ACCORD SUR LES MOBILITES GEOGRAPHIQUES ET FONCTIONNELLES A GROUPAMA CENTRE MANCHE

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1 GROUPAMA CENTRE MANCHE le 18 mars 2004 ACCORD SUR LES MOBILITES GEOGRAPHIQUES ET FONCTIONNELLES A GROUPAMA CENTRE MANCHE Entre les sussignés : - d une part, Luc THIRIEZ, Directeur des Ressurces Humaines, représentant la Directin de GROUPAMA CENTRE MANCHE, et - d autre part, Francis MOISY, Délégué Syndical C.G.T., Jean-Luis BIDARD, Délégué Syndical C.F.T.C., Bernard ETASSE, Délégué Syndical F.G.A.-C.F.D.T., Alain CHAPLET, Délégué Syndical F.O., Christian BENOIT, Délégué Syndical S.N.E.E.M.A./C.F.E. C.G.C., Thierry HUYGHE, Délégué Syndical U.N.S.A.2A. Il est cnvenu ce qui suit : I - CHAMP D APPLICATION Le présent accrd s applique aux salariés sus cntrat à durée indéterminée de GROUPAMA CENTRE MANCHE. Il s applique également aux salariés sus CDD qui auraient à cnnaître une mbilité gégraphique à l ccasin de la transfrmatin de leur cntrat en CDI. II - DEFINITION DE LA MOBILITE GEOGRAPHIQUE Tute mdificatin du lieu de travail demandée par l emplyeur (avec u sans clause de mbilité dans le cntrat de travail) u rganisée par lui après prpsitin du salarié, et répndant aux critères suivants : Persnnel travaillant dans les sites de gestin : mdificatin du lieu de travail d un site de gestin à un autre site de gestin.

2 - 2 Nta : les immeubles du quai de Juillet et de la rue Guilbert à Caen snt un unique site de gestin. De même à Chartres, l immeuble de la rue Saint Brice et le futur immeuble du siège de GROUPAMA CENTRE MANCHE cnstituernt un unique site de gestin pur l applicatin du présent accrd. Persnnel cmmercial : mdificatin du lieu du pste de travail, augmentant d au mins 50 % la distance dmicile lieu de travail, avec un minimum de 25 km. Pur les salariés itinérants (cmmerciaux, managers cmmerciaux, animateurs, inspecteurs), le lieu de travail est l agence de rattachement. Cas des cllabrateurs dnt le lieu de rattachement n est pas prévu au cntrat de travail u n est pas rendu évident par la présence curante dans un lieu dnné : - le cllabrateur a une activité sur l ensemble d un département ; l agence de rattachement est réputée être au chef-lieu du département. - la présence du cllabrateur dans plusieurs agences s rganise entre celles-ci seln une péridicité régulière et cnstante ; l agence de rattachement est alrs celle ù ce cllabrateur effectue le plus d heures. - le cllabrateur affecté à plusieurs agences de façn régulière et cnstante est présent autant de temps dans chaque agence, u l rganisatin de la présence du cllabrateur dans des agences n béit à aucune régularité ; dans ces cas, l agence de rattachement est celle qui est la plus prche du dmicile. III - DUREE DE L ACCORD Cet accrd est à durée déterminée jusqu au 31 décembre Au plus tard le 1 er septembre 2008, les parties signataires cnviendrnt de dates de réunins afin de prcéder à une évaluatin de l applicatin de cet accrd et examiner les cnditins de sn renuvellement éventuel. IV - MESURES PREALABLES D INFORMATION, AVANT LA DECISION DE MOBILITE GEOGRAPHIQUE 1. Infrmatin sur la régin d accueil : sur demande du cllabrateur, mise à dispsitin d une dcumentatin sur le site d accueil : - plans de la régin et de la ville, - infrmatins pratiques sur le marché immbilier, - transprts en cmmun, - infrmatins administratives (écles ), - infrmatins sur la vie culturelle, sprtive

3 Vyage de recnnaissance Durée rémunérée : 1 jur. Sur demande du cllabrateur, une jurnée supplémentaire peut être accrdée, à valir sur les 2 jurs prévus au chapitre suivant pur la recherche d un nuveau lgement. Frais : rembursement des frais engagés pur 2 persnnes, seln les règles et barèmes en vigueur dans l entreprise. V DISPOSITIF D ACCOMPAGNEMENT, UNE FOIS PRISE LA DECISION DE MOBILITE GEOGRAPHIQUE A) LORSQU IL Y A PROJET DE DEMENAGEMENT 1. Le déménagement est pris en cmpte par l entreprise lrsque, pur un rapprchement vers le nuveau lieu de travail, il y a un déplacement du dmicile d au mins 50 % de la distance ancien dmicile nuveau lieu de travail, avec un minimum de 25 km. Pur les salariés itinérants (cmmerciaux, managers cmmerciaux, animateurs, inspecteurs), le lieu de travail est l agence de rattachement. 2. Recurs à un dispsitif d infrmatin et d assistance administrative visant à faciliter l installatin du salarié dans sn futur lieu de résidence, en partenariat avec un rganisme spécialisé : Cnseil individualisé en matière de gestin patrimniale : analyse des cnditins du lgement actuel (situatin du marché lcal, étude des prêts en curs, diagnstic financier,.), expertise du bien et cnseil sur la décisin de mise en vente u en lcatin, cnseil sur les mdalités de cmmercialisatin, cnseil sur la décisin d acheter u luer sur le site d accueil. Aide à la recherche du nuveau lgement : étude de faisabilité (marché lcal, attentes de la famille...), recherche et présélectin de lgements, rganisatin des visites en cncertatin avec la famille.

