Tableau de Bord Mensuel. Août 2016
|
|
- Jean-Claude Lévesque
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Tableau de Bord Mensuel Août 2016
2 Sommaire I. Synthèse du mois d Août 2016 II. Phase «Escale» III. Phase «Enlèvement» IV. Phase «Titre de change» V. ANNEXES
3 3 I. Synthèse du mois d Août 2016
4 1. État d avancement du déploiement a. État général d avancement En service En cours de généralisation Phase «Titre de change» Phase «Escale» Phase «Enlèvement» Souscription Pré-domiciliation Visa Domiciliation Imputation Règlement Apurement Licence d exportation Avis d arrivée DAP + LMD + LMS Manifeste Déclaration sommaire Pointage Sortie marchandise Bon à délivrer DUM Fiche suiveuse Résultat du contrôle Main levée 4
5 1. État d avancement du déploiement b. Utilisation de portnet Nombre Taux d utilisation Avis d arrivée (Total) % Escale DAP/LMD/LMS % Manifestes déposés % Enlèvement Contrôle et visites % 5
6 2. Indicateurs de performance des processus Indicateur en progression Indicateur en régression Valeur(Jour) Evolution vs M-1 Délai de délivrance de la main levée Délai entre la main levée et la sortie de marchandise Délai entre le pointage et la création de la DUM Délai de séjour des conteneurs à l import 3,16 1,41 1,95 7,49 +7% -5% -74% -9% 6
7 3. Matrice de dématérialisation Dématérialisé Non concerné Non Dématérialisé 7
8 4. Evolution du délai moyen de séjour en jours 8,99 9,98 9,14 7,50 7,08 6,60 6,27 6,98 6,60 7,17 6,22 7,92 7,50 7,85 8,2 7,49 7,96 8,55 7,26 6,76 Janvier Février Mars Avril Mai Juin Juillet Aout Septembre Octobre Novembre Décembre
9 5. Nombre d importateurs par mois: Nombre d importateurs Janvier Février Mars Avril Mai Juin Juillet Août Septembre Octobre Novembre Décembre
10 10 II. Phase «Escale»
11 III. Phase «Escale» Pourcentage des manifestes déposés 92% Délai moyen de dépôt des manifestes 28 h avant l arrivée du navire Port Avis d arrivée Manifestes Déposés % des manifestes déposés Délai de dépôt des Manifestes par l Agent Maritime Délai de validation des manifestes par ADII Agadir % Min Casablanca % Min Dakhla % 8 2 Min Jorf % Min Laayoune % Min Mohammedia % Min Nador % Min Safi % Min TanTan % Min 11
12 III. Phase «Escale» 2- Documents de l escale Nombre de DAP Nombre de DAP (avec documents attachés) Nombre de documents attachés % de DAP avec documents attaché 86% 12
13 III. Phase «Escale» 3-Nombre de DAP par port Indicateur en progression Indicateur en régression Port % de DAP avec documents Hoceima 42% Mohammedia 97% Nador 100% Jorf 97% Agadir Casablanca Dakhla Hoceima Jorf Laayoune Mohammedia Nador Safi DAP DAP (Avec documents) Casablanca 95% Laayoune 91% Dakhla 37% Agadir 88% Safi 18% 13
14 14 III. Phase «Enlèvement»
15 IV. Phase «Enlèvement» 1-Taux de programmation des Fiches Suiveuses au port de Casablanca ORGANISMES DE CONTROLE Nombre de fiches suiveuses affectées Nombre de fiches suiveuses programmées ADMINISTRATION DES DOUANES ET IMPOTS INDIRECTS ONSSA MCINET % 59% 8% 15
16 IV. Phase «Enlèvement» 2-Evolution de la programmation des visites Janvier Février Mars Avril Mai Juin Juillet Août Programmé via portnet Programmé manuellement 16
17 IV. Phase «Enlèvement» 2- Nombre de conteneurs déplacés (Marsa Maroc) Nombre de conteneurs programmés Limite de capacité 17
18 18 IV. Phase «Titre de change»
19 V. Phase «Titre de change» Les spécifications détaillées du module «Titre de change» ont été réalisées et validées avec les banques. Les développements ainsi que les tests sur le «guichet unique»avec la participation des banques pilotes sont terminés. Les tests des échanges EDI avec l ADII, le DCE, l Office des changes et les banques pilotes sont en cours. Macro-planning du chantier «Titre de change» : Banque Guichet unique Raccordement Portnet CFG AWB Tâche effectuée Tâche en cours Phase pilote Non prévue SGMB BCP BMCE BMCI CAM CDM CIH CITIBANK LA CAIXA BANCO SABADEL UMB ARAB BANK 19
20 Evolution en nombre des titre d importation (Crées, Domiciliés, Réglés et imputés) : *les titres apurés / réglés partiellement ne sont pas comptabilisés dans le graphe pour l instant Août Septembre Octobre Novembre Décembre Janvier Février Mars Avril Mai Juin Juillet Août Créé Domicilié Imputé Réglé 20
21 Délai moyen de domiciliation en heure des titres d importation 12,05 14,32 12,65 12,50 8,66 3,45 3,19 3,36 3,63 2,99 4,00 3,38 3,44 2,69 2,65 3,90 3,80 3,26 3,03 2,99 2,69 3,90 3,49 3,79 3,36 4,62 2,91 4,97 3,98 3,94 3,62 7,46 4,14 4,83 4,33 3,76 3,35 3,51 4,36 3,19 5,02 3,92 1,47 2,21 ARAB BANK AWB BANCO SABADELL BCP BMCE BMCI CAM CDM CIH CITIBANK LA CAIXA SGMB UMB 21
22 22 V. Annexes
23 VI. ANNEXES 1. Evolution mensuelle du nombre des Avis d Arrivée par Port aout septembre octobre novembre decembre janvier fevrier mars avril mai juin juillet aout Agadir Dakhla Hoceima Jorf Kenitra Laayoune Mohammedia Nador Safi TanTan Casablanca aout septembre octobre novembre decembre janvier fevrier mars avril mai juin juillet aout
