Gérer. Epargner. Prévoir
|
|
- Valentine Barbeau
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 TARIF DES PRESTATIONS Valable à partir du Gérer Epargner Prévoir Monnaies étrangères bancaires et cartes de crédit Commande et émission de chèque Opérations au comptant Encaissement pour chèques et effets Affaires crédit
2 GÉRER junior salaire jeunesse formation plus Monnaie Pour enfant et jeune de 6 à 14 ans Pour salarié de 15 à 22 ans Pour étudiant de 18 à 29 ans au-delà de au-delà de au-delà de jusqu'à 11 ans: représentant légal dès 12 ans: par mois 100'000.- par année, préavis de 100'000.- par année, préavis de - annuel - mensuel - annuel Carte Maestro (gratuite) Carte Maestro (gratuite) Carte Maestro (gratuite)
3 GÉRER salaire salaire plus Compte privé Monnaie Pour salarié de 23 à 59 ans Pour salarié et rentier dès 60 ans Pour clientèle privée et indépendant au-delà de au-delà de % du montant brut des intérêts 50'000.- par mois, préavis de 50'000.- par mois, préavis de 100'000.- par mois, préavis de par semestre - mensuel - mensuel - semestriel -.50 par bénéficiaire 5.- par bénéficiaire 5.- par bénéficiaire 5.- par bénéficiaire 10.- (gratuit avec e-banking) Carte Maestro Carte Maestro Carte Maestro
4 GÉRER Compte courant Compte club Monnaie Pour clientèle commerciale Pour organisation sans but lucratif 35 % du montant brut des intérêts 35 % du montant brut des intérêts Illimité Illimité par trimestre - trimestriel - trimestriel -.50 par bénéficiaire 5.- par bénéficiaire 10.- (gratuit avec e-banking) Carte Maestro Carte Maestro
5 Monnaie ÉPARGNER jeunesse Pour enfant et jeune épargnant jusqu'à 22 ans au-delà de '000.- par année, préavis de bonus 18 Pour parrainmarraine épargnant pour leur filleul(e) au-delà de '000.- par année, préavis de 6 mois en cas de montant supérieur - annuel - annuel (retraits dès 18 ans)
6 Monnaie ÉPARGNER et épargne senior Pour épargnant de 23 à 59 ans (1) Pour épargnant dès 60 ans (2) au-delà de '000.- par année, préavis de 3 mois pour les montants supérieurs (1) (2) bonus Pour épargnant au-delà de '000.- par année, préavis de 6 mois en cas de montant supérieur - annuel - annuel 1.- par bénéficiaire 5.- par bénéficiaire 10.- (gratuit avec e-banking) 1.- par bénéficiaire 5.- par bénéficiaire 10.- (gratuit avec e-banking) (sans retrait)
7 Monnaie PRÉVOIR 3 Pour personne soumise à l AVS, avec activité lucrative Aucun libre passage Pour personne dont les avoirs de caisse de pension ont été libérés Aucun Selon dispositions légales Selon dispositions légales - annuel - annuel Consultation Consultation
8 MONNAIES ÉTRANGÈRES Compte privé Compte courant Monnaie EUR EURUSD EURUSDGBPAUDCADJPYetc... au-delà de au-delà de % du montant brut des intérêts EUR 50'000.- par année, préavis de EURUSD 100'000.- par mois, préavis de Illimité par semestre 8.- par trimestre - annuel semestriel - trimestriel 5.- par bénéficiaire 5.- par bénéficiaire 5.- par bénéficiaire 10.- (gratuit avec e-banking) 10.- (gratuit avec e-banking) 10.- (gratuit avec e-banking) de crédit EUR USD de crédit EUR USD
9 CARTES SESAM ET MAESTRO CARTE SESAM BCF Cotisation e Remplacement carte 10.- (1) Remplacement NIP 10.- (1) Blocage 20.- Retrait aux bancomats BCF (1) e si la dernière émission de la carte date de plus de 3 ans CARTE MAESTRO BCF Cotisation annuelle 30.- (2) Remplacement carte 30.- Remplacement NIP 10.- Blocage 50.- Paiement - en Suisse - à l étranger (y.c. FL) 1.50 par opération (2) Retrait aux bancomats - en Suisse - à l étranger (y.c. FL) 5.- par opération (2) (2) e pour les comptes épargne junior, épargne salaire jeunesse et épargne formation plus TRAFIC DES PAIEMENTS ÉTRANGER SEPA* Autres pays monnaies e-banking 5.- (y compris ordre permanent) Ordre permanent (sans e-banking) - Nouveau, modification, annulation Autre ordre S'ajoutent les frais des banques intermédiaires ou ceux réclamés par nos correspondants, ainsi que ceux qui sont prélevés par la banque du bénéficiaire. * Single Euro Payments Area. Standards: - en EUR vers un pays de l'ue ou de l'eee - indication de l'iban du bénéficiaire - indication du BIC de la banque bénéficiaire - ordre "frais partagés" (SHA) SUPPLÉMENT - pour paiements OUR "tous les frais à charge du donneur d'ordre" (4) pour paiements urgents 15.- CARTES DE CRÉDIT BCF VISA BCF ET ARGENT MASTERCARD BCF Carte principale par année (3) Carte supplémentaire 25.- par année (3) Carte de remplacement 20.- Blocage VISA BCF ET MASTERCARD BCF Carte principale Carte supplémentaire Carte de remplacement Blocage OR (3) 1ère année 12 prix Autres frais: se référer à la brochure " BCF" par année 50.- par année TRAFIC DES PAIEMENTS SUISSEETRANGER RÉCEPTION D'ORDRE PAR TÉL. OU FAX par ordre CONFIRMATION DE PAIEMENT PAR FAX par confirmation (4) Forfait pour autant que les frais réclamés par nos correspondants ne dépassent pas Au-delà, la différence sera récupérée.
