VILLE D' AUBAGNE. ETAT DES MARCHES CONCLUS EN 2015 Article 133 du Code des Marchés Publics
|
|
- Marthe Beauchemin
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 VILLE D' AUBAGNE ETAT DES MARCHES CONCLUS EN 2015 Article 133 du Code des Marchés Publics Marchés de fournitures TRANCHES OBJET DATE ATTRIBUTAIRE CODE POSTAL Montant égal H.T Fourniture de viandes cuites pour la restauration Acquisition de livres non scolaires destinés aux ou supérieur à et inférieur à municipale services municipaux 14/01/ /02/2015 ESPRI RESTAURATION LIBRAIRIE CHARLEMAGNE H.T Fourniture de végétaux vivaces pour massifs fourniture de bulbes et d'arbustes : Lot n 2 : Bulbes Fourniture de produits de piscine 06/07/ /08/2015 TULIPES DE FRANCE SOMAIR GERVAT Fourniture de mobilier pour les services de la direction du développement éducatif 07/09/2015 DELAGRAVE Fourniture de peinture et de petit matériel de peinture pour les services municipaux 07/09/2015 ZOLPAN Fourniture et livraison d'éléments de décoration de sapins de Noël et décoratons de rues pour l'extérieur : Lot n 1 : Eléments de décorations de sapins de Noël 19/10/2015 JURA MORVAN DECORATION Lot n 2 : Eléments de décoration de rues extérieur 19/10/2015 JURA MORVAN DECORATION Location d'une patinoire 04/12/2015 EVENEMENT SUD Location de chalet s en bois destinés à être utilisés dans le cadre du marché de Noël 05/12/2015 CHALETS DU LITTORAL Montant égal Fourniture de denrées alimentaires pour le ou supérieur à centre de vacances de St vincent les forts : H.T Lot n 1 : fruits et légumes frais 19/02/2015 HAPIAN SAS et inférieur à Lot n 2 : Produits surgelés et viandes sous vide 26/02/2015 ALPAGEL H.T Lot n 3 : Produits laitiers et oeufs 19/02/2015 TRANSGOURMET Lot n 4 : Epicerie, conserves, charcuterie 19/02/2015 TRANSGOURMET Lot n 5 : Boulangerie 19/02/2015 St VINCENT LES FORTS Lot n 6 : Sachet repas pique nique 19/02/2015 SARL KRUT DISTRIBUTION Acquisition de livres non scolaires pour la Médiathèque Lot n 1 : Ouvrages de fiction pour adules, jeunesse 25/03/2015 LIBRAIRIE CHARLEMAGNE Lot n 2 : Ouvrages documentaires grande diffusion 25/03/2015 LIBRAIRIE MAUPETIT Lot n 3 : Ouvrages documentaires de fond 25/03/2015 GROUPE EYROLLES Lot n 4 : Animation médiathèque adultes et jeunesse 25/03/2015 LIBRAIRIE MAUPETIT Lot n 5 : Ouvrages neufs soldés adultes et jeunesse 25/03/2015 EXPODIF COLLECTIVITES Fourniture de vêtements de travail pour le personnel technique masculin Fourniture de matériel pédagogique pour les maternelles Fourniture de papier 23/03/ /04/ /05/2015 EPI SUD CHARLEMAGNE LACOSTE Fourniture de barquettes alimentaires pour la cuisine centrale avec fourniture de l'outil de scellage complet pour les 2 thermoscelleuses Fourniture de mobilier : Lot n 1 : Equipement des postes de travail 09/07/ /06/2015 RESCASET MIDI PERFORMANCE Lot n 2 : Equipement des espaces de stockage vestiaires, information 08/06/2015 SNC "CHOUETT'BUREAU" 83130
2 Fourniture d'uniformes, vêtements, chaussures et équipements pour la police municipale 06/07/2015 GK PROFESSIONAL Fourniture de tapis fleuris et de végétaux annuels et bisannuels: Lot n 1 : Fourniture de tapis fleuris 09/07/2015 EARL VILLASSOLS Lot n 2 : Fourniture devégétaux 13/07/2015 RAPAPORT PRODUCTIONS Fourniture de produits de premier secours et de para-pharmacie 13/07/2015 EBONNY Fourniture de contreplaqué et autres produits en bois 15/07/2015 PANOFRANCE Fourniture de cartouches d'encre pour les imprimantes et les fax de la ville 16/07/2015 TG INFORMATIQUE Fourniture et livraison de sapins pour les décorations de fin d'année : Lot n 1 : Sapins naturels 22/10/2015 FOREST COMPANY Lot n 2 : Sapins flockés et enduits 22/10/2015 ROBIN PEPINIERES 5500 Fourniture d'enrobés : Lot n 1 : Fourniture d'enrobés à chaud 04/12/2015 EUROVIA MEDITERRANEE Lot n 2 : Fourniture d'enrobés à froid 04/12/2015 COLAS MEDITERRANEE Location et entretien des tenues du personnel de restauration de la cuisine centrale 06/02/2015 INITIAL Montant égal Fourniture de matériel électrique 26/03/2015 SONEPAR MEDITERRANEE ou supérieur Fourniture de denrées alimentaires : à H.T Lot n 2 : Produits surgelés ( viandes, volailles) 19/07/2015 BRAKE FRANCE Lot n 3 : Epicerie, conserves, biscuits 01/07/2015 POMONA EPISAVEURS Lot n 6 : Sachets pique-nique 01/07/2015 CHARLES FRANK Lot n 7 : Volailles fraîches, lapins 01/07/2015 SDA VOLAILLES Lot n 9 : Produits de 4ème gamme 01/07/2015 POMONA TERRE AZUR Lot 9 bis : Produits de 5ème gamme 01/07/2015 POMONA TERRE AZUR Lot n 10 : Préparations alimentaires élaborées 01/07/2015 DAVIGEL fraîches Lot n 11 : Charcuterie 01/07/2015 DAVIGEL Lot n 12 : Préparations traiteur panifiées 01/07/2015 ALPES FRAIS PRODUCTION fraîches Acquisition d'articles de quincaillerie, petits matériel et petit outillage 03/08/2015 LEGALLAIS Fourniture et acheminement de gaz naturel et services associés : Lot n 4 : Identifiant PCE à 14 chiffres 01/07/2015 GDF SUEZ Lot n 5 : Identifiant PCE en GI + 6 chiffres 01/07/2015 GDF SUEZ 76230
