À PROPOS DES AUTEURS Me Geneviève Cotnam Pr Patrice Deslauriers

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1 À PROPOS DES AUTEURS M e Geneviève Cotnam est associée du cabinet Stein Monast S.e.n.c.r.l., et se spécialise en responsabilité civile, en responsabilité des institutions financières, en responsabilité professionnelle et en assurances de dommages et de personnes. Dans le cadre de sa pratique, elle est appelée à conseiller ses clients dans ces divers domaines, et à les représenter devant les tribunaux lorsque aucune autre solution ne peut être envisagée. M e Cotnam agit également en défense dans des dossiers de recours collectifs. Parallèlement à sa pratique en droit des assurances, M e Cotnam œuvre en droit administratif et a eu l occasion de conseiller et de représenter des organismes liés à l industrie de l assurance dans des recours en nullité que ce soit devant la Cour supérieure ou la Cour d appel. M e Cotnam enseigne la preuve civile à l École du Barreau et est chargée de cours à l Université Laval. Elle a également rédigé plusieurs textes et prononcé de nombreuses conférences en matière de responsabilité civile ou de droit des assurances. Elle siège sur divers comités du Barreau dont le Comité de révision des plaintes, le Comité de la Cour d appel et le Comité des services aux membres du Barreau de Québec. Elle est également membre du conseil d administration des «avocats gestionnaires de risques» (RMC- AGR), une association nationale de cabinets d avocats indépendants spécialisée en assurance. P r Patrice Deslauriers est détenteur de diplômes de premier et de deuxième cycles de l Université de Montréal et d un diplôme d études approfondies (D.E.A.) de droit privé de l Université Panthéon-Sorbonne (Paris I). Admis au Barreau en 1987, il est professeur titulaire à la Faculté de droit de l Université de Montréal où il y enseigne depuis Il a aussi occupé la fonction de vice-doyen au développement académique. Depuis 2003, il est rédacteur adjoint de la Revue du Barreau Canadien. À l Université de Montréal, il dispense notamment les enseignements suivants : la responsabilité civile, la théorie des obligations, la responsabilité des professionnels et le droit des assurances. Il a également été professeur invité aux Universités

2 xii Commentaires sur le droit des assurances Paris XII (St-Maur), Paris II (Panthéon-Assas), Paris I (Panthéon-Sorbonne) et est chargé de cours à l École du Barreau du Québec. P r Deslauriers a participé en tant que conférencier à plusieurs colloques tant au Québec qu à l étranger. Il est co-auteur, avec l Honorable Jean-Louis Baudouin, de la 7 e édition du livre «La responsabilité civile» publiée en 2007 aux Éditions Yvon Blais, qui comporte maintenant deux volumes, un portant sur les «Principes généraux», l autre sur la «Responsabilité professionnelle». Il participe également à la rédaction du chapitre «Damages and Causal Link in Quebec Extra-contractual civil Liability», qui sera intégré dans l ouvrage d Aline Grenon et Louise Bélanger Hardy (dir.), Canadian Bijuralism : Studies in Comparative Law. Il a de plus rédigé plusieurs articles en responsabilité civile et en assurance et collabore chaque année à la mise à jour du livre «Responsabilité» dans la Collection de droit de l École du Barreau (vol. n o 4). M e Geneviève Faribault est membre du Barreau du Québec depuis Elle travaille depuis 1977 pour la Compagnie d assurance Standard Life. En 1990, elle a obtenu un Baccalauréat en sciences comptables. Elle a publié plusieurs articles dans des revues spécialisées (la Revue du Barreau, la Revue de planification fiscale et successorale, la Revue Assurance). Elle donne fréquemment des conférences devant divers organismes et associations. Elle a enseigné à l École du Barreau du Québec ainsi qu à l Université du Québec à Montréal. Depuis janvier 2001, elle est la rédactrice du recueil L assu rance de personnes au Québec publié par CCH. M e Jean-François Germain est avocat associé junior au sein du cabinet Gasco Goodhue de Montréal. Diplômé de la faculté de droit de l Université de Sherbrooke en 1995, il fut admis au Barreau du Québec l année suivante. M e Germain concentre sa pratique dans divers domaines reliés au droit des assurances, plus particulièrement en responsabilité civile et professionnelle et autres litiges de construction. Il est impliqué dans divers comités relatifs à la profession et agit à l occasion à titre de conférencier sur les matières qui l occupent. M e Gilbert A. Hourani est un associé du groupe du droit des assurances du cabinet Robinson Sheppard Shapiro. Ses principaux champs de pratique incluent le droit des assurances, le litige civil, la responsabilité du fabricant et la responsabilité professionnelle. Il a également acquis une expérience parti culière dans les causes de fraudes et d incendies criminels. Il agit fréquem ment à titre de formateur auprès des différentes conférences spécialisées en droit des assurances et auprès de la Formation Permanente du Barreau du Québec.

