ANNEXE 1 ACTIVITE DE SOINS DE MEDECINE A TEMPS COMPLET. Implantations autorisées

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1 ANNEXE 1 ACTIVITE DE SOINS DE MEDECINE A TEMPS COMPLET Territoire de santé Agglomérations d'implantation en nombre Objectifs quantifiés 2010: Activité en volume nombre de séjours Activités en volume prévues par les CPOM OUI NON Nord Ardennes Sud Ardennes - Marne Marne moyenne Aube Sud Haute-Marne Charleville-Mézières Fumay Nouzonville Sedan Epernay Rethel Vouziers Sainte Ménéhould Châlons en Champagne Vitry-le-François Saint-Dizier Wassy Montier en Der Joinville Sézanne Romilly-sur-Seine Nogent-sur-Seine Bar-sur-Seine Bar-sur-Aube Chaumont Langres Bourbonne-les-Bains ou 2% X 9 à ou 2% X 11 à ou 2% X ou 2% X ou 2% X

2 ACTIVITE DE SOINS DE MEDECINE EN HOSPITALISATION A TEMPS PARTIEL 2 Territoire de santé Agglomérations d'implantation en nombre Objectifs quantifiés 2010: Activité en volume nombre de séjours Activités en volume prévues par les CPOM OUI NON Nord Ardennes Sud Ardennes - Marne Marne moyenne Aube Sud Haute-Marne Charleville-Mézières Sedan Epernay Rethel Vouziers Châlons-en-Champagne Vitry-le-François Saint-Dizier Romilly-sur-Seine Chaumont Langres ou 2% X ou 2% X ou 2% X ou 2% X ou 2% X

3 ANNEXE 2 3 ACTIVITE DE SOINS DE CHIRURGIE Territoire de santé Agglomérations d'implantation Objectifs quantifiés 2010: Activité en volume nombre de séjours Activités en volume prévues par les CPOM OUI NON Nord Ardennes Charleville-Mézières Sedan ou 2% X Sud Ardennes - Marne Epernay Rethel Vouziers 9 à ou 2% X Marne moyenne Châlons en Champagne Vitry-le-François Saint-Dizier 6 à ou 2% X Aube Romilly-sur-Seine ou 2% X Sud Haute-Marne Chaumont Langres ou 2% X

4 ANNEXE 3 4 ACTIVITE DE GYNECOLOGIE OBSTETRIQUE, NEONATOLOGIE, REANIMATION NEONATALE Le territoire de santé pertinent en matière de périnatalité est le territoire régional : OUI NON Unités d obstétrique Rethel Epernay, avant regroupement Vitry le François Romilly sur Seine Langres 7 à 4 7 X Unités d obstétrique et unités de néonatologie sans soins intensifs Sedan Châlons en Champagne Chaumont Epernay après regroupement des deux centres périnataux existants 4 à 5 4 X Unités d obstétrique et unités de néonatologie avec soins intensifs Charleville-Mézières Saint-Dizier 3 3 X Unités d obstétrique, de néonatologie et de réanimation néonatale 2 2 X

5 ANNEXE 4 5 ACTIVITE DE SOINS DE PSYCHIATRIE Les territoires de santé pertinents en matière de soins de psychiatrie sont les départements Département des Ardennes Psychiatrie adulte Modalités Hospitalisation complète Localités d Implantation Charleville-Mézières 1 1 Objectifs quantifiés: Activité en volume nombre de journées et places à journées Activités en volume prévues par les CPOM à journées Hospitalisation de jour Charleville-Mézières Sedan, Rethel, Vouziers places 67 places NON Hospitalisation de nuit Charleville-Mézières places 6 places NON Services de placement familial Charleville-Mézières thérapeutique 1 1 NON Appartements thérapeutiques Charleville-Mézières Sedan 4 5 NON Centres de crise Centres de postcure psychiatrique Psychiatrie infanto-juvénile Modalités Localités d Implantation Objectifs quantifiés: Activité en volume nombre de journées et places Activités en volume prévues par les CPOM NON Hospitalisation complète Charleville-Mézières à 500 journées 250 à 500 journées NON Hospitalisation de jour Charleville-Mézières, Rethel, Revin, Sedan, Vouziers places 45 places NON Hospitalisation de nuit Services de placement familial thérapeutique Appartements thérapeutiques Centres de crise Centres de postcure psychiatrique

