E-DÉPÔT 228 SAINT-CHARLES-LA-FORÊT

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "E-DÉPÔT 228 SAINT-CHARLES-LA-FORÊT"

Transcription

1 Archives départementales de la Mayenne E-DÉPÔT 228 SAINT-CHARLES-LA-FORÊT Archives communales (documents déposés aux Archives départementales le 30 juin 1989 et le 4 mai 2004) SÉRIE D ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE 1 D Conseil municipal 1 D 1*-4* Registres des délibérations du conseil municipal D 1* 15 janvier 1826-mai D 2* décembre 1838-février D 3* mai 1862-janvier D 4* février 1881-mai D Actes de l'administration municipale 2 D 1 Recueil factice 1 : contributions directes, conscription, location des baux de l'église ; brouillons de délibérations municipales et de pétitions pour garder le curé Roussin ; comptabilité relative à la métairie de la Salle ; correspondance privée, chansons. v. an V-an X 2 D 2 Arrêtés du maire. 1868, D 3 Correspondance adressée au maire D Administration de la commune 3 D 1* Correspondance avec le sous-préfet de Château-Gontier Constitué par le maire Sulpice Leroyer (?).

2 E-dépôt 228 Saint-Charles-la-Forêt 2 SÉRIE E ÉTAT CIVIL E 1*-8* Registres paroissiaux et d'état civil E 1* Tables BMS E 2* BMS E 3* BM E 4* S E 5* BMS an XI 3 E 6* NMD. an XII-1819 E 7* NMD E 8* NMD E 9 Pièces diverses : extraits d'actes ( ), vérification de l'état civil ( ) SÉRIE F POPULATION, ÉCONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE 7 F Travail 7 F 1 Registre d'inscription des livrets d'ouvrier SÉRIE G CONTRIBUTIONS, ADMINISTRATIONS FINANCIÈRES 1 G Impôts directs 1 G 1 Atlas cadastral G 2 Contribution foncière : matrice de rôle (incomplet). v. an V 1 G 3 Contributions directes : états du montant des rôles G 4 Matrices générales des contributions foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres G 5 Copies de la matrice générale Les années sont parfois en désordre. 3 Manquent M. an VII et an VIII.

3 E-dépôt 228 Saint-Charles-la-Forêt 3 1 G 6 Mutations G 7 États nominatifs des débitants de boisson existants et état de répartition de la somme imposable G 8* Registre d'inscription des déclarations tendant à des dégrèvements d'impôts SÉRIE H AFFAIRES MILITAIRES 1 H Recrutement 1 H 1 Tableaux de recensement des classes ( ), correspondance ( ) H 2 Garde nationale mobile : instructions H 3 Registre des déclarations de changement de domicile H Administration militaire 2 H 1 Chevaux, mulets, voitures, etc. : recensement, classement H Mesures d'exception et faits de guerre 4 H 1 Extraits du registre des décès SÉRIE I POLICE, HYGIÈNE PUBLIQUE, JUSTICE 1 I Police locale 1 I 1 Demande de création d'une foire (1869) ; débits de boisson (1869, 1876) ; inhumation de corps : autorisation (1872, 1891) ; destruction de hannetons ( ) ; battues de sangliers ( ) I Police générale 2 I 1 Souscription en faveur des sinistrés de la Martinique. 1902

4 E-dépôt 228 Saint-Charles-la-Forêt 4 3 I Justice 3 I 1 Cour d'assises : listes des jurés I 2 Exploits d'huissiers I 3 Condamnations SÉRIE K ÉLECTIONS ET PERSONNEL 1 K Élections 1 K 1 Listes électorales K 2 Idem.- Nomination des délégués à la révision des listes K 3 Idem.- Procès-verbaux de la commission chargée de juger les réclamations K 4 Votes sur les plébiscites : procès-verbaux K 5 Élections législatives : procès-verbaux K 6 Élections sénatoriales : procès-verbaux K 7 Élections au Conseil général et au Conseil d'arrondissement : procèsverbaux K 8 Élections municipales : nominations, procès-verbaux d'élections et d'installations SÉRIE L FINANCES DE LA COMMUNE 1 L Comptabilité 1 L 1 Budgets L 2 Comptes administratifs. 1857, L 3 Comptes de gestion annuelle du receveur L 4 Comptes de gestion L 5 Arrêtés du conseil de préfecture sur les comptes

5 E-dépôt 228 Saint-Charles-la-Forêt 5 2 L Revenus et charges de la commune 2 L 1 Rôles de la taxe municipale sur les chiens SÉRIE M ÉDIFICES COMMUNAUX, MONUMENTS ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS 4 M Édifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art 4 M 1 Maisons d'école.- Construction, appropriation et agrandissement : circulaires SÉRIE N BIENS COMMUNAUX, TERRES, BOIS, EAUX 1 N Biens communaux 1 N 1 Vente d'un terrain par la commune au sieur Loison SÉRIE O TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, MOYENS DE TRANSPORT, RÉGIME DES EAUX 1 O Travaux publics et voirie en général 1 O 1 Chemins vicinaux : rôles de prestations O 2 Service vicinal : budgets et créations de ressources O 3 Entretien de chemins vicinaux.- Travaux par régie, votes de ressources, classement O 4 Dossiers des chemins : chemin vicinal de Saint-Charles à Villiers ( ), chemin vicinal de Meslay à Ruillé-Froid-Fonds ( )