10 DIVERS FRAIS DE RAPPEL - 1 er rappel sans frais - 2 ème rappel ème rappel 50.- FRAIS DE REMBOURSEMENT - Épargne garantie de loyer Épargne libre passage 30.- FRAIS DE RECHERCHE - Adresse: annuaires publics 10.- logiciels spécifiques Auprès de La Poste pour les BVR 10.-demande - Autres recherches 120.-heure - Copies 1.-copie CONFIRMATION DE RELATION D'AFFAIRES à (+TVA) selon volumecomplexité COMPTE DE CONSIGNATION - Commission de création de capital (nouvelle société): 1 du montant versé, min , max. 2' Commission sur autre opération (par ex. augmentation de capital) : Commission de libération de capital : si la société est sans relation BCF après la libération CLIENT DOMICILIÉ À L'ÉTRANGER Si avoirs < par année Si avoirs _> gratuit RELEVÉ DE COMPTE SUPPLÉMENTAIRE ( pour le compte épargne salaire, compte épargne salaire jeunesse et compte épargne salaire plus) AVOIRS SANS CONTACTEN DESHERENCE par an TAUX D INTÉRÊT - Intérêt débiteur sur compte sans limite de crédit: 10% - Intérêt créancier: voir liste disponible dans les succursales BCF ou sur le site SOCIÉTÉ DE DOMICILE - Ouverture: Gestion: par an COMMISSION DE NON-RÉSILIATION - comptes avec préavis de 3 mois: 0.2% du montant dépassant la limite de retrait autorisée - comptes avec préavis de > 3 mois: 0.4% du montant dépassant la limite de retrait autorisée
11 COMMANDE ET ÉMISSION DE CHÈQUE COMMANDE DE CHÈQUE CORRESPONDANCE par chèque min. 50 pièces CHÈQUE BANCAIRE - Émission Annulation 30.- ENCAISSEMENT POUR CHÈQUES ET EFFETS REMISE DE CHÈQUES FRAIS VALEUR (jour ouvrable) Crédit sauf bonne fin - Chèque payable en Suisse jours - Chèque payable à l étranger jours Chèque sur la BCF 10.- compensée Crédit après rentrée 50.- meilleure (frais de tiers récupérés) convenance CONDITIONS GÉNÉRALES 1) Les conditions de ce tarif sont susceptibles de modifications. Elles sont applicables par chèque ou effet, si aucune autre disposition n'est prévue. 2) Les prix fixés en franc suisse dans ce tarif sont également valables pour la contre-valeur dans une monnaie étrangère. 3) Les frais de correspondants ne sont pas inclus dans ce tarif d'encaissement. Ils sont ajoutés ou déduits dans la mesure où ils ne sont pas payés par le tiré. 4) En cas de livraison sans valeur d'effets de change, etc, les taxes prélevées seront les mêmes que si l'encaissement avait eu lieu. 5) La BCF n'assume aucune responsabilité pour: - la présentation en temps utile et la levée à bonne date du protêt des effets à «trop courte échéance» ou des effets dont l'adresse du tiré est insuffisante - les différences de cours sur les chèqueseffets en monnaie étrangère - la validité et les conséquences d'effet prorogé 6) A première réquisition de la banque, les cédants ont l'obligation de lui procurer un duplicata de tout chèqueeffet égaré ou devenu inutilisable ou de requérir le blocage immédiat du chèqueeffet et de pourvoir à l'émission d'un chèqueeffet de remplacement. 7) Sont en outre applicables: - les conditions générales de la BCF - les directives techniques concernant les applications interbancaires du trafic des paiements - en matière internationale, les règles uniformes relatives aux encaissements, éditées par la Chambre de Commerce internationale. Chèque de voyage gratuit 5 jours EFFETS DE CHANGE Crédit après rentrée (frais de tiers récupérés) meilleure convenance AUTRES FRAIS SUISSE ET ÉTRANGER Prorogation 50.- Demande d acceptation ou d aval 50.- Chèque effet retourné impayé ou demande en retour 50.- Copie d un chèque 10.- Commission d administration pour effet de change sur stock obligatoire OPÉRATIONS AU COMPTANT PRÉLÈVEMENT ET VERSEMENT CLIENT AUTRE BANQUE frais du trafic des paiements TRI DE LA MONNAIE (TIRELIRE EXCEPTÉE) - Client BCF: gratuit - Non client: 2%, min TRÉSOR DE NUIT - Client BCF: dès par an - Non client: dès par an PRÉLÈVEMENTVERSEMENT EN MONNAIE ÉTRANGÈRE VIA UN COMPTE EN MONNAIE ÉTRANGÈRE - jusqu'à 50'000.- : agio 1%, min supérieurs à 50'000.- : agio 0.50%
12 AFFAIRES CRÉDIT OCTROI D'UN CRÉDIT, RELÈVEMENT ET REPRISE DE DETTE Clientèle privée en matière de prêts hypothécaires et de crédit de construction sur objets immobiliers d habitation individuelle 1 du capital ou de la limite min max Clientèle commerciale et autres opérations de crédit 1,5 du capital ou de la limite min ou contre-valeur Facturation possible de suppléments selon la complexité de la transaction de crédit. Pour les plafonds de crédit exploitables sous diverses formes, notamment les limites-cadre de crédit, les frais sont calculés sur la limite maximale du plafond autorisé. Les éventuelles dérogations aux tarifs en matière de crédits se conviennent par écrit. MODIFICATION DES CONDITIONS DE TAUX ETOU D AMORTISSEMENT, TRANSFORMATION DE PRODUITS par intervention et par contrat-cadre de crédit CONSOLIDATION PARTIELLE OU TOTALE DE CRÉDIT DE CONSTRUCTION par intervention et par contrat-cadre de crédit AUTRES INTERVENTIONS DEMANDÉES PAR LE CLIENT par intervention et par contrat-cadre de crédit REMBOURSEMENT DE CRÉDIT 1 du montant résilié min ou contre-valeur En cas de taux fixe ou de non-respect du délai de résiliation: facturation d un dédit POSTPOSITON En faveur de titres BCF En faveur de titres de tiers sans frais par affaire TRAITEMENT DE TITRE HYPOTHÉCAIRE 15.