24 VI. ANNEXES 2. Evolution mensuelle du nombre de manifeste par port aout septembre octobre novembre decembre janvier fevrier mars avril mai juin juillet aout Agadir Dakhla Jorf Laayoune Mohammedia Nador Safi TanTan Casablanca aout septembre octobre novembre decembre janvier fevrier mars avril mai juin juillet aout
25 VI. ANNEXES 3. Evolution mensuelle des dossiers soumis, via portnet, à l inspection des organismes de contrôle janvier fevrier mars avril mai juin juillet aout septembre octobre novembre decembre Evolution du pourcentage de traitement des fiches suiveuses par organisme 4214 Aout 2016 vs Aout % ADMINISTRATION DES DOUANES ET IMPOTS INDIRECTS ONSSA MCINET 25
26 VI. ANNEXES 4. Intégration des messages PORTNET entre les systèmes d information des partenaires Message GUIDE ANP ADII MARSA MAROC SOMAPORT MCI-NT ONSSA Avis d'arrivée IFTMAN En service En service En service En service Demande d'attribution de Poste IFTMBP En service En service En service En service Message marchandise dangereuse et spéciale IFTDGN En service En service En service Hors service Manifeste COPRAR En service Déclaration sommaire en service En service Hors service Bon à délivrer COREOR Non planifié Non planifié Non planifié Gestion des transporteurs COPINO Non planifié Non planifié Non planifié E/S terminal CODECO En service En service Rapport de (dé)chargement des conteneurs (Pointage) COARRI En service En service DUM CUSDEC En service Non planifié Non planifié En service En développement 26
27 VI. ANNEXES 5. Indicateurs de performance des processus : Délais 27
28 VI. ANNEXES 6.D1 : Délai moyen de traitement en minutes, par l ANP, des avis d arrivée janvier fevrier mars avril mai juin juillet aout septembre octobre novembre decembre MOYENNE (des jours) MAX MIN Taux de rejet des AV Ecart-type 23 min 50 min 15 min 24% 7,88 min 28
29 VI. ANNEXES 7. D2 : Délai moyen de dépôt en heures, par l agent maritime, des manifestes janvier fevrier mars avril mai juin juillet aout septembre octobre novembre decembre Pourcentage des manifestes déposés par plage horaire 50 % 39 % Délai moyen de dépôt des manifestes 28 H avant l arrivée 11 % Inférieur à -24h Entre -24h et 0h Supérieur à 0h 29
30 VI. ANNEXES 8. D3 : Evolution du délai moyen de réponse en minutes, de l ADII, sur les demande de validation des manifestes janvier fevrier mars avril mai juin juillet aout septembre octobre novembre decembre Délai de validation des manifeste par l'adii par intervalle de durée 81 % 81% des manifestes reçoivent une réponse (validation ou rejet ) dans un délai de moins de 5 minutes, une minorité contribue négativement à l augmentation de la moyenne mensuelle, ceci est dû à quelques problèmes de transmission de données. 2 % 16 % Inférieur à 5min Entre 5min et 10min Supérieur à 10min 30
31 VI. ANNEXES 9. D4 : Délai moyen de séjour des conteneurs au Port (Destinés à l importation) 7,50 7,08 6,60 6,27 6,98 6,60 7,17 6,22 7,92 7,50 8,99 9,98 7,85 8,2 7,49 9,14 7,96 8,55 7,26 6,76 Janvier Février Mars Avril Mai Juin Juillet Aout Septembre Octobre Novembre Décembre Répartition du délai de séjour par tranches de délai 48 % 32 % 20 % Inférieur à 5j Entre 5j et 10j Supérieur à 10j 31
32 VI. ANNEXES 10. D5 : Délai moyen en jour de réalisation d inspection physique à partir du dépôt de la DUM 4,46 4,25 3,78 3,22 3,09 3,01 3,37 2,94 2,52 2,65 2,70 2,79 2,75 2,77 3,11 1,70 1,75 1,97 2,07 2,29 janvier fevrier mars avril mai juin juillet aout septembre octobre novembre decembre
33 VI. ANNEXES 11. D6 : Délai moyen d obtention en heures de la main levée janvier fevrier mars avril mai juin juillet aout septembre octobre novembre decembre Pourcentage des "main levée" accordées par Jour 27 % 29 % 24 % 20 % <1j Entre 1j et 3j Entre 3j et 7j > 7j 33
34 VI. ANNEXES 12. D7 : Délai moyen en heures entre la main levée et la sortie de la marchandise janvier fevrier mars avril mai juin juillet aout septembre octobre novembre decembre Délai entre la main levée et la sortie de la marchandise (par tranche) 59 % 41 % <1j >1j 34
35 VI. ANNEXES 13. D8 : Délai moyen en heures entre le pointage et la création de la DUM janvier fevrier mars avril mai juin juillet aout septembre octobre novembre decembre Pourcentage des DUMs crée avant et après le pointage des conteneurs 92 % 8 % Création de DUM avant le pointage Création de DUM après le pointage 35
PORTNET Guichet Unique Marocain du Commerce Extérieur
Multi-year Expert Meeting on Transport, Trade Logistics and Trade Facilitation Second Session Trade facilitation rules as a trade enabler: options and requirements Geneva, 1 3 July 2014 PORTNET Guichet
Plus en détailETUDE D UN PROJET DE RESEAU EDI COMMUNAUTAIRE AU MAROC
ETUDE D UN PROJET DE RESEAU EDI COMMUNAUTAIRE AU MAROC POUR LA SIMPLIFICATION DES FORMALITES ET DE LA LOGISTIQUE RAPPORT D'ETUDE N version : 1.1 Date : 5 Mars 2005 Auteur : Karim GHARBI SOMMAIRE 1 INTRODUCTION
