CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION 14 septembre 2015

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1 CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION 14 septembre MENTIONS LEGALES Le site est édité par : L association Fédération Française de Rugby (FFR), Association loi 1901 reconnue d'utilité publique dont le siège se situe au 3-5 rue Jean de Montaigu MARCOUSSIS Cedex France Ayant pour Président, M. Pierre Camou Tél: Contact : Maxime Ledent - Maxime.Ledent@ffr.fr Le site est hébergé par : La société Hobbynote SARL au capital de ,00 euros Ayant son siège social 165 avenue de Bretagne Lille Immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro Ayant pour gérants Ms BERGHOF et BLONDEL Tél : +33 (0) DEFINITIONS Contenu Utilisateur : désigne les données transmises par l'utilisateur dans les différentes rubriques du Site. Identifiant : recouvre les informations nécessaires à l'identification d'un utilisateur sur le site pour accéder aux zones réservées aux membres. Membre : désigne un utilisateur identifié sur le site. Mot de passe : information confidentielle, dont l'utilisateur doit garder le secret, lui permettant, utilisé conjointement avec son Identifiant, de prouver l'identité. Service : fonctionnalités et services du Site Site : site accessible à l adresse Utilisateur : toute personne qui utilise le Site ou l'un des services proposés sur le Site, s étant ou non préalablement identifié. 3. OBJET Les présentes conditions générales d utilisation ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition du Service et les conditions d'utilisation du Service par l'utilisateur. Le Site permet au Membre de mettre leur compte Twitter et facebook aux couleurs de l équipe de France de Rugby (Photo de profil et/ou photo de couverture) 1

2 4. ACCEPTATION Tout accès et/ou utilisation du Site suppose l'acceptation et le respect de l'ensemble des termes des présentes conditions et leur acceptation inconditionnelle. Elles constituent donc un contrat entre l Editeur du Site et l'utilisateur. Dans le cas où l'utilisateur ne souhaite pas accepter tout ou partie des présentes conditions, il lui est demandé de renoncer à tout usage du Service. 5. MODALITES DU SERVICE > TWITTER : L Utilisateur détenant un compte Twitter se connecte sur le Site. Il clique sur «Encouragez le XV», puis sur «Se connecter avec Twitter» et «Autoriser l application». Il rempli ensuite le formulaire, nom, prénom, adresse et accepte les conditions générales d utilisation puis clique sur le bouton «Valider» Il sélectionne ensuite une photo de profil puis clique puis de couverture Twitter et cliquer sur «Valider». Il est ensuite invité à partager sur Facebook, Twitter son changement de photos et à mettre également son profil facebook aux couleurs du XV de France > FACEBOOK : L Utilisateur détenant un compte Facebook se connecte sur le Site. Il clique sur «Encouragez le XV», puis sur «Se connecter avec Facebook» et accepte les autorisations facebook en cliquant «ok» et «ok». Il rempli ensuite le formulaire, nom, prénom, adresse et accepte les conditions générales d utilisation puis clique sur le bouton «Valider». Il sélectionne ensuite une photo de profil puis clique puis de couverture Twitter et cliquer sur «Valider» pour enfin accepter à nouveau une autorisation facebook en cliquant sur «ok». Il est ensuite invité à partager sur Facebook, Twitter son changement de photos et à mettre également son profil Twitter aux couleurs du XV de France 6. ACCÈS AU SERVICE Le Service est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d'un accès à internet. Il est disponible en quelque endroit que ce soit, dès lors que les conditions techniques minimales sont atteintes et notamment en termes d accès au réseau de téléphonie mobile, de réseau internet et de comptabilité technique du matériel utilisé. Tous les coûts afférents à l'accès au Service, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d'accès à internet sont exclusivement à la charge de l'utilisateur. 2

