LA DEMARCHE HAUTE QUALITE ENVIRONNEMENTALE

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1 La démarche HQE Principaux concepts, choix des cibles, Système de Management de l Opération, Qualité Environnementale du bâtiment. Présentation générale Jacques SUBERBIE LA DEMARCHE HAUTE QUALITE ENVIRONNEMENTALE

2 Plan de la présentation Présentation générale de la démarche de certification HQE, Système de Management d Opération, Actions à mener en phase de programmation, Présentation des cibles de la démarche HQE impact sur les projets, Présentation des Documents de l opération, La Qualité Environnementale du Bâtiment - Q.E.B. exemple.

3 Présentation générale de la HQE

4 Généralités la démarche HQE Une approche transversale Tous les acteurs sont concernés : Maître d ouvrage Maîtrise d œuvre Entreprises Utilisateurs Un référentiel exhaustif multicritères Repose sur une logique de cibles touchant les différentes problématiques du bâtiment

5 Ce qu il faut pour être certifié Construire un bâtiment de bureaux ou d enseignement, Mettre en place deux éléments majeurs : Un Système de Management d Opération Une Qualité Environnementale du Bâti : Choisir un profil avec au moins 3 cibles Très performantes, 4 cibles Performantes, 7 cibles en Base. Mettre en place cette démarche dès la phase de programmation de l opération, Être certifié auprès de Certivéa, organisme de certification du CSTB à 3 moments du projet

6 L organisation du projet : rôle du HQE Du fait des ressources consommées, des émissions, des effluents et des déchets produits, la construction à un impact sur l environnement, quelle que soit la phase de vie du bâtiment (réalisation, exploitation, adaptation, déconstruction). Le maître d ouvrage doit gérer et diriger ses propres services et ses prestataires (maîtres d œuvre, entreprises, etc.) afin de réduire l impact environnemental de ses opérations, et d assurer le confort et la santé des personnes concernées par l opération.

7 Vers un compromis

8 Les intervenants du projet Le maitre d ouvrage Les utilisateurs Le conducteur d opération Le programmiste L assistant maitrise d ouvrage HQE Le maitre d œuvre Les Bureaux d études Les entreprises Le Bureau de contrôle, le SPS Les experts, les assurances La maintenance L exploitation

9 Le rôle du maitre d ouvrage dans le projet Le maître d ouvrage commande la construction ou l adaptation d un bâtiment, ou gère son utilisation; A ce titre il recense ses besoins ainsi que ceux des utilisateurs; Le maitre de l ouvrage est responsable de la définition du programme, du choix lieu et du financement de l opération (loi MOP); Le maître de l ouvrage définit sa politique en matière de politique environnementale et les conditions de réalisation des opérations qu il souhaite voir conduire;

10 Les missions d un assistant à maitrise d ouvrage en matière de HQE Mise en place de la démarche et rédaction du volet HQE du programme Sélection du maître d œuvre et du projet Assistance à la maîtrise d ouvrage durant les études de maîtrise d œuvre Assistance à la passation des contrats de travaux Assistance à la maîtrise d ouvrage durant la phase de réalisation du chantier jusqu'à la réception des travaux Evaluation de l opération et préconisations pour la phase d exploitation et d utilisation CCTP,,,.

11 L évaluation des performances HQE La Haute Qualité Environnementale se définit comme étant une démarche de management de projet visant à obtenir la qualité environnementale d une opération de construction ou de réhabilitation. L obtention des performances environnementales de l'ouvrage est autant une question de management environnemental de projet qu une question architecturale et technique. L évaluation des performances atteintes repose sur les deux éléments structurants de la démarche HQE : le référentiel du Système de Management de l'opération (SMO) pour évaluer le management environnemental mis en œuvre par le maître d'ouvrage ; le référentiel de la Qualité Environnementale du Bâtiment (QEB) pour évaluer la performance architecturale et technique de l'ouvrage.

