Municipalité active [RÉPERTOIRE DES PARTENAIRES ET DES RESSOURCES]

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1 Municipalité active Attention, ne pas diffuser ce répertoire dans cette forme Utilisez seulement les ressources en lien avec les priorités d action identifiées par la municipalité. [RÉPERTOIRE DES PARTENAIRES ET DES RESSOURCES]

2 Répertoire des partenaires et des programme 2

3 Répertoire des partenaires et des ressources Les besoins en matière de programmes et d outils, afin de favoriser la création d environnements sociaux, physiques et politiques favorables à la pratique d activités physiques dans les municipalités, sont nombreux. Ainsi, la démarche Municipalité active est un moyen de faire connaître aux municipalités les partenaires potentiels et les ressources existantes pour les soutenir dans la création de ces environnements favorables au sport, au plein air et à l activité physique. Ce répertoire a donc pour objet de soutenir la création de la démarche Municipalité active en présentant des listes non exhaustives de partenaires et de ressources disponibles sur le territoire. Évidemment, ces listes peuvent être bonifiées selon les territoires. Dans la première section du document, sont présentés différents partenaires avec lesquels la municipalité peut travailler afin de favoriser un mode de vie physiquement actif. La deuxième partie présente le questionnaire d autoévaluation rempli par les participants de municipalité active, accompagné de numéro de référence dans une colonne à droite. Ces numéros font références aux ressources qui sont présentées dans les pages suivantes. Répertoire des partenaires et des programme 3

4 Les partenaires Un leadership nécessaire La municipalité est en lien avec plusieurs acteurs importants de la communauté et elle dispose de plusieurs moyens pour soutenir la création d environnements favorables à l activité physique et, par le fait même, à la santé. Pour ces raisons, la personne élue peut jouer un rôle important, et même essentiel, dans le développement du sport, de l activité physique et du plein air au sein de sa communauté. Elle favorise : la prise de position et participe à une démarche de développement; la concertation et la mobilisation des acteurs locaux concernés ou intéressés; l adaptation de la démarche à la réalité et aux besoins de son milieu; la maximisation des ressources disponibles dans son milieu. Un incontournable Le service municipal des loisirs, que ce soit le directeur, le conseiller ou encore, le bénévole, est une source d influence déterminante sur la prise de décision en matière de loisir qui s inscrit parmi les priorités politiques des élus. Ces personnes sont donc des acteurs de premier plan dans l implantation du concept de municipalité active. Un vaste réseau de partenaires Outre l appui essentiel de ces deux types de décideurs, qui ont la capacité de réseauter et de concerter les ressources nécessaires, le concept de municipalité active sollicite la collaboration de divers partenaires, et ce, selon différentes formes. Répertoire des partenaires et des programme 4

5 Mise en œuvre Utilisation Collaboration Implantation Tableau de partenaires de municipalité active Provincial Association des aménagistes régionaux du Québec Association des urbanistes et aménagistes municipaux du Québec Association québécoise d urbanisme Association québécoise du loisir municipal x x x x Carrefour action municipale et famille Fédération québécoise des municipalités x x Fondation Rues principales Institut national de santé publique du Québec x x Kino-Québec x x x x Réseau québécois des villes et villages en santé x Union des municipalités du Québec x Vélo Québec X Régional Conférence régionale des élus Conférence administrative régionale Commission scolaire Chambre de commerce X X X X Direction régionale du ministère de l Éducation, du Loisir et du Sport x X Direction régionale du ministère des Affaires municipales, des Régions et de l Occupation du territoire Direction régionale du ministère de la Famille et des Aînés X X Répertoire des partenaires et des programme 5

6 Direction territoriale du ministère des Transports Direction régionale du ministère de l Emploi et de la Solidarité sociale Forum jeunesse régional x X X Unité régionale de loisir et de sport x X Table des grandes villes x Table intersectorielle régionale en promotion des saines habitudes de vie X Kino-Québec x X Agence de la santé et des services sociaux x x X Local Centre de santé et de services sociaux x x X Milieu communautaire et associatif x x X Milieu scolaire x x X Milieu de travail x Québec en forme x X Services municipaux (urbanisme, travaux publics, loisirs) x X Tables de concertation x X Répertoire des partenaires et des programme 6

7 Questionnaire d autoévaluation Municipalité active 1. Organisation municipale 1.1. La municipalité met en œuvre régulièrement des actions concrètes en lien avec des politiques, plans ou règlements dans le but de favoriser la pratique régulière d activités physiques et les déplacements actifs selon les thèmes suivants. Thèmes Référence aux ressources a) L activité physique (ex. : politiques d activités physiques, de loisir, de sport et de plein air; plan directeur des parcs et espaces verts et d entretien d équipements de loisir) b) Les déplacements (ex. : plan de déplacement urbain; plan de circulation; politique vélo; plan directeur cyclable) c) Le déneigement (ex. : politique de déneigement des trottoirs et des liens piétonniers) d) L urbanisme (ex. : règlements d urbanisme, tels pour les immeubles : suggérer des douches et restreindre le stationnement pour favoriser l installation de supports à vélo; schéma d aménagement) e) Les familles (ex. : politique familiale incluant des actions pour encourager l activité physique) f) Le développement durable (ex. : plan de développement durable; plan vert) Répertoire des partenaires et des programme Questionnaire d autoévaluation 7

