TVA en matière douanière
|
|
- Victoire Mathieu
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Petits Déjeuners 2016 Genève TVA en matière douanière 25 November 2016 Olivier Comment Directeur/Fiscalité indirecte
2 Introduction: le commerce mondialisé le bol de spaghettis PwC 2
3 Concepts clés pour un opérateur suisse Et quelques rappels: Responsabilité douanière, TVA et pénale Obligations de conservation Valeur en douane ( poids) Transitaire en douane/logisticiens Accords de libreéchange 28 accords de libre-échange avec 38 partenaires en dehors de l'union européenne (UE), outre la convention AELE et l accord de libre-échange avec l UE; Un bien traversant une frontière génère automatiquement des obligations douanières/tva potentielles; Une seule transaction peut suffire à créer un assujettissement à la TVA à l étranger PwC 3
4 Le Code des douanes de l UE (CDU) depuis le 1 er mai 2016 Modernisation Du support papier au tout électronique Harmonisation Alignement et unification des procédures douanières Protection Plus grande transparence sur les droits des opérateurs Dématérialisation: De nouveaux systèmes informatiques sont développés pour un environnement 100% électronique Simplification: réorganisation des régimes économiques et suspensifs en régimes particuliers autour des fonctions Transit, Stockage, Utilisation spécifique et Transformation Défis: Mise en oeuvre des changements informatiques Harmonisation européenne: volonté de limiter les écarts entre les règles douanières de l UE et celles des 28 Etats membres Prescription de la dette douanière: 3 ans, étendue à 5 ou 10 ans en cas d actes donnant lieu à des poursuites pénales Défis: Coordination entre les autorités douanières nationales Droit à un procès équitable Clarification à venir sur les pénalités douanières Défis: Anticipation des futurs contrôles douaniers Conversion des autorisations rendues sous le CDC vers celles prévues par le CDU PwC Capacité des autorités européennes à émettre rapidement des recommandations harmonisées Conformité des règlementations nationales avec les nouvelles règles de l UE Principe phare du nouveau paquet douanier européen : le statut OEA devient la clé d accès à tous les régimes préférentiels! 4
5 Problématique de la valeur en douane (CDU) Valeur transactionnelle Nouvelle définition de la valeur en douane vente intervenue immédiatement avant Première vente Abolition de la règle de la première vente Depuis le 18 Janvier 2016 Redevances Redevances plus souvent soumises aux droits de douane Nouvelles règles dans le CDU PwC 5
6 Nouveaux défis: de la première vente à la dernière vente Non UE UE US Constructeur 1 DE Entreprise NL Entreprise 2 3 Acheteur UE Vente Flux physique des biens PwC 6
7 Réflexions Est-ce que quelqu un dans votre entreprise est responsable pour: Le commerce international et les aspects douaniers avec une vue d ensemble sur les changements importants intervenus dans l entreprise? L établissement d une stratégie douanière? La classification tarifaire de vos produits? La gestion de l origine préférentielle? Le contrôle des exportations et des sanctions applicables? Un système IT pour la gestion des tâches logistiques et douanières? PwC 7
8 Petite illustration n 1 Import / Export Biens Facture Fabricant Client Logistique/ Ventes / Fiscal/ Commerce/ IT Consignataire en douanes Transporteur Autorités douanières Logistique/ Ventes / Fiscal/ Commerce/ IT PwC 8
9 Petite illustration n 2 Commettant Biens Facture Import Export Intermédiaire Fabricant Fournisseurs Client Client Fournisseurs Entrepôt Consignataire en douane Transporteur Autorités douanières Consignataire en douane Transporteur Autorités douanières Logistique / Ventes PwC / Fiscal/ Commerce/ IT 9
10 Les réflexes à avoir en allant à l international En matière de fiscalité indirecte TVA et droits de douane Au-delà de la conformité, des enjeux commerciaux et financiers! Une seule operation peut faire naître à l étranger des obligations de paiement et déclaration Qualification Déclarations TVA; Intrastat; EC Sales list; Recapitulative statements; declarations en douane, conservation des factures, fichier des écritures comptables. Obligations déclaratives Immatriculation Dans de nombreux pays, la realisation d opérations peut mener à une obligation de s immatriculer localement et de facturer la TVA locale La TVA supportée à l étranger n est pas perdue!! Des procédures (souvent complexes) existent pour obtenir le remboursement Remboursement TVA Beaucoup de pays exigent le versement d une garantie bancaire (calcul du montant est essentiel) Garanties Représentant fiscal Dans l UE, les entreprises suisses doivent souvent designer un représentant fiscal local (coûts supplémentaires) PwC 10
11 Merci pour votre attention This publication has been prepared for general guidance on matters of interest only, and does not constitute professional advice. You should not act upon the information contained in this publication without obtaining specific professional advice. No representation or warranty (express or implied) is given as to the accuracy or completeness of the information contained in this publication, and, to the extent permitted by law, PricewaterhouseCoopers AG, its members, employees and agents do not accept or assume any liability, responsibility or duty of care for any consequences of you or anyone else acting, or refraining to act, in reliance on the information contained in this publication or for any decision based on it PwC. All rights reserved. In this document, PwC refers to PricewaterhouseCoopers AG which is a member firm of PricewaterhouseCoopers International Limited, each member firm of which is a separate legal entity.