3 L Utilisateur est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de son accès à internet. La FFR met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au Service, mais n'est tenu à aucune obligation d'y parvenir. La FFR ne peut, en outre, être tenue responsable de tout dysfonctionnement du réseau ou des serveurs ou de tout autre événement échappant au contrôle raisonnable, qui empêcherait ou dégraderait l'accès au Service. La FFR se réserve la possibilité d'interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier sans préavis l'accès à tout ou partie du Service, afin d'en assurer la maintenance, ou pour toute autre raison, sans que l'interruption n'ouvre droit à aucune obligation ni indemnisation. Certaines sections du site sont réservées aux Membres après identification à l'aide de leur Identifiant et adresse mail. La FFR se réserve le droit de refuser l'accès au Service, unilatéralement et sans notification préalable, à tout Utilisateur ne respectant pas les présentes conditions. 7. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE La présentation et le contenu du Site (textes, images, dessins, lay-out, charte graphique, séquences vidéos) constituent une œuvre protégée par les lois en vigueur dont l Editeur du Site est titulaire. Ils ne peuvent être reproduits, extraits, distribués ou modifiés, partiellement ou intégralement, sans autorisation expresse, explicite et préalable de l Editeur du Site. Le défaut d autorisation est sanctionné par le délit de contrefaçon. Toute reproduction totale ou partielle, des marques, logos et signes distinctifs présents sur le Site, non préalablement et expressément autorisée par leur titulaire, constitue une contrefaçon passible de sanctions civiles et pénales. Cession des droits de propriété intellectuelle du Membre à l Editeur du site : En changeant sa photo de profil et sa photo de couverture, le Membre cède en totalité et à titre exclusif ses droits à l Editeur du Site, afin que ce dernier puisse exploiter librement les créations dont le Membre se déclare seul titulaire. Le Membre s'interdit de consentir à des tiers tous droits d'utilisation sur le contenu dont les droits de propriété intellectuelle sont cédés. En acceptant de participer et en cochant la mention J accepte les CGU l'utilisateur accepte de laisser La FFR utiliser et diffuser son contenu quelle qu en soit la forme (texte, audio, vidéo, ). 3

4 Ces droits comprennent dans le sens plus large : - Le droit de reproduction : ce droit comporte le droit de reproduire et d'utiliser notamment à titre commercial, promotionnel et publicitaire, directement ou indirectement par tous procédés techniques, sur tous supports écrits, papier (catalogues, prospectus, mailing ), plastique, audiovisuel, numérique magnétique, optique, électronique ou multimédia et sur tout réseau de télécommunication privatif ou ouvert, national ou international (et notamment internet, intranets et extranets), la création (en tout ou en partie), objet de la présente cession, en nombre illimité, en toutes matières, toutes couleurs et toutes dimensions; ce droit comporte également le droit pour l Editeur du Site de confier l'exécution de cette exploitation à toute personne physique ou morale de son choix. Le droit de reproduction comprend notamment le droit de numériser, mettre en ligne, télécharger. - Le droit de représentation : ce droit comporte le droit de représenter, de rendre accessible, de diffuser ou de communiquer au public d'une quelconque façon, directement ou indirectement et par tout procédé de télécommunication et d'images analogiques ou numérique, par voie hertzienne, par câble ou par satellite de réception directe ou non, par tous services "on line" et assimilés, tout ou partie de la création pour toute utilisation qui pourrait être faite par l Editeur du Site soit à son profit, soit pour le compte d'un tiers. - Le droit d'adaptation : ce droit comporte le droit d'adapter et de modifier tout ou partie de la création, directement ou indirectement, notamment par l'intégration d'éléments nouveaux, en fonction des impératifs du marché, des progrès techniques, des nécessités artistiques ou en vue d'une adaptation étrangère. Ce droit comporte également le droit de faire évoluer les travaux, réaliser de nouvelles versions ou de nouveau développements, de les maintenir, décompiler, mixer, modifier, assembler, transcrire, arranger, numériser, porter sur toute configuration, interfacer avec tout logiciel, base de données, produit informatique, utiliser les algorithmes à toutes fins, les transcrire en tout ou partie, sous toute forme, modifiée, amputée, condensée, étendue, d en intégrer tout ou partie vers ou dans des œuvres existantes ou à venir, et ce, sur tous supports. Cette cession est consentie pour le monde entier et pour toute la durée légale des droits d auteur, à titre forfaitaire et gratuit, en application de l article L et 4 du Code de la propriété intellectuelle. Garanties et responsabilité du Membre - Le Membre est seul responsable du Contenu Utilisateur qu'il met en ligne via le Service, ainsi que des textes et/ou opinions qu'il formule. Il s'engage notamment à ce que ces données ne soient pas de nature à porter atteinte aux intérêts légitimes de tiers quels qu'ils soient. L Utilisateur garantit la FFR contre toute revendication, fondée directement ou indirectement sur ces propos et/ou données, susceptible d'être intentée par 4