- par titre Les frais des registres fonciers seront facturés et majorés de nos frais. SIÈGE CENTRAL FRIBOURG 1701 Fribourg Bd de Pérolles 1 FRIBOURG VILLE Bourg Hôpital cantonal Rue de Romont Schoenberg SUCCURSALES 1616 Attalens 1754 Avry-Centre 1636 Broc 1630 Bulle 1637 Charmey 1618 Châtel-St-Denis 3210 Chiètres 1741 Cottens 1784 Courtepin 1611 Le Crêt 1564 Domdidier 1731 Ependes 1470 Estavayer-le-Lac 1726 Farvagny 3175 Flamatt 3186 Guin 3280 Morat 1716 Planfayon 1746 Prez-vers-Noréaz 1680 Romont 1712 Tavel 1687 Vuisternens-devant-Romont SUCCURSALE EN LIGNE GARANTIE DE L'ETAT BCF janvier 2017_Conception et réalisation RMG Design
GESTION DE FORTUNE. Tarification de nos prestations financières Valable à partir du 01.01.2015
GESTION DE FORTUNE Tarification de nos prestations financières Valable à partir du 01.01.2015 SOMMAIRE PAGE Achats et ventes de titres 3 Achats et ventes de titres par e-banking 4 Opération Futures et
Plus en détailTarifs des prestations et des moyens de paiement. en vigueur à partir du 1 er juillet 2015
Tarifs des prestations et des moyens de paiement en vigueur à partir du 1 er juillet 2015 Les conseillers de la Banque du Léman sont à votre entière disposition pour vous apporter toutes les précisions
Plus en détailCARTES DE CREDIT CARTES DE CREDITS BCVS CARTES PREPAID CARTES EN MONNAIES BUSINESS CARD
Tarif des frais GESTION DES COMPTES Compte courant 1 de gestion CHF 0.40 par opération de bouclement CHF 10. de port Selon tarif appliqué par la Poste Compte privé / gestion / cash management / senior
Plus en détailComptes et conditions. Simplifier l argent au quotidien. www.bcn.ch
Comptes et conditions Simplifier l argent au quotidien www.bcn.ch inclus dans Les comptes jeunesse 0-25 ans Les comptes de transactions et d épargne Jeunesse offrent des conditions préférentielles pour
Plus en détailPrestations et moyens de paiement
Prestations et moyens de paiement Tarifs et conditions en vigueur dès le 01.01.2015 Prestations et moyens de paiement index Informations et conditions 3 Comptes privés 4 Comptes d épargne 5 Comptes de
Plus en détailTarifs des prestations et des moyens de paiement. en vigueur à partir du 1 er mai 2014
Tarifs des prestations et des moyens de paiement en vigueur à partir du 1 er mai 2014 Offres groupées Point Point Jeunes 5 Point Etudiants 6 Point Basic 7 Point Frontalis 8 Point Plus 9 Point Top 10 Les
Plus en détailAperçu des prix SOMMAIRE. Valables à partir du 1 er janvier 2015. Sous réserve de modifications
Aperçu des prix Valables à partir du 1 er janvier 01 Sous réserve de modifications Les dispositions contractuelles régissant les relations d affaires avec la Banque Cantonale Bernoise SA sont en vigueur.
Plus en détailAperçu des prix SOMMAIRE. Valable à partir du 1 er septembre 2015. Sous réserve de modifications
Aperçu des prix Valable à partir du 1 er septembre 01 Sous réserve de modifications Les dispositions contractuelles régissant les relations d affaires avec la Banque Cantonale Bernoise SA sont en vigueur.
Plus en détailComptes BCV Entreprises : conditions et tarifs
clientèle ENTREPRISES Comptes BCV Entreprises : conditions et tarifs Valables dès le 1 er janvier 2014 Proche de vous Des solutions à vos besoins En tant que partenaire financier de référence des entreprises
Plus en détailINDEX BANQUE AU QUOTIDIEN CRÉDITS. PLACEMENTS Dépôts 17 Titres 18 GLOSSAIRE 19
0 TARIFICATION 0 0 INDEX Crédit Agricole Financements (Suisse) S.A. s engage à vous simplifi er la vie au quotidien en vous présentant une tarifi cation transparente et des informations claires sur nos
Plus en détailPrix et frais: clair, transparent
Prix et frais: clair, transparent Janvier 2015 Konditionen Conditions Trafic des paiements Type de paiements Ordre de paiement rapide CHF Indigène Ordre de paiement format libre 10.- LSV Ordre permanent
Plus en détailTABLE DES MATIèRES. Notre banque 4. Crédits 7. Gestion de patrimoine 9. Comptes courants 12. Comptes épargne 14. Comptes prévoyance 16
PRESTATIONS TABLE DES MATIèRES Notre banque 4 Crédits 7 Gestion de patrimoine 9 Comptes courants 12 Comptes épargne 14 Comptes prévoyance 16 Autres comptes 17 Une histoire de vie en un clin d œil 18 Numéros
Plus en détailApprentissage d'employé(e) de commerce dans le secteur bancaire
Apprentissage d'employé(e) de commerce dans le secteur bancaire SOMMAIRE Introduction 3 Apprentissage d'employé(e) de commerce dans le secteur bancaire 3 Conditions d'admission 3 Déroulement de l'apprentissage
Plus en détailTARIFS & PRESTATIONS (SUISSE) SA
TARIFS & PRESTATIONS (SUISSE) SA (SUISSE) SA À VOUS SIMPLIFIER LA VIE AU QUOTIDIEN EN VOUS PRÉSENTANT UNE TARIFICATION TRANSPARENTE ET DES INFORMATIONS CLAIRES SUR NOS OFFRES. DÉCOUVREZ L'ENSEMBLE DE NOS