3 Marchés de travaux CODE TRANCHES OBJET DATE ATTRIBUTAIRE POSTAL Montant égal Remplacement de la pompe à chaleur de la ou supérieur Mairie Annexe 28/01/2015 ENERGETIQUE SANITAIRE à H.T Rénovation de la toiture de l'aile Ouest du pôle et inférieur à enfance : H.T Lot n 1 : charpente couverture 06/07/2015 SOCIETE DUCA Lot n 2 : petits travaux de rénovation intérieure 06/07/2015 ENTREPRISE MASTER Projets d'illuminations festivités de fin d'année 13/10/2015 DANELEC Montant égal Travaux de rénovation de l'église Saint Sauveur : ou supérieur à Lot n 1 : peinture petits travaux électriques 06/07/2015 REKTO RENOVATION H.T Lot n 2 : Dépose et stockage d'œuvre d'art 06/07/2015 REKTO RENOVATION et inférieur à Lot n 3 : gros œuvre 06/07/2015 REKTO RENOVATION H.T Travaux de rénovation dans les bâtiments communaux : Lot n 1 : Etanchéité 23/07/2015 ALPHA SERVICES Lot n 2 : Menuiseries extérieures 23/07/2015 France ENTRETIEN Montant égal ou supérieur à H.T Installation d'un système de vidéo protection 07/09/2015 SNEF service TERTIAIRE 13010
4 Marchés de prestations TRANCHES OBJET DATE ATTRIBUTAIRE CODE POSTAL Montant égal Salon du livre " Grains de sel" STE MERIDIONNALE ou supérieur Lot n 1 : location de structures, chauffage 07/11/2015 DE MATERIELS à H.T Lot n 2 : Son, lumière et videéo 11/11/2015 GL EVENTS et inférieur à Prestations de conservation restauration de Grp AMOROS WALDEIS 27/04/ HT biens culturels HAZAEL-MASSIEUX Feu d'artifice du 14 juillet /07/2015 CONCEPT SPECTACLES PRODUCTIONS Fourrière des animaux errants 04/08/2015 C.D.A.E.M Fourniture de services de communications mobiles et prestations annexes Enlèvement des véhicules gênants et des véhicules ventouses Assistance à maîtrise d'ouvrage concernant le contrat de délégation de service public 01/09/ /11/ /12/2015 ORANGE GARAGE DU GARLABAN POIVRE ET SELS CONSEILS Montant égal Contrôle et maintenance des extincteurs, des RIA ou supérieur et autres installations liées à la protection 11/05/2015 SLMI à H.T et lutte contre l'incendie Marchés de télécommunications : voix et données Lot n 1 : Téléphonie fixe - PABX - sites déportés Lot n 2 : lignes analogiques, ascenseurs, sécurité Curage des réseaux d'eaux usées et pluviales des bâtiments communaux Pose de motifs d'illuminations - Festivités de fin d'année et inférieur à Entretien et contrôle visuel des aires de jeux HT d'enfants 03/08/ /09/ /09/ /10/2015 ESPACE ENVIRONNEMENT ORANGE BONDIL ASSAINISSEMENT COFELY INEO Montant égal Impression des publications municipales et ou supérieur à imprimés administratifs 15/01/2015 IMPRIMERIE BREMOND H.T Prestations de débroussaillement et de fauchage des parcelles communales Elagage, abattage d'arbre et dessouchage 10/06/ /01/2015 ESPACE ENVIRONNEMENT TRIANGLE/IPS Exploitation du matériel thermique des installations de chauffage, production E.C.S 01/07/2015 PROSERV 13016
5 C.C.A.S ETAT DES MARCHES CONCLUS EN 2015 Article 133 du Code des Marchés Publics Marchés de prestations année 2015 TRANCHES OBJET DATE ATTRIBUTAIRE CODE POSTAL Montant égal ou supérieur à H.T inférieur à H.T Montant égal ou supérieur à et inférieur à à H.T Montant égal ou supérieur à H.T
6
7
8
9
CAMIF COLLECTIVITES 13854 21/04/2009 Proc.Adapt. Lot 3: Equipement tables 1600.55
Collectivité: CH FRANçOIS TOSQUELLES LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2009 (art. 133) Date impression: 04/09/2015 à 17 h 16 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros
Plus en détailMairie de SAINT DIDIER SOUS RIVERIE 69440. Téléphone : 04 78 81 84 26 Télécopie : 04 78 81 87 57 MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
Mairie de SAINT DIDIER SOUS RIVERIE 69440 Téléphone : 04 78 81 84 26 Télécopie : 04 78 81 87 57 MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Maître d ouvrage
Plus en détailETABLISSEMENT : 0911042N COLLEGE PAUL ELUARD ste genevieve des bois cedex ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUE AU TITRE DE L'ANNEE 2010
