Cahier des Clauses Techniques Particulières

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1 MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Commune de Le Boulou - Service Marchés Publics Avenue LéonJean Grégory LE BOULOU Cédex REHABILITATION ET MISE EN CONFORMITE DE LA PISCINE DU BOULOU Cahier des Clauses Techniques Particulières Lot A 08: PEINTURE

2 Sommaire 1. GENERALITES CHAMP D'APPLICATION DU C.C.T.P TRANCHE DE TRAVAUX ETENDUE ET LIMITE DES TRAVAUX NORMES ET REGLEMENTS PRESCRIPTIONS TECHNIQUES Produits utilisés Coloris et échantillons Application des couches de peinture Classement et finition OBLIGATIONS DIVERSES Visite des lieux Réception des supports Marques et type des différents matériaux Echantillons Travaux divers Liaison avec les autres corps d état Compte prorata Nettoyage du chantier Sécurité et protection de la santé DESCRIPTION DES OUVRAGES PEINTURE TRAVAUX INTERIEURS Peinture acrylique sur menuiseries bois Peinture acrylique lessivable sur murs Peinture acrylique lessivable sur plafonds Peinture laque sur ouvrages métalliques Peinture sur canalisations Nettoyage de mise en service PEINTURE TRAVAUX EXTERIEURS Peinture acrylique sur menuiseries bois Peinture minérale Peinture laque sur ouvrages métalliques Couvre joint de dilatation SC.BAT - Economiste de la Construction Tél : Page 2/13

3 1. GENERALITES 1.1 CHAMP D'APPLICATION DU C.C.T.P. L'objet du marché représente l'ensemble des ouvrages nécessaires a la réalisation des travaux définis par le présent C.C.T.P. pour : La rénovation et mise en conformité de la piscine du Boulou. 1.2 TRANCHE DE TRAVAUX Les travaux seront réalisés en une tranche unique. 1.3 ETENDUE ET LIMITE DES TRAVAUX Les prestations à la charge de la présente entreprise dans le cadre de son marché comprennent implicitement tous les travaux nécessaires à la complète et parfaite finition des ouvrages, notamment : - L amenée sur le site des travaux de l installation de chantier et de l outillage et du matériel d exécution, la maintenance et le repli en fin de travaux. - La fourniture à pied d œuvre de tous les matériaux et produits nécessaires à l exécution des travaux. - Tous les échafaudages, agrès, engins ou dispositifs de levage (ou descente) nécessaires à l exécution des travaux. - La protection des ouvrages des autres corps d'état pouvant être salis ou détériorés par les travaux du présent Lot. - La reconnaissance des subjectiles dans les conditions définies par les documents contractuels du marché. - La mise en peinture des surfaces de référence et des éprouvettes mobiles en conformité avec les prescriptions de l article 6 du D.T.U L application des produits suivant prescriptions du D.T.U et des documents particuliers du marché concernant l état de finition, l aspect mat, satiné, brillant et les coloris. - L exécution de travaux de qualité de finition très soignée dans les conditions définies par les documents particuliers du marché (DPM). - Les raccords nécessaires après intervention d autres corps d état dans les conditions précisées au DPM. - Les protections des ouvrages des autres corps d état pouvant être tachés par la peinture. - Les nettoyages du chantier en cours et en fin de travaux. - Le ramassage et la sortie des déchets et emballages. - Le tri sélectif des emballages et déchets et l enlèvement hors du chantier dans le respect de la législation en vigueur. 1.4 NORMES ET REGLEMENTS Les travaux devront être exécutés conformément aux règles, normes, DTU, dessins, aux pièces annexées au marché et aux spécifications techniques et légales en vigueur à la date de remise des offres et en particulier : - NF P (DTU 59.1) (octobre 1994, octobre 2000) : Peinture - Travaux de peinture des bâtiments - Partie 1 : Cahier des clauses techniques + Amendement A1. SC.BAT - Economiste de la Construction Tél : Page 3/13

