Changements législatifs en date du 30 août 2012
|
|
- Amélie Laviolette
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Changements législatifs en date du 30 août 2012 Avec la publication au Journal Officiel le 17 août de la 2ème loi de Finances rectificative pour 2012, des changements législatifs sont à paramétrer dans spaiectacle concernant notamment les heures supplémentaires, complémentaires et les jours supplémentaires. Par ailleurs, d'autres changements législatifs étant d'ores et déjà connus pour le reste de l'année, vous trouverez dans ce courrier l'ensemble des modifications législatives connues à ce jour, applicables du 1er août à la fin de l'année. Comme d'habitude, le présent courrier est composé de deux parties : - une partie "Législation" référençant les évolutions et leur champ d'application, - une partie "Paramétrage dans spaiectacle" expliquant pas à pas comment paramétrer les modifications dans votre fichier de données. Les modifications doivent être effectuées en version de spaiectacle, mise spécifiquement à disposition au téléchargement sur notre site le 30 août Seule cette version permet de paramétrer les nouveautés législatives relatives aux heures supplémentaires, complémentaires et jours supplémentaires actées par le Gouvernement durant l'été. A Législation A.1 Les heures supplémentaires -> suppression de l'exonération fiscale au 01/08/2012 Toutes les heures supplémentaires et complémentaires, et les jours supplémentaires effectués à compter du 1er août 2012 sont dorénavant soumis à l'impôt sur le revenu. -> Tous les utilisateurs doivent se reporter au paragraphe B.1, après avoir installé la version de spaiectacle. -> suppression des exonérations sociales au 01/09/2012 Pour les heures supplémentaires et complémentaires, et les jours supplémentaires effectués à compter du 1er septembre 2012 : - la réduction salariale est supprimée pour tous les salariés ; - la déduction patronale spécifique aux heures et aux jours supplémentaires est supprimée pour les entreprises de 20 salariés et plus. Elle est en revanche maintenue dans les entreprises de moins de 20 salariés. -> Tous les utilisateurs doivent se reporter au paragraphe B.2. A noter : si vous employez des salariés en convention de forfait ou en annualisation, une dérogation reporte la suppression des allégements de cotisations sociales salariales et patronales à la fin de la période de décompte des heures supplémentaires et au plus tard au 31 décembre Le courrier Privilège du 30 août 2012 page 1
2 A.2 Le forfait social -> augmentation du taux au 01/08/2012 Le taux du forfait social, pour sa partie hors cotisations de prévoyance, augmente pour passer de 8% à 20% sur toutes les rémunérations versées à compter du 1er août Le taux du forfait social sur la partie liée aux cotisations de prévoyance reste lui maintenu à 8%. La modification ne concerne donc principalement que les employeurs versant des sommes liées à l'intéressement, la participation et l abondement patronal aux plans d épargne salariale (PEE, PERCO, PEI, PERCO-I). -> Tous les utilisateurs ayant paramétré le forfait social doivent effectuer le paramétrage décrit au paragraphe B.3. A.3 Cotisation d'assurance vieillesse plafonnée -> augmentation du taux au 01/11/2012 Dans le cadre du financement de la réforme des retraites, la cotisation d'assurance vieillesse plafonnée va augmenter de façon progressive dans les années à venir. La première étape est au 1er novembre 2012 : la cotisation augmente de 0,1 point en part salariale et en part patronale (et donc de 0,07 points pour les artistes et 0,08 points pour les journalistes professionnels en agence de presse). Type retenue Urssaf Retenue Assurance vieillesse TA Base TA Type de contrat Taux précédent Nouveau taux Part sal. Part patr. Part sal. Part patr. Cas général 6,65 % 8,30 % 6,75 % 8,40 % Artistes 4,66 % 5,81 % 4,73 % 5,88 % Journalistes 5,32 % 6,64 % 5,40 % 6,72 % -> Nous vous ferons parvenir un courrier Privilège à la fin du mois d'octobre vous décrivant l'ensemble des manipulations à effectuer pour prendre en compte cette évolution législative. Erratum du 03 octobre 2012 Convention collective "Entreprises artistiques et culturelles" : prévoyance des salariés permanents -> augmentation du taux au 01/10/2012 Contrairement à l'information donnée initialement, l'augmentation des taux de cotisations de prévoyance des salariés permanents dépendant de la convention collective "Entreprises artistiques et culturelles" (spectacle vivant subventionné) est reportée à une date inconnue à ce jour. Le courrier Privilège du 30 août 2012 page 2
3 B Paramétrage dans spaiectacle Préambule : spaiectacle version obligatoire! La version est indispensable pour paramétrer les changements législatifs liés à la loi de finances rectificative publiée au JO le 17 août. Pour vérifier la version dans laquelle vous êtes actuellement : - utilisateurs Windows : aller dans le menu Aide - A propos de spaiectacle, - utilisateurs Macintosh : aller dans le menu spaiectacle - A propos de spaiectacle. Si vous n'êtes pas en version 5.1.1, il convient d'aller la télécharger sur notre site : A noter : n'hésitez pas à consulter la documentation "Comment installer la mise à jour" disponible également dans l'espace Téléchargement. B.1 Heures supplémentaires, complémentaires et jours supplémentaires : suppression de l'exonération fiscale La prise en compte de cette mesure se fait en plusieurs étapes : - 1ère étape : inactivation des rubriques de paie d'heures supplémentaires exonérées non imposables utilisées jusqu'à maintenant ; - 2ème étape : création par duplication de nouvelles rubriques imposables, à utiliser à compter du 1 août 2012 ; - 3ème étape : mise à jour des contrats en cours, - 4ème étape : pour ceux qui ont déjà saisi les paies du mois d'août, mise à jour des paies. 