PLAN COMPTABLE COMPTES DE BILAN

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1 PLAN COMPTABLE CLASSE 1 COMPTES DE CAPITAUX COMPTES DE BILAN CAPITAL RESERVES RESERVES LEGALES RESERVES INDISPONIBLES RESERVES STATUTAIRES OU CONTRACTUELLES AUTRES RESERVES PRELEVEMENTS HDJ ASSOCIE COMPTE HDJ INDIVIDUEL PRELEVEMENTS HDJ APPORTS HDJ REPORT A NOUVEAU REPORT A NOUVEAU BENEFICE DE L EXERCICE PERTE DE L EXERCICE PROVISION POUR RISQUES ET CHARGES PROVISION POUR CHARGES (Plusieurs exercices) AUTRES PROVISIONS POUR CHARGES EMPRUNTS BANQUES DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS AUTRES EMPRUNTS CREANCES DU CEDANT SUR CLIENTS INTERETS SUR EMPRUNTS DETTES/PARTICIPATIONS

2 CLASSE 2 COMPTES D IMMOBILISATION FRAIS D ETABLISSEMENT BREVETS LICENCES LOGICIELS DROIT AU BAIL DROIT DE PRESENTATION AUTRES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES TERRAINS AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS CONSTRUCTIONS CONSTRUCTIONS SUR SOL D AUTRUI INSTALLATIONS GENERALES, AGENCEMENTS, DIVERS MATERIEL DE TRANSPORT MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE MOBILIER AVANCES ET ACOMPTES/IMMOBILISATIONS INCORPORELLES AVANCES ET ACOMPTES/COMMANDES IMMOB.CORPORELLES ENTREPRISES LIEES PARTS ET CREANCES PARTICIPATIONS CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS AUTRES FORMES DE PARTICIPATION CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS CREANCES RATTACHEES A DES SOCIETES EN PARTICIPATION TITRES IMMOBILISES DROIT DE PROPRIETE TITRES IMMOBILISES DROIT DE CREANCE PRETS CAISSE DE PRETS DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS VERSES AUTRES CREANCES IMMOBILISEES AMORTISSEMENTS FRAIS D ETABLISSEMENT AMORTISSEMENTS BREVETS LICENCES LOGICIELS AMORTISSEMENTS AUTRES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES AMORTISSEMENTS AGENCEMENTS AMENAGEMENTS DE TERRAINS AMORTISSEMENTS CONSTRUCTIONS AMORTISSEMENTS CONSTRUCTIONS SUR SOL D AUTRUI AMORTISSEMENTS INSTALLATIONS GENERALES AMORTISSEMENTS MATERIELS DE TRANSPORT AMORTISSEMENTS MATERIELS DE BUREAU ET INFORMATIQUE AMORTISSEMENTS MOBILIERS PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOB INCORPORELLES PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOB CORPORELLES PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES AUTRES IMMOB FINANCIERES CLASSE 3 COMPTES DE STOCKS ET EN-COURS FOURNITURES CONSOMMABLES PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES STOCKS

3 CLASSE 4 COMPTES DE TIERS FOURNISSEURS DE L OFFICE FOURNISSEURS LIES AUX COMPTS CLIENTS FOURNISSEURS D IMMOBILISATIONS FOURNISSEURS FACTURES NON PARVENUES FOURNISSEURS DEBITEURS CLIENTS PRESTATIONS DE SERVICE FACTUREES CLIENTS CREANCES DOUTEUSES OU LITIGIEUSES CLIENTS PRODUITS NON ENCORE FACTURES FONDS DETENUS POUR LE COMPTE DES CLIENTS CLIENTS OUVERTURE INFORMATIQUE CLIENTS EN ATTENTE D IMPUTATION CLIENTS VIREMENTS INTER-DOSSIERS PERSONNEL REMUNERATIONS DUES PERSONNEL AVANCES ET ACOMPTES PERSONNEL OPPOSITION PERSONNEL CHARGES A PAYER ET PRODUITS A RECEVOIR SECURITE SOCIALE - URSSAF ALLOCATIONS FAMILIALES URSSAF ETI ASSURANCE MAMALDIE DES PROFESSIONS LIBERALES CAISSE DE RETRAITE CAVOM AUTRES ORGANISMES SOCIAUX ET DE RETRAITE DES HDJ MUTUELLES CAISSES DE RETRAITE ASSEDIC AUTRES ORGANISMES SOCIAUX PERSONNEL ORGANISMES SOCIAUX CHARGES A PAYER, PRODUIT A RECEVOIR ETAT IMPOTS SUR LES BENEFICES TVA ET TAXE FORFAITAIRE A PAYER TVA SUR IMMOBILISATIONS TVA DEDUCTIBLE SUR AUTRES BIENS ET SERVICES PAYES TVA DEDUCTIBLE SUR SERVICES COMPTABILISEE CREDIT DE TVA A REPORTER TVA COLLECTEE ENCAISSEE TVA COLLECTEE FACTUREE TVA COLLECTEE FACTUREE SUR AUTRES PRODUITS HT TAXES SUR LE CHIFFRE D AFFAIRES SUR FACTURES NON PARVENUES TAXES SUR LE CHIFFRE D AFFAIRE SUR FACTURES A ETABLIR TAXE FORFAITAIRE SUR LES ACTES ENCAISSEE TAXE FORFAITAIRE SUR LES ACTES FACTUREE TAXE PROFESSIONNELLE TAXES FONCIERES AUTRES IMPOTS LOCAUX TAXE SUR LES VEHICULES DES SOCIETES