PAGE : 1 pour les achats de fournitures et de services, et par opération pour les travaux, en fonction des d'achat retenues. Fournitures FE01 - Habillement-produits textiles 4 000.00 4 000.00 FE02 - Produits
Plus en détailArticle 133 du Code des Marchés Publics arrêté du 26 décembre 2007 publié au J.O. du 29/12/07 SERVICE DES MARCHES. Fournitures et services courants
ETABLISSEMENT : CROUS d Aix Marseille LISTE DES MARCHÉS PUBLICS CONCLUS EN 2013 Article 133 du Code des Marchés Publics arrêté du 26 décembre 2007 publié au J.O. du 29/12/07 SERVICE DES MARCHES Fournitures
Plus en détailLISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009 MARCHES COMPRIS ENTRE 4 000 HT ET 19 999.99 HT 15/012009 Achat de Tronçonneuses Unique CARDON 62232 24/02/2009 Achat de Mobilier de Bureau Service Urbanisme Unique WILLECOCQ
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE DESTINES AU SERVICE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE DE LA COMMUNE DE SEMBLANÇAY N MARCHE : CANT.2009 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Personne
Plus en détailArticle 133 : MAIRIE DU BOULOU
Article 133 : MAIRIE DU BOULOU Article 133 : Liste des Marchés conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par l'arrêté du 10 mars 2009 MARCHES DE TRAVAUX T R A N C H E D E 1
Plus en détailLISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 MARCHES COMPRIS ENTRE 15 000 HT ET 89 999.99 HT FOURNITURES 04/03/2013 Location - Maintenance 10 copieurs pour les écoles Unique KONICA MINOLTA 59650 04/03/2013 Achat
Plus en détailLISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2008
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2008 MARCHES COMPRIS ENTRE 4 000 HT ET 19 999.99 HT 30/01/2008 Fourniture de Documents Imprimés et Multimédias Livres Jeunesse MARAIS DU LIVRE 59190 30/01/2008 Fourniture de
Plus en détailMARCHES DE 90 000 HT à 4 999 999,99 EUROS HT MARCHES DE TRAVAUX
Ville de COUERON LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des s publics) MARCHES DE TRAVAUX MARCHES DE 15 000 à 89 999,99 EUROS HT MARCHES DE
Plus en détailMARCHES DE SERVICE DE 4 000 HT à 19 999,99 HT Objet du marché Lot Désignation des lots Titulaire Code postal + ville
MARCHES CONCLUS EN 2010 MARCHES DE SERVICE Objet du marché Lot Désignation des lots Titulaire Code postal + ville Maintenance groupe électrogènes ENERGELEC 13400 AUBAGNE CSPS et contrôle technique pour
Plus en détailPour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT
Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT PA201125 Travaux de clôtures autour du stade Henri Guérin et des gymnases Tony Parker
Plus en détailCommune de LE NOUVION EN THIÉRACHE
Commune de LE NOUVION EN THIÉRACHE MARCHÉ À BONS DE COMMANDE DE FOURNITURES DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LE RESTAURANT MUNICIPAL 2015 Renouvelable 2 fois MARCHE A PROCÉDURE ADAPTÉE Art. 28 et 77 du CMP
Plus en détailGRENADE / GARONNE 30 janvier 2014. Centrale de Restauration MARTEL Maryse LAFFONT, Diététicienne
LA RESTAURATION SCOLAIRE GRENADE / GARONNE 30 janvier 2014 Centrale de Restauration MARTEL Maryse LAFFONT, Diététicienne LES OBJECTIFS Apporter aux enfants une alimentation de Qualité pour répondre à leurs
Plus en détailListe des attributaires des marchés conclus au cours de l année 2013 (conformément à l article 133 du Code des marchés publics)
Madame le Maire présente pour information au Conseil Municipal la liste des marchés publics passés en 2013. Liste des attributaires des marchés conclus au cours de l année 2013 (conformément à l article
Plus en détailLISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2012
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2012 23/02/2012 Achat de Plantes Unique ROGEAU SERRES 62150 27/02/2012 Achat Produits Phytosanitaires-Horticole-Graines et Semis Produits Phytosanitaires LHERMITTE 62370 27/02/2012
Plus en détailRecensement des marchés publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T. Date de notification
Objet du Recensement des s publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics De 1 à 14.999,99 H.T. Code postal Montant H.T. ( ) Travaux en urgence fuite en caniveau école Paul
Plus en détailLISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2O14 (Article 133 du Code des Marchés Publics)
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2O14 (Article 133 du Code des Marchés Publics) MARCHE DE TRAVAUX de 20 000 HT à 90 000 HT Construction local pour une unité de matières de HBM Construction 62 730 24 janvier