12 Présentation du SMO

13 Système de Management d Opération Fil conducteur de la démarche pour toute la vie de l opération Système de gestion : Traçabilité de l engagement du maître d ouvrage Prise en compte des attentes des parties intéressées Compétences et contrats : prise en compte du critère environnemental Planification : répartition des tâches par intervenants et dans le temps Communication en interne et en externe Suivi et pilotage des études environnementales

14 Méthodologie Phase «Programmation»

15 Phase de Pré - Programmation Sensibilisation des intervenants : réunion de lancement,., Définition des priorités environnementales de la Maîtrise d Ouvrage : débat, concertation, Définition des caractéristiques environnementales du site : analyse environnementale de site, Recueil et analyse des besoins : transposition des besoins recueillis en exigences environnementales, Étude d évaluation économique : définition d impacts économiques de la politique environnementale mise en place.

16 Phase de Programmation Rédaction des exigences environnementales : rédaction d un programme environnemental, Intégration des exigences environnementales : intégration du programme environnemental dans le programme fonctionnel et technique détaillé (selon volonté de la maîtrise d ouvrage et de l équipe de programmation), Vérification de la complétude du programme environnemental : analyse environnementale du programme pour dégager les points durs et à venir lors des phases de conception.

17 1 ères Actions à mener Phase «Programmation»

18 Recueil de documents La collectivité et l environnement: Politique Qualité, Sécurité et Environnement : ISO 9001, ISO 14001, etc. Politique environnementale: agenda 21, article dans bilan annuel, note interne, actions diverses, etc. Les délibérations,.. FORMALISATION DE LA POLITIQUE ENVIRONNEMENTALE DE LA COLLECTIVITE

19 Réflexions à mener Définition d un groupe de réflexion «HQE» Définition des priorités environnementales de la direction du projet et/ou de ses décideurs. DEFINITION DE LA POLITIQUE ENVIRONNEMENTALE

20 Arbitrage Incidences Trois manières d intégrer l environnement : Dégager des grands enjeux environnementaux sur une ou plusieurs opérations en cours Définition d une politique globale pour la collectivité territoriale Mise en marche d une démarche HQE avec recherche de certification sur les opérations

21 Présentation et choix des cibles HQE

22 Les 14 Cibles Eco-construction 1 : relation du bâtiment avec son environnement 2 : procédés et produits de construction 3 : chantier à faibles nuisances Eco-gestion 4 : gestion de l énergie 5 : gestion de l eau 6 : gestion des déchets d activité 7 : gestion de l entretien et de la maintenance Confort Santé 8 : confort hygrothermique 9 : confort acoustique 10 : confort visuel 11 : confort olfactif 12 : Conditions sanitaires 13 : Qualité de l air 14 : Qualité de l eau

23 La Qualité Environnementale du Bâtiment La performance associée aux cibles de QEB se décline selon 3 niveaux : BASE : niveau correspondant à la performance minimum acceptable pour une opération HQE. Cela peut correspondre à la réglementation si celle-ci est suffisamment exigeante sur les performances de l'ouvrage, ou à défaut à la pratique courante. PERFORMANT : niveau correspondant à de bonnes pratiques. TRES PERFORMANT : niveau calibré par rapport aux performances maximales constatées dans des opérations à haute qualité environnementale, tout en veillant à ce qu il reste atteignable.