1ère étape : inactivation des rubriques de paie d'heures supplémentaires exonérées non imposables Menu Paramètres - Rubriques de paie - Rubriques de paie Cliquer sur le 3ème icône et choisir la liste prédéfinie "Heures sup. exonérées" qui fait apparaître l'ensemble des rubriques de paie cochées spécifiquement "Heure supplémentaire exonérée" sur l'onglet Particularités (que ce soit des heures supplémentaires, complémentaires, des jours, au taux légal ou supérieur...). REMARQUE : si cette liste est vide, c'est que le paramétrage lié à la défiscalisation des heures supplémentaires n'avait pas été mis en place. Vous pouvez passer directement au paragraphe B.3. Cliquer sur l'icône de modification et effectuer les deux actions suivantes sur chaque rubrique : - cocher la case "Rubrique inactivée" (en haut à droite) - modifier le code de la rubrique en insérant un "z" en préfixe du code (exemple : transformer "HSE25" en "zhse25"). Ne rien modifier d'autre! Le courrier Privilège du 30 août 2012 page 3
4 2ème étape : création par duplication des rubriques de paie d'heures supplémentaires exonérées imposables A partir de la liste prédéfinie des rubriques "Heures sup. exonérées" à présent toutes inactivées, n'en sélectionner aucune (ou toutes) et cliquer sur le deuxième icône Ajouter par duplication. spaiectacle vous présente le premier ajout de rubrique, aller à l'onglet Particularités : - modifier le code de la rubrique en supprimant le "z" présent devant le code - décocher "Non imposable" (ne surtout pas décocher "Heure supplémentaire exonérée" car ces heures doivent pouvoir être identifiées pour la DADS et continuer à bénéficier éventuellement de la déduction patronale) - (vous pouvez bien entendu modifier le libellé de la rubrique si vous le souhaitez). Cliquer sur l'icône pour passer à l'ajout de fiche suivante. Modifier le code et décocher la notion de "Non imposable" et effectuer ces deux actions sur la totalité des fiches créées par duplication (dans notre exemple nous créons 3 nouvelles rubriques de paie à partir des 3 rubriques de paies que nous avions inactivées précédemment). 3ème étape : mise à jour des contrats en cours Cette action est facultative mais est recommandée. Pour autant, à compter de la version 5.1.1, à l'ajout d'une paie contenant une rubrique de paie inactivée, le message suivant sera affiché : Astuce : Après avoir terminé tous les paramétrages décrits dans ce courrier Privilège, n'hésitez pas à profiter de la fonctionnalité d'inactivation des rubriques pour inactiver d'autres rubriques de votre fichier que vous ne voulez plus utiliser (nous vous rappelons également que cette fonctionnalité existe aussi pour les analytiques, les numéros d'objet, les macro-rubriques et les modèles de courriers). Le courrier Privilège du 30 août 2012 page 4
5 Toujours à partir de la liste des rubriques, cliquer sur le 3ème icône et choisir la liste prédéfinie "Rubriques inactivées". Cliquer ensuite sur le 4ème icône et choisir la liste liée "Contrats liés". Dans la sélection de contrats qui apparaît alors, cliquer sur le filtre "Contrats en cours". Modifier les contrats en y sélectionnant la ligne de rubrique avec un code commençant par "z" et en ressaisissant le code sans le "z" afin que la nouvelle rubrique soit prise en compte pour les paies à venir. 4ème étape : Pour ceux qui ont déjà fait les paies du mois d'août avec les anciennes rubriques : il convient de réouvrir les paies et de modifier le code des rubriques de paie en "z" comme décrit dans l'étape précédente. Pour ceux qui ont déjà fait les paies du mois d'août en ayant créé de nouvelles rubriques : il convient de décocher "Non imposable" dans l'onglet Particularités des rubriques de paie que vous aviez créées (cf page 4). Dans les deux cas, il faut lancer un recalcul des paies (à partir de la Liste des Salariés, sélectionnez le 4ème icône en partant de la droite ). Le courrier Privilège du 30 août 2012 page 5
6 B.2 Heures supplémentaires : suppression des exonérations sociales Menu Paramètres - Paramétrage de la paie - Retenues Dans la liste des retenues, cliquer sur l icône de recherche : - Code DUCS commençant par : saisir "003" afin de rechercher la retenue de réduction salariale. - Valider par OK. Dans la sélection de retenues qui apparaît à l'écran,cliquer directement sur l icône de modification le message d'alerte qui apparaît. et valider - dans la zone Fin d'application, saisir le 31/08/2012. Valider en cliquant sur OK. Le courrier Privilège du 30 août 2012 page 6
