation 10 Testament 5 pièces 1 à 5 Transaction 18 pièces 1 à 18 4E5 / 118 Contrat de mariage 82 pièces 1 à 84 ; ; 31 ; 47 Vente 144 pièces 1 à ; 70 4E5 / 119 Rente 200 pièces 1 à 200 4E5 / 120 Rente 184 pièces 201 à 274 ; 291 à E5 / 121 Rente 12s 401 à 626 Accord - Convention 12 pièces 1 à E5 / 122 Bail 42 pièces 1 à 40 ; 3 ; 6 Cession - Transport 67 pièces 1 à 67 34

37 Decharge 2 pièces Donation 19 pièces 1 à 19 Echange 13 pièces 1 à 13 Emploi Estimation Fondation 1 à 2 4E5 / 122 Obligation 2 pièces 1 à 2 Quittance 1618 Ratification 4 pièces Reconnaissance 99 pièces 1 à 99 Renonciation Testament 7 pièces 1 à 7 Transaction 16 pièces 1 à 16 4E5 / 123 Contrat de mariage 93 pièces 1 à ; 82 ; 89 ; 96 4E5 / 124 Vente 149 pièces 1 à 149 4E5 / 125 Rente 246 pièces 1 à 245 ; 64 4E5 / 126 Rente 247 pièces 246 à 492 4E5 / 127 Rente 245 pièces 493 à 737 Accord - Convention 8 pièces 1 à 9 1 Acte divers Affirmations Arrentement 14 pièces 1 à 14 Caution Donation 10 pièces 10 à 10 Emprise 4 pièces E5 / 128 Fondation 3 pièces 1 à 3 Indemnité Inventaire 2 pièces 1 à 2 Partage 6 pièces 1 à 6 Ratification 4 pièces Reconnaissance 93 pièces 1 à 93 Sommation Testament 8 pièces 1 à 8 35

38 E5 / 128 Transaction 12 pièces 1 à 12 4E5 / 129 Vente 154 pièces 1 à Bail 48 pièces 1 à 50 3 ; 6 4E5 / 130 Cession - Transport 5s 1 à 49 ; 8 ; 153 Contrat de mariage 8s 1 à E5 / 131 Rente 170 pièces 1 à 170 4E5 / 132 Rente 180 pièces 171 à 350 4E5 / 133 Rente 16s 351 à 511 Accord - Convention 8 pièces 1 à 9 ; 9 6 ; 7 Affirmation Appointement Arrentement 16 pièces 1 à 16 Attestation Bail 22 pièces 1 à 22 Caution 2 pièces Cession - Transport 38 pièces 1 à 38 Déclaration Decharge Donation 16 pièces 1 à 16 4E5 / 134 Emprise Echange 4 pièces 1 à 3 ; 9 Fondation 2 pièces 1 à 2 Obligation 4 pièces 1 à 4 Partage 3 pièces 3 à 5 Quittance Ratification Reconnaissance 72 pièces 13 à 84 ; 8 Renonciation Sommation Testament 4 pièces 1 à 4 Transaction 19 pièces 1 à 19 4E5 / 135 Contrat de mariage 80 pièces 1 à Vente 119 pièces 1 à

39 4E5 / 136 Rente 193 pièces 1 à ; E5 / 137 Rente 180 pièces 196 à E5 / 138 Rente 197 pièces 391 à 587 Accord 1 Arrentement 2s 1 à 21 Attestation 2 pièces Bail 20 pièces 1 à 20 Caution Cession - Transport 45 pièces 1 à Decharge 4 pièces Donation 16 pièces 1 à 16 4E5 / 139 Echange 6 pièces 4 à 9 Emprise 4 pièces Fondation Indemnité Obligation 6 pièces 1 à 6 Partage 1 Ratification 3 pièces Renonciation 2 pièces Testament 5 pièces 1 à 5 Transaction 14 pièces 1 à 12 ; 1, 2 4E5 / 140 Vente 150 pièces 1 à 150 4E5 / 141 Contrat de mariage 104 pièces 1 à 116 ; ; 99 ; 110 Reconnaissance 103 pièces 1 à 103 4E5 / 142 Rente 247 pièces 1 à 247 4E5 / 143 Rente 250 pièces 251 à E5 / 144 Rente 200 pièces 501 à Accord - Convention 5 pièces 1 à 5 Arrentement 14 pièces 1 à 12 ; 437 ; E5 / 145 Attestation Bail 8 pièces 1 à 8 Caution 2 pièces Cession - Transport 59 pièces 1 à 59 37

