Objet du Marché. Marché 2013/1/IMP. Acte d engagement

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1 METZ METROPOLE DEVELOPPEMENT 6 rue Lafayette METZ Tél. : Fax. : Site : Mail : Objet du Impression de publications, cartons d invitation, pochettes et autres supports de papeterie pour la communication de Metz Métropole Développement passé en date du Date du marché Cadre réservé à l administration Montant H.T. Montant T.T.C Cachet de la société 1 / 5

2 Personne compétente pour la signature du présent marché Mr Emmanuel BRANDENBURGER, Directeur Général de Metz Métropole Développement. Personne habilitée à donner les renseignements Mme Marina LALLEMENT, Responsable communication : ou Mr Christophe MORAND, Chargé de mission communication : Ordonnateur Mr Emmanuel BRANDENBURGER, Directeur Général de Metz Métropole Développement. Paiements & Règlements Par chèque ou par virement bancaire, 30 jours fin de mois, à réception de la facture. Contenu de l acte d engagement Correspond à la solution de base de la consultation 2 / 5

3 ARTICLE PREMIER. CONTRACTANT(S) Je soussigné(e), cochez cette case si vous répondez en tant que titulaire unique Nom&Prénom Agissant en mon nom personnel ou sous le nom de : Domicilié à : Tél. Fax. Agissant pour le nom et le compte de la Société : (intitulé complet et forme juridique de la société) Au capital de : Ayant son siège à : Tél. Fax. N d'identité d'établissement (SIRET) : Code APE : N d'inscription au répertoire des métiers ou au registre du commerce et des sociétés : après avoir pris connaissance : - du Cahier des Clauses Administratives Particulières (ou Cahier des Clauses Particulières) du marché intitulé : «Impression de publications, cartons d invitation, pochettes et autres supports de papeterie pour la communication de Metz Métropole Développement» - des documents mentionnés, à fournir 3 / 5

4 m'engage sans réserve, à exécuter les prestations du présent acte d'engagement dans les conditions ciaprès définies. L'offre ainsi présentée ne me lie toutefois que si son acceptation m'est notifiée dans un délai de 60 jours maximum à compter de la date limite de remise des offres fixée par le Règlement de la Consultation, date de remise des offres fixée au 31/10/ h00. ARTICLE 2. PRIX 2-1. Montant du marché L'offre de prix est établie sur la base des conditions économiques transmises dans la réponse de l offre. Aucune variation des prix ne pourra être effectuée durant toute la durée du marché soit dès la réception de la lettre de notification au 31/12/2014. Les prestations du présent marché concernent : Montant hors TVA de l offre : TVA au taux de Montant TTC : Indiqué en toutes lettres : %, soit un montant de Les travaux devront être effectués dans le délai inscrit dans l offre transmise, signée et validée par la Direction Générale de Metz Métropole Développement. Tout jour de retard de livraison entraînera une pénalité indiquée dans le cahier des clauses administratives et techniques de Metz Métropole Développement. ARTICLE 3. DUREE DU MARCHE 3-1. Période de préparation Le présent marché ne comporte pas de période de préparation Délais d exécution : Le délai d exécution du présent marché sera spécifié lors de la rédaction du bon de commande, bon de commande que Metz Métropole Développement adressera au prestataire. Le délai d exécution qui sera indiqué au travers du bon de commande de Metz Métropole Développement comprendra les temps des réunions et rendus intermédiaires nécessaires. 4 / 5

5 ARTICLE 4. PAIEMENTS Prestataire unique Les sommes dues au titre du présent marché se feront par chèque ou par virement bancaire, sur un compte domicilié exclusivement en France. Chaque bon de commande donnera lieu à un règlement. Fait à le ACCEPTATION DE L OFFRE Est acceptée la présente offre pour valoir acte d engagement. Le Prestataire : Responsable du marché : Metz Métropole Développement Responsable du marché : Emmanuel BRANDENBURGER Signature : Signature : Date d effet du marché N 1MMD-IMPR. : 5 / 5

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