7 Cliquer de nouveau sur l icône de recherche : - Code DUCS commençant par : saisir "005" (afin de rechercher la retenue de déduction patronale applicable aux entreprises d'au moins 20 salariés) et valider. REMARQUE : si aucune retenue n'est trouvée, vous pouvez passer au paragraphe suivant (recherche de la retenue avec code 260). Dans la sélection de retenues qui apparaît à l'écran,cliquer directement sur l icône de modification le cas échéant, le message d'alerte qui apparaît. et valider, - dans la zone Fin d'application, saisir le 31/08/2012. Valider en cliquant sur OK. Cliquer une dernière fois sur l icône de recherche : - Code DUCS commençant par : saisir "260" (pour chercher les retenues de CSG/CRDS) et valider. Dans la sélection de retenues qui apparaît à l'écran,mettre en surbrillance la retenue de CSG/CRDS Heures sup à 8%, cliquer sur l icône de modification et valider le message d'alerte qui apparaît. Attention! Bien vérifier qu'il s'agit de la retenue à 8% paramétrée sur une base "Base heures sup. exonérées" - "CSG/CRDS heures sup. défiscalisées" - dans la zone Fin d'application, saisir le 31/07/2012. C'est alors la CSG "normale" qui s'appliquera sur les heures supplémentaires imposables. Valider en cliquant sur OK. Le courrier Privilège du 30 août 2012 page 7
8 B.3 Forfait social (hors prévoyance) : augmentation du taux Menu Paramètres - Paramétrage de la paie - Retenues Dans la liste des retenues, cliquer sur l icône de recherche : - Code DUCS commençant par : saisir "479" et valider en cliquant sur OK. Dans la sélection de retenues qui apparaît à l'écran, mettre en surbrillance la retenue de Forfait social à 8%. Attention! Bien vérifier qu'il s'agit de la retenue à 8% paramétrée sur une base "Base particulière - Forfait social (hors prévoyance)" et non la retenue de Forfait social sur prévoyance paramétrée sur une base "Base particulière - Contribution sur prévoyance" qui ne doit, elle, absolument pas être modifiée. REMARQUE : si vous n'avez pas la retenue sur la "Base particulière - Forfait social (hors prévoyance)", le paramétrage de ce courrier est terminé. Cliquer sur le bouton Dupliquer et sélectionner Duplication de retenue. Valider les 2 messages d alerte. - Nom de la retenue : effacer le mot (nouvelle) - taux employeur : saisir 20 % - début d application: saisir 01/08/12 - code DUCS : choisir le code 012D dans le menu déroulant. Cliquer sur le bouton Fiche suivante pour modifier la retenue originale. Le cas échéant, valider le message d alerte. La retenue originale apparaît. - Saisir la date de fin d application : 31/07/2012. Valider la fiche en cliquant sur le bouton OK. Le courrier Privilège du 30 août 2012 page 8
Participation des collectivités à la mutuelle santé et au contrat maintien de salaire
Véga+ PAIE Novembre 2009 Participation des collectivités à la mutuelle santé et au contrat maintien de salaire Important! Mise en application au 1 er janvier 2010 Vous devrez valider la paie du mois de
Plus en détailMise en œuvre de la Loi de Finances 2014
Mise en œuvre de la Loi de Finances 2014 Informations importantes Loi de Finances 2014 Suite à la parution de la Loi de Finances 2014, l article 4 modifie l imposition des cotisations de frais de santé,
Plus en détailLe plan d épargne entreprise (ou PEE)
Pégase 3 Le plan d épargne entreprise (ou PEE) Dernière révision le 18/05/2009 http://www.micromegas.fr pegase3@micromegas.fr Sommaire Versement des participants... 4 Versement de l intéressement sur le
Plus en détail[DADS-U] PERCO. Si vous avez mis en place ce dispositif, il doit être déclaré dans la N4DS. Ainsi, les structures attendues seront les suivantes :
[DADS-U] PERCO La loi relative à la réforme des retraites permet aux salariés sans compte épargne-temps d affecter 5 jours au maximum par an de repos non pris sur un PERCO. Si vous avez mis en place ce
Plus en détailInformations importantes
Mise en œuvre de la Loi de Finances 2014 Informations importantes Loi de Finances 2014 Suite à la parution de la Loi de Finances 2014, l article 5 modifie l imposition des cotisations de frais de santé,
Plus en détailLes nouveautés du Plan de Paie Sage
Les nouveautés du Plan de Paie Sage Avril 2012 MAJ n 1 Version 20.00 SOMMAIRE NOUVELLES NORMES SOCIALES AVRIL 2012... 4 TABLEAU RECAPITULATIF DES CHARGES SOCIALES ET FISCALES AU 01/04/2012... 4 MISE EN
Plus en détailL ORDINATEUR FACILE D ACCÈS!
L ORDINATEUR FACILE D ACCÈS! Préparé par Éric Roussel, enseignant spécialisé en informatique / École Jacques-Ouellette / 2009 Préambule Il est important de noter qu il n y a pas d adaptation parfaite des
Plus en détailEpargne Retraite Entreprise (Recherche du type de produit le mieux adapté)
Epargne Retraite Entreprise (Recherche du type de produit le mieux adapté) 1-Objectifdelasimulation Lorsqu'elle met en place une stratégie de rémunération qui ne se limite pas à la seule augmentation de
Plus en détailASSOCIATION NATIONALE D'ASSISTANCE ADMINISTRATIVE ET FISCALE DES AVOCATS
Modèles de factures Module : Gestion Version : 3.03a Date : 14 juin 2006 Mise à jour : 01 décembre 2009 Objectif Afin de vous permettre de gagner du temps lors de la création de vos factures, Aidavocat
Plus en détailNotice d'utilisation Site Internet administrable à distance
Notice d'utilisation Site Internet administrable à distance 1. Entrer dans l'espace d'administration Pour entrer dans l'espace d'administration, cliquez sur le lien nommé «administration» ou «Connexion»
Plus en détailLDPaye. Etablir sa DADS-U
LDPaye Etablir sa DADS-U LDPaye - Etablir sa DADS-U Page 3 Table des matières Introduction 5 Documentations 5 Les paramètres DADS-U 6 1 - Les paramètres indispensables 6 2 - Les autres paramètres 6 Les
Plus en détailMise en place de la réintégration sociale et fiscale des cotisations de retraite et de prévoyance
Mise en place de la réintégration sociale et fiscale des cotisations de retraite et de prévoyance Février 2014 SOMMAIRE MISE EN PLACE DE LA EGRATION SOCIALE ET FISCALE DES COTISATIONS DE RETRAITE ET DE
Plus en détailsupérieure Vous ne connaissez pas le numéro de version de votre application?
