CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES ET REGLEMENT DE LA CONSULTATION

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES ET REGLEMENT DE LA CONSULTATION"

Transcription

1 GROUPEMENT DE COMMANDES PAPIER DE CHALON-SUR-SAÔNE Etablissement coordonnateur : Lycée Nicéphore Niepce 141 avenue Boucicaut - B.P Chalon-sur-Saône CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES ET REGLEMENT DE LA CONSULTATION Marché papeterie année 2016 (organisé en application de l article 8 du Code des Marchés Publics) Le présent cahier comporte 6 pages numérotées de 1 à 6 1

2 ARTICLE 1 : DISPOSITIONS GENERALES 1.1 Objet de la consultation Le marché a pour objet la fourniture de papier blanc, couleurs vives et couleurs pastels 80 grammes (formats A3 et A4) aux adhérents du groupement de commandes dont la liste et l état des besoins sont joints en annexe. Les quantités indiquées sont susceptibles de varier de plus ou moins 15 %. La procédure utilisée est la procédure adaptée selon l article 28 du code des marchés publics (CMP) 1.2 Forme du marché Le marché est un marché à bon de commande selon l article 77 du CMP. 1.3 Notification, prise d effet et durée du marché Le marché est notifié au titulaire par l établissement coordonnateur : lycée Nicéphore Niepce. Il est conclu pour une durée d un an, du 1 er janvier 2016 au 31 décembre 2016 ARTICLE 2 : PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE Le marché est constitué par les documents ci-dessous par ordre de priorité décroissante : l offre du candidat inscrite dans son Acte d Engagement ; le présent cahier des clauses particulières et Règlement de la consultation et ses annexes 1 et 2 dont l exemplaire conservé dans les archives du coordonnateur fait seul foi ; le CCAG fournitures courantes et services ARTICLE 3 : ETABLISSEMENT DES OFFRES ET DETERMINATION DES PRIX 3.1 Etablissement des offres L offre de base devra être formulée sur la fourniture d un papier de qualité standard. Le candidat n est pas autorisé à modifier la gamme de papier retenue au marché (même produit, même marque) durant toute la période de garanties des prix (6 mois). Au-delà de cette période, tout ajustement de prix (cf article 10) ou de produit devra obligatoirement être soumis pour accord à l établissement coordonnateur du marché. Le candidat est autorisé à proposer, en variante, un produit de qualité supérieure ou écologique. Dans ce cas, il s engage à conserver la même gamme de papier (même produit, même marque) durant toute la période d exécution du marché (1 an). Pour le papier couleur vive et pastel, le candidat précisera les coloris disponibles (minimum 5 pour chacune des 2 catégories). 2

3 Les offres seront adressées sous enveloppe portant la mention «Marché Papeterie Ne pas ouvrir», en pli recommandé avec accusé de réception ou déposées, contre récépissé à l adresse suivante : Contenu de l enveloppe : Coordonnateur du groupement de commandes «Marché papier 2016» Lycée Nicéphore Niepce 141 avenue Boucicaut BP Chalon-sur-Saône Cedex Les soumissions seront exclusivement établies sur les imprimés (lettre de candidature déclaration du candidat - acte d engagement) fournis lors de l envoi du dossier de consultation. Le candidat y joindra tout document utile permettant à l acheteur de juger de ses capacités et de la qualité des fournitures proposées. Le candidat qui soumissionne au présent marché est tenu de fournir à l appui de son offre, gratuitement et franco de port, un échantillon de l article qu il propose dans les conditions suivantes : 1 ramette de papier blanc A4 80 g 500 feuilles (210 x 297) 1 ramette de papier blanc A3 80 g 500 feuilles (297 x 420) 1 ramette de papier couleur vive A4 80g 500 feuilles (210 x 297) 1 ramette de papier couleur vive A3 80g 500 feuilles (297 x 420) 1 ramette de papier couleur pastel A4 80g 500 feuilles (210 x 297) 1 ramette de papier couleur pastel A3 80g 500 feuilles (297 x 420) Seules les offres accompagnées d échantillons parvenues le mardi 24 novembre 2015 avant 12 heures (date limite de remise des offres) à l adresse indiquée, seront examinées par la commission d appel d offres chargée de l attribution des marchés. Les échantillons étiquetés (désignation du candidat nom du fabricant marque du produit et nom commercial) doivent être accompagnés d un bordereau de livraison, non valorisé, indiquant le contenu de chaque emballage. Si plusieurs colis sont envoyés, il serait souhaitable d établir un récapitulatif de livraison. Les échantillons du candidat retenu seront conservés dans l établissement coordonnateur pendant toute la période d exécution du marché, aux fins de contrôles ou d analyses en cas de litige sur la qualité des produits livrés. 3.2 : Forme et contenu des prix Détermination des prix de règlement Le prix s entend toutes taxes comprises, emballages perdus, marchandises livrées franco de port dans les locaux déterminés par le gestionnaire de l établissement adhérent. L engagement fera apparaître : le prix unitaire H.T. ; le taux légal des taxes. Les prix proposés dans l offre seront fermes sur la durée du marché. 3

4 ARTICLE 4 : DELAI DE VALIDITE DES OFFRES ET CHOIX DU TITULAIRE 4.1 Délai de validité des offres La durée de validité de l offre est de 3 mois. 4.2 Modalités de choix du titulaire Les critères de choix seront par ordre décroissant : prix des prestations (40 %) qualité du papier (40%) appréciée de la manière suivante : - texture et couleur du papier ; - résultats obtenus lors des essais sur machine de reprographie. nombre de livraisons par an (maximum 3) et délais de livraison (20 %) ARTICLE 5 : MODALITES D EXECUTION DU MARCHE ET DE LIVRAISON 5.1 Livraisons et fréquences de livraison Le fournisseur retenu devra être en mesure d exécuter le marché de manière échelonnée avec un maximum de trois livraisons par adhérent pour une même année. Chaque adhérent devra être livré individuellement selon une fréquence qu il définit dans la limite posée par l alinéa ci dessus. Les quantités commandées sont définies par l adhérent en fonction de ses besoins exprimés et de sa capacité de stockage. Pour les papiers couleurs vives et pastel, l unité de commande est la ramette, les bons de commandes adressés par les adhérents préciseront les coloris voulus choisis dans le nuancé indiqué par le titulaire de l acte d engagement. Les articles commandés devront être livrés aux dates mentionnées sur les bons de commande, au lieu indiqué par le gestionnaire de l établissement adhérent et durant les heures d ouverture de l établissement. Les commandes établies par les adhérents devront être honorées le plus rapidement possible, la livraison devant être effectuée au plus tard avant le 11 ème jour suivant la date d envoi du bon de commande. Le titulaire établira obligatoirement un bulletin de livraison en double exemplaire reprenant la date de livraison, la référence à la commande ou au marché, les quantités livrées et les caractéristiques de la marchandise, les noms et adresse du titulaire du marché, le prix unitaire HT et TTC de la marchandise livrée. Le déchargement et la manutention des marchandises sont à la charge exclusive du fournisseur. 4