Plus en détailChapitre I : l administration des douanes et impôts indirects
ALAOUI/REGL DOUANIERE/2002-2003 1 Chapitre I : l administration des douanes et impôts indirects Section1 : Présentation, rôle et organisation de l ADII I- Présentation de l ADII 9 II- Organisation de l
Plus en détailLES FORMALITÉS DE DÉDOUANEMENT À L IMPORT
LES FORMALITÉS DE DÉDOUANEMENT À L IMPORT Les formalités accomplies auprès du GUCE par les transitaire / CAD se résument aux opérations suivantes : Dépôt de la déclaration en douane et obtention du BAE,
Plus en détailLes comptes & moyens de paiement à l étranger
Les comptes & moyens de paiement à l étranger Les comptes & moyens de paiement à l étranger BMCE Bank met à votre disposition, selon vos besoins : Différents types de comptes pour apporter de la fluidité
Plus en détailArchitecture du système bancaire marocain
Architecture du système bancaire marocain 2009-2010 SOMMAIRE RAPPEL HISTORIQUE LE PAYSAGE BANCAIRE MAROCAIN L'ACTIVITE DES BANQUES RAPPEL HISTORIQUE - 2 éme moitié du 19 ème siècle: apparition des premiers
Plus en détailL entrepôt sous douane La Procédure de Domiciliation Unique (PDU)
L entrepôt sous douane La Procédure de Domiciliation Unique (PDU) Audit l Conseil l Contentieux l Opérateur Economique Agréé l Dédouanement l Régimes douaniers l Accises l Exportateur Agréé l Entrepôt
Plus en détailINTRODUCTION AUX TECHNIQUES BANCAIRES
1 INTRODUCTION AUX TECHNIQUES BANCAIRES Introduction Générale Le système bancaire et financier d un pays désigne un ensemble d institutions, de marchés, d instruments financiers et de circuits qui permettent
Plus en détailContrat d application 2014-2020 pour l amélioration de la compétitivité logistique IMPORT-EXPORT
Contrat d application 2014-2020 pour l amélioration de la compétitivité logistique IMPORT-EXPORT CONTEXTE GÉNÉRAL L amélioration de la compétitivité logistique des flux import-export, en termes de développement
Plus en détailCONSEIL DE LA CONCURRENCE
ROYAUME DU MAROC ----- PREMIER MINISTRE ----- CONSEIL DE LA CONCURRENCE REALISATION D UNE ETUDE SUR LA CONCURRENTIABILITE DU SECTEUR BANCAIRE Rapport de synthèse des volets I et II Mars 213 Sommaire Liste
Plus en détailPrincipales Fonctionnalités - Version 8
Principales Fonctionnalités - Version 8 Cleansoft PRH Option Achats et Fournisseurs Ouverture du produit Personnalisation possible des éditions des pièces de ventes Personnalisation possible des éditions
Plus en détailANALYSE DES GAPS TECHNIQUES ET JURIDIQUES RELATIFS AUX ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES ENTRE LES DOUANES DE DEUX PAYS (C2C TRANSIT)
UNESCWA ANALYSE DES GAPS TECHNIQUES ET JURIDIQUES RELATIFS AUX ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES ENTRE LES DOUANES DE DEUX PAYS (C2C TRANSIT) AYADI Lotfi SELLLAMI Noureddine Décembre 2014 PLAN Résumé Méthodologie
Plus en détailAnalyse des Gaps techniques et juridiques. relatifs aux échanges électroniques
UNECA Analyse des Gaps techniques et juridiques relatifs aux échanges électroniques entre les douanes de deux pays (C2C Transit) Lotfi AYADI Noureddine SELLAMI Décembre 2014 Plan Résumé Méthodologie Cadre
Plus en détailINVESTIR AU MAROC région Tanger-Tétouan
INVESTIR AU MAROC région Tanger-Tétouan FINANCES & CONSEIL MEDITARRANEE 23 Octobre Avril 2012 I. Généralités Superficie Capitale Villes principales Langue officielle Monnaie Population 710 000 Km² Rabat
Plus en détailProgramme egouvernement www.egov.ma
Programme egouvernement www.egov.ma Édition 2011 Maroc Numeric 2013 sommaire Contexte et objectifs 4 egouvernement 8 Principales réalisations 16 3 Contexte et objectifs Contexte Les services publics et
Plus en détailAGREMENT. Maghrib n 22 du 20 chaoual 1430 (10 juillet 2009) 1424 (22 décembre 2003) Maghrib n 17 du 20 chaoual 1429 (20 octobre 2008)
Liste des établissements de crédit, des banques off shore, des sociétés intermédiaires en matière de transfert de fonds et des associations de micro-crédit I - Etablissements de crédit agréés en qualité
Plus en détailSage 100. pour le BTP. Faites de votre gestion un levier de croissance
Sage 100 pour le BTP Faites de votre gestion un levier de croissance Sage 100 pour le BTP Faites de votre gestion un levier de croissance Gagner des parts de marché, optimiser ses investissements, sécuriser
Plus en détailfaites Pétiller vos idées
Avec Chrysalis, faites Pétiller vos idées du 6 janvier au 14 février 2014 c o n c o u r s à la création d entreprise Dossier de candidature Renseignements : Tél : 05 65 43 63 63 - Email : chrysalis@cc-decazeville-aubin.fr
Plus en détailEvaluation de l impact des indicateurs du. Cost of Doing Business sur le taux de croissance de Maurice
Evaluation de l impact des indicateurs du Cost of Doing Business sur le taux de croissance de Maurice Janvier 205 TABLE DE MATIERES I. Introduction... II. La Méthodologie... 3 III. Analyse Empirique...