6 E-dépôt 228 Saint-Charles-la-Forêt 6 2 O Moyens de transport et travaux divers 2 O 1 Chemins de fer.- Lignes de Laval à Château-Gontier et de Laval à Angers (Maine-et-Loire) O Navigation et régime des eaux 3 O 1 Ouverture d'une enquête sur le drainage SÉRIE P CULTES 1 P Culte catholique 1 P 1 Location de bancs. v P 2 Fabrique : correspondance SÉRIE Q ASSISTANCE ET PRÉVOYANCE 1 Q Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence 1 Q 1* Registre des délibérations Q 2 Budgets Q 3 Arrêtés du conseil de préfecture sur les comptes Q 4 Bureau de bienfaisance : renouvellement des membres de la commission administrative ( ) ; don d'un titre de rente : extrait du registre des arrêtés du Préfet (1883) Q Établissements hospitaliers, hospitalisation 3 Q 1 Aliénés : correspondance Q Application des lois d'assistance et de prévoyance 5 Q 1 Protection des enfants du premier âge : premier registre des maires : déclarations des parents ou ayants-droit (1878, 1889), deuxième registre des maires : déclaration des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1878, 1884)

7 E-dépôt 228 Saint-Charles-la-Forêt 7 5 Q 2 Idem.- Livres à souches des certificats délivrés par le maire aux nourrices, sevreuses ou gardeuses (2 livres) Q 3 Idem.- Rapports annuels, financement, correspondance Q 4 Enfants assistés : secours temporaire.- Arrêtés préfectoraux, correspondance ( ), création de comités de patronage (1862) SÉRIE R INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES, LETTRES ET ARTS 1 R Instruction publique 1 R 1 Nominations d'institutrices R Sciences, lettres et arts 2 R 1 Enquête historique, archéologique et artistique : questionnaire SÉRIE S PIÈCES NE RENTRANT PAS DANS LES SÉRIES PRÉCÉDENTES S 1* Registre de fournitures ayant servi à une compagnie. an II-an XIV S 2 S 3 Notes relatives à la paroisse de Saint-Charles trouvées dans les vieux titres de celle du Bignon Donation entre vif par M. Bouvier, prêtre, à ses sœur, beaux-frère, neveux et nièces (E. Leroux, novembre 1989 ; mise à jour : juillet 2004)

SAINTE-GEMME-LE-ROBERT E-DÉPÔT 160

SAINTE-GEMME-LE-ROBERT E-DÉPÔT 160 Archives départementales de la Mayenne SAINTE-GEMME-LE-ROBERT E-DÉPÔT 160 Archives communales (documents déposés aux Archives départementales le 13 avril 1976 1 et le 19 juin 2001) SÉRIE B ACTES DE L'ADMINISTRATION

Plus en détail

CHÉMERÉ-LE-ROI E-DÉPÔT 48

CHÉMERÉ-LE-ROI E-DÉPÔT 48 Archives départementales de la Mayenne CHÉMERÉ-LE-ROI E-DÉPÔT 48 Archives communales (documents déposés aux Archives départementales le 18 octobre 1988 et le 17 août 2001 ; les articles E 1 à 10 et 1 P

Plus en détail

Saint-Thomas de Courceriers. E-dépôt 186

Saint-Thomas de Courceriers. E-dépôt 186 Archives départementales de la Mayenne Saint-Thomas de Courceriers E-dépôt 186 Archives communales (Documents déposés aux Archives départementales en 1972, le 19 juin 2001 et le 24 février 2011) SÉRIE

Plus en détail

E-dépôt 24. Bonchamp-lès-Laval

E-dépôt 24. Bonchamp-lès-Laval Archives départementales de la Mayenne E-dépôt 24 Bonchamp-lès-Laval Archives communales (Documents déposés aux Archives départementales le 28 octobre 1975 et le 3 juillet 2008) SÉRIE D ADMINISTRATION

Plus en détail

SAINT-GERMAIN-LE-FOUILLOUX E-DÉPÔT 165

SAINT-GERMAIN-LE-FOUILLOUX E-DÉPÔT 165 Archives départementales de la Mayenne SAINT-GERMAIN-LE-FOUILLOUX E-DÉPÔT 165 Archives communales (documents déposés aux Archives départementales le 7 août 1975 et les 14 juin et 5 juillet 2002) SÉRIE

Plus en détail

SAINTE-MARIE-DU-BOIS 1 E-DÉPÔT 174

SAINTE-MARIE-DU-BOIS 1 E-DÉPÔT 174 Archives départementales de la Mayenne SAINTE-MARIE-DU-BOIS 1 E-DÉPÔT 174 Archives communales (Documents déposés aux Archives départementales en 1971, le 3 juillet 1996 et le 20 mai 2010) Fonds de Sainte-Marie-du-Bois

Plus en détail

Thuboeuf. E-dépôt 193

Thuboeuf. E-dépôt 193 Archives départementales de la Mayenne Thuboeuf E-dépôt 193 Archives communales 1664-1969 (Documents déposés aux Archives départementales en 1972 et le 7 avril 2011) SÉRIE D ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE

Plus en détail

LE BOURGNEUF-LA-FORÊT E-DÉPÔT 208

LE BOURGNEUF-LA-FORÊT E-DÉPÔT 208 Archives départementales de la Mayenne LE BOURGNEUF-LA-FORÊT E-DÉPÔT 208 Archives communales (documents déposés aux Archives départementales le 1 er juillet 1986 et le 23 mai 2006) SÉRIE D ADMINISTRATION

Plus en détail

SAINT - CYR. E dépôt 141. Répertoire numérique des archives communales. déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne

SAINT - CYR. E dépôt 141. Répertoire numérique des archives communales. déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne SAINT - CYR E dépôt 141 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de conservation du patrimoine 1625-1937

Plus en détail

CIVRAY-sur-ESVES CIVRAY-SUR-ESVES ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 23 NOVEMBRE 1983 * * * R E P E R T O I R E