5 5.2 Opérations de vérification - admission Les vérifications qualitatives et quantitatives seront effectuées dans chaque établissement par le gestionnaire ou son représentant. Si la quantité ou la qualité de la marchandise livrée n est pas conforme aux stipulations du marché ou de la commande, elle sera refusée et remplacée sur demande de la personne responsable de la commande ou son représentant. La marchandise pourra être acceptée moyennant une réfaction de prix. En cas d impossibilité pour le titulaire de remplacer la marchandise défectueuse, le gestionnaire pourra alors s adresser au fournisseur de son choix, pour les quantités prévues sur le bon de commande. La différence entre le prix du marché et le prix obtenu chez un autre fournisseur sera à la charge du titulaire du marché. L admission sera prononcée par le gestionnaire ou son représentant qui visera le bulletin de livraison remis au titulaire. ARTICLE 6 : MODALITES DE FACTURATION ET DE PAIEMENT Les factures seront adressées par le titulaire à chaque membre du groupement en fonction des commandes passées et des livraisons effectuées. Elles seront établies en un original et deux copies portant outre les mentions légales : Le nom et adresse du créancier ; le numéro de son compte bancaire ou postal tel qu il est précisé à l acte d engagement ; le numéro et la date du marché ainsi que le cas échéant le numéro et la date des bons de commande ; désignation de la marchandise livrées et de sa quantité la date de livraison le montant H.T. de la livraison ; le montant et le taux de la T.V.A. ; le montant T.T.C. des fournitures ; Le règlement intervient dans les 30 jours de la réception de la facture. L absence de paiement sous ce délai fait courir de plein droit des intérêts moratoires et une indemnité forfaitaire au profit du titulaire selon les modalités définies par le décret du 29 mars ARTICLE 7 : PENALITES DE RETARD Lorsque le délai contractuel d exécution prévu à l article 4 du présent cahier des charges est dépassé par le fait du titulaire, celui-ci encourt, sans mise en demeure préalable des pénalités calculées suivant la formule prévue à l article 14 du CCAG. 5

6 ARTICLE 8 : RESILIATION DU MARCHE EXECUTION PAR DEFAUT Les conditions de résiliations du marché sont celles prévues aux articles 29 et suivants du CCAG, et à l article 7 du présent CCP pour l exécution par défaut. ARTICLE 9 : GARANTIE Conformément aux dispositions de l article 23 du CCAG, la fourniture est garantie contre tout vice de fabrication ou défaut de matière, à compter du jour de l admission, jusqu à la date de mise en service pour les fournitures. ARTICLE 10 : SURETES Le titulaire est dispensé de la constitution d un cautionnement. ARTICLE 11 : LITIGES Toute difficulté ou tout différent survenant à l occasion de la présente consultation collective sera soumis à la Direction Départementale de Protection des Populations de Saône-et-Loire (71). Pour tout litige né de l exécution du présent marché, qui ne pourrait être résolu par la voie de la conciliation, la juridiction compétente est le tribunal administratif de Dijon (21). ARTICLE 12 : SOUS TRAITANCE La sous-traitance est interdite dans le cadre de ce marché 6

Lycée Professionnel Armand Malaise 84, rue du Bois Fortant BP CHARLEVILLE - MEZIERES. portant sur l achat de : COLLE ET SILICONE

Lycée Professionnel Armand Malaise 84, rue du Bois Fortant BP CHARLEVILLE - MEZIERES. portant sur l achat de : COLLE ET SILICONE ACADEMIE DE REIMS DEPARTEMENT DES ARDENNES Lycée Professionnel Armand Malaise 84, rue du Bois Fortant BP 512 08003 CHARLEVILLE - MEZIERES portant sur l achat de : COLLE ET SILICONE CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES

Plus en détail

Lycée Professionnel Armand Malaise 84, rue du Bois Fortant BP CHARLEVILLE - MEZIERES. portant sur des : PRESTATIONS D ANALYSES VETERINAIRES

Lycée Professionnel Armand Malaise 84, rue du Bois Fortant BP CHARLEVILLE - MEZIERES. portant sur des : PRESTATIONS D ANALYSES VETERINAIRES ACADEMIE DE REIMS DEPARTEMENT DES ARDENNES Lycée Professionnel Armand Malaise 84, rue du Bois Fortant BP 512 08003 CHARLEVILLE - MEZIERES portant sur des : PRESTATIONS D ANALYSES VETERINAIRES CAHIER DES

Plus en détail

FOURNITURE DE PRODUITS D ENTRETIEN, D HYGIENE ET FOURNITURES HOTELIERES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C. C. A. P.

FOURNITURE DE PRODUITS D ENTRETIEN, D HYGIENE ET FOURNITURES HOTELIERES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C. C. A. P. Marché de fournitures et de services FOURNITURE DE PRODUITS D ENTRETIEN, D HYGIENE ET FOURNITURES HOTELIERES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C. C. A. P.) Procédure adaptée, passée en

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES. Marchés de papeterie

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES. Marchés de papeterie GROUPEMENT D ACHAT DES EPLE PUBLICS DE LA HAUTE-LOIRE Etablissement coordonnateur: Lycée Professionnel Jean Monnet 45 Bd Président Bertrand CS 80100 43009 LE PUY EN VELAY cedex Marchés des collectivités

Plus en détail

MARCHÉS PUBLICS REGLEMENT DE LA CONSULTATION CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES MAPA PRODUITS LAITIERS

MARCHÉS PUBLICS REGLEMENT DE LA CONSULTATION CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES MAPA PRODUITS LAITIERS LYCÉE JEAN ROSTAND 98, Route d Ifs CS 85457 14054 CAEN Cedex 4 Caen, le lundi 19 décembre 2016 : 02.31.52.19.40 Fax : 02.31.52.91.82 MARCHÉS PUBLICS REGLEMENT DE LA CONSULTATION CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES

Plus en détail

Cahier des Clauses Particulières (C.C.P.)