3 À propos des auteurs xiii P r Didier Lluelles, du Barreau de Montréal, est professeur titulaire à la Faculté de droit de l Université de Montréal, où il enseigne depuis janvier Ses champs d enseignement et de recherche couvrent essentiellement le droit des assurances et le droit des obligations. Il enseigne également à l École du Barreau depuis 1995 dans le secteur Civil II. Il a été professeur invité aux Facultés de droit de Paris (1999), Poitiers (1989), Québec (Université Laval) (2001), UQÀM (1994), Ottawa (Section de droit civil) ( ), Sherbrooke (1986). P r Lluelles est l auteur, aux Éditions Thémis, entre autres, du Précis des assurances terrestres et, avec M e Christianne Dubreuil, du manuel Droit des assurances : arrêts commentés et textes normatifs, ouvrages dont la dernière édition date de Il est aussi l auteur, avec M e Benoît Moore, du traité intitulé Droit des obligations, ouvrage de plus de pages paru en septembre P r Lluelles a aussi écrit bon nombre d articles de revues. P r Didier Lluelles est présentement directeur de la Revue juridique Thémis et vient de terminer un mandat de quatre ans à la présidence de la Section de droit privé de la Faculté de droit de l Université de Montréal. Il est le correspondant canadien du Centre d arbitrage en réassurance et assurance (Céfaréa de Paris), et siège sur le Comité de direction scientifique du Centre de recherches en droit privé et comparé de l Université McGill, ainsi que sur le Comité scientifique de la Chaire Jean-Louis Baudouin en droit civil. P r Lluelles est membre de la Société royale du Canada, depuis 2004, et a reçu, en 1999, la Médaille du rayonnement culturel, «au titre des lettres françaises», décernée à Paris par la Renaissance française, association placée sous le haut patronage du président de la République. M e André Mignault est membre du Barreau du Québec depuis Il est associé du cabinet Tremblay, Bois, Mignault, Lemay. Il pratique le droit des assurances et représente des assureurs en responsabilité civile, profes sionnelle et de produits. Il est également médiateur accrédité par le Barreau et arbitre conventionnel. Il a été choisi par ses pairs en 2006 et 2007 pour faire partie du groupe «Best Lawyers in Canada». Il est également Gouverneur à vie de la Fondation du Barreau du Québec où il a siégé durant quelques années. Enfin, il représente le Barreau canadien à titre de membre du Comité consultatif du ministre de la Justice et procureur général du Canada sur les nominations à la magistrature fédérale pour l est du Québec. M e Sonia Paradis est diplômée en droit de l Université Laval (LL.B., 1988) et membre du Barreau du Québec depuis M e Paradis est associée du cabinet Donati Maisonneuve depuis 2007 après l avoir été dans un grand cabinet. Elle œuvre en litige et plus particulièrement en assurances, responsabilité professionnelle et responsabilité des institutions financières. Au fil des années, elle est devenue une plaideuse expérimentée et représente régulièrement des clients devant les tribunaux de droit commun du Québec.