www.pwc.com/lu/sustainability progena by PwC Une nouvelle approche du développement durable 31 mars 2011
www.pwc.com/lu/sustainability progena by PwC Une nouvelle approche du développement durable 31 mars 2011 L impératif du développement durable va transformer tous les secteurs économiques Capacité écologique
Plus en détailPourquoi externaliser? Petits déjeuners des PME & Start-up
www.pwc.com Petits déjeuners des PME & Start-up Robert Hinterberger Senior Manager Agenda 1. Suisse 2. et les PME 3. Les principales fonctions externalisées 4. Les avantages de l externalisation 5. Les
Plus en détailTraitement fiscal des assainissements Petits déjeuners des PME et start-up
Advisory Traitement fiscal des assainissements Petits déjeuners des PME et start-up Préambule Ce document est fondé sur le séminaire OREF du 28 septembre 2010 Yves Grangier Juriste, assistant manager PricewaterhouseCoopers
Plus en détailGlobal State of Information Security Survey 2013. Antoine Berthaut Director Business Technology
Global State of Information Security Survey 2013 24 mai 2013 Etat des Lieux dans le monde, en Europe et en Suisse Antoine Berthaut Director Business Technology Que se passe-t-il? Mai 2013 2 Florilège d
Plus en détailP R E T S P R E F E R E N T I E L S E T S U B V E N T I O N S D I N T E R Ê T S
P R E T S P R E F E R E N T I E L S E T S U B V E N T I O N S D I N T E R Ê T S Il est courant pour les employeurs d octroyer à leurs employés des prêts préférentiels ou des subventions d intérêts. L économie
Plus en détailLa Certification DGNB «Deutsches Gütesiegel für Nachhaltiges Bauen»
www.pwc.com/lu/sustainability «Deutsches Gütesiegel für Nachhaltiges Bauen» Agenda Les critères du système DGNB Avantages d une Certification DGNB Projets actuels «certification DGNB» 2 «Deutsches Gütesiegel
Plus en détailMEMENTO MARS 2014. www.bdo.lu. Convention tendant à éviter les doubles impositions entre l Allemagne et le Luxembourg
Convention tendant à éviter les doubles impositions entre l Allemagne et le Luxembourg Nouvelles règles au 1 er janvier 2014 MEMENTO MARS 2014 www.bdo.lu 1 5 Mars 2014 Nouvelle convention fiscale entre
Plus en détailModalités d'implantation d'une Activité à Madagascar
Modalités d'implantation d'une Activité à Madagascar Aspects sociétaires, réglementaires et fiscaux News Brief Septembre 2013 PricewaterhouseCoopers Tax & Legal MODALITÉS D IMPLANTATION D UNE ACTIVITÉ
Plus en détailACTUALITÉ FISCALE LUXEMBOURGEOISE
ACTUALITÉ FISCALE LUXEMBOURGEOISE JANVIER 2011 www.bdo.lu 1 6 Mesures fiscales anticrise Dans le cadre des efforts mis en place par le Luxembourg pour réagir aux effets de la crise, de nouvelles mesures
Plus en détailQUELQUES QUESTIONS CHOISIES AUTOUR DU CONTRAT DE VENTE (GARANTIE, VENTE PAR INTERNET, ETC.)
QUELQUES QUESTIONS CHOISIES AUTOUR DU CONTRAT DE VENTE (GARANTIE, VENTE PAR INTERNET, ETC.) Petit déjeuner des PME & start-up, 28 juin 2013 Karim Piguet, LL.M. Page : 1 PLAN I. Introduction II. III. IV.
Plus en détailOUVRIR UN COMPTE CLIENT PRIVÉ
OUVRIR UN COMPTE CLIENT PRIVÉ LISTE DE VERIFICATION Pour éviter tous retards dans le traitement de votre application pour l ouverture d un compte avec Oxford Markets ( OM, l Entreprise ) Veuillez suivre
Plus en détailPricewaterhouseCoopers Déjeuner des PME et des Start-up 21 janvier 2005
Déjeuner des PME et des Start-up Jean-Pierre Steiner, responsable du Business Recovery Services Suisse romande *connectedthinking Contenu Rôle de la trésorerie Environnement financier d une entreprise
Plus en détailFORMULAIRE D OUVERTURE DE COMPTE ENTREPRISE
FORMULAIRE D OUVERTURE DE COMPTE ENTREPRISE LISTE DE VERIFICATION Pour éviter tous retards dans le traitement de votre application pour l ouverture d un compte avec Oxford Markets ( OM, l Entreprise )
Plus en détailPORTNET Guichet Unique Marocain du Commerce Extérieur
Multi-year Expert Meeting on Transport, Trade Logistics and Trade Facilitation Second Session Trade facilitation rules as a trade enabler: options and requirements Geneva, 1 3 July 2014 PORTNET Guichet
Plus en détailGrandes tendances et leurs impacts sur l acquisition de produits et services TI.