8 g) Autre, précisez (un seul choix possible) La municipalité met en œuvre régulièrement des actions concrètes en lien avec des mesures, approches, programmes ou initiatives dans le but de favoriser la pratique régulière d activités physiques et les déplacements actifs. Mesures, approches, programmes ou initiatives Référence aux ressources a) Villes et villages en santé b) Combinaison prévention c) Municipalités amies des aînés d) Municipalités amies des enfants e) Agendas f) À pied, à vélo, villes actives (Vélo Québec) g) Pacte rural h) Rues complètes i) Accès-Loisirs Québec j) Autre, précisez (un seul choix possible) Répertoire des partenaires et des programme Municipalité active 8

9 1.3. La municipalité encourage la collaboration ou la concertation entre les services municipaux ou des comités dans des dossiers ou des projets liés à l activité physique et aux déplacements actifs. Services municipaux ou comités Référence aux ressources CONDITION D EFFICACITÉ a) Direction générale (ex. : politiques ou ententes) b) Service ou comité des loisirs c) Communications d) Sécurité publique e) Sécurité routière ou comité de vigilance f) Travaux publics (aménagement et entretien) g) Ingénierie h) Urbanisme i) Développement durable ou environnement j) Comité de développement (ex. : communautaire ou social, territorial, économique) k) Autre, précisez (un seul choix possible) Répertoire des partenaires et des programme Municipalité active 9

10 1.4. La municipalité et ses partenaires partagent des ressources (humaines, matérielles et financières) avec différents organismes en vue de favoriser la pratique d activités physiques et les déplacements actifs dans différents établissements. s et établissements de la communauté a) Services de garde (ex. : en milieu scolaire, centres de la petite enfance, garderies) Référence aux ressources CONDITION D EFFICACITÉ 1 b) Établissements scolaires c) Centres de santé et de services sociaux 1-49 d) Municipalités voisines ou MRC 1 e) s communautaires (ex. : famille, récréotouristiques, événementiels) f) Table de concertation (ex. : saines habitudes de vie, aînés, jeunesse) g) Comités de sports 1 h) Centres sportifs privés 1 i) Associations ou clubs sportifs 1 j) Entreprises privées 1 k) Société de transport en commun 1 l) Autre, précisez (un seul choix possible) 1 Répertoire des partenaires et des programme Municipalité active 10

11 2. Programmation et animation (offre en matière d activité physique) 2.1. La municipalité et ses partenaires s assurent de tenir compte des champs d intérêt, des habiletés ou de la disponibilité de clientèles spécifiques (ex. : familles, aînés, personnes ayant une limitation fonctionnelle, communautés ethniques, jeunes filles [13-17 ans], femmes, personnes défavorisées économiquement) dans son offre de services en matière d activité physique et de déplacements actifs par différents moyens. Moyens a) En ayant une offre d activités variées (intérieure et extérieure) b) En offrant une tarification avantageuse (ex. : tarifs réduits ou modalités de paiement souples pour favoriser les inscriptions ou la location d équipement) pour certaines clientèles c) En engageant la population ou les participants dans la prise de décision liée à l offre d activités, l aménagement, les infrastructures, etc. d) En s assurant de mettre à jour la programmation selon les nouvelles tendances e) En organisant et en animant à l occasion des activités dans différents lieux publics (ex. : patinoires, terrains de tennis, parcs, voies cyclables) f) En assurant une continuité et une complémentarité entre l offre d activités à l école et celle de la municipalité ou du milieu associatif g) En assurant une surveillance des lieux publics (ex. : patinoires, terrains de tennis, parcs, voies cyclables) h) En ayant un mécanisme d évaluation de la satisfaction de la clientèle Référence aux ressources CONDITION D EFFICACITÉ i) Autre, précisez (un seul choix possible) Répertoire des partenaires et des programme Municipalité active 11

12 2.2 La municipalité et ses partenaires s assurent d offrir à la clientèle (ex. : famille, aînés, personnes ayant une limitation fonctionnelle, communautés ethniques, jeunes filles [13-17 ans], femmes, personnes défavorisées économiquement) des activités centrées sur le plaisir dont l animation tient compte de différents éléments. Éléments à considérer a) La qualification du personnel (formation et connaissance des besoins des clientèles) b) Le développement des champs d intérêt et la mise en valeur des talents pour différents types d activités (ex. : plein air, danse, conditionnement physique) c) La progression des habiletés ou des aptitudes (ex. : récréation, initiation ou compétition) Référence aux ressources d) Le respect de la sécurité et de l intégrité e) Autre, précisez (un seul choix possible) La municipalité et ses partenaires s assurent d offrir à la clientèle des activités physiques qui favorisent les échanges en organisant différentes activités. Aspect social de l activité physique Référence aux ressources a) Initiation aux activités physiques b) Divers clubs sportifs tels le vélo, la marche, le plein air ou la danse associés à des lieux (ex. : terrains de tennis, patinoires, pistes cyclables, sentiers de marche) c) Jumelage de personnes ou mise sur pied de réseaux de personnes d) Autre, précisez (un seul choix possible) Répertoire des partenaires et des programme Municipalité active 12