24 Le profil HQE Choix de 3 cibles en «Très Performant» Choix de 4 cibles en «Performant» Choix de 7 cibles en «Base» Les modalités du choix des cibles dépendent des engagements et de la politique choisie par le maitre de l ouvrage en matière de développement durable. Ces modalités sont à tracer (certification) Ex : Maison de la Solidarité d Orthez - Choix des cibles Programme HQE

25 Le référentiel et le choix des cibles Référentiel CERTIVEA Bureaux enseignements La Qualité Environnementale du bâtiment référentiel SMO bureaux / enseignement 16/12/2008 Les grilles de lecture, Guide Références :

26 certification HQE et Label BBC-Effinergie Le label BBC-EFFINERGIE Cible ENERGIE traitée au niveau BBC-Effinergie (performance thermique 50 KW/m2.an X Coef. géographique ou 50% de la conso conventionnelle de référence et perméabilité à l air) 13 cibles démarche HQE traitées en «Base» (suivant référentiel HQE Bureau Enseignement 17 mars 2009) Ref :

27 L éco-construction Cible 01 - Prise en compte de l environnement extérieur dans la conception du bâtiment : Respect de l existant et des contraintes environnementales du site : Gestion de l eau par infiltration Prise en compte de l orientation des vents Étude d ensoleillement pour le bâtiment, pour les riverains. Raccordement aux réseaux existants Aménagement des espaces extérieurs en cohérence avec le voisinage Qualité des espaces extérieurs pour les usagers : Prise en compte des besoins en déplacement des usagers Protection vis-à-vis des intempéries Respect des riverains dans l aménagement de la parcelle

28 L éco-construction Cible 02 - Réflexion sur la durée de vie du bâtiment et les analyses de cycle de vie des matériaux : Réflexion sur la flexibilité du bâtiment, Prise en compte de la durée de vie du bâtiment dans le choix des matériaux et des systèmes de construction, Recherche de matériaux sains et écologiques : analyse des cycles de vie, recherche des composantes chimiques des matériaux.

29 L éco-construction Cible 03 - Réalisation d un chantier vert : gestion des déchets : tri sur le chantier, suivi des bordereaux de chantier. réduction des nuisances auprès des riverains : communication auprès des riverains, propreté des abords du chantier réduction des pollutions dues au chantier : limiter les rejets dans les réseaux d eau, limiter les infiltrations dans le sol, etc. Économies des énergies consommées par le chantier.

30 L éco-gestion Cible 04 - Les économies d énergie : Améliorer les performances de l enveloppe : meilleure isolation thermique, vitrages performants, différenciation des façades par orientation. Réduire les besoins : limiter les consommations de climatisation, de chauffage et d éclairage. Éviter le recours à la climatisation Aller au-delà de la réglementation thermique : être meilleur de 10% en niveau Performant, de 20% en niveau Très Performant. Avoir recours aux énergies renouvelables (Niveau TP et tendance RT2005) Réduire les émissions de polluants dans le choix des énergies.

31 L éco-gestion Cible 05 - Réduction des consommations d eau potable et gestion des eaux de pluie : Limiter les consommations d eau potable grâce à des systèmes hydro-économes : chasse d eau double, détecteurs de présence, bague limitatrice de débits, etc. Récupération et utilisation des eaux de pluie pour l arrosage des jardins, des sanitaires (niveau TP). Limiter l imperméabilisation de la parcelle (TP : <20%), Gérer les eaux de pluie en maximisant l infiltration, Traiter les eaux usées de cuisine ou de parking

32 L éco-gestion Cible 06 - Identification et quantification des déchets d activités - optimisation de leur circuit interne de gestion : Prévoir des surfaces de locaux déchets en adéquation avec les besoins du tri Réfléchir au cheminement des déchets de la source à la zone de collecte Réfléchir à la collecte des déchets.

33 L éco-gestion Cible 07 - Simplicité de conception, facilité d accès et renforcement des moyens de suivi des installations techniques : Accessibilité aisée aux locaux techniques, Cheminement autour des équipements dans les locaux techniques pour une maintenance facilitée, Réduction du nombre de références des équipements terminaux, Complément de la GTB (ou GTC) pour détecter les fuites, les dysfonctionnements, etc.