Plus en détailTarifs des prestations et des moyens de paiement. en vigueur à partir du 1 er mars 2015
s des prestations et des moyens de paiement en vigueur à partir du 1 er mars 2015 Point Jeunes 5 Point Etudiants 6 Point Léman 7 Point Frontalis 8 Point Plus 9 Point Top 10 Les offres groupées «Point»
Plus en détailAperçu des prestations Valable à partir du 1 er mars 2015
Aperçu des prestations Valable à partir du 1 er mars 2015 SOMMAIRE PRESTATIONS DE COMPTE 3 9 PAIEMENTS 3 5 ÉPARGNE 6/7 PLACEMENTS 8 PRÉVOYANCE 9 CARTES ET ARGENT LIQUIDE 10/11 TRAFIC DES PAIEMENTS 12 CHÈQUES
Plus en détailEntreprises. Compte courant Aperçu des tarifs et des conditions pour les entreprises
Entreprises Compte courant Aperçu des tarifs et des conditions pour les entreprises er août 205 Paquet Business Easy Simple et adapté aux besoins de votre petite entreprise, notre paquet bancaire complet
Plus en détailCOFFRES-FORTS 158,15 240 EUR 237,23 320 EUR. Coût additionnel pour coffre à code 15 EUR
Tenue de compte, coffres, attestations et recherches FORFAIT ANNUEL TENUE DE COMPTE 1 COFFRES-FORTS Avec accès e-banking sécurisé 2 25 EUR Volume (dm 3 ) loyer annuel HT + TVA 17% Avec envoi hebdomadaire
Plus en détailInformations sur nos tarifs et conditions
Informations sur nos tarifs et conditions Vous trouverez dans cette brochure les tarifs s appliquant aux produits et services fournis par la Banque J.Van Breda & C. En toute transparence. Lorsque la TVA
Plus en détailINTRODUCTION 3 1. TAUX D INTÉRÊT POUR LES COMPTES DE PASSIF DES CLIENTS 4 2. PRÊTS, CRÉDITS, DÉPASSEMENTS ET DÉCOUVERTS 4
Tarifs en vigueur INTRODUCTION 3 TARIFS 1. TAUX D INTÉRÊT POUR LES COMPTES DE PASSIF DES CLIENTS 4 1.1 PAR TYPE 1.2 REMBOURSEMENT ANTICIPÉ DE DÉPÔTS À TERME FIXE 2. PRÊTS, CRÉDITS, DÉPASSEMENTS ET DÉCOUVERTS
Plus en détailGESTION DE VOS COMPTES Opérations courantes
Ce dépliant n'indique que les frais des opérations bancaires courantes et ne constitue pas un tableau exhaustif de tous nos frais et conditions. Les tarifs indiqués peuvent être modifiés à tout moment
Plus en détailA - TAUX DEBITEURS APPLICABLE AUX SECTEURS DONT LES TAUX D'INTERET SONT LIBRES TAUX EN % L'AN CATEGORIES DE CREDITS TAUX MINI MAX
A - TAUX DEBITEURS APPLICABLE AUX SECTEURS DONT LES TAUX D'INTERET SONT LIBRES CODE TAUX EN % L'AN CATEGORIES DE CREDITS TAUX MINI MAX T1 T11 FINANCEMENT A COURT TERME ESCOMPTE D'EFFETS DE TRANSACTION
Plus en détailLES ORDRES PERMANENTS
Si vous avez des paiements identiques tous les mois (montant et destinataire), il est possible de créer des ordres permanents pour vous simplifier la vie. Pour ceci: Cliquez sur le bouton «ordre de paiement»
Plus en détailEntreprises. Extrait des Conditions Générales de Banque. Tarifs nets en vigueur au 1 er mai 2014 BANQUE ET ASSURANCES
Entreprises Extrait des Conditions Générales de Banque Tarifs nets en vigueur au 1 er mai 2014 BANQUE ET ASSURANCES Le FONCTIONNEMENT DU COMPTE FRAIS DE TENUE DE COMPTE - Commission de tenue de compte
Plus en détail4 Formulaires de virement standard disponibles auprès de nos guichets ou en appelant votre conseiller.
I. Compte à vue FRAIS DE TENUE DE COMPTE TAUX CREDITEURS (taux annuels) / (CHF: taux négatifs) Ouverture/fermeture de compte Forfait annuel incluant l'ouverture de comptes additionnels dans toutes les
Plus en détailTarifs. des opérations bancaires les plus fréquentes pour les personnes physiques en vigueur au 1/12/2014
Tarifs des opérations bancaires les plus fréquentes pour les personnes physiques en vigueur au 1/12/2014 Arrêté royal du 23 mars 1995 relatif à l'indication du prix des services financiers homogènes. Cette
Plus en détailPrix des prestations. Valable depuis le 1 er juillet 2015
Prix des prestations Valable depuis le 1 er juillet 2015 Des conditions attrayantes ont toujours été un point fort de la Banque Migros. Chez nous, vous bénéficiez de taux d intérêt avantageux et de frais
Plus en détailComptes et cartes Détail des conditions
Comptes et cartes Détail des conditions Etat au 1.4.2015 Sommaire Remarques générales 3 Offres de paquets: Bonviva 4 Offres de paquets: Viva 5 Gamme des comptes privés 6 Gamme des comptes d épargne 6 Trafic
Plus en détailPaquets bancaires et produits individuels
a b Paquets bancaires et produits individuels Prestations et prix pour la clientèle privée, valable à partir du 15 juin 2015 Page UBS Generation 2 UBS Campus 3 UBS Young Professional 4 UBS Individual 5
Plus en détailConditions de Banque Avril 2010
I : Taux d'intérêt A. Taux débiteurs applicables aux secteurs dont les taux d intérêt sont libres I- Financement à court terme Catégories de crédit Taux en % L'An Min Max T.1 Escompte d'effets de transaction
Plus en détailComparatif des cartes de credit
Comparatif des cartes de credit Aperçu des frais et des prestations des cartes RBA-MasterCard Argent/ Visa Classic RBA-World MasterCard Or/ Visa Or Cotisation annuelle Carte de remplacement (dans les 2
Plus en détailT 2.2. Autres TMM+1,25 TMM + 5. T 2 -Escompte d effets de transaction à 180 jours maximum T 2.1. Avalisés par une Banque..