Plus en détailListe des Marchés conclus par la commune de Bohars en 2008 (Obligation prévue à l article 133 du nouveau Code des Marchés publics)
Liste des Marchés conclus par la commune de Bohars en 2008 (Obligation prévue à l article 133 du nouveau Code des Marchés publics) Marchés de TRAVAUX Tranche de 5 150 000 HT et plus Construction d une
Plus en détailLISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 13.29.05 TRAVAUX DE CREATION DE TROIS LOGEMENTS A L ECOLE VALLOU Serrurerie 13.29.06 TRAVAUX
Plus en détailPRÉPARATION ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LE RESTAURANT SCOLAIRE
COMMUNE DE BRETTEVILLE SUR ODON PROCÉDURE ADAPTÉE PRÉPARATION ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LE RESTAURANT SCOLAIRE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES C.C.T.P X:\CANTINE\CONSULTATION
Plus en détailCOMMUNE DE GRESY-SUR-AIX
COMMUNE DE GRESY-SUR-AIX Marché public pour la restauration scolaire (du 01/09/2015 au dernier jour précédent la rentrée scolaire 2016, renouvelable une fois) Date et heure limite de réception des offres
Plus en détailLISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT Lot 12: Equipements sportifs Lot 13: Revêtements de sol sportif Pose d un bardage
Plus en détailMARCHES 2014 VILLE D'ECHIROLLES 31/03/2015 1
ACQUISITION D'UNE BALAYEUSE DE VOIRIE 13/06/14 SARL DANIEL PERIE 36370 ACHATS ARBRES ET ARBUSTES 27/10/14 PEPINIERE JR CHOLAT - 73000 FOURNITURE DE PRODUITS BOULANGERIE VIENNOISERIE PATISSERIE ET SNACKING
Plus en détail05/11/2009 Proc.Adapt. Fourniture de fioul Lot 1: Fourniture de fioul LA MURE BIANCO 69626
Collectivité: CH DE SAINT LAURENT DU PONT LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2009 (art. 133) Date impression: 28/08/2015 à 21 h 56 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant
Plus en détailLISTE DES MARCHES PUBLICS SUPERIEURS A 20 000 EUROS HT CONCLUS PAR LA VILLE DE BRUNOY EN 2014
LISTE DES MARCHES PUBLICS SUPERIEURS A 20 000 EUROS HT CONCLUS PAR LA VILLE DE BRUNOY EN 2014 DCP/MPC N de marché Intitulé 2014PA031E 2014PA037E 2014PA044E 2014PA045E 2014PA050E 2014PA060E 2014PA068E 2014PA070E
Plus en détailSECURITE SANITAIRE ET RESTAURATION COLLECTIVE A CARACTERE SOCIAL
SECURITE SANITAIRE ET RESTAURATION COLLECTIVE A CARACTERE SOCIAL Références réglementaires : Règlement N 178/2002 établissant les principes généraux et les prescriptions générales de la législation alimentaire
Plus en détailLISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics
LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux d un montant hors taxe compris entre 20.000
Plus en détailLISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE DE LA GRAND'CROIX 42320 - FRANCE
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE DE LA GRAND'CROIX 42320 - FRANCE EN APPLICATION DE L'ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS 2006 Pour les marchés conclus en 2011, sont ainsi regroupés les
Plus en détailLISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2012
I MARCHES DE TRAVAUX Tranche de 90 000 à 4 999 999,99 HT : Marché de travaux de rénovation, d'aménagement, de mise en sécurité et de mise aux normes d'accessibilité handicapés de la salle Raymond Aron
Plus en détailLISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 Mise en peinture mobilier urbain URBAN ENVIRONNEMENT SAS 94800 VILLEJUIF 12/06/12 Travaux Plomberie Extension Presbytère Lot 6 appareil élévateur Restructuration intérieure
Plus en détailLISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 Consult 11/35 REFECTION DE LA TOITURE DES ECURIES DE CASTILLON Pour des Travaux DI MARIA BATIMENT Consult 11/33 REMPLACEMENT DE LA CLOTURE EST DE L'ECOLE PRIMAIRE JEAN JAURES
Plus en détailEXTENSIONS ECOLOGIQUES
www.josefapricoupenko.com Louise Ranck, Latitude 48 www.latitude48.net EXTENSIONS ECOLOGIQUES www.josefapricoupenko.com 27 mars 2010 Extensions écologiques, Joséfa Pricoupenko 1 Structure associative créée
Plus en détailFourniture de repas cuisinés en liaison froide pour le service de portage de repas à domicile
Fourniture de repas cuisinés en liaison froide pour le service de portage de repas à domicile CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Maître d'ouvrage / Pouvoir Adjudicateur : Communauté de Communes
Plus en détailLISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux 254 296 253 255 Revêtements durs et faïence Carrelage - Faïence Menuiseries intérieures Peinture/Revêtements sols souples 301 247 295 256 251 283 Charpente