Cahier des Clauses Particulières (C.C.P.) MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Communauté de communes du Volvestre 34, avenue de Toulouse BP 9 31390 Carbonne Tél : 05 61 90 80 70 Fax : 05 61 87 96 82 Marché passé en application

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LE CENTRE INTERCOMMUNAL DE GERONTOLOGIE CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES PRODUITS SURGELES 1

Plus en détail

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (ART 27 DU CMP)

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (ART 27 DU CMP) Page 1/7 COLLEGE TEXEIRA DA MOTTA 27 RUE EUGENE DE LOUISE 97419 LA POSSESSION Tél. : 02 62 55 80 Fax : 02 62 55 26 89 MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (ART 27 DU CMP) CONSULTATION POUR LA FOURNITURE DE MANUELS

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (C.C.P.) MAPA Fourniture de produits spécifiques de traitement des eaux de piscine (MAPA )

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (C.C.P.) MAPA Fourniture de produits spécifiques de traitement des eaux de piscine (MAPA ) CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (C.C.P.) MAPA 2013-1 Fourniture de produits spécifiques de traitement des eaux de piscine (MAPA 2013-1) MARCHÉ Á BONS DE COMMANDES PERSONNE PUBLIQUE : Syndicat Intercommunal

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES Lycée VOLTAIRE 101, avenue de la République 75011 PARIS CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES N 07/2017 du 15 décembre 2016 établi en application du Code des marchés publics Résumé de l'objet du marché: IMPRIMES

Plus en détail

FOURNITURE DE PRODUITS ET DE PETITS MATERIELS D ENTRETIEN CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES COMMUN AUX 5 LOTS

FOURNITURE DE PRODUITS ET DE PETITS MATERIELS D ENTRETIEN CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES COMMUN AUX 5 LOTS Lycée Marie de Champagne Service intendance 13, rue de la Reine Blanche B.P. 393 10026 Troyes cedex Tél : 03.25.71.78.00 Fax : 03.25.71.78.16 Marché selon une Procédure adaptée organisée en application

Plus en détail

MARCHE PAPETERIE 2009

MARCHE PAPETERIE 2009 Vénissieux, le 27 novembre 2008 LYCEE MARCEL SEMBAT MARCHE PAPETERIE 2009 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES et REGLEMENT DE LA CONSULTATION I - CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES ARTICLE I-1 OBJET DU MARCHE

Plus en détail

Cahier des Clauses Administratives Particulières

Cahier des Clauses Administratives Particulières MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Ville de Noisy-le-Sec Direction des Finances et le la Commande Publique Service Achats Place du Maréchal Foch 93134 NOISY-LE-SEC Cedex Tél: 01 49 42

Plus en détail

FOURNITURE DE PRODUITS D HYGIENE ET D ENTRETIEN

FOURNITURE DE PRODUITS D HYGIENE ET D ENTRETIEN MAIRIE DE VARENNES SUR SEINE Rue Grande 77130 VARENNES SUR SEINE Marché à bons de commande Passé en Procédure Adaptée en application Des Articles 28 et 77 du Code des Marchés Publics FOURNITURE DE PRODUITS

Plus en détail

de Fourniture et livraison de matériel Informatique 2016/03

de Fourniture et livraison de matériel Informatique 2016/03 23, rue Amédée Fengarol 97100 BASSE-TERRE REGLEMENT DE LA CONSULTATION Marché de Fourniture et de livraison de matériel Informatique 2016/03 Pouvoir adjudicateur Mme Marie-Line TROUILLEFOU, Proviseure

Plus en détail

Marché à bons de commande. de fourniture de produits d entretien

Marché à bons de commande. de fourniture de produits d entretien Commune de LA COUARDE-SUR-MER Marché à bons de commande de fourniture de produits d entretien Années 2011 à 2014 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (C.C.P.) C.C.P. SOMMAIRE Article premier - Objet, forme,

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES FOURNITURE DE CHARCUTERIE ET POISSONS FILMES SOUS VIDE

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES FOURNITURE DE CHARCUTERIE ET POISSONS FILMES SOUS VIDE Marché de fourniture CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES FOURNITURE DE CHARCUTERIE ET POISSONS FILMES SOUS VIDE - Etablissement contractant : CENTRE HOSPITALIER 858 rue des Drs. Devillers 02120 GUISE 03.23.51.55.55

Plus en détail

Cahier des Clauses Administratives Particulières. Acquisition de mobilier pour la médiathèque de Puygouzon

Cahier des Clauses Administratives Particulières. Acquisition de mobilier pour la médiathèque de Puygouzon Cahier des Clauses Administratives Particulières Identification de l Administration contractante : Commune de PUYGOUZON La Cayrié 81990 PUYGOUZON Acquisition de mobilier pour la médiathèque de Puygouzon

Plus en détail

MARCHE PUBLIC CARROSSERIE

MARCHE PUBLIC CARROSSERIE Mairie de Lormont Rue André Dupin BP n 1 MARCHE PUBLIC CARROSSERIE Cahier des Charges MARCHE PASSE SELON UNE PROCEDURE ADAPTEE Etabli en application des dispositions de l article 28 du Code des Marchés

Plus en détail

FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE 2010 CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES. Marché de Fournitures et Services

FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE 2010 CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES. Marché de Fournitures et Services OBJET DU MARCHE : FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE 2010 CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P.) Marché de Fournitures et Services MODE DE PASSATION : PROCEDURE ADAPTEE suivant article

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES SIMPLIFIE

CAHIER DES CHARGES SIMPLIFIE Hôtel de Ville 1, Allée André-Benoist 77410 CLAYE-SOUILLY CAHIER DES CHARGES SIMPLIFIE FOURNITURE DE VETEMENTS DE TRAVAIL ET EQUIPEMENT DE PROTECTION INDIVIDUEL (E.P.I.) POUR LES AGENTS DES SERVICES TECHNIQUES