34 Le confort Cible 08 - Assurance d un bon confort thermique : Limiter le recours à la climatisation Réflexion sur la performance de l enveloppe : Différenciation des façades par orientation, Réflexion sur l inertie du bâtiment, Recours aux protections solaires extérieures, Optimisation des facteurs solaires des vitrages. Réflexion sur les zones thermiques : Définition de températures intérieures par zone fonctionnelle, Définition de vitesse et de renouvellement d air sain et confortable. (v < 0,2m/s)

35 Le confort Cible 09 - Meilleur compromis entre acoustique intérieure et protection extérieure : Isolation des façades vis-à-vis des bruits extérieurs Limiter le bruit des équipements intérieurs Optimiser les isolations intérieures pour limiter les bruits de chocs, les perturbations ponctuelles. Optimiser ces isolations pour créer un bruit résultant confortable

36 Le confort Cible 10 - Optimisation de l éclairage artificiel en privilégiant la lumière naturelle : Favoriser l accès au premier jour dans un maximum de locaux, Trouver un bon compromis entre protection thermique des vitrages (facteur solaire bas) et pénétration de la lumière du jour (transmission lumineuse forte), Recours aux occultations pour éviter l éblouissement, Trouver un bon consensus entre uniformité de l éclairage artificiel et économie d énergie (300 lux sur plan de travail) Recours à des luminaires basse consommation Automatisation des systèmes d éclairage.

37 Le confort Cible 11 - Gestion des nuisances olfactives : Système de ventilation efficace et contrôlé : débit de renouvellement d air de 25 à 30m3/pers, vitesse d air < 0,2 m/s Complément de la GTB / GTC pour détecter le colmatage des filtres, les défaillances du systèmes de ventilation. Recherche des émissions olfactives des matériaux (manque d informations aujourd hui sur ces données)

38 La santé Cible 12 - Réduction des nuisances électromagnétiques et prévention santé : Principe de précaution sur l isolement des locaux transformateur (ou autres locaux techniques émettant des ondes électromagnétiques) des zones à occupation prolongée Recherche des caractéristiques de croissance bactérienne et fongique des matériaux

39 La santé Cible 13 - Assurance d une qualité d air optimale : Système de ventilation efficace et contrôlé : débit de renouvellement d air de 30m3/pers, vitesse d air < 0,2 m/s Complément de la GTB / GTC pour détecter le colmatage des filtres, les défaillances du systèmes de ventilation. Recherche des émissions chimiques des matériaux

40 La santé Cible 14 - Assurance d une qualité d eau optimale. Adéquation de la nature des canalisations et réseaux avec l analyse physico-chimique de l eau, Maîtrise de la température de l eau dans les réseaux intérieurs, Maintenance aisée des réseaux grâce à l installation de tubes témoin, Différenciation des réseaux intérieurs par secteur.

41 Présentation des documents de l opération (certification)

42 Documents de «Management» : Engagement du maître d'ouvrage ( 1) Analyse du site (avec état des points contextuels applicables à l opération) A.1 Diagnostic initial de l ouvrage (pour des opérations en rénovation) A.1 BIS Recueil des besoins des parties intéressées Recueil des exigences réglementaires et autres Evaluation des coûts d investissement et de fonctionnement Profil de qualité environnementale du bâtiment visé pour l'opération ( 1.1) Document d engagement ( 1.2)

43 Documents de «Management» : Mise en œuvre et fonctionnement ( 2) Planification de l opération ( 2.1) Répartition des missions, des responsabilités et autorités des collaborateurs et intervenants ( 2.2) Evaluation des collaborateurs et intervenants Formations ( 2.3) Contrats des intervenants ( 2.4) Actions de communication vis-à-vis des intervenants et des parties intéressées ( 2.5)

44 Documents de «Management» : Pilotage ( 3) Résultats des revues et de toutes actions en découlant ( 3.1) Evaluation de la QEB ( 3.2) Procédure relative aux corrections et actions correctives ( 3.3) Décisions et actions découlant des modifications ( 3.3) Enregistrements relatifs à la non atteinte de la QEB et/ou à une non satisfaction à une exigence du Système de Management de l'opération et l identification de sa cause ( 3.3) Actions correctives mises en place ( 3.3)