Plus en détailCODE POSTAL NOM DE L'ATTRIBUTAIRE N MARCHES OBJET DU MARCHE. Modifié le : 03/04/2013
Modifié le : 03/04/2013 LISTE DES DE FOURNITURES ET SERVICES CONCLUS EN 2012 PAR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA HAGUE DONT LE MONTANT EST COMPRIS ENTRE 20 000 HT A 89 999,99 HT NBRE FOURNITURES SERVICES
Plus en détailListe des marchés conclus en 2010 relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services. *** Regroupement par prix
Liste des marchés conclus en 2010 relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services. *** Regroupement par prix Liste des marchés conclu en 2010 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié
Plus en détailCONDITIONS CONTRACTUELLES D ADHESION AU SERVICE QUALIDEVIS.COM DE LA SOCIETE LINKEO
CONDITIONS CONTRACTUELLES D ADHESION AU SERVICE QUALIDEVIS.COM DE LA SOCIETE LINKEO 1 ) PRESENTATION DE LA SOCIETE ET DU SERVICE SOUSCRIT Linkeo est une agence indépendante de communication globale, plus
Plus en détailM. ou Mme... demeurant... Ou son représentant légal, c est-à-dire le tuteur ou curateur,... Il est convenu ce qui suit,
Contrat de prestation de livraison de repas à domicile entre le CCAS et les personnes âgées ou handicapées à domicile de Saint Etienne et des communes associées Entre Le CCAS de la Ville de Saint Etienne,
Plus en détailAuriol : le service public de la Restauration scolaire
Auriol : le service public de la Restauration scolaire Au titre de nos valeurs communes, nous avons voulu décliner l offre de restauration en mettant l accent au plus près des enfants. Plus de 80% des
Plus en détailBULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Novembre 2013
DATE 4727 Réhabilitation des locaux de la maison des services publics Saint Jean - lot 08 : Façades bardages / Menuiseries extérieure / serrurerie FOLGHERA BELAY 72 590,85 15/11/13 4765 Achat d'un polybenne
Plus en détailListe annuelle des marchés conclus en 2014. Tranches N Objet Attributaire Montant HT Mode de passation 2014.06 FOURNITURE VETEMENTS TRAVAIL
Mairie de Chagny 4 rue de Beaune Liste annuelle des marchés conclus en 2014 Tranches N Objet Attributaire Montant HT Mode de 2014.06 FOURNITURE VETEMENTS TRAVAIL notification Lot 1 vêtements pour personnel
Plus en détailBONNES PRATIQUES D HYGIENE (BPH) :
BONNES PRATIQUES D HYGIENE (BPH) : MAINTENANCE DES LOCAUX, EQUIPEMENTS, MATERIELS : Programme Pré-Requis (PRP) Curative : JOUR TRANCHES HORAIRES MOYENS D APPEL LUNDI AU VENDREDI 8 H - 12 H 13 H - 16 H
Plus en détailETABLISSEMENT : 0660014G LYCEE PICASSO / CLOS BANET PERPIGNAN CEDEX ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUE AU TITRE DE L'ANNEE 2012
PAGE : 1 pour les achats de fournitures et de services, et par opération pour les travaux, en fonction des d'achat retenues. Fournitures 11FADMI- Fournitures administratives 16 000.00 16 000.00 11FATPRO-
Plus en détailRecensement des marchés publics ALES AGGLOMERATION 2014 - FOURNITURES Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T.
Objet du marché Acquisition de lames signalétiques pour les sentiers de randonnées autour d'anduze Acquisition livraison de vêtements de sport centre nautique Recensement des marchés publics ALES AGGLOMERATION
Plus en détailMARCHES DE TRAVAUX. Date du marché. Attributaires. Construction de Pôle Petite Enfance à PVP 8/02/12 FROID 77 SAS 77240 Lot 10
Article 133 : liste des s conclus en 2012 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des s publics) Publication de cette liste sur http://www.e-marchespublics.com
Plus en détailANNEE SCOLAIRE EN COURS
La rédaction de cette circulaire de Rentrée relative au service de Restauration a été assurée par l Association des Parents d Élèves, section française (APE). Elle a été val idée par la direction du Lycée
Plus en détailHygiène alimentaire. Introduction
Direction des études Mission Santé-sécurité au travail dans les fonctions publiques (MSSTFP) Hygiène alimentaire Introduction Le temps de travail ne permet pas souvent aux salariés de déjeuner chez eux
Plus en détailPUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2008 ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS
Fournitures PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2008 ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS Tranche de 4 000 HT à 19 999 HT 08.04 Fourniture de cartes essence 08.33 Acquisition du véhicule de fonction
Plus en détailCompte rendu de la réunion du 13 novembre 2014 Restauration scolaire et hygiène buccodentaire.