13 3. Soutien aux organismes et aux personnes 3.1. La municipalité et ses partenaires soutiennent le travail des organismes, des leaders et des bénévoles en matière d organisation et de réalisation d activités physiques et de déplacements actifs. Type de soutien aux organismes et aux bénévoles Référence aux ressources a) Soutien financier b) Soutien technique et logistique c) Soutien professionnel d) Formation e) Communications ou publicité COMMUNICATION f) Concertation CONDITION D EFFICACITÉ g) Autre, précisez (un seul choix possible) Répertoire des partenaires et des programme Municipalité active 13

14 3.2. La municipalité et ses partenaires facilitent et valorisent l engagement et la reconnaissance des bénévoles. Type de soutien aux organismes et aux bénévoles Référence aux ressources a) Frais inhérents assumés (ex. : déplacement, repas, garderie) b) Objets promotionnels (ex. : foulards, podomètres) c) Chèque-cadeau ou privilège (ex. : gratuité à certaines activités) d) Soirée reconnaissance e) Formation f) Planification de la relève g) Remplacements assurés, s il y a lieu h) Autre, précisez (un seul choix possible) La municipalité et ses partenaires, dans le but d améliorer l accès pour tous à la pratique d'activités physiques et les déplacements actifs, organisent différentes activités de soutien. Type de soutien à la population Référence aux ressources a) Location ou prêt d équipements sportifs b) Bazar sportif de vente d équipements sportifs d occasion c) Programme d échange d équipements sportifs d occasion d) Autre, précisez (un seul choix possible) Répertoire des partenaires et des programme Municipalité active 14

15 3.4 Pour favoriser la pratique d'activités physiques et les déplacements actifs, la municipalité invite son personnel à : Offre de services aux employés Référence aux ressources CONDITIONS FAVORABLES a) participer à des activités physiques b) utiliser les escaliers par le moyen d'affichettes placées à des endroits stratégiques c) participer aux campagnes existantes ( ex. : Plaisirs d'hiver, Rendez-vous d'automne, Journée nationale du sport et de l'activité physique, Défi santé 5/30) d) marcher ou utiliser le vélo comme moyen de transport (que ce soit pour se rendre au travail ou à d'autres fins) e) utiliser le transport en commun ( ex. : le programme employeur, tel Allego) f). utiliser les locaux ( ex. : heures de glace, gymnase) g) utiliser les équipements sportifs ( ex. : filets de badminton, ballons) h) utiliser les commodités (ex. : prêt de vélos, supports à vélo, douches) i) participer à l'offre de services en matière d'activité physique (programmation) j) Autre, précisez (un seul choix possible) Répertoire des partenaires et des programme Municipalité active 15

16 4. Aménagement urbain et installations 4.1. La municipalité et ses partenaires appliquent différentes mesures pour favoriser la pratique d activités physiques et les déplacements actifs et sécuritaires. Mesures a) Utilisation optimale des infrastructures ou des plateaux et installations (ex. : sur 12 mois ou plus de deux saisons) b) Aménagement et entretien (ex. : propreté, éclairage) des infrastructures ou des plateaux et installations c) Aménagement et entretien (ex. : propreté, éclairage) des aires de jeux, des équipements sportifs d) Aménagement et entretien (ex. : propreté, éclairage) de réseaux de parcs, d espaces naturels ou de sentiers e) Aménagement et entretien de réseaux de trottoirs et de pistes cyclables f) Sentiment de sécurité (ex. : éclairage, patrouille policière ou à vélo, entretien, nettoyage, programme de prévention de l agression contre la personne, caméra de surveillance) g) Diminution de la circulation et ralentissement de la vitesse (ex. : dos d âne, signalisation, avancée de trottoir, terreplein, chicane, limites de vitesse, feu de circulation) h) Mixité des usages dans les différents secteurs (ex. : présence d une épicerie, d un parc, d une piscine, d un gymnase, d une patinoire, d une quincaillerie, d un dépanneur, d une garderie à l intérieur d une zone) i) Proximité (1 km ou moins, ou 15 minutes à pied) et accessibilité (transport) des infrastructures et des services (ex. : parcs, Référence aux ressources Répertoire des partenaires et des programme Municipalité active 16

17 plans d eau, gymnase, centres communautaires de loisirs) 100 j) Continuité et connectivité des rues, des trottoirs, des voies cyclables, des passerelles, etc k) Signalisation du réseau cyclable et piétonnier l) Mise en valeur du paysage et du cadre bâti (ex. : aménagement des parcs, des réseaux pédestre et cyclable, rénovation des bâtiments d'installations sportives ou autres, implantation de mesures d'apaisement de la circulation le long des corridors scolaires) m) Autres commodités favorisant l activité physique ou les déplacements actifs (ex. : prêt de vélos, supports à vélo, douches, toilettes, bancs ou autre mobilier urbain, buvettes, escaliers attrayants, propres et sécuritaires, zones de repos) n) Autre, précisez (un seul choix possible) Les infrastructures et les installations extérieures et intérieures de la municipalité servant à la pratique d'activités physiques et aux déplacements actifs sont : Infrastructures et installations Référence aux ressources a) en nombre suffisant b) réparties équitablement dans la municipalité pour favoriser l activité physique dans tous les quartiers c) de qualité d) Autre, précisez (un seul choix possible) Répertoire des partenaires et des programme Municipalité active 17