4 - NF T (mai 1983) : Peintures - Guide relatif aux produits de peintures utilisés dans les travaux de peinturage du bâtiment (Indice de classement : T30-805). - NF T (novembre 1975) : Pigments - Minium pour peintures (Indice de classement : T31-004). - NF T (septembre 1989) : Peintures et vernis - Classification des peintures, des vernis et des produits connexes (Indice de classement : T36-005). - NF EN (octobre 2004) : Peintures et vernis - Produits de peinture et systèmes de revêtements pour maçonnerie et béton extérieurs - Partie 1 : classification (Indice de classement : T ). - Réglementation acoustique pour les bâtiments d'habitation (RA 2000). - Avis techniques du CSTB relatifs aux matériaux utilisés et à leur mise en œuvre. - L'ensemble des normes AFNOR homologuées à la date de l'appel d'offre et notamment celles de la classe P (bâtiment). - Rapport bureau de contrôle. - PGC du coordonnateur SPS. - L'ensemble des lois, arrêtés, règlements, circulaires, et tous textes nationaux et locaux applicables au présent lot. 1.5 PRESCRIPTIONS TECHNIQUES Produits utilisés Les produits seront de tout premier choix et devront provenir d'une marque notoirement connus sur le plan national. L'entrepreneur remettra à l'agrément de l'architecte la liste complète des produits à utiliser. Les produits devront être livrés sur le chantier dans les emballages d'origine hermétiquement clos et devront répondre aux qualités garanties par le fabricant, ainsi qu'aux emplois auxquels ils sont destinés. L'architecte se réserve le droit d'exiger la présentation des certificats d'essais des laboratoires de bâtiment. Dans le cas d'emplois de produits spéciaux ou de produits nécessitant une mise en œuvre particulière, le fournisseur devra assurer une assistance technique ainsi qu une préconisation pour les différents produits concernés. Pour la mise en œuvre des produits, il sera tenu compte des recommandations des fabricants, sans simplifier les prestations prévues au présent C.C.T.P. Les peintures ainsi que les produits pour le rebouchage et l'enduisage devront être compatibles entre eux et avec la nature des supports. Suivant les différences d absorption des différents subjectiles les couches d'impression devront être ajustées à ces derniers Coloris et échantillons Le choix des teintes appartient au Maître d Œuvre. Tous les coloris seront exécutes suivant les indications de l'architecte, qui pourra demander toutes polychromies y compris les rechampissages nécessaires. L'entrepreneur devra préparer à ses frais et sur indications de l'architecte des échantillons et des maquettes en nombre suffisant pour permettre de fixer les teintes définitives. SC.BAT - Economiste de la Construction Tél : Page 4/13

5 1.5.3 Application des couches de peinture Les travaux ne devront être exécutés que sur des subjectiles parfaitement secs et débarrassé des souillures, des poussières, de tâches d'enduit et de graisse, etc. Les couches successives (impression comprise) seront des tons légèrement différents et iront généralement du moins clair au plus clair. L'application des peintures sera faite à la brosse ou au rouleau, sauf dérogations particulières du C.C.T.P. La peinture de chaque couche devra être correctement croisée sauf pour les peintures vernissées. Avant l'application d'une nouvelle couche, toute révision sera faite, les gouttes et coulures grattées, toutes irrégularités effacées. Une couche ne pourra être appliquée qu'après séchage complet de la couche précédente. Après achèvement et séchage de la couche de finition, le subjectile devra être totalement masqué, les arêtes devront être bien dégagées, le ton définitif devra être tout à fait régulier et conforme au ton de l'échantillon accepté par le Maître d Œuvre. Les reprises ne devront pas être visibles Classement et finition Niveau de finition de type A au sens du DTU 59.1 "travaux soignés" 1.6 OBLIGATIONS DIVERSES Visite des lieux L'entrepreneur du présent lot est censé s'être rendu sur les lieux de l'opération pour en connaître la configuration générale, pour apprécier exactement toutes les conditions d'exécution des ouvrages et s'être parfaitement et totalement rendu compte de leur nature, de leur importance et de leurs particularités. Le présent lot prendra possession du bâtiment dans son état actuel. En aucun cas, l'entrepreneur ne pourra arguer d'une méconnaissance des lieux pour se soustraire à ses obligations. A la réception des travaux, il devra le livrer dans un parfait état de propreté Réception des supports L'entrepreneur du présent lot est tenu de réceptionner, avant commencement de ses travaux, les supports devant recevoir la peinture. Cette réception vise différents aspects des subjectiles de chaque corps d'état, c'est à dire à titre indicatif non limitatif : - Planimétrie et propreté des surfaces à peindre - Défauts divers : soudures, dormants abîmés, etc. - Etat des protections antirouille et protections diverses. L'acceptation par l'entrepreneur du présent lot implique qu'il devra corriger, s'il y a lieu les imperfections constatées après ses travaux. SC.BAT - Economiste de la Construction Tél : Page 5/13