Mise à jour des taux de TVA dans les applications Compta et Devis- Factures Pratic, Compta et Gestion Commerciale Classic, Pro et PGI Ligne PME OpenLine V6.0.2 et supérieure Cette notice n'est valable
Plus en détailANNEXE 8 : Le Mailing
430/523 Lancer un mailing Présentation de l écran du mailing Aller dans Communication puis sélectionner «Mailing» Cet écran apparaît 431/523 Définition des zones Choix du type de Mailing 1 Mailing Courrier
Plus en détailRéintégration de la garantie chirurgie du BTP
Pégase 3 Réintégration de la garantie chirurgie du BTP Dernière révision le 07/03/2008 http://www.micromegas.fr pegase3@micromegas.fr Sommaire Le régime de la garantie... 4 Quand réintégrer?... 4 Les ETAM...
Plus en détailLES BIBLIOTHEQUES DE WINDOWS 7
LES BIBLIOTHEQUES DE WINDOWS 7 1 PRINCIPE Elles permettent de mieux trier et de retrouver ses fichiers, sans tenir compte de leur emplacement réel sur le disque dur. Ainsi, une Bibliothèque est un dossier
Plus en détailLes nouveautés du Plan de Paie Sage
Les nouveautés du Plan de Paie Sage Janvier 2014 Mise à jour n 1 Version 21.00 SOMMAIRE NOUVELLES NORMES SOCIALES JANVIER 2014... 6 TABLEAU RECAPITULATIF DES CHARGES SOCIALES ET FISCALES AU 01/01/2014...
Plus en détailService client LSC 1
Service client LSC 1 Sommaire SOMMAIRE...2 PREAMBULE...3 PARAMETRAGE LSC...4 1\ ACTIVER LE SERVICE CLIENT...5 Licence LSC...5 Nom de domaine...5 2\ DEFINIR LES MODALITES DE PUBLICATION...6 3\ LES MODELES
Plus en détailpas à pas prise en main du logiciel Le Cloud d Orange - Transfert de fichiers sur PC et MAC Le Cloud
pas à pas prise en main du logiciel Le Cloud d Orange - Transfert de fichiers sur PC et MAC Le Cloud sommaire installer son logiciel PC : 3-9 / MAC : 15-19 définir ses répertoires à surveiller PC : 10-12
Plus en détailSauvegarder ses données avec Syncback Windows 98, 2000, Me, NT, XP
Sauvegarder ses données avec Syncback Windows 98, 2000, Me, NT, XP A. Introduction : Contrairement à ce que beaucoup pensent, la sauvegarde de données n'est pas une perte de temps, mais à l'inverse un
Plus en détailComment débloquer les fenêtres publicitaires (popup) de votre navigateur Internet
Comment débloquer les fenêtres publicitaires (popup) de votre navigateur Internet? Astuce : Pour connaître la version et le nom du navigateur Internet que vous utilisez, rendez-vous dans le menu «?» ou
Plus en détailSage Start Saisie des collaborateurs Instructions. A partir de la version 2015 09.10.2014
Sage Start Saisie des collaborateurs Instructions A partir de la version 2015 09.10.2014 Table des matières Table des matières 2 1.0 Base du personnel 3 2.0 Informations relatives aux personnes («données
Plus en détailPARAMETRAGE PAYE - Janvier 2014 -
CDIC Tél 05.34.25.40.75 Carine Louradour Fax 05.61.61.24.89 cdic@free.fr PARAMETRAGE PAYE - Janvier 2014 - DADS-U et TR Urssaf : octroi d un délai supplémentaire Délai accordé jusqu au mercredi 12 Février
Plus en détailGUIDE D UTILISATION DES SERVICES PACKAGES
GUIDE D UTILISATION DES SERVICES PACKAGES SOMMAIRE 1 Accès au Webmail Orange... 3 2 Contrôle Parental... 3 2.1 Installation du contrôle parental... 3 2.2 Utilisation du contrôle parental... 7 2.2.1 Lancement
Plus en détailComment accéder à une vision synthétique de mon activité commerciale?
Comment accéder à une vision synthétique de mon activité commerciale? Cliquez sur l onglet "Devis Factures". Vous visualisez le chiffre d affaires sur l année en cours, le tableau de bord, le récapitulatif
Plus en détailSite portail des Urssaf www.urssaf.fr Employeurs > Dossiers réglementaires > Dossiers réglementaires > Le forfait social
Le forfait social Textes de référence : Articles L137-15 à L. 137-17 du Code de la Sécurité sociale créés par l article 13 de la loi n 2008-1330 du 17 décembre 2008 de financement de la sécurité sociale
Plus en détailINSTALLER LA DERNIERE VERSION DE SECURITOO PC
INSTALLER LA DERNIERE VERSION DE SECURITOO PC Ref : FP. P1269 V 5.0 Résumé Securitoo PC est l Antivirus Firewall dédié aux PC de la suite Securitoo Intégral. La clé obtenue, lors de la souscription d un
Plus en détailPégase 3 Echanges avec Compt heures
Pégase 3 Echanges avec Compt heures Dernière révision le 16/11/2005 http://www.micromegas.fr pegase3@micromegas.fr Sommaire Fonctionnement général de l échange de données... 4 Paramétrage de Compt heures...