BAREME DES CONDITIONS DE BANQUE Banque Internationale Arabe de Tunisie Mars 2008 TAUX D INTERET A- TAUX DEBITEURS APPLICABLES AUX SECTEURS DONT LES TAUX D INTERET SONT LIBRES CATEGORIES DE CREDITS TAUX
Plus en détailBAREME GENERAL DES CONDITIONS APPLICABLES A LA CLIENTELE
BAREME GENERAL DES CONDITIONS APPLICABLES A LA CLIENTELE A PARTIR DU 1ER JUIN 2008 (Document non limitatif et modifiable) 2 I - OUVERTURE DE COMPTE Compte épargne Marina : 100.000 FCFA Dantokpa, Jéricho,
Plus en détailCONDITIONS TARIFAIRES
2872855391694728728553911694728539475394728539169472891169%4728%53947539947%285394728539%1%694728728553911%694728539 4753985391647%285391694728728553911694728539472853916947287285539169472%8728553911694728539475394728%5391694728911694
Plus en détailPrincipaux tarifs bancaires au 1 er juillet 2015
Principaux tarifs bancaires au 1 er juillet 2015 COMPTES COURANTS Comptes courants classiques Frais de gestion de compte : Commission d arrêté de compte : EUR 2,50 / trimestre Frais d envoi : - extrait
Plus en détailCONDITIONS DE BANQUE APPLICABLES A LA CLIENTELE 01/09/2013
CONDITIONS DE BANQUE APPLICABLES A LA CLIENTELE 01/09/2013 Les présentes conditions s'appliquent aux opérations avec la clientèle de manière générale, sans toutefois être exhaustives. Les tarifs sont exprimés
Plus en détailLes packs de prestations bancaires VP Bank SA, en vigueur à partir du 1 er octobre 2015
Les packs de prestations bancaires VP Bank SA, en vigueur à partir du 1 er octobre 2015 Les packs de prestations bancaires de la VP Bank Votre patrimoine mérite ce qu il y a de meilleur : un partenaire
Plus en détailALGERIA CONDITIONS DE BANQUE. Applicables à compter du 04 Janvier 2015
ALGERIA CONDITIONS DE BANQUE Applicables à compter du 04 Janvier 2015 1. Gestion de compte Date valeur Intérêts Commissions et Frais 1.1. Ouverture & Clôture de comptes DZD et Devises 1.2. Frais de tenue
Plus en détailConditions Générales. Entreprises. (en vigueur au 1 er mai 2015)
Conditions Générales Entreprises (en vigueur au 1 er mai 2015) Sommaire Paragraphe Page 1. Définitions...2 2. Conditions...2 3. Gestion du compte courant...4 4. Paiements domestiques & SEPA...6 5. Paiements
Plus en détailOPERATIONS SUR COMPTE
1/9 KBC BANK Succursale Française Chèques émis : Opérations OPERATIONS SUR COMPTE * Paiement de chèque gratuit J-2 calendaires * Délivrance chèque de banque ou certifié 15,50 J-2 calendaires * Rejet impayé
Plus en détailOPERATIONS AVEC L'ETRANGER
Montants Hors taxes OPERATIONS AVEC L'ETRANGER I- Commission de Change (tarif dégressif) - jusqu'à 100 MXOF 3 /oo (minimum XOF 5000) - au delà 100 MXOF 2,5 /oo II- Pourcentage à appliquer sur le cours
Plus en détailGUIDE DES PRINCIPAUX PRODUITS, SERVICES ET TARIFS
Professionnels Entrepreneurs GUIDE DES PRINCIPAUX PRODUITS, SERVICES ET TARIFS janvier 2014 Professionnels Entrepreneurs Sommaire Vous êtes artisan, commerçant, agriculteur, profes sionnel libéral, dirigeant
Plus en détailFoire aux questions (FAQ)
Règlement (CE) n 924/2009 concernant les paiements transfrontaliers dans la Communauté (Règlement concernant l égalité des frais pour les paiements nationaux et transfrontaliers) Foire aux questions (FAQ)
Plus en détailProfessionnels TARIFS. au 1 er janvier 2015. CONDITIONS APPLIQUéES
Professionnels TARIFS au 1 er janvier 2015 CONDITIONS APPLIQUéES aux opérations bancaires Conditions appliquées à la clientèle de Professionnels* Tarifs en vigueur au 01/01/2015 Voici les principales conditions
Plus en détailConditions de Banque JANVIER 2012
Conditions de Banque I : Taux d'intérêt A. Taux débiteurs applicables aux secteurs dont les taux d intérêt sont libres I- Financement à court terme Catégories de crédit Taux en % L'An Min Max T.1 Escompte
Plus en détailParticuliers I. FONCTIONNEMENT DE COMPTE CONDITIONS GENERALES APPLICABLES AU 01/01/2011. ARRETES MENSUELS des comptes
