Comité des politiques de développement. relatif à la catégorie des pays les moins avancés : inscription, retrait et mesures spéciales d appui

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1 asdf CDP Comié des poliiques de développemen Déparemen des affaires économiques e sociales des Naions Unies Division des poliiques e de l analyse en maière de développemen Manuel relaif à la caégorie des pays les moins avancés : inscripion, rerai e mesures spéciales d appui Publicaion de Naions Unies, numéro de vene F.07.II.A.9 Addendum (janvier 2014) Les crières uilisés pour désigner les pays les moins avancés (PMA) peuven êre périodiquemen révisés e affinés par le Comié des poliiques de développemen afin de refléer les nouveaux appors provenan des héories économiques e des nouvelles données. Une mise-à-jour des informaions au suje de ces crières e des méhodologies seron mis en ligne dès que possible à l adresse suivane : hp :// Les sources des données e les définiions son disponibles à l adresse suivane : hp :// Le exe qui sui remplace celui de la publicaion Manuel relaif à la caégorie des pays les moins avancés. Mis-à-jour du ableau chronologique de l inscripion e du rerai liés à la caégorie des PMA Mis-à-jour des PMA membres de l Organisaion mondiale du commerce Mis-à-jour de l index de vulnérabilié économique page 12 du manuel page 25 du manuel pages du manuel

2 2 La figure ci-dessous remplace la figure I.2 Tableau chronologique de l inscripion e du rerai liés à la caégorie des PMA, pp. 12 du Manuel relaif à la caégorie des pays lesmoins avancés inscripion, rerai e mesures spéciales d appui (publicaion des Naions Unies, numéro de vene F.07.II.A.9). Figure I.2 Tableau chronologique de l inscripion e du rerai liés à la caégorie des PMA 2017 Guinée équaoriale, a Vanuau a 2014 Samoa b 2012 Soudan du Sud 2011 Maldives b 2007 Cap-Ver b 2003 Timor-Lese 2000 Sénégal 1994 Boswana b Angola, Éryhrée 1991 Cambodge, Îles Salomon, Madagascar, République démocraique du Congo, Zambie 1990 Libéria 1988 Mozambique 1987 Myanmar 1986 Kiribai, Mauriania, Tuvalu 1985 Vanuau 1982 Djiboui, Guinée équaoriale, Sao Tomé-e-Principe, Sierra Leone, Togo 1977 Cap-Ver, b Comores 1975 Bangladesh, Gambie, République cenrafricaine 1971 Afghanisan, Bénin, Bhouan, Boswana, b Burkina Faso, Burundi, Éhiopie, Guinée, Haïi, Lesoho, Malawi, Maldives, Mali, Népal, Niger, Ouganda, République démocraique populaire lao, République-Unie de Tanzanie, Rwanda, Samoa, Sikkim, c Somalie, Soudan, Tchad, Yémen Source : Rappor du Comié des poliiques de développemen sur ses différenes sessions. a Pays en passe d êre reirés de la lise. b Pays déjà reirés de la lise. c À l époque, proecora de l Inde.

3 3 La able ci-dessous remplace la able II.1 PMA membres de l Organisaion mondiale du commerce, pp. 25 du Manuel relaif à la caégorie des pays les moins avancés inscripion, rerai e mesures spéciales d appui (publicaion des Naions Unies, numéro de vene F.07.II.A.9). Tableau II.1 Les pays les moins avancés membres de l Organisaion mondiale du commerce a Angola Bangladesh Bénin Burkina Faso Burundi Cambodge Djiboui Gambie Guinée Guinée-Bissau Haïi Îles Salomon Lesoho Madagascar Malawi Mali Maurianie Mozambique Myanmar Népal Niger Ouganda République cenrafricaine République démocraique du Congo République démocraique populaire Lao République-Unie de Tanzanie Rwanda Samoa Sénégal Sierra Leone Tchad Togo Vanuau Zambie Source : Organisaion mondiale du commerce, «Tableau récapiulaif des accessions en cours», disponible sur le sie Web, à l adresse suivane : hp :// e «Pays les moins avancés», figuran sur le sie hp :// org/french/hewo_f/whais_f/if_f/org7_f.hm (consulé le 13 juille 2008). a Les pays les moins avancés suivans son acuellemen en cours de négociaion pour accéder à l OMC : Afghanisan, Bhouan, Comores, Éhiopie, Guinée équaoriale, Libéria, Sao Tomé-e-Principe, Soudan e Yémen.