Compte rendu de la réunion du 13 novembre 2014 Restauration scolaire et hygiène buccodentaire. Personnes présentes : M. le Maire, Guillaume MATHELIER, M. Quentin MAYERAT, Adjoint à l'éducation et à la
Plus en détailLISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2007 En application de l'article 133 du Code des marchés publics
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2007 En application de l'article 133 du Code des marchés publics MARCHES DE TRAVAUX Tranches HT Objet Date du marché Nom de l'attributaire Code postal 4 000,00 à 19 999,99
Plus en détailLISTE DES MARCHES DE SERVICES CONCLUS EN 2013. Marchés conclus dont le montant est de 20 000 HT à 89 999 HT
LISTE DES MARCHES DE SERVICES CONCLUS EN 2013 Marchés conclus dont le montant est de 20 000 HT à 89 999 HT Impression du guide régional «Après la 3 ème dans l académie de Lyon» édition 2013 08/02/2013
Plus en détailMarchés notifiés - Année 2014
Marchés notifiés - Année 2014 Marché de Fournitures Marché de Marché de Travaux Marché de Prestations Intellectuelles MN 13/00/53 PA 14/00/28 PA 14/00/07 PA 14/00/39 2 AO 13/00/49 3 AO 13/00/41 5 Achat
Plus en détailCREATION D UN GROUPE SCOLAIRE
S.I.C.A. HABITAT RURAL DE LA SAVOIE 40, rue du Terraillet 73190 SAINT BALDOPH Tél. 04 79 33 06 94 Fax 04 79 85 69 92 E-mail : info@sica-hr.com Dossier 1918-2011 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE ST OFFENGE CREATION
Plus en détailRESTAURATION SCOLAIRE
Syndicat Intercommunal de Regroupement Pédagogique 8 Place de la Mairie 28800 LE GAULT SAINT DENIS 02.37.47.28.85 RESTAURATION SCOLAIRE CAHIER DES CHARGES 1 Article 1 : Objet Les stipulations du présent
Plus en détailETABLISSEMENT : 0861113T LYCEE PROFESSIONNEL LE VERGER CHATELLERAULT ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUE AU TITRE DE L'ANNEE 2010
PAGE : 1 pour les achats de fournitures et de services, et par opération pour les travaux, en fonction des d'achat retenues. Fournitures F-ENTR01 - revêt, peinture et pdt dérivés 2 000.00 2 000.00 F-ENTR02
Plus en détailLA FONCTION BATIMENT DANS LES ÉCOLES DU 14 E ARRONDISSEMENT. Jeudi 18 décembre 2014, 18h00 Mairie du 14 e, salle des mariages
LA FONCTION BATIMENT DANS LES ÉCOLES DU 14 E ARRONDISSEMENT Jeudi 18 décembre 2014, 18h00 Mairie du 14 e, salle des mariages L ÉCOLE : UN ÉQUIPEMENT PUBLIC DE PROXIMITÉ La ville de Paris, comme toutes
Plus en détailDate attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC Mini
Collectivité: VILLE DE SARREGUEMINES LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2011 (art. 133) Date impression: 05/09/2015 à 09 h 16 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros
Plus en détailRéunion tenue en séance publique sous la présidence de M. DESHAYES Jean-Pierre, Maire.
Le lundi 28 octobre 2013 à 20h00, réunion du Conseil Municipal suivant convocation du 18 octobre 2013 remise ou envoyée aux conseillers municipaux et affichée ce même jour en mairie. Ordre du jour : -
Plus en détailLISTE DES MARCHES CONCLUS
Entre le : 01/01/10 et 31/12/10 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 50 000 HT 2010-021 CONSTRUCTION DE 63 LOGEMENTS LOCATIFS POUR LES GENDARMES SERRURERIE DU FAUBOURG
Plus en détailRAPPORT D AUDIT SERVICE RESTAURATION MUNICIPALE VILLE DE CUGES LES PINS
1 RAPPORT D AUDIT SERVICE RESTAURATION MUNICIPALE VILLE DE CUGES LES PINS Présentation le 05/02/2015 2 Table des matières 1-PREAMBULE... 2 2-PRESENTATION DES INSTALLATIONS... 3 2.1 Points d amélioration...
Plus en détailDate notification entreprise. Montant HT du marché notifié. Fournitures 05/04/2013 1 840 34500 Miroiterie Blanc 41377298900013 Ponctuel
INFO SITE INTERNET : Marchés s par CCI BÉZIERS en 2013 (+ groupements 2013 dont la CCIB est membre) Classement par nature de s ("fournitures/services/travaux") et par seuils (montants croissants) Statistiques
Plus en détailMARCHES DE TRAVAUX 30/03/2011 31/05/2011 19/12/2011 18/03/2011
VILLE DE SAINT-BRICE-SOUS-FORET Liste des marchés conclus en 2011 en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 (Article 133 du code des marchés publics) MARCHES DE TRAVAUX Petits travaux de réparation
Plus en détailLISTE DES MARCHES DE FOURNITURES CONCLUS EN 2014 (application de l'article 133 du code des marchés publics)
LISTE DES S DE FOURNITURES CONCLUS EN 2014 BUREAU DISTRIBUTEUR OBJET DU DATE DE NOTIFICATION MONTANT HT F140015 DELOSTAL & THIBAULT 92400 COURBEVOIE Achat de carburants routiers - Lot n 1 : Achat de gasoil
Plus en détailRapport de stage ANNEE SCOLAIRE 2013/2014. Elève de 3ème Collège 35740 PACE. Restaurant scolaire du Haut Chemin. p.1
Rapport de stage ANNEE SCOLAIRE 2013/2014 Elève de 3ème Collège 35740 PACE Restaurant scolaire du Haut Chemin p.1 Sommaire Introduction L entreprise Fiche d identité Situation géographique Activité principe
Plus en détailRecensement des marchés publics VILLE D'ALES 2013 PRESTATIONS DE SERVICE Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T.
