Objectifs de la présentation

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2 Objectifs de la présentation Hélène HASNI-PICHARD Comprendre la démarche d évaluation du risque chimique (ND 2233 R409) Présentation de SEIRICH 2 2

3 Principes généraux de l évaluation du risque chimique définis dans la R409 Pourquoi faire une évaluation : pour permettre de prendre les mesures de prévention adaptées En quoi consiste l évaluation du risque chimique : c est déterminer le danger présenté par l agent chimique combiné avec l exposition à celui-ci Comment la réaliser : procéder en plusieurs étapes 3 3

4 Etapes de la démarche d évaluation 1- Organiser la démarche Engagement Ressources Compétences 2- Repérer les agents chimiques et leurs dangers 3- Identifier, caractériser et hiérarchiser les risques potentiels des produits pour définir les priorités d étude 4 4

5 Etapes de la démarche d évaluation 4 Sur ces priorités, affiner l estimation du risque en analysant les conditions d utilisation des produits au poste de travail 5 Agir en prévention mettre en place des actions correctives et s assurer de l efficacité des actions 5 5

6 Repérage Produits Procédés Danger Aide : FAR, FAS Etiquetage FDS Repérage : Produits chimiques et leurs dangers Remarque : la qualité de l évaluation commence avec la qualité de l inventaire : 6 Ca prend du temps mais c est nécessaire 6

7 Identification du produit Danger Identification Fabricant Fiche de sécurité Pictogrammes Mentions de danger Conseils de prudence Avertissement Nom du produit nom d'usage Date de la FDS 1Mention 1 Mention 2 Conseil 1 Conseil 2 Mention Para xylène Insecticide Biovol N6 Créosote 10/03/98SGH02 H226 H312 P280 Attention Danger 18/09/13SGH04 H225 H304 P210 P261 20/01/01 H225 H319 P210 P261 traitement bois 26/12/11 H225 H319 P210 P261 Gardobond R250 E Heptane bain phosphate 30/05/05 H224 H302 P210 P261 17/05/14 H225 H304 P210 P261 Danger Danger Danger Danger Liste des produits Dangers qu il faut traduire en classe de dangers 7 7

8 Pour les produits «étiquetés» Cotation des dangers Corrélation entre les phrases de risque et la classe de dangers Exemple : H350 peut provoquer le cancer Classe 4 Pour les produits émis Table de cotation Exemple : Poussières de bois Classe 4 8 Poussières sans effet spécifique Classe 2 8

9 Exposition QUANTITE - Type de conditionnement - Le nombre de conditionnement Ou - Quantités chiffrées * FREQUENCE - Quotidien, Hebdomadaire, Mensuel, annuel - Occasionnel, fréquent, permanent Classes de fréquence de 1 à 5 Classes de quantité Remarques : attention au référentiel choisi L information est différente au regard du risque considéré 9 9

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11 Bilan de la phase de repérage Disposer de la liste des produits chimiques présents dans l entreprise et issus de procédés émissifs avec : Leur dangerosité = Classe de danger Le potentiel d exposition = classe de potentiel d exposition => Estimation du risque pour chaque domaine (santé, sécurité et environnement) par le calcul Classe de Danger * Classe de potentiel d exposition 11 11

12 Hiérarchisation des risques potentiels 12 12

13 Risque résiduel Sur les priorités d action issues de la hiérarchisation des risques potentiels, faire une estimation du risque résiduel => Pour un produit et pour une tache effectuée dans les conditions réelles de travail Caractériser : La voie d exposition (inhalation, cutanée) Certaines caractéristiques physico-chimiques Le type de procédé Les protections collectives en place, 13 13

14 Estimation du risque résiduel Risque santé par inhalation Risque santé par contact cutané Risque incendie/explosion Risque environnemental 14 14

15 Exemple : pour une tache donnée, l évaluation du risque «santé» par inhalation Informations à recueillir : La nature du produit Détermination de sa volatilité (solides pulvérulents, liquides, gaz) Type de procédés (ouvert, dispersif, clos ) Classe de protection collective 15 15

16 Cotation des classes de volatilité 16 16

17 Cotation des classes de volatilité - liquide 17 17

18 Cotation des protections collectives 18 18

19 Caractérisation du risque Calcul du score : risque par inhalation Score danger * score volatilité * score procédé * score protection collective => Définition de la priorité d action 1- Situation indésirable nécessitant des actions immédiates 2- Situation améliorable nécessitant des actions correctives 3- Situation à priori acceptable sous réserve du maintien des actions de prévention existantes et une surveillance régulière 19 19

20 Conclusion Cette même opération doit être réalisée pour les autres risques (sécurité, environnement) Et pour l ensemble des taches => Intérêt d un applicatif informatique qui aide à la réalisation de cette évaluation 20 20

