Influence des phases de conception, travaux et entretien sur le DD : L approche globale. Jérôme DORE - CG35 et Gérard DELFOSSE - DIR Ouest
|
|
- Clotilde Lacroix
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Route et développement durable Les et le développement durable Influence des phases de conception, travaux et entretien sur le DD : L approche globale Jérôme DORE - CG35 et Gérard DELFOSSE - DIR Ouest COTITA Ouest 19 octobre
2 Plan Pourquoi? Quelle commande? Le DD dans les 3 phases Pas si simple!! Le DD dans le cycle de vie Perspectives 2
3 Route et Développement durable : Pourquoi? Parce que la demande sociale est croissante Parce qu'elle s'est traduite dans les engagements du Grenelle de l'environnement Parce que les pouvoirs publics se doivent d'être exemplaires 3
4 Route et Développement durable : Quelle commande implicite des MO? Montrer qu ils participent à la prise de conscience collective et valoriser leur action en communication Exercice à conduire à moyens et budget quasi constant Favoriser la commande de proximité 4
5 Route et Développement durable : Quelle commande formelle de l Etat? circulaires recyclages 1 & 2 circulaire «bruit et enrobés phoniques» expérience «champs mellifères» fauchage raisonné limitation du phytosanitaire pour atteindre les objectifs : réduction de 50% à l'horizon
6 Route et Développement durable : Quelle commande des élus départementaux? Le projet stratégique départemental En société d équilibre territorial : développer une conception et une gestion durables du réseau routier» 6
7 Route et Développement durable : Traduction à la DIR Ouest? projet de service directive dépendances vertes ( fauchage et phytosanitaire ) conception des infras pour faciliter et limiter l'entretien ultérieur politique locale de déclassement des «surplus» 7
8 Route et Développement durable : Traduction au CG 35? Conception durable dans les projets neufs ( sur les matériaux durables) Gestion durable des dépendances routières Politique 0 Phytosanitaire ou presque Expérimentation de nouvelles techniques d entretien de 8
9 Prendre en compte le DD 3 phases pour appliquer une politique DD Conception Réalisation ( travaux) Maintenance ( évaluation, entretien) 9
10 Route et Développement durable : Prise en compte lors de la conception Choix de la structure de chaussée, du PT ( BAU?) trafic PL prévisible (échéance? ) Choix du PL, ( équilibre déblais remblais, rampes et pentes), du type de couche de roulement ( drainant ou pas?) Minimisation des ressources naturelles. Choix : bilan énergétique prévisible, prélèvement ressources naturelles, bilan CO2 10
11 Exemple d illustration sur PL et PT Limitation des emprises/ acquisitions en prenant ene compte l impact du projet sur les propriétés riveraines Exemple n 1 : diminution de la largeur du TPC avec glissières sur support unique. 11
12 Exemple d illustration sur PL et PT Exemple n 2 : Réalisation de BAU et/ou accotement en enduit Procédé moins consommateur de matériaux 12
13 Des choix pas si simples - Consommation de matériaux, - consommation d'énergie de construction + de consommation d'énergie des usagers + Consommation de matériaux, + consommation d'énergie de construction - de consommation d'énergie des usagers 13
14 Ça parait simple Enrobé aux liants «spéciaux» mis en œuvre à basse température avec recyclage : Bilan carbone favorable Bilan prélèvement ressources naturelles favorable Bilan énergétique favorable, mais 14
15 C est un peu plus compliqué! Rendement plus faible : durée des mesures d exploitation > + durée de la gène aux usagers = bilan carbone et économique mauvais Durabilité moindre : il faudra renouveler plus vite => Bilan carbone et énergétique à revoir! Plus de recyclage possible : Bilan prélèvement ressources naturelles à revoir! 15
16 Prise en compte lors de la réalisation ( les travaux) Variantes : comment les apprécier vis-àvis du DD? Durée de la période d'analyse des offres et de préparation, ( pression de la MO, contraintes administratives et budgétaires : il faut prendre le temps) Qualité du travail réalisé : disposer d'indicateurs fiables permettant d'apporter la preuve de l'atteinte des objectifs fixés ( par exemple, en terme de durabilité, de performance de surface initiale et à terme,.) 16
17 La réalisation ( les travaux) Concernant l'exploitation : prise en compte et valorisation du coût complet : consommation d'énergie, des usagers, augmentation des temps de parcours, incidence sur la sécurité routière,... 17
18 Prise en compte lors de la maintenance Quel taux de recyclage en fonction du trafic PL? Choix de la durée de vie de la réparation Choix de la technique en fonction des contraintes d exploitation Choix du phasage et de la programmation en fonction des contraintes d exploitation Retraitement en place RD 48 18
19 Contre-exemples : l exploitation 19
20 Contre-exemples : l entretien 20
21 Vers une démarche globale sur le cycle de vie CONCEPTION DD MAINTENANCE DD REALISATION DD 21
22 Vers une démarche globale sur le cycle de vie CONCEPTION DECONSTRUCTION D D REALISATION MAINTENANCE 22
