Décrets, arrêtés, circulaires

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1 Décrets, arrêtés, circulaires CONVENTIONS COLLECTIVES MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET DU DIALOGUE SOCIAL Arrêté du 19 juin 2012 portant extension d accords et d avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 4 mai 2012 NOR : ETST A Le ministre du travail, de l emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, Vu le code du travail, notamment son article L ; Vu l arrêté du 22 janvier 1987 et les arrêtés successifs portant extension de la convention collective nationale des acteurs du lien social et familial : centres sociaux et socioculturels, associations d accueil de jeunes enfants, associations de développement social local (n o 1261) du 4 juin 1983 et des textes qui l ont modifiée ou Vu l arrêté du 3 août 1987 et les arrêtés successifs portant extension de la convention collective nationale des entreprises d installation sans fabrication, y compris entretien, réparation, dépannage de matériel aéraulique, thermique, frigorifique et connexes (n o 1412) du 21 janvier 1986 et des textes qui l ont modifiée ou Vu l arrêté du 20 novembre 1978 et les arrêtés successifs portant extension de la convention collective nationale des laboratoires d analyses médicales extra-hospitaliers (n o 959) du 3 février 1978 et des textes qui l ont modifiée ou Vu l arrêté du 8 février 1995 et les arrêtés successifs portant extension de la convention collective nationale des sociétés d assistance (n o 1801) du 13 avril 1994 et des textes qui l ont modifiée ou Vu l arrêté du 10 août 1998 et les arrêtés successifs portant extension de la convention collective interrégionale de la blanchisserie, laverie, location de linge, nettoyage à sec, pressing et teinturerie (n o 2002) du 17 novembre 1997 et des textes qui l ont modifiée ou Vu les arrêtés du 21 août 2008, du 16 octobre 2008 et les arrêtés successifs portant extension de la convention collective nationale de l enseignement privé hors contrat (n o 2691) du 27 novembre 2007 et des textes qui l ont modifiée ou Vu l arrêté du 8 juillet 1991 et les arrêtés successifs portant extension de la convention collective nationale des industries des jeux, jouets, articles de fêtes et ornements de Noël, articles de puériculture et voitures d enfants, modélisme et industries connexes (n o 1607) du 25 janvier 1991 et des textes qui l ont modifiée ou Vu l arrêté du 16 mars 1971 et les arrêtés successifs portant extension de la convention collective nationale du personnel des entreprises de manutention ferroviaire et travaux connexes (n o 538) du 6 janvier 1970 et des textes qui l ont modifiée ou Vu l arrêté du 3 mars 1998 et les arrêtés successifs portant extension de la convention collective nationale du négoce et prestations de services dans les domaines médico-techniques (n o 1982) du 9 avril 1997 et des textes qui l ont modifiée ou Vu l arrêté du 11 décembre 1997 et les arrêtés successifs portant extension de la convention collective nationale de la meunerie (n o 1930) du 16 juin 1996 et des textes qui l ont modifiée ou Vu l arrêté du 27 décembre 2001 et les arrêtés successifs portant extension de la convention collective nationale des missions locales et PAIO (n o 2190) du 21 février 2001 et de textes qui l ont modifiée ou Vu l arrêté du 1 er juin 1988 et les arrêtés successifs portant extension de la convention collective nationale des entreprises relevant de la navigation de plaisance (n o 1423) du 31 mars 1979 et des textes qui l ont modifiée ou Vu l arrêté du 20 avril 1990 et les arrêtés successifs portant extension de la convention collective nationale de la fabrication et du commerce des produits à usage pharmaceutique, parapharmaceutique et vétérinaire (n o 1555) du 1 er juin 1989 et des textes qui l ont modifiée ou Vu l arrêté du 13 août 1998 et les arrêtés successifs portant extension de la convention collective nationale de la pharmacie d officine (n o 1996) du 3 décembre 1997 et des textes qui l ont modifiée ou

2 Vu l arrêté du 23 février 2000 et les arrêtés successifs portant extension de la convention collective nationale du personnel des prestataires de services dans le secteur tertiaire (n o 2098) du 13 août 1999 et des textes qui l ont modifiée ou * * * Vu l avenant n o du 24 juin 2011 (BO n o ) relatif à la prévoyance, à la convention collective nationale des acteurs du lien social et familial : centre sociaux et socioculturels, associations d accueil des jeunes enfants, associations de développement social local (n o 1261) du 4 juin 1983 ; Vu l avenant n o 54 du 24 février 2011 (BO n o ) portant modification de la valeur d une journée de travail dans le cadre du forfait annuel jours, à la convention collective nationale des entreprises d