Grandes tendances et leurs impacts sur l acquisition de produits et services TI. François Banville Partenaire exécutif chez Gartner Gartner is a registered trademark of Gartner, Inc. or its affiliates.
Plus en détailwww.pwc.ch/careers Progresser avec PwC Possibilités de formation et de perfectionnement dans le Conseil juridique et fiscal
www.pwc.ch/careers Progresser avec PwC Possibilités de formation et de perfectionnement dans le Conseil juridique et fiscal L union fait la force Parce qu ils sont essentiels pour la qualité de votre
Plus en détailPRÉSENTATION DE LA SOCIÉTÉ
PRÉSENTATION DE LA SOCIÉTÉ Juillet 2015 Swiss Finance & Property AG Swiss Finance & Property AG est une société spécialisée en matière d investissements immobiliers et de conseil mettant l accent sur la
Plus en détailCommerce International Douanes Transport - Logistique. Sommaire
Commerce International Douanes Transport - Logistique Sommaire La Douane : notions de base... 3 Comment déclarer en douane... 4 Déterminer la Valeur en Douane... 5 Déterminer l Espèce en Douane... 6 Déterminer
Plus en détailPrivate & Confidential
1 2 Disclaimer This Presentation (the Presentation) is for information only and does not constitute an offer or commitment and it is not for distribution to retail client and is directed exclusively to
Plus en détailAider les entreprises à réaliser leur potentiel. NBGI Private Equity Limited is authorised and regulated by the Financial Services Authority
Aider les entreprises à réaliser leur potentiel NBGI Private Equity Limited is authorised and regulated by the Financial Services Authority Disclaimer This document has been prepared by NBGI PE France
Plus en détailwww.pwc.ch/careers Progresser avec PwC Possibilités de formation et de perfectionnement dans l Audit
www.pwc.ch/careers Progresser avec PwC Possibilités de formation et de perfectionnement dans l Audit L union fait la force Parce qu ils sont essentiels pour la qualité de votre travail, nous accordons
Plus en détailConférence Bales II - Mauritanie. Patrick Le Nôtre. Directeur de la Stratégie - Secteur Finance Solutions risques et Réglementations
Conférence Bales II - Mauritanie Patrick Le Nôtre Directeur de la Stratégie - Secteur Finance Solutions risques et Réglementations AGENDA Le positionnement et l approche de SAS Notre légitimité dans les
Plus en détailRoom XXVI Palais des Nations Geneva, Switzerland. 7 9 December 2011. Sécurisation des mouvements des marchandises Du Corridor Djibouto-Ethiopien
UNCTAD Multi-year Expert Meeting on Transport and Trade Facilitation Room XXVI Palais des Nations Geneva, Switzerland 7 9 December 2011 Sécurisation des mouvements des marchandises Du Corridor Djibouto-Ethiopien
Plus en détailLes régimes douaniers économiques LES AVANTAGES DES REGIMES ECONOMIQUES
Les régimes douaniers économiques LES AVANTAGES DES REGIMES ECONOMIQUES Définition Un régime douanier correspond à la situation douanière d'une marchandise tierce ou communautaire et doit être distingué
Plus en détailStratégie IT : au cœur des enjeux de l entreprise
Stratégie IT : au cœur des enjeux de l entreprise Business Continuity Convention Tunis 27 Novembre 2012 Sommaire Sections 1 Ernst & Young : Qui sommes-nous? 2 Stratégie IT : au cœur des enjeux de l entreprise
Plus en détailCorruption et ententes : quels risques encourus au regard des règlementations applicables? Pierre-François Wéry, Partner PwC Luxembourg