Plus en détail

MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES

MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES ACTE D ENGAGEMENT POUR LE MARCHÉ DE FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES ET D ASSISTANCE TECHNIQUE N de marché MARCHÉ A PROCÉDURE ADAPTÉE 1 MARCHÉ A PROCÉDURE

Plus en détail

Fournitures informatiques Location avec option d achat de matériels d impression avec prestation de maintenance

Fournitures informatiques Location avec option d achat de matériels d impression avec prestation de maintenance Marché Public de fournitures et prestation de services Mairie de Chatelaillon Plage Fournitures informatiques Location avec option d achat de matériels d impression avec prestation de maintenance Cahier

Plus en détail

SAINT ETIENNE DU ROUVRAY

SAINT ETIENNE DU ROUVRAY IRSEEM Technopôle du Madrillet Avenue Galilée BP 10024 76801 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY ACQUISITION D UN CHARIOT MOTORISE POUR LE DEPLACEMENT DE VEHICULES AU BANC A ROULEAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES (C.C.A.P.) FOURNITURE DE PLANCHES D'ETIQUETTES Article 1 - Objet du marché 1-1-Objet Les stipulations

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LE CENTRE INTERCOMMUNAL DE GERONTOLOGIE CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES FRUITS ET LEGUMES 1

Plus en détail

Cahier des Clauses Particulières

Cahier des Clauses Particulières MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Ville de Noisy-le-Sec Direction des Finances et le la Commande Publique Service Achats Place du Maréchal Foch 93134 NOISY-LE-SEC Cedex Tél: 01 49 42

Plus en détail

MARCHE 2017 PRODUITS SURGELES

MARCHE 2017 PRODUITS SURGELES MARCHE 2017 PRODUITS SURGELES Dossier de Consultation Date limite de réception des offres : Vendredi 9 Décembre 2016 à 12h00 POUVOIR ADJUDICATEUR : COLLEGE ALPHONSE ALLAIS Avenue de la Brigade Piron 14600

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES OBJET DU MARCHE : Réfection réseau de chauffage secondaire

CAHIER DES CHARGES OBJET DU MARCHE : Réfection réseau de chauffage secondaire Lycée Agricole de Cibeins Domaine de Cibeins 01600 Misérieux 04.74.08.88.22 04.74.08.88.34 Site Internet : www.epl.cibeins@educagri.fr CAHIER DES CHARGES OBJET DU MARCHE : Réfection réseau de chauffage

Plus en détail

COMMUNAUTE DE COMMUNES CENTRE DOMBES

COMMUNAUTE DE COMMUNES CENTRE DOMBES COMMUNAUTE DE COMMUNES CENTRE DOMBES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES CCAP Objet de la consultation Fourniture de composteurs individuels de jardin et de bio-seaux MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES

Plus en détail

VILLE DE MIOS Service des marchés publics Place du XI novembre BP MIOS MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES

VILLE DE MIOS Service des marchés publics Place du XI novembre BP MIOS MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES VILLE DE MIOS Service des marchés publics Place du XI novembre BP 13 33380 MIOS MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES ACQUISITION DE MATÉRIEL

Plus en détail

FOURNITURE ET LIVRAISON DE CHEQUES-CADEAUX POUR LE DEPARTEMENT DE LA SOMME

FOURNITURE ET LIVRAISON DE CHEQUES-CADEAUX POUR LE DEPARTEMENT DE LA SOMME FOURNITURE ET LIVRAISON DE CHEQUES-CADEAUX POUR LE DEPARTEMENT DE LA SOMME Représentant du pouvoir adjudicateur : Monsieur le Président du Conseil général Comptable assignataire : Monsieur le payeur départemental

Plus en détail

MAIRIE DE LORMONT Rue André Dupin BP N LORMONT CEDEX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES SOMMAIRE

MAIRIE DE LORMONT Rue André Dupin BP N LORMONT CEDEX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES SOMMAIRE MAIRIE DE LORMONT Rue André Dupin BP N 1 33305 LORMONT CEDEX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES ARTICLE 1 : Objet du marché SOMMAIRE ARTICLE 2 : Nature des prestations évaluation des besoins

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES DEPARTEMENT DE LA SOMME Direction des ressources et relations humaines 43 rue de la République BP 32615-80026 Amiens cedex 1 Tél : 03-22-71-82-42 Télécopie : 03-22-71-82-39

Plus en détail

ESIGELEC TECHNOPOLE DU MADRILLET Avenue Galilée BP Saint Etienne du Rouvray

ESIGELEC TECHNOPOLE DU MADRILLET Avenue Galilée BP Saint Etienne du Rouvray ESIGELEC TECHNOPOLE DU MADRILLET Avenue Galilée BP 10024 76801 Saint Etienne du Rouvray Accord Cadre - Fourniture de matériels et logiciels informatiques Lots 1 et 2 CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES «ACHAT DE MATERIEL DE CUISINE» PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du Code des Marchés Publics)

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES «ACHAT DE MATERIEL DE CUISINE» PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du Code des Marchés Publics) MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES «ACHAT DE MATERIEL DE CUISINE» PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du Code des Marchés Publics) CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.AP) Numéro de marché : N PA

Plus en détail

Marché passé selon la procédure adaptée (article 28 du code des marchés publics)

Marché passé selon la procédure adaptée (article 28 du code des marchés publics) MPPA N Page n 1 / 5 Préfecture de la MARTINIQUE Direction des Ressources et de l'immobilier Bureau de l'immobilier 82, rue Victor Sévère 97262 FORT DE FRANCE Tel : 05 96 39 36 22 Fax : 05 96 39 38 88 Le

Plus en détail

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES ET SERVICES

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES ET SERVICES MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES ET SERVICES Prestations d impression avec façonnage, conditionnement et livraison des supports de communication et documents promotionnels de l Office de Tourisme d'hyères,

Plus en détail

FOURNITURE D EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE ET DE VETEMENTS DE TRAVAIL

FOURNITURE D EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE ET DE VETEMENTS DE TRAVAIL FOURNITURE D EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE ET DE VETEMENTS DE TRAVAIL MAPA articles 10 et 28 et MARCHE A BONS DE COMMANDES-art. 77 du CMP- CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES Collectivité publique