6 En cas de diffèrent, l'arbitrage en revient à l'architecte Marques et type des différents matériaux Dans tous les cas l'entrepreneur devra répondre aux prestations telles que décrites et projetées. Les marques, les types et les références des différents matériaux explicitement notifiés dans le présent C.C.T.P correspondent à un minimum de qualité, de prestation demandée et constituent la référence de base de la qualité minimale exigée sur laquelle l'entreprise est tenue de répondre. Dans le cas ou d'autres marques, types ou références seraient, éventuellement proposées par l'entrepreneur du présent lot, son offre devra obligatoirement comporter en annexe toutes documentations, certificats d'agrément et toutes autres pièces explicatives et justificatives des caractéristiques de ces produits proposés en remplacement, tant entendu que les derniers respectent les exigences techniques et esthétiques mentionnées dans le présent C.C.T.P Echantillons Avant l'exécution des travaux, l'entreprise du présent lot indiquera au maître d'œuvre le lieu de provenance de ses matériaux et le nom des fournisseurs avec les références et les garanties d'emplois données par ces derniers. Les différents échantillons, soumis à l'approbation du maître d'œuvre, seront conservés sur place. Le choix arrêté, l'entrepreneur pourra commencer l'approvisionnement des matériaux nécessaires au chantier Travaux divers Pendant la durée des travaux, en général, l'entrepreneur devra assurer la clôture des locaux pour éviter toutes dégradations dues au passage des ouvriers. Si des dégradations étaient faites à ses propres ouvrages, l'entrepreneur du présent lot devra faire la réparation aux frais de l'entreprise ayant commis les dégâts si elle est connue, ou à ses frais, jusqu'à réception. Afin d'assurer un fonctionnement normal, tous les éléments de ferrage et de quincaillerie mobiles devront être nettoyés et grattés dés finition des peintures. Dans le cadre de l'exécution de son marché, le présent lot aura implicitement à sa charge l'exécution de tous les raccords de peinture afférents aux travaux des autres corps d'état. Le présent lot devra prendre toutes les précautions qui s'imposent pour assurer la protection de tous les ouvrages non peints contigus à ses prestations. Il devra le cas échéant, après exécution de ses travaux, enlever toutes les tâches ou les traces de peinture sur les ouvrages imparfaitement protégés au moyen de produits appropriés afin de ne pas détériorer ces ouvrages. Il devra également : - Les manutentions en général et le montage de tous les matériaux et matériels nécessaires à ses travaux. - Ses échafaudages. - La clôture de son local de stockage. - Les échantillons nécessaires. - Les essais et prélèvements pour contrôle le cas échéant. SC.BAT - Economiste de la Construction Tél : Page 6/13