Plus en détailPilotez votre activité depuis le Cloud
Pilotez votre activité depuis le Cloud LogiPAX est un logiciel vous permettant de gérer votre parc automobile, vos chauffeurs ainsi que vos clients, et ce depuis votre connexion internet. SÉCURITÉ INTERNET
Plus en détailII L APPROCHE PEDAGOGIQUE EN 2nde PRO LOGISTIQUE ET TRANSPORT. 1 Mon téléphone portable
I PRESENTATION DES THEORIES 1 La chaîne logistique traditionnelle 2 Supply chain 3 Supply chain in reverse logistics La gestion globale de la chaîne logistique dans la logistique inversée (verte) II L
Plus en détailOPERATIONS SUR COMPTE
1/9 KBC BANK Succursale Française Chèques émis : Opérations OPERATIONS SUR COMPTE * Paiement de chèque gratuit J-2 calendaires * Délivrance chèque de banque ou certifié 15,50 J-2 calendaires * Rejet impayé
Plus en détailDOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION
PREFET DU LOIRET Ce dossier est à adresser DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION - Collectivités ou organisme public maître d'ouvrage - en 2 exemplaires signés au Cabinet du Préfet (dont 1 original) 1 exemplaire
Plus en détailLes mesures en faveur de
Les mesures en faveur de l attractivité Invest in France La France est une destination de premier ordre pour les investissements directs étrangers. Elle accueille sur son sol plus de 0 000 entreprises
Plus en détailZones franches et places financières offshore au Maroc
Zones franches et places financières offshore au Maroc Actualisation au 1 mai 2002 MINEFI DREE/TRÉSOR Soucieux de consolider sa politique d ouverture commerciale, d améliorer ses capacités d exportation
Plus en détailCOMMERCE INTERNATIONAL. LES INCOTERMS 2010 DE LA CCI (synthèse)
1) Introduction COMMERCE INTERNATIONAL LES INCOTERMS 2010 DE LA CCI (synthèse) Les Incoterms (contraction des mots anglais INternational COmmercial TERMS) sont des termes normalisés qui ont pour but de
Plus en détailBMCE Direct. Guide d utilisateur Entreprise SOLUTION DE BANQUE A DISTANCE. www.bmcebank.ma. 140 Avenue Hassan II - Casablanca, Maroc
BMCE Direct SOLUTION DE BANQUE A DISTANCE Guide d utilisateur Entreprise 080 100 8100 www.bmcebank.ma 140 Avenue Hassan II - Casablanca, Maroc Bienvenue dans BMCE Direct, L e nouveau service Banque à distance
Plus en détailREK Commission d experts Comptabilité & Contrôle de gestion
REK Commission d experts Comptabilité & Contrôle de gestion Décision sur la proposition n 14_003 Traçabilité de la proposition Date Statut Remise le: 9.4.2014 1 er traitement 24.4.2014 2 ème traitement
Plus en détailLife Asset Portfolio (LAP) France
Information sur le produit I/IV Type de contrat Clients Devise du contrat Durée du contrat Assureur Souscripteur Assuré Bénéficiaires Contrat d'assurance vie à primes libres, lié à une ou plusieurs catégories
Plus en détailROYAUME DU MAROC, INSTRUCTION GENERALE DES OPERATIONS DE CHANGE
ROYAUME DU MAROC, INSTRUCTION GENERALE DES OPERATIONS DE CHANGE Le 31 Décembre 2013 Table des Matières NOTE DE PRESENTATION... 29 PREMIERE PARTIE : REGIME DES REGLEMENTS ENTRE LE MAROC ET L'ETRANGER....
Plus en détailMANUEL D UTILISATION DE LA DECLARATION S.I.G.A.D
MANUEL D UTILISATION DE LA DECLARATION S.I.G.A.D Système d Information et de Gestion Automatisée des Douanes 1 INTRODUCTION MASQUE PRINCIPAL SAISIE DECLARATION - Année agrément - Numéro agrément - Nom
Plus en détailDocuments mis à disposition par : www.marketing-etudiant.fr. Attention :
Documents mis à disposition par : www.marketing-etudiant.fr Ecueils à éviter Il ne faut surtout pas sous-estimer les changements culturels dans l'organisation des entreprises. D'un côté, la technologie
Plus en détailBLUE CHAMELEON. La solution de gestion d entreprise. Suivi Client. Comptabilité. Ressources humaines
BLUE CHAMELEON La solution de gestion d entreprise Prospection commerciale Offres-Projets Facturation Stocks Comptabilité Suivi Client Ressources humaines Business solutions www.internet.lu corporate@internet.lu
Plus en détailLCM GLOBAL. Logiciel de gestion paramétrable
LCM GLOBAL Logiciel de gestion paramétrable Sommaire LCM GLOBAL Pourquoi :: est-ce que ce logiciel est fait pour vous? Quoi :: qu est-ce que ça fait exactement? Comment :: Une implantation dans les règles