4 4 Le exe ci-dessous remplace pages du Manuel relaif à la caégorie des pays les moins avancés inscripion, rerai e mesures spéciales d appui (publicaion des Naions Unies, numéro de vene F.07.II.A.9). Indice de vulnérabilié économique En 1999, le Comié a reconnu que la vulnérabilié devai êre expliciemen prise en compe dans les crières uilisés pour idenifier les PMA, en raison de ses évenuels effes négaifs durables sur la croissance e le développemen. Du fai de l inadéquaion des indices exisans 1, il a éé nécessaire d élaborer un IVE suscepible de fournir des informaions sur l ampleur de la vulnérabilié économique des pays concernés. Le Comié a égalemen fai valoir que l uilié de l indice dépendai de la fiabilié des saisiques e de la simplicié relaive des calculs. L IVE ene de saisir les risques relaifs posés au développemen d un pays par des chocs exogènes. L impac dépend de l ampleur e de la fréquence des chocs ainsi que des caracérisiques srucurels du pays concerné, qui déerminen à leur our e le degré d exposiion à de els chocs e la capacié du pays à y faire face (c es-à-dire sa résilience). Jusqu à une ceraine mesure, ous les pays son vulnérables à des chocs spécifiques qui leur son néfases. Par conséquen, si la vulnérabilié doi êre uilisée comme un crière explicie dans la désignaion des PMA, il sera nécessaire de se focaliser sur les sources de vulnérabilié qui (a) accenuen ou perpéuen le sous-développemen, (b) ne résulen pas de poliiques peu judicieuses mais son pluô de naure à limier les capaciés des décideurs à réagir aux chocs, e (c) son inconrôlables par le pays en quesion. Par conséquen, l IVE es composé des hui indicaeurs suivans 2 : a) aille de la populaion; b) éloignemen; c) concenraion des exporaions de marchandises; d) par de l agriculure, de la sylviculure e de la pêche dans le produi inérieur bru (PIB); e) par de la populaion vivan en zone liorale basse; f) insabilié des exporaions de biens e de services; g) vicimes de caasrophes naurelles; h) insabilié de la producion agricole. Les indicaeurs son regroupés en deux composans : un composan lié à l exposiion (mesuré par l indice d exposiion) e un composan relaif aux crises (mesuré par l indice de choc). L IVE es calculé comme une moyenne simple, non pondérée, de ces deux indices (voir figure III.3). 1 Voir le rappor du Comié des poliiques de développemen sur les ravaux de sa première session (26-30 April 1999). Documens officiels du Conseil économique e social, 1999, Supplémen N 13 (E/1999/33), Annexe I.\ 2 Voir aussi le rappor du Comié des poliiques de développemen sur les ravaux de sa reizième session (21-25 Mars 2011). Documens officiels du Conseil économique e social, 2911, Supplémen N 13 (E/2011/33).

5 5 Figure III.3 Indice de vulnérabilié économique Sous-indice de aille (1/8) Populaion (1/8) (a) Indice de vulnérabilié économique Indice d exposiion (1/2) Indice des chocs (1/2) Sous-indice de siuaion (1/8) Sous-indice de srucure économique (1/8) Sous-indice environnemenal (1/8) Sous-indice des choc commercial (1/4) Sous-indice des choc naurel (1/4) Éloignemen (1/8) (b) Concenraion des exporaions de marchandises (1/16) (c) Par de l agriculure, des forês e des pêches (1/16) (d) Par de la populaion vivan en zone liorale basse (1/8) (e) Insabilié des exporaions de biens e de services (1/4) (f) Vicimes de caasrophes naurelles (1/8) (g) Insabilié de la producion agricole (1/8) (h) Noe : Les chiffres enre parenhèses indiquen le coefficien d un élémen ou indice pariculier de l indice de vulnérabilié économique. L indice d exposiion L indice d exposiion se compose des indicaeurs (a) à (d) réperoriés ci-après. Sous-indice de aille Populaion (indicaeur (a)) L exposiion se mesure à la aille du pays (calculé de manière indirece par le logarihme de la aille de la populaion). Les pays plus grands son souven plus résiliens aux chocs e bénéficien d une meilleure diversificaion économique due à la présence d économies d échelle appuyées par un marché inérieur relaivemen imporan. Les pays de plus peie aille son souven associés à une insuffisance persisane en maière de diversificaion srucurelle e une dépendance sur les marchés exernes. En oure, les économies de peie aille son soumises à une exposiion plus imporane aux chocs naurels, e la plupar des pays de peie aille à faible revenu son siués dans des régions exposées aux caasrophes naurelles. Sous-indice de locaion Éloignemen (indicaeur (b)) La siuaion géographique es égalemen un faceur qui exerce une incidence majeure sur l exposiion e la résilience, car les pays siués loin des principaux marchés inernaionaux ou les pays sans lioral doiven faire face à une série d handicaps srucurels, els que des coûs élevés de ranspor dus à l isolemen, qui les rend moins apes à répondre aux crises de manière efficace. Les pays isolés des principaux