18 5. Communications 5.1. La municipalité et ses partenaires font la promotion des activités et des interventions (ex. : politiques, programmes, services, équipements, installations, infrastructures) pour favoriser la pratique de l activité physique et les déplacements actifs auprès de la population, et ce, de différentes façons. Promotion a) Événements de masse (ex. : festivals, carnavals, tournois amicaux, portes ouvertes) b) Campagnes de promotion existantes (ex. : Plaisirs d hiver, Rendez-vous d automne, Journée nationale du sport et de l activité physique, Défi santé 5/30, Journée sans ma voiture) Référence aux ressources COMMUNICATION c) Rencontres d information Différents moyens ou médias selon les clientèles ciblées d) Journal (ex. : achat de publicité, rédaction de communiqués de presse) e) Bulletin municipal f) Internet (site WEB ou envoi de courriels) g) Points de service (dans le quartier ou à d autres endroits) h) Poste i) Affichage dans les lieux publics j) Téléphone k) Autre moyen ou média (un seul choix possible) l) Autre, précisez (un seul choix possible) Répertoire des partenaires et des programme Municipalité active 18

19 5.2. La municipalité et ses partenaires favorisent la pratique d'activités physiques et les déplacements actifs auprès de la population en faisant connaître les interventions des : Acteurs, établissements ou autres Référence aux ressources COMMUNICATION a) bénévoles b) leaders c) partenaires d) organismes de la communauté e) services ou comités f) Autre, précisez (un seul choix possible) Répertoire des partenaires et des programme Municipalité active 19

20 Les ressources Cette section présente dans un premier temps la liste des différentes ressources recensés et dasn un deuxième temps, une courte description est fournie. Ces ressources font référence à un numéro et un numéro de page. Ainsi, le lecteur se dirige au tableau correspondant à l un ou l autre des numéros pour en savoir davantage sur la ressource. 1. Fonds régional d investissement jeunesse (FRIJ) Fonds pour le développement du sport et de l activité physique Fonds vert Programme d aide gouvernementale aux modes de transport alternatifs à l automobile Programme d infrastructures Québec-Municipalités FIMR 3, Infrastructures de soutien au développement local ou régional Programme de soutien aux politiques familiales municipales et à la démarche Municipalité amie des aînés Pacte rural Programme de soutien financier pour la promotion de l éthique dans le loisir et le sport Programme de soutien financier en loisir Du rêve à la réalité Subventions de GM offertes aux clubs pour l entraînement Fonds communautaire Sport Pure Programme d accompagnement en loisir (pour les personnes handicapées) SécuriJeunes Canada Fonds écomunicipalité IGA Fonds Wise : encouragement aux femmes dans le sport Design guidelines for Active Michigan Communities Politique sur le vélo Politique québécoise du transport collectif Aménagements en faveur des piétons et des cyclistes Projet de démonstration en transport urbain (PDTU) Plan régional de développement de la pratique du loisir en Outaouais Plan d action loisir de la Gaspésie Îles de la Madeleine Parc régional des lacs Long et Montauban Le vélo au centre-ville : le cas de dix villes en Europe et en Amérique Ville active et en santé : A healthy city is an active city : a physical activity planning guide Augmentez vos «actifs» pour la promotion de l activité physique auprès des travailleurs Guide pour des Agendas 21 e siècle locaux (A21L) Pour un territoire durable Municipalité amie des enfants Exemples de politiques de sport, de plein air et d activité physique Deux exemples de plans directeur Plan de transport Plan de déplacement urbain du Plateau Mont-Royal Politique familiale de la ville de Victoriaville Plan for Sustainable Development in Helsingborg Bonheur durable... 64

21 38. Pour une population plus active, le milieu municipal peut faire la différence L ABC pour la formation d un club de marche Guide à l usage des clubs cyclistes Guide de sécurité et de prévention dans les arénas Guide de sécurité et de prévention en conditionnement physique Guide de sécurité et de prévention en patins à roues alignées Patins à roues alignées Guide de sécurité pour l organisateur Guide de pratique et d encadrement sécuritaire d activités de plein air Programme Viactive Accès pour tous Concertation municipale/scolaire : problème et solution Unissons nos efforts La sécurité et l aménagement, l impact du 11 septembre Évaluation des besoins en loisir dans un contexte municipal, le cas du quartier Saint- Michel à Montréal Mes premiers jeux, cadre de référence Accès-Loisirs Québec Guide de mobilisation des collectivités En-Quête de plaisir Association canadienne des parcs et loisirs : trousses d outils et produits Programme national de certification des entraîneurs Trousse de mobilisation communautaire pour l accès et la participation des familles à faible revenu Programme de formation d animateurs communautaires Différents programmes de formation des fédérations sportives Investir dans la communauté Colloques des entraîneurs communautaires Guide pour organisateurs d'événements sportifs Colloque annuel de l AQLM et son programme de formation continue Formation AQUA Diplôme d Aptitude aux Fonctions d Animateur (DAFA) Mérite Ovation municipale Prix du bénévolat en loisir et en sport Dollard-Morin Municipalité en santé Animation des centres-villes Activité physique en milieu de travail Olympe Premier pas; Guide pour l employeur voulant amorcer une belle démarche Certification entreprise en santé Au cœur du travail Combinaison prévention Aménageons nos milieux de vie pour nous donner le goût de bouger Guide d aménagement et de gestion Aires de glissade Guide des aires et des appareils de jeu Indice piétonnier Guide technique d'aménagement des voies cyclables Les aménagements cyclables : un cadre pour l analyse intégrée des facteurs de sécurité Ma ville en toute confiance Signalisation routière; voies cyclables Page 21 sur 178