CIVRAY-sur-ESVES CIVRAY-SUR-ESVES ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 23 NOVEMBRE 1983 * * * R E P E R T O I R E CIVRAY-SUR-ESVES ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 23 NOVEMBRE 1983 * * * R E P E R T O I R E CIVRAY-sur-ESVES Archives communales déposées aux Archives départementales SERIE D : ADMINISTRATION GENERALE

Plus en détail

Archives déposées de la commune de Sarniguet

Archives déposées de la commune de Sarniguet Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune de Sarniguet 406 E DEPOT 1-41 par Francis Archambaud sous la direction de François Giustiniani Tarbes, 2011 Archives déposées

Plus en détail

E-dépôt 205 FONDS DE LA COMMUNE DE SACHÉ ( )

E-dépôt 205 FONDS DE LA COMMUNE DE SACHÉ ( ) E-dépôt 205 FONDS DE LA COMMUNE DE SACHÉ (1552-1969) Dépôts du 19 avril 1994 et du 22 mai 2012 Répertoire numérique établi par Catherine Leclercq, attachée territoriale Archives départementales d Indre-et-Loire

Plus en détail

E dépôt 104 ESVRES ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 16 DECEMBRE 1999 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE par Catherine Leclercq ***

E dépôt 104 ESVRES ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 16 DECEMBRE 1999 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE par Catherine Leclercq *** E dépôt 104 ESVRES ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 16 DECEMBRE 1999 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE par Catherine Leclercq *** ESVRES Archives communales déposées aux Archives départementales SERIE A : LOIS

Plus en détail

E dépôt 164 NEGRON ***** ARCHIVES COMMUNALES. DEPOT DU 1er juin 1995 * * * R E P E R T O I R E par Françoise Mercier

E dépôt 164 NEGRON ***** ARCHIVES COMMUNALES. DEPOT DU 1er juin 1995 * * * R E P E R T O I R E par Françoise Mercier E dépôt 164 NEGRON ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 1er juin 1995 * * * R E P E R T O I R E par Françoise Mercier NEGRON Archives communales déposées aux Archives départementales commune de Négron (rattachée

Plus en détail

SAINT - SULPICE - LES - FEUILLES

SAINT - SULPICE - LES - FEUILLES SAINT - SULPICE - LES - FEUILLES E dépôt 182 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de conservation

Plus en détail

E dépôt 091 LA CROIX-EN-TOURAINE ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 2 JUILLET 1996 * * REPERTOIRE NUMERIQUE par Catherine Leclercq ***

E dépôt 091 LA CROIX-EN-TOURAINE ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 2 JUILLET 1996 * * REPERTOIRE NUMERIQUE par Catherine Leclercq *** E dépôt 091 LA CROIX-EN-TOURAINE ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 2 JUILLET 1996 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE par Catherine Leclercq *** LA CROIX-EN-TOURAINE Archives communales déposées aux Archives départementales

Plus en détail

Commune de MACHIEL. Dépôt du 24 février 2005 (49 articles, 1,10 ml) Répertoire rédigé en octobre 2012

Commune de MACHIEL. Dépôt du 24 février 2005 (49 articles, 1,10 ml) Répertoire rédigé en octobre 2012 Série D - Administration générale de la commune 1D - Conseil municipal 228 E_DEP 1 228 E_DEP 3 Registres de délibérations. an XIII 1924 228 E_DEP 1 13 Pluviose An XIII - 6 février 1853. 228 E_DEP 2 8 mai

Plus en détail

Archives déposées de la commune d'allier

Archives déposées de la commune d'allier Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune d'allier 5 E DEPOT 1-34 par Francis Archambaud et Guillaume Touati sous la direction de François Giustiniani Tarbes 2011 Lieu

Plus en détail

Archives de la commune de Saint-Jean-de-la-Rivière

Archives de la commune de Saint-Jean-de-la-Rivière Archives départementales de la Manche Archives de la commune de Saint-Jean-de-la-Rivière répertoire numérique détaillé des archives de la commune déposées le 13 avril 2005 par Mathilde Tarin sous la direction

Plus en détail

FROMENTAL. E dépôt 68

FROMENTAL. E dépôt 68 FROMENTAL E dépôt 68 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute-Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de conservation du patrimoine 1732-1953 (Recensement

Plus en détail

Archives des mairies pouvant aider à faire sa généalogie et son histoire familiale. Mairie de Louveciennes

Archives des mairies pouvant aider à faire sa généalogie et son histoire familiale. Mairie de Louveciennes Archives des mairies pouvant aider à faire sa généalogie et son histoire familiale Mairie de Louveciennes Classement des archives communales avant 1790 Série AA - Actes constitutifs et politiques de la

Plus en détail

La CROIX - SUR - GARTEMPE

La CROIX - SUR - GARTEMPE La CROIX - SUR - GARTEMPE E dépôt 52 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de conservation du patrimoine

Plus en détail

Archives départementales de l Isère

Archives départementales de l Isère ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'ISERE SOUS-SERIE 4 E (dépôts des communes) 4 E 712 MARNANS Aurélie BOUILLOC, attachée de conservation du patrimoine 2013 SOMMAIRE INTRODUCTION page 3 SOURCES COMPLEMENTAIRES

Plus en détail

E dépôt 079 CIVRAY-de-TOURAINE ***** ARCHIVES COMMUNALES. DEPOT DU 11 avril 1995 * * * R E P E R T O I R E par Catherine Leclercq. CIVRAY-de-TOURAINE

E dépôt 079 CIVRAY-de-TOURAINE ***** ARCHIVES COMMUNALES. DEPOT DU 11 avril 1995 * * * R E P E R T O I R E par Catherine Leclercq. CIVRAY-de-TOURAINE E dépôt 079 CIVRAY-de-TOURAINE ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 11 avril 1995 * * * R E P E R T O I R E par Catherine Leclercq CIVRAY-de-TOURAINE Archives communales déposées aux Archives départementales