23 Pour que ça marche : ça demande du temps, de la concertation entre tous les acteurs Il faut sortir de l'ère des «bonnes intentions» démarche solide et lisible, outillage pour une évaluation globale Aspects organisationnels aspects financiers : MO aspects techniques : MOE aspects exploitation : exploitant et usagers aspects maintenance : exploitant et MO de l'exploitation sur le plan financier aspects environnementaux : demande sociale. 23
24 La seule démarche pertinente doit être globale : exemple 1 Un ouvrage à réaliser pour franchir une 2 x 2 voies existante : Conception : Un PS a quatre travées biais pour suivre le tracé en plan de la voie portée. Maintenance : un PS précontraint à deux travées, droit pour réduire les portées, mais sans raidissement des pentes de perrés par rapport aux talus. 24
25 Biais ou pas? 25
26 La seule démarche pertinente doit être globale (2) Réalisation : contraintes exploitation : un bi-poutre mixte ( acier-béton) avec prédalles lancé sur ses appuis définitifs ( 4 travées) : Maintenance : protection anticorrosion des parties métalliques à renouveler périodiquement ( sous circulation et en récupérant les produits de sablage) 26
27 Bipoutre ou pas? 27
28 Conception d'un entretien de chaussée : exemple 2 Chaussée en drainant de 1997 présentant un désenrobage de la couche de roulement et des désordres structurels ( fissuration longitudinale, orniérage en voie lente) Réparation : on rabote la couche de roulement et on refait le drainant. 28
29 Conception d'un entretien de chaussée (2) Prise en compte de l'exploitation ultérieure : le drainant pose le problème de la remise au noir sur verglas => solution traditionnelle : Voie lente : purge à 6 cm, BBSG 6 cm, 2 voies :BBTM 2,5 cm Prise en compte des contraintes d'exploitation : ES + 4 cm BBM => pb sur glissières et création d'un ITPC 29
30 Autres exemples 0 phyto, c'est, pour le moment, difficile => réduire le phyto au juste indispensable, c'est réaliste et possible. Recycler à 50 % les matériaux de couches de roulement sur les trafics T0 sup, c'est plus que risqué et c'est contre-productif ( il va falloir renouveler plus rapidement) => Inciter les entreprises à recycler les matériaux sur des routes moins sollicitées, c est bien sur les plans économiques et des ressources naturelles ( attention aux distances de transport si on considère le bilan CO2 et énergétique) 30
31 Les perspectives Afin de permettre cette approche globale, seule pertinente, il faut : Un consensus national, voire européen sur la méthode d évaluation ( quoi, comment?) Un outillage unique pour comparer valablement et rapidement Des politiques partagées inter MO Des organisations adaptées Un dialogue fort entre MO et MOE et des procédures : démarche sur le cycle de vie Un partage du risque à terme avec les professionnels ( garanties sur le long terme) 31
DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITATION D'UNE INSTALLATION DE STOCKAGE DE DÉCHETS INERTES. Au titre de l'article L.541-30-1 du Code de l'environnement
DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITATION D'UNE INSTALLATION DE STOCKAGE DE DÉCHETS INERTES Au titre de l'article L.541-30-1 du Code de l'environnement Liieu--diitt «lle Cognett» Commune de VAUX--SUR--SEULLES
Plus en détailPourquoi un fort intérêt de l industrie du pneumatique pour les nanomatériaux?
Pourquoi un fort intérêt de l industrie du pneumatique pour les nanomatériaux? Les faits nous interpellent! En 1950 il y avait 50 millions de véhicules sur terre En 2009 : il y a 800 millions de véhicules
Plus en détailMonitoring et suivi du comportement des chaussées
Monitoring et suivi du comportement des chaussées Pierre Hornych Juliette Blanc IFSTTAR - LAMES 1/xx MONITORING ET SUIVI DU COMPORTEMENT DES CHAUSSÉES DÉVELOPPEMENTS RÉCENTS ET PERSPECTIVES Introduction
Plus en détailCompte rendu : 1ère Réunion du CoTITA Sud-ouest du 24 octobre 2012 Club «Gestion des matériels routiers»
Compte rendu : 1ère Réunion du CoTITA Sud-ouest du 24 octobre 2012 Club «Gestion des matériels routiers» Accueil : Parc de Toulouse Présents : T.Chouette(représentant COTTITA), CG 12, 24, 31, 32, 33, 40,
Plus en détailInstitut Des Routes, des Rues et des Infrastructures pour la Mobilité COMPOMAC R (M2)
Institut Des Routes, des Rues et des Infrastructures pour la Mobilité Avis technique N 153 Mars 2010 Validité : 7 ans CHAUSSéES COMPOMAC R (M2) P2 P6 ENROBéS SPéCIAUX Sommaire Présentation du produit par
Plus en détailRéduction d impôts pour l achat d un véhicule électrique
L UNION FAIT LA FORCE Réduction d impôts pour l achat d un véhicule électrique et/ou pour l installation d une borne de rechargement Revenus 2010 et 2011 (exercices d imposition 2011 et 2012) Mesures applicables
Plus en détailProjet de Plan de Prévention du Bruit dans l Environnement (P.P.B.E) des infrastructures de transports terrestres nationales
PREFET DE LA LOZERE Direction Départementale des Territoires de la Lozère DEPARTEMENT DE LA LOZERE Projet de Plan de Prévention du Bruit dans l Environnement (P.P.B.E) des infrastructures de transports
Plus en détailNos engagements Développement Durable
1. Montpellier Events s'est engagé à PROTEGER L'ENVIRONNEMENT PRODUCTION D'ENERGIE VERTE La Park&Suites Arena vend sa production d'électricité "verte" au réseau EDF depuis le 2 Décembre 2010, grâce au
Plus en détailPAPIER OU SUPPORT NUMÉRIQUE, QUEL EST LE BON CHOIX ÉCOLOGIQUE?