45 Documents de «Management» : Capitalisation ( 4) Bilan de l opération Informations sur la satisfaction (ou la non satisfaction) des clients et des autres parties intéressées

46 Documents «PROJET» - Phase Conception Il s'agit des documents élaborés classiquement tout au long du processus projet. Du fait de l'engagement dans une démarche de qualité environnementale, ces documents doivent intégrer de nouveaux éléments qui sont identifiés dans le système de management. Programme A.2 Concours de maîtrise d'œuvre ou appel d'offre des entreprises. Penser à inclure dans les pièces écrites : - des critères de compétence parmi les critères de sélection des intervenants ( 2.4) - les missions détaillées des intervenants, et notamment celles concernant la qualité environnementale ( 2.3) Documents de conception A.3

47 Documents «PROJET» - Phase Travaux Pièces marchés Marché de travaux A.4 Comptes rendus des réunions de chantier Dossier d Intervention Ultérieure sur l Ouvrage (DIUO) A.5 Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE)

48 Documents «PROJET» - Phase Exploitation Plan prévisionnel d entretien et de maintenance (ou Carnet d entretien) A.6 Carnet de vie du bâtiment A.7 Documents de sensibilisation à destination des occupants A.8 Procédure de réception sanitaire des installations (pour un établissement de santé) A.9

49 Détail des analyses

50 Détail : A1 Analyse de site 1/2 Identification des caractéristiques du site Le milieu physique (topologie, nature du sol, hydrologie, géologie, etc.) L aspect sanitaire du site (air, eau, sols y compris radon, nuisances électromagnétiques) Le climat (soleil, vent, pluie, températures, etc.) Les écosystèmes (faune, flore, paysage, végétation, zones humides, etc.) L environnement bâti et humain (sites industriels, activités techniques, nature du voisinage, etc.) Les infrastructures (routes, pistes cyclables, chemins piétonniers, réseaux ferrés, voies navigables, etc.) y compris les accès différenciés pour biens et personnes Les réseaux (électricité, gaz, eau, assainissement, télécommunication, réseaux urbains de chaud ou de froid, etc.) Les ressources locales (énergie, eau, matériaux, déchets, etc.) ; le maître d'ouvrage attachera une attention particulière à la réalisation d'une étude de faisabilité d'exploitation d'énergies renouvelables locales, ainsi qu'à celle d'une analyse des filières locales de traitement / valorisation des déchets de chantier et de l activité, Les services (transports en commun, collectes de déchets, commerces et services de proximité, etc.).

51 Détail : A1 Analyse de site 2/2 Atouts et contraintes des caractéristiques du site pour le projet Nuisances pour les futurs usagers (acoustiques, vibratoires, visuelles, olfactives, etc.) Pollutions sur le milieu naturel (sol et sous-sol, nappe phréatique, etc.) Risque sanitaire pour les futurs usagers (air extérieur pollué, ondes électromagnétiques, radon, sol pollué, végétaux allergènes, etc.) Risques de tous types, y compris risques naturels et technologiques, avec anticipation sur les événements climatiques majeurs pour une opération de rénovation. Contraintes liées aux bâtiments déjà existants sur le site ou à proximité. Contraintes liées aux travaux préalables (dévoiement de réseaux, etc.).