Plus en détail

Archives déposées de la commune de Gerde

Archives déposées de la commune de Gerde Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune de Gerde 198 E DEPOT 1 28 par Guillaume Touati et Delphine Vignau sous la direction de François Giustiniani Tarbes 2011 Lieu

Plus en détail

Archives départementales de l Isère

Archives départementales de l Isère ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'ISERE SOUS-SERIE 4 E (Dépôts des communes) 4 E 283 SAINT-JEAN-DE-MOIRANS Aurélie BOUILLOC, attachée de conservation du patrimoine Benjamin GENTIL agent du patrimoine 1999-2015

Plus en détail

ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES DE LA RICHE

ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES DE LA RICHE C O N S E I L G É N É R A L D ' I N D R E - E T - L O I R E Répertoire numérique de la sous-série EDEPOT195 ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES DE LA RICHE par Isabelle RENAULT attachée de conservation sous la

Plus en détail

ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES DE LERNE

ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES DE LERNE C O N S E I L G É N É R A L D ' I N D R E - E T - L O I R E Répertoire numérique de la sous-série EDEPOT126 ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES DE LERNE par Isabelle RENAULT attachée de conservation sous la direction

Plus en détail

Archives de la commune de Pirou

Archives de la commune de Pirou Archives départementales de la Manche Archives de la commune de Pirou répertoire numérique détaillé des archives de la commune déposées le 8 mars 2007 par Manuel Desdevises sous la direction de Julie Laplanche

Plus en détail

Archives départementales de la Savoie. Archives communales du. Noyer. Répertoire numérique. Ac /10

Archives départementales de la Savoie. Archives communales du. Noyer. Répertoire numérique. Ac /10 Archives départementales de la Savoie du Noyer Répertoire numérique Ac-192 www.savoie-archives.fr 1/10 ARCHIVES ANCIENNES extrait du registre de délibérations : au sujet du pont sur 1 Etrier 20 octobre

Plus en détail

Fontain. Documents antérieurs à DD Biens communaux - Eaux et Forêts - Travaux publics - Voirie

Fontain. Documents antérieurs à DD Biens communaux - Eaux et Forêts - Travaux publics - Voirie Fontain Documents antérieurs à 1790 DD Biens communaux - Eaux et Forêts - Travaux publics - Voirie EAC1843S1 Accensement d'un canton aux sieurs Groslambert, Martin, Vienet. 1719 EAC1843S2 Réparations à

Plus en détail

Archives déposées de la commune d'arbeost

Archives déposées de la commune d'arbeost Archives départementales des Hautes-Pyrénées 18 E DEPOT 1-27 (1748-1913) Archives déposées de la commune d'arbeost par Francis ARCHAMBAUD sous la direction de François GIUSTINIANI Tarbes 2009 Lieu de conservation

Plus en détail

Archives départementales de l Isère

Archives départementales de l Isère ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'ISERE SOUS-SERIE 4 E (dépôts des communes) 4 E 692 SAINT-MICHEL-DE-SAINT-GEOIRS LESNIEWSKI Emilie 2011 SOMMAIRE ARCHIVES ANCIENNES pages 3-4 Impôts page 4 Bâtiments page 4

Plus en détail

M A R V A L. E dépôt 92. Répertoire numérique des archives communales. déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne

M A R V A L. E dépôt 92. Répertoire numérique des archives communales. déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne M A R V A L E dépôt 92 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de conservation du patrimoine 1625-1926

Plus en détail

E dépôt 284. Archives communales de Madecourt ( )

E dépôt 284. Archives communales de Madecourt ( ) Archives départementales des Vosges Répertoire numérique détaillé de la sous-série E dépôt 284 Archives communales de Madecourt (1759-1925) par Marie-Claire MARTIN et Geneviève RODRIQUE sous la direction

Plus en détail

28 ED Saint-Laurent-de-Cuves

28 ED Saint-Laurent-de-Cuves Archives départementales de la Manche 28 ED Saint-Laurent-de-Cuves Cote : 28 ED 1 D art. 1-5 ; 28 ED 1 F art. 1-7 ; 28 ED 1 G art. 1-24 ; 28 ED 1 H art. 1-2 ; 28 ED 1 K art. 1-10 ; 28 ED 1 L art. 1-6 ;

Plus en détail

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES. E dépôt 1. Archives communales des Ableuvenettes ( ) Répertoire numérique détaillé.

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES. E dépôt 1. Archives communales des Ableuvenettes ( ) Répertoire numérique détaillé. ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES E dépôt 1 Archives communales des Ableuvenettes (1640-1982) Répertoire numérique détaillé établi par Marie-Claire MARTIN et Geneviève RODRIQUE sous la direction d Yves

Plus en détail

Archives déposées de la commune de Julos

Archives déposées de la commune de Julos Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune de Julos 236 E DEPOT 1 22 par Virgine Baurès sous la direction de François Giustiniani Tarbes 2012 Lieu de conservation FRAD065

Plus en détail

3 E SAINT-EUSTACHE-LA- FORÊT

3 E SAINT-EUSTACHE-LA- FORÊT ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA SEINE-MARITIME 3 E 285 1-32 SAINT-EUSTACHE-LA- FORÊT Dépôts effectués en 1984, 1997 et 2006 Classement révisé en 2008 Répertoire numérique détaillé des archives communales

Plus en détail

LAGRAULET-SAINT-NICOLAS canton de Cadours 146 habitants

LAGRAULET-SAINT-NICOLAS canton de Cadours 146 habitants canton de Cadours 146 habitants Répertoire des Archives communales mis à jour lors de l inspection du 4 août 2005 Code INSEE : 31265 Code postal : 31480 Surface : 1610 ha Intercommunalité : communauté