Corruption et ententes : quels risques encourus au regard des règlementations applicables? Pierre-François Wéry, Partner PwC Luxembourg Agenda Définitions Contexte juridique lié à la corruption Contexte
Plus en détailSwap: Utilisation et risques Approche de gestion pour les consommateurs
Paris 5 avril 2013 Swap: Utilisation et risques Approche de gestion pour les consommateurs Serge LESCOAT Associé INDAR ENERGY Conseiller en Investissements Financiers Membre du CNCIF Association agréé
Plus en détailLOI SUR LA RECONNAISSANCE DE L'ADOPTION SELON LES COUTUMES AUTOCHTONES ABORIGINAL CUSTOM ADOPTION RECOGNITION ACT
ABORIGINAL CUSTOM ADOPTION RECOGNITION ACT ABORIGINAL CUSTOM ADOPTION RECOGNITION REGULATIONS R-085-95 In force September 30, 1995 LOI SUR LA RECONNAISSANCE DE L'ADOPTION SELON LES COUTUMES AUTOCHTONES
Plus en détailUn système KYC robuste et sa valeur ajoutée commerciale
MY JOURNEY BEGAN AT 19, WHEN I LANDED IN THE COLDEST PLACE I D EVER EXPERIENCED. MAJID AL-NASSAR BUSINESS OWNER AND PROPERTY INVESTOR. EVERY JOURNEY IS UNIQUE. Un système KYC robuste et sa valeur ajoutée
Plus en détailRèglement sur le télémarketing et les centres d'appel. Call Centres Telemarketing Sales Regulation
THE CONSUMER PROTECTION ACT (C.C.S.M. c. C200) Call Centres Telemarketing Sales Regulation LOI SUR LA PROTECTION DU CONSOMMATEUR (c. C200 de la C.P.L.M.) Règlement sur le télémarketing et les centres d'appel
Plus en détailSERVEUR DÉDIÉ DOCUMENTATION
SERVEUR DÉDIÉ DOCUMENTATION Release 5.0.6.0 19 Juillet 2013 Copyright 2013 GIANTS Software GmbH, All Rights Reserved. 1/9 CHANGE LOG Correction de bug divers (5.0.6.0) Ajout d une option de relance automatique
Plus en détailQualité et ERP CLOUD & SECURITY (HACKING) Alireza MOKHTARI. 9/12/2014 Cloud & Security
Qualité et ERP CLOUD & SECURITY (HACKING) Alireza MOKHTARI 9/12/2014 Cloud & Security Sommaire Rappel court de Cloud Pour quoi cette sujet est important? Données sensibles dans le Cloud Les risques Top
Plus en détailBill 69 Projet de loi 69
1ST SESSION, 41ST LEGISLATURE, ONTARIO 64 ELIZABETH II, 2015 1 re SESSION, 41 e LÉGISLATURE, ONTARIO 64 ELIZABETH II, 2015 Bill 69 Projet de loi 69 An Act to amend the Business Corporations Act and the
Plus en détailPractice Direction. Class Proceedings
Effective Date: 2010/07/01 Number: PD - 5 Title: Practice Direction Class Proceedings Summary: This Practice Direction describes the procedure for requesting the assignment of a judge in a proceeding under
Plus en détailSynthèse. Loyauté et réciprocité des échanges entre l Union Européenne et les pays tiers. Propositions et axes de réflexion des IEEC
Synthèse Loyauté et réciprocité des échanges entre l Union Européenne et les pays tiers Propositions et axes de réflexion des IEEC Introduction Alors que les marchés internationaux ont toujours été un
Plus en détailLA SUPPLY CHAIN DE LA
LA SUPPLY CHAIN DE LA COSMETIQUE EN EUROPE European Market (Colipa source 2008) European Market (Colipa source 2008) FRANCE : POINT STRATEGIQUE 23 000 entreprises étrangères FRANCE De récentes études comparatives
Plus en détailNORME INTERNATIONALE INTERNATIONAL STANDARD. Dispositifs à semiconducteurs Dispositifs discrets. Semiconductor devices Discrete devices
NORME INTERNATIONALE INTERNATIONAL STANDARD CEI IEC 747-6-3 QC 750113 Première édition First edition 1993-11 Dispositifs à semiconducteurs Dispositifs discrets Partie 6: Thyristors Section trois Spécification
Plus en détailGet your ticket to innovation!