6 Département de la Marne 6 Psychiatrie adulte Modalités Hospitalisation complète Hospitalisation de jour Localités d Implantation Châlons en Champagne Merfy Châlons en Champagne Objectifs quantifiés: Activité en volume nombre de journées et places à journées Activités en volume prévues par les CPOM à journées NON places 45 places NON Hospitalisation de nuit Châlons en Champagne places 1 place NON Services de placement familial thérapeutique 1 1 NON Appartements thérapeutiques Châlons en Champagne Vitry le François 3 3 NON Centres de crise Centres de postcure psychiatrique 1 1 NON Psychiatrie infanto-juvénile Modalités Localités d Implantation Objectifs quantifiés: Activité en volume nombre de journées et places Activités en volume prévues par les CPOM Hospitalisation complète à journées journées NON Hospitalisation de jour Epernay Châlons-en-Champagne places 58 places OUI Hospitalisation de nuit Services de placement familial thérapeutique Epernay, 2 2 NON Appartements thérapeutiques Centres de crise Centres de postcure psychiatrique

7 Département de l Aube 7 Psychiatrie adulte Modalités Localités d Implantation Objectifs quantifiés: Activité en volume nombre de journées et places Activités en volume prévues par les CPOM Hospitalisation complète Brienne le Château à à journées journées NON Hospitalisation de jour Brienne le Château Romilly sur Seine places 110 places NON Hospitalisation de nuit 15 places Services de placement familial thérapeutique Brienne le Château 1 1 NON Appartements thérapeutiques Centres de crise Centres de postcure psychiatrique Psychiatrie infanto-juvénile Modalité Hospitalisation complète Hospitalisation de jour Romilly sur Seine Localités d Implantation Brienne la Vieille Romilly sur Seine 2 2 NON Objectifs quantifiés: Activité en volume nombre de journées et places Activités en volume prévues par les CPOM à 56 places places NON Hospitalisation de nuit Services de placement familial thérapeutique Brienne le Château 1 1 NON Appartements thérapeutiques Centres de crise Centres de postcure psychiatrique

8 Département de la Haute-Marne 8 Psychiatrie adulte Modalité Localités d Implantation Objectifs quantifiés: Activité en volume nombre de journées et places Activités en volume prévues par les CPOM Hospitalisation complète Chaumont à à journées Saint-Dizier journées NON Hospitalisation de jour Chaumont Langres à 87 places places NON Saint-Dizier Hospitalisation de nuit Chaumont Saint-Dizier à 4 places 2-3 places NON Services de placement familial thérapeutique Saint-Dizier 1 1 NON Appartements thérapeutiques Saint-Dizier 1 1 NON Centres de crise Centres de postcure psychiatrique Langres 1 1 NON Psychiatrie infanto-juvénile Modalités Localités d Implantation Objectifs quantifiés: Activité en volume nombre de journées et places Activités en volume prévues par les CPOM Hospitalisation complète Saint-Dizier à journées journées NON Hospitalisation de jour Chaumont, Langres à 76 places places NON Saint-Dizier Hospitalisation de nuit Services de placement familial thérapeutique Saint-Dizier 1 1 NON Appartements thérapeutiques Centres de crise Centres de postcure psychiatrique

9 ANNEXE 5 9 ACTIVITE DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION FONCTIONNELLE Territoire Nord Ardennes Modalités OQOS en 2014 Activités en volume prévues par les CPOM OUI NON Tronc commun : soins de suite et de réadaptation 7 7 X «enfants de moins de 6 ans et de plus de 6 ans ou adolescents» associé à l agrément des affections de l appareil locomoteur et du système nerveux», y compris pour la modalité d hospitalisation à temps partiel «appareil locomoteur» y compris pour la modalité d hospitalisation à temps partiel «système nerveux» y compris pour la modalité d hospitalisation à temps partiel «cardio vasculaire» pour la modalité d hospitalisation à temps partiel «respiratoire» pour la modalité d hospitalisation à temps partiel 1* 1 X 1 1 X Nombre de journées : Nombre de X venues : X 1 1 X «conduites addictives» 1* 1 X * à vocation régionale