7 1.6.6 Liaison avec les autres corps d état La limite des prestations entre le présent lot et les autres corps d'état est mentionnée dans la description des travaux de chacun des lots. L'entrepreneur a le devoir de prendre connaissance du C.C.T.P. de chacun des lots assurant la réalisation de l'ouvrage. Il ne pourra pas faire état de ne pas les avoir consultés ou de les ignorer pour éluder ses obligations en matière de prestations et de liaison avec les autres corps d'état. Cependant, les prestations indiquées dans le présent C.C.T.P. ne sont pas limitatives, non en ce qui concerne les ouvrages supplémentaires demandés en cours de chantier par le Maître d'ouvrage ou par le Maître d'œuvre, mais pour tous les travaux nécessaires à une parfaite exécution de l'ensemble des ouvrages décrits ou dessinés sur les plans Compte prorata L'entrepreneur titulaire du lot Gros Œuvre, aura à sa charge la gestion du compte prorata. Compte qui comprendra l'ensemble des factures en provenance des installations de chantier (factures : EDF, eau, France Télécom, rotation et renouvellements des bennes et containers...) qui seront réparties et supportées par l'ensemble des lots (par un pourcentage déterminé et arrêté avant le commencement des travaux) Nettoyage du chantier En cours de chantier, le titulaire du présent lot sera tenu de laisser les ouvrages exécutés dans un tel état que les corps de métier qui lui succèderont puissent exécuter leurs travaux sans sujétions de nettoyage complémentaire du fait de la présente entreprise. Tous les jours, avant de quitter les lieux, chaque entreprise devra un balayage, avec évacuation de ses gravois. Aucun matériel ou matériau ne devra être stocké dans les couloirs et cage d'escalier de façon à ne pas entraver la circulation en cas d'évacuation d'urgence. Après exécution de ses ouvrages, l'entrepreneur du présent lot devra le nettoyage de tous ses ouvrages, ainsi que les salissures dont il aura la responsabilité sur les éléments en place. Tout élément défectueux sera remplacé. Les ouvrages exécutés devront avoir un aspect neuf. Les déchets mis en sac seront évacués au fur et à mesure de l'avancement des travaux. Nota : L'entrepreneur titulaire du lot Gros Œuvre, assurera si nécessaire (sur demande de l'architecte ou de l'o.p.c.) l'enlèvement des gravois et déchets qui n'auraient pas été enlevés par les entreprises. Ces nettoyages seront imputés à l'entreprise défaillante. Dans le cas ou l'entreprise n'aurait pas été identifiée, ces frais seront imputés au compte prorata. Ces travaux sont à la charge des entreprises ; l'entrepreneur du lot Gros Œuvre établira des attachements qui seront visés par l'architecte et communiqués pour information aux entreprises défaillantes Sécurité et protection de la santé En application de la loi n du 31 décembre 1993, du décret du 26 Décembre 1994 et suivants, l'entrepreneur sera tenu de prendre toutes dispositions qui s'imposent et répondra à toutes les demandes du Coordonnateur Sécurité concernant l'intégration de la sécurité et l'organisation de la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé sur le chantier. L'entreprise devra exiger de son personnel le respect et l'application des lois et règlements en vigueur concernant la sécurité générale autant que celle des installations de chantier. Elle devra se conformer à toutes les observations particuliers des organismes habilités à contrôler le chantier : Direction Départementale du travail et de la main d'œuvre, O.P.P.B.T.P, Comité hygiène et sécurité, etc. SC.BAT - Economiste de la Construction Tél : Page 7/13

8 La sécurité des ouvrages provisoires et des engins, la responsabilité de la conception, de la réalisation, de leur emploi incombent uniquement à l'entrepreneur. Celui ci est pleinement responsable de la sécurité de ses travailleurs, quels que soient les accidents provoqués par un défaut d'emploi des engins, machines, outils, ou de personnel. Nota : Dans le courant du délai d'études, l'entrepreneur doit signaler par écrit au Maître d Œuvre, toute omission, tout manque de concordance ou toute erreur qui aurait pu se glisser dans l'établissement des documents de consultation, faute de quoi, il est réputé avoir accepté les clauses du dossier dans leur intégralité. SC.BAT - Economiste de la Construction Tél : Page 8/13