52 Détail : A1bis Diagnostic initial de l ouvrage Pour des bâtiments en rénovation utilisant le référentiel «Bâtiments tertiaires en rénovation» Etat des lieux de la vulnérabilité du bâtiment aux risques identifiés en A.1 Etat des lieux des occupants qui resteront sur site, dans le cadre de travaux de rénovation en site occupé, Etat des lieux énergétique du bâtiment initial et du bâtiment en projet selon la RT «existant» globale, Etat des lieux sur la gestion des eaux pluviales à la parcelle du bâtiment initial, Etat des lieux acoustique du bâtiment initial (en lien avec la cible 9), Etat des lieux relativement au confort visuel du bâtiment initial, notamment relativement au facteur de lumière du jour (en lien avec la cible 10), Etat des lieux sur les réseaux aérauliques du bâtiment initial Etat des lieux sur les réseaux d eau du bâtiment initial Et tous les autres états des lieux nécessaires à l atteinte de la QEB (en fonction du contexte du projet de rénovation) NB : Attention, le niveau «BASE» du QEB doit pouvoir être atteint

53 Détail : A2 Le programme La partie environnementale du programme s intègre au programme fonctionnel, architectural, technique et environnemental de l opération. nature et situation de l opération, profil de QEB visé et sa justification, caractéristiques du site, règles d urbanisme applicables, analyse du site, exigences réglementaires et légales particulières applicables à l opération, nombre, nature et typologie des locaux, fourchettes de surfaces des différents lots, exigences techniques, fonctionnelles, architecturales et environnementales, générales et pour chaque type de local, niveau des prestations et équipements, budget de construction et orientations en matière de coût d exploitation, d entretien et maintenance, calendrier des phases de l opération, horaires d occupation des différents locaux, rythmes des usages des différents locaux (avec flexibilité associée).

54 Détail : A3 Document de conception veiller à la qualité des documents de conception, plans et pièces écrites, y compris ceux résultant des études d exécution, c est à dire qu ils doivent : répondre aux exigences du programme ; permettre la sélection des entreprises, la bonne réalisation de l ouvrage et la réception des travaux ; être à jour, cohérents entre eux et complets. NB :Le nombre, la nature et la précision de ces documents sont adaptés aux caractéristiques et à la complexité de l opération de telle sorte que les équipes de réalisation aient des instructions suffisamment précises pour réaliser convenablement les ouvrages.

55 Détail : A4 Marchés de travaux la charte chantier à faible impact environnemental ou le cahier des charges environnementales de l opération à laquelle les entreprises doivent se conformer (voir à ce sujet la cible 3 du réf. de la QEB) ; la lettre de commande du maître d ouvrage ou la lettre de soumission acceptée par le maître d ouvrage ; le planning général des travaux, le cahier des clauses particulières, le cahier des clauses générales, le devis descriptif, les plans définissant les travaux à effectuer ; les modalités de suivi et de réception des travaux ; NB : Le maître d ouvrage définit son rôle sur le suivi de l exécution des travaux et notamment les moments où il souhaite intervenir explicitement (points d arrêts, validation d échantillons, locaux témoins, décision de modifications par exemple). les éventuelles exigences pour la qualification du personnel ; l obligation pour l entreprise d informer le maître d ouvrage de tout recours à une sous-traitance des travaux qui lui sont confiés ; les instructions concernant l organisation et les délais de levées de réserves. NB : Un délai de préparation de chantier doit être fixé contractuellement, en précisant s il est compris ou non dans le délai d exécution.

56 Détail : A5 Dossier d'intervention Ultérieure sur l'ouvrage (DIUO) Les documents, plans et notes techniques de nature à faciliter les interventions ultérieures sur l'ouvrage. Le dossier de maintenance lorsqu'il s'agit de lieux de travail. Les dispositions prises pour : - le nettoyage des surfaces vitrées en élévation et en toiture - l'accès en couverture (moyens d'arrimage - mise en place rapide de gardecorps ou de filets de protection) - l'entretien des façades (moyens d'arrimage et stabilité des échafaudages et des nacelles) - les travaux d'intérieur (ravalement de halls de grandes hauteurs - accès aux gaines techniques - accès aux cabines d'ascenseurs) Les indications relatives aux locaux techniques et sanitaires mis à la disposition du personnel chargé des travaux d'entretien, lorsque ces locaux existent. Les procès verbaux de transmission : - entre le coordonnateur conception-étude et le coordonnateur réalisation de travaux, lorsque ceux-ci sont différents - entre le coordonnateur réalisation de travaux et le maître d'ouvrage lors de réception de l'ouvrage