10 10 Territoire Sud Ardenne Marne Modalités OQOS en 2014 Activités en volume prévues par les CPOM OUI NON Tronc commun : soins de suite et de réadaptation 10 8 X «enfants de moins de 6 ans et de plus de 6 ans ou adolescents» associé à l agrément des affections de l appareil locomoteur et du système nerveux», y compris pour la modalité d hospitalisation à temps partiel «appareil locomoteur» y compris pour la modalité d hospitalisation à temps partiel «système nerveux» y compris pour la modalité d hospitalisation à temps partiel «cardio vasculaire» pour la modalité d hospitalisation à temps complet «cardio vasculaire» pour la modalité d hospitalisation à temps partiel «respiratoire» pour la modalité d hospitalisation à temps partiel 1* 1 X 2 2 X Nombre de 2 2 journées : X Nombre de 1* 0 venues : X 3 3 X 2 2 X «système digestif, métabolique, endocrinien» 1* 1 X * à vocation régionale

11 11 Territoire Marne Moyenne Modalités OQOS en 2014 Activités en volume prévues par les CPOM OUI NON Tronc commun : soins de suite et de réadaptation 9 9 X «appareil locomoteur» y compris pour la modalité d hospitalisation à temps partiel «système nerveux» y compris pour la modalité d hospitalisation à temps partiel «cardio vasculaire» pour la modalité d hospitalisation à temps partiel «respiratoire» pour la modalité d hospitalisation à temps partiel 2 2 X 1** 1 Nombre de journées : X Nombre de venues : X 1 1 X «conduites addictives» 2* 2 X * à vocation régionale ** Pour la prise en charge spécialisée des affections du système nerveux des résidents du Triangle, un partenariat est formalisé pour les orienter vers la structure SSR spécialisée implantée à Bar le Duc.

12 12 Territoire Aube Modalités OQOS en 2014 Activités en volume prévues par les CPOM OUI NON Tronc commun : soins de suite et de réadaptation 9 à 8 5 X «appareil locomoteur» y compris pour la modalité d hospitalisation à temps partiel «système nerveux» y compris pour la modalité d hospitalisation à temps partiel «cardio vasculaire» pour la modalité d hospitalisation à temps partiel «respiratoire» pour la modalité d hospitalisation à temps partiel 2 2 X 2 2 Nombre de journées : X Nombre de 1 1 venues : X 1 1 X «brulés» 1* 1 X * à vocation régionale

13 Territoire Sud Haute Marne 13 Modalités OQOS en 2014 Activités en volume prévues par les CPOM OUI NON Tronc commun : soins de suite et de réadaptation 5 5 X «appareil locomoteur» y compris pour la modalité d hospitalisation à temps partiel «système nerveux» y compris pour la modalité d hospitalisation à temps partiel «cardio vasculaire» pour la modalité d hospitalisation à temps partiel «respiratoire» pour la modalité d hospitalisation à temps partiel 2 2 X Nombre de 2 2 journées : X Nombre de venues : X 1 1 X Agrément mention spécialisée «personnes âgées polypathologiques, dépendantes ou à risque de dépendance», à vocation départementale : Département Ardennes 2 2 X Marne 3 à 4 4 X Aube 2 2 X Haute-Marne 2 2 X OUI NON

14 ANNEXE 6 14 ACTIVITE INTERVENTIONNELLES SOUS IMAGERIE MEDICALE, PAR VOIE ENDOVASCULAIRE, EN CARDIOLOGIE Le territoire de santé pertinent est le territoire régional Types d'actes Agglomération d'implantation en nombre OUI NON Actes électrophysiques de rythmologie interventionnelle, de stimulation multisites et de défibrillation, y compris la pose de dispositifs de prévention de la mortalité liée à des troubles du rythme. 2 2 X Actes portant sur les cardiopathies de l'enfant y compris les éventuelles réinterventions à l'âge adulte sur les cardiopathies congénitales, à l'exclusion des actes réalisés en urgence. 1 1 X Actes portant sur les autres cardiopathies de l'adulte. 3 3 X

15 15 ANNEXE 7 ACTIVITE DE SOINS DE MEDECINE D'URGENCE Structure d'aide médicale d'urgence Charleville-Mézières Chaumont en nombre 4 4 NON Structure des urgences Charleville-Mézières Sedan Rethel-Vouziers Epernay Châlons en Champagne Vitry le François Romilly sur Seine Saint-Dizier Chaumont Langres en nombre 14 14* NON * : Dont une portant sur deux sites