6 6 marchés on de la difficulé à diversifier leur économie, même à l ère acuelle de mondialisaion e d Inerne. L éloignemen es un obsacle srucurel au commerce e à la croissance, e une source possible de vulnérabilié lors de la survenue de chocs. Il es aussi considéré comme l un des handicaps majeurs d un grand nombre de peis Éas insulaires en développemen (PEID). Afin d idenifier les PMA, l éloignemen es défini comme la disance moyenne d un pays donné aux marchés mondiaux, pondérée en foncion des échanges inernaionaux. Les imporaions e les exporaions son considérées pour définir les marchés mondiaux. Comme la disance joue égalemen un rôle dans le seceur des services, par exemple le ourisme où de nombreux PMA disposen d un avanage comparaif, le commerce des services es égalemen inclus. Au lieu de calculer la disance moyenne avec ous les marchés, l indicaeur ne mesure que l éloignemen des pays parenaires qui son relaivemen proches. Ainsi, l indicaeur prend en compe les poeniels bénéfices qui dériven de l accès aux marchés des pays avoisinans les plus imporans. L éloignemen es donc mesuré comme la disance moyenne nécessaire pour aeindre une fracion minimum des marchés mondiaux. Cee fracion a éé fixée à 50 pour cen par le comié. Pour calculer la disance moyenne d un pays par rappor aux marchés mondiaux, pondérée en foncion du commerce exérieur, il es nécessaire de disposer de deux mesures : (i) la disance physique bilaérale enre le pays exporaeur e ses parenaires commerciaux (imporaeurs), e (ii) la par de marché des différens parenaires commerciaux sur les marchés mondiaux. Pour chaque pays considéré, les parenaires commerciaux son ou d abord classés en foncion de la disance les séparan du pays en quesion. Ensuie, la disance moyenne minimale es calculée comme la moyenne pondérée des disances séparan le pays considéré de ses parenaires commerciaux don la par de marché cumulée aein 50 pour cen des marchés mondiaux, en uilisan les pars de marchés pour effecuer la pondéraion. Une fois que les disances moyennes minimum son calculées, un coefficien de réajusemen es appliqué pour prendre en compe la siuaion pariculière des pays sans lioral. Confroné à des barrières commerciales élevées, ces pays doiven souven s acquier en sus de coûs de ranspor supérieurs à la moyenne pour une disance donnée. En se fondan sur un cerain nombre d éudes empiriques relaives aux coûs des ranspors vers ou depuis les pays sans lioral, il a éé décidé d appliquer un coefficien de réajusemen de 15 pour cen à la disance considérée. Un indice de cee disance, ransformé en logarihmes, es ensuie calculé à l aide de la procédure max-min décrie dans l encadré III.2. Sous-indice de srucure économique L exposiion provenan de caracérisiques spécifiques à la srucure producive d une économie es mise en évidence dans la composiion du PIB e des exporaions. L indice srucurel mesure le degré de concenraion des exporaions de marchandises e la par de l agriculure, de la sylviculure e de la pêche dans l économie. Les deux composans on le même coefficien de pondéraion dans le calcul de ce sous-indice (voir figure III.3).