4 - 4 Assistance pur les démarches administratives : état des lieux, cntrats d abnnements, sclarité des enfants. Ces prestatins prpsées snt laissées au chix du cllabrateur et financées par l entreprise. 3. Accmpagnement du cnjint en recherche d empli du fait de la mbilité du cllabrateur L entreprise prend en charge le financement d une jurnée de prestatin d un cabinet spécialisé prpsé par l emplyeur. 4. Déplacement pur recherche d un nuveau lgement Durée rémunérée : 2 jurs. Frais : rembursement des frais engagés pur 2 persnnes, seln les règles et barèmes en vigueur dans l entreprise : mbilité > 100 Km entre les lieux des 2 pstes de travail : 1 nuit et 4 repas, mbilité < 100 Km entre les lieux des 2 pstes de travail : 4 repas, frais de transprt. 5. En cas d achat du nuveau lgement Prêt relais, lrs de l achat du nuveau lgement, alrs que l ancien lgement est en vente : Mécanisme : interventin du ntaire chargé de signer l acte de vente : le vendeur lui dnne rdre de prélever sur le prix de vente de l ancien lgement une smme x pur remburser l emplyeur, il rédige une attestatin à l intentin de l emplyeur : - rdre qu il a reçu du vendeur, - valeur de l ancien lgement, - emprunts en curs sur l ancien lgement.

5 - 5 - Mntant : si cmprmis de vente : prix de vente encurs de prêts ; si pas de cmprmis de vente : mitié de la valeur estimée encurs de prêts (dans ce cas, furnir l ffre de prêt et le tableau d amrtissement asscié). Durée : 2 ans maximum. Taux : - 6 premiers mis : 3 %, - 6 mis suivants : 4 %, - deuxième année : 5 %. Echéances semestrielles : à chaque échéance, paiement des intérêts, par prélèvement sur le salaire, en fin de prêt, rembursement du capital. Prêt cmplémentaire mbilité : sur 10 ans à 3,5 %. Le paiement des échéances se fait par prélèvement sur le salaire. 6. En cas de lcatin du nuveau lgement, avance sur dépôt de garantie, rembursable en 12 mis 7. Déménagement Durée rémunérée : 2 jurs (article 43 de l ANG). Prise en charge du cût : déménagement prprement dit : prise en charge des frais réels, après accrd de la Directin Gestin des Ressurces Humaines, sur présentatin de 3 devis. Le déménageur facture directement à l entreprise. Au chix du cllabrateur, et sur présentatin de devis, cette aide peut être remplacée par la prise en charge de la lcatin d un véhicule utilitaire.

6 - 6 - autres frais (transprt de la famille et, le cas échéant, hébergement) : prise en charge des frais réels, après accrd préalable de la Directin Gestin des Ressurces Humaines seln les règles et barèmes en vigueur dans l entreprise. 8. Aide financière à la réinstallatin Versée après le déménagement. Cas ù la distance séparant l ancien lgement du nuveau lieu de travail est inférieure à 50 km : Versement d une prime de mbilité avec le salaire, seln les mntants suivants : - Persnne seule : 2 000, - Cuple : 4 000, - Par persnne à : charge (1) (1) Snt cnsidérés cmme à charge : les enfants au titre desquels le cllabrateur perçit l allcatin d éducatin prévue à l article 30 le l Accrd Natinal GROUPAMA (u le sursalaire familial au titre de dispsitins transitires), les autres persnnes vivant au dmicile du cllabrateur et recnnues à charge par l administratin fiscale. Cas ù la distance séparant l ancien lgement du nuveau lieu de travail est au mins égale à 50 km : A cncurrence des mntants ci-dessus, et sur justificatifs, rembursements de frais engagés à l ccasin de la réinstallatin. Les natures de frais puvant être ainsi rembursés snt énumérées par la circulaire DSS/SDFSS/5B/2003/07 du 7 janvier 2003, dnt des extraits figurent en annexe au présent accrd. Le cas échéant, versement du slde avec le salaire. 9. Péride transitire Cette péride cmmence à la date de prise de fnctin dans le nuveau pste de travail.