Plus en détailMANUEL. de l application «CdC Online» pour Windows. Table des matières
MANUEL de l application «CdC Online» pour Windows Version 2.0 juin 2015 Table des matières 1 Introduction... 2 2 Compatibilité... 2 3 Téléchargement et installation... 2 4 Configuration... 6 5 Fonctionnement
Plus en détailPartager son lecteur optique
Partager son lecteur optique Par Clément JOATHON Dernière mise à jour : 22/10/2014 Avec les netbooks et les ultrabooks, les ordinateurs portables sont de plus en plus petits et légers. Pour parvenir à
Plus en détailAIDE EN LIGNE ESPACE EPARGNANTS
Bienvenue sur votre aide en ligne. Cette aide vise à vous présenter les différentes fonctionnalités de votre espace personnalisé. En cliquant sur une des rubriques ci-dessous, vous découvrirez les réponses
Plus en détailAJOUTER UN COMPTE DE MESSAGERIE SUR UN SMARTPHONE
AJOUTER UN COMPTE DE MESSAGERIE SUR UN SMARTPHONE Ref : FP. P1407 V 3.0 Résumé Ce document vous indique comment paramétrer votre smartphone pour l'utilisation de votre messagerie. Pour connaitre la version
Plus en détailManuel d utilisation DeveryLoc
Manuel d utilisation DeveryLoc Page 1/37 Version Numéro de la version Date de modification Modification apporté Version v.1 Le 1 juillet 2004 Version v.2 Le 1 Juin 2006 Page 2/37 SOMMAIRE 1. SE CONNECTER
Plus en détailDocument non contractuel. fiches pratiques
Document non contractuel fiches pratiques Avril 0 SUIVEZ ET GÉREZ VOTRE ÉPARGNE SALARIALE Le saviez-vous? Mot de passe perdu? Si vous avez renseigné votre adresse e-mail ou votre numéro de téléphone portable
Plus en détailInstallation en réseau de ClicMenu et des logiciels de Kitinstit
Installation en réseau de ClicMenu et des logiciels de Kitinstit La procédure décrite fonctionne avec un réseau poste à poste sous Windows 95, 98, Me ou XP. Le poste dit «serveur» est un des postes du
Plus en détailGuide d utilisation de fonctionnalités avancées de Beyond 20/20 (application à des données départementales issues de Sit@del2)
Guide d utilisation de fonctionnalités avancées de Beyond 20/20 (application à des données départementales issues de Sit@del2) Les indications ci-dessous ont pour objectif de guider la personnalisation
Plus en détailHelpAndManual_unregistered_evaluation_copy GESTIONNAIRE D'ALARMES CENTRALISE OPTIM'ALARM. Manuel d'utilisation
HelpAndManual_unregistered_evaluation_copy GESTIONNAIRE D'ALARMES CENTRALISE OPTIM'ALARM Manuel d'utilisation OPTIMALOG 2008 Table des matières I Table des matières Part I Gestionnaire d'alarmes Optim'Alarm
Plus en détailCegid Business Paie. Mise à jour plan de paie 01/11/2014. Service d'assistance Téléphonique 0 825 070 025
Cegid Business Paie Mise à jour plan de paie 01/11/2014 Service d'assistance Téléphonique 0 825 070 025 Mise à jour plan de paie Novembre 2014 Sommaire 1. MISE A JOUR NOVEMBRE 2014... 4 Eléments nationaux...
Plus en détailConfiguration de Microsoft Internet Explorer pour l'installation des fichiers.cab AppliDis
Fiche technique AppliDis Configuration de Microsoft Internet Explorer pour l'installation des fichiers.cab AppliDis Fiche IS00309 Version document : 1.01 Diffusion limitée : Systancia, membres du programme
Plus en détailLa Clé informatique. Formation Internet Explorer Aide-mémoire
La Clé informatique Formation Internet Explorer Aide-mémoire Novembre 2003 Table des matières Novembre 2003...i Configuration d Internet Explorer... 1 Internet Explorer 6... 5 Gestion des Raccourcies...
Plus en détail(Fig. 1 :assistant connexion Internet)
MAIL > configuration de OUTLOOK EXPRESS > SOMMAIRE Qu'est ce que Outlook Express? Configuration Installation d'un compte POP Installation d'un compte IMAP Configuration du serveur SMTP En cas de problème
Plus en détailDémarrage des solutions Yourcegid On Demand avec Citrix
Démarrage des solutions Yourcegid On Demand avec Citrix NT-YCOD-2.4-06/2013 1. Table des matières 1. Table des matières 2 2. Préambule 3 3. Installation des postes clients 4 4. Paramétrage du client Citrix
Plus en détailLES NOUVEAUTES DU PLAN DE PAIE SAGE Janvier 2011
LES NOUVEAUTES DU PLAN DE PAIE SAGE Janvier 2011 MAJ n 3 Version v19.50 NOUVEAUTES DU PLAN DE PAIE SAGE JANVIER 2011 NOUVELLES NORMES SOCIALES JANVIER 2011... 4 TABLEAU RECAPITULATIF DES CHARGES SOCIALES
Plus en détailTable des matières. Chapitre 1 - Outils... 4 1. Espace de stockage 4 1.1. Rafraichir 4 1.2. Déposer un document 4 1.3. Créer un dossier 5
2 Table des matières Chapitre 1 - Outils... 4 1. Espace de stockage 4 1.1. Rafraichir 4 1.2. Déposer un document 4 1.3. Créer un dossier 5 2. Assistance centralisée 5 2.1. Principe de fonctionnement 5
Plus en détailProcédure Création : 04/05/2009 ARCHIVAGE DE LA MESSAGERIE
Procédure Création : 04/05/2009 DSIO / Direction Système d Information et Organisation ARCHIVAGE DE LA MESSAGERIE TABLE DES MATIÈRES 1. Objet de l opération... 2 2. Rappel des bonnes pratiques... 3 3.
Plus en détailComment installer un certificat de signature et de chiffrement pour Mozilla Thunderbird
Comment installer un certificat de signature et de chiffrement pour Mozilla Thunderbird Sommaire I.Introduction...3 II.Installation des certificats...4 1.Pour un certificat logiciel...4 2.Pour un certificat
Plus en détailCEGID - Business Suite PGI Business Suite Paye. A - Paramétrages initiaux de la paye
cterrier.com 1 26/09/2009 CEGID - Business Suite PGI Business Suite Paye Auteur : C. Terrier ; mailto:webmaster@cterrier.com ; http://www.cterrier.com Utilisation : Reproduction libre pour des formateurs
Plus en détailLe partage du disque dur raccordé à la Bbox avec Windows Vista
Le partage du disque dur raccordé à la Bbox avec Windows Vista Résumé Partagez vos fichiers avec tous les ordinateurs du foyer de manière simple! Connectez un disque dur externe à votre Bbox : tous les
Plus en détailTable des Matières. Présentation... 1. Installation... 2 Mise en route... 4. Les Icones... 5 Les paramètres
Table des Matières Avant Propos Présentation... 1 Installation et Mise en Route Installation... 2 Mise en route... 4 Les Icones... 5 Les paramètres Configuration générale... 9 Tarifs/TVA... 10 Salariés...