Plus en détail3- TABLEAU DES CASH FLOW
0 3- TABLEAU DES CASH FLOW 2002 Créances de l'actif circulant 212 564 112 536 168 337 Dettes du passif circulant (2 632) (1 634) (909) Provisions cumulées Besoin en fond de roulement 209 932 110 902 167
Plus en détailLa rémunération de l apprenti :
F I C H E P R A T I Q U E N 2 R E M U N E R A T I O N E T A I D E S L I E E S A U C O N T R A T D A P P R E N T I S S A G E L apprenti est titulaire d un contrat de travail de type particulier : il est
Plus en détailDate du prélèvement Dénomination Montant
Nom du titulaire : Banque : Adresse : Horaires : Conseiller : Numéro de téléphone : RIB Code banque Code Guichet Numéro de compte Clé RIB Domiciliation IBAN BIC Date du prélèvement Dénomination Montant
Plus en détailCONDITIONS TARIFAIRES
2872855391694728728553911694728539475394728539169472891169%4728%53947539947%285394728539%1%694728728553911%694728539 4753985391647%285391694728728553911694728539472853916947287285539169472%8728553911694728539475394728%5391694728911694
Plus en détail11, Avenue Bir Kacem - Souissi 10 100 Rabat. 4, Allée des Roseaux 20 000 Casablanca
11, Avenue Bir Kacem - Souissi 10 100 Rabat 4, Allée des Roseaux 20 000 Casablanca ASSOCIATION AL AMANA RAPPORT D AUDIT EXERCICE 2007 Juin 2008 Au Conseil d Administration Association AL AMANA Rabat RAPPORT
Plus en détailNOTE D INFORMATION COTE ET NON COTE. Tranche B cotée à taux révisable
NOTE D INFORMATION EMISSION D UN EMPRUNT OBLIGATAIRE SUBORDONNE COTE ET NON COTE MONTANT GLOBAL DE L OPERATION : 750 000 000 DH MATURITE : 10 ANS Caractéristiques Tranche A cotée à taux fixe Tranche B
Plus en détail07/2013 - La dématérialisation de factures, un pari réussi pour T.T.O.M. et son partenaire Conex
There are no translations available. Le dernier chantier informatique en date chez T.T.O.M. traite donc de la dématérialisation de factures clients. Un dossier qui a été une belle occasion de mettre en
Plus en détailWEB TECHNOLOGIES CONCEPTION ET DEVELOPPEMENT INFORMATIQUE SECTEURS MARITIME ET AERIEN
WEB TECHNOLOGIES CONCEPTION ET DEVELOPPEMENT INFORMATIQUE SECTEURS MARITIME ET AERIEN LE Menu initial de GESTESCALE contient les principales fonctionnalités suivantes : - Stevedoring : création d une pro
Plus en détailGuinée. Régime des relations financières relatives aux transactions entre la République de Guinée et l étranger
Régime des relations financières relatives aux transactions entre la République de et l étranger Instruction de la Banque de n 112/DGAEM/RCH/00 Chapitre 1 - Objet Art.1.- La présente Instruction a pour
Plus en détailActivité B.2.3. Activité B.2.3
Activité B.2.3 Activité B.2.3 Rédaction de guides sur l'environnement des affaires dans les deux pays et sur les modalités et les réglementations à l'exportation. GUIDE SUR LES MODALITES ET LES REGLEME
Plus en détailCONTRAT D ADHESION AU SYSTEME DE PAIEMENT PAR CARTE ecommerce
CONTRAT D ADHESION AU SYSTEME DE PAIEMENT PAR CARTE ecommerce CONCLU ENTRE LES PARTIES SOUSSIGNEES : LE CENTRE MONETIQUE INTERBANCAIRE Ci-après dénommée «CMI» sis au 8, angle avenue Moulay Rachid et rue
Plus en détailCICE - Présentation Accès à DS mode CICE
CICE - Présentation Accès à DS mode CICE Menu Etats / CICE (disponible uniquement avec Sage Déclarations Sociales Avancée) 2 options sont proposées : «Accès direct», c est-à-dire sans transfert de données
Plus en détailBRUXELLES-CAPITALE CLIENTS PROFESSIONNELS
Carte Tarifaire Valable pour les contrats conclus en MAI 2015 à BRUXELLES-CAPITALE CLIENTS PROFESSIONNELS Page 1 : Offre Poweo Fix Electricité Page 5 : Offre Poweo Fix Gaz Page 8 : Promotions et Réductions
Plus en détailSociété d intervention Maritime, Est du Canada, Limitée
Société d intervention Maritime, Est du Canada, Limitée Calcul des droits prélevés sur les chargements de produits pétroliers en vrac Régions des Grands Lacs, des Maritimes / de Québec et de Terre-Neuve
Plus en détailHighPush. document 3.0 18/06/2009 Révision pour version 3.0 2.0 20/11/2008 Revision pour la 2.0 1.0 01/10/2008 Documentation initiale.
Version du Date document 3.0 18/06/2009 Révision pour version 3.0 2.0 20/11/2008 Revision pour la 2.0 1.0 01/10/2008 Documentation initiale Commentaires 1 Table des matières 1 Introduction / Identification...