Particuliers CONDITIONS GENERALES APPLICABLES AU 01/01/2011 I. FONCTIONNEMENT DE COMPTE ARRETES MENSUELS des comptes INTERETS DEBITEURS Découvert Les agios sont décomptés au taux de base bancaire de la
Plus en détailCONDITIONS DE BANQUE SEPTEMBRE 2011. I : Taux d'intérêt A. Taux débiteurs applicables aux secteurs dont les taux d intérêt sont libres
CONDITIONS DE BANQUE SEPTEMBRE 2011 BIAT I : Taux d'intérêt A. Taux débiteurs applicables aux secteurs dont les taux d intérêt sont libres I Financement à court terme Catégories de crédit Taux en % L'An
Plus en détailGESTION BANCAIRE AU QUOTIDIEN. Allons à l essentiel
GESTION BANCAIRE AU QUOTIDIEN Allons à l essentiel Votre conseiller avec vous, jour après jour Le Conseil global pour mieux vous conseiller Votre parcours de vie est unique. Tant sur le plan professionnel
Plus en détailLes tarifs. bnpparibas-personalinvestors.lu. A new way to invest. Expatriés Applicable à partir du 01.07.2011 (Les tarifs affichés sont TTC)
Les tarifs Expatriés Applicable à partir du 01.07.2011 (Les tarifs affichés sont TTC) A new way to invest bnpparibas-personalinvestors.lu Ce document est destiné à informer sur les tarifs des opérations
Plus en détailCONDITIONS GENERALES APPLICABLES AUX PRINCIPALES OPERATIONS DE BGFIBank CONGO
CONDITIONS GENERALES APPLICABLES AUX PRINCIPALES OPERATIONS DE BGFIBank CONGO Ce document présente les principaux tarifs standards de nos produits et services. Il annule et remplace le document d Avril
Plus en détailOrdonnance relative à la loi fédérale sur la Banque nationale suisse
Ordonnance relative à la loi fédérale sur la Banque nationale suisse (Ordonnance de la Banque nationale, OBN) Modification du 7 mai 2014 La Banque nationale suisse arrête: I L ordonnance du 18 mars 2004
Plus en détailCONDITIONS GENERALES APPLICABLES AUX PRINCIPALES OPERATIONS DE BGFIBank CONGO
CONDITIONS GENERALES APPLICABLES AUX PRINCIPALES OPERATIONS DE BGFIBank CONGO Ce document présente les principaux tarifs standards de nos produits et services applicables en l absence d un accord particulier
Plus en détailBarème tarifaire applicable à partir du 1 er janvier 2014
Extrait * du Barème tarifaire applicable à partir du 1 er janvier 2014 Les prix sont nets de taxes sauf mention spécifique HT pour les services soumis à la TVA de plein droit. Professionnels *Portant sur
Plus en détailTARIFS. au 1 er janvier 2015. CONDITIONS APPLIQUéES
Entreprises TARIFS au 1 er janvier 2015 CONDITIONS APPLIQUéES aux opérations bancaires Conditions appliquées à la clientèle Entreprises Tarifs en vigueur au 01/01/2015 Voici les principales conditions
Plus en détailConditions et tarifs
BANQUE ET ASSURANCES Conditions et tarifs Convention de compte de dépôt 1 er janvier 2013 3 > 4 > 5 > 7 > 8 > 9 > 11> Extrait standard des tarifs ouverture, fonctionnement et suivi de votre compte Ouverture,
Plus en détailparticuliers de nos produits et services Extrait des conditions générales de banque appliquées à compter du 10/06/2005 et modifiables à tout moment
J U I L L E T 2 0 0 5 Guide des prix de nos produits et services particuliers Opérations courantes Des incidents sur votre compte Vos crédits à la consommation Votre financement immobilier Les opérations
Plus en détailCondtions de Banques 2012 BANQUE ISLAMIQUE DU NIGER CONDITIONS D'OUVERTURE ET DE CLOTURE DE COMPTES
Condtions de Banques 2012 BANQUE ISLAMIQUE DU NIGER CONDITIONS D'OUVERTURE ET DE CLOTURE DE COMPTES Montant en FCFA Ouverture de comptes Compte chèque (particuliers) 25 000 Compte chèque salariés domicliation
Plus en détailConditions de Banque JUIN 2015
Conditions de Banque JUIN 2015 I : Taux d'intérêt A. Taux débiteurs applicables aux secteurs dont les taux d intérêt sont libres I- Financement à court terme Catégories de crédit Taux en % L'An Min Max
Plus en détailClientèle privée Aperçu des comptes
Clientèle privée Aperçu des comptes Basler Kantonalbank Case postale 4002 Bâle Téléphone 061 266 33 33 Fax 061 266 25 96 www.bkb.ch 600 9614 8.15 Valable à partir du 1 er août 2015 Sous réserve de modifications.