9 2. DESCRIPTION DES OUVRAGES 2.1 PEINTURE TRAVAUX INTERIEURS Peinture acrylique sur menuiseries bois Fourniture, mise en œuvre et toutes sujétions d une peinture aux résines alkydes en phase aqueuse pour travaux de décoration soignés (classe A selon DTU 59.1), travaux comprenant : Préparation des supports anciens : - Lessivage. - Rebouchage. - Enduit repassé aspect lisse/structuré. - Une couche d impression. - Ponçage. - Epoussetage. Préparation des supports neufs : - Brossage. - Dégraissage éventuel suivant essence des bois. - Une couche de peinture acrylique en impression (à l'exception des portes prépeintes). - Rebouchage. - Ponçage. - Enduit repassé. Finition : - Deux couches de peinture acrylique mate, satinée ou brillante au choix de l'architecte. Ensemble des portes intérieures et trappe de visite du local piscine et buvette, suivant plans Peinture acrylique lessivable sur murs Fourniture, mise en œuvre et toutes sujétions d une peinture aux résines alkydes en phase aqueuse pour travaux de décoration soignés (classe A selon DTU 59.1), travaux comprenant : Préparation des supports anciens : - Détapissage. - Lessivage. - Rebouchage. - Enduit repassé aspect lisse/structuré. - Une couche d impression. - Ponçage. - Epoussetage. Préparation des supports neufs : - Epoussetage. - Une couche d impression. - Révision des joints. - Enduit non repassé ou ratissage. - Ponçage et époussetage. Travaux de finition : SC.BAT - Economiste de la Construction Tél : Page 9/13

10 - Deux couches de peinture acrylique, finition mat, brillante ou satinée au choix de l'architecte ; L'entrepreneur devra prévoir toutes les protections nécessaires pour garantir les sols et les ouvrages contigus et le nettoyage après exécution. Ensemble des parois neuves ou conservées du local piscine et buvette, suivant plans Peinture acrylique lessivable sur plafonds Fourniture, mise en œuvre et toutes sujétions d une peinture aux résines alkydes en phase aqueuse pour travaux de décoration soignés (classe A selon DTU 59.1), travaux comprenant : Préparation des supports neufs : - Epoussetage. - Une couche d impression. - Révision des joints. - Enduit non repassé ou ratissage. - Ponçage et époussetage. Travaux de finition : - Deux couches de peinture acrylique lessivable, finition mat, brillante ou satinée au choix de l'architecte. L'entrepreneur devra prévoir toutes les protections nécessaires pour garantir les sols et les ouvrages contigus et le nettoyage après exécution. Sur tous les tous les plafonds sauf local chaufferie et local matériel, suivant plans Peinture laque sur ouvrages métalliques Fourniture, mise en œuvre et toutes sujétions d une laque antirouille brillante aux résines alkydes et pigments inhibiteurs de corrosion pour travaux de décoration soignés (classe A selon DTU 59.1), travaux comprenant : Préparation des supports anciens : - Lessivage. - Brossage. - Une couche antirouille. - Une couche de laque en impression. - Ponçage et rebouchage. Préparation des supports neufs : - Brossage. - Une couche de laque en impression. - Ponçage et rebouchage. Travaux de finition : - Deux couches de laque mate, satinée ou brillante au choix de l'architecte ; Ensemble des huisseries métalliques neuves ou anciennes, suivant plans. SC.BAT - Economiste de la Construction Tél : Page 10/13

11 2.1.5 Peinture sur canalisations Peinture sur canalisations apparentes au droit des appareils (canalisations d'alimentation et d'évacuation) comprenant : Préparation des supports: - Brossage et dépoussiérage; - Une couche d'impression spéciale pour le cuivre et le PVC. Travaux de finition : - Deux couches de peinture acrylique mate, satinée ou brillante au choix de l'architecte ; Toutes les canalisations apparentes Nettoyage de mise en service Nettoyage de fin de chantier pour livraison des locaux au Maître d'ouvrage. Ces nettoyages intéressent toutes les parties apparentes et notamment : - Sols. - Quincailleries, boutons de portes, béquilles, paumelles, etc. - Appareillages électriques, interrupteurs, prises, luminaires, etc. - Appareils sanitaires et robinetteries. - Appareils de chauffage. - Vitres et glaces (coté intérieur et extérieur). - L'enlèvement des cartons, vieux papiers, débris de bois, etc. Ces nettoyages devront faire disparaître les taches de peintures, d'huile, de colle, etc. Les produits employés (solvants, décapants, etc.) et les procédés de mise en œuvre (grattage, ponçage, etc.) devront être appropriés afin de ne pas provoquer l'altération des matières elles mêmes ou de leur état de surface. Pour ce faire, l'entrepreneur du présent lot devra requérir en temps utile auprès des entreprises chargées des divers travaux, toutes indications utiles concernant les produits et procédés de nettoyage compatibles avec leurs ouvrages. Toutes les parties mobiles (châssis ouvrants, portes, serrures, ferme impostes) devront être livrées en état de fonctionnement. Les films de peinture ne devront pas faire coller entre elles des parties destinées à être mobiles l'une par rapport à l'autre. Les nettoyages des vitres et glaces doivent être exécutés avec soin de façon à ne pas rayer les surfaces. Les angles doivent être soigneusement nettoyés et les pare closes ou mastics seront préservés pendant les opérations de nettoyage. Pour les nettoyages des sols toutes précautions seront prises pour éviter que le liquide décapant soit transporté par les allées et venues des ouvriers. En tout état de cause, l'entrepreneur de peinture sera responsable des dégâts qui pourraient être causés par les ingrédients pour ce nettoyage. Les différents déchets et gravois provenant des travaux du présent lot seront jetés dans un container mis à disposition par le lot gros œuvre. A chaque entreprise incombe le tri de ses propres déchets et gravois. SC.BAT - Economiste de la Construction Tél : Page 11/13