PAPIER OU SUPPORT NUMÉRIQUE, QUEL EST LE BON CHOIX ÉCOLOGIQUE? F R A N Ç O I S E B E R T H O U D G D S E C O I N F O / C N R S w w w. e c o i n f o. c n r s. f r F r a n c o i s e. B e r t h o u d @ g
Plus en détailDépartement de l Hérault
Du diagnostic à l opérationnel, quelles priorités? Le cas des collèges de l Hérault Jean-Pierre Quentin, directeur d exploitation du pôle éducation Patrimoine Conseil général de l Hérault mai 2009 AUDIT
Plus en détailR A P P O R T. Monsieur le Président, Mesdames, Messieurs, Bref historique
Commune de Peseux Conseil communal R A P P O R T du Conseil communal au Conseil général relatif à une demande de crédit de CHF 1'910'000.- pour la rénovation des conduites d'eau, de gaz, d'électricité,
Plus en détailMon ordinateur est-il énergivore? Poluant mon ordinateur?
Mon ordinateur est-il énergivore? Poluant mon ordinateur? La problématique en quelques chiffres : Les machines sont actuellement 360 fois trop puissantes pour faire de la bureautique et de l'internet (surf
Plus en détailDélibération n 09-2-5 POINT N 5 DE L'ORDRE DU JOUR -=-=-=-=-= AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE CONSEIL D'ADMINISTRATION
Délibération n 09-2-5 POINT N 5 DE L'ORDRE DU JOUR -=-=-=-=-= AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE CONSEIL D'ADMINISTRATION SEANCE DU 11 FÉVRIER 2009 -=-=-=-=-= SYSTEME D AIDES POUR
Plus en détailLes plastiques en débat 2014
Les plastiques en débat 2014 Pratique Léger Astucieux Solide Transformable Indispensable Qualifié Utile Esthétique 3eD_college_LES_CAMPELIERES Collège Les Campelières 121 Chemin Campelières 06250 Mougins
Plus en détailP. VALLON - Retraitement en place à froid - Juillet 2009
à é Ministère de l'écologie, de l'énergie, du Développement durable et de l'aménagement du territoire P. VALLON - Retraitement en place à froid - Juillet 2009 WWW.developpement-durable.gouv.fr Constitution
Plus en détailDans l Aude, 27 usagers de deux roues motorisées ont été tués depuis le 1 er janvier 2007.
LA SEMAINE EUROPEENNE de la SECURITE ROUTIERE et de la MOBILITE En 2010 comme en 2009, la semaine nationale de la sécurité routière s associe avec la semaine européenne de la mobilité et devient ainsi
Plus en détailConstruction en bottes de paille
Construction en bottes de paille Performance technique, économique et écologique Construction en bottes de paille Performant : Super isolant, R = 6 (équivalent à 25 cm de laine de verre dernière génération)
Plus en détailP R É F E C T U R E D E L A S E I N E - M A R I T I M E DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
P R É F E C T U R E D E L A S E I N E - M A R I T I M E DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE Affaire suivie par : Mme Gisèle ATOUBA 02 32 76 53 91 mél : 02 32 76 54 60 gisele.atouba@seine-maritime.pref.gouv.fr
Plus en détailBâtiment SERRURIER- MÉTALLIER
Bâtiment SERRURIER- MÉTALLIER SERRURIER- MÉTALLIER Le serrurier-métallier travaille tout type de construction métallique : serrurerie, rampe d escalier, porte, fenêtre, véranda, pont, passerelle, pylône...
Plus en détail10 ENGAGEMENTS, 30 PROPOSITIONS DE LA MAJORITÉ DÉPARTEMENTALE «Avec vous, une Saône et Loire innovante et attractive»
10 ENGAGEMENTS, 30 PROPOSITIONS DE LA MAJORITÉ DÉPARTEMENTALE «Avec vous, une Saône et Loire innovante et attractive» Préambule Si l actuelle majorité peut indéniablement se prévaloir d un très bon bilan,
Plus en détailPage 2 Routes départementales - département de LA CREUSE - Elaboration des cartes de bruit stratégiques
Rapport Sommaire 1. TEXTES DE REFERENCES... 3 2. OBJET DE L ETUDE... 3 3. CONTENU DES CARTES DE BRUIT STRATEGIQUES... 4 1.1. Documents graphiques... 4 4. METHODE DE CALCUL ET PARAMETRES RETENUS... 4 1.2.
Plus en détailInvestissement participatif
Investissement participatif Partager les retombées économiques des énergies renouvelables Valorisons ensemble les ressources de vos territoires VALOREM est née en 1994 de la volonté affirmée de développer
Plus en détailFiscalité environnementale
Secrétariat général Fiscalité environnementale Février 2009 La réforme de la fiscalité environnementale, adoptée dans la loi de finances pour 2009 et la loi de finances rectificative pour 2008, concrétise
Plus en détail1. BESOINS DE LA SOCIETE SO.BA.MA.T
1. BESOINS DE LA SOCIETE SO.BA.MA.T 2. RECHERCHE DE SITES 2.1 Les objectifs 2.2 Les contraintes environnementales liés à l aménagement du territoire liées au transport liés aux documents d urbanisme 3.