22 84. Les sentiers du 21 e siècle Guide de réalisation de la Route verte Redécouvrir le chemin de l école Ski de fond : normes d'aménagement, d'entretien et de signalisation des sentiers Guide d aménagement des terrains extérieurs : baseball, soccer, softball, Guide d aménagement et d entretien des terrains de soccer extérieurs, De l idée au sentier (Fédération québécoise de la marche) Vers des collectivités viables : trousse d action Guide d aménagement du territoire pour lutter contre les gaz à effet de serre Planification et gestion des lieux de villégiature Mon école à pied et à vélo - mode d emploi L aménagement de voies cyclables Le stationnement pour vélo Société de l assurance automobile, section prévention Trousse diagnostique de sécurité à l intention des collectivités locales Éco Mobile Laval Politique de soutien en environnement physique favorisant l activité physique Aménagement récréotouristique et culturel Coalition pour la vie active Exemple : Plan de développement en loisir et en sport de la Montérégie et de ses territoires de CRÉ Guide pour des Agendas 21 e siècle locaux (A21L) L éclairage extérieur Gens de cœur Plaisirs d hiver Journée nationale du sport et de l activité physique, début octobre Défi Santé 5/ Opération vélo-boulot En ville, sans ma voiture Je m active dans mon quartier Cocktail transport Semaine québécoise des centres communautaires de loisir Municipalité amie des aînés Transport actif Guide sur la vision stratégique du développement des collectivités Ma rue, mes arbres TD Exemple d une Politique-cadre de développement du tourisme durable Programme de infrastructures Québec-Municipalités- Municipalité amie des aînés La boîte à outils Répertoire des ressources pertinentes aux démarches de revitalisation Guide encadrement groupes d'enfants milieu aquatique Programme Infrastructures de loisirs Canada Guide pratique d'accessibilité universelle (édition 2010) Mécanisme de concertation sur les enjeux de pérennisation et de développement des sentiers et des lieux de pratique de loisir de plein air Le loisir accessible : un droit pour tous Prendre le temps : comment cent villes ont décidé de ralentir Fonds municipal vert Chantiers Canada Programme Nouveaux Horizons pour les aînés Page 22 sur 178

23 130. Fondation Home Depot Canada Programme d'aide financière au développement de la Route verte Programme d'aide financière à l'entretien de la Route verte Amélioration du réseau routier municipal Kraft hockeyville Sogo active Site Internet Local Government Improvement and Development / bonnes pratiques des localités britanniques Guide d accueil et de référence pour les nouveaux élus municipaux Parc-o-mètre Exemple - Politique de reconnaissance et de soutien des organismes et des individus Vers l impact site Internet Programme de soutien aux initiatives sociales et communautaires - Volet Action communautaire et action bénévole Healthy Communities : A Resource Guide for Delaware Municipalities Healthy Communities Initiative and The New Jersey Mayors Institute on Community Design Répertoire d'excellence municipale Web Municipalité et familles, ensemble pour des enfants en santé Page 23 sur 178

24 1. Fonds régional d investissement jeunesse (FRIJ) Subvention et aide financière Type de financement Date limite Trois types de subventions : locales, régionales et actions jeunesse structurantes Forums jeunesse régionaux Les fonds régionaux d'investissement jeunesse (FRIJ) soutiennent les initiatives locales et régionales pour aider les jeunes. Les projets financés sont en lien avec les priorités des forums jeunesse régionaux. Leurs interventions s inscrivent dans la concertation et le partenariat avec les organismes présents dans les différents territoires des régions. La mission du FRIJ est de favoriser l insertion sociale, communautaire, culturelle et professionnelle des jeunes de 12 à 35 ans en leur donnant accès à du financement pour la réalisation de projets structurants par et pour les jeunes : formation, démarrage d'entreprise, insertion sociocommunautaire, stage, etc. Non déterminée Page 24 sur 178

25 2. Fonds pour le développement du sport et de l activité physique Type de financement Préalables Financement Subvention et aide financière Subvention Ministère de l'éducation, du Loisir et du Sport, par l entremise du Fonds pour le développement du sport et de l activité physique Le Fonds pour le développement du sport et de l activité physique sert à financer divers projets pouvant contribuer à développer la culture sportive au Québec et à promouvoir un mode de vie physiquement actif. Le premier volet est consacré aux installations sportives et récréatives et le second, à l accueil d événements sportifs internationaux ou pancanadiens. Cahier de charge, plans et devis Résolution du conseil municipal 20 % au maximum des coûts totaux des travaux