40 Compte Decharge 5 pièces Donation 19 pièces 1 à 19 Echange 8 pièces 1 à 8 Fondation 4 pièces 1 à 4 Obligation 3 pièces 1 à 3 4E5 / 145 Partage 3 pièces 1 à 3 Prise de possession Quittance 2 pièces Ratification Reconnaissance 77 pièces 1 à 77 Renonciation 3 pièces Testament 9 pièces 1 à 9 Transaction 17 pièces 1 à 17 4E5 / 146 Contrat de mariage 75 pièces 1 à 75 Vente 148 pièces 1 à 148 4E5 / 147 Rente 200 pièces 1 à 200 4E5 / 148 Rente 200 pièces 201 à 400 4E5 / 149 Rente 185 pièces 401 à ; 466 Accord - Convention 7 pièces 1 à 7 Arrentement 16 pièces 1 à 16 Bail 9 pièces 1 à 9 Cession - Transport 49 pièces 1 à 49 Donation 14 pièces 1 à 14 Echange 6 pièces 1 à 5 ; 1 bis 4E5 / 150 Indemnité 3 pièces Inventaire Obligation 6 pièces 1 à 6 Partage 2 pièces 1 à 3 2 Reconnaissance 90 pièces 1 à Renonciation 5 pièces Testament 6 pièces 1 à 6 4E5 / 151 Contrat de mariage 87 pièces 1 à 89 5 ; 76 38

41 BIBLIOTHEQUE D'AGGLOMERATION DE SAINT-OMER 4E5 / 151 Vente 195 pièces 1 à 195 4E5 / 152 Rente 206 pièces 1 à 206 4E5 / 153 Rente 194 pièces 207 à 400 4E5 / 154 Rente 223 pièces 401 à 603 Accord - Convention 6 pièces 1 à 6 Arrentement 12 pièces 1 à 4 ; ; 140 ; 165 ; 227 ; 305 ; 328 ; 353 ; 367 ; 480 ; 531 Bail 3s 1 à Caution Cession - Transport 60 pièces 1 à 60 ; 20 3 Contrat de mariage 83 pièces 1 à ; 76 ; 84 ; 85 4E5 / 155 Décharge 7 pièces Donation 19 pièces 1 à 19 Echange 10 pièces 1 à 11 1 Emprise Indemnité Partage 5 pièces 1 à 5 Ratification 2 pièces Renonciation Testament 8 pièces 1 à 8 Transaction 19 pièces 1 à 19 4E5 / 156 Reconnaissance 10s 1 à 101 Vente 155 pièces 1 à ; 102 4E5 / 157 Rente 194 pièces 1 à ; ; 140 ; 165 4E5 / 158 Rente 215 pièces 201 à ; 305 ; 328 ; 353 ; 367 4E5 / 159 Rente 195 pièces 421 à ; 531 4E5 / 160 Rente 214 pièces 1 à E5 / 161 Rente 214 pièces 216 à E5 / 162 Rente 203 pièces 431 à N 627 à 634 EXCLU COMMUNICATION 39

42 E5 / 163 Transport 50 pièces 1 à 50 Vente 165 pièces 1 à 165 Accord - Convention 7 pièces 5 à 11 Acte divers 2 pièces Appointement 4 pièces Arrentement 6 pièces 2-3 ; 4 ; 31 ; 236 ; 498 Bail 40 pièces 10 à 40 Consentement Contrat de mariage 77 pièces 1 à Decharge 4 pièces Donation 13 pièces 2 à 14 Echange 5 pièces 1 à 5 4E5 / 164 Emprise 6 pièces Fondation 3 pièces Obligation 10 pièces 1 à 10 Partage 5 pièces 1 à 5 Procuration 5 pièces 1 à 5 Promesse Ratification Reconnaissance 8s 1 à 81 Renonciation 2 pièces Testament 12 pièces 1 à 12 Transaction 17 pièces 1 à 17 4E5 / 165 Rente 299 pièces 1 à E5 / 166 Rente 300 pièces 301 à 600 4E5 / 167 Rente 225 pièces 601 à Accord - Convention 18 pièces 6 à ; 22 4E5 / 168 Donation 19 pièces 1 à 19 Vente 269 pièces 1 à 275 ; 1 ; Bail 93 pièces 1 à 93 4E5 / 169 Cession - Transport 72 pièces 1 à 75 1 ; 32 ; 63 Obligation 19 pièces 1 à 19 Reconnaissance 88 pièces 1 à 88 40