4 xiv Commentaires sur le droit des assurances Son expérience en responsabilité professionnelle l amène aussi à défendre des clients devant des instances administratives dans le cadre de recours en déontologie. Ainsi, elle représente tant des assureurs devant la Cour supérieure et la Cour d appel que des particuliers appelés à se défendre devant un tribunal administratif. M e Paradis agit souvent à titre de conférencière invitée en plus de donner des formations en matière de prévention des sinistres en responsabilité professionnelle. Elle est membre de l Association du Barreau canadien ainsi que de plusieurs associations reliées au domaine de l assurance ainsi qu au domaine juridique. Elle a siégé sur différents conseils d administration dont notamment à titre de trésorière de l Association du Jeune Barreau de Montréal en Pour les exercices 2004 et 2005, M e Paradis a été nommée présidente de la section «Assurance et litiges civils» de l Association du Barreau canadien, division Québec. Elle est responsable pour le cabinet auprès du Risk Management Counsel of Canada. M e Emmanuelle Poupart est associée chez McCarthy Tétrault dans le groupe litige. Elle œuvre dans le domaine de la responsabilité professionnelle, de la responsabilité des administrateurs et dirigeants, de l assurance et du litige général. Dans le domaine de l assurance, elle représente uniquement les assurés. Elle conseille diverses compagnies relativement à leur portefeuille d assurances et les représente dans le cadre de réclamations d assurances ou de litige sur la couverture d assurances que ce soit par rapport à l obligation d assumer leur défense ou d indemniser. Elle est membre du comité exécutif de la section assurances de l Association du Barreau canadien et est membre du comité organisateur du chapitre canadien de PLUS (Professional Liability Underwriting Society). M e Pierre Visockis est membre du Barreau du Québec depuis Il pratique au sein du cabinet Fraticelli Provost. Il a acquis une solide expérience en responsabilité civile et professionnelle. Il conseille à la fois assureurs, entre preneurs, entreprises de cautionnement et professionnels de plusieurs secteurs, et ce, à toutes les étapes d un projet de construction. Qui plus est, il a su développer une expertise en responsabilité des planificateurs financiers et dans le domaine de l assurance responsabilité en général (civile et professionnelle). Enfin, il plaide sur une base régulière devant les tribunaux civils et d arbitrage.

5 Contribution des auteurs M e Geneviève Cotnam est l auteure du chapitre VI de la Partie II intitulé : «De l exécution du contrat d assurance en assurance de personnes (art C.c.Q.)». P r Patrice Deslauriers est l auteur du chapitre III de la Partie I intitulé : «Des déclarations du preneur en assurance terrestre (art C.c.Q.)». M e Geneviève Faribault est l auteure du chapitre VII de la partie II intitulé : «De la désignation des bénéficiaires et des titulaires subrogés (art C.c.Q.)». M e Jean-François Germain est l auteur du chapitre VIII de la partie II intitulé : «De la cession et de l hypothèque d un droit résultant d un contrat d assurance (art C.c.Q.)», des sections 6, 7 et 8 du chapitre I de la partie III intitulé : «Des dispositions communes à l assurance de biens et de responsabilité (art C.c.Q.)», ainsi que des sections 1, 2 et 3 du chapitre II de la partie III intitulé : «Des assurances de biens (art C.c.Q.)». M e Gilbert A. Hourani est l auteur de la Partie IV intitulé : «De l assurance automobile et des conflits d interprétation de l avenant F.A.Q. 5a de la police d assurance automobile du Québec : une question de droit ou d argent?». P r Sébastien Lanctôt et M e Paul A. Melançon sont les auteurs de l introduction, du chapitre I de la Partie I intitulé : «De la nature du contrat et des diverses espèces d assurance (art C.c.Q.)» et du chapitre II de la Partie I intitulé : «De la formation et du contenu du contrat (art C.c.Q.)». Ils sont aussi les auteurs de la section 3 «De l aggravation de risque (art C.c.Q.)» du chapitre I de la Partie III.

6 xvi Commentaires sur le droit des assurances P r Didier Lluelles est l auteur du chapitre IV de la Partie I intitulé : «Des engagements formels (art C.c.Q.)». M e André Mignault est l auteur des sections 4 et 5 du chapitre II de la Partie III intitulé : «Des assurances de biens (art C.c.Q.)». M e Sonia Paradis est l auteure du chapitre I de la Partie II intitulé : «Du contenu de la police d assurance (art C.c.Q.)», du chapitre II de la Partie II intitulé : «De l intérêt d assurance (art C.c.Q.)», du chapitre III de la Partie II intitulé : «De la déclaration de l âge et du risque (art C.c.Q.)», du chapitre IV de la Partie II intitulé : «De la prise d effet de l assurance (art C.c.Q.)», ainsi que du chapitre V de la Partie II intitulé : «Des primes, des avances et de la remise en vigueur de l assurance (art C.c.Q.)». M e Emmanuelle Poupart est l auteure du chapitre III de la Partie III intitulé : «Des assurances de responsabilité (art C.c.Q.)». M e Pierre Visockis est l auteur des sections 1, 2, 4 et 5 du chapitre I de la Partie III intitulé : «Des dispositions communes à l assurance de biens et de responsabilité (art C.c.Q.)».