26 3. Fonds vert Type de financement Financement Subvention et aide financière Subvention et prêt Ministère du Développement durable, de l'environnement et des Parcs, par l entremise du Fonds vert Le Fonds vert est consacré au financement de mesures ou de programmes que le ministre du Développement durable, de l Environnement et des Parcs peut réaliser dans le cadre de ses fonctions. Ce fonds vise, entre autres, à appuyer la réalisation de mesures favorisant un développement durable, plus particulièrement en regard de son volet environnemental, de même qu à permettre au ministre, dans le cadre prévu par la loi, d accorder un soutien financier, notamment aux municipalités et aux organismes sans but lucratif actifs dans le domaine de l environnement. 20 % au maximum du coût du projet jusqu à $ et des prêts allant jusqu à 4 M$ à un taux d intérêt de 1,5 % Page 26 sur 178

27 4. Programme d aide gouvernementale aux modes de transport alternatifs à l automobile Type de financement Clientèle cible Subvention et aide financière Subvention Ministère des Transports du Québec Municipalités et employeurs Le Programme d aide gouvernementale aux modes de transport alternatifs à l automobile, financé notamment à partir du Fonds vert, vise à soutenir les initiatives favorisant les déplacements actifs, en plus d assister les employeurs dans la mise en place de mesures encourageant leurs employés à opter pour des modes de transport autres que l automobile individuelle. Une somme de 11 M$ par année, et ce, pour les années 2007 à 2012, est disponible. Cette somme se divise comme suit : 8 M$ pour soutenir les initiatives favorisant les déplacements à pied et à vélo, 2 M$ pour assister les employeurs dans la mise en place de mesures encourageant leurs employés à opter pour des modes de transport autres que l'auto solo et 1 M$ pour la promotion des modes de transport alternatifs à l'automobile. Description du transport actuellement offert sur le territoire Préalables Présentation de la problématique et des solutions Inventaire détaillé des coûts Financement 50 % des dépenses admissibles

28 5. Programme d infrastructures Québec-Municipalités Type de financement Subvention et aide financière Subvention Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l Occupation du territoire, par l entremise du Programme d infrastructures Québec-Municipalités Le Programme d infrastructures Québec-Municipalités vise à permettre aux municipalités et aux organismes la réalisation de travaux de construction, de réfection ou d agrandissement d infrastructures à la faveur d une aide financière gouvernementale. Le programme a pour objectifs d améliorer les infrastructures; d améliorer la qualité de vie; d améliorer la qualité de l environnement; de soutenir l économie. Page 28 sur 178

29 6. FIMR 3, Infrastructures de soutien au développement local ou régional Clientèle cible Date limite Subvention et aide financière Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l Occupation du territoire, par l entremise du Fonds sur l'infrastructure municipale rurale (FIMR) Municipalité Le volet FIMR 3, Infrastructures de soutien au développement local ou régional concerne les travaux de construction, de rénovation ou d'amélioration qui appuient les activités commerciales, industrielles et touristiques; la culture et le patrimoine; la pratique du sport et de l'activité physique; ou encore, une meilleure qualité de vie des citoyens. 31 décembre de chaque année Préalables Aucun préalable particulier n est exigé; par contre, plusieurs formulaires sont demandés tout au long de la réalisation des travaux.

30 7. Programme de soutien aux politiques familiales municipales et à la démarche Municipalité amie des aînés Subvention et aide financière Type de financement Clientèle cible Financement Soutien financier et technique Ministère de la Famille et des Aînés Municipalités et municipalités régionales de comté Le but général du programme est de soutenir la création d environnements favorables aux familles, aux jeunes comme aux personnes aînées, tout en adaptant les services municipaux à leur réalité et à leurs besoins respectifs. Différents types de projets peuvent être présentés, tels élaboration d une politique familiale municipale (PFM) et réalisation de la démarche Municipalité amie des aînés (MADA); élaboration d une PFM; réalisation de la démarche (MADA); mise en œuvre du plan d action découlant d une PFM; mise à jour de la PFM; mise à jour d une PFM et réalisation de la démarche MADA. Page 30 sur 178

31 8. Pacte rural Type de financement Clientèle cible Subvention et aide financière Mesure de soutien décentralisé de la politique Municipalité régionale de comté (MRC), par l entremise du Pacte rural La mesure peut soutenir des initiatives de la MRC, des municipalités locales, des conseils de bande ainsi que des organismes en éducation, en santé et en services sociaux. Les organismes à but non lucratif, les coopératives de solidarité et de consommateurs peuvent également être soutenus. Le Pacte rural constitue une mesure de soutien décentralisée de la politique. Il s'agit essentiellement d'une entente entre le gouvernement et les MRC ou les instances équivalentes en vue de renforcer et de soutenir le développement des milieux ruraux de son territoire. Dépenses admissibles : Financement Traitements et salaires incluant les charges sociales et les avantages sociaux Honoraires professionnels Dépenses en capital, frais d'incorporation Logiciels, progiciels, brevets Besoins des fonds de roulement pour la première année L'aide financière ne peut servir au financement de la dette ni aux remboursements d'emprunt.

