N identification-nom du service/unité

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1 Logos N identification-nom du service/unité UFR des sciences de la terre Laboratoire Géosystèmes Laboratoire LGCgE Nom des Responsables des Services/Unités dans le bâtiment SN5 Jean-Luc Potdevin - Thomas SERVAIS Adresse géographique du site UFR des Sciences de la Terre - bâtiment SN Villeneuve d'ascq cedex (France) N de téléphone

2 SOMMAIRE 1. ORGANINATION DU BATIMENT... ERREUR! SIGNET NON DEFINI. 2. LES ACTEURS DE LA PREVENTION ET DE LA SECURITE RENSEIGNEMENTS PRATIQUES DU SERVICE/UNITE PLAN DU SERVICE /UNITE CONSIGNES D URGENCES REGLES GENERALES DE SECURITE REGLES DE SECURITE EN LABORATOIRES LES RISQUES PARTICULIERS A VOTRE SERVICE/UNITE SIGNALISATION DE SECURITE PLAN DE GESTION DES DECHETS FORMATION CONTINUE DES PERSONNELS EXPOSITION AUX RISQUES PROFESSIONNELS Rédacteur Approbateur Version Date Philippe RECOURT Janvier 2014 Sandra Ventalon 4

3 1. ORGANISATION DU BATIMENT 5

4 LES ACTEURS DE LA PREVENTION ET DE LA SECURITE Chef du service /Unité ACMO - Correspondant HS Conseille le chef de service Philippe RECOURT Veille à la sécurité des agents présents sur son périmètre de responsabilité Jean-Luc POTDEVIN (Tel. : ) Thomas SERVAIS (Tel : ) Forme les nouveaux entrants Prévient les risques Tel : Sandra VENTALON S assure du respect des obligations règlementaires en hygiène et sécurité Met à jour le document unique d évaluation des risques Tel : Chargé d évacuation Sauveteur Secouriste du Travail (SST) S assure de l évacuation des personnes Veille à la praticabilité des issues de secours Sandra VENTALON Tel : Intervient sur une victime pour : Protéger Alerter Philippe RECOURT Tel : Laurence DEBAUVAIS Tel : Secourir NOM Prénom Bureau Liste des SST : REGNIER Sylvie 16 DELATTRE Marion 103 PONLEVE Déborah 112 DEBAUVAIS Laurence 112 RECOURT Philippe 127 VENTALON Sandra 209 LOCATELLI Élisabeth 328 Personne Compétente en Radioprotection Responsable des produits chimiques Contrôle l accès aux zones surveillées Forme les utilisateurs Définit le nombre de manipulations réalisables Viviane BOUT-ROUMAZEILLES Tel : Assure la gestion du stock de produit chimique Veille à ce que les produits chimiques en dehors du local de stockage soient limités aux travaux en cours Philippe RECOURT Tel. : Acteurs locaux Acteurs centraux 6

5 Directeur d UFR, d Ecole, d Institut, de Centre de recherche ou de Services Communs Chef d établissement : Président de l université et/ou Délégué Régional (en fonction de la structure UMR ou non) Veille à la sécurité des agents présents sur son périmètre de responsabilité S assure du respect des obligations règlementaires en hygiène et sécurité Jean Luc Potdevin Tel. : Responsable de l ordre et de la sécurité dans l ensemble des locaux de l établissement Préside le Comité Hygiène et Sécurité Philippe ROLLET, Président de l Université de Lille1 Tel. : Médecin de Prévention des personnels Membre du CHS Médecin spécialisé en Santé au Travail Son rôle est de s assurer de la bonne adéquation entre l état de santé de l agent et son poste de travail Isabelle LEHOUCQ Tel : Examine les conditions de travail des personnels Analyse les accidents de travail et de service DELRUE Brigitte, UFR Biologie Tel. : Service Inter Universitaire de Médecine Préventive et de Promotion de la Santé (SIUMPPS ) pour les étudiants Ingénieur H et S Médecin généraliste Conseille le Chef d établissement Gaëlle BARADAT Suivi médical des étudiants Organisation de campagne de prévention Bâtiment A3, à côté du M1 Tel. : Réalise le programme annuel de prévention Réalise des actions de sensibilisation Tel. : Acteurs locaux Acteurs centraux 7