Plus en détailLe développement durable clé en main
Le développement durable clé en main 2 Le développement durable au cœur de la stratégie d ASSA ABLOY de la sécurité est un marché dynamique, tiré par les évolutions sociétales (besoins de sécurité grandissants,
Plus en détailProfitez au mieux de votre logement économe en énergie. Bâtiment basse consommation. Ce qu il faut savoir et comment vous adapter
CONSEILS AUX PARTICULIERS Bâtiment basse consommation Profitez au mieux de votre logement économe en énergie Ce qu il faut savoir et comment vous adapter Que vous apporte un bâtiment économe en énergie?
Plus en détailPLAN BIO MIDI-PYRENEES 2014-2020, UN PLAN SANS AMBITION
PLAN BIO MIDI-PYRENEES 2014-2020, UN PLAN SANS AMBITION Pourquoi les élu-es EELV au Conseil Régional ne voteront pas le Plan Bio Midi-Pyrénées 2014-2020 en l état? Plan Bio Midi-Pyrénées, un plan sans
Plus en détailSystèmes R-22 : à quels fluides frigorigènes les convertir? Serge FRANÇOIS*
TE HNIQUE Systèmes R-22 : à quels fluides frigorigènes les convertir? Serge FRANÇOIS* Le R-22, fluide frigorigène de type HCFC, sera interdit dans les installations neuves dès 2010. Dans l'existant, les
Plus en détailLES PNEUS SONT-ILS DANGEREUX POUR LA SANTÉ ET L ENVIRONNEMENT? Les pneus sont dangereux dans des piles, pas dans des Earthships.
les pneus sont sécuritaires LES PNEUS SONT-ILS DANGEREUX POUR LA SANTÉ ET L ENVIRONNEMENT? Réutiliser un vieux pneu dans un Earthship, où il devient une ressource utile et passe le reste de son temps dans
Plus en détailL éco-responsabilité appliquée à l informatique
L éco-responsabilité appliquée à l informatique //////////////////////////////////////////////////////// IMPACTS SUR L ENVIRONNEMENT DU MATERIEL ////////////////////////////////////////////////////////
Plus en détailAjustement. Titre l environnement normatif
Ajustement de Titre l environnement normatif Rencontres techniques de l AMF 5 février 2015 Antoine Cretin-Maitenaz DHUP Ministère de l'écologie, du Développement durable et de l Énergie Le décret du 5
Plus en détailLe développement durable clé en main
Le développement durable clé en main Le développement durable au cœur de la stratégie d Assa Abloy 2 de la sécurité est un marché dynamique, tiré par les évolutions sociétales (besoins de sécurité grandissants,
Plus en détailDépartement de l ARIEGE
LES RAPPORTS BUREAU VERITAS Bureau Veritas 12 rue Michel Labrousse Bât 15 BP 64797 31047 TOULOUSE CEDEX 1 Dardilly, le 12 juillet 2012 Département de l ARIEGE Elaboration des cartes de bruit stratégiques
Plus en détailRemplacement du papier et du matériel de cours par des tablettes tactiles
Remplacement du papier et du matériel de cours par des tablettes tactiles Equipe de projet: Florian Thurre, Damien Morend, Joé Maret, Antonin Graf, Miguel Santos Métier: Electronicien Année d'apprentissage:
Plus en détailSIG CELLULE DE CRISE. LIEU FORUM ESRI VERSAILLES NOM DE L INTERVENANT Olivier BOURGUIGNON - Arkema / DISIT DATE 3 OCT 2012
SIG CELLULE DE CRISE LIEU FORUM ESRI VERSAILLES NOM DE L INTERVENANT Olivier BOURGUIGNON - Arkema / DISIT DATE 3 OCT 2012 Un chimiste de spécialités Une chimie d innovations Arkema en bref Acteur mondial
Plus en détailTRAITEMENT DES SOLS EN PLACE AUX LIANTS HYDRAULIQUES. Joseph ABDO
TRAITEMENT DES SOLS EN PLACE AUX LIANTS HYDRAULIQUES Joseph ABDO LE CONTEXTE LA ROUTE, UNE NÉCESSITN CESSITÉ La route : moyen de communication nécessaire au développement. - Mais, sa construction et son
Plus en détailDirection Générale des Services Techniques et de l'environnement. Colloque CEE
Direction Générale des Services Techniques et de l'environnement 27 Septembre 2011 Colloque CEE Colloque CEE du 27 septembre 2011 Présentation de la structure/organisation Politique et actions en matière
Plus en détailAppuis de l ADEME à la Transition Energétique dans les Transports
Appuis de l ADEME à la Transition Energétique dans les Transports Jérôme CICILE Transports, Mobilité, Qualité de l Air ADEME Direction Régionale PACA ORT- Avril 2015 De l évaluation des filières énergétique
Plus en détailMini-mémoire Séminaire Développement Durable «L Eco-Conception»
UV SEMESTRE AUTEUR DD01 P09 Marina BRUNEAU Mini-mémoire Séminaire Développement Durable «L Eco-Conception» Nombre de pages : 9 Sommaire I. Introduction... 3 II. Rappel sur les deux conférences... 3 A.