32 9. Programme de soutien financier pour la promotion de l éthique dans le loisir et le sport Type de financement Subvention et aide financière Subvention Ministère de l Éducation, du Loisir et du Sport Le but principal du programme est de soutenir des projets qui font la promotion de l éthique et qui visent à réduire les comportements contraires à celle-ci. Le programme vise également à aider les organismes qui soumettent ces projets à mettre en pratique leur adhésion à l Avis sur l éthique en loisir et en sport. Celui-ci dicte les valeurs et les principes directeurs associés à une pratique du loisir et du sport sûre et accueillante pour tous. Financement Jusqu à $ selon l envergure du projet Page 32 sur 178

33 10. Programme de soutien financier en loisir Type de financement Subvention et aide financière Subvention Unités régionales de loisir et de sport (URLS) Ce programme s adresse aux membres des URLS (municipalités, établissements scolaires et associations régionales de loisir et de sport) et a pour objectif de soutenir le développement de la pratique du sport et de l activité physique. Financement Variable selon l URLS

34 11. Du rêve à la réalité Subventions de GM offertes aux clubs pour l entraînement Type de financement Subvention et aide financière Subvention General Motors (GM) Ce programme national vise le renforcement de l influence positive des entraîneurs et contribuera au succès des clubs de sport d un bout à l autre du pays. Ce programme s adresse aux organisations locales seulement. Financement 100 subventions de $ par an Page 34 sur 178

35 12. Fonds communautaire Sport Pure Type de financement Subvention et aide financière Subvention Fondation Sport pur et Fondation de la famille J.W. McConnell Le Fonds communautaire Sport pur aidera les communautés à accroître l inclusion et l accès des enfants et des jeunes de familles à faible revenu ou autochtones, ou encore néo-canadiennes, âgés de 4 à 17 ans, à des programmes de sport nouveaux ou existants. Financement $ ou $ si le projet démontre une possibilité de long terme

36 13. Programme d accompagnement en loisir (pour les personnes handicapées) Type de financement Financement Subvention et aide financière Subvention Ministère de l Éducation, du Loisir et du Sport Ce programme vise à développer la participation aux activités de loisir des personnes handicapées en leur fournissant un service d accompagnement; à soutenir le choix d activités de loisir des personnes handicapées en versant une aide financière à l organisme intéressé à leur offrir ce service; à encourager les organismes de loisir, les municipalités et les camps de vacances à offrir des services d accompagnement aux personnes handicapées afin de favoriser l accessibilité au loisir et l intégration des personnes handicapées. Variable en fonction des besoins Page 36 sur 178

37 14. SécuriJeunes Canada Type de financement Subvention et aide financière Subvention pour la sécurité des piétons SécuriJeunes Canada Ce programme national assure la promotion de stratégies efficaces de prévention des blessures non intentionnelles.

38 15. Fonds écomunicipalité IGA Type de financement Clientèle cible Financement Subvention et aide financière Deux types de financement disponibles : Les projets réguliers : financement de 1 à $ Les projets extraordinaires : une enveloppe de $ à $ est réservée pour des projets dont le financement demandé se situe au-delà de $. IGA et Jour de la Terre Québec Les projets clé en main s adressent aux organismes non-gouvernementaux en environnement, aux municipalités et aux MRC partout à travers le Québec. Ce type de projets vise à simplifier la réalisation de projets de développement durable en offrant des subventions matérielles permettant d améliorer l application du principe des 3RV (la récupération, la réutilisation et le réemploi), ainsi que les projets favorisant les déplacements actifs. Pour l année 2010, une enveloppe de $ est réservée. Ce programme finance les municipalités ainsi que les écoles ou les organismes non gouvernementaux (ONG) ayant reçu l appui de leur municipalité. Exemple : la mise en place de nouveaux stationnements pour vélos Date limite Les demandes reçues entre le 1er mai 2010 et le 1er octobre 2010 seront évaluées. Page 38 sur 178

39 16. Fonds Wise : encouragement aux femmes dans le sport Type de financement Clientèle cible Subvention et aide financière Subvention annuelle Association canadienne pour l avancement des femmes, du sport et de l activité physique (ACFAS) Personnes et organismes qui répondent aux critères du Fonds WISE Le but du Fonds est d aider à financier des initiatives de sport et d aider les membres de la communauté sportive au Canada. La subvention a été créée afin d aider au financement des initiatives de sport et d aider les membres de la communauté du sport au Canada. Les argents découlant de la subvention peuvent servir au niveau de l équipement, des honoraires de ligues/équipes, marketing d un programme/événement visant les filles et les femmes, le développement professionnel ou la certification professionnelle, une clinique ou une journée d habiletés, déplacements pour la participation d un événement sportif, etc. Étant donné les restrictions au niveau de l aide financière à l ACAFS de la part de Sport Canada, le Fonds WISE n est pas en place pour appuyer les projets d activité physique et les initiatives récréatives. Financement 12 subventions de 900 $ Date limite Variable, selon les années