Plus en détailAugmentez votre Epargne, Optimisez votre fiscalité Epargne salariale. 16 juin 2011
Augmentez votre Epargne, Optimisez votre fiscalité Epargne salariale 1 16 juin 2011 En tant que professionnels, n avez-vous jamais pensé à Optimiser vos revenus, augmenter votre Epargne sans augmenter
Plus en détailComment bien démarrer avec. NetAirClub GUIDE ADMINISTRATEUR V1.5. Table des matières
Comment bien démarrer avec NetAirClub GUIDE ADMINISTRATEUR V1.5 Table des matières 1 TELECHARGEMENT...3 2 PREMIERE CONNEXION...4 2.1 Paramétrage du temps d'inactivité...4 2.2 Création de votre fiche membre
Plus en détailCes Lettres d informations sont envoyées aux extranautes inscrits et abonnés sur le site assistance (voir point N 3).
Site Internet - utilisation Septembre 00 Le service support de JVS-Mairistem met à disposition des utilisateurs des applications JVS-Mairistem et des collectivités clientes, un site internet de support
Plus en détailCONFIGURER UNE CONNEXION RTC SOUS WINDOWS XP/VISTA/SEVEN OU MAC OS
CONFIGURER UNE CONNEXION RTC SOUS WINDOWS XP/VISTA/SEVEN OU MAC OS Ref : FP. P791 V 10.0 Ce document vous indique comment configurer votre connexion réseau avec un modem analogique (Ex: Modem RTC 56k).
Plus en détailSYNTHESE DE LA REFORME RETRAITE SUPPLEMENTAIRE, PREVOYANCE ET MUTUELLE
SYNTHESE DE LA REFORME RRAITE SUPPLEMENTAIRE, PREVOYANCE MUTUELLE La loi Fillon du 21 août 2003 modifie les dispositions fiscales et sociales des régimes de santé et de prévoyance, ainsi que de retraite
Plus en détailAccès au Serveur de PAIE «SPV» par INTERNET Paramétrage du poste de travail «Windows»
Accès au Serveur de PAIE «SPV» par INTERNET Paramétrage du poste de travail «Windows» 1 Introduction... 2 2 Contrôle de la version d Internet Explorer... 3 3 Contrôle de la Machine Virtuelle Java de Microsoft...
Plus en détailManuel utilisateur logiciel Salles. Version 1.1
Manuel utilisateur logiciel Salles Version 1.1 juin 2015 Sommaire Accès au logiciel Salle...4 Se connecter au logiciel... 4 Configuration du planning...5 Personnaliser les éléments affichés sur le planning...
Plus en détailUnity Real Time 2.0 Service Pack 2 update
Unity Real Time 2.0 Service Pack 2 update Configuration des Objectifs Analytiques La nouvelle version permet, en un écran, de configurer un lot, un panel ou un instrument. Le menu est accessible au moyen
Plus en détailMEGA ITSM Accelerator. Guide de Démarrage
MEGA ITSM Accelerator Guide de Démarrage MEGA 2009 SP4 1ère édition (juin 2010) Les informations contenues dans ce document pourront faire l objet de modifications sans préavis et ne sauraient en aucune
Plus en détailDocumentation. Nouveautés du Plan de Paie Sage. Génération i7 Version 7.10 Janvier 2015 Mise à jour n 1
Documentation Nouveautés du Plan de Paie Sage Génération i7 Version 7.10 Janvier 2015 Mise à jour n 1 Table des matières Nouvelles normes sociales Janvier 2015... 5 Tableau récapitulatif des charges sociales
Plus en détailCegid Business Paie. Mise à jour plan de paie 01/03/2014. Service d'assistance Téléphonique 0 825 070 025
Cegid Business Paie Mise à jour plan de paie 01/03/2014 Service d'assistance Téléphonique 0 825 070 025 Mise à jour plan de paie Mars 2014 Sommaire 1. MISE A JOUR DE MARS 2014... 4 Eléments nationaux...