Plus en détailMaster "Generating Eco Innovation"
International chair in "Generating Eco-innovation" Master "Generating Eco Innovation" Programme pédagogique 2009-2010 UE 1 : Prospective et compétitivité internationale (88 heures) UE 11 : Nature de l
Plus en détailDéclaration d'intention pour un projet intégré de voiture électrique à batterie
INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE LABORATOIRE TRANSPORTS ET ENVIRONNEMENT Bron, le 6 avril 2005 J-P. Roumégoux Déclaration d'intention pour un projet intégré de voiture
Plus en détailAnnexe A : tableau des Indicateurs GRI
Annexe A : tableau des Indicateurs GRI Ce tableau présente les indicateurs de la Global Reporting Initiative (GRI) ayant été utilisés dans la préparation de notre rapport. Symboles I Inclus P Partiellement
Plus en détailSCP d Architecture et d Aménagement du Territoire DESCOEUR F & C 49 rue des Salins, 63000 Clermont Fd. 7 juin 2010
SCP d Architecture et d Aménagement du Territoire DESCOEUR F & C 49 rue des Salins, 63000 Clermont Fd Commune de Coulandon CONTRATT COMMUNAL D AMENAGEMENT DE BOURG FICHE ACTION 1 Aménagement de la route
Plus en détailCYCLABAT. Création de filières industrielles de recyclage pour la construction et réalisation d un démonstrateur 6 juin 2013
Proposition initiée par BERTIN et NOBATEK associés à OUATECO et EGERIS Construction CYCLABAT Création de filières industrielles de recyclage pour la construction et réalisation d un démonstrateur 6 juin
Plus en détailCIRSEE POLE INFORMATIQUE TECHNIQUE. Support et service après vente.
CIRSEE POLE INFORMATIQUE TECHNIQUE Support et service après vente. Lyonnaise des Eaux - CIRSEE Pôle Informatique Technique Jean-Marc Ponté 59 Avenue Emile Thiébaut 78110 Le Vésinet Tél : 01 30 15 40 00
Plus en détailRéalisation de travaux de marquage au sol. Pièce 3. Cahier des Clauses Techniques Particulières
V I L L E D E B E L F O R T SIGNALISATION HORIZONTALE Réalisation de travaux de marquage au sol Dossier de Consultation des Entreprises Pièce 3 Cahier des Clauses Techniques Particulières S O M M A I R
Plus en détailLe Responsible Care, une démarche accessible aux PME - PMI: Les 9 principes du Responsible Care illustrés par des actions simples et efficaces
Le Responsible Care, une démarche accessible aux PME - PMI: Les 9 principes du Responsible Care illustrés par des actions simples et efficaces 1 Origine du Responsible Care Démarche volontaire de l'industrie
Plus en détailLa perspective de «windfall profits» (profits indus) pour les électriciens allemands
UNIDEN UNION DES INDUSTRIES UTILISATRICES D'ENERGIE 19.04.04 DIRECTIVE «QUOTAS D EMISSION» : COMMENT EVITER DE DESASTREUSES CONSEQUENCES? La mise en œuvre de la Directive «Quotas d émission», via son impact
Plus en détailAuscultation par thermographie infrarouge des ouvrages routiers
Journée «Thermographie infrarouge pour le bâtiment et les travaux publics» Auscultation par thermographie infrarouge des ouvrages routiers Jean Dumoulin (LCPC) Mario Marchetti (LRPC Nancy) Frédéric Taillade
Plus en détailRÉNOVATION ET ENTRETIEN DU PARC DE LOGEMENT SOCIAL ET RÉGION WALLONNE: BESOINS EN FINANCEMENT
Union des Villes et Communes de Wallonie asbl RÉNOVATION ET ENTRETIEN DU PARC DE LOGEMENT SOCIAL ET RÉGION WALLONNE: BESOINS EN FINANCEMENT Avis du Comité permanent des Sociétés de Logement de Service
Plus en détailBilan des émissions de gaz à effet de serre 2010-2011
Bilan des émissions de gaz à effet de serre 21-211 Méthode Bilan Carbone - Rapport final - février 212 II. DESCRIPTION DE LA PERSONNE MORALE Page 6 Sommaire I. CONTEXTE III. ANNÉE DE REPORTING ET ANNÉE
Plus en détail2 nd vie des produits technologiques. Ecocitoyenneté et nouveaux modèles économiques dans la téléphonie mobile
2 nd vie des produits technologiques Ecocitoyenneté et nouveaux modèles économiques dans la téléphonie mobile SOMMAIRE Electronique Grand Public : un marché de masse! Un cadre réglementaire : depuis 2006
Plus en détailCONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE. Bruxelles, le 22 juin 2011 (OR. en) 11316/3/11 REV 3
CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE Bruxelles, le 22 juin 2011 (OR. en) 11316/3/11 REV 3 UEM 133 ECOFIN 353 SOC 500 COMPET 263 ENV 476 EDUC 143 RECH 179 ENER 180 ACTES LÉGISLATIFS ET AUTRES INSTRUMENTS Objet:
Plus en détailSéminaire sur la Coopération Territoriale Européenne 2014/2020
Les opportunités 2014/2020 des programmes INTERREG pour les acteurs du Nord Pas de Calais Les 1ères rencontres de la Coopération Territoriale Européenne 2014/2020 Séminaire sur la Coopération Territoriale
Plus en détailPrésentations GTF. Point de vue d un utilisateur final. Durée de vie des ouvrages : Approche Prédictive, PerformantielLE et probabiliste
Présentations GTF Présenté par : Georges NAHAS Organismes : Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire (IRSN) Paris 26 mai 2009 Introduction Le vieillissement des ouvrages de génie civil et plus
Plus en détailS.O.P.A.Q. Cadre du Schéma Organisationnel du Plan d Assurance Qualité
PIECE N 3.3.1 POUVOIR ADJUDICATEUR CONSEIL GENERAL - DEPARTEMENT DU NORD DIRECTION GENERALE AMENAGEMENT DURABLE DIRECTION DE LA VOIRIE DEPARTEMENTALE Hôtel du Département 51, rue Gustave Delory 59047 LILLE
Plus en détail19- LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES DECHETS
19- LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES DECHETS Rapport de présentation / Diagnostic Dossier de PLU approuvé 255 19.1 LES ORDURES MENAGERES ET EMBALLAGES MENAGERS RECYCLABLES La prestation de collecte des
Plus en détailAccessibilité des ERP-IOP situés dans un cadre bâti existant
Ajustement de l environnement normatif Accessibilité des ERP-IOP situés dans un cadre bâti existant Jean-Gérard Langlois - Pôle accessibilité Cotita «Accessibilité des bâtiments des collectivités» - 27
Plus en détailATELIER DES HOTELIERS. Congrès du Synhorcat 1 er décembre 2011
ATELIER DES HOTELIERS Congrès du Synhorcat 1 er décembre 2011 EXPOSE DES TEXTES APPLICABLES E.R.P OBLIGATION REGLEMENTAIRE E.R.P - CADRE REGLEMENTAIRE ASCENSEUR ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES
Plus en détailEtanchéité à l air dans la construction bois. Marc DELORME Inter Forêt-Bois 42
Etanchéité à l air dans la construction bois Marc DELORME Inter Forêt-Bois 42 Pourquoi des bâtiments étanches à l air? Ne pas confondre : étanchéité à l air et confinement Une bonne étanchéité à l air
Plus en détailAgenda 21, charte de développement durable et gestion du risque inondation Nicolas Bauduceau CEPRI
Agenda 21, charte de développement durable et gestion du risque inondation Nicolas Bauduceau CEPRI Aux origines de l analyse : un double constat La prise en compte du risque d inondation dans l aménagement
Plus en détailProximité Ethique Responsabilité
Qu est-ce que le développement durable à l échelle de ma TPE-PME? Proximité Ethique Responsabilité cgpme-idf@wanadoo.fr-tel: 01 56 89 09 30 www.cgpme-idf.fr Salon Entreprise Durable 20 octobre 2009 Qu
Plus en détailÉTUDE DE L EFFICACITÉ DE GÉOGRILLES POUR PRÉVENIR L EFFONDREMENT LOCAL D UNE CHAUSSÉE
ÉTUDE DE L EFFICACITÉ DE GÉOGRILLES POUR PRÉVENIR L EFFONDREMENT LOCAL D UNE CHAUSSÉE ANALYSIS OF THE EFFICIENCY OF GEOGRIDS TO PREVENT A LOCAL COLLAPSE OF A ROAD Céline BOURDEAU et Daniel BILLAUX Itasca
Plus en détailPRÉFET DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES. Grand Projet du Sud-Ouest. Réunion d'information intervenant dans le cadre du Groupe de travail GT 10
PRÉFET DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES SOUS PREFECTURE DE BAYONNE Grand Projet du Sud-Ouest Réunion d'information intervenant dans le cadre du Groupe de travail GT 10 22 février 2012 -------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP)
Institut National de la Recherche Agronomique Etablissement Public à caractère Scientifique et Technologique Centre INRA de LILLE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) Réalisation, Fourniture
Plus en détail1 - Quels sont les principaux obstacles rencontrés à la mise en accessibilité?