6 2. RENSEIGNEMENTS PRATIQUES DU SERVICE/UNITE Horaires d ouverture habituelle : 8h00 à 17h00 En dehors de ces heures d ouvertures, la procédure de travail est sous la responsabilité de l encadrant scientifique. cf : Règlement intérieur (horaires décalés, travail isolé ): Secrétariat REGISTRE HYGIENE ET SECURITE Il permet de consigner toutes les observations et les suggestions relatives à la prévention des risques et à l amélioration des conditions de travail. Il permet de signaler les accidents du travail, les incidents survenus, les anomalies de fonctionnement ainsi que de faire des remarques ou de soumettre des idées concernant l amélioration des conditions de travail. Il est mis à disposition de tous les agents : Secrétariat UFR REGISTRE DES DANGERS GRAVES ET IMMINENTS Il permet à un salarié de se soustraire d un danger grave et imminent pour sa vie ou sa santé sur son lieu de travail en utilisant son droit de retrait. Le droit de retrait ne peut être reproché au salarié s il est justifié. Avant tout retrait le danger grave et imminent doit être signalé à l employeur ou un représentant du CHS et être formalisé dans le registre. Il est mis à disposition de tous les agents : Secrétariat UFR DECLARATION D ACCIDENT DE TRAVAIL Tout accident doit être déclaré à l employeur dans les 48h après être survenu. Le formulaire doit être fourni à l accidenté avant toute prise en charge médicale. Des formulaires de déclaration sont à disposition de tous les agents : Secrétariat UFR : Dany LAFFEZ 8

7 3. PLAN DU SERVICE /UNITE SN5 9

8 4. CONSIGNES D URGENCES EN CAS D ACCIDENT : APPELER LE PC SECURITE EN CAS D INCENDIE : APPELER le PC SECURITE EVACUER ET REJOINDRE LE POINT DE RASSEMBLEMENT : PARKING SN5 10

9 Voici un rappel des consignes à appliquer dès le déclenchement du signal d alarme : 1- Laissez vos affaires sur place. 2- Fermez les fenêtres. 3- Coupez les énergies (si des consignes particulières sont affichées). 4- Quittez le local sans précipitation, en empruntant la première sortie disponible (Les portes situées aux extrémités du bâtiment s ouvrent en appuyant sur les boîtiers vert fixés sur les mûrs). 5- Fermez les portes sans verrouiller les serrures. 6- Ne revenez jamais en arrière pendant l évacuation. 7- Suivez le fléchage lumineux de couleur verte. La zone de rassemblement se trouve sur le parking SN5 11

10 5. REGLES GENERALES DE SECURITE 12

11 6. REGLES DE SECURITE EN LABORATOIRES 7. LES RISQUES PARTICULIERS A VOTRE SERVICE/UNITE 13

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15 8. SIGNALISATION DE SECURITE 17

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18 9. PLAN DE GESTION DES DECHETS Les déchets chimiques sont stockés provisoirement au 1 er étage (porte 107) dans des contenants adaptés, puis évacués vers le C10 pour être pris en charge par le service de retraitement. Merci de contacter Philippe RECOURT (poste , bureau 127) pour prendre les contenants vides et évacuer les déchets. Les flacons de déchets doivent être étiquetés avec la nature du produit contenu et sa classe de dangerosité. 17