16 16 Structure mobile d'urgence et de réanimation : SMUR * : Dont une portant sur deux sites Charleville-Mézières Sedan Rethel- Vouziers Epernay Châlons en Champagne Vitry le François Romilly sur Seine Saint-Dizier Chaumont Langres en nombre 12 12* NON Fumay : antenne du SMUR de Charleville-Mézières en nombre Sézanne : antenne du SMUR d'epernay Antennes de SMUR Sainte-Menehould : antenne du SMUR de Châlons en Champagne Bar sur Aube : antenne du SMUR de 4 4 NON

17 17 Structure mobile d'urgence et de réanimation pédiatrique 1 1 NON Structure des urgences pédiatriques 1 1 NON

18 18 ANNEXE 8 ACTIVITE DE SOINS DE REANIMATION Le territoire de santé pertinent est le territoire régional Unités de réanimation polyvalente Charleville-Mézières Châlons en Champagne Saint-Dizier Chaumont 7 7 NON Unité de réanimation pédiatrique 1 1 NON

19 19 ANNEXE 9 ACTIVITE DE SOINS DE TRAITEMENT DE L'INSUFFISANCE RENALE CHRONIQUE Les territoires de santé pertinents en matière de soins de traitement de l'insuffisance rénale chronique sont les départements Département des Ardennes Modalité Hémodialyse en centre Hémodialyse en unité de dialyse médicalisée Agglomération de Charleville- Mézières Agglomération de Charleville- Mézières existantes Nombre minimal de patients Nombre maximal de patients Nombre de patients traités prévus dans les CPOM OUI NON OUI NON Hémodialyse en unité d autodialyse simple ou assistée Dialyse à domicile par hémodialyse ou dialyse péritonéale Agglomérations de Charleville- Mézières et Sedan OUI NON Département des Ardennes OUI NON

20 Département de la Marne 20 Modalité existantes Nombre minimal de patients Nombre maximal de patients Nombre de patients traités prévus dans les CPOM Hémodialyse en centre Agglomération de OUI NON Hémodialyse en unité de dialyse médicalisée Agglomération de OUI NON Hémodialyse en unité d autodialyse simple ou assistée Dialyse à domicile par hémodialyse ou dialyse péritonéale Agglomérations de, Châlons en Champagne, Epernay, Vitry-le-François OUI NON Département de la Marne OUI NON Département de l Aube Modalité existantes Nombre minimal de patients Nombre maximal de patients Nombre de patients traités prévus dans les CPOM Hémodialyse en centre Agglomération de OUI NON Hémodialyse en unité de dialyse médicalisée Agglomération de OUI NON Hémodialyse en unité d autodialyse simple ou assistée Dialyse à domicile par hémodialyse ou dialyse péritonéale Agglomérations de, Romilly-sur-Seine, Bar-sur-Aube OUI NON Département de l Aube OUI 6 8 NON

21 21 Département de la Haute-Marne Modalité existantes Nombre minimal de patients Nombre maximal de patients Nombre de patients traités prévus dans les CPOM Hémodialyse en centre Agglomération de Chaumont OUI NON Hémodialyse en unité de dialyse médicalisée Hémodialyse en unité d autodialyse simple ou assistée Dialyse à domicile par hémodialyse ou dialyse péritonéale Agglomérations de Chaumont et Saint-Dizier Agglomérations de Chaumont et Saint-Dizier OUI NON OUI NON Département de la Haute-Marne OUI NON

22 ANNEXE ACTIVITE DE SOINS D ASSISTANCE MEDICALE A LA PROCREATION Prélèvement d ovocytes en vue d une AMP Activités cliniques Charleville-Mézières en nombre 3 3 NON Prélèvement de spermatozoïdes 2 2 NON Transfert des embryons en vue de leur implantation 2 2 NON Prélèvement d ovocytes en vue d'un don 1 1 NON Mise en œuvre de l'accueil des embryons 0 0 NON Préparation et conservation du sperme en vue d une insémination artificielle Activités relatives à la fécondation in vitro sans et avec micromanipulation Recueil, préparation, conservation et mise à disposition du sperme en vue d'un don Préparation, conservation et mise à disposition des ovocytes en vue d'un don Activités biologiques Charleville-Mézières 6 6 NON 3 3 NON 1 1 NON 1 1 NON Conservation à usage autologue des gamètes et de tissus germinaux 2 2 NON Conservation des embryons en vue d'un projet parental 3 3 NON Conservation des embryons en vue de leur accueil et mise en œuvre de celui-ci 0 0 NON