Plus en détailPIECES COMPTABLES ET DOCUMENTS DE PAIEMENT
PIECES COMPTABLES ET DOCUMENTS DE PAIEMENT 1. Les pièces comptables A. La facture Définition : Etat détaillé des biens et services vendus que le fournisseur remet ou envoie à l acheteur. C est un document
Plus en détailMON COMPTE AU QUOTIDIEN
MON COMPTE AU QUOTIDIEN EXTRAIT DES CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AUX PARTICULIERS CONVENTION JANVIER 2011 UNE RELATION FONDÉE SUR LA CLARTÉ EST LE GAGE DE VOTRE CONFIANCE ET DE VOTRE FIDÉLITÉ. Pour
Plus en détailComptabilité Générale II
Université IBN ZOHR Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales Agadir Economie et Gestion Semestre 2 Sections G H I Comptabilité Générale II Mohamed LAABOUBI Année universitaire 2014-2015
Plus en détailOffre de comptes et d opérations de paiement VP Bank SA, en vigueur à partir du 1 er mai 2015
Offre de comptes et d opérations de paiement VP Bank SA, en vigueur à partir du 1 er mai 2015 La VP Bank SA est une banque domiciliée au Liechtenstein et est soumise à la Finanzmarktaufsicht (FMA) Liechtenstein,
Plus en détailTarifs aux personnes physiques et assimilés
Tarifs aux personnes physiques et assimilés Tarif PP : 5615 (C : 6514) - 2005/2006 - Editeur responsable : Jean-François Buslain, Grand-Place 5, 1000 Bruxelles. RUBRIQUES I. COMPTES A VUE II. COMPTES D'EPARGNE
Plus en détailBien utiliser le virement
FÉVRIER 2013 N 27 PAIEMENT LES MINI-GUIDES BANCAIRES www.lesclesdelabanque.com Le site pédagogique sur la banque et l argent Bien utiliser le virement Ce mini-guide vous est offert par : SOMMAIRE Le virement,
Plus en détailTarif. A partir du 01/07/2015. Pour les comptes à usage professionnel
Tarif A partir du 01/07/2015 Pour les comptes à usage professionnel I. Comptes de dépôts à vue I.I. Compte de dépôts à vue PRO (Indépendants à usage professionnel) I.I.a. Conditions PRO Excellence (**)
Plus en détailENTREPRISES, PROFESSIONNELS ET ASSOCIATIONS
BARÈME ENTREPRISES, PROFESSIONNELS ET ASSOCIATIONS CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AU 1 ER SEPTEMBRE 2013 (EN F.CFP - TSS 5 % INCLUSE) V2 1 OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE > Ouverture,
Plus en détailGUIDE DE TARIFICATION. Tarifs en vigueur au 2 janvier 2014
GUIDE DE TARIFICATION Tarifs en vigueur au 2 janvier 2014 monabanq. est l un des leaders français de la banque en ligne depuis 15 ans. Elle a été la première banque 100% en ligne à proposer une gamme bancaire
Plus en détailTarifs et taux valables pour la clientèle < 30 ans en vigueur au 03-04-2013
Tarifs et taux valables pour la clientèle < 30 ans en vigueur au 03-04-2013 Les clients de mois de 25 ans ont à titre standard le compte Blue qui est entièrement. Sont notamment compris dans ce compte
Plus en détailGUIDE PRATIQUE ÉTOILE pei 2 ÉTOILE percoi 2
GUIDE PRATIQUE ÉTOILE pei 2 ÉTOILE percoi 2 SOMMAIRE Composez votre dispositif sur mesure 4 Étoile PEI 2 - Étoile PERCOI 2 Principales caractéristiques 5 Conseils d optimisation pour le dirigeant et les
Plus en détailLes conditions tarifaires
Particuliers : Les conditions tarifaires 1 er juillet 2012 La BPE vous informe Conditions tarifaires applicables au 1 er juillet 2012 pour les particuliers Fidèle à sa démarche d information et de transparence,
Plus en détailTarif. A partir du 01/07/2015. Pour les comptes à usage privé
Tarif A partir du 01/07/2015 Pour les comptes à usage privé I. Comptes de dépôts à vue I.I Excellence (**) 1 Redevance de gestion (*) 2 Package 3 (2,48 + tva) (*5) Nombre illimité d opérations nationales
Plus en détailsommaire EXTRAIT STANDARD DES TARIFS 3 OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE
sommaire EXTRAIT STANDARD DES TARIFS 3 OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE Ouverture, transformation, clôture 4 Relevés de compte 4 Tenue de compte 4 Services en agence 4-5 BANQUE À DISTANCE
Plus en détailTABLE DES MATIERES. POUR ACCEDER A MES COMPTES...p.2. SYNTHESE DE VOS COMPTES... p.3. CONSOLIDATION...p.4. MESSAGES..p.5. ENCOURS CARTES...p.
1 GUIDE UTILISATEUR BANQUE EN LIGNE TABLE DES MATIERES POUR ACCEDER A MES COMPTES.....p.2 SYNTHESE DE VOS COMPTES....... p.3 CONSOLIDATION......p.4 MESSAGES..p.5 ENCOURS CARTES.......p.6 VIREMENTS XPF
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE BANQUE
Tarification applicable aux nouveaux contrats de crédit et aux comptes épargne Conditions applicables au 1 août 2015 Informations Produits Taux GE Money Bank Seuils de l'usure au 3ème trimestre 2015 REGROUPEMENT
Plus en détailProfessionnels Extrait des Conditions Générales de Banque
Professionnels Extrait des Conditions Générales de Banque Tarifs nets en vigueur au 1 er mai 2014 LA BANQUE AU QUOTIDIEN OFFRES GROUPÉES DE SERVICES Offres de services groupés qui peuvent être achetés
Plus en détailConditions et tarifs des principales prestations financières applicables aux particuliers
Conditions et tarifs des principales prestations financières applicables aux particuliers 1 er juillet 2013 Extrait standard des tarifs Les tarifs ci-dessous sont hors offre groupée de services (package)
Plus en détailBGL BNP Paribas vous accompagne à chaque étape de votre projet d installation au Luxembourg
Bienvenue! BGL BNP Paribas vous accompagne à chaque étape de votre projet d installation au Luxembourg Vous venez d arriver au Luxembourg et vous envisagez d y installer votre résidence principale? Une
Plus en détailLA BANQUE FIDUCIAL A VOS CÔTÉS
LA BANQUE FIDUCIAL A VOS CÔTÉS Entrepreneurs : TPE, Artisans, Commerçants, Agriculteurs et Professions Libérales, depuis 40 ans les équipes de FIDUCIAL sont à vos côtés. Nous connaissons bien vos activités
Plus en détailPostFinance: une base solide pour votre activité
PostFinance: une base solide pour votre activité Nos solutions pour les clients commerciaux Transactions en devises Swap, à terme, spot Trafic des paiements international depuis l étranger SEPA Standard