7 - 7 - Elle se termine : Sit, Pur ceux qui n nt pas de cnjint u dnt le cnjint ne travaille pas, et qui n nt pas d enfants à charge sclarisés, au plus tard 3 mis après cette prise de fnctin. Pur ceux dnt le cnjint travaille et qui n nt pas d enfants à charge sclarisés, au plus tard 6 mis après la prise de fnctin. Pur ceux qui nt des enfants à charge sclarisés, au plus tard le jur de la rentrée sclaire qui suivra la prise de fnctin. Si celle-ci intervient après le 1 er juin, elle se terminera au plus tard le 1 er septembre de l année suivante. Sit à la date du déménagement, lrsque celui-ci intervient avant l expiratin des délais ci-dessus. Après accrd préalable de la Directin Gestin des Ressurces Humaines, et seln les règles et barèmes en vigueur dans l entreprise, la péride transitire permet la prise en charge sit de frais de rute A/R hebdmadaires et d un hébergement prvisire, sit de frais de rute jurnaliers. B) LORSQU IL N Y A PAS DE DEMENAGEMENT, u lrsque le déménagement n est pas pris en cmpte par l entreprise, du fait de l applicatin de la clause du V-A-1 1. Dès la prise de fnctins, sur demande du cllabrateur, versement d une prime de mbilité avec le salaire, seln les mntants suivants : - Persnne seule : 2 000, - Cuple : 4 000, - Par persnne à : charge (1) (1) Snt cnsidérés cmme à charge : les enfants au titre desquels le cllabrateur perçit l allcatin d éducatin prévue à l article 30 de l Accrd Natinal GROUPAMA (u le sursalaire familial au titre de dispsitins transitires), les autres persnnes vivant au dmicile du cllabrateur et recnnues à charge par l administratin fiscale. 2. Prise en charge de l augmentatin des frais de trajet jurnaliers seln les règles et barèmes en vigueur dans l entreprise, pendant 2 ans au maximum

8 Si, dans les 2 ans suivant la prise de fnctins, le cllabrateur décide finalement de déménager, il bénéficie alrs : du dispsitif d accmpagnement du cnjint en recherche d empli ( V-A- 3), de l autrisatin d absence rémunérée de 2 jurs visée au V-A-4, s il n a pas auparavant usé de cette pssibilité, de la prise en charge du déménagement ( V-A-7), de l aide financière à la réinstallatin ( V-A-8), s il n a pas fait le chix de tucher la prime de mbilité décrite ci-dessus. VI SITUATION D UN COUPLE TRAVAILLANT A GROUPAMA CENTRE MANCHE ET ETANT ENGAGE DANS UNE MOBILITE GEOGRAPHIQUE CONJOINTE Les aides définies au chapitre V, paragraphes A-2, A-5, A-6, A-8 et B-1 ne snt accrdés qu une fis. VII DISPOSITIF COMPLEMENTAIRE D AIDE A LA MOBILITE GEOGRAPHIQUE SPECIFIQUE A LA CREATION DE GROUPAMA CENTRE MANCHE 1. Champ d applicatin Les mbilités gégraphiques : entre les sites de gestin de Caen (deux immeubles), Chartres (site de gestin et siège), Evreux, Le Mans, Ruen et Saint Lô, intervenant du fait de la cnstitutin de GROUPAMA CENTRE MANCHE, jusqu au 31/12/2004 (pur le siège, jusqu au 31/10/2006). 2. Paiement d une indemnité exceptinnelle de mbilité de 8 500, payée avec le salaire du mis suivant le déménagement 3. Situatin d un cuple travaillant à GROUPAMA CENTRE MANCHE et étant engagé dans une mbilité gégraphique cnjinte Cette aide n est accrdée qu une fis.