Plus en détail

Commune de Cagny Dépôt du 8 novembre 1991 (107 articles) Répertoire rédigé par Florence Charpentier

Commune de Cagny Dépôt du 8 novembre 1991 (107 articles) Répertoire rédigé par Florence Charpentier Commune de Cagny Dépôt du 8 novembre 1991 (107 articles) Répertoire rédigé par Florence Charpentier Série D - Administration générale de la commune 1D - Conseil municipal Contient aussi des transcriptions

Plus en détail

B L A N Z A C. E dépôt 17. Répertoire numérique des archives communales. déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne

B L A N Z A C. E dépôt 17. Répertoire numérique des archives communales. déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne B L A N Z A C E dépôt 17 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de conservation du patrimoine 1681-1973

Plus en détail

3 E GUEUTTEVILLE

3 E GUEUTTEVILLE ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA SEINE-MARITIME 3 E 204 1-17 GUEUTTEVILLE Dépôts effectués en 1980 et 1996 Classement révisé en 2008 Répertoire numérique détaillé des archives communales établi par Jean-Jacques

Plus en détail

Archives déposées de la commune de Ségus

Archives déposées de la commune de Ségus Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune de Ségus 415 E DEPOT 1-43 par Francis Archambaud et Delphine Vignau sous la direction de François Giustiniani Tarbes, 2012 Archives

Plus en détail

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES. Répertoire numérique détaillé de la sous-série. E dpt 213. Archives communales de Gorhey ( ) par

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES. Répertoire numérique détaillé de la sous-série. E dpt 213. Archives communales de Gorhey ( ) par ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES Répertoire numérique détaillé de la sous-série E dpt 213 Archives communales de Gorhey (1692-1966) par Geneviève RODRIQUE sous la direction de Yves KINOSSIAN conservateur

Plus en détail

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES. Répertoire numérique détaillé de la sous-série. E dpt 492. Archives communales de Uxegney ( ) par

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES. Répertoire numérique détaillé de la sous-série. E dpt 492. Archives communales de Uxegney ( ) par ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES Répertoire numérique détaillé de la sous-série E dpt 492 Archives communales de Uxegney (1685-1984) par Jean-Yves VINCENT sous la direction de Yves KINOSSIAN conservateur

Plus en détail

CADRE DE CLASSEMENT GÉNÉRAL

CADRE DE CLASSEMENT GÉNÉRAL ARCHIVES MUNICIPALES DE TARNOS CADRE DE CLASSEMENT GÉNÉRAL DES ARCHIVES MUNICIPALES DE TARNOS «Le classement et la cotation des archives communales sont fondées sur les «instructions relatives à la conservation

Plus en détail

Archives communales déposées aux Archives départementales de la Meuse (26 route d'aulnois à Bar-le-Duc) COMMERCY. E dépôt 91/18.

Archives communales déposées aux Archives départementales de la Meuse (26 route d'aulnois à Bar-le-Duc) COMMERCY. E dépôt 91/18. Archives communales déposées aux Archives départementales de la Meuse (26 route d'aulnois à Bar-le-Duc) COMMERCY E dépôt 91 Dépôt de 1951 SERIE S. ARCHIVES ANTERIEURES A LA REVOLUTION E dépôt 91/1 Hôtel

Plus en détail

VIGOULET-AUZIL. canton de Castanet-Tolosan 1047 habitants. Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 30 mars 2005

VIGOULET-AUZIL. canton de Castanet-Tolosan 1047 habitants. Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 30 mars 2005 canton de Castanet-Tolosan 1047 habitants Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 30 mars 2005 Code INSEE : 31578 Code postal : 31320 Surface : 346 ha Intercommunalité :

Plus en détail

Archives déposées de la commune de Louey

Archives déposées de la commune de Louey Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune de Louey par Francis Archambaud et Delphine Vignau sous la direction de François Giustiniani Tarbes 2013 Lieu de conservation

Plus en détail

Archives départementales du Doubs. Archives communales déposées. Mamirolle. mis à jour 2003

Archives départementales du Doubs. Archives communales déposées. Mamirolle. mis à jour 2003 Archives communales déposées Mamirolle 1988 mis à jour 2003 Documents antérieurs à 1790 Finances, impôts et comptabilité 1902 CC 1 Livre d'arpentement. 1734 Biens communaux - Eaux et Forêts - Travaux publics

Plus en détail

E-DÉPÔT 247 SAINT-PIERRE-LA-COUR

E-DÉPÔT 247 SAINT-PIERRE-LA-COUR Archives départementales de la Mayenne E-DÉPÔT 247 SAINT-PIERRE-LA-COUR Archives communales (documents déposés aux Archives départementales le 15 janvier 1999) SÉRIE E ÉTAT CIVIL E 1-15* Registres paroissiaux

Plus en détail

E dépôt 124 LARCAY ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 2 AOUT 1984 DEPOT COMPLEMENTAIRE EN 2003 * * REPERTOIRE NUMERIQUE ***

E dépôt 124 LARCAY ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 2 AOUT 1984 DEPOT COMPLEMENTAIRE EN 2003 * * REPERTOIRE NUMERIQUE *** E dépôt 124 LARCAY ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 2 AOUT 1984 DEPOT COMPLEMENTAIRE EN 2003 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE *** LARCAY Archives communales déposées aux Archives départementales SERIE A : LOIS ET

Plus en détail

LES DELAIS DE CONSERVATION

LES DELAIS DE CONSERVATION LES DELAIS DE CONSERVATION Journaux officiels Peuvent être éliminé, consultable sur internet Recueils des actes administratifs de la préfecture Lois et décrets C est le chef-lieu de canton qui doit les

