VILLE DE QUIMPERLE DEMANDE DE SUBVENTION 2017
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- Coraline Gascon
- il y a 7 ans
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1 VILLE DE QUIMPERLE DEMANDE DE SUBVENTION 2017 L'ASSOCIATION Désignation : Sigle : Numéro de SIRENE (9 chiffres)/siret (14 chiffres): (1) Siège social stipulé dans vos statuts (Sur Quimperlé obligatoirement) : Adresse : Statuts : N d'enregistrement en préfecture Date de dépôt / / (2) Utilisez vous un local communal? OUI NON Si oui, le ou lesquels? Nombre d'adhérents en 2015/2016 : Membres Féminins Masculins Communes d'origine des adhérents (préciser le nombre) : Arzano : Guilligomarc h : Moëlan/Mer Riec/Belon Bannalec : Locunolé : Querrien : St-Thurien : Baye : Le Trevoux : Quimperlé : Scaër : Clohars-Carnoët : Mellac : Rédéné : Trémeven : Autres Communes : Montant de la cotisation annuelle demandée aux adhérents : (3) Votre association demande-t-elle une subvention cette année : Commentaires éventuels : OUI Si réponse négative : NON Notre association souhaite néanmoins recevoir l'année prochaine un dossier de demande subvention : OUI NON Page 1 sur 5
2 COMPTE DE RESULTAT DE L ANNEE ECOULEE 2016 (4) ACHATS ET FOURNITURES - petit équipement - denrées alimentaires - fournitures administratives - produits d entretien - documentation - autres (à préciser) DEPENSES COMMUNICATION / RELATIONS PUBLIQUES - frais d impression (affiches, plaquettes, ) - réceptions COTISATIONS DES ADHERENTS RECETTES PUBLICITAIRES RECETTES GESTION COURANTE RECETTES DES MANIFESTATIONS - secrétariat (photocopies, ) - concerts - assurances - bals fest-noz - téléphone, affranchissements - lotos tombolas - impôts et taxes - kermesses - produits de ventes diverses COTISATIONS ET ADHESIONS - salaires - aides de l Etat - charges sociales - indemnités - formations SUBVENTIONS ET AIDES DIVERSES - subventions municipales REMUNERATION D INTERMEDIAIRES - autres subventions publiques (à préciser) (Honoraires, vacations) - autres aides (à préciser) VOYAGES ET DEPLACEMENTS ENTRETIEN ET LOCATION FRAIS FINANCIERS PRODUITS FINANCIERS AMORTISSEMENTS AUTRES PRODUITS AUTRES CHARGES INVESTISSEMENTS FINANCEMENTS (Subventions, emprunts, autofinancement) Solde global des comptes (réserves) au 1 er septembre 2016 : (5) Page 2 sur 5
3 BUDGET PREVISIONNEL DE L ANNEE A VENIR 2017 (6) ACHATS ET FOURNITURES - petit équipement - denrées alimentaires - fournitures administratives - produits d entretien - documentation - autres (à préciser) DEPENSES COMMUNICATION / RELATIONS PUBLIQUES - frais d impression (affiches, plaquettes, ) - réceptions COTISATIONS DES ADHERENTS RECETTES PUBLICITAIRES RECETTES GESTION COURANTE RECETTES DES MANIFESTATIONS - secrétariat (photocopies, ) - concerts - assurances - bals fest-noz - téléphone, affranchissements - lotos tombolas - impôts et taxes - kermesses - produits de ventes diverses COTISATIONS ET ADHESIONS - salaires - aides de l Etat - charges sociales - indemnités - formations SUBVENTIONS ET AIDES DIVERSES - subventions municipales REMUNERATION D INTERMEDIAIRES - autres subventions publiques (à préciser) (Honoraires, vacations) - autres aides (à préciser) VOYAGES ET DEPLACEMENTS ENTRETIEN ET LOCATION FRAIS FINANCIERS PRODUITS FINANCIERS AMORTISSEMENTS AUTRES PRODUITS AUTRES CHARGES INVESTISSEMENTS FINANCEMENTS (Subventions, emprunts, autofinancement) Page 3 sur 5
4 Le/La Président(e) : Adresse : CP : VILLE : Tél fixe : Tél portable : Le/LaSecrétaire : Tél fixe : Le/La Trésorier(ère) : LE BUREAU Tél fixe : PROJET SAISON 2016/2017 Manifestation envisagée : Date : / / Lieu : Joindre le budget prévisionnel de la manifestation susceptible d'être subventionnée en (7) Une demande écrite est à adresser à Monsieur Le Maire Besoin en matériel (Demande à faire auprès des services concernés) Montant de la subvention obtenue en 2016 et justification de son utilisation : Montant de la subvention sollicitée pour 2017 et à quelles fins? A retourner : Service Vie Associative Pôle Education, Jeunesse, Sports et Vie Associative Avenue du Coat-Kaër QUIMPERLE Avant le 12 novembre 2016, délai de rigueur. Aucune demande adressée au-delà de ce délai ne pourra être prise en compte. A Quimperlé, le / / Signature du Président : Page 4 sur 5
5 Pièces à joindre impérativement : (1)Le numéro SIRET ou SIRENE (si nouveau). (2)Copie des statuts déposés en préfecture, si nouvelle association ou modification. (3)Document récapitulant les cotisations. (4)Bilan financier 2016 (sous forme comptable). (5)Relevé des soldes bancaires au 1 er septembre (6)Budget prévisionnel (7)Budget prévisionnel de la manifestation susceptible d être subventionnée en (8)Copie du compte rendu de la dernière assemblée générale. (9)Pièces justificatives, pour les associations ayant reçu une subvention exceptionnelle en 2016 (10)Relevé d identité bancaire (RIB), uniquement si nouvelle association ou modification. Page 5 sur 5
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