43 Acte divers Adjudication Affirmation 2 pièces Appointement 9 pièces Caution Contrat de mariage 133 pièces 85 ; 88 ; 91 Decharge 19 pièces Echange 6 pièces 1 à 6 Emploi 2 pièces 4E5 / 170 Emprise 19 pièces Fondation 2 pièces Indemnité 2 pièces Partage 3 pièces 1 à 3 Procuration 5 pièces 1 à 5 Promesse 5 pièces Ratification Renonciation 9 pièces Testament 5 pièces 1 à 5 Transaction 1s 1 à 11 4E5 / 171 Vente 233 pièces 1 à 235 1,2 Bail 96 pièces 1 à ; 85 Cession - Transport 67 pièces 1 à 67 4E5 / à 40 ; 42 ; Contrat de mariage 93 pièces 1 à ; 99 Reconnaissance 93 pièces 1 à Accord-Convention 5 pièces 1 à 6 2 Acte divers Admodiation 4E5 / 173 Attestation Caution 5 pièces Convention Déclaration Decharge 13 pièces 41

44 Donation 2s 1 à 21 Emprise 7 pièces Echange 8 pièces 1 à 7 ; 16 Fondation 2 pièces 1 et 2 Obligation 20 pièces 1 à ; 16 à 18 Partage Procuration 4 pièces E5 / 173 Promesse 6 pièces Protestation Quittance 6 Ratification 5 pièces Renonciation 4 pièces Sommation 4 pièces Testament 3 pièces 1 à 3 Transaction 9 pièces 1 à 9 Accord - Convention 9 pièces 1 à 9 Arrentement 7 pièces 1 à 7 Cession - Transport 45 pièces 3 à Donation 13 pièces 1 à 12 ; 1 ; 2 4E5 / 174 Fondation 3 pièces 1 à 3 Obligation 16 pièces 1 à 16 Procuration 3 pièces Testament 2 pièces 2, Transaction 7 pièces 1 à 7 Vente 99 pièces 1 à à 38 ; 79 à 91 Bail 83 pièces 1 à 83 4E5 / 175 Contrat de mariage 11s 1 à ; 6 ; 34 ; 39 ; 51 ; 74 ; 86 Reconnaissance 87 pièces 1 à 87 4E5 / 176 Rente 329 pièces 1 à E5 / 177 Rente 330 pièces 330 à ; ; E5 / 178 Rente 346 pièces 1 à ; 7 EXCLU COMMUNICATION Voir 4E5/

45 BIBLIOTHEQUE D'AGGLOMERATION DE SAINT-OMER 4E5 / 179 Rente 342 pièces 349 à 690 4E5 / 180 Cession - Transport 60 pièces 1 à 60 Vente 19s 1 à 191 Contrat de mariage 110 pièces 1 à 111 ; ; 103 4E5 / 181 Donation 24 pièces Reconnaissance 94 pièces 1 à Abandon Accord - Convention 10 pièces 1 à 10 Appointement 2 pièces Arrentement 8 pièces 1 à 8 Attestation Bail 94 pièces 1 à 84 Caution 2 pièces Decharge 8 pièces Devis Emprise 4E5 / 182 Echange 4 pièces 1 à 4 Indemnité 6 pièces Obligation 1s 1 à 10 ; 16 Offre Partage 7 pièces 1 à 8 1 Procuration Promesse Ratification Renonciation 2 pièces Testament 5 pièces 1 à 5 Transaction 7 pièces 1 à 7 Cession - Transport 74 pièces 1 à ; 24 4E5 / 183 Contrat de mariage 69 pièces 14 ; ; ; 77 bis 36 ; 70 Reconnaissance 88 pièces 1 à 88 Transaction 23 pièces 1 à E5 / 184 Partage 1s 1 à 12 3 EXCLU COMMUNICATION Voir 4E5/