Plus en détailCOMMENT AUTORISER LES PARTAGES RESEAUX ET IMPRIMANTE SOUS L ANTIVIRUS FIREWALL V3
COMMENT AUTORISER LES PARTAGES RESEAUX ET IMPRIMANTE SOUS L ANTIVIRUS FIREWALL V3 La fiche pratique suivante est composée de 3 parties : A - Configurer le firewall de l AntiVirus Firewall B - Changer la
Plus en détailLES REGLEMENTS AVEC SOCIEL.NET DERNIERE MISE A JOUR : le 14 juin 2010
LES REGLEMENTS AVEC SOCIEL.NET DERNIERE MISE A JOUR : le 14 juin 2010 Guillaume Informatique 10 rue Jean-Pierre Blachier 42150 La Ricamarie Tél. : 04 77 36 20 60 - Fax : 04 77 36 20 69 - Email : info@guillaume-informatique.com
Plus en détailles Formulaires / Sous-Formulaires Présentation...2 1. Créer un formulaire à partir d une table...3
Présentation...2 1. Créer un formulaire à partir d une table...3 2. Les contrôles :...10 2.1 Le contrôle "Intitulé"...11 2.2 Le contrôle "Zone de Texte"...12 2.3 Le contrôle «Groupe d options»...14 2.4
Plus en détailCegid Business Paie. Mise à jour plan de paie 01/01/2014. Service d'assistance Téléphonique 0 825 070 025
Cegid Business Paie Mise à jour plan de paie 01/01/2014 Service d'assistance Téléphonique 0 825 070 025 Mise à jour plan de paie Janvier 2014 Sommaire 1. NOUVELLES VALEURS... 4 Eléments nationaux... 4
Plus en détailBases de données. Table des matières. Introduction. (ReferencePlus.ca)
Bases de données (ReferencePlus.ca) Table des matières Introduction Ouvrir une nouvelle Base de données Ouvrir une Base de données déjà existante Retirer une base de données de la liste des bases dans
Plus en détail1. Installation de COMPTINE
3-5 Rue de Metz 75010 PARIS SA à capital variable RCS Paris B 344 671 490 Tél. : 01 40 22 12 12 Fax : 01 40 22 12 00 E-mail : contact@arete.fr SIRET : 34467149000029 Guide démo SOMMAIRE 1. Installation
Plus en détailEspace pro. Installation des composants avec Firefox. Pour. Windows XP Vista en 32 et 64 bits Windows 7 en 32 et 64 bits
Espace pro Installation des composants avec Firefox Pour Windows XP Vista en 32 et 64 bits Windows 7 en 32 et 64 bits Version 2.0.3 1 Sommaire 1. Installation du composant de lecture de la carte Vitale
Plus en détailLes nouveaux outils réglementaires pour les contrats individuels et collectifs SYLVAIN MERLUS DIRECTEUR ASSURANCES COLLECTIVES GROUPAMA
Les nouveaux outils réglementaires pour les contrats individuels et collectifs SYLVAIN MERLUS DIRECTEUR ASSURANCES COLLECTIVES GROUPAMA La réforme FILLON et la retraite complémentaire 2 La réforme Fillon
Plus en détailGestion de parc informatique - Prise en main
EdSoft - Gparc.doc Gparc Gestion du Parc Informatique Help Desk - Inventaire page 1 Gestion de parc informatique - Ce document a pour objectif de vous guider dans une première prise en main de Gparc, sachant
Plus en détailSimple, facile à archiver, il est disponible dès le premier jour du mois * et n utilise ni papier ni enveloppe. Le e-relevé / Mode d emploi
Le e-relevé / Simple, facile à archiver, il est disponible dès le premier jour du mois * et n utilise ni papier ni enveloppe. Chacun de vous mérite une attention unique * Premier jour ouvré du mois. Qu
Plus en détailCONFIGURER LA CONNEXION RESEAU A L'AIDE DU WIFI INTEGRE DE WINDOWS XP/VISTA/SEVEN, ANDROID ET IOS.
CONFIGURER LA CONNEXION RESEAU A L'AIDE DU WIFI INTEGRE DE WINDOWS XP/VISTA/SEVEN, ANDROID ET IOS. Ce document vous indique comme configurer votre connexion WiFi sur votre ordinateur ou votre tablette.
Plus en détailOrganiser le menu "Démarrer"
Organiser le menu "Démarrer" Ce tutoriel est réalisé avec des captures d'écran de Windows Vista mais les possesseurs de Windows XP et Seven ne seront pas trop dépaysés. L'objectif est de passer en revue
Plus en détailINSTALLATION DE L AGENT CT EASY BACKUP LAN REV 1.0/01032015
INSTALLATION DE L AGENT CT EASY BACKUP LAN REV 1.0/01032015 L agent CT EASY BACKUP LAN est l application nécessaire devant être installée sur chaque Ordinateur ou Serveur (Windows/MacOS/Linux) dont les
Plus en détailEnregistrement de votre Géorando Maxi Liberté
Enregistrement de votre Géorando Maxi Liberté Le logiciel Géorando Maxi Liberté nécessite un enregistrement sur le site Internet www.cartes-numeriques.ign.fr pour vous permettre dans un premier temps de
Plus en détailUTILISATION DE L'APPLICATION «PARTAGE DE FICHIERS EN LIGNE»
UTILISATION DE L'APPLICATION «PARTAGE DE FICHIERS EN LIGNE» url : http://colleges.ac-rouen.fr/cahingt/partages/ UN PRINCIPE : le stockage est privé, le partage est public > tant que l'on ne partage pas,
Plus en détailEnvoi de SMS par SCONET absences (Procédure d activation)
Envoi de SMS par SCONET absences (Procédure d activation) Zoubir ATOUI & Marc MONTANES page 1 sur 6 Introduction : La notification d absences et retards aux parents d élèves par l envoi de SMS nécessite
Plus en détailRechercher et supprimer les doublons!
Rechercher et supprimer les doublons Les fichiers en double occupent inutilement de la place sur votre disque dur. Hormis des redondances pour vos sauvegardes, la plupart des doublons peuvent être supprimés.
Plus en détailComment autoriser un programme à communiquer avec Internet sous Vista?
Comment autoriser un programme à communiquer avec Internet sous Vista? Votre pare-feu a pour fonction de bloquer les connexions entre un programme installé sur votre ordinateur et Internet. C'est en quelque
Plus en détailEXCEL 2007. Les tableaux croisés dynamiques
EXCEL 2007 Les tableaux croisés dynamiques 1 La Fonction VPM... 3 La Valeur Cible... 4 Les Tableaux Croisés Dynamiques (T.C.D.)... 6 2 Fonction VPM Cette fonction d EXCEL permet de calculer le remboursement
Plus en détailsynchroniser Vos sauvegardes SynchBack Free SE Présentation de SynckBackFree
SynchBack Free SE SyncBack est un logiciel de sauvegarde et synchronisation de répertoires de votre ordinateur. Il peut être utilisé : pour effectuer des backups de fichiers (copies de sauvegarde), pour
Plus en détailBase élèves : des étiquettes avec OpenOffice 2.0
Base élèves : des étiquettes avec Open Office Base élèves : des étiquettes avec OpenOffice.0. Exportation du fichier CSV depuis Base élèves Après identification dans l'espace directeur, choisir le menu
Plus en détail, accessible depuis l application ITOOL Comptabilité est un module complémentaire permettant la dématérialisation de vos factures d achats.