Get your ticket to innovation! Le : un service de support en propriété intellectuelle pour les PME Chambre de Commerce de Luxembourg 10 mars 2014 M. Cyrille Dubois /, CRP Henri Tudor Feuille de route Le
Plus en détailStatement of the European Council of Medical Orders on telemedicine
Statement of the European Council of Medical Orders on telemedicine The CEOM statement on telemedicine was formally adopted by its participating organisations during the CEOM plenary meeting held in Bari
Plus en détailTERRITOIRES DU NORD-OUEST RÈGLEMENT SUR LA FORMULE DE NOTIFICATION R-084-2014 FORM OF NOTIFICATION REGULATIONS R-084-2014
NORTHWEST TERRITORIES LANDS ACT FORM OF NOTIFICATION REGULATIONS R-084-2014 LOI SUR LES TERRES DES TERRITOIRES DU NORD-OUEST RÈGLEMENT SUR LA FORMULE DE NOTIFICATION R-084-2014 AMENDED BY MODIFIÉ PAR This
Plus en détailLa révolution des Métiers Nouveaux métiers, nouvelles compétences: quels enjeux pour l entreprise. Février 2015
La révolution des Métiers Nouveaux métiers, nouvelles compétences: quels enjeux pour l entreprise Février 2015 Agenda No Section 1 Introduction 2 L entreprise face aux mutations du travail 3 Les métiers
Plus en détailIPSAS 32 «Service concession arrangements» (SCA) Marie-Pierre Cordier Baudouin Griton, IPSAS Board
IPSAS 32 «Service concession arrangements» (SCA) Marie-Pierre Cordier Baudouin Griton, IPSAS Board 1 L élaboration de la norme IPSAS 32 Objectif : traitement comptable des «service concession arrangements»
Plus en détailL'opérateur Économique Agréé
file:///c:/documents%20and%20settings/mbull/bureau/aeo_final%20cs.jpg file:///d:/abartala/monbureau/présentation/aeo_final%20cs.jpg L'opérateur Économique Agréé 1 CLUB DE L'INTERNATIONAL D'AUVERGNE Nouveau
Plus en détailPAR_20141217_09543_EUR DATE: 17/12/2014. Suite à l'avis PAR_20141119_08654_EUR
CORPORATE EVENT NOTICE: Emission avec maintien du droit préférentiel de souscription, d obligations convertibles en actions ordinaires nouvelles assorties de bons de souscription d action («OCABSA») -
Plus en détailWobe. www.lea-networks.com
Wobe www.lea-networks.com Wobe Le Hotspot 3G/WiFi de poche Wobe est le premier routeur mobile 3G/WiFi autonome permettant de connecter à internet ses terminaux WiFi (PC, tablette tactile, console de jeux
Plus en détailOptimisez la gestion de vos projets IT avec PPM dans le cadre d une réorganisation. SAP Forum, May 29, 2013
Optimisez la gestion de vos projets IT avec PPM dans le cadre d une réorganisation SAP Forum, May 29, 2013 Optimisez la gestion de vos projets IT avec PPM dans le cadre d une réorganisation Frédérique
Plus en détailRevenue Assurance : Pourquoi et comment maîtriser votre chaîne de revenu? Saunière Jean-Christophe Corcos Pascal Guédri Zouheir
Revenue Assurance : Pourquoi et comment maîtriser votre chaîne de revenu? Saunière Jean-Christophe Corcos Pascal Guédri Zouheir *connectedthinking 19 février 2008 Agenda Qu est-ce que le Revenue Assurance?
Plus en détailThis is a preview - click here to buy the full publication NORME INTERNATIONALE INTERNATIONAL STAN DARD. Telecontrol equipment and systems
NORME INTERNATIONALE INTERNATIONAL STAN DARD CEI IEC 870-3 Première édition First edition 1989-03 Matériels et systèmes de téléconduite Troisième partie: Interfaces (caractéristiques électriques) Telecontrol
Plus en détailPrivate banking: après l Eldorado
Private banking: après l Eldorado Michel Juvet Associé 9 juin 2015 Toutes les crises génèrent de nouvelles réglementations Le tournant de 2008 Protection des clients MIFID, UCITS, FIDLEG Bilan des banques
Plus en détailSécurité des Systèmes d Information. Le pragmatisme et l innovation de PwC à votre service
Sécurité des Systèmes d Information Le pragmatisme et l innovation de PwC à votre service Réduire les risques par une meilleure mise en œuvre des politiques de sécurité IT Global State of Information Security
Plus en détailLA DOUANE IMPORT / EXPORT
LA DOUANE IMPORT / EXPORT Les techniques import/export évoluent constamment : il est donc judicieux de valoriser les compétences des opérationnels des services concernés des entreprises de toutes tailles
Plus en détailGeneral Import Permit No. 13 Beef and Veal for Personal Use. Licence générale d importation n O 13 bœuf et veau pour usage personnel CONSOLIDATION
CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION General Import Permit No. 13 Beef and Veal for Personal Use Licence générale d importation n O 13 bœuf et veau pour usage personnel SOR/95-43 DORS/95-43 Current to June
Plus en détailBill 204 Projet de loi 204
3RD SESSION, 37TH LEGISLATURE, ONTARIO 51 ELIZABETH II, 2002 3 e SESSION, 37 e LÉGISLATURE, ONTARIO 51 ELIZABETH II, 2002 Bill 204 Projet de loi 204 An Act to amend the Ontario Energy Board Act, 1998 to
Plus en détailALTERNATIVE INVESTMENT FUNDS E-NEWS
ALTERNATIVE INVESTMENT FUNDS E-NEWS QUESTIONS DE FONDS N 12 FÉVRIER 2015 FLORENCE MOULIN EDITO Un marché en plein frémissement L année 2015 constituerait-elle un tournant? On est en droit de le penser.