1 Audition de Claire-Lise Campion C.E.S.E. 30 avril 2014 Seul le prononcé fait foi 1 - Quels sont les principaux obstacles rencontrés à la mise en accessibilité? Rappel : la loi du 11 février 2005 prévoit
Plus en détailCONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L AMF ET RTE
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L AMF ET RTE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE ET RTE Entre L Association des Maires de France, sise 41 quai d Orsay, 75343 Paris cedex
Plus en détailCrédit d impôt et Livret de Développement Durable. Deux outils pour financer les projets d amélioration de la performance énergétique des logements
Crédit d impôt et Livret de Développement Durable Deux outils pour financer les projets d amélioration de la performance énergétique des logements Logique des dispositifs Résultats du crédit d impôt Mise
Plus en détailActivité au 30 septembre 2009
Séch ché Environnement Activité au 30 septembre 2009 Conférence téléphonique du 28 octobre 2009 1 Faits marquants du trimestre Séché : confirmation des tendances du 1 er semestre (CA : 91,9 soit -2,5%
Plus en détailDEMANDE D AGRÉMENT D EXPLOITATION D UN ÉTABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT, À TITRE ONÉREUX, DE LA CONDUITE DES VÉHICULES À MOTEUR ET DE LA SÉCURITE ROUTIÈRE
DIRECTION DE L ACCUEIL DU PUBLIC, DE L IMMIGRATION ET DE LA CITOYENNETE Service de la citoyenneté, de la circulation et des professions réglementées Bureau des usagers de la route PRÉFET DU VAL D OISE
Plus en détailAccord N 34 La complémentaire santé au GIE AtlantiCA En date du 05 mars 2008
Accord N 34 La complémentaire santé au GIE AtlantiCA En date du 05 mars 2008 Les organisations syndicales signataires : CFDT, CGT, SNECA-CGC, SUD AtlantiCA TABLE DES MATIERES L ACCORD INDEX TABLE DES MATIERES
Plus en détailRéflexe Prévention Déchets
Réflexe Prévention Déchets Secteur des Travaux Publics 2 ème ½ journée Plan de la présentation 1. La prévention, de quoi parle-t-on? Concept, bénéfices attendu, illustrations 2. Produits innovants et retours
Plus en détailIntroduction à l économie circulaire
Introduction à l économie circulaire Rémy Le Moigne 25 juin 2015 Agenda Les limites de l économie circulaire Les enjeux de l économie circulaire La mise en œuvre de l économie circulaire 2 Agenda Les limites
Plus en détail= RÉALISATION DE QUALITÉ DURABLE
PAVÉS EN BETON CONCEPTION APPROPRIÉE + MISE EN OEUVRE PROFESSIONNELLE = RÉALISATION DE QUALITÉ DURABLE 10 règles de base pour une mise en œuvre correcte de revêtements de pavés en béton 1 2 3 4 5 6 7 8
Plus en détailUne version Word, modifiable, de ce document peut vous être envoyée sur simple demande par mail à l adresse : observatoire-metallurgie@uimm.
Une version Word, modifiable, de ce document peut vous être envoyée sur simple demande par mail à l adresse : observatoire-metallurgie@uimm.com Accord national du 13 novembre 2014 relatif à la formation
Plus en détailP.L.U. Plan Local d'urbanisme PRESCRIPTION D'ISOLEMENT ACOUSTIQUE AU VOISINAGE DES INFRASTRUCTURES TERRESTRES DOCUMENT OPPOSABLE
Commune du Département de l'oise P.L.U Plan Local d'urbanisme PRESCRIPTION D'ISOLEMENT ACOUSTIQUE AU VOISINAGE DES INFRASTRUCTURES TERRESTRES DOCUMENT OPPOSABLE Document Établi le 20 septembre 2013 Le
Plus en détailPour une gestion active du patrimoine
Pour une gestion active du patrimoine Présentation CETE du 07-06-2012 1 sommaire 1. Introduction 2. La gestion active du patrimoine : qu est-ce que c est? 3. Une nouvelle organisation 4. Le Plan Stratégique
Plus en détaildocument proposé sur le site «Sciences Physiques en BTS» : http://nicole.cortial.net BTS AVA 2015
BT V 2015 (envoyé par Frédéric COTTI - Professeur d Electrotechnique au Lycée Régional La Floride Marseille) Document 1 - Etiquette énergie Partie 1 : Voiture à faible consommation - Une étiquette pour
Plus en détailESII. Une entreprise éco-citoyenne
ESII Une entreprise éco-citoyenne ESII s inscrit dans une politique de développement durable garantissant la mise en œuvre de pratiques sans danger pour l environnement ainsi que le respect des normes
Plus en détailDEPLOIEMENT DES INFRASTRUCTURES A FIBRES UNE REPONSE DE L INDUSTRIE AUX ENJEUX OPTIQUES ET DES SERVICES TRES HAUT DEBIT
Développement du numérique DEPLOIEMENT DES INFRASTRUCTURES A FIBRES OPTIQUES ET DES SERVICES TRES HAUT DEBIT UNE REPONSE DE L INDUSTRIE AUX ENJEUX SOCIETAUX, DE CROISSANCE ET D EMPLOI SUR LE TERRITOIRE
Plus en détailEtude sur les cadres règlementaires et leur efficacité à encourager les entreprises à améliorer leur efficacité énergétique et sur les mesures
Etude sur les cadres règlementaires et leur efficacité à encourager les entreprises à améliorer leur efficacité énergétique et sur les mesures complémentaires nécessaires Synthèse Avril 2015 Pourquoi
Plus en détailMONTELIMAR ENERGIE POSITIVE
STRATEGIE DEVELOPPEMENT DURABLE 2014/2020 document interne MONTELIMAR ENERGIE POSITIVE p.1/11 BIODIVERSITE & ENERGIE 2 ATOUTS FORTS POUR REPONDRE AUX ATTENTES DES MONTILIENS EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT
Plus en détailMémoire technique Aide à la rédaction
Mémoire technique Aide à la rédaction Pour apprécier la valeur technique de l offre, le maître d ouvrage peut exiger des candidats la fourniture d un mémoire technique. Deux cas de figure s offrent alors
Plus en détailE.D.I. La garantie d une expérience au service de la qualité et du juste prix. Votre expert depuis plus de 10 ans dans les diagnostics immobiliers.