Plus en détail

RENOVATION des MENUISERIES des PREAUX Groupe Scolaire Elie DUFFORT

RENOVATION des MENUISERIES des PREAUX Groupe Scolaire Elie DUFFORT COMMUNE DE MIRANDE - 32300 SERVICES TECHNIQUES TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) OPERATION RENOVATION des MENUISERIES des PREAUX Groupe Scolaire Elie DUFFORT DATE LIMITE DE

Plus en détail

MARCHE PUBLIC A PROCEDURE ADAPTE 01/2011 FOURNITURE DE PRODUITS D ENTRETIEN ET DE VAISSELLE JETABLE POUR LE LYCEE JACQUES DUHAMEL DE DOLE

MARCHE PUBLIC A PROCEDURE ADAPTE 01/2011 FOURNITURE DE PRODUITS D ENTRETIEN ET DE VAISSELLE JETABLE POUR LE LYCEE JACQUES DUHAMEL DE DOLE LPO Jacques DUHAMEL Avenue Charles LAURENT THOUVEREY B.P. 8 39107 DOLE Cedex MARCHE PUBLIC A PROCEDURE ADAPTE 01/2011 FOURNITURE DE PRODUITS D ENTRETIEN ET DE VAISSELLE JETABLE POUR LE LYCEE JACQUES DUHAMEL

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P.)

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P.) CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P.) Art. 1 : Identification de l acheteur public Tél. : 03.84.54.56.56 Télécopie : 03.84.54.07.96 Centre Communal d Action Sociale de la Ville de

Plus en détail

Fourniture et pose d adhésifs sur la flotte automobile du Département de la Somme

Fourniture et pose d adhésifs sur la flotte automobile du Département de la Somme Marché public Fourniture et pose d adhésifs sur la flotte automobile du Département de la Somme Marché passé selon la procédure adaptée, article 28 du Code des marchés publics Représentant légal du Département

Plus en détail

Dossier de Consultation des Entreprises

Dossier de Consultation des Entreprises C E N T R E H O S P I T A L I E R 12200 V I L L E F R A N C H E D E R O U E R G U E Dossier de Consultation des Entreprises DCE ******** OBJET : ETIQUETTES INFORMATIQUES ( 210x99mm et 51x34mm) Direction

Plus en détail

FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE PC Portables et stations d accueil

FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE PC Portables et stations d accueil Affaire suivie par : David KRAMARZ 03.81.60.58.77 Fax 03.81.60.58.63 MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DU 04 FEVRIER 2013 MARCHES N 13SI01 CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES FOURNITURE DE MATERIEL

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES. Lycée Général et Technologique de Baimbridge Boulevard des Héros BP POINTE A PITRE Cedex

CAHIER DES CHARGES. Lycée Général et Technologique de Baimbridge Boulevard des Héros BP POINTE A PITRE Cedex CAHIER DES CHARGES Entité adjudicatrice du marché : Lycée Général et Technologique de Baimbridge Boulevard des Héros BP 17 97159 POINTE A PITRE Cedex Pouvoir adjudicateur : Monsieur Jean ALICE, Proviseur

Plus en détail

«Conception, réalisation et pose de repères de crue sur le bassin versant du Gave de Pau amont»

«Conception, réalisation et pose de repères de crue sur le bassin versant du Gave de Pau amont» CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES (C.C.A.P.) «Conception, réalisation et pose de repères de crue sur le bassin versant du Gave de Pau amont» Pouvoir adjudicateur Pôle d Equilibre Territorial

Plus en détail

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA HAUTE DEULE

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA HAUTE DEULE COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA HAUTE DEULE Département du NORD Marché 59029-2010-01 pièce contractuelle n 2 MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES Maître de l ouvrage

Plus en détail

MAINTENANCE DU SYSTEME DE SECURITE INCENDIE

MAINTENANCE DU SYSTEME DE SECURITE INCENDIE MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES MAINTENANCE DU SYSTEME DE SECURITE INCENDIE CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) Numéro d ordre du marché : CONS-14-147 611 Maintenance

Plus en détail

2016/004 TRANSPORT DU PERSONNEL TECHNIQUE ET ARTISTIQUE EN CARS - SAISON 2016/2017

2016/004 TRANSPORT DU PERSONNEL TECHNIQUE ET ARTISTIQUE EN CARS - SAISON 2016/2017 MARCHE PUBLIC DE SERVICES DE TRANSPORTS TERRESTRES OPERA NATIONAL DU RHIN 2016/004 TRANSPORT DU PERSONNEL TECHNIQUE ET ARTISTIQUE EN CARS - SAISON 2016/2017 Cahier des Clauses Administratives Particulières

Plus en détail

Centre Régional de Documentation Pédagogique de la Martinique TRAVAUX ELECTRIQUES AU SAMAI

Centre Régional de Documentation Pédagogique de la Martinique TRAVAUX ELECTRIQUES AU SAMAI Centre Régional de Documentation Pédagogique de la Martinique Boulevard de la Pointe-des-Nègres B.P. 529 97206 FORT-DE-FRANCE CEDEX Marché N 03/010 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES TRAVAUX ELECTRIQUES

Plus en détail

Cahier des Clauses Administratives Particulières

Cahier des Clauses Administratives Particulières MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES INRA Centre de Recherche ANGERS - NANTES SERVICES DECONCENTRES D APPUI A LA RECHERCHE (SDAR) Service des Marchés 42, Rue Georges Morel BP 60057 49071

Plus en détail

BOISSONS ALCOOLISEES ET NON ALCOOLISEES

BOISSONS ALCOOLISEES ET NON ALCOOLISEES MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LE CENTRE INTERCOMMUNAL DE GERONTOLOGIE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES BOISSONS ALCOOLISEES ET

Plus en détail

Cahier des Clauses Administratives Particulières

Cahier des Clauses Administratives Particulières MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES INRA Centre de Recherche ANGERS - NANTES SERVICES DECONCENTRES D APPUI A LA RECHERCHE (SDAR) Service des Marchés 42, Rue Georges Morel CS 60057 49071

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES VIANDES ET PRODUITS FRAIS CAHIERS DES CLAUSES PARTICULIERES (C.C.P) Date limite de réception des offres : Lundi