LE MODULE Introduction L utilitaire, accessible depuis l application ITOOL Comptabilité est un module complémentaire permettant la dématérialisation de vos factures d achats. Ce service permet la numérisation
Plus en détailMon Budget Guide d utilisateur Windows Phone 7
Mon Budget Guide d utilisateur Windows Phone 7 Sommaire Page Questions fréquentes 3 Comment puis-je télécharger l application? 3 L application se ferme brutalement 3 Je ne peux pas récupérer mes comptes
Plus en détailTABLETTE NUMÉRIQUE TACTILE - IPAD
TABLETTE NUMÉRIQUE TACTILE - IPAD Partie 3 : La création d un identifiant Apple Sommaire Créer un identifiant Apple gratuit ou Ouvrir une session avec un identifiant... 1 1. Qu est-ce que l APP STORE?...
Plus en détailhttp://www.sage.fr/documents/bdc/fiches/04/02/2220.html?auth=5rg4tam11m2tiz...
Page 1 sur 6 Procédure de mise à jour fiscale Introduction Cette mise à jour comporte deux étapes : La mise à jour de l'activex associée au service EDI-TVA La mise à jour du fichier Param.bcr NB : Cette
Plus en détailContrôle Parental Numericable. Guide d installation et d utilisation
Contrôle Parental Numericable Guide d installation et d utilisation Version 12.3 pour OS X Copyright 2012 Xooloo. Tous droits réservés. Table des matières 1. Introduction Dénomination et caractéristiques
Plus en détailMes documents Sauvegardés
Mes documents Sauvegardés Guide d installation et Manuel d utilisation du logiciel Edition 13.12 Photos et illustrations : Copyright 2013 NordNet S.A. Tous droits réservés. Toutes les marques commerciales
Plus en détailN 6 : EPARGNE SALARIALE
N 6 : EPARGNE SALARIALE Épargne salariale et rémunération périphérique Les dispositifs de l épargne salariale - Actionnariat salarié - Compte épargne temps - Participation - INTERESSEMENT - PEE PERCO -
Plus en détailGuide de démarrage IKEY 2032 / Vigifoncia
Guide de démarrage IKEY 2032 / Vigifoncia Internet Explorer / Windows SOMMAIRE Pré-requis techniques Paramétrage avant installation de Windows Vista * Procédure d installation Paramétrage d'internet Explorer
Plus en détailFiche technique. www.omnikles.com 56 rue de Londres - 75008 Paris Tél. : 01 44 88 96 50 Mail : contact@omnikles.com
Eléments de configuration - Utilisateur Les applications OK-BOX sont des applications Web accessibles pour les utilisateurs via le protocole Internet sécurisé : HTTPS. A ce titre, elles requièrent un poste
Plus en détailCrédit Agricole en ligne
Crédit Agricole en ligne Internet Explorer 7 & 8 Vérifier le paramétrage de son navigateur Internet Vérifier la version de son navigateur Internet... 2 Autoriser l accès aux pages sécurisées... 4 Vider
Plus en détailsicareme.com : Tél. : 0522 29 84 53
Tout (e) étudiant (e) peut imprimer, directement son attestation à partir de son compte dès qu il le crée via : sicareme.com : Tél. : 0522 29 84 53 L attestation d assurance est une pièce obligatoire dans
Plus en détailLe pare-feu de Windows 7
Le pare-feu de Windows 7 Le pare-feu (firewall) intégré à Windows 7 vous permet d'empêcher les utilisateurs ou logiciels non autorisés (comme les vers) d'accéder à votre ordinateur depuis un réseau ou
Plus en détailUtilisation de l outil lié à MBKSTR 9
Utilisation de l outil lié à MBKSTR 9 Avec MBKSTR, vous disposez d un outil fonctionnant sous Excel (version 97 au minimum) et permettant de faire les études financières suivantes : Aide à la vente avec
Plus en détailMANUEL DES NOUVEAUTES
MANUEL DES NOUVEAUTES Dernières nouveautés de la version 2012 (Version 900 à 904) Paris : 92 Bis Avenue Victor Cresson 92130 Issy Les Moulineaux Montpellier : Parc d Activité Aéroport 125, Impasse Adam
Plus en détailPREMIERE CONNEXION & CREATION DU COMPTE
NOTICE D UTILISATION DE LA PLATEFORME DES AIDES REGIONALES (PAR) PREMIERE CONNEXION & CREATION DU COMPTE SOMMAIRE 1- PREMIERE CONNEXION : ACCEDER A LA PAR...2 2-CREER SON COMPTE UTILISATEUR SUR LA PAR...2
Plus en détailYAPBA M. Logiciel libre de suivi de vos comptes
YAPBA M Logiciel libre de suivi de vos comptes Premières opérations A l'ouverture la première fois, on obtient cet écran. La première opération va être la création d'un compte. Comme aucun compte n'est
Plus en détailGuide d installation
Secure Backup Guide d installation Marques et copyright Marques commerciales Windows est une marque déposée de Microsoft Corporation aux États-Unis et dans d'autres pays. Tous les autres noms de marques
Plus en détailht t p: // w w w.m e di al o gis.c om E - Ma i l : m ed i a l og i s @ m e di a l o g i s. c om Envoi des SMS
Page 1/8 Envoi des SMS La nouvelle fonctionnalité d envoi de SMS va vous permettre d envoyer des SMS directement à partir de Médialogis SQL. Ces SMS peuvent être générés automatiquement lors de la saisie
Plus en détail