Plus en détailPour vos appels d offre. Mai 2013 TMS. 6 e ÉDITION WEXLOG. Wex VS. SupplyChainMagazine.fr 19, rue Saint-Georges - 94700 Maisons-Alfort
Pour vos appels d offre Mai 2013 TMS 6 e ÉDITION WEXLOG Wex VS SupplyChainMagazine.fr 19, rue Saint-Georges - 94700 Maisons-Alfort 1. NOM de l'éditeur Wexlog France 2. Appartenance à un groupe Wexlog Group
Plus en détailPrésentation Opportunités de coopération à la Réunion Club Export Réunion
Présentation Opportunités de coopération à la Réunion Club Export Réunion Sommaire I. Présentation du Club Export Réunion II. Présentation générale de l économie réunionnaise III. Boites à outils I. Présentation
Plus en détailBarème tarifaire applicable à partir du 1 er janvier 2014
Extrait * du Barème tarifaire applicable à partir du 1 er janvier 2014 Les prix sont nets de taxes sauf mention spécifique HT pour les services soumis à la TVA de plein droit. Professionnels *Portant sur
Plus en détailINFORMATIQUE. WinBIZ & Excel. pour la gestion financière d entreprise. Votre partenaire formation continue
INFORMATIQUE WinBIZ & Excel pour la gestion financière d entreprise Votre partenaire formation continue www.virgile.ch tél. 021 921 19 62 info@virgile.ch IINFORMATIQUE Renseignements généraux Sommaire
Plus en détailTarifs. des opérations bancaires les plus fréquentes pour les personnes physiques en vigueur au 1/12/2014
Tarifs des opérations bancaires les plus fréquentes pour les personnes physiques en vigueur au 1/12/2014 Arrêté royal du 23 mars 1995 relatif à l'indication du prix des services financiers homogènes. Cette
Plus en détailSpécialiste. en location évolutive. Cap vers la performance
Spécialiste du financement en location évolutive des nouvelles technologies Cap vers la performance Une structure centrée sur la recherche de votre performance Globalease, spécialiste du financement en
Plus en détailCode du Travail, Art. L6222-23 à L6222-33
F I C H E P R A T I Q U E N 2 R E M U N E R A T I O N E T A I D E S L I E E S A U C O N T R A T D A P P R E N T I S S A G E L apprenti est titulaire d un contrat de travail de type particulier : il est
Plus en détailI L import : A Domiciliation du titre d importation : 1 Le titre d importation : Aux termes de l'article préliminaire de l'instruction 01 de l'o.c.
I L import : A Domiciliation du titre d importation : 1 Le titre d importation : Aux termes de l'article préliminaire de l'instruction 01 de l'o.c. «Toute importation de marchandises est subordonnée à
Plus en détailDECLARATION PREALABLE A UNE VENTE AU DEBALLAGE DECLARANT
DECLARATION PREALABLE A UNE VENTE AU DEBALLAGE (Article L.310.2, L.310-5, R310-8, R310-9 et R310-19 du code de commerce et articles R321-1 et R321-7 du code pénal) DECLARANT PERSONNES PHYSIQUES (Joindre
Plus en détailRoyaume du Maroc المرجع :
المملكة المغربية Royaume du Maroc المرجع : a présente note méthodologique reprend les nouvelles recommandations internationales mises en œuvre par le Maroc, pour l établissement de la balance des paiements
Plus en détailRoyaume du Maroc. Evaluation du financement de la PME au Maroc
Royaume du Maroc Evaluation du financement de la PME au Maroc Constituant une sélection mensuelle des travaux menés par les cadres de la Direction de la Politique Economique Générale, les documents de
Plus en détailBMCE Direct SOLUTION DE BANQUE A DISTANCE
BMCE Direct SOLUTION DE BANQUE A DISTANCE Guide d utilisateur 080 100 8100 www.bmcebank.ma 140 Avenue Hassan II - Casablanca, Maroc Bienvenue dans BMCE Direct, votre service de Banque à Distance de BMCE
Plus en détailSOMMAIRE. BMCE Banking Papers
SOMMAIRE EXECUTIVE SUMMARY 2 LE 10 ANS D'ÉVOLUTION 9 1. EVOLUTION DU SYSTÈME BANCAIRE MAROCAIN 9 1.1. La réforme bancaire de 1993, pourquoi? 9 - Une réforme des marchés de capitaux pour offrir de nouvelles
Plus en détailCREDIT IMMOBILIER ET HOTELIER
CREDIT IMMOBILIER ET HOTELIER NOTE D INFORMATION EMISSION OBLIGATAIRE DU CIH MONTANT GLOBAL DE L OPERATION : 1 000 000 000 MAD Tranche A cotée à taux fixe B cotée à taux révisable C non cotée à taux fixe
Plus en détailUn progiciel intégré pour les entreprises de propreté
Un progiciel intégré pour les entreprises de propreté Les entreprises de propreté ont besoin de gérer l ensemble des processus liés à leur métier. Adoptez WO NETT, le progiciel intégré de gestion commerciale,
Plus en détailLA BOITE A OUTILS DE L EXPORT OU COMMENT ABORDER L EXPORT CONDITIONS
LA BOITE A OUTILS DE L EXPORT OU COMMENT ABORDER L EXPORT DANS LES MEILLEURES CONDITIONS POURQUOI EXPORTER? Trouver de nouveaux débouchés après avoir maîtrisé le marché national Accélérer la croissance
Plus en détailListe des pièces justificatives demandées
Liste des pièces justificatives demandées 1 DES PIECES A FOURNIR POUR UNE INSCRIPTION D AUTO ENTREPRENEUR - Photocopie de la pièce d identité : passeport, carte d identité, titre de séjour 2 LISTE DES
Plus en détailCONTRAT DE DOMICILIATION
ENTRE LES SOUSSIGNES : D'une part : La société AF.R 28 Rue de la Bretonnerie 95300 PONTOISE SAS au capital de 200.000 euros, inscrite au RCS PONTOISE B 379.873.300 N agrément : 000244 Représentée à l effet
Plus en détailCATALOGUE DES FORMATIONS ET SEMINAIRES 2015
CATALOGUE DES FORMATIONS ET SEMINAIRES 2015 Adresse : 65, Lot El Bina, Dély Ibrahim, Alger Algérie Tél : 021 910 77 E-mail : ifirstmag@gmail.com Fax: 021 910 768 CATALOGUE DES FORMATIONS ET SEMINAIRES
Plus en détailINITIATION À LA COMPTABILITÉ GÉNÉRALE