Plus en détail

Marché Public de Fournitures N 11/IFMA/2013 INSTITUT FRANÇAIS DE MECANIQUE AVANCEE

Marché Public de Fournitures N 11/IFMA/2013 INSTITUT FRANÇAIS DE MECANIQUE AVANCEE 1 Marché Public de Fournitures N 11/IFMA/2013 INSTITUT FRANÇAIS DE MECANIQUE AVANCEE Achat de fourniture : CENTRE DE TOURNAGE A COMMANDE NUMERIQUE 3 AXES AVEC REPRISE DE L ANCIEN Cahier des Clauses Administratives

Plus en détail

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Cahier des clauses administratives particulières Marché des impressions pour l Office de Tourisme d Aix en Provence OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME 300

Plus en détail

Université de Technologie de Troyes. 12, rue Marie Curie CS Troyes Cedex CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES N 17/14

Université de Technologie de Troyes. 12, rue Marie Curie CS Troyes Cedex CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES N 17/14 Université de Technologie de Troyes 12, rue Marie Curie CS 42060 10004 Troyes Cedex CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES N 17/14 Du 20/10/2014 OBJET DU MARCHE : Prestation de transfert et de

Plus en détail

VILLE DE PONT A MARCQ CONSULTATION SELON LA PROCEDURE ADAPTEE FOURNITURE DE VISSERIE ET CONSOMMABLES, PETIT OUTILLAGE, MATERIAUX DIVERS MARCHE 2011-

VILLE DE PONT A MARCQ CONSULTATION SELON LA PROCEDURE ADAPTEE FOURNITURE DE VISSERIE ET CONSOMMABLES, PETIT OUTILLAGE, MATERIAUX DIVERS MARCHE 2011- VILLE DE PONT A MARCQ CONSULTATION SELON LA PROCEDURE ADAPTEE FOURNITURE DE VISSERIE ET CONSOMMABLES, PETIT OUTILLAGE, MATERIAUX DIVERS MARCHE 2011- CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES Date limite de réception

Plus en détail

VESTE DE PROTECTION TEXTILE SURPANTALON

VESTE DE PROTECTION TEXTILE SURPANTALON MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES OBJET : Acquisition de tenues EPI/FEU pour les Sapeurs- pompiers de la Savoie

Plus en détail

CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE MAPA régi par les articles 28 et 40 du CMP s appliquant aux achats de fournitures et services

CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE MAPA régi par les articles 28 et 40 du CMP s appliquant aux achats de fournitures et services Centre de Recherche de Dijon CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE MAPA régi par les articles 28 et 40 du CMP s appliquant aux achats de fournitures et services ENTRE : INRA 17, rue Sully BP 86510 21065 DIJON

Plus en détail

FOURNITURE DE PEINTURES, MASTICS, COLLES ET DERIVES. Marché à bons de commande C.C.A.P.

FOURNITURE DE PEINTURES, MASTICS, COLLES ET DERIVES. Marché à bons de commande C.C.A.P. FOURNITURE DE PEINTURES, MASTICS, COLLES ET DERIVES Marché à bons de commande C.C.A.P. MAITRISE D OUVRAGE et MAITRISE D ŒUVRE 26 rue de Fleurier B.P. 70309 70006 VESOUL Cedex 03.84.96.13.50-03.84.96.13.74

Plus en détail

Accord-Cadre pour la fourniture de consommables informatiques

Accord-Cadre pour la fourniture de consommables informatiques DEPARTEMENT DE VAUCLUSE V I LL E D E P E R T U I S Ville de Pertuis Direction du Centre Technique Municipal Service Administratif Centre Technique Municipal Avenue de Verdun B.P. 37 84121 PERTUIS CEDEX

Plus en détail

Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)

Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) Années 2015-2018 Marché de fourniture de repas pour la restauration scolaire Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) Appel d offres ouvert en référence au code des marchés publics (notamment

Plus en détail

DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES RELATIVES A DE DEUX PSM ET D UNE HOTTE POUR LE DE PLOUFRAGAN PLOUZANE DE L ANSES

DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES RELATIVES A DE DEUX PSM ET D UNE HOTTE POUR LE DE PLOUFRAGAN PLOUZANE DE L ANSES DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES RELATIVES A DE DEUX PSM ET D UNE HOTTE POUR LE DE PLOUFRAGAN PLOUZANE DE L ANSES ARTICLE 1 DISPOSITIONS GENERALES 1.1 MODE DE PASSATION ET OBJET DU MARCHE Le présent marché

Plus en détail

MARCHES PUBLICS. Marché de maintenance de l éclairage public. Cahier des clauses administratives particulières

MARCHES PUBLICS. Marché de maintenance de l éclairage public. Cahier des clauses administratives particulières MARCHES PUBLICS Marché de maintenance de l éclairage public Cahier des clauses administratives particulières POUVOIR ADJUDICATEUR : COMMUNE DE SAINT LAURENT NOUAN, COORDONNATEUR DE GROUPEMENT Comptable

Plus en détail

EVOLUTION D UN LOGICIEL DE PRISE DE RENDEZ-VOUS

EVOLUTION D UN LOGICIEL DE PRISE DE RENDEZ-VOUS CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA VENDEE EVOLUTION D UN LOGICIEL DE PRISE DE RENDEZ-VOUS CAHIER DES CLAUSES AMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) Marché n 3/2014 Marché à Procédure Adaptée passé en application

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES VILLE DE NIEUL-SUR-MER ----------------------------------- CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE conformément aux dispositions de l article 28 du Code des marchés

Plus en détail

MARCHÉS PUBLICS DE FOURNITURES. Fourniture de treize pianos pour le CNSMDP

MARCHÉS PUBLICS DE FOURNITURES. Fourniture de treize pianos pour le CNSMDP MARCHÉS PUBLICS DE FOURNITURES Objet du marché : Fourniture de treize pianos pour le CNSMDP CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES COMMUN AUX SIX LOTS Date limite de réception des offres : 07 avril 2015 Heure

Plus en détail

MARCHE DE FOURNITURES

MARCHE DE FOURNITURES COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU DU RUSSEY MARCHE DE FOURNITURES Acquisition, livraison, montage et installation de matériel de petite enfance. Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.)