12 2.2 PEINTURE TRAVAUX EXTERIEURS Peinture acrylique sur menuiseries bois Fourniture, mise en œuvre et toutes sujétions d une peinture aux résines alkydes en phase aqueuse pour travaux de décoration soignés (classe A selon DTU 59.1), travaux comprenant : Préparation des supports anciens : - Lessivage. - Rebouchage. - Enduit repassé aspect lisse/structuré. - Une couche d impression. - Ponçage. - Epoussetage. Préparation des supports neufs : - Brossage. - Dégraissage éventuel suivant essence des bois. - Une couche de peinture acrylique en impression (à l'exception des portes prépeintes). - Rebouchage. - Ponçage. - Enduit repassé. Finition : - Deux couches de peinture acrylique mate, satinée ou brillante au choix de l'architecte. Ensemble des volets bois du local matériel et buvette, suivant plans Peinture minérale Peinture à réaliser sur support béton exécuté par le maçon. Application d une peinture à base de résine siloxane, teintes aux choix de l'architecte comprenant : - Pose et dépose des échafaudages. - Lavage à pompe haute pression (à l'eau chaude ou froide), pour élimination totale des résidus organiques, - Sondage de l'ensemble des surfaces à traiter et élimination par piquage des parties non adhérentes, soufflées ou sonnantes. - Repiquage des zones friables jusqu'au support sain. - Traitement des éclats de béton, après sondage : o Dégarnir et dégager au maximum les fers à béton o Élimination de la rouille par brossage énergique à la brosse métallique et piquage pour mise à nu des fers o Passivation des fers par produit approprié, o o Repoussage des armatures à l intérieur du support (minimum 4 cm : milieu maritime) Restructuration à l aide de mortier de réparation à base de résine avec reconstitution de l enduit existant. - Traitement anticryptogamique - Traitement des fissures - Deux couches de peinture siloxane. SC.BAT - Economiste de la Construction Tél : Page 12/13

13 Pour les murs de façades existantes et neuves y compris les embrasures, poteaux béton, sous-face auvent, l ensemble des murets des rampes et garde-corps, suivant plans Peinture laque sur ouvrages métalliques Fourniture, mise en œuvre et toutes sujétions d une laque antirouille brillante aux résines alkydes et pigments inhibiteurs de corrosion pour travaux de décoration soignés (classe A selon DTU 59.1), travaux comprenant : Préparation des supports anciens : - Lessivage. - Brossage. - Une couche antirouille. - Une couche de laque en impression. - Ponçage et rebouchage. Préparation des supports neufs : - Brossage. - Une couche de laque en impression. - Ponçage et rebouchage. Travaux de finition : - Deux couches de laque mate, satinée ou brillante au choix de l'architecte ; Ensemble des grilles de protections anciennes, suivant plans Couvre joint de dilatation Fourniture et pose de couvre joint de dilatation en aluminium laqué, teintes RAL au choix de l architecte. Fixations par clips inoxydables - largeur 70 mm minimum - adaptation pour couvre-joint d angles. Au droit des joints de dilatation des murs de la chaufferie, suivant plans. FIN DU C.C.T.P. SC.BAT - Economiste de la Construction Tél : Page 13/13

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