installation sans fabrication, y compris entretien, réparation, dépannage de matériel aéraulique, thermique, frigorifique et connexes (n o 1412) du 21 janvier 1986 ; Vu l accord du 30 septembre 2010 (BO n o ) relatif à la commission paritaire de validation des accords collectifs de travail, conclu dans le cadre de la convention collective nationale des laboratoires d analyses médicales extra-hospitaliers (n o 959) du 3 février 1978 ; Vu l accord du 16 décembre 2011 (BO n o ) relatif au financement du fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels, conclu dans le cadre de la convention collective nationale des sociétés d assistance (n o 1801) du 13 avril 1994 ; Vu l accord du 18 novembre 2011 (BO n o ) portant désignation d un OPCA, conclu dans le cadre de la convention collective interrégionale de la blanchisserie, laverie, location de linge, nettoyage à sec, pressing et teinturerie (n o 2002) du 17 novembre 1997 ; Vu l avenant n o 9 du 14 décembre 2010 (BO n o ) relatif aux modalités de rémunération et de décompte des heures d activité pour le personnel enseignant, à la convention collective nationale de l enseignement privé hors contrat (n o 2691) du 27 novembre 2007 ; Vu l avenant n o 2 du 14 décembre 2011 (BO n o ) à l accord national collectif du 16 décembre 2009 relatif au financement du fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels de l hôtellerie, de la restauration et des activités connexes ; Vu l avenant n o 55 du 7 décembre 2011 (BO n o ) relatif à la répartition du fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels, à la convention collective nationale des industries des jeux, jouets, articles de fêtes et ornements de Noël, articles de puériculture et voitures d enfants, modélisme et industries connexes (n o 1607) du 25 janvier 1991 ; Vu l accord du 13 décembre 2011 (BO n o ) relatif au financement du fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels, conclu dans le cadre de la convention collective nationale du personnel des entreprises de manutention ferroviaire et travaux connexes (n o 538) du 6 janvier 1970 ; Vu l accord national professionnel n o du 9 septembre 2011 (BO n o ) relatif à l OPCA du secteur sanitaire, social et médico-social privé à but non lucratif ; Vu l avenant n o 1 du 8 novembre 2011 (BO n o ), à l accord professionnel n o du 9 septembre 2011 relatif à l OPCA du secteur sanitaire, social et médico-social privé à but non lucratif ; Vu l accord du 17 mars 2011 (BO n o ) relatif à la création d une commission paritaire de validation des accords conclus par les entreprises, conclu dans le cadre de la convention collective nationale du négoce et prestations de services dans les domaines médico-techniques (n o 1982) du 9 avril 1997 ; Vu l accord du 17 novembre 2011 (BO n o ) relatif à la répartition du fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels, conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la meunerie (n o 1930) du 16 juin 1996 ; Vu l avenant n o 42 du 29 juin 2011 (BO n o ) relatif au financement du paritarisme, à la convention collective nationale des missions locales et PAIO (n o 2190) du 21 février 2001 ; Vu l avenant n o 44 du 9 novembre 2011 (BO n o ) relatif à la répartition de la contribution légale du fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels, à la convention collective nationale des entreprises relevant de la navigation de plaisance (n o 1423) du 31 mars 1979 ; Vu l avenant du 11 février 2011 (BO n o ) relatif au remboursement de frais des représentants syndicaux, à la convention collective nationale de la fabrication et du commerce des produits à usage pharmaceutique, parapharmaceutique et vétérinaire (n o 1555) du 1 er juin 1989 ; Vu l avenant du 28 octobre 2011 (BO n o ) portant révision de la convention collective nationale relatif au titre de conseiller en dermo-cosmétique, à la convention collective nationale de la pharmacie d officine (n o 1996) du 3 décembre 1997 ; Vu l accord du 15 décembre 2011 (BO n o ) relatif à la répartition de la contribution légale du fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels, conclu dans le cadre de la convention collective nationale du personnel des prestataires de services dans le secteur tertiaire (n o 2098) du 13 août 1999 ; Vu les demandes d extension présentées par les organisations signataires ; Vu les avis publiés au Journal officiel des 27 avril 2011, 17 juillet 2011, 23 juillet 2011, 4 août 2011, 30 août 2011, 8 décembre 2011, 24 janvier 2012, 1 er février 2012, 4 février 2012, 9 février 2012, 14 février 2012, 6 mars 2012 ;