Comptabilité 155 INITIATION À LA COMPTABILITÉ GÉNÉRALE Etre capable d assurer le suivi quotidien des opérations courantes dans une entreprise afin de faciliter les échanges avec son expert comptable. Assistante
Plus en détailMODERNISATION DE LA DOUANE ET GUICHET UNIQUE AU SENEGAL
MODERNISATION DE LA DOUANE ET GUICHET UNIQUE AU SENEGAL SOMMAIRE INTRODUCTION MODERNISATION DOUANIERE AU SENEGAL LE GUICHET UNIQUE AU SENEGAL INTRODUCTION GAINDE lance un programme de coopération internationale
Plus en détailPRESENTATION DE L AGENCE NATIONALE DES PORTS. Avril 2011
PRESENTATION DE L AGENCE NATIONALE DES PORTS Avril 2011 1 Mise en place d un cadre législatif et réglementaire L instauration par la Loi 15-02 de: l obligation d exercice des activités portuaires dans
Plus en détailCONTRAT DE DOMICILIATION
CONTRAT DE DOMICILIATION ENTRE LES SOUSSIGNES Nom (Particulier uniquement) : Prénom : Adresse : -Désignée «le Domiciliataire» d une part La société Assistance et Gestion des Entreprises dont le siége social
Plus en détailAEO: CONFIANCE ET EFFICIENCE
L UNION FAIT LA FORCE AEO: CONFIANCE ET EFFICIENCE Confiance mutuelle, meilleurs processus douaniers, optimalisation du contrôle interne, avantage concurrentiel sont des mots qui sonnent bien? Alors lisez
Plus en détailInvest Manager III. Généralités
Invest Manager III Généralités Conçu par des professionnels du secteur, Invest Manager III est un logiciel qui répond aux besoins multiples des sociétés d investissement (dont la cible est constituée de
Plus en détailTarifs et taux valables pour la clientèle < 30 ans en vigueur au 03-04-2013
Tarifs et taux valables pour la clientèle < 30 ans en vigueur au 03-04-2013 Les clients de mois de 25 ans ont à titre standard le compte Blue qui est entièrement. Sont notamment compris dans ce compte
Plus en détailDIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE ET TAXES ASSIMILÉES NOTICE POUR REMPLIR LA DÉCLARATION N 3517-S CA12/CA12 E
N 51306 # 05 N 3517-S NOT-CA12/CA12E @ Internet DGFiP DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE ET TAXES ASSIMILÉES NOTICE POUR REMPLIR LA DÉCLARATION N 3517-S CA12/CA12 E Ce
Plus en détailLes instruments de règlement à l international
Les instruments de règlement à l international Les instruments de règlement à l international En fonction du degré de confiance que vous accordez à votre client ou à votre fournisseur, BMCE Bank vous propose
Plus en détailGEOCONCEPT. 5 e ÉDITION. GeoScheduling Suite Delivery GeoConcept Dispatcher. Pour vos appels d offre
Pour vos appels d offre Juillet-Août 2011 TMS 5 e ÉDITI GECCEPT GeoScheduling Suite Delivery GeoConcept Dispatcher SupplyChainMagazine.fr 19, rue Saint-Georges - 94700 Maisons-Alfort 1. M de l'éditeur
Plus en détailConditions Générales. Entreprises. (en vigueur au 1 er mai 2015)
Conditions Générales Entreprises (en vigueur au 1 er mai 2015) Sommaire Paragraphe Page 1. Définitions...2 2. Conditions...2 3. Gestion du compte courant...4 4. Paiements domestiques & SEPA...6 5. Paiements
Plus en détailI- Le système déclaratif de l Administration douanière belge
Rabat, le 16/11/2011 ans le cadre des missions d études prévues dans le jumelage entre l Office des Changes et les institutions françaises partenaires, une visite d étude a été effectuée en Belgique du
Plus en détailRetour d expèrience. Dématérialisation et automatisation du traitement des factures fournisseurs
Retour d expèrience Dématérialisation et automatisation du traitement des factures fournisseurs Agenda Introduction : Présentation de la société JACQUET Contexte et enjeux du projet de dématérialisation
Plus en détailGuide pratique de l investisseur étranger au Maroc
Guide pratique de l investisseur étranger au Maroc A- Implantation d une société au Maroc : 1. Aspects juridiques - Implantation sous forme de société commerciale (les formes les plus courantes) : Société
Plus en détailLOGTIMUM. 5 e ÉDITION. XMS express Management System. Pour vos appels d offre. SupplyChainMagazine.fr 19, rue Saint-Georges - 94700 Maisons-Alfort
Pour vos appels d offre Juillet-Août 2011 TMS 5 e ÉDITION LOGTIMUM XMS express Management System SupplyChainMagazine.fr 19, rue Saint-Georges - 94700 Maisons-Alfort 1. NOM de l'éditeur LOGTIMUM 2. Appartenance
Plus en détailTUTORIEL WINTRANS Table des matières
TUTORIEL WINTRANS Table des matières Les bases... 2 Création de profil de tables... 2 Les menus associés... 5 Structure... 7 Création de Société, Agence, Client, Affrété... 7 Société... 7 Agence... 7 Client...
Plus en détailPRIVATE EQUITY. La solidité et la prospérité du marché suisse. Un rendement stable et durable dans l immobilier locatif et hôtelier
VIRGIN REAL ESTATE INVEST PRIVATE EQUITY La solidité et la prospérité du marché suisse Un rendement stable et durable dans l immobilier locatif et hôtelier L excellence de la place luxembourgeoise. ADEJE
Plus en détailABREVIATIONS ET DEFINITIONS
NOTE D INFORMATION AUGMENTATION DE CAPITAL Visant les actions de la AUGMENTATION DE CAPITAL RESERVEE AUX MEMBRES DU PERSONNEL DU CREDIT POPULAIRE DU MAROC NOMBRE D ACTIONS OFFERTES : 295 755 actions PRIX
Plus en détailMadeleine Nguyen-The. Importer. Quatrième édition. Groupe Eyrolles, 2002, 2004, 2007, 2011 ISBN : 978-2-212-54939-3
Madeleine Nguyen-The Importer Quatrième édition, 2002, 2004, 2007, 2011 ISBN : 978-2-212-54939-3 Chapitre 6 Négocier les règles Incoterms 1 QU EST-CE QU UN INCOTERM? Incoterm : contraction d INternational
Plus en détailOmni. Omni. Omni. Dévoué à votre performance! Dévoué à votre performance! Omni, une solution pour... Omni. Dévoué à votre performance!
