Guide du responsable 2012/2013. de chasse. Formulaires. Mis à disposition par la Fédération Départementale des Chasseurs de la Nièvre

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1 2012/2013 Guide du responsable de chasse Mis à disposition par la Fédération Départementale des Chasseurs de la Nièvre société de chasse de : Formulaires

2 LISTE LISTE DES CHASSEURS SOCIETAIRES OU PERMANENTS (À REMPLIR LORS DE LA PREMIÈRE BATTUE) SAISON : 2012 / 2013 N Nom et prénom N Téléphone Compagnie d assurance Numéro de contrat N Permis Timbre GG Cocher la case Madame, Monsieur, Ami (e) chasseur, Comme indiqué sur la partie fixe, cette nouvelle version du guide du responsable de chasse vous est désormais présentée en deux parties : - - l une permanente, qui aura une durée de validité de 6 ans, calquée sur notre Schéma Départemental de Gestion Cynégétique ; celle- ci, annuelle, dont il est fortement conseillé de faire des photocopies des différents formulaires, et de conserver les originaux ci- joints. Vous pouvez télécharger bien évidemment également ce guide du responsable de chasse sur notre site Internet, actuellement à la rubrique Sécurité / Organisation d une battue. Nous restons à votre écoute pour toute suggestion qui pourrait enrichir ce guide. Nous vous souhaitons bonne utilisation de ce support et une agréable saison cynégétique à venir. Salutations en Saint- Hubert. Marie- Noëlle JOLY Présidente de la commission Communication Les signataires déclarent avoir reçu et pris connaissance du règlement en vigueur, des consignes de sécurité et des instructions données par l organisateur de la battue. Ils reconnaissent être seuls responsables de leurs actes et dégagent les organisateurs de toute responsabilité. 2 3

3 LISTE LISTE DES CHASSEURS SOCIETAIRES OU PERMANENTS (À REMPLIR LORS DE LA PREMIÈRE BATTUE) LISTE LISTE DES CHASSEURS INVITES (À REMPLIR LORS DE LA PREMIÈRE BATTUE) (à remplir au fil de la saison) SAISON : 2012 / 2013 N Nom et prénom N Téléphone Compagnie d assurance Numéro de contrat N Permis Timbre GG Cocher la case SAISON : 2012/2013 N Nom et prénom N Téléphone Compagnie d assurance Numéro de contrat N Permis Timbre GG Cocher la case 4 Les signataires déclarent avoir reçu et pris connaissance du règlement en vigueur, des consignes de sécurité et des instructions données par l organisateur de la battue. Ils reconnaissent être seuls responsables de leurs actes et dégagent les organisateurs de toute responsabilité. Les signataires déclarent avoir reçu et pris connaissance du règlement en vigueur, des consignes de sécurité et des instructions données par l organisateur de la battue. Ils reconnaissent être seuls responsables de leurs actes et dégagent les organisateurs de toute responsabilité. 5

4 LISTE LISTE DES CHASSEURS INVITES (À REMPLIR LORS DE LA PREMIÈRE BATTUE) MODÈLE MODÈLE DE DÉLÉGATION DE POUVOIR M D P Ø Disponible sur notre site Internet ( ou au siège de la Fédération. SAISON : 2012/2013 N Nom et prénom N Téléphone Compagnie d assurance Numéro de contrat N Permis Timbre GG Cocher la case VU LES STATUTS DE L ASSOCIATION / CHASSE PRIVEE DE (1).. ET PLUS SPECIALEMENT SON ARTICLE N.. AUTORISANT LE PRESIDENT A DELEGUER SES POUVOIRS POUR L ORGANISATION DES BATTUES DE (1).... EN DATE DU Je soussigné Monsieur (NOM Prénom)... Président de l Association / Chasse privée de.. donne délégation pour l organisation de la chasse en battue. A Monsieur (NOM Prénom). membre de l Association / Chasse Privée, pour la saison de chasse. /. Cette délégation de pouvoir est expressément approuvée par Monsieur (NOM Prénom).. qui accepte d en supporter les conséquences à la fois civiles et pénales. Il s engage à respecter et à faire appliquer ses consignes de sécurité y compris les sanctions à effet immédiat. Les chefs de lignes et le chef de traque sont placés sous son autorité. 6 Les signataires déclarent avoir reçu et pris connaissance du règlement en vigueur, des consignes de sécurité et des instructions données par l organisateur de la battue. Ils reconnaissent être seuls responsables de leurs actes et dégagent les organisateurs de toute responsabilité. Cette délégation peut être retirée à tout moment à l intéressé par lettre recommandée avec accusé de réception. Il est d autre part expressément reconnu par les parties qu elles connaissent parfaitement le territoire où la chasse est organisée. A toutes fins utiles, il est rappelé que la responsabilité civile de l Association / Chasse privée est couverte par le contrat n.. souscrit auprès de la compagnie Adresse Téléphone de l agence.. Fait à Le Fait à Le Nom et prénom du délégant : Nom et prénom du délégué : «Bon pour pouvoir» (1) «Déclare accepter la délégation de pouvoir» (1) (1) Les mentions doivent être manuscrites 7