Plus en détail

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES. Prestation de conseil et d assistance juridique en recherche. 31 mars 2016 à 12h

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES. Prestation de conseil et d assistance juridique en recherche. 31 mars 2016 à 12h MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES INSTITUT D ADMINISTRATION DES ENTREPRISES DE PARIS (IAE de Paris) 21, rue Broca 75240 Paris cedex 05 Prestation de conseil et d assistance juridique

Plus en détail

Fourniture de couches pédiatriques pour les services petite-enfance intercommunaux

Fourniture de couches pédiatriques pour les services petite-enfance intercommunaux N MAPA 02 2013 Fourniture de couches pédiatriques pour les services petite-enfance intercommunaux PROCEDURE ADAPTEE ART 28 ART 77 MARCHE A BONS DE COMMANDES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES

Plus en détail

MARCHE PUBLIC POUR L ACHAT DE MANUELS SCOLAIRES MAPA N 01/2016 REGLEMENT DE LA CONSULTATION VALANT CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

MARCHE PUBLIC POUR L ACHAT DE MANUELS SCOLAIRES MAPA N 01/2016 REGLEMENT DE LA CONSULTATION VALANT CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES COLLEGE AIME CESAIRE Tél. : 0262 71 12 62 Fax. : 0262 59 35 58 1 2 rue de la Laïcité - 97427 ETANG SALE http://college-aime-cesaire.ac-reunion.fr/ Mail : gestion.9741387p@ac-reunion.fr MARCHE PUBLIC POUR

Plus en détail

ACTE D'ENGAGEMENT. Marché n

ACTE D'ENGAGEMENT. Marché n ACTE D'ENGAGEMENT MARCHE PUBLIC A PROCEDURE ADAPTEE DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES Passé en application de l article 27 du décret n 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Marché

Plus en détail

du rhin opéra d'europe

du rhin opéra d'europe Marché public de fournitures courantes et services N 201/008 Conception visuelle et graphique de la communication de l Opéra national du Rhin Reconsultation CCAP Cahier des Clauses Administratives Particulières

Plus en détail

APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES : CCAP. Objet :

APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES : CCAP. Objet : APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE Objet : Assistance à maîtrise d ouvrage pour la préparation et l élaboration de la S3 et du programme européen FEDER- FSE 2014-2020 de Saint- Martin. CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES COMMUN AUX DEUX LOTS

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES COMMUN AUX DEUX LOTS MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES COMMUN AUX DEUX LOTS Maître d ouvrage : Direction des Services Techniques 20, Boulevard de la Libération 17340 CHATELAILLON-PLAGE

Plus en détail

MARCHÉ D ACHAT SCIENTIFIQUE

MARCHÉ D ACHAT SCIENTIFIQUE Institut National de la Recherche Agronomique Centre de Dijon 17, rue Sully BP 86510 MARCHÉ D ACHAT SCIENTIFIQUE Acquisition d une station automatisée de préparation des solutions nutritives Pouvoir Adjudicateur

Plus en détail

FOURNITURE DE CARBURANTS POUR LA STATION SERVICE INTERCOMMUNALE

FOURNITURE DE CARBURANTS POUR LA STATION SERVICE INTERCOMMUNALE CCTP Maître d ouvrage COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE L ANCE LE BOURG 63 840 SAILLANT Objet de la consultation FOURNITURE DE CARBURANTS POUR LA STATION SERVICE INTERCOMMUNALE 24/24h Date limite

Plus en détail

Chambre de Métiers et de l Artisanat de l Hérault 154 rue Bernard Giraudeau CS Montpellier Cedex 4

Chambre de Métiers et de l Artisanat de l Hérault 154 rue Bernard Giraudeau CS Montpellier Cedex 4 MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Chambre de Métiers et de l Artisanat de l Hérault 154 rue Bernard Giraudeau CS 59999 34187 Montpellier Cedex 4 PRESTATIONS DE SERVICES DE TRAITEUR Cahier

Plus en détail

MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES

MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES Objet : Fourniture en Produits surgelés pour : Lycée Marguerite de Navarre 50 rue de Vauvert 18024

Plus en détail

Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)

Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) LYCEE GENERAL DAVID D ANGERS Contact : Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) Monsieur le Proviseur Lycée David d Angers 1 rue Paul Langevin BP 63504 49035 ANGERS CEDEX 01 Objet du marché

Plus en détail

CONSULTATION FOURNITURE DE PAPIER DE REPROGRAPHIE POUR PHOTOCOPIEURS ET IMPRIMANTES

CONSULTATION FOURNITURE DE PAPIER DE REPROGRAPHIE POUR PHOTOCOPIEURS ET IMPRIMANTES CONSULTATION FOURNITURE DE PAPIER DE REPROGRAPHIE POUR PHOTOCOPIEURS ET IMPRIMANTES DATE DE REMISE DES OFFRES Vendredi 30 JUIN 2017 à 12 H 00 CONSULTATION ET CONDITIONS DE REMISE DES OFFRES FOURNITURE

Plus en détail

ACHAT DE LIVRES NON SCOLAIRES, CD ET DVD POUR LA MÉDIATHÈQUE D EYBENS

ACHAT DE LIVRES NON SCOLAIRES, CD ET DVD POUR LA MÉDIATHÈQUE D EYBENS Marché n 11-54 achat de livres non scolaires, CD et DVD pour la médiathèque acte d engagement MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES Procédure Adaptée (Article 28 du Code des Marchés Publics) Marché à bons de commande

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES MARCHÉ PUBLIC DE SERVICES PASSÉ SELON LA PROCÉDURE ADAPTÉE COMMUNAUTÉ D AGGLOMÉRATION AMIENS MÉTROPOLE PÔLE JURIDIQUE Unité COMMISSIONS DE CONCURRENCE Hôtel de Ville BP2720 80027 AMIENS CEDEX 1 ACQUISITION

Plus en détail

Cahier des Clauses Particulières

Cahier des Clauses Particulières MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Mairie de Pauillac - Service des Marchés Publics 1 Quai Antoine Ferchaud B.P. 109 33250 Pauillac Tél: 05 56 73 30 50 FOURNITURE DE SIGNALISATION VERTICALE

Plus en détail

Fourniture de repas en liaison froide pour le service de portage de CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES (C.C.A.P.)