9 - 9 - VIII PERIODE DE REPENTANCE Dans le cadre de la mbilité gégraphique, il est institué une péride de repentance de 3 mis suivant la prise de pste. Pendant cette péride, le salarié bénéficie d une pririté d examen de sa candidature pur un retur dans sn département d rigine, s il s agit d un cmmercial, u dans sn site d rigine dans les autres cas. IX - MOBILITE FONCTIONNELLLE L entreprise suhaite favriser les désirs d évlutin de carrière en sn sein. La mbilité fnctinnelle s entend de tut changement de famille u de sus-famille prfessinnelle, au sens de l Accrd Natinal GROUPAMA du 10 septembre Par extensin, elle cncerne également, à l intérieur d une même famille (u sus-famille) prfessinnelle, le passage sur un pste de travail dnt l activité dminante, différente de l ancienne activité dminante, exige la mise en œuvre de cmpétences nuvelles. La Directin cmmunique les uvertures de pstes par la vie de l intranet dédié. Exceptinnellement, certaines mbilités peuvent se faire sans qu ait eu lieu cette cmmunicatin, ntamment dans des prblématiques de reclassement interne. Tut cllabrateur qui se prte candidat à un pste en infrme sa hiérarchie simultanément à sn acte de candidature. Tus les candidats qui crrespndent aux éléments bjectifs décrits dans le prfil suhaité snt reçus en entretien. La mbilité fnctinnelle fait l bjet, à l initiative de la Directin, d une prpsitin écrite incluant la fiche de pste et des infrmatins sur la classificatin et la rémunératin. A chaque fis qu une mbilité fnctinnelle est mise en œuvre, un pint sur les éventuels besins en frmatin est fait entre la persnne cncernée et sn nuveau respnsable hiérarchique, prvquant, à chaque fis que nécessaire, des actins de frmatin accmpagnant cette mbilité. Ces actins sernt inscrites au titre du plan de frmatin de l entreprise.

10 X DISPOSITION COMMUNE AUX MOBILITES GEOGRAPHIQUES ET FONCTIONNELLES Cnfrmément à l Accrd Natinal GROUPAMA, tute prpsitin de mutatin émanant de la Directin, y cmpris en applicatin d une clause de mbilité, cmprte la pssibilité pur le salarié de dispser d un délai de réflexin d un mis minimum. La Directin cmmuniquera trimestriellement, au Cmité d entreprise la liste des salariés cncernés par les mbilités. XI DEPOT DE L ACCORD Il est dépsé près du Greffe du Cnseil des Prud hmmes de Chartres et du Service Départemental de l Inspectin du Travail, de l Empli et de la Plitique Sciale Agricle de l Eure et Lir, et prté à la cnnaissance des salariés et de leurs représentants dans les frmes prévues à cet effet. P/la Directin, L. THIRIEZ : P/la C.G.T., Fr. MOISY : P/la C.F.T.C., J-L. BIDARD : P/la F.G.A.-C.F.D.T., B. ETASSE : P/ F.O., A. CHAPLET : P/la S.N.E.E.M.A./C.F.E. C.G.C., C. BENOIT : P/U.N.S.A.2A, T. HUYGHE :

11 Annexe EXTRAITS DE LA CIRCULAIRE DSS/SDFSS/5B/N 2003/07 DU 07/01/ Les frais engagés par le salarié dans le cadre de la mbilité. «La mbilité prfessinnelle suppse un changement de lieu de résidence lié à un changement de pste de travail du salarié dans un autre lieu de travail. La distance séparant l ancien lgement du lieu du nuvel empli dit être au mins de 50 kilmètres» L emplyeur est autrisé à déduire dans la limite d un frfait les frais suivants engagés par le salarié dans le cadre d une mbilité prfessinnelle. Tutefis l emplyeur «peut déduire de l assiette des ctisatins les rembursements des frais réels engagés par le salarié dans le cadre de la mbilité prfessinnelle pur s installer dans un nuveau lgement, sus réserve que les dépenses sient justifiées. Il s agit de l ensemble des dépenses, à savir celles nécessaires à la remise en service du nuveau lgement (raccrdements, branchements divers, abnnements ), à sa remise en état (travaux de plmberie, plâtrage ) et à sn aménagement. En revanche le rembursement de frais nn strictement nécessaires et de dépenses smptuaires cnstitue la prise en charge de dépenses persnnelles et entre à ce titre dans l assiette de ctisatins. Snt dnc cmpris dans l indemnisatin par l emplyeur : - les frais de rétablissements du curant électrique, de l eau et du gaz, du téléphne ; - les frais de mise en place d appareils ménagers ; - les frais de remise en état du lgement (nettyage, remplacements des revêtements de sls et de revêtements muraux abîmés, réparatin de la plmberie, etc) ; - les frais de réexpéditin du currier ; - les frais de ntaire et d agence immbilière en cas de lcatin ; - les frais de plaques d immatriculatin et de carte grise des véhicules.

12 - 2 - Sur la base de ces principes, d autres dépenses justifiées au cas par cas peuvent être exclues de l assiette des ctisatins. La réalité et le mntant des dépenses engagées divent dans tus les cas être justifiés au myen de factures, état de lieux démntrant la nécessaire remise en état du lgement, etc. Par cntre, les rembursements de frais nn strictement nécessaires pur rendre habitable le nuveau lgement ne snt pas cmpris dans cette évaluatin au réel et snt cnsidérés cmme un cmplément de rémunératin sumis à ctisatins, dnt ntamment : - la cautin en cas de lcatin ; - les dépenses de décratin du lgement (revêtement de sl et revêtements muraux alrs que ces revêtements n étaient pas abîmés, meubles, vilages, éclairages )»