5 quiconque à l'encontre de la FFR. Il s'engage en particulier à prendre en charge le paiement des sommes, quelles qu'elles soient, résultant du recours d'un tiers à l'encontre de la FFR, y compris les honoraires d'avocats et frais de justice. L Utilisateur s engage à ne pas utiliser le Site pour : publier, transmettre, partager, stocker ou mettre à disposition de tout autre manière un contenu contraire à l ordre public, préjudiciable, menaçant, illégal, diffamatoire, non autorisé, abusif, injurieux, malveillant, vulgaire, obscène, frauduleux, portant atteinte à la vie privée ou aux droits à l'image, odieux, incitant à la violence, à la haine raciale ou ethnique ou autrement répréhensible ; créer plusieurs comptes ou usurper l identité d un tiers ; transmettre tout élément contenant des virus informatiques ou tout code, fichier ou programme informatique conçu pour interrompre, détruire ou limiter la fonctionnalité de logiciels, d'équipement informatique ou de communications électroniques ; publier, transmettre, partager, stocker ou mettre à disposition de tout autre manière un contenu qui constitue ou encourage un acte pénalement répréhensible ou fournit des instructions sur la manière de le perpétrer, qui enfreint les droits d'un tiers ou est susceptible d'engager la responsabilité d'un tiers ou d'enfreindre la législation locale, nationale ou internationale. L Utilisateur est seul responsable du contenu qu il intègre dans le Site, notamment tout contenu pouvant présenter un caractère offensant ou illégal ou susceptible d enfreindre les droits des tiers. En outre, l Utilisateur renonce à exercer tout recours à l encontre de l Editeur du Site dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son égard, du fait de l utilisation et/ou de l exploitation illicite du Site. La FFR se réserve le droit de supprimer tout ou partie du Contenu Utilisateur, à tout moment et pour quelque raison que ce soit, sans avertissement ou justification préalable. L'Utilisateur ne pourra faire valoir aucune réclamation à ce titre. Ne procédant pas à une modération a priori du contenu mis en ligne par les Utilisateurs, l Editeur du Site ne peut être tenu pour responsable d un quelconque contenu qui serait illicite, contraire aux bonnes mœurs ou constituant une quelconque atteinte aux droits d autrui. L Editeur du Site ne peut être tenu pour responsable des échanges intervenus entre les Utilisateurs sur le Site ou Twitter ou Facebook. Il est qualifié d hébergeur pour le contenu mis en ligne par les Utilisateurs. Il ne supporte donc pas d obligation de surveillance de ce contenu. 8. DONNÉES PERSONNELLES Dans une logique de respect de la vie privée de ses Utilisateurs, La FFR s'engage à ce que la collecte et le traitement d'informations personnelles, 5