5 DÉCLARATION DÉCLARATION DE MUTUALISATION DE PLANS DE GESTION SANGLIER FICHE FICHE JOURNALIÈRE DE BATTUE (PAR JOUR OU DEMI-JOURNÉE) (par jour ou demi-journée) Battue du.. Lieu :.. Heure et lieu de rassemblement : A ENVOYER A l ATTENTION DU PRESIDENT DE LA FDC 58 (en Lettre Recommandée avec Avis de Réception) Forges 36, route de Château-Chinon SAUVIGNY LES BOIS Organisateur de la battue : Nom :. Prénom :.. s : Comme le prévoit l arrêté préfectoral relatif à l ouverture et la fermeture de la chasse dans Le Président, ou Le Délégué, le département de la Nièvre pour la campagne de chasse 2012 / 2013 Nous soussignés : Prélèvements autorisés : espèces, nombre et classes de tir : Autres gibiers : Madame, Monsieur, représentant du territoire Indifférencié Mâle Femelle Jeune Chevreuils , numéroté.., et Madame, Monsieur, représentant du territoire., numéroté..: déclarons mutualiser nos territoires contigus pour la réalisation de nos plans de gestion sangliers, à compter de ce jour. Fait à, le des représentants des deux territoires de chasse. Cerfs - CEIJ.. - CEFA.. - CEMD.. - CEMA1.. - CEMA2.. - CEI.. Récapitulatif de la battue : Nombre d animaux vus Nombre d animaux tirés Chevreuils Cerfs.... Autres.... Animaux prélevés (Nombre, sexe et poids).... Remarques : TRAQUE 1 Au dos «Traques» 8 9

6 TRAQUE TRAQUE CARTES CARTES DE PRÉLÈVEMENT CARTE DE PRELEVEMENT SAISON 2012/2013 Bracelet 10 1 Nombre d animaux vus Nombre d animaux tirés Animaux prélevés (Nb, Sexe et Poids) TRAQUE 1 Traque :. Matin Après-midi Chevreuils Cerfs Autres.. Remarques :... 2 TRAQUE 2 Traque :. Matin Après-midi Chevreuils Cerfs Autres Remarques :... 3 TRAQUE 3 Remarques :... 4 TRAQUE Nombre d animaux vus Nombre d animaux tirés Animaux prélevés (Nb, Sexe et Poids).. Traque :. Matin Après-midi Chevreuils Cerfs Autres..... Nombre d animaux vus Nombre d animaux tirés Animaux prélevés (Nb, Sexe et Poids).. Traque :. Matin Après-midi Chevreuils Cerfs Autres..... Nombre d animaux vus Nombre d animaux tirés Animaux prélevés (Nb, Sexe et Poids) Remarques :... CARTES DE PRELEVEMENT A PHOTOCOPIER EN CAS DE PERTE DES CARTE ENVOYEES AVEC LES BRACELETS Plan de chasse : Lot : Détenteur : Commune de prélèvement : Faon mâle : Date de prélèvement : / /20 Faon femelle : Poids plein : kg Bichette biche : Daguet : Poids vide : kg CEMA1 : Observation : CARTE DE PRELEVEMENT SAISON 2012/2013 Plan de chasse : Lot : Détenteur : Commune de prélèvement : Date de prélèvement : / /20 CEMA2 : 58 Nb cors :. Bracelet CHI 58 CHI Battue : Approche : Vénerie : Poids plein : kg Sexe : Mâle Femelle Poids vide : kg Age : Jeune Adulte Observation : CARTE DE PRELEVEMENT SAISON 2012/2013 Plan de chasse : Lot : Détenteur : Commune de prélèvement : Date de prélèvement : / /20 Bracelet SAI 58 SAI Poids plein : kg Sexe : Mâle Femelle Poids vide : Observation : kg A retourner dans les 48 heures suivant le prélèvement Fédération Départementale des Chasseurs de la Nièvre 36 Route de Château Chinon Forges SAUVIGNY LES BOIS 11

7 SYNTHÈSE SYNTHÈSE JOURNALIÈRE DES ANIMAUX PRÉLEVÉS DÉTERMINATION SYNTHÈSE ANNUELLE DES ANIMAUX PRÉLEVÉS SYNTHESE ANNUELLE DES ANIMAUX PRELEVES 12 SYNTHESE JOURNALIERE DES ANIMAUX PRELEVES SAISON 2012 / 2013 CHEVREUIL SANGLIER CERF CEFA CEMD CEMA1 CEMA2 Total Chevrillard Adulte CEIJ Total Mâle Femelle Bête rousse Total Mâle Femelle Mâle Femelle Mâle Femelle Dates de chasse TOTAL Attribution Réalisation Attribution Réalisation Attribution Réalisation SAISON : 2012 / 2013 CHEVREUIL Adulte Chevrillard Mâle Femelle Mâle Femelle Mâle SANGLIER CERF Femelle CEIJ CEI CEFA CEMD CEMA1 CEMA2 13

8 SUIVI SUIVI DU PARTAGE DES PARTS DE GIBIER SUIVI SUIVI DU PARTAGE DES PARTS DE GIBIER Nom du chasseur Saison 2012 / 2013 Cervidés Morceau attribué (mettre un trait par morceau dans les cases ci-dessous) Epaule Filet Côtes Cuissot Autre Nom du chasseur Suivi du partage des parts de gibier Saison 2012 / 2013 Morceau attribué (mettre un trait par morceau dans les cases ci-dessous) Epaule Filet Côtes Cuissot Autre 14 15

9

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