Plus en détail

E dépôt 153 MONNAIE ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 21 JUIN 2005 * * REPERTOIRE NUMERIQUE par Marina Bonnart ***

E dépôt 153 MONNAIE ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 21 JUIN 2005 * * REPERTOIRE NUMERIQUE par Marina Bonnart *** E dépôt 153 MONNAIE ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 21 JUIN 2005 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE par Marina Bonnart *** MONNAIE Archives communales déposées aux Archives départementales SERIE A : LOIS ET

Plus en détail

CARAMAN habitants chef lieu de canton. Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 7 septembre 2004

CARAMAN habitants chef lieu de canton. Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 7 septembre 2004 1974 habitants chef lieu de canton Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 7 septembre 2004 Date de la précédente inspection : 31 août 1959. La cote 1 Mi indique que le document

Plus en détail

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES. E dépôt 149. Archives communales de Dommartin-aux-Bois ( ) Répertoire numérique détaillé.

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES. E dépôt 149. Archives communales de Dommartin-aux-Bois ( ) Répertoire numérique détaillé. ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES E dépôt 149 Archives communales de Dommartin-aux-Bois (1765-1969) Répertoire numérique détaillé établi par Marie-Claire MARTIN et Geneviève RODRIQUE saisi et normalisé

Plus en détail

(canton de Saint-Vaury) (entrées n 2726 du 7 mai 1998, n 3808 du 31 juillet 2008 et n 4243 du 7 juillet 2014)

(canton de Saint-Vaury) (entrées n 2726 du 7 mai 1998, n 3808 du 31 juillet 2008 et n 4243 du 7 juillet 2014) 165Edépôt SAINT-LEGER-LE-GUERETOIS (canton de Saint-Vaury) (entrées n 2726 du 7 mai 1998, n 3808 du 31 juillet 2008 et n 4243 du 7 juillet 2014) 165Edépôt GG 1*- 3* Registres paroissiaux. 1698 1792 GG

Plus en détail

SOLIGNAC. E dépôt 192. Répertoire numérique des archives communales. déposées aux Archives départementales de la Haute-Vienne

SOLIGNAC. E dépôt 192. Répertoire numérique des archives communales. déposées aux Archives départementales de la Haute-Vienne SOLIGNAC E dépôt 192 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute-Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de conservation du patrimoine 1657-1934 (Recensement

Plus en détail

COMMUNE DE FLEURY-EN-BIÈRE

COMMUNE DE FLEURY-EN-BIÈRE ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE SEINE-ET-MARNE COMMUNE DE FLEURY-EN-BIÈRE 1603-1952 211 EDT Répertoire méthodique Jean-Loup Pilot Sous la direction de Toni Caporale Direction de publication : Isabelle Rambaud,

Plus en détail

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES. E dépôt 282. Archives communales de Luvigny ( ) Répertoire numérique détaillé.

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES. E dépôt 282. Archives communales de Luvigny ( ) Répertoire numérique détaillé. ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES E dépôt 282 Archives communales de Luvigny (1758-1989) Répertoire numérique détaillé établi par Delphine SOUVAY adjoint du patrimoine sous la direction d Isabelle CHAVE

Plus en détail

Cadre de classement des Archives départementales

Cadre de classement des Archives départementales Cadre de classement des Archives départementales Archives administratives et judiciaires antérieures à 1790 A Actes du pouvoir souverain et domaine public B Cours et juridictions C Administrations provinciales

Plus en détail

GENEALOGIE Informations et conseils pratiques à l usage des chercheurs

GENEALOGIE Informations et conseils pratiques à l usage des chercheurs GENEALOGIE Informations et conseils pratiques à l usage des chercheurs Un peu d histoire.. En 1539, l Ordonnance de Villers Cotterets prescrit dans chaque paroisse la tenue d un registre de baptêmes. En

Plus en détail

SAINT-JULIEN-SUR-GARONNE Canton de Rieux-Volvestre 422 habitants

SAINT-JULIEN-SUR-GARONNE Canton de Rieux-Volvestre 422 habitants Canton de Rieux-Volvestre 422 habitants Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 2 octobre 2007 Code INSEE : 31492 Code postal : 31220 Surface : 860 ha Intercommunalité :

Plus en détail

Archives de la commune de. Brains-sur-Gée

Archives de la commune de. Brains-sur-Gée Archives départementales de la Sarthe Archives de la commune de Brains-sur-Gée 1678-1917 Répertoire numérique détaillé 274 AC par Arnaud Ripoche, adjoint territorial du patrimoine, sous la direction de

Plus en détail

Archives déposées de la commune d'arné

Archives déposées de la commune d'arné Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune d'arné 28 E DEPOT 1-36 par Francis Archambaud et Delphine Vignau sous la direction de François Giustiniani Tarbes 2010 Lieu

Plus en détail

ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES DE LOUANS

ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES DE LOUANS C O N S E I L G E N E R A L D ' I N D R E - E T L O I R E Répertoire numérique de la sous-série EDEPOT134 ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES DE LOUANS par Isabelle RENAULT attachée de conservation sous la direction

Plus en détail

Archives déposées de la commune de Galan

Archives déposées de la commune de Galan Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune de Galan 183 E DEPOT 1-81 par Francis Archambaud et Delphine Vignau sous la direction de François Giustiniani Tarbes, 2013 Archives

Plus en détail

6 R. Sapeurs-pompiers

6 R. Sapeurs-pompiers 6 R Sapeurs-pompiers 2 6 R SAPEURS-POMPIERS ORGANISATION DES SUBDIVISIONS 6 R 1-9 Organisation générale et fonctionnement dans les communes : instructions, circulaires, arrêtés préfectoraux, règlements,

Plus en détail

SAINT - OUEN - SUR - GARTEMPE

SAINT - OUEN - SUR - GARTEMPE SAINT - OUEN - SUR - GARTEMPE E dépôt 172 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de conservation du