40 17. Design guidelines for Active Michigan Communities Documents et outils Type de document Guide pour passer à l action Langue Anglais seulement Nombre de pages 104 Clientèle cible Intervenants municipaux en loisir, urbanisme et travaux publics Ce guide aborde une variété de thèmes : une vision de municipalité active, le design essentiel à l adoption d un style de vie actif, la conception de parcours piétonniers ou à vélo, l aménagement de parcs, sentiers ou autres et enfin, diverses idées pour l adoption d un style de vie plus actif. La mission d Active Michigan Communities est de créer une municipalité en santé en augmentant la pratique régulière d'activités physiques, en mangeant mieux, en réduisant des disparités de santé et en faisant obstacle à d'autres facteurs de risque liés aux maladies cardiovasculaires. Page 40 sur 178

41 18. Politique sur le vélo Documents et outils Type de document Politique et programme Ministère des Transports du Québec Cette politique québécoise traite de législation et d éducation, ainsi que de la planification, de la normalisation et de la réalisation de voies cyclables touchant le réseau routier. Nombre de pages 32 Page 41 sur 178

42 19. Politique québécoise du transport collectif Documents et outils Type de document Politique et programme Ministère des Transports du Québec Nombre de pages 76 Clientèle cible Intervenants municipaux en travaux publics et sociétés de transport Cette politique porte essentiellement sur les modes de transport terrestre collectif des personnes, y compris les personnes à mobilité réduite. À ce titre, elle s applique aux modes suivants : le transport collectif en milieu urbain et en milieu rural, le transport interurbain intrarégional par autocar. La politique aborde également les modes alternatifs à l utilisation de la voiture individuelle, tels la marche et le vélo.

43 20. Aménagements en faveur des piétons et des cyclistes Documents et outils Type de document Nombre de pages Guide technique Vélo Québec 168 pages Clientèle cible Spécialistes des aménagements Pour le spécialiste qui doit planifier, réaliser ou entretenir des aménagements destinés à faciliter ces déplacements actifs, ce guide technique est un outil indispensable. Il définit les concepts, présente les meilleures pratiques et offre ce qu il faut pour développer une forme de sensibilité essentielle à la réalisation d aménagements en faveur des piétons et des cyclistes.

44 21. Projet de démonstration en transport urbain (PDTU) Documents et outils Type de document Nombre de pages Site Web Transports Canada Page Web Langues Français et anglais Clientèle cible Intervenants municipaux du transport et de l urbanisme Ce site Web relate l expérience de projets de démonstration en transport urbain ayant eu lieu au cours des dernières années dans différentes régions du Canada.

45 22. Plan régional de développement de la pratique du loisir en Outaouais Documents et outils Type de document Plan et programme Unité régionale de loisir et de sport de l Outaouais Nombre de pages 32 Ce plan propose les grandes orientations en matière de développement du loisir et du sport en Outaouais en fonction des différents organismes présents sur le territoire.

46 23. Plan d action loisir de la Gaspésie Îles de la Madeleine Documents et outils Type de document Plan et politique Unité régionale de loisir et de sport de la Gaspésie Îles de la Madeleine Nombre de pages 35 Ce document constitue un exemple de plan d action en loisir. Il présente l état de situation, des éléments de réflexion ainsi que le plan d action pour la région administrative de la Gaspésie Îles de la Madeleine. Page 46 sur 178

47 24. Parc régional des lacs Long et Montauban Documents et outils Type de document Règlement MRC de Portneuf Nombre de pages 4 Langue Français Clientèle cible Intervenants municipaux élus et fonctionnaires Ce document est un exemple de règlement concernant la désignation de l emplacement et de l espace réservé à un parc.

48 25. Le vélo au centre-ville : le cas de dix villes en Europe et en Amérique Documents et outils Type de document Présentation de cas Vélo-Québec Nombre de pages 48 Langue Français Clientèle cible Intervenants municipaux Ce document présente les interventions faites dans dix villes en Europe et en Amérique pour laisser davantage de place au vélo. Le document présente aussi les retombées de ces actions.

49 26. Ville active et en santé : A healthy city is an active city : a physical activity planning guide Documents et outils Type de document Guide pour passer à l action Nombre de pages 90 Langue Anglais seulement Clientèle cible Intervenants municipaux, scolaires et acteurs du secteur communautaire Le guide explique pourquoi la population a besoin d occasions pour être active, qui doit être impliqué dans la création d occasions, la façon de créer des environnements favorables, l implantation des approches ainsi que l évaluation de celles-ci.

50 27. Augmentez vos «actifs» pour la promotion de l activité physique auprès des travailleurs Documents et outils Type de document Guide de sensibilisation Nombre de pages 24 Clientèle cible Employeurs et employés Ce recueil comprend des idées pour sensibiliser les employeurs et les employés à l'importance d'être actifs, des suggestions d'activités physiques à organiser et des conseils pour créer un environnement favorable à l'activité physique. Le transport actif ainsi que la promotion et la publicité sont aussi abordés; en outre, le lecteur trouvera des exemples d'initiatives au Québec. Un tableau synthèse et des adresses utiles complètent le document.