4 TAXE D APPRENTISSAGE PARTICIPATION DES EMPLOYEURS A LA FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE COTISATION POUR DEFAUT D INVESTISSEMENT OBLIGATOIRE DANS LA CONSTRUCTION CHARGES FISCALES SUR CONGES A PAYER PRELEVEMENTS DES HDJ ASSOCIES TAXE PROFESSIONNELLE DES HDJ ASSOCIES CHARGES SOCIALES DES HDJ ASSOCIES CSG DEDUCTIBLE DES HDJ ASSOCIES FRAIS DIVERS DES HDJ ASSOCIES ASSOCIES OPERATION SUR LE CAPITAL ASSOCIES DIVIDENDES A PAYER DEBOURS AUTRES COMPTES DEBITEURS OU CREDITEURS DIVERS CHARGES A PAYER DIVERS PRODUITS A RECEVOIR COMPTES D ATTENTE SAUF CLIENTS CHARGES A REPARTIR SUR PLUSIEURS EXERCICES CHARGES CONSTATEES D AVANCE PRODUITS CONSTATES D AVANCE CHARGES ABONNEES PRODUITS ABONNES PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE CLIENTS PRODUITS FACTURES PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE DEBITEURS DIVERS CLASSE 5 COMPTES FINANCIERS AUTRES VALEURS MOBILIERES INTERETS COURUS SUR AUTRES VALEURS ASSIMILEES BANQUE GESTION BANQUE POSTALE INTERETS COURUS A RECEVOIR CAISSE COMPTE AFFECTE COMPTE CLIENTS COMPTE DE PLACEMENT VIREMENTS INTERNES VIREMENTS INTERNES BANQUE ETABLISSEMENT DEPOSITAIRE AUTORISE PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES FINANCIERS

5 CLASSE 6 COMPTES DE CHARGES COMPTES DE RESULTAT ACHATS DE MATERIEL, EQUIPEMENTS ET TRAVAUX EAU GAZ ELECTRICITE CARBURANT AUTO CARBURANT MOTO FOURNITURES D ENTRETIEN QUINCAILLERIE PETITS MATERIELS ET MOBILIERS FOURNITURES ADMINISTRATIVES ET DE BUREAU FOURNITURES DE PHOTOGRAPHIE, VIDEO FRAIS DE TRAITEMENT INFORMATIQUE FRAIS DE DATYLOGRAPHIE REDEVANCE DE CREDIT BAIL MATERIEL REDEVANCE DE CREDIT BAIL VEHICULES CREDIT BAIL IMMOBILIER LOCATIONS IMMOBILIERES COMPTE D ABONNEMENT LOCATION VEHICULE LOCATION MATERIEL LOCATION MOBILIER CHARGES LOCATAIVES ET DE COPROPRIETE ENTRETIEN ET REPARATIONS SUR BIENS IMMOBILIERS ENTRETIEN ET REPARATION MOBILIER ET MATERIEL ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTO ENTRETIEN ET REPARATIONS MOTO MAINTENANCE ASSURANCE PROFESSIONNELLE ASSURANCE VEHICULES ASSURANCE MOTOS PROFESSIONNELLE COMPLEMENTAIRE AUTRES ASSURANCES ETUDES ET RECHERCHES DOCUMENTATION GENERALE FRAIS DE COLLOQUES SEZMINAIRES CONFERENCES PERSONNEL INTERIMAIRE PERSONNEL DETACHE OU PRETE A L ENTREPRISE HONORAIRES FRAIS D ACTES ET DE CONTENTIEUX DIVERS ANNONCES ET INSERTIONS CADEAUX 0 LA CLIENTELE DIVERS POURBOIRES, DONS TRANSPORTS ADMINISTRATIFS