Plus en détail

Archives déposées de la commune de Cauterets

Archives déposées de la commune de Cauterets Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune de Cauterets 138 E DEPOT 1 41 (1608-1948) par Francis Archambaud et Delphine Vignau sous la direction de François Giustiniani

Plus en détail

SERIE Q - ASSISTANCE ET PREVOYANCE

SERIE Q - ASSISTANCE ET PREVOYANCE SERIE Q - ASSISTANCE ET PREVOYANCE Sous-Série 5Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance 5 Q 1 Retraites et pensions civiles et militaires. - Retraites ouvrières et paysannes : fiches individuelles,

Plus en détail

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES. Archives communales de Racécourt ( ) Répertoire numérique détaillé. établi par. Geneviève RODRIQUE

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES. Archives communales de Racécourt ( ) Répertoire numérique détaillé. établi par. Geneviève RODRIQUE ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES E dépôt 372 Archives communales de Racécourt (1811-1962) Répertoire numérique détaillé établi par Geneviève RODRIQUE saisi et normalisé par Jacqueline KISLIG sous la

Plus en détail

LISTES ÉLECTORALES SÉRIE K

LISTES ÉLECTORALES SÉRIE K VILLE D'ANGERS SERVICE ARCHIVES-DOCUMENTATION-PHOTOTHÈQUE LISTES ÉLECTORALES SÉRIE K INVENTAIRE par Anton Lavigne Sous la direction de S. Bertoldi Archiviste-paléographe Conservateur des Archives de la

Plus en détail

Archives déposées de la commune de Genos

Archives déposées de la commune de Genos Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune de Genos 195 E DEPOT 1 16 par Francis Archambaud et Delphine Vignau Tarbes 2011 Lieu de conservation FRAD065 Cotes extrêmes

Plus en détail

E dépôt 197 RIGNY-USSE ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 11 SEPTEMBRE 1979 * * * R E P E R T O I R E par Hélène Taillemite

E dépôt 197 RIGNY-USSE ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 11 SEPTEMBRE 1979 * * * R E P E R T O I R E par Hélène Taillemite E dépôt 197 RIGNY-USSE ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 11 SEPTEMBRE 1979 * * * R E P E R T O I R E par Hélène Taillemite RIGNY-USSE Archives communales déposées aux Archives départementales I - Archives

Plus en détail

Archives communales de Bony. Conditions de consultation : secrétariat de mairie ouvert le mercredi de 17h30 à 19h30 Tél :

Archives communales de Bony. Conditions de consultation : secrétariat de mairie ouvert le mercredi de 17h30 à 19h30 Tél : Archives communales de Bony Canton : Le Câtelet Arrondissement : Saint-Quentin Communicabilité :les archives de la commune de Bony sont des archives publiques ; à ce titre elles sont soumises aux délais

Plus en détail

SOUS-SERIE 1 U. Fonds de la Préfecture

SOUS-SERIE 1 U. Fonds de la Préfecture ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU TERRITOIRE DE BELFORT SOUS-SERIE 1 U Fonds de la Préfecture Répertoire numérique dressé par Nicole Siffert Métrage linéaire : 2 ml 1997 Plan de classement de la sous-série 1

Plus en détail

Archives déposées de la commune de Benqué

Archives déposées de la commune de Benqué Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune de Benqué 81 E DEPOT 1-17 par Cristelle Bouzigues sous la direction de François Giustiniani Tarbes, 2011, 2015, 2016 Archives

Plus en détail

Archives de la commune de. Auvers-le-Hamon

Archives de la commune de. Auvers-le-Hamon Archives départementales de la Sarthe Archives de la commune de Auvers-le-Hamon 1650-1962 Répertoire numérique détaillé 43 AC par Arnaud Ripoche, adjoint territorial du patrimoine, sous la direction de

Plus en détail

Sombacour D D 5 Délibérations municipales : registres

Sombacour D D 5 Délibérations municipales : registres Sombacour 2341 D 1-2342 D 5 Délibérations municipales : registres. 1807 1900 2341 D 1 1807 1839 2341 D 2 1840 1850 2341 D 3 1850 1865 2342 D 4 1865 1884 2342 D 5 1884 1900 2342 D 6 Répertoire des actes

Plus en détail

Archives déposées de la commune de Chelle-Spou

Archives déposées de la commune de Chelle-Spou Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune de Chelle-Spou 1-16 par Francis Archambaud sous la direction de François Giustiniani Tarbes 2013 Lieu de conservation FRAD065

Plus en détail

COMMUNE DE CANNES-ÉCLUSE

COMMUNE DE CANNES-ÉCLUSE ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE SEINE-ET-MARNE COMMUNE DE CANNES-ÉCLUSE XVII e siècle - XX e siècle 278EDT Répertoire méthodique Toni Caporale Sous la direction de Pauline Antonini Direction de publication

Plus en détail

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES. E dpt 477. Archives communales de Thiraucourt ( ) Répertoire numérique détaillé.