6 effectués au sein du présent site, soient effectués conformément à la loi n du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 06 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dite Loi «Informatique et Libertés». A ce titre, le Site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le numéro v 0. Conformément à l'article 40 de la loi «Informatique et Libertés», La FFR garantit à l'utilisateur un droit d'opposition, d'accès et de rectification sur les données nominatives le concernant. L'Utilisateur a la possibilité d'exercer ce droit en rentrant directement en contact par l'adresse suivante : contact@hobbynote.com 9. LIMITES DE RESPONSABILITÉ Les informations mises à disposition sur le Site le sont uniquement à titre purement informatif et ne sauraient constituer en aucun cas un conseil ou une recommandation de quelque nature que ce soit. En conséquence, l'utilisation des informations et contenus disponibles sur le Site, ne saurait en aucun cas engager la responsabilité de la FFR, à quelque titre que ce soit. L'Utilisateur est seul maître de la bonne utilisation, avec discernement et esprit, des informations mises à sa disposition sur le Site. Par ailleurs, l'utilisateur s'engage à indemniser la FFR de toutes conséquences dommageables liées directement ou indirectement à l'usage qu'il fait du Service. Il appartient à l'utilisateur de prendre toutes les dispositions nécessaires permettant de protéger ses propres données contre toute atteinte. La FFR s'engage néanmoins à mettre en place tous les moyens nécessaires pour garantir la sécurité et la confidentialité des données transmises. L'Utilisateur est informé qu'un ou plusieurs cookies, ne contenant aucune information personnelle, pourront être placés sur son disque dur afin d'assurer son identification. L'Utilisateur admet connaître les limitations et contraintes propres au réseau internet et, à ce titre, reconnaît notamment l'impossibilité d'une garantie totale de la sécurisation des échanges de données. La FFR ne pourra pas être tenue responsable des préjudices découlant de la transmission de toute information, y compris de celle de son Identifiant et/ou de son Mot de passe, via le Service. La FFR ne pourra en aucun cas, dans la limite du droit applicable, être tenue responsable des dommages et/ou préjudices, directs ou indirects, matériels ou immatériels, ou de quelque nature que ce soit, résultant d'une indisponibilité du Service ou de toute utilisation du Service. Le terme «utilisation» doit être entendu au sens large, c'est-à-dire tout usage du site quel qu'il soit, licite ou non. L'Utilisateur s'engage, d'une manière générale, à respecter l'ensemble de la réglementation en vigueur en France. 10. LIENS HYPERTEXTES Le Site propose des liens hypertextes vers des sites web édités et/ou gérés par des tiers. Dans la mesure où aucun contrôle n'est exercé sur ces ressources externes, l'utilisateur reconnaît que la FFR n'assume aucune 6

7 responsabilité relative à la mise à disposition de ces ressources, et ne peut être tenue responsable quant à leur contenu. 11. FORCE MAJEURE La responsabilité de la FFR ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté. 12. INDEPENDANCE DES CLAUSES Si une partie quelconque des présentes conditions générales devait s'avérer nulle, invalide ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, le terme ou les termes en question seraient déclarés inexistants et les termes restants garderaient toute leur force et leur portée et continueraient à être applicables. Les termes déclarés inexistants seraient alors remplacés par les termes qui se rapprocheront le plus du contenu et du sens de la clause annulée. 13. EVOLUTION DU PRESENT CONTRAT La FFR se réserve le droit de modifier le présent contrat à tout moment. Il est ainsi conseillé à l'utilisateur de consulter régulièrement la dernière version des Conditions d'utilisation disponible sur le Site, afin de se référer à la dernière version en vigueur. 14. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPETENTE Les présentes conditions générales d utilisation sont exclusivement soumises à la loi française. Tout litige (y compris avant-dire droit) n'ayant pu faire l'objet d'un accord à l'amiable sera du ressort des tribunaux désignés comme compétents en application de l article L du Code de la Consommation. 7

8 Politique d'utilisation des cookies Cookies Pour faciliter l'utilisation de notre site Web et le rendre plus agréable, nous utilisons des cookies. Les cookies sont de petits fichiers de données qui nous permettent de comparer les nouveaux visiteurs avec les anciens, de comprendre comment les utilisateurs naviguent sur notre site, et d obtenir des données à partir desquelles nous allons améliorer l expérience de navigation à l avenir. Les cookies ne gardent aucune trace des informations personnelles sur un utilisateur et les données identifiables ne seront jamais enregistrées. Si vous ne souhaitez pas utiliser de cookies, vous devez configurer les paramètres de votre ordinateur afin d effacer tous les cookies de sites Web et/ou recevoir une notification si des cookies sont stockés. Si vous ne souhaitez pas modifier la configuration des cookies, poursuivez simplement votre visite sur le site. Pour en savoir plus sur les cookies et leur incidence sur vous et votre expérience de navigation, consultez le site (en anglais) Quel type de cookies utilisons-nous? Les cookies strictement nécessaires Ces cookies sont indispensables afin de naviguer sur le site et profiter de ses fonctionnalités, telles que l'accès aux zones sécurisées du site Web. Les services sollicités, comme par 8