Objet du Marché de maintenance préventive et dépannage des parcs de stationnement du parking du gardon Recensement des s publics VILLE D'ALES 2013 PRESTATIONS DE SERVICE Article 133 du Code des Marchés
Plus en détailJean Cuistot Traiteur
Jean Cuistot Traiteur 31 Avenue de l océan 17510 Chives Tel : 05.46.33.64.21 Portable (06 70 73 90 20) jeancuistot.traiteur@club-internet.fr Numéro de TVA : fr66381676394 Siret : 38167639400020 Naf : 5621Z
Plus en détailClotures et Portails du Douaisis 59128. Sté BTGM 62300. Sté MG2E 62300. SNBM 62300 groupée avec PINSON 95580. Sté EIFFAGE TP 62670
I TRAVAUX Entre 20.000 et 90.000,00 N march é Objet du Attributaire du Montant du Durée du Date du 11/03 Fourniture et pose de clotures sur le territoire communal Clotures et Portails du Douaisis 59128
Plus en détailSuzanne Buisson. Centre de loisirs éducatifs maternel PROGRAMME D ACTIVITÉ. Du mercredi 6 novembre au mercredi 18 décembre 2013. L équipe d animation
Centre de loisirs éducatifs maternel Suzanne Buisson L équipe d animation Nicolas FOUBERT, directeur Cindy LEROY, directrice adjointe Groupe des Petits Éliana OSSARD Gwanaël RAMANANTSOA Karima ZAZOUN Groupe
Plus en détailRESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR
RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR OBJET Le restaurant scolaire est un service municipal dont le fonctionnement est assuré par des agents municipaux, sous la responsabilité du Maire. ACCES AU RESTAURANT
Plus en détailDate du marché NEANT. Date du marché 01/02/2013 COCHERY - 95480 23/07/2012 04/07/2012 04/07/2012 04/07/2012 06/07/2012 04/07/2012 10/07/2012
Tableau de recensement des s publics Art. 133 du code des s publics et son arrêté d application du 27 juillet 2011 Marchés de travaux Montant : De 15 000.00 Euros H.T. à 89 999.99 Euros H.T. Objet du NEANT
Plus en détailAPPROUVE APPROUVE AUTORISE
L an deux mille treize, le 3 décembre, à vingt heures trente, le conseil municipal de la commune de LABASTIDE-MURAT, dûment convoqué, s est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de
Plus en détailLISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/11 et 31/12/11 A11053 A11033 A11011 A11027 A11031 A11029 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL : MISE AUX NORMES
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION R.C
REGLEMENT DE CONSULTATION R.C MARCHÉ DE SERVICES A BONS DE COMMANDE Marché passé selon une procédure adaptée En application des articles 28 et 77 du Code des Marchés Publics OBJET : Prestation de fourniture
Plus en détailQU'EST-CE QU'UNE MAISON D ASSISTANTS MATERNELS (MAM)? QUI EST L EMPLOYEUR DES ASSISTANTS MATERNELS?
Mise à jour Septembre 2011 Un assistant maternel est agréé par le Conseil général. Il peut moyennant rémunération, accueillir habituellement et de façon non permanente des mineurs : - à son domicile (art.
Plus en détailDemande de Soumission - Transformateur
Demande de Soumission - Transformateur Nom de l entreprise : Prénom : Nom : Titre : Adresse : Ville : Code postal : Région : Téléphone : Télécopieur : Courriel : Site Web : Domaine d activités : *** possibilité
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR 3 ème étage - bâtiment A Du Guesclin
REGLEMENT INTERIEUR 3 ème étage - bâtiment A Du Guesclin PREAMBULE En application des objectifs de soutien aux arts visuels et aux musiques actuelles, un espace mutualisé de travail est ouvert par la Ville
Plus en détailNOTICE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CODE DU TRAVAIL
1 NOTICE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CODE DU TRAVAIL NOM DE L ETABLISSEMENT : Atelier 1 menuiserie, Ateliers 2, 3 et 4 non connu à ce jour NATURE DE L EXPLOITATION : Ateliers
Plus en détailCOLLECTES SECTEUR A. Veuillez noter que les collectes ont lieu même les jours fériés, à l exception de Noël et du jour de l An.
COLLECTES SECTEUR A Secteur Saint-Joachim-de-Courval Secteur Saint-Charles-de-Drummond Ouest boul. Lemire Ouest autoroute 20 ave. des Châtaigniers Rivière Saint- Germai n boul. Lemire rue Saint-Georges
Plus en détailCatalogue de répartition frais entretien - investissements (Etat au 01.01.2010)
Département des finances, des institutions et de la sécurité Service cantonal des contributions Section des personnes physiques Departement für Finanzen, Institutionen und Sicherheit Kantonale Steuerverwaltung
Plus en détailLISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2007 (Art. 133 du Code des Marchés Publics) I - TRAVAUX
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2007 (Art. 133 du Code des Marchés Publics) OBJET DU MARCHE TITULAIRES I - TRAVAUX de 4 000 à 19 999,99 HT N MARCHE DATE CODE POST PORTAIL MAS DE GRILLE BARDAGE DU PREAU AU
Plus en détailPréparation de repas journaliers pour le service de portage à domicile
Centre Communal d Action Sociale de CARNOULES Département du Var Préparation de repas journaliers pour le service de portage à domicile CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES MARCHE PUBLIC DE PRESTATION
Plus en détailPROJET DE BUDGET 2013