Plus en détailen SCÈNE RATIONAL Rational Démonstration SDP : automatisation de la chaîne de développement Samira BATAOUCHE sbataouche@fr.ibm.com
Rational Démonstration SDP : automatisation de la chaîne de développement Samira BATAOUCHE sbataouche@fr.ibm.com Fabrice GRELIER fabrice.grelier@fr.ibm.com RATIONAL en SCÈNE 2007 IBM Corporation Objectif
Plus en détailFSN EXECUTIVE BRIEFING. Le futur de la consolidation financière
FSN EXECUTIVE BRIEFING Le futur de la consolidation financière Le futur de la consolidation financière Les systèmes de consolidation financière constituent la cheville ouvrière de la division finance des
Plus en détailT R A N S F R O N TA L I E R S
GLOSSAIRE DES TERMES T R A N S F R O N TA L I E R S ACRONYMES CSXT Intermodal fournit aux expéditeurs de précieux outils pour mieux comprendre et naviguer dans le monde des expéditions transfrontalières.
Plus en détailUniversité de XY University of XY. Faculté XY Faculty of XY
Université de XY University of XY Faculté XY Faculty of XY Le présent supplément au diplôme suit le modèle élaboré par la Commission européenne, le Conseil d'europe et l'unesco/cepes. Le supplément vise
Plus en détailComment résoudre efficacement les questions relatives à la TVA?
www.pwc.ch/tva www.pwc.ch/academy Comment résoudre efficacement les questions relatives à la TVA? QuoVATis Masterclass 2011, Genève/Lausanne Les cours sur la TVA QuoVATis Masterclass, 23 26 mai 2011, à
Plus en détailL entrepôt sous douane La Procédure de Domiciliation Unique (PDU)
L entrepôt sous douane La Procédure de Domiciliation Unique (PDU) Audit l Conseil l Contentieux l Opérateur Economique Agréé l Dédouanement l Régimes douaniers l Accises l Exportateur Agréé l Entrepôt
Plus en détailAgile&:&de&quoi&s agit0il&?&
Association Nationale des Directeurs des Systèmes d Information &:&de&quoi&s agit0il&?& Pierre Delort, Président, Association Nationale des DSI http://www.andsi.fr/tag/delort/ Document confidentiel Ne
Plus en détailRAPPORT DE TRANSPARENCE
RAPPORT DE TRANSPARENCE Exercice 2012-2013 RSM Réviseurs d'entreprises - Bedrijfsrevisoren Scrl (*) réviseurs d'entreprises chaussée de Waterloo 1151 - B 1180 Bruxelles T +32 (0)2 379 34 70 - F +32 (0)2
Plus en détailLe Cloud Computing est-il l ennemi de la Sécurité?
Le Cloud Computing est-il l ennemi de la Sécurité? Eric DOMAGE Program manager IDC WE Security products & Solutions Copyright IDC. Reproduction is forbidden unless authorized. All rights reserved. Quelques
Plus en détailGlobal Entertainment & Media Outlook 2012-2016. Transformation digitale : fin de la première manche? 18 septembre 2012
www.pwc.com/outlook Global Entertainment & Media Outlook 2012-2016 Transformation digitale : fin de la première manche? 18 septembre 2012 Matthieu Aubusson Vincent Teulade 13 secteurs 48 pays couverts
Plus en détailPocket Guide. Les enjeux de la matière douanière en entreprise
Pocket Guide Les enjeux de la matière douanière en entreprise Pocket Guide Les enjeux de la matière douanière en entreprise Pocket Guide rédigé par Landwell & Associés, société d avocats Bertrand RABO
Plus en détailOur connections make a world of difference
Our connections make a world of difference Your Partners for Success Your partners for success About us Qui sommes nous Fondé en 2001 par Tarik Bouziane, RSM Acconcil offre à ses clients nationaux et
Plus en détailBaring Asset Management
Baring Asset Management Barings en bref Baring France SAS 35 avenue Franklin Roosevelt 75008 Paris Tel +33 (0)1 53 93 60 00 Janvier 2015 Baring Asset Management Limited 155 Bishopsgate, London, EC2M 3XY
Plus en détailFirst Nations Assessment Inspection Regulations. Règlement sur l inspection aux fins d évaluation foncière des premières nations CONSOLIDATION
CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION First Nations Assessment Inspection Regulations Règlement sur l inspection aux fins d évaluation foncière des premières nations SOR/2007-242 DORS/2007-242 Current to September
Plus en détailINTERNATIONAL CONSULTANT & SUPPLIERS TO THE WINE & SPIRITS TRADE
Conditions Générales de Vente Article 1 Sauf stipulation contraire, nos offres s entendent sans engagement. Les ordres reçus ne nous lient qu après notre confirmation. Article 2 Sauf convention contraire,
Plus en détailUtiliser un proxy sous linux
Utiliser un proxy sous linux Par LoiselJP Le 22/05/2013 Objectif Les systèmes d exploitation sont de plus en plus gourmand en ressource, notemment en consommation réseau. C est d autant plus vrai que Linux
Plus en détailMultiple issuers. La cotation des actions ROBECO ci-dessous est suspendue sur EURONEXT PARIS dans les conditions suivantes :
CORPORATE EVENT NOTICE: Suspension de cotation Multiple issuers PLACE: Paris AVIS N : PAR_20141002_07393_EUR DATE: 02/10/2014 MARCHE: EURONEXT PARIS La cotation des fonds mentionnés ci-dessous sera suspendue
Plus en détailLA FISCALITE, MAL AIMEE DE L EUROPE?