Fourniture de repas en liaison froide pour le service de portage de CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES (C.C.A.P.) Fourniture de repas en liaison froide pour le service de portage de repas à domicile CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES (C.C.A.P.) Procédure adaptée Marché à bons de commande Date et heure

Plus en détail

Lot 15 / Boulangerie et viennoiserie fraîches

Lot 15 / Boulangerie et viennoiserie fraîches ACADEMIE DE POITIERS MAPA des produits alimentaires Lot 15 : Boulangerie et Viennoiserie fraîche Service coordonnateur : Lycée de Rompsay Rue de Périgny BP 10269 17012 La Rochelle Cedex 1 CAHIER DES CLAUSES

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE SERVICES OBJET DU MARCHE. Remise du courrier au SIEDS : Lot n 2 CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES

MARCHE PUBLIC DE SERVICES OBJET DU MARCHE. Remise du courrier au SIEDS : Lot n 2 CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES REPUBLIQUE FRANÇAISE DEPARTEMENT DES DEUX SEVRES MARCHE PUBLIC DE SERVICES PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du Code des marchés publics) SIEDS Syndicat Intercommunal d'energie des Deux-Sèvres 14 rue Notre-Dame

Plus en détail

MARCHE PUBLIC Coordination SPS

MARCHE PUBLIC Coordination SPS DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE Mai 2008 COMMUNAUTE DE COMMUNES MARCHE PUBLIC Coordination SPS C.C.A.P. Procédure adaptée Marché n 06-2008 CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P) Coordonnateur

Plus en détail

Acquisition de véhicules neufs de tourisme et utilitaires Motorisation classique, hybride ou électrique MAPA

Acquisition de véhicules neufs de tourisme et utilitaires Motorisation classique, hybride ou électrique MAPA Acquisition de véhicules neufs de tourisme et utilitaires Motorisation classique, hybride ou électrique MAPA-2016-01 CAHIER DES CHARGES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES 1/15 Syndicat Mixte du

Plus en détail

Cahier des Clauses Administratives Particulières

Cahier des Clauses Administratives Particulières MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES VILLE SAINT-GENIS-LAVAL Service finances Service Marchés Publics 106, avenue Clémenceau BP 80 69565 SAINT-GENIS-LAVAL cedex Tél: 04.78.86.82.64 ENTRETIEN

Plus en détail

PAIN ET VIENNOISERIE

PAIN ET VIENNOISERIE MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LE CENTRE INTERCOMMUNAL DE GERONTOLOGIE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES PAIN ET VIENNOISERIE 1 SOMMAIRE

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES «FOURNITURE D UNE TONDEUSE AUTOPORTEE ET D UN DESHERBEUR THERMIQUE»

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES «FOURNITURE D UNE TONDEUSE AUTOPORTEE ET D UN DESHERBEUR THERMIQUE» MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES «FOURNITURE D UNE TONDEUSE AUTOPORTEE ET D UN DESHERBEUR THERMIQUE» PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du Code des Marchés Publics) CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (C.C.P) Numéro

Plus en détail

LOCATION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS NUMERIQUES

LOCATION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS NUMERIQUES LYCEE E.R.E.A CLAIX 5, Chemin la Bâtie 38640 CLAIX MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES MISE EN CONCURRENCE SELON UNE PROCÉDURE ADAPTÉE Marché à procédure adaptée selon l article 28 du

Plus en détail

MARCHE SIMPLIFIE DE FOURNITURES ET DE SERVICES COURANTS

MARCHE SIMPLIFIE DE FOURNITURES ET DE SERVICES COURANTS MARCHE SIMPLIFIE DE FOURNITURES ET DE SERVICES COURANTS (Avis d appel public à la concurrence) CHAPITRE I IDENTIFIANTS, OBJET DU MARCHE ET MODE DE PASSATION DU MARCHE A - LA COLLECTIVITE Pouvoir adjudicateur

Plus en détail

ACCOMPAGNER ET FACILITER LA MISE EN RESEAU DES TERRITOIRES DU MASSIF CENTRAL TRAVAILLANT A LA CONSTRUCTION D UNE OFFRE D ACCUEIL QUALIFIEE

ACCOMPAGNER ET FACILITER LA MISE EN RESEAU DES TERRITOIRES DU MASSIF CENTRAL TRAVAILLANT A LA CONSTRUCTION D UNE OFFRE D ACCUEIL QUALIFIEE MARCHES PUBLICS DE SERVICES GIP Massif central Hôtel de Région 59 Boulevard Léon Jouhaux CS 90706 63050 CLERMONT-FERRAND CEDEX 2 Tél: 04.73.31.85.46 ACCOMPAGNER ET FACILITER LA MISE EN RESEAU DES TERRITOIRES

Plus en détail

MARCHE DE SERVICES : Voyage en AUSTRALIE DOSSIER DE CONSULTATION

MARCHE DE SERVICES : Voyage en AUSTRALIE DOSSIER DE CONSULTATION MARCHE DE SERVICES : Voyage en AUSTRALIE DOSSIER DE CONSULTATION Personne Publique COLLEGE EDGAR QUINET 2 COURS DE L EUROPE BP 30302 17100 SAINTES Téléphone: 05 46 74 28 30 Courriel : ce.0170063b@ac-poitiers.fr

Plus en détail

MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURE PASSÉ SELON UNE PROCEDURE ADAPTÉE MODELE DE CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES APPEL A CANDIDATURES

MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURE PASSÉ SELON UNE PROCEDURE ADAPTÉE MODELE DE CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES APPEL A CANDIDATURES MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURE PASSÉ SELON UNE PROCEDURE ADAPTÉE MODELE DE CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES APPEL A CANDIDATURES ÉVALUATION EXTERNE DE L ÉTABLISSEMENT FHF - DIPOMMS 1/6 SOMMAIRE ARTICLE 1

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION. En aucun cas, les clauses du présent cahier ne peuvent être modifiées par le candidat

REGLEMENT DE CONSULTATION. En aucun cas, les clauses du présent cahier ne peuvent être modifiées par le candidat GROUPEMENT DE SERVICES DE GASCOGNE «Commandes groupées» Lycée Le Garros 1 BIS RUE DARWIN BP 60529 32021 AUCH CEDEX Tél. : 05.62.60.15.30. Fax. : 05.62.63.18.59. Email: groupement.de.gascogne@ac-toulouse.fr

Plus en détail