57 Détail : A.6 Plan prévisionnel d'entretien et de maintenance (ou Carnet d'entretien) Le carnet d'entretien s'adresse au responsable et gestionnaire (ou exploitant) de l ouvrage pour lui permettre de maintenir l'ouvrage en bon état et détecter les usures et détériorations prévisibles. lister les interventions à effectuer ainsi que leur périodicité, mettre l'accent sur l'entretien particulier que nécessitent certains éléments ou appareillages concernant la sécurité incendie, offrir un cadre de clauses contractuelles applicables aux marchés d'entretien et d exploitation du bâtiment, anticiper les évolutions des exigences et les solutions qui peuvent être apportées. LES ELEMENTS NECESSITANT UNE SURVEILLANCE PERMANENTE; LES ELEMENTS NECESSITANT UN CONTROLE REGULIER; LES INTERVENTIONS PERIODIQUES; LES ELEMENTS NECESSITANT UNE ANTICIPATION DES CHOIX.

58 Détail : A.7 Carnet de vie du bâtiment Destiné aux usagers du bâtiment, c est-à-dire des personnes amenées à travailler dans le bâtiment, ou à l occuper de façon permanente, pour expliquer le fonctionnement du bâtiment et ses caractéristiques environnementales. Il comprend notamment : des recommandations et bonnes pratiques à suivre sur les dispositions constructives et les particularités techniques et environnementales de l opération: fonctionnement des équipements de chauffage, ventilation, éclairage, énergies renouvelables, et recommandations sur les économies d énergie, fonctionnement des équipements économes en eau et précautions à prendre en cas de double réseau, etc des informations sur les dispositions et particularités environnementales de l opération, des informations sur les bons comportements et les bonnes pratiques non liés au bâti (énergie, bruit, eau, air, déchets), des informations sur l organisation des règles communes de vie des usagers du bâtiment (règles de vie, règlement intérieur, etc.),

59 Détail : A.8 Documents de sensibilisation à destination des occupants Destinés à sensibiliser les occupants durant la phase d exploitation du bâtiment, ces documents devront être anticipés dès la conception et s intègreront au management environnemental de l opération. (occupants permanents ou usagers du bâtiment; occupants temporaires ou clients du bâtiment). Ils comprennent : Une sensibilisation générale informant tous les occupants des dispositions architecturales et techniques mises en place dans le bâtiment. (affichages profil environnemental, démarche HQE, et notices de présentation des dispositions constructives) Une sensibilisation «particulière» se rapportant aux équipements ou dispositifs spécifiques mis en place dans le bâtiment qui nécessitent une action de l occupant lors de sa présence dans le bâtiment. Ces documents devront informer l occupant sur les gestes à effectuer vis-à-vis de ces équipements ou dispositifs spécifiques. (gestes élémentaires de tri, dispositifs mis en place dans le bâtiment)

60 Détail A.9 Procédure de réception sanitaire des installations (pour un etbs. de santé) 1/2 Procédure de réception de l installation d eau. Cette procédure a pour but de mettre en eau l établissement dans de bonnes conditions. Elle doit comporter à minima : - La maîtrise des délais entre la mise en eau et la mise en fonctionnement de l installation, - Le nettoyage et la désinfection du réseau avant la mise en fonctionnement (selon un protocole défini et justifié) - Un contrôle de la qualité sanitaire (via analyses bactériologiques) en un nombre de points pertinent des circuits et au niveau des points de puisage, en amont de l établissement - Un contrôle des consignes de température au départ de chaque production, en retour de chaque boucle et en quelques points défavorisés du réseau de distribution, - La vérification des consignes de débits de circulation dans chaque boucle et dans les collecteurs - La vérification de la position des organes de réglage