19 10. FORMATION CONTINUE DES PERSONNELS Chaque année sont organisées les formations en hygiène et sécurité suivantes : - SST (Sauveteur Secouriste du Travail) [Initiale& recyclage] Pour apprendre les gestes de premiers secours - Manipulation des extincteurs Pour apprendre à combattre un feu émergent - PCR (Personne Compétente en Radioprotection) [Initiale& recyclage] Pour apprendre et mettre en œuvre les principes de la radioprotection (sources scellées, sources non scellées) - Conduite d autoclave de stérilisation (*) [Initiale& recyclage] Pour apprendre les règles d utilisation en toute sécurité d un appareil de stérilisation sous pression - Préparation à l habilitation électrique (*) [Initiale& recyclage] Pour apprendre les règles de sécurité lors de travaux sur ou au voisinage de l électricité (H0B0, H1B1, H2B2) - Port de l ARI (Appareil Respiratoire Isolant) (*) [Initiale& recyclage] Pour apprendre les règles d utilisation d un ARI lors de dispersion accidentelle de produits dangereux - Conduite de chariot automoteur à conducteur porté (*) [Initiale& recyclage] Pour apprendre les règles de sécurité lié à la conduite - Si vous avez suivi une de ces formations dans votre environnement de travail précédent, merci d en informer l ACMO CoHS afin qu il puisse remonter l information au service de formation continue des personnels afin d assurer votre recyclage. - Si vous souhaitez ou devez participer à une de ces formations, signalez-vous auprès de l ACMO CoHS (ou de votre correspondant formation). Si vous suivez une des formations initiales proposées vous vous engagez à suivre les années suivantes les formations de recyclage correspondantes. - (*) Ces formations donnent lieu à un titre d habilitation délivré sous condition : Attestation de formation avec avis positif à l habilitation délivré par l organisme de formation Aptitude médicale délivrée par le médecin de prévention Titre d habilitation émis par l employeur 18

20 11. Le SUIVI MEDICAL La Surveillance médicale des agents, qui consiste à la définition de l aptitude médicale de l agent à son poste de travail, est confiée au médecin de prévention Tous les agents (titulaires ou contractuels, enseignants, chercheurs, stagiaires,..) doivent avoir un suivi médical. Le suivi médical doit être mis en place avant la première exposition aux risques, Visite et périodicité Au moins annuelle si surveillance médicale particulière ou renforcée (décret du ) : Femme enceinte ; Handicapé; Reprise après Congé Longue Maladie, Congé Longue Durée ; Risques professionnels particuliers : surveillance médicale spéciale (arrêté du 11/07/1977) (benzène, amiante etc ) ; Pathologie particulière (maladie chronique) Jusque tous les 5 ans pour les autres. Visites occasionnelles à la demande : -employeur, -l agent Visite de pré-reprise La visite médicale est obligatoire Le déroulement de la visite -Etablissement de la Fiche Individuelle des Risques et Conditions de Travail (FIRCT) -Entretien, examen clinique -Prescriptions d examens complémentaires -Divers conseils (bonnes pratiques de laboratoire ) -Proposition d aménagements de poste -Mise à jour des vaccinations La visite médicale aboutit à l établissement de la fiche de compatibilité (fiche d aptitude) de travail, sur laquelle sont notifiées les restrictions éventuelles. Les restrictions éventuelles mentionnées sur la fiche de compatibilité sont transmises à l employeur. 19

21 12. EXPOSITION AUX RISQUES PROFESSIONNELS 1) Fiche d exposition Pour chaque salarié exposé aux agents chimiques dangereux et aux rayonnements ionisants, l employeur doit établir une fiche d'exposition tenue à jour. Cette fiche d exposition formalise les informations suivantes : - Nature des activités - Caractéristiques des produits utilisés - Périodes d exposition - Date et résultats des contrôles d exposition - Durée et importance des expositions accidentelles - Autre risques aux postes de travail En fonction de l organisation en place, les agents sont amenés à participer à l élaboration de cette fiche d exposition, qui est réalisée chaque année. Ces fiches sont communiquées au Médecin de Prévention qui les conserve dans le dossier médical de l agent. Elles doivent être conservées 50 ans. 2) Attestation antérieure d exposition A la fin du contrat ou au moment de partir en retraite, l employeur doit remettre une Attestation Antérieure d Exposition à l agent. Cette attestation regroupe l ensemble des expositions aux Agents Chimiques Dangereux et Rayonnements Ionisants pendant la durée du contrat au sein de la structure. 20

22 Rédacteurs : Thomas Bequerel Ingénieur Hygiène et Sécurité Lille 2 Pascal Olivier Ingénieur Hygiène et Sécurité INSERM Céline Bataillon Ingénieur Hygiène et Sécurité CNRS Gaëlle Baradat Ingénieur Hygiène et Sécurité Lille 1 Catherine Santos Adjoint Ingénieur Hygiène et Sécurité Lille 1 Devi Cros Médecin de Prévention Lille 1 Conception graphique : Université Lille 2 - Service communication Université Lille 2 Editions Septembre 2010