LA FISCALITE, MAL AIMEE DE L EUROPE? Prof. Dr. Isabelle Richelle Co-Présidente Tax Institute de l Université de Liège Isabelle.Richelle@Ulg.ac.be Collège Belgique Bruxelles, 5 décembre 2013 SOUVERAINETE
Plus en détailAccompagner nos clients vers.cloud. Nicolas Luneau Business Development Manager Symantec.cloud nicolas_luneau@symantec.com
Accompagner nos clients vers.cloud Nicolas Luneau Business Development Manager Symantec.cloud nicolas_luneau@symantec.com 1 Le Cloud selon Symantec Gestion de Clouds Privés Avantage des Clouds Publics
Plus en détailRegistration Login Ship Track/History Address Book Reports Quick Help Contact Details. FedEx Ship Manager. Vos expéditions import at sur fedex.
Registration Login Ship Track/History Address Book Reports Quick Help Contact Details FedEx Ship Manager Vos expéditions import at sur fedex.com 1 The Ce document est is protected protégé par by les copyright
Plus en détailPrésentation des autres éléments du résultat global
Mai 2010 Exposé-sondage ES/2010/5 Présentation des autres éléments du résultat global Date limite de réception des commentaires : le 30 septembre 2010 EXPOSÉ-SONDAGE MAI 2010 Exposé-sondage Présentation
Plus en détailLA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE - T. V. A. et Traitements comptables. Découvrir les principes des traitements comptables de la TVA.
LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE - T. V. A. et Traitements comptables Objectif(s) : o Pré-requis : o Modalités : o o Découvrir les principes des traitements comptables de la TVA. Connaissances de base en
Plus en détailGuide de récupération de Windows Server 2003 R2 pour serveurs Sun x64
Guide de récupération de Windows Server 2003 R2 pour serveurs Sun x64 Sommaire Introduction 1 Procédure de réinstallation 1 Documentation associée 5 Vos commentaires nous sont utiles 5 Introduction Ce
Plus en détailCONTINUING CONSOLIDATION OF STATUTES ACT LOI SUR LA CODIFICATION PERMANENTE DES LOIS. 1 In this Act,
CONTINUING CONSOLIDATION OF STATUTES ACT LOI SUR LA CODIFICATION PERMANENTE DES LOIS Definitions 1 In this Act, Chief Legislative Counsel means that member of the public service appointed to this position
Plus en détailAUDIT COMMITTEE: TERMS OF REFERENCE
AUDIT COMMITTEE: TERMS OF REFERENCE PURPOSE The Audit Committee (the Committee), assists the Board of Trustees to fulfill its oversight responsibilities to the Crown, as shareholder, for the following
Plus en détailPIB : Définition : mesure de l activité économique réalisée à l échelle d une nation sur une période donnée.
PIB : Définition : mesure de l activité économique réalisée à l échelle d une nation sur une période donnée. Il y a trois approches possibles du produit intérieur brut : Optique de la production Optique
Plus en détailPhone Manager Soutien de l'application OCTOBER 2014 DOCUMENT RELEASE 4.1 SOUTIEN DE L'APPLICATION
Phone Manager Soutien de l'application OCTOBER 2014 DOCUMENT RELEASE 4.1 SOUTIEN DE L'APPLICATION Sage CRM NOTICE The information contained in this document is believed to be accurate in all respects but
Plus en détailComment Créer une Base de Données Ab Initio
Comment Créer une Base de Données Ab Initio Diffusé par Le Projet Documentation OpenOffice.org Table des Matières 1. Création de la Source de Données...3 2. Ajout de Tables dans une Source de Données...3
Plus en détailDOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION RÉSUMÉ DE L'ANALYSE D'IMPACT. Accompagnant le document
COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles, le 19.12.2011 SEC(2011) 1611 final DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION RÉSUMÉ DE L'ANALYSE D'IMPACT Accompagnant le document Proposition de règlement du Parlement
Plus en détailSécurité de bout en bout Une solution complète pour protéger les données et prévenir les risques
Sécurité de bout en bout Une solution complète pour protéger les données et prévenir les risques Michel Mariet, Oracle The following is intended to outline our general product direction. It is intended
Plus en détailINDIVIDUALS AND LEGAL ENTITIES: If the dividends have not been paid yet, you may be eligible for the simplified procedure.