21 La méthode DTE 175 à la Cramif Chacun ses outils en interne La méthode simplifiée de l INRS ND 2233 : - inventaire à un poste de travail, - hiérarchisation des risques potentiels, - évaluation du risque Avec de multiples outils dont CLARICE, TOXEV, SEIRICH Une méthode plus axée sur les CMR problématique spécifique du terme «CANCER» 21 21

22 Comparaison des méthodes Analyse critique - ND 2312 Principales limites méthodologiques Certaines ne considèrent pas les produits non étiquetés Le fonctionnement en mode dégradé est rarement pris en compte Les risques «sécurité» et «environnement» ne sont pas toujours abordés Modalités de cotation peuvent être différentes La prise en compte du risque grave immédiat est souvent occulté 22 22

23 Comparaison des méthodes Analyse critique - ND 2312 Principales limites liées à l utilisation Le choix du périmètre d application La compétence de l utilisateur Principales limites liées à la complexité de la méthode - Trop simple / Trop simple - Prévention pas satisfaisante - Nécessité d un haut niveau d expertise 23 23

24 Développer un outil institutionnel (INRS / CNAM-TS /CARSAT/ CRAMIF) permettant : d évaluer le risque chimique Projet SEIRICH Objectifs d Informer sur le risque chimique et les moyens de prévention de tracer les risques et les expositions dans l entreprise => Convention avec la DGT, les organisations professionnelles (UIC, UIMM, CNPA et SIPEV) 24 24

25 Exigences Accessible à tous (quelque soit l activité et quelque soit la taille de l entreprise) Aider avec la mise en place un accompagnement adapté, notamment aux petites entreprises (Hot line) Mettre à disposition un outil validé au moment de l application totale du règlement CLP (1er juin 2015) Faire de SEIRICH l outil de référence en France 25

26 Principe de la méthode Démarche d évaluation Inventaire des produits et des procédés (dangers expositions) Caractérisation et hiérarchisation des risques potentiels (Santé Incendie Environnement) Evaluation du risque résiduel (analyse au poste de travail) Edition d un plan d action : aide à la mise en place de mesures de prévention 26 26

27 Les fonctionnalités Evaluation Faciliter l inventaire des produits avec des aides à la saisie (photos FDS) Définir les priorités d action avec la hiérarchisation des risques potentiels (Santé Incendie Environnement) Outil de simulation du risque résiduel Traçabilité Traçabilité des risques dans l entreprise Eléments pour le DU, fiches de postes Gestion du plan d actions 27

28 Les fonctionnalités Information Nombreux liens vers des documents d information du site web de l INRS Utilitaires Edition de formulaires, d étiquettes Outils d aide : IH mod, Mixie 28

29 SEIRICH pour tous Trois niveaux d utilisation Niveau 1: Néophyte sans compétence particulière dans le domaine des risques chimiques Niveau 2 : Initié disposant des connaissances essentielles lui permettant de conduire à bien une démarche d évaluation des risques chimiques Niveau 3 : Expert confirmé dans le domaine de l évaluation et de la prévention des risques chimiques Adapté à tous types d entreprises (quelque soit sa taille ou son activité) 29

30 Architecture Technique Page 30 30

31 En synthèse SEIRICH est avant tout un logiciel d aide à l évaluation et à la prévention des risques chimiques en milieu professionnel, accessible à tous. Sur la base des informations saisies par l utilisateur, SEIRICH : Indique les produits chimiques à considérer en priorité Hiérarchise les priorités d action Permet d évaluer de manière simplifiée les risques L évaluation des risques ne concerne pas que le risque chimique et relève de la responsabilité du chef d établissement

32 Seirich-Web Page 32 32

33 Seirich-Web Page 33 33

34 Niveau 1 Lien vers le diaporama Niveau 2-3 Lien vers le diaporama 34 34

35 En conclusion En plus d une aide à l évaluation, SEIRICH permet : De délivrer de l information (aide en ligne avec des liens sur le site INRS ) D assurer la traçabilité ( plan d action, fiches de poste, éléments du DU.) De gérer les données (fiches de données, réglementation à jour ) D aider à la décision (simulation ) Lien vers les outils 35

36 Présentation de SEIRICH 36

37 Assistance (hotline) à trois niveaux : Fonctionnalités de l application Questions relatives aux risques chimiques Problèmes d installation ou d utilisation liés à l environnement informatique Avec un seul contact : Par téléphone : Une adresse : (Standard de l'inrs) Du lundi au vendredi, de 9h à 12h et de 13h30 à 17h00 Par Formulaire Questions-Réponses de l'inrs ( Présentation de SEIRICH 37

38 Merci pour votre attention 38