Solution de gestion Quincailleries/Centres de matériaux, une solution pour... Accélérer vos opérations; Faciliter la tâche de vos employés; Offrir un meilleur service à la clientèle; Optimiser vos Solution
Plus en détailSynthèse résultats 2 ème édition Baromètre Dématérialisation Finance Edition Spéciale PME/ETI. Juillet 2013
Synthèse résultats 2 ème édition Baromètre Dématérialisation Finance Edition Spéciale PME/ETI Juillet 2013 2 ÈME ÉDITION BAROMÈTRE EDITION SPÉCIALE PME/ETI 222 Directeurs Généraux, Directeurs Administratifs
Plus en détailDIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE ET TAXES ASSIMILEES NOTICE POUR REMPLIR LA DÉCLARATION N 3517-S CA12/CA12 E
N 3517-S NOT-CA12/CA12E N 51306 01 DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE ET TAXES ASSIMILEES NOTICE POUR REMPLIR LA DÉCLARATION N 3517-S CA12/CA12 E Ce document est à conserver
Plus en détailA - TAUX DEBITEURS APPLICABLE AUX SECTEURS DONT LES TAUX D'INTERET SONT LIBRES TAUX EN % L'AN CATEGORIES DE CREDITS TAUX MINI MAX
A - TAUX DEBITEURS APPLICABLE AUX SECTEURS DONT LES TAUX D'INTERET SONT LIBRES CODE TAUX EN % L'AN CATEGORIES DE CREDITS TAUX MINI MAX T1 T11 FINANCEMENT A COURT TERME ESCOMPTE D'EFFETS DE TRANSACTION
Plus en détailTMS EYEFREIGHT B.V. 7 e ÉDITION. Eyefreight. Pour vos appels d offre. SupplyChainMagazine.fr 19, rue Saint-Georges - 94700 Maisons-Alfort
Pour vos appels d offre Juillet-Août 2014 TMS 7 e ÉDITION EYEFREIGHT B.V. Eyefreight SupplyChainMagazine.fr 19, rue Saint-Georges - 94700 Maisons-Alfort 1. NOM de l'éditeur Eyefreight B.V. 2. Appartenance
Plus en détailMatinée sur «Banques et cadre d investissement en Tunisie» Maison du Barreau, Paris 24 Janvier 2014
Pa ge 1 Matinée sur «Banques et cadre d investissement en Tunisie» Maison du Barreau, Paris 24 Janvier 2014 PRÉSENTATION DU SECTEUR BANCAIRE TUNISIEN Chiheb Mahjoub Antoine Day (FSI 2010/2012) Page 1 Kurt
Plus en détailRoom XXVI Palais des Nations Geneva, Switzerland. 7 9 December 2011. Sécurisation des mouvements des marchandises Du Corridor Djibouto-Ethiopien
UNCTAD Multi-year Expert Meeting on Transport and Trade Facilitation Room XXVI Palais des Nations Geneva, Switzerland 7 9 December 2011 Sécurisation des mouvements des marchandises Du Corridor Djibouto-Ethiopien
Plus en détailRESPONSABLE D UNE UNITE DE TRANSPORT ET LOGISTIQUE (Enseignement week-end) (ACMS23)
RESPONSABLE D UNE UNITE DE TRANSPORT ET LOGISTIQUE (Enseignement week-end) (ACMS23) PUBLIC & PREREQUIS Personnes désirant acquérir, maintenir ou approfondir leurs connaissances sur le fonctionnement d
Plus en détailCrédit Du Maroc S.A. NOTE D INFORMATION
Crédit Du Maroc S.A. NOTE D INFORMATION AUGMENTATION DE CAPITAL PAR CONVERSION OPTIONNELLE DES DIVIDENDES DE L EXERCICE 2014 EN ACTIONS NOUVELLES CREDIT DU MAROC Nombre Maximum d Actions à Emettre : 405
Plus en détailLE COMMERCE EXTERIEUR EN LORRAINE
LE COMMERCE EXTERIEUR EN LORRAINE 10 ème région exportatrice 3 ème rang national pour son solde commercial export positif Environ 3000 entreprises exportatrices Marchés principaux: Allemagne, Espagne,
Plus en détailOPTI-ONE. SAP Business One Fonctionnalités par types de licences
OPTI-ONE SAP Business One Fonctionnalités par types de licences Voici un tableau comparatif des fonctions accessibles selon le type de licence SAP Business One, conçu pour vous permettre de définir avec
Plus en détailLoyers Indexés au CA
Gestion Locative La gestion complète et interactive de toutes vos données et des parties impliquées Référentiel unique et détaillé du patrimoine fiscal, technique et comptable. Lettres de révision, réévaluation
Plus en détailGUIDE DES PRINCIPAUX PRODUITS, SERVICES ET TARIFS
Professionnels Entrepreneurs GUIDE DES PRINCIPAUX PRODUITS, SERVICES ET TARIFS janvier 2014 Professionnels Entrepreneurs Sommaire Vous êtes artisan, commerçant, agriculteur, profes sionnel libéral, dirigeant
Plus en détail