46 E5 / 184 Vente 219 pièces 1 à ; 108 4E5 / 185 Rente 328 pièces 1 à 329 ; 1 10 ; 226 4E5 / 186 Rente 320 pièces 330 à 649 4E5 / 187 Rente 344 pièces 650 à 993 4E5 / 188 Rente 249 pièces 1 à E5 / 189 Rente 250 pièces 251 à 500 4E5 / 190 Rente 230 pièces 501 à 730 4E5 / 191 Cession - Transport 55 pièces 1 à 54 ; 10 Rente 207 pièces 731 à E5 / 192 Vente 230 pièces 1 à ; 184 ; 208 Bail 10s 1 à 101 Contrat de mariage 93 pièces 1 à ; 70 ; 77 ; 93 ; 96 4E5 / 193 Decharge 37 pièces Obligation 43 pièces 1 à 43 Reconnaissance 96 pièces 1 à 95 ; 3 Accords - Convention 1s 1 à 12 9 Affirmation 2 pièces Arrentement 6 pièces 1 à 6 Attestation Caution 2 pièces Compte Consentement 2 pièces Convention 4E5 / 194 Déclaration Donation 2s 1 à 21 Emprise 10 pièces Echange 8 pièces 1 à 8 Fondation 3 pièces 1 à 3 Indemnité 2 pièces Partage 5 pièces 1 à 5 Procuration 6 pièces 1 à 7 3 Promesse Ratification 2 pièces 44

47 Renonciation 6 pièces 4E5 / 194 Sommation Testament 9 pièces 1 à 9 Transaction 15 pièces 1 à 15 4E5 / 195 4E5 / 196 4E5 / 197 Cession - Transport 63 pièces 1 à ; 39 EXCLU COMMUNICATION Testament 9 pièces 2 à 11 Voir 4E5/1716 Transaction 23 pièces 1 à 23 Obligation Bail 34 pièces 115 pièces 1 à 33 ; 35 1 à Vente Contrat de mariage 213 pièces 109 pièces 1 à à ; ; 91 ; 97 Accord 1s 1 à 11 Mauvais état Appointement Arrentement 9 pièces Caution Convention Déclaration 4E5 / 198 Donation 16 pièces 2 à 17 Echange 3 pièces 1 à 4 3 Fondation 3 pièces 1 à 3 Partage 4 pièces 1 à 4 Procuration 3 pièces Reconnaissance 133 pièces 1 à 132 Mauvais état Rente 55 pièces 1 à E5 / 199 Rente 260 pièces 57 à 316 4E5 / 200 Rente 260 pièces 317 à E5 / 201 Rente 257 pièces 578 à ; 669 ; E5 / 202 Affirmation 47 Appointement 2 pièces 8 ; 9 Attestation 4 pièces 18 ; 19 ; 31 ; 32 Compte 32 Contrat de mariage 114 pièces 2 à 119 ; 8 18 ; 46 ; 54 45

48 BIBLIOTHEQUE D'AGGLOMERATION DE SAINT-OMER Descharge 23 pièces Donation 16 pièces 1 à 16 Emprise 15 pièces Fondation 2 Indemnité 2 pièces 21 ; 58 4E5 / 202 Procuration 4 pièces 2 ; 11 ; 17 ; 27 Ratification 2 pièces 4 ; 5 Reconnaissance 66 pièces 2 à Renonciation 3 pièces 6,7,24 Sommation 30 Testament 6 pièces 1 à 6 Bail 110 pièces 1 à 100 4E5 / 203 Cession - Transport 68 pièces 1 à 68 Vente 204 pièces 1 à 204 ; 1 7 4E5 / 204 Rente 369 pièces 1 à 369 4E5 / 205 Rente 316 pièces 370 à Bail 123 pièces 1 à 123 Cession - Transport 5 pièces 1 à 5 Contrat de mariage 106 pièces 1 à ; 82 4E5 / 206 Donation 17 pièces 1 à 17 Echange 7 pièces 1 à 7 Vente 207 pièces 1 à E5 / 207 Rente 250 pièces 1 à 250 4E5 / 208 Rente 247 pièces 261 à ; 430 ; 437 4E5 / 209 Rente 250 pièces 511 à 760 Accord - Convention 2 pièces 9 ; 13 4E5 / 210 Arrentement 8 pièces 1 à 8 Reconnaissance 104 pièces 1 à 104 Rente 115 pièces E5 / 211 Rente 248 pièces 1 à ; 151 4E5 / 212 Rente 251 à à ; ; EXCLU COMMUNICATION Voir 4E5/1716 EXCLU COMMUNICATION Voir 4E5/