61 Détail A.9 Procédure de réception sanitaire des installations (pour un etbs. de santé) 2/2 Procédure de réception des installations de ventilation des zones à risque sanitaire 2 à 4. Cette procédure a pour but de maîtriser les conditions de réception des installations de ventilation des zones à risque (comportant un risque infectieux élevé). Cette procédure doit inclure la qualification fonctionnelle des installations au sens de la norme NF S

62 Documents «Preneur» : A.10 Cahier des Charges «Preneur» Documents spécifiques élaborés par le maître d ouvrage et transmis au «preneur», dans le cas ou l opération ou une partie de l opération est destinée à être livrée «en blanc» à destination d un preneur qui se chargera de l aménagement final. des exigences relatives aux équipements techniques mis en place par le «preneur» pour le chauffage, le refroidissement, la ventilation, l éclairage, la gestion de l eau, éventuellement l ECS, des exigences relatives aux suivis des performances de ces équipements techniques et des recommandations pour les économies d énergie et d eau, des exigences relatives à la gestion des déchets du «preneur», des exigences relatives aux matériaux, produits et procédés de construction choisis par le «preneur», des exigences relatives à l entretien et au nettoyage des espaces privatifs du «preneur», notamment en termes de produits utilisés, des recommandations et bonnes pratiques à suivre par le «preneur» sur les dispositions constructives et les particularités techniques et environnementales de l opération,

63 Documents 1/2 : A.11 Charte de Chantier à faible impact environnemental «Preneur» Cette charte s adresse aux entreprises des «preneurs», elle doit toutefois être en cohérence avec la Charte destinée aux entreprises du maître d ouvrage et avec les exigences de la Cible 3 du référentiel de QEB. Elle doit comporter à minima les éléments suivants : des exigences relatives à la gestion des déchets de chantier, en fonction des dispositions prises par le maître d ouvrage et des possibilités locales : justification des dispositions prises pour limiter les quantités de déchets à la source, quantification des déchets engendrés, par catégorie et par type, organisation du stockage des déchets, notamment en fonction de l organisation du chantier du maître d ouvrage si celui-ci est simultané, tri des déchets, valorisation des déchets en fonction des possibilités locales et des dispositions prises par le maître d ouvrage,

64 Documents 2/2 : A.11 Charte de Chantier à faible impact environnemental «Preneur» Cette charte s adresse aux entreprises des «preneurs», elle doit toutefois être en cohérence avec la Charte destinée aux entreprises du maître d ouvrage et avec les exigences de la Cible 3 du référentiel de QEB. Elle doit comporter à minima les éléments suivants : des exigences relatives aux nuisances du chantier visuelles : objectif de limitation de l impact visuel du chantier de chaque «preneur» à sa zone privative, acoustiques : choix des matériels, techniques constructives, horaires, etc. pollutions éventuelles, notamment de l air : utilisation de produits non toxiques, sans odeurs, etc. des exigences relatives aux consommations de ressources en cours de chantier, notamment en énergie et en eau : suivi des consommations, etc. etc.

65 La Qualité Environnementale du Bâtiment

66 La Qualité Environnementale du Bâtiment La programmation HQE. Le choix des cibles,(questionnaire, Synthèse) L étude de site, Le programme HQE,

67 La Qualité Environnementale du Bâtiment Le suivi de la QEB en phase Etude. Phase Esquisse, Phase APS, Phase APD, Phase PRO. La notice HQE choix du maitre d œuvre choisi.

68 La Qualité Environnementale du Bâtiment Le suivi de la QEB en phase de réalisation. La Charte de chantier, Le CCTP Travaux, les annexes aux offres; CCTP L analyse des offres La réunion de lancement, Les documents de suivi d exécution, les CR de chantier,,.,.,.,.,...