9 exemple des formulaires de concours, ne pourraient pas être fournis sans les cookies. Cookies de performance Ces cookies recueillent des informations sur la façon dont les visiteurs utilisent un site Web. Par exemple, les pages les plus visitées et si des messages d'erreur sont émis. Les cookies ne recueillent pas de données permettant d identifier les visiteurs. Dans la mesure où toutes les informations recueillies par ces cookies sont rassemblées, elles demeurent anonymes. Ces cookies sont uniquement destinés à améliorer le fonctionnement du site Web. En utilisant notre site Web, vous acceptez de recevoir ce type de cookies sur votre dispositif. Cookies de fonctionnalités Ces cookies permettent au site de mémoriser les choix que vous avez effectués et fournir des caractéristiques plus précises et personnelles. Ces cookies peuvent aussi être utilisés pour mémoriser les modifications apportées par l'utilisateur, comme la taille du texte ou la police de caractères. Ils peuvent également servir pour fournir des services que vous avez sollicités, comme regarder une vidéo. Les informations collectées par ces cookies peuvent être rendues anonymes et ne peuvent pas suivre votre activité de navigation sur d'autres sites. En utilisant notre site Web, vous acceptez de recevoir ce type de cookies sur votre dispositif. Comment gérer les cookies sur les ordinateurs Si vous souhaitez autoriser les cookies de notre site, suivez les étapes cidessous. 9

10 Google Chrome 1. Cliquez sur «Outils» en haut de la fenêtre de votre navigateur et sélectionnez «Options». 2. Cliquez sur l onglet «Sous le capot», puis localisez la section «Confidentialité» et cliquez sur le bouton «Paramètres de contenu». 3. Sélectionnez ensuite «Autoriser le stockage des données locales». Microsoft Internet Explorer 6.0, 7.0, 8.0, Cliquez sur «Outils» en haut de la fenêtre de votre navigateur et sélectionnez «Options Internet», puis cliquez sur l onglet «Confidentialité». 2. Pour autoriser les cookies sur votre navigateur, veillez à sélectionner le niveau de confidentialité «Moyen» ou un niveau inférieur. 3. Tout réglage au-dessus du niveau «Moyen» désactivera les cookies. Mozilla Firefox 1. Cliquez sur «Outils» en haut de la fenêtre de votre navigateur et sélectionnez «Options». 2. Cliquez ensuite sur l icône «Vie privée». 3. Puis cliquez sur «Cookies» et sélectionnez «Accepter les cookies». Safari 1. Cliquez sur l icône roue dentée en haut de la fenêtre de votre navigateur et sélectionnez l option «Préférences». 2. Cliquez sur «Confidentialité», puis cochez la case «Bloquer les cookies des tierces 10

11 parties et des annonceurs». 3. Cliquez ensuite sur «Enregistrer». Comment gérer les cookies sur Mac Si vous souhaitez autoriser les cookies de notre site, suivez les étapes cidessous. Microsoft Internet Explorer 5.0 pour OSX 1. Ouvrez le menu «Explorer» en haut de la fenêtre de votre navigateur et sélectionnez l option «Préférences». 2. Faites défiler les choix jusqu à la rubrique «Cookies» sous les «Fichiers de réception». 3. Cliquez sur l option «Ne jamais demander». Safari pour OSX 1. Cliquez sur «Safari» en haut de la fenêtre de votre navigateur et sélectionnez l option «Préférences». 2. Cliquez sur «Sécurité», puis sur «Accepter les cookies». 3. Sélectionnez «Provenant seulement des sites que je visite». Mozilla et Netscape pour OSX 1. Cliquez sur «Mozilla» ou «Netscape» en haut de la fenêtre de votre navigateur et sélectionnez l option «Préférences». 2. Faites défiler les choix jusqu à l option «Cookies» sous «Confidentialité et Sécurité». 3. Sélectionnez «Accepter les cookies du site web d origine seulement». Opera 1. Cliquez sur «Menu» en haut de la fenêtre de votre navigateur et sélectionnez «Paramètres». 11

12 2. Cliquez ensuite sur «Préférences», puis sélectionnez l onglet «Avancé». 3. Sélectionnez enfin l option «Accepter les cookies». 12