6 TRANSPORTS DIVERS INDEMNITES KILOMETRIQUES AUTO INDEMNITES KILOMETRIQUES MOTO VOYAGES DEPLACEMENTS FRAIS DE DEMENAGEMENT MISSIONS RECEPTIONS AFFRANCHISSEMENTS TELECOMMUNICATIONS SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES COTISATIONS SCT COTISATIONS COFRER COTISATIONS CHAMBRES COTISATION CHAMBRE EPARTEMENTALE COTISATION CHAMBRE REGIONALE COTISATIONS PROFESSIONNELLES VOLONTAIRES FRAIS DE RECRUTEMENT DE PERSONNEL TAXE SUR LES SALAIRES TAXE D APPRENTISSAGE PARTICIPATION DES EMPLOYEURS A LA FORMATION CONTINUE COTISATION POUR DEFAUT D INVESTISSEMENT OBLIGATOIRE DANS LA CONSTRUCTION CHARGES FISCALES SUR CONGES ACQUIS AU PERSONNEL VERSEMENT DE TRANSPORT ALLOCATION LOGEMENT PARTICIPATION DES EMPLOYEURS A LA FORMATION CONTINUE PARTICIPATION DES EMPLOYEURS A L EFFORT DE CONSTRUCTION VERSEMENTS LIBERATOIRES OUVRANT DROIT A L EXONERATION DE LA TAXE D APPRENTISSAGE TAXE PROFESSIONNELLE TAXE FONCIERE AUTRES IMPOTS LOCAUX TAXE SUR LES VEHICULES SOCIETE TAXE SUR LES BUREAUX COMPTE D ABONNEMENT TAXES SUR LE CHIFFRES D AFFAIRE NON RECUPERABLES DROITS D ENREGISTREMENT ET DE TIMBRE PROPRES A L OFFICE CONTRIBUTION SOCIALE DE SOLIDARITE A LA CHARGE DES SOCIETES TAXES DIVERSES CSG DEDUCTIBLE SALAIRES, APPOINTEMENTS CONGES PAYES PRIMES ET GRATIFICATIONS INDEMNITES ET AVANTAGES DIVERS AVANTAGES EN NATURE

7 REMUNERATIONS DES HUISSIERS DE JUSTICE ASSOCIES COTISATIONS A L URSSAF COTISATIONS AUX MUTUELLES COTISATIONS AUX CAISSES DE RETRAITES COTISATIONS AUX ASSEDIC CHARGES SOCIALES SUR CONGES ACQUIS AU PERSONNEL COTISATIONS AUX AUTRES ORGANISMES SOCIAUX COTISATIONS D ALLOCATIONS FAMILIALES URSSAF ETI COTISATIONS D ASSURANCE MALADIE COTISATIONS DE RETRAIRE CAVOM CHARGES SOCIALES PERSONNELLES FACULTATIVES MEDECINE DU TRAVAIL, PHARMACIE TITRES RESTAURANT AUTRES CHARGES REDEVANCES POUR LOGICIELS, DROITS ET VALEURS SIMILAIRES PERTES SUR CREANCES IRRECOUVRABLES QUOTES-PARTS DE RESULTAT SUR OPERATIONS FAITES EN COMMUN CHARGES DIVERSES DE GESTION COURANTE INTERETS DES EMPRUNTS ACQUISITION DE L OFFICE INTERETS DES EMPRUNTS ACQUISITIONS IMMOBILISATIONS INTERETS DES COMPTES COURANTS ET DES DEPOTS CREDITEURS INTERETS BANCAIRES INTERETS DES AUTRES DETTES AUTRES CHARGES FINANCIERES ARRONDIS DE TRANFERTS EURO PENALITES, AMENDES FISCALES ET PENALES CHARGES EXCEPTIONNELLES DONS LIBERALITES AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPERATIONS DE GESTION VALEURS COMPTABLES DES ELEMENTS D ACTIF CEDES AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS DES CHARGES D EXPLOITATION A REPARTIR DOTATIONS AUX PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES D EXPLOITATIONS AUTRES DOTATIONS PARTICIPATION DES SALARIES AUX RESULTATS DE L ENTREPRISE IMPOTS SUR LES BENEFICES SUPPLEMENT D IMPOT SUR LES SOCIETES LIE AUX DISTRIBUTIONS IMPOSITION FORFAITAIRE ANNUELLE DES SOCIETES CREDIT D IMPOT FORMATION

8 CLASSE 7 COMPTES DE PRODUITS FRAIS D ACTES DROIT PROPORTIONNEL A LA CHARGE DU DEBITEUR DROIT PROPORTIONNEL A LA CHARGE DU CREANCIER FRAIS DE GESTION DES DOSSIERS HONORAIRES CONVENTIONNELS AUTRES PRODUITS HT DEBOURS RECUPERES SUR ANTERIEURS DEBOURS PAYES IRRECUPERABLES HONORAIRES RETROCEDES QUOTES-PARTS DE RESULTAT SUR OPERATIONS FAITES EN COMMUN PRODUITS DIVERS DE GESTION COURANTE VERSEMENT DU SCT AUTRES GAINS DIVERS PRODUITS FINANCIERS DE PARTICIPATIONS PRODUITS FINANCIERS DES AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES INTERETS DES COMPTES BANCAIRES REVENUS DES VALEURS MOBILIERES DE PLACEMENT PRODUITS NETS SUR CESSIONS DE VALEURS MOBILIERES DE PLACEMENT AUTRES PRODUITS FINANCIERS ARRONDIS DE TRANSFERTS EURO PRODUITS EXCEPTIONNELES SUR OPERATIONS DE GESTION PRODUITS DES CESSIONS D ELEMENTS D ACTIF AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS REPRISES SUR AMMORTISSEMENTS ET PROVISIONS TRANFERTS DE CHARGES CLASSE 8 COMPTES SPECIAUX

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