La garantie d une expérience au service de la qualité et du juste prix Votre expert depuis plus de 10 ans dans les diagnostics immobiliers. 1 Le DPE 2011, comment ça marche? 2 Un DPE à quoi ça sert? Un
Plus en détailAchat de matériel informatique (PC, Portables, Serveurs) Aspects développement durable. Matinfo3 CNRS - 2013
Achat de matériel informatique (PC, Portables, Serveurs) Aspects développement durable Matinfo3 CNRS - 2013 Questionnaire pour les postes fixes et portables : Questionnaire DD Dans le présent document,
Plus en détailAccident de voiture : six bons réflexes pour remplir le constat amiable
Accident de voiture : six bons réflexes pour remplir le constat amiable La qualité et la précision des informations sur le constat amiable permettront une meilleure indemnisation. Pour définir clairement
Plus en détailCREDIT COOPERATIF. Le Crédit Coopératif BONNES PRATIQUES. 1- Eco-management COOPERATIVE
COOPERATIVE CREDIT COOPERATIF Crédit Coopératif NPdC 2 Bis, rue de Tenremonde BP 565 59023 LILLE Cedex Tél : 03 20 12 36 30 Fax : 03 20 30 77 66 Site : www.credit-cooperatif.fr Email : lille@coopanet.com
Plus en détailRESEAUX DE CHALEUR FLEXIBILITE ENERGETIQUE ET DEVELOPPEMENT
RESEAUX DE CHALEUR FLEXIBILITE ENERGETIQUE ET DEVELOPPEMENT Dans un avenir marqué par : des incertitudes importantes de nature économique, énergétique et technologique, à l échelle mondiale, européenne
Plus en détailINSTRUCTION INTERMINISTERIELLE SUR LA SIGNALISATION ROUTIERE ------------- EXTRAITS. Première partie : GENERALITES
INSTRUCTION INTERMINISTERIELLE SUR LA SIGNALISATION ROUTIERE ------------- EXTRAITS Première partie : GENERALITES Article 9-2. Balises. H. Balises J10 Les balises J10 ont pour objet d'indiquer aux usagers
Plus en détailPilotage de la masse salariale Déploiement de l outil de budgétisation
Pilotage de la masse salariale Déploiement de l outil de budgétisation par Jean-Michel de Guerdavid, expert pour l AFRITAC de l Ouest 1 Présentation de l outil de budgétisation 1. Utilisation de l outil
Plus en détailLe Système d Information Routier
Le Système d Information Routier CONTEXTE DU PROJET : 2004 INSTITUTIONNEL : ACTE II DE LA DECENTRALISATION La loi du 13 août 2004 relative aux libertés et Responsabilités locales a prévu dans le domaine
Plus en détailLes acteurs de la sécurité routière
Les acteurs de la sécurité routière ETAT Autres Acteurs. CRAM,. Assureurs,. Associations Ex : National Assureurs budget 0,5% Ex : Régional CREASSUR Autres Acteurs CRAM, Assureurs, Entreprises, Associations
Plus en détailCartes de bruit stratégiques
Département de la Sarthe Cartes de bruit stratégiques Grandes infrastructures de transports Réseau autoroutier COFIROUTE Résumé non technique Article R 572-5 du code de l environnement Vu pour être annexé
Plus en détailBilan d'émissions de GES
1. Description de la personne morale concernée Raison sociale : Code NAF : Code SIREN : Adresse : Nespresso France 1, Boulevard Pasteur 75015 PARIS Bilan d'émissions de GES Nespresso France SA Nombre de
Plus en détail3.00. Catalogue produit
3.00 Catalogue produit PRESENTATION 2 La liberté de mouvement passe par une accessibilité véritable monte-escaliers. Cette gamme complète nous permet de trou- 30 années d expérience Stepless est une division
Plus en détailpour un pacte écologique local : questions aux futurs élus locaux
pour un pacte écologique local : questions aux futurs élus locaux Préserver la biodiversité dans la commune La commune dispose-t-elle d'un inventaire du patrimoine écologique local? Quelle part de budget
Plus en détailAVANT-PROJET DE PLAN. Version ayant reçu : Avis favorable de l Assemblée Régionale d Île-de-France - 26 septembre 2013
AVANT-PROJET DE PLAN Version ayant reçu : Avis favorable de l Assemblée Régionale d Île-de-France - 26 septembre 2013 Avis Favorable de la commission consultative pour mise en consultation - 25 octobre
Plus en détailÉCO-RÉNOVER EN TOUTE SIMPLICITÉ
ÉCO-RÉNOVER EN TOUTE SIMPLICITÉ Mieux maîtriser les enjeux de la construction et de la rénovation durables Engagé dans une démarche éco-volontaire depuis ses débuts, Raboni lance le programme R+. Son objectif
Plus en détailClub SER. Questions/réponses. Portet le 21 mai 2015. Direction territoriale Sud Ouest
Club SER Questions/réponses Portet le 21 mai 2015 Direction territoriale Sud Ouest Questions/réponses 3 sujets : Signalisation pour chantier mobile Support de signalisation à sécurité passive Transposition
Plus en détail