23 23 DIAGNOSTIC PRENATAL Analyses de cytogénétique, y compris les analyses de cytogénétique moléculaires en nombre 2 2 NON Analyses de génétique moléculaire 1 1 NON Analyses en vue du diagnostic de maladies infectieuses 1 1 NON Analyses d'hématologie 0 0 NON Analyse d'immunologie 0 0 NON Analyse de biochimie, y compris les analyses portant sur marqueurs sériques maternels Vitry le François 2 2 NON

24 24 ANNEXE 11 Activité de Soins et de Traitement du Cancer Chirurgie carcinologique Le territoire pertinent est le ressort des conférences sanitaires. Autorisations de chirurgie carcinologique : Territoire de santé Nombre prévues Nombre existantes Demandes Nord Ardennes 2 2 NON Sud Ardennes Marne 6 5 OUI Marne moyenne 3 3 NON Aube 4 à 3 4 NON Sud Haute-Marne 1 1 NON Autorisations de chirurgie carcinologique par activité à seuil: Chirurgie mammaire Territoire de santé Nombre prévues Nombre existantes Demandes Nord Ardennes 2 2 NON Sud Ardennes Marne 4 4 NON Marne moyenne 3 3 NON Aube 3 3 NON Sud Haute-Marne 1 1 NON

25 25 Chirurgie digestive Territoire de santé Nombre prévues Nombre existantes Demandes Nord Ardennes 2 2 NON Sud Ardennes Marne 6 à 4 5 OUI Marne moyenne 3 3 NON Aube 3 3 NON Sud Haute-Marne 1 1 NON Chirurgie urologique Territoire de santé Nombre prévues Nombre existantes Demandes Nord Ardennes 2 2 NON Sud Ardennes Marne 3 3 NON Marne moyenne 3 3 NON Aube 3 3 NON Sud Haute-Marne 1 1 NON Chirurgie gynécologique Territoire de santé Nombre prévues Nombre existantes Demandes Nord Ardennes 1 1 NON Sud Ardennes Marne 4 4 NON Marne moyenne 1 1 NON Aube 3 3 NON Sud Haute-Marne 1 1 NON

26 26 Chirurgie ORL Territoire de santé Nombre prévues Nombre existantes Demandes Nord Ardennes 1 1 NON Sud Ardennes Marne 3 3 NON Marne moyenne 1 1 NON Aube 2 1 OUI Sud Haute-Marne 0 NON Chirurgie thoracique Territoire de santé Nombre prévues Nombre existantes Demandes Nord Ardennes 0 0 NON Sud Ardennes Marne 2 2 NON Marne moyenne 0 0 NON Aube 1 1 NON Sud Haute-Marne 0 0 NON

27 27 Chimiothérapie Le territoire pertinent est le ressort des conférences sanitaires. Sites autorisés pour la chimiothérapie : Territoire de santé Nombre prévues Nombre existantes Demandes Nord Ardennes 2 2 NON Sud Ardennes Marne 5 4 OUI Marne Moyenne 3 3 NON Aube 1 1 NON Sud Haute-Marne 1 1 NON Radiothérapie externe Le territoire pertinent est le ressort des conférences sanitaires. Sites autorisés pour la radiothérapie : Territoire de santé Nombre prévues Nombre existantes Demandes Sud Ardennes Marne 2 2 NON Aube 1 1 NON Possibilités d externalisation dérogatoire d un appareil unique : Territoire de santé Nombre prévues Nombre existantes Demandes Sud Haute Marne 1 1 NON Nord Ardennes 1 1 NON

28 28 Curiethérapie Territoire de santé Nombre prévues Nombre existantes Demandes Sud Ardennes Marne 2 2 NON Utilisation thérapeutique de radioéléments en sources non scellées : Le territoire pertinent est le ressort des conférences sanitaires. Territoire de santé Nombre prévues Nombre existantes Demandes Sud Ardennes Marne 1 1 NON Aube 1 1 NON Nord Ardennes 1 1 NON

29 29 ANNEXE 12 HOSPITALISATION A DOMICILE Territoire de santé Nord Ardennes Sud Ardennes - Marne Marne moyenne Aube Sud Haute-Marne 3 à OUI