Le Club PLUi 23/01/2014. Journée de lancement du club Alsace, Strasbourg
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- Julien Lepage
- il y a 7 ans
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1 Le Club PLUi 23/01/2014 Journée de lancement du club Alsace, Strasbourg
2 Les objectifs du Club PLUi Le Club PLUi poursuit deux objectifs principaux : Apporter un appui (méthodologique, juridique, financier) à l élaboration des PLUi Soutien financier annuel du ministère aux communautés élaborant un PLUi (appel à projets 2014) Construction d outils (méthodologiques) et leur diffusion Partage d'informations et d'expériences entre les différents lauréats Promouvoir et encourager l élaboration des PLUi sur le territoire (au delà des seuls lauréats) Actions de communication et de sensibilisation 2
3 Une démarche partenariale impliquant de nombreux acteurs Maîtrise d ouvrage : Ministère de l Egalité des territoires et du Logement (METL) Animation : Bureau de la planification urbaine et rurale et du cadre de vie (DHUP/QV3) avec l appui du CEREMA Co-pilotage avec les partenaires essentiels du ministère : Des associations d élus (AdCF, AMF et ACUF) La FNAU Le GART Association de l ensemble des acteurs concernés de l administration : Les DREAL et DDT(M), au niveau local Les différents partenaires de l administration centrale (bureau des politiques de l habitat, direction générale des infrastructures de transports, etc.) 4
4 Les travaux du Club se déclinent dans le cadre : de groupes de travail nationaux, de clubs territorialisés, d actions de communication et de diffusion de documents. 5
5 Des activités réparties entre le niveau national et les travaux en région Instance de travail Fréquence Objectifs Avancement Groupes de travail nationaux 3 à 4 rencontres par an Traiter en priorité de sujets complexes Construire des livrables en s appuyant sur les plus grandes communautés et sur les démarches les plus avancées Sujets abordés : Intégration des volets habitats et déplacements dans les PLUi. Rédaction des OAP. Trame verte et bleue dans les PLUi (en cours) Règlement Local de Publicité (en cours) Clubs territorialisés 3 à 4 rencontres par an et par club Organiser des moments de rencontres et d échanges de pratiques Instruire les thématiques locales identifiées par les communautés et proposer des outils associés Clubs lancés : Bourgogne (3 réunions) Basse-Normandie (3 réunions) Nord-Pas-de-Calais (2 réunions) Alsace (1 e réunion début 2014) Thématiques abordées : Rédaction du cahier des charges des BET Dimension agricole dans les PLUi Concertation 6
6 Quatre clubs territorialisés Objectifs Mettre en réseau des acteurs locaux élaborant des PLUi (élus et techniciens) et les services de l État, nationaux et locaux Produire des éléments de méthode grâce à la capitalisation de «bonnes pratiques» et la diffusion des expériences Modalités de fonctionnement 3 ou 4 séances prévues chaque année partant des attentes exprimées localement 25 à 30 participants (communautés et acteurs locaux) S'appuyant sur des «référents» DREAL et les DDT concernées, sur une équipe d appui et sur le Cerema Principales réalisations Deux clubs lancés en décembre 2012 en Basse-Normandie et en Bourgogne Un club lancé en juillet 2013 en Nord-Pas-de-Calais. Un club lancé en janvier 2014 en Alsace. 7
7 Des productions en ligne sur le site du Club PLUi (1/2) Eléments de cadrage juridique et technique PLUi tenant lieu de PLH et PDU - Éléments de cadrage juridique et technique PLUi tenant lieu de PLH et PDU - La gouvernance PLUi tenant lieu de PLH et PDU - analyse juridique de l'intégration du PDU Questions réponses - Le Plan Local d Urbanisme intercommunal (PLUi) Retours d expériences Plans locaux d urbanisme intercommunaux Témoignages, enquête et analyse des pratiques communautaires AdCF Plans locaux d'urbanisme intercommunaux Retours d expériences, des pistes pour demain 9
8 Des productions en ligne sur le site du Club PLUi (2/2) Fiches méthodologiques Fiche sur la gestion des modifications de périmètre Fiche sur le coût d un PLUi Synthèse sur la rédaction des OAP dans les PLUi Fiche sur la prise en compte de la dimension agricole dans les PLUi Fiche sur la rédaction des OAP dans les PLUi Fiche sur l élaboration d un cahier des charges de consultation de l ingénierie 10
9 Merci pour votre attention. Club PLUi Contacts : Guennolé Poix, Ministère de l Egalité des territoires et du Logement, DGALN/DHUP/QV3, guennole.poix@developpement-durable.gouv.fr, Adresse mail du club : club.plui@developpement-durable.gouv.fr Site extranet : (utilisateur : plui, mot de passe : extr@plui)
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