3 Vu les avis recueillis au cours de l enquête ; Vu l avis motivé de la Commission nationale de la négociation collective (sous-commission des conventions et accords) rendu en séance du 4 mai 2012, Arrête : Art. 1 er. Sont rendues obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d application de la convention collective nationale des acteurs du lien social et familial : centres sociaux et socioculturels, associations d accueil de jeunes enfants, associations de développement social local (n o 1261) du 4 juin 1983, les dispositions de l avenant n o du 24 juin 2011 (BO n o ) relatif à la prévoyance, à Art. 2. Sont rendues obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d application de la convention collective nationale des entreprises d installation sans fabrication, y compris entretien, réparation, dépannage de matériel aéraulique, thermique, frigorifique et connexes (n o 1412) du 21 janvier 1986, les dispositions de l avenant n o 54 du 24 février 2011 (BO n o ) portant modification de la valeur d une journée de travail dans le cadre du forfait annuel jours, à Art. 3. Sont rendues obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d application de la convention collective nationale des laboratoires d analyses médicales extra-hospitaliers (n o 959) du 3 février 2008, les dispositions de l accord du 30 septembre 2010 (BO n o ) relatif à la commission paritaire de validation des accords collectifs de travail, conclu dans le cadre de ladite convention collective. Art. 4. Sont rendues obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d application de la convention collective nationale des sociétés d assistance (n o 1801) du 13 avril 1994, les dispositions de l accord du 16 décembre 2011 (BO n o ) relatif au financement du fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels, conclu dans le cadre de Art. 5. Sont rendues obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d application de la convention collective interrégionale de la blanchisserie, laverie, location de linge, nettoyage à sec, pressing et teinturerie (n o 2002) du 17 novembre 1997, les dispositions de l accord du 18 novembre 2011 (BO n o ) portant désignation d un OPCA, conclu dans le cadre de ladite convention collective interrégionale. Art. 6. Sont rendues obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d application de la convention collective nationale de l enseignement privé hors contrat (n o 2691) du 27 novembre 2007, les dispositions de l avenant n o 9 du 14 décembre 2010 (BO n o ) relatif aux modalités de rémunération et de décompte des heures d activité pour le personnel enseignant, à ladite Art. 7. Sont rendues obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d application de l accord national collectif du 16 décembre 2009 relatif au financement du fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels de l hôtellerie, de la restauration et des activités connexes, les dispositions de l avenant n o 2 du 14 décembre 2011 (BO n o ), audit accord. Art. 8. Sont rendues obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d application de la convention collective nationale des industries des jeux, jouets, articles de fêtes et ornements de Noël, articles de puériculture et voitures d enfants, modélisme et industries connexes (n o 1607) du 25 janvier 1991, les dispositions de l avenant n o 55 du 7 décembre 2011 (BO n o ) relatif à la répartition du fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels, à Art. 9. Sont rendues obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d application de la convention collective nationale du personnel des entreprises de manutention ferroviaire et travaux connexes (n o 538) du 6 janvier 1970, les dispositions de l accord du 13 décembre 2011 (BO n o ) relatif au financement du fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels, conclu dans le cadre de Art. 10. Sont rendues obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans son propre champ d application, les dispositions de : l accord national professionnel n o du 9 septembre 2011 (BO n o ) relatif à l OPCA du secteur sanitaire, social et médico-social privé à but non lucratif ; l avenant n o 1 du 8 novembre 2011 (BO n o ), à cet accord national professionnel. Art. 11. Sont rendues obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d application de la convention collective nationale du négoce et prestations de services dans les domaines médico-techniques (n o 1982) du 9 avril 1997, les dispositions de l accord du 17 mars 2011 (BO n o ) relatif à la création d une commission paritaire de validation des accords conclus par les entreprises, conclu dans le cadre de Art. 12. Sont rendues obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d application de la convention collective nationale de la meunerie (n o 1930) du 16 juin 1996, les dispositions de l accord du 17 novembre 2011 (BO n o ) relatif à la répartition du fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels, conclu dans le cadre de