PROJET DE BUDGET 2013 Réforme du cadre budgétaire et comptable Livret à l attention des membres du conseil d administration Ce livret a pour objectif de vous présenter la réforme du cadre budgétaire et
Plus en détailÉDUCATION Côtes d Armor. Collèges publics. Charte de la restauration collective DIRECTION JEUNESSE PATRIMOINE IMMOBILIER
ÉDUCATION Côtes d Armor Collèges publics DIRECTION ÉDUCATION JEUNESSE PATRIMOINE IMMOBILIER Charte de la restauration collective Préambule Dans le cadre de l article 82 de la loi du 13 août 2004, le Département
Plus en détailCahier des Clauses Techniques Particulières. Convergence Voix - Données
Cahier des Clauses Techniques Particulières Convergence Voix - Données SOMMAIRE - Objet du document et du marché - Contexte et périmètre du projet - Configurations existantes et besoins - Services attendus
Plus en détailRÈGLEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE
S O M M A I R E Préambule Règlement Objectifs Ecole / cantine Quelques chiffres Le prestataire 1 2 Préambule RÈGLEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE A N N É E 2 0 1 2 / 2 0 1 3 La municipalité de CHAMPAGNIER
Plus en détailCommunautÄ de commune de ROUGEMONT (25)
CommunautÄ de commune de ROUGEMONT (25) Reconstruction du båtiment VESTIAIRES TRIBUNES DU STADE DE ROUGEMONT Architecte : IngÄnierie GÄnÄrale : Bureau d Etudes Fluides : Pierre LELU 18, rue des Vignes
Plus en détailLISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE (Arrêté ministériel du 21 juillet 2011 en application de l'article 133 du CMP) De 20 000 HT à 89 999,99 HT
Plus en détailCOMPTE-RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL Séance du 08 avril 2009
République Française Département de l Yonne COMMUNE de SAUVIGNY LE BOIS COMPTE-RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL Séance du 08 avril 2009 Nombre de conseillers en exercice : 15 présents : 11 votants
Plus en détailRÈGLEMENT INTÉRIEUR. RESTAURATION SCOLAIRE Année scolaire 2014/2015
RÈGLEMENT INTÉRIEUR RESTAURATION SCOLAIRE Année scolaire 2014/2015 Article 1 : SERVICE MUNICIPAL DE RESTAURATION SCOLAIRE La ville d Andernos les Bains met à la disposition pour le déjeuner de tous les
Plus en détailPROJET PEDAGOGIQUE ENFANCE
PROJET PEDAGOGIQUE ENFANCE A/ LA STRUCTURE D ACCUEIL I La localisation II L Accueil de loisirs sans hébergement : LES LOULOUS DU PIC I La localisation L accueil de Loisirs se trouve dans la ville de Saint
Plus en détailLE FRAXINETUM UNE SALLE MULTIFONCTION UN ÉQUIPEMENT DE LOISIRS, SPORTIF ET CULTUREL
LE FRAXINETUM UNE SALLE MULTIFONCTION UN ÉQUIPEMENT DE LOISIRS, SPORTIF ET CULTUREL SOMMAIRE 1 I SITUATION / BESOINS / ATTENTES 2 ENJEUX DU PROJET ET OBJECTIFS DE LA MAITRISE D OUVRAGE 3 PROJET D ETABLISSEMENT
Plus en détailRevenus mensuels (résidentiel) - 2 unité(s)
Luc Fournier, Courtier immobilier agréé GROUPE SUTTON IMMOBILIA INC. Agence immobilière 793, RUE MONT-ROYAL EST MONTREAL (QC) H2J 1W8 http://www.suttonquebec.com 514-529-1010 Télécopieur : 514-597-1032
Plus en détailCOMMUNE DE BRESSEY SUR TILLE 21560 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 AVRIL 2010
COMMUNE DE BRESSEY SUR TILLE 21560 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 AVRIL 2010 PRESENTS : MM. MOREAU - MEYER- QUINTARD- BENOÎT- FRANKLIN- GERMAIN LOEHRER - MELINAND- OUDIN. ABSENTS
Plus en détailHygiène alimentaire en restauration collective
1 2 3 4 5 6 7 Catalogue 2011 Audit, conseil et formation Hygiène alimentaire en restauration collective Laboratoire Départemental de la Côte-d'Or Sommaire 1 2 3 4 5 6 7 Sensibilisation à l hygiène alimentaire
Plus en détailLISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/11 et 31/12/11 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT 11011 FOURNITURE - POSE ET MISE EN PLACE D UN EQUIPEMENT DE TYPE JEUX A L ETANG DU
Plus en détailGUIDE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE cahier des charges
GUIDE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE cahier des charges JUIN 2008 GUIDE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE Cahier des charges AVERTISSEMENT Le service de restauration dans un établissement d enseignement est un
Plus en détailArticle 133 : liste des marchés conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 (article 133 du code des marchés publics 2006)
DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS VILLE DE NOISY-LE-GRAND Article 133 : liste des marchés conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 (article 133 du code des marchés publics 2006)
Plus en détailBUDGET 2007 - DECISION MODIFICATIVE N 1 FONCTIONNEMENT
BUDGET 2007 - DECISION MODIFICATIVE N 1 023 01 Virement à la section d'investissement 6554 01 Contributions aux organismes de regroupement (Réduction de la pénalité pour insuffisance de logements sociaux)
Plus en détailMARCHÉS DE FOURNITURES. Tranche inférieure à 19 999, 99 EUROS HT
MARCHÉS DE FOURNITURES Objet du marché Date de notification Nom de l'attributaire Code Postal de l'attributaire Montant du marché HT Acquisition d'un photocopieur/imprimante pour le Département des Études
Plus en détail