Plus en détailapplicables aux particuliers Tarifs en euros TTC en vigueur en Guyane au 01 janvier 2013 ÉDITION SEPTEMBRE 2012 Guyane
Principales conditions tarifaires applicables aux particuliers Tarifs en euros TTC en vigueur en Guyane au 01 janvier 2013 ÉDITION SEPTEMBRE 2012 Guyane www.ca-martinique-guyane.fr m.ca-martinique.fr sur
Plus en détailLISTE DES TARIFS BPOST BANQUE Applicable aux personnes physiques pour usage privé (pour les consommateurs)
LISTE DES TARIFS BPOST BANQUE Applicable aux personnes physiques pour usage privé (pour les consommateurs) 1. Frais de tenue de compte I. COMPTE A VUE En vigueur au 27/05/2015 ouverture fermeture redevance
Plus en détailConvention de prévoyance
(à usage interne, laisser en blanc s.v.p.) N de compte prévoyance Original pour la Fondation Convention de prévoyance Conformément à l art. 82 LPP, le/la titulaire convient avec la Fondation de prévoyance
Plus en détailProposition d assurance
Proposition d assurance Assurance solde restant dû Assurance temporaire décès à capital constant En cas de question, prière de contacter le service Mortgage Linked Life Insurance: Bd. E. Jacqmain 53, B-1000
Plus en détailCONDITIONS DE BANQUE BACM I - DEPOT INITIAL A L'OUVERTURE DE COMPTE
CONDITIONS DE BANQUE BACM I - DEPOT INITIAL A L'OUVERTURE DE COMPTE - Comptes chèques Particuliers/personnes physiques 50.000 ( particulmiers salariés = Franco) Particuliers/Etudiants 10.000 - Comptes
Plus en détailGérer. Simplifiez-vous la vie avec des moyens de paiement adaptés à vos besoins. je connais mon banquier je connais mon banquier
Moyens je connais mon banquier je de connais paiement mon banquier Simplifiez-vous la vie avec des moyens de paiement adaptés à vos besoins Gérer Vous désirez effectuer vos achats sans argent liquide,
Plus en détailPrix des produits et services à la Clientèle Entreprise
Prix des produits et services à la Clientèle Entreprise au 1 er janvier 2015 Généralités Sommaire Ce document présente les prix de nos principaux produits et services applicables à partir du 1 er janvier
Plus en détailTarifs 2014. en toute transparence. entreprises, Collectivités publiques & international
Tarifs 2014 en toute transparence entreprises, Collectivités publiques & international entreprises Extrait des Conditions générales de banque applicables aux Entreprises, Collectivités publiques et à l
Plus en détailPayer sans chéquier : c est possible!
Payer sans chéquier : c est possible! C NUM é. 5.03. p e e a e e, a Wa e au Payer sans chéquier : c est possible! Suite à un rejet de chèque sans provision ou parce que votre compte bancaire est à découvert,
Plus en détailEIP L engagement individuel de pension pour le dirigeant d entreprise indépendant Fiche technique
EIP L engagement individuel de pension pour le dirigeant d entreprise indépendant Fiche technique Nom du produit Description Engagement de Pension - EIP Un engagement individuel de pension d une société
Plus en détailEntreprises Conditions générales de banque. Tarifs applicables au 01.03.2014
14 Entreprises Conditions générales de banque Tarifs applicables au 01.03.2014 Extrait des conditions générales de banque : seuls les frais du Crédit Agricole Franche-Comté vous sont débités, le bénéficiaire
Plus en détailCrédit hypothécaire. Vous avez décidé d acheter ou de construire? Beobank vous offre des solutions hypothécaires simples et solides.
Crédit hypothécaire Prospectus n 4 d application à partir du 27/02/2015 Vous avez décidé d acheter ou de construire? Beobank vous offre des solutions hypothécaires simples et solides. Votre but Vous avez
Plus en détailPaquet Business Easy Le paquet de prestations bancaires réservé aux entrepreneurs
Paquet Business Easy Le paquet de prestations bancaires réservé aux entrepreneurs La banque en toute simplicité Pour que vous puissiez vous consacrer entièrement à vos tâches principales. Notre paquet
Plus en détailJanvier. Extrait des conditions tarifaires applicables aux
Mes COMPTEs AU QUOTIDIEN CONVENTION Janvier 2015 Extrait des conditions tarifaires applicables aux ENTREPRISES / ARTISANS / COMMERÇANTS / PROFESSIONS LIBéRALES / AGRICULTEURS / ASSOCIATIONS Une relation
Plus en détailCONVENTION DE COMPTE DE DEPOT EN DEVISES
La convention de compte de dépôt en devise, ci-après dénommée la «Convention», se compose des présentes Conditions Générales, des Conditions Particulières et des Conditions tarifaires applicables à la
Plus en détailDEMANDE D ADHESION AU CONTRAT AVOCAPI
Société Anonyme d assurance sur la vie et de capitalisation au capital de 22 204 256 E entièrement libéré. Entreprise régie par le code des assurances - 430 435 669 RCS Nanterre Siège social : 50, avenue
Plus en détailFrais de gestion s appliquant aux comptes commerciaux / Déclaration de renseignements
Frais de gestion s appliquant aux comptes commerciaux / Déclaration de renseignements Comptes Ensemble lié au compte HSBC AvantageAffaires MD2 Ce compte-chèques, offert en dollars canadiens ou en dollars
Plus en détailTarifs et Conditions extrait des prix et services (ttc) au 01/01/2013
Tarifs et Conditions extrait des prix et services (ttc) au 01/01/2013 Sommaire Extrait standard des tarifs...3 Ouverture, fonctionnement et suivi de votre compte...4 Relevés de votre compte...4 Services
Plus en détailProfessionnels. Conditions générales de Banque
Conditions générales de Banque Professionnels Le présent document indique les principales commissions généralement appliquées à notre clientèle à compter du 11/01/2010. Celles-ci ne sont pas limitatives
Plus en détailMON COMPTE AU QUOTIDIEN EXTRAIT DES CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AUX PARTICULIERS CONVENTION
MON COMPTE AU QUOTIDIEN EXTRAIT DES CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AUX PARTICULIERS CONVENTION Juillet 2013 LA VOLONTÉ DU CRÉDIT MUTUEL : AMÉLIORER SANS CESSE L INFORMATION TRANSMISE. et nous vous en
Plus en détail