4 Art. 13. Sont rendues obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d application de la convention collective nationale des missions locales et PAIO (n o 2190) du 21 février 2001, les dispositions de l avenant n o 42 du 29 juin 2011 (BO n o ) relatif au financement du paritarisme, à Art. 14. Sont rendues obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d application de la convention collective nationale des entreprises relevant de la navigation de plaisance (n o 1423) du 31 mars 1979, les dispositions de l avenant n o 44 du 9 novembre 2011 (BO n o ) relatif à la répartition de la contribution légale du fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels, à ladite Art. 15. Sont rendues obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d application de la convention collective nationale de la fabrication et du commerce des produits à usage pharmaceutique, parapharmaceutique et vétérinaire (n o 1555) du 1 er juin 1989, les dispositions de l avenant du 11 février 2011 (BO n o ) relatif au remboursement de frais des représentants syndicaux, à ladite Art. 16. Sont rendues obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d application de la convention collective nationale de la pharmacie d officine (n o 1996) du 3 décembre 1997, les dispositions de l avenant du 28 octobre 2011 (BO n o ) portant révision de la convention collective nationale relatif au titre de conseiller en dermo-cosmétique, à Art. 17. Sont rendues obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d application de la convention collective nationale du personnel des prestataires de services dans le secteur tertiaire (n o 2098) du 13 août 1999, les dispositions de l accord du 15 décembre 2011 (BO n o ) relatif à la répartition de la contribution légale du fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels, conclu dans le cadre de Art. 18. L extension des effets et sanctions des textes susvisés, dont la liste est jointe en annexe du présent arrêté, prend effet à compter de la date de publication du présent arrêté pour la durée restant à courir et aux conditions prévues par lesdits textes. Art. 19. Le directeur général du travail est chargé de l exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française. Fait le 19 juin Pour le ministre et par délégation : Le directeur général du travail, J.-D. COMBREXELLE Nota. Les textes des accords susvisés ont été publiés au Bulletin officiel du ministère, fascicules conventions collectives, disponibles sur le site ANNEXE Article 1 er Convention collective nationale des acteurs du lien social et familial : centres sociaux et socioculturels, associations d accueil de jeunes enfants, associations de développement social local (n o 1261). Article 2 Convention collective nationale des entreprises d installation sans fabrication, y compris entretien, réparation, dépannage, de matériel aéraulique, thermique, frigorifique et connexes (n o 1412). Article 3 Convention collective nationale des laboratoires d analyses médicales extrahospitaliers (n o 959). Article 4 Convention collective nationale des sociétés d assistance (n o 1801). Article 5 Convention collective interrégionale de la blanchisserie, laverie, location de linge, nettoyage à sec, pressing et teinturerie (n o 2002).

5 Article 6 Convention collective nationale de l enseignement privé hors contrat (n o 2691). Article 7 Accord national collectif du 16 décembre 2009 relatif au financement du fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels de l hôtellerie, de la restauration et des activités connexes. Article 8 Convention collective nationale des industries des jeux, jouets, articles de fêtes et ornements de Noël, articles de puériculture et voitures d enfants, modélisme et industries connexes (n o 1607). Article 9 Convention collective nationale du personnel des entreprises de manutention ferroviaire et travaux connexes (n o 538). Article 10 Accord professionnel n o du 9 septembre 2011 relatif à l OPCA du secteur sanitaire, social et médico-social privé à but non lucratif. Article 11 Convention collective nationale du négoce et prestations de services dans les domaines médico-techniques (n o 1982). Article 12 Convention collective nationale de la meunerie (n o 1930). Article 13 Convention collective nationale des missions locales et PAIO (n o 2190). Article 14 Convention collective nationale de la navigation de plaisance (n o 1423). Article 15 Convention collective nationale de la fabrication et du commerce des produits à usage pharmaceutique, parapharmaceutique et vétérinaire (n o 1555). Article 16 Convention collective nationale de la pharmacie d officine (n o 1996). Article 17 Convention collective nationale du personnel des prestataires de services dans le secteur tertiaire (n o 2098).