7 7 Concenraion des exporaions de marchandises (indicaeur (c)) La concenraion des exporaions augmene l exposiion d un pays aux chocs commerciaux. Telle qu elle es acuellemen appliquée, la concenraion des exporaions exclu les services. Ceci es largemen dû aux différences méhodologiques en ermes de collece e de communicaion des données, e à la classificaion qui n auorise pas la fusion des biens e des services au sein d un nouvel indice de concenraion des exporaions. Les nombres ci-dessous représenen les indices de Herfindahl-Hirschmann dérivés de l applicaion de la formule suivane aux produis définis selon la Classificaion ype pour le commerce inernaional (CTCI) au niveau de rois chiffres : 3 n x i i 1 X = j Hj = 1 1 n où : j es l indice du pays; 2 1 n x i es la valeur des exporaions du produi i; n X j = x i es la valeur oal de exporaions d un pays j; e i= 1 n es le nombre de produis au niveau de rois chiffres. Par de l agriculure, de la sylviculure e de la pêche dans le produi inérieur bru (indicaeur (d)) Lorsque l on considère le deuxième composan de l indice srucurel, l on consae qu une plus grande par de l agriculure, de la sylviculure e de la pêche dans le PIB implique une exposiion plus élevée aux chocs en ce qui concerne les ermes des échanges commerciaux e les caasrophes naurelles. La série saisique uilisée s iniule «Par de l agriculure, de la sylviculure e de la pêche dans le PIB». Elle es produie par la valeur ajouée des compes naionaux aux prix courans (en dollars des Éas-Unis). Il convien de noer que le ourisme es une aure acivié suscepible d êre négaivemen ouchée par les chocs naurels, mais ce seceur n es pouran pas défini dans les compes naionaux comme éan une indusrie disince. Par de la populaion vivan en zone liorale basse (indicaeur (e)) L indicaeur, uilisé la première fois pour l examen riennal de 2006, mesure la par de la populaion vivan en zone liorale basse, définies comme les zones coniguës au lioral e siuées au-dessous d une ceraine aliude. L indicaeur reflèe ainsi la vulnérabilié aux impacs lioraux liés aux changemens climaiques, noammen l élévaion du niveau de la mer e les ondes de empêe. 3 Pour les déails sur la source e la définiion, voir l annexe IV.

8 8 L indice de choc L indice de choc compe pour 50 pour cen dans l IVE. Deux sources principales de chocs exogènes son prises en considéraion : celles qui son liées aux phénomènes naurels ou climaiques, els que les séismes, les érupions volcaniques, les sécheresses ou les cyclones, e celles qui découlen de l environnemen économique exerne, plus spécifiquemen des échanges commerciaux, comme par exemple, la chue bruale de la demande exerne, les condiions imposées par les crises commerciales, ec. Par conséquen, l indice de choc es élaboré comme une moyenne de l indice de choc naurel e de l indice de choc commercial. Les crises financières ne son pas expliciemen prises en considéraion, du fai que la plupar des PMA n on pas accès aux marchés de capiaux privés e dépenden exclusivemen de l Aide publique au développemen (APD). Ces capiaux son largemen dominés par les subvenions ou conracés à des condiions privilégiées de aux d inérês inférieurs aux marges praiquées sur les marchés sur de longues durées, ce qui proège les pays bénéficiaires des crises inernaionales liées aux aux d inérê. Alors que l APD peu êre volaile e poser de muliples difficulés aux pays auxquels elle es desinée, l augmenaion de l accès aux financemens officiels es précisémen l un des avanages poeniels offers par l apparenance à cee caégorie. Un problème d endogéneié serai par conséquen inrodui si l éligibilié au sau de PMA devai êre définie par l uilisaion d indicaeurs quaniaifs se rapporan à l APD. En oure, le CPD ne considère pas la vulnérabilié à la volailié des mouvemens de capiaux comme éan un faceur de naure srucurelle, mais l envisage pluô en relaion aux poliiques économiques globales d un pays. Sous-indice de choc commercial Insabilié des exporaions de biens e de services (indicaeur (f)) Pour les pays à faible revenu, pariculièremen les pays qui dépenden lourdemen sur les exporaions agricoles ou la fourniure de services de ourisme, l insabilié des recees à l exporaion es une source de vulnérabilié. Cee insabilié résule largemen de faceurs srucurels els que les flucuaions dans la demande mondiale e d aures raisons qui ne son pas nécessairemen associées à la poliique inérieure du pays concerné (comme par exemple les événemens climaiques ou les changemens de poliique dans les principaux pays imporaeurs). L indice de choc commercial es mesuré par une série de nombres indices représenan l insabilié des exporaions de biens e de services (libellés en dollars des Éas-Unis exprimés comme nombres indices) e réajusé d après l indice des valeurs uniaires des imporaions. Le résula ainsi obenu se rapproche de la mesure communémen appelée le pouvoir d acha des exporaions, qui ser d indicaeur de la capacié d un pays à imporer des biens e des services en uilisan les revenus irés de ses exporaions. L indice d insabilié es calculé par le biais d une régression de l équaion de la endance éablie pour les exporaions (évaluées en prix consans au moyen de l indice des valeurs uniaires des imporaions)