Recipient s name 5001-EN For use by the foreign tax authority CALCULATION OF WITHHOLDING TAX ON DIVIDENDS Attachment to Form 5000 12816*01 INDIVIDUALS AND LEGAL ENTITIES: If the dividends have not been
Plus en détailINTERNATIONAL CRIMINAL COURT. Article 98 TREATIES AND OTHER INTERNATIONAL ACTS SERIES 03-415. Agreement between the UNITED STATES OF AMERICA and GABON
TREATIES AND OTHER INTERNATIONAL ACTS SERIES 03-415 INTERNATIONAL CRIMINAL COURT Article 98 Agreement between the UNITED STATES OF AMERICA and GABON Effected by Exchange of Notes at Libreville February
Plus en détailRENFORCEZ DURABLEMENT VOS COMPETENCES A L INTERNATIONAL
RENFORCEZ DURABLEMENT VOS COMPETENCES A L INTERNATIONAL FORMATIONS TECHNIQUES & MANAGERIALES P R O G R A M M E 2014 ANGLAIS EN FRANCE ET À L'ÉTRANGER NOTRE PROFIL & NOTRE PRESENCE INTERNATIONALE Acte international
Plus en détailQUESTIONNAIRE D AUTO-EVALUATION RELATIF AUX OPERATEURS ECONOMIQUES AGREES (OEA)
QUESTIONNAIRE D AUTO-EVALUATION RELATIF AUX OPERATEURS ECONOMIQUES AGREES (OEA) La finalité première de ce questionnaire est de vous assurer de votre aptitude à remplir les critères exigés pour l octroi
Plus en détailNouveautés printemps 2013
» English Se désinscrire de la liste Nouveautés printemps 2013 19 mars 2013 Dans ce Flash Info, vous trouverez une description des nouveautés et mises à jour des produits La Capitale pour le printemps
Plus en détailCréer un blog ou un site e-commerce avec WordPress
Créer un blog ou un site e-commerce avec WordPress OnBusinessPlan.fr Copyright 2015 OnBusinessPlan.fr On Business Plan Edition, License Notes This ebook is licensed for your personal enjoyment only. This
Plus en détailCOUNCIL OF THE EUROPEAN UNION. Brussels, 18 September 2008 (19.09) (OR. fr) 13156/08 LIMITE PI 53
COUNCIL OF THE EUROPEAN UNION Brussels, 18 September 2008 (19.09) (OR. fr) 13156/08 LIMITE PI 53 WORKING DOCUMENT from : Presidency to : delegations No prev. doc.: 12621/08 PI 44 Subject : Revised draft
Plus en détailLOI SUR LE PROGRAMME DE TRAVAUX COMPENSATOIRES L.R.T.N.-O. 1988, ch. F-5. FINE OPTION ACT R.S.N.W.T. 1988,c.F-5
FINE OPTION ACT R.S.N.W.T. 1988,c.F-5 LOI SUR LE PROGRAMME DE TRAVAUX COMPENSATOIRES L.R.T.N.-O. 1988, ch. F-5 INCLUDING AMENDMENTS MADE BY S.N.W.T. 1997,c.3 S.N.W.T. 2003,c.31 In force April 1, 2004;
Plus en détailTom Pertsekos. Sécurité applicative Web : gare aux fraudes et aux pirates!
Tom Pertsekos Sécurité applicative Web : gare aux fraudes et aux pirates! Sécurité Le mythe : «Notre site est sûr» Nous avons des Nous auditons nos Firewalls en place applications périodiquement par des
Plus en détailANDRITZ Atro Vis hydrodynamique
ANDRITZ Atro Vis hydrodynamique www.andritz.com Vis hydrodynamique ANDRITZ Atro Effi caces, robustes et écologiques Vous êtes titulaire d un droit d usage d eau en tant que personne privée, entreprise
Plus en détailINSURANCE CONFIRMATION/ CONFIRMATION D ASSURANCE IN FAVOUR OF/ POUR
INSURANCE CONFIRMATION/ CONFIRMATION D ASSURANCE IN FAVOUR OF/ POUR Shooting Federation of Canada / Fédération de Tir du Canada PREPARED AND PRESENTED BY: Dale Parizeau Morris Mackenzie inc. Toronto, North
Plus en détailCompte-rendu technique complet et détaillé des cookies
Compte-rendu technique plet et détaillé des cookies Site Web audité : Date de l audit : 01 Aug 2015 http://www.injecteur-id/ Ce document est fourni pour acpagner la gestion du consentement de MSD Santé
Plus en détailUNIVERSITE DE YAOUNDE II
UNIVERSITE DE YAOUNDE II The UNIVERSITY OF YAOUNDE II INSTITUT DES RELATIONS INTERNATIONALES DU CAMEROUN INTERNATIONAL RELATIONS INSTITUTE OF CAMEROON B.P. 1637 YAOUNDE -CAMEROUN Tél. 22 31 03 05 Fax (237)
Plus en détailGRIFES. Gestion des risques et au-delà. Pablo C. Martinez. TRMG Product Leader, EMEA Symantec Corporation
GRIFES Gestion des risques et au-delà Pablo C. Martinez TRMG Product Leader, EMEA Symantec Corporation Gestion des risques et conformité Principaux soucis Se conformer aux mandats Rester loin des menaces
Plus en détail