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES. E dpt 477. Archives communales de Thiraucourt ( ) Répertoire numérique détaillé. ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES E dpt 477 Archives communales de Thiraucourt (1676-1947) Répertoire numérique détaillé établi par Marie-Claire MARTIN et Geneviève RODRIQUE sous la direction d Yves

Plus en détail

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES. Répertoire numérique détaillé de la sous-série. E dpt 239. Archives communales de Hautmougey ( ) par

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES. Répertoire numérique détaillé de la sous-série. E dpt 239. Archives communales de Hautmougey ( ) par ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES Répertoire numérique détaillé de la sous-série E dpt 239 Archives communales de Hautmougey (1748-1989) par Geneviève RODRIQUE sous la direction de Yves KINOSSIAN conservateur

Plus en détail

Archives municipales de Port-de-Bouc. Répertoire des archives modernes

Archives municipales de Port-de-Bouc. Répertoire des archives modernes Archives municipales de Port-de-Bouc Répertoire des archives modernes Réalisé par Eugénie Bonnafous, archiviste du CDG 13 octobre 2009 Introduction Présentation et intérêt du fonds : Port-de-Bouc a été

Plus en détail

Archives déposées de la commune de Hitte

Archives déposées de la commune de Hitte Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune de Hitte 1-22 par Cristelle Bouzigues sous la direction de François Giustiniani Tarbes 2015 Lieu de conservation FRAD065 Cotes

Plus en détail

Archives départementales de l Isère

Archives départementales de l Isère ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'ISERE SOUS-SERIE 4 E (dépôts des communes) 4 E 425 SAINTE-MARIE-D ALLOIX [anciennement Sainte-Marie-d Alloix-et-Sainte-Marie-du-Mont] Aurélie BOUILLOC, attachée de conservation

Plus en détail

E Dépôt 111 GENILLE ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 27 JANVIER 1993 * * * R E P E R T O I R E

E Dépôt 111 GENILLE ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 27 JANVIER 1993 * * * R E P E R T O I R E E Dépôt 111 GENILLE ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 27 JANVIER 1993 * * * R E P E R T O I R E GENILLE Archives communales déposées aux Archives départementales SERIE D : ADMINISTRATION GENERALE DE LA

Plus en détail

Archives départementales de l Isère

Archives départementales de l Isère ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'ISERE SOUS-SERIE 4 E (dépôts des communes) 4 E 653 CHATTE Aurélie BOUILLOC, attachée de conservation du patrimoine 2012 SOMMAIRE INTRODUCTION page 3 SOURCES COMPLEMENTAIRES

Plus en détail

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES. Répertoire numérique détaillé de la sous-série. E dpt 114. Archives communales de Colroy-la-Grande ( )

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES. Répertoire numérique détaillé de la sous-série. E dpt 114. Archives communales de Colroy-la-Grande ( ) ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES Répertoire numérique détaillé de la sous-série E dpt 114 Archives communales de Colroy-la-Grande (1657-1947) par Geneviève RODRIQUE Delphine SOUVAY sous la direction

Plus en détail

Archives déposées de la commune de Saint-Lary

Archives déposées de la commune de Saint-Lary Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune de Saint-Lary 1-17 (1598-1910) par Lucile Délas, Francis Archambaud et Delphine Vignau sous la direction de François Giustiniani

Plus en détail

Archives déposées de la commune d'auriébat

Archives déposées de la commune d'auriébat Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune d'auriébat 49 E DEPOT 1-55 par Francis Archambaud et Delphine Vignau sous la direction de François Giustiniani Tarbes, 2011

Plus en détail

236Edépôt AUBUSSON 1 (canton d'aubusson)

236Edépôt AUBUSSON 1 (canton d'aubusson) 236Edépôt AUBUSSON 1 (canton d'aubusson) 236Edépôt AA 1-5 Actes constitutifs et politiques, correspondance générale. 1567-1789 2 AA 1 Privilèges de la ville. 1567-1571 AA 4 Procès-verbaux des assemblées

Plus en détail

Série U (Justice) Fonds de la Préfecture ( ) Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 U

Série U (Justice) Fonds de la Préfecture ( ) Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 U ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE LA HAUTE-VIENNE Série U (Justice) Fonds de la Préfecture (1800-1940) Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 U [Par Lionel Buisson] Révisé le 14.04.2015 Limoges 1962

Plus en détail

Archives communales de Beaurieux

Archives communales de Beaurieux Archives communales de Beaurieux Canton : Craonne Arrondissement : Laon Communicabilité :les archives de la commune de Beaurieux sont des archives publiques ; à ce titre elles sont soumises aux délais

Plus en détail

1 G 1-34 Matrices cadastrales G 1 Délimitation de la commune, des sections... Préparation du cadastre

1 G 1-34 Matrices cadastrales G 1 Délimitation de la commune, des sections... Préparation du cadastre CADASTRE 1 G 1-34 Matrices cadastrales 1790-1963 1 G 1 Délimitation de la commune, des sections... Préparation du cadastre. 1790-1824 1 G 1 bis Etats de sections : registre C. 1815 1 G 2 Table alphabétique

Plus en détail

Cote Analyse Dates 315 P 1 Maison vicariale à Pecquencourt : lettre de Mgr Belmas à la fabrique.

Cote Analyse Dates 315 P 1 Maison vicariale à Pecquencourt : lettre de Mgr Belmas à la fabrique. Inventaire Sommaire des Archives Paroissiales : 315 P : Paroisse du PECQUENCOURT Remarques : - 8 boîtes - inventaire fait le 17 juin 2003 par Marie-Ange Nawrocki. Cote Analyse Dates 315 P 1 Maison vicariale

Plus en détail

Municipalités cantonales

Municipalités cantonales Municipalités cantonales An III-an VIII 5 L-30 L Répertoire numérique détaillé établi par Claude Faure et René LACOUR, directeurs des Archives départementales 1950 SOMMAIRE 5 L 1-3 Amplepuis. 6 L 1 Anse.

Plus en détail

INVENTAIRE DES ARCHIVES COMMUNALES DE COGNEHORS Plan de classement

INVENTAIRE DES ARCHIVES COMMUNALES DE COGNEHORS Plan de classement INVENTAIRE DES ARCHIVES COMMUNALES DE COGNEHORS 1787-1858 Le remaniement des limites territoriales de La Rochelle, en 1858, a entraîné la suppression de la commune de Cognehors. Celle-ci a été, par une

Plus en détail