9 9 en uilisan l erreur ype de la régression comme indicaeur d insabilié. L équaion endancielle es exprimée de la manière suivane : logy = α + βlog Y + γ + e où : 1 X es la valeur des biens e des services évaluée à prix consans au moyen de l indice des valeurs uniaires des imporaions, es la variable emporelle (les différenes années), γ es la endance, 2 e l erreur ype es fournie par la formule suivane : S = e ( N 1) Sous-indice de choc naurel Les caasrophes naurelles exercen un impac négaif sur le développemen économique e consiuen une source imporane de vulnérabilié pour les pays à faible revenu. Ces pays son en effe ouchés par une grande variéé de chocs naurels don la naure, la fréquence e l impac varien considérablemen e qu il es difficile de prévoir. Même si les données s y rapporan éaien fiables e aisémen disponibles, il serai difficile de combiner de manière significaive les informaions perinenes relaives à une grande variéé de phénomènes naurels en un indice unique. Par conséquen, il es nécessaire de recourir à des mesures alernaives indireces. L indice de choc naurel es défini comme éan la moyenne simple de deux composans vicimes de caasrophes naurelles (indicaeur (g)), e l insabilié de la producion agricole (indicaeur (h)). Ces deux indicaeurs se présenen sous la forme de nombres indices. Il s agi de deux indicaeurs indirecs qui se son avérés êre complémenaires car ils reflèen les chocs naurels de manière déaillée e complèe. Vicimes de caasrophes naurelles (indicaeur (g)) L indicaeur pour les vicimes de caasrophes naurelles es défini comme la par de la populaion uée ou sinisrées (càd les personnes ayan un besoin immédia d alimens, d eau, d abri, d assainissemen ou d aide médicale) suie à de elles caasrophes. Il englobe ainsi l indicaeur précéden qui avai éé uilisé en 2006 e 2009, e qui ne couvrai que le nombre de personnes ayan un besoin immédia d aide sous forme d abri. Le nouvel indicaeur couvre les désasres causés par des évènemens mééorologiques ou le changemen climaique (inondaions, glissemens de errain, sécheresses e empéraures exrêmes), ainsi que des désasres géophysiques (remblemens de erre, érupions volcaniques). Il es calculé comme une moyenne sur une période de plusieurs années afin de bien prendre en compe les variaions au cours de emps. L indicaeur reflèe ainsi la vulnérabilié des pays aux caasrophes naurelles, en pariculier à ravers leur impac au niveau humain.

10 10 Insabilié de la producion agricole (indicaeur (h)) Le deuxième composan de l indice de choc naurel mesure l insabilié de la producion agricole par rappor à sa valeur endancielle. Alors que la valeur endancielle reflèe les faceurs suscepibles d êre de naure permanene (els que la disponibilié e la qualié des erres culivables) ainsi que les poliiques économiques, les variaions se rapporan à cee endance peuven permere de saisir, enre aures, la survenue de chocs naurels e leur impac. Cee méhode d évaluaion des endances risque évidemmen de donner lieu à un cerain nombre de problèmes. 4 L équaion des endances esimées pour chaque pays es exprimée sous la forme suivane : X = + log X + γ + e où : α β 1 Y es la valeur des biens e des services évaluée en prix consans au moyen de l indice des valeurs uniaires des imporaions, es la variable emporelle (les différenes années de la période échanillon), γ es la endance, e l erreur ype es fournie par la formule suivane : S 2 = e ( N 1) 4 Pour les déails, voir Parick Guillaumon, Moving Ou of he Trap : he Leas Developed Counries. Vol.1. Raionale of a Caegory, op.ci., chapire VI. Voir égalemen le rappor du Comié des poliiques de développemen sur les ravaux de sa deuxième session (3-7 avril 2000), Documens officiels du Conseil économique e social, 2000, Supplémen N 13 (E/2000/33), annexe 1.