De l installation du Conseil Municipal et de l élection d un Maire et de cinq adjoints
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- Christine Lefrançois
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1 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MARS 2014 L an deux mille quatorze, le 28 mars à 20 heures et 30 minutes, le Conseil Municipal de la Commune d ORADOUR-sur-VAYRES, dûment convoqué, s est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Guy RATINAUD, Maire. Nombre de conseillers municipaux en exercice : 19 Date de convocation du Conseil Municipal : 24 mars 2014 PRESENTS : MM RATINAUD Guy, DARFEUILLES Bernard, GEROUARD Christophe, SIMONNEAU Richard, FREDON Magdaleina, LEMOINE Christine, PENAUILLE Monique, DAUGE Michel, GAY Patrick, DEMAY Hélène, ANTOINE Frédéric, LADRAT Bernard, ROBIN Chantal, ASTIER Annie, GAUTHIER Philippe, DUSSOUBS Jean-Luc, LHOTTE Béatrice, BETOULLE Carole, ESNARD Sandra. Secrétaire de séance : Monsieur Richard SIMONNEAU Dès l ouverture de la séance, Monsieur le Maire remercie l ensemble des élus de l équipe sortante ainsi que la nouvelle équipe élue. PROCES VERBAL De l installation du Conseil Municipal et de l élection d un Maire et de cinq adjoints L an deux mille quatorze, le 28 mars à 20 heures trente minutes, les membres du Conseil Municipal de la Commune d ORADOUR-sur-VAYRES, proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du 23 mars 2014 se sont réunis dans la salle de la Mairie, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L et L du code Général des Collectivités Territoriales.
2 Etaient présents MM les Conseillers Municipaux 1- RATINAUD Guy 2- FREDON Magdaleina 3- GEROUARD Christophe 4- LEMOINE Christine 5- SIMONNEAU Richard 6- PENAUILLE Monique 7- DARFEUILLES Bernard 8- DEMAY Hélène 9- GAY Patrick 10- BETOULLE Carole 11- DAUGE Michel 12- ESNARD Sandra 13- DUSSOUBS Jean-Luc 14- LHOTTE Béatrice 15- GAUTHIER Philippe 16- ASTIER Annie 17- ANTOINE Frédéric 18- ROBIN Chantal 19- LADRAT Bernard La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur RATINAUD Guy, Maire, qui, après l appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installer MM RATINAUD Guy, FREDON Magdaleina, GEROUARD Christophe, LEMOINE Christine, SIMONNEAU Richard, PENAUILLE Monique, DARFEUILLES Bernard, DEMAY Hélène, GAY Patrick, BETOULLE Carole, DAUGE Michel, ESNARD Sandra, DUSSOUBS Jean-Luc, LHOTTE Béatrice, GAUTHIER Philippe, ASTIER Annie, ANTOINE Frédéric, ROBIN Chantal, LADRAT Bernard dans leurs fonctions de Conseillers Municipaux. Madame PENAUILLE Monique, la doyenne de l Assemblée, a pris la présidence. Le Conseil a choisi pour secrétaire Monsieur Richard SIMONNEAU ELECTION DU MAIRE Le Président après avoir donné lecture des articles L , L du Code Général des Collectivités Territoriales a invité le Conseil Municipal à procéder, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages, à l élection d un Maire Chaque Conseiller Municipal, à l appel de son nom, a remis fermé au Président son bulletin de vote. Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
3 Nombre de bulletins trouvés dans l urne 19 Bulletin blanc 1 Suffrages exprimés 18 Majorité absolue 10 A Obtenu : Monsieur Guy RATINAUD 18 Voix Monsieur Guy RATINAUD (18 voix) ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé Maire DETERMINATION DU NOMBRE DES ADJOINTS Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu aux termes de l article L , il y a dans chaque commune un Maire et un ou plusieurs adjoints élus parmi les membres du Conseil Municipal. Le Conseil Municipal étant de 19 membres, le nombre des Adjoints ne peut excéder 5. Le Conseil Municipal ouï l exposé de Monsieur le Maire, DECIDE à l unanimité de ses membres présents d élire 5 adjoints au Maire ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE Il a été procédé ensuite, et dans les mêmes formes, et sous la Présidence de Monsieur Guy RATINAUD, élu Maire, à l élection des adjoints au Maire. Conformément à la loi du 31 janvier 2007, Monsieur le Maire rappelle que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du Conseil Municipal. Sur chacune des listes, l écart entre le nombre de candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un. Une seule liste de candidats aux fonctions d adjoints a fait acte de candidature. Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :
4 Nombre de bulletins trouvés dans l urne 19 A déduire : bulletin blanc 1 RESTE pour le nombre des suffrages exprimés 18 Majorité absolue 10 Liste d adjoints présentée : 18 Voix 1 er Adjoint : Monsieur Bernard DARFEUILLES 2 ème Adjoint : Monsieur Christophe GEROUARD 3 ème Adjoint : Monsieur Richard SIMONNEAU 4 ème Adjoint : Madame Magdaleina FREDON 5 ème Adjoint : Madame Christine LEMOINE OBSERVATIONS ET RECLAMATIONS NEANT
5 CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE D ORADOUR-sur-VAYRES au 28/03/14 Effectif : 19 dont 9 femmes Nom-prénom Date naissance Adresse Profession Maire : RATINAUD Guy , Rue du 8 mai 1945 Retraité Adjoints : DARFEUILLES Bernard , Av.B.Ventadour Documentaliste GEROUARD Christophe , Rue R.Poulidor Agent d Assurances SIMONNEAU Richard , Route de Parade Cadre à l INSEE FREDON Magdaleina Les Ollières Retraitée LEMOINE Christine , Rue Jean Ségurel Aide-Ménagère Conseillers Municipaux PENAUILLE Monique , Av.Fontaine Elysée Retraitée DAUGE Michel , Rue Jean Moulin Retraité GAY Patrick , Av.B. de Ventadour Retraité DEMAY Hélène , Bournazeau Aide MédicoPsychologique ANTOINE Frédéric , Lot. La Cote Retraité LADRAT Bernard , Rue de Fougeras Cadre Supérieur ROBIN Chantal , Parade Cadre Bancaire ASTIER Annie , Rue des Ages Aide.Ménagère GAUTHIER Philippe , Rue Gal de Gaulle Imprimeur DUSSOUBS Jean-Luc , La Chenin Agriculteur LHOTTE Béatrice , Le Gros Bos Infirmière BETOULLE Carole , La Morelle Référent Autonomie ESNARD Sandra , Puymoreau Assistante Sociale
6 1 DELIBERATIONS 01 Création du nombre de postes d adjoints Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment son article L Considérant que le Conseil Municipal peut librement déterminer le nombre d adjoints appelés à siéger ; Considérant cependant que ce nombre ne peut pas excéder 30 % de l effectif légal du Conseil Municipal ; Considérant que ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de cinq adjoints. Après avoir entendu l exposé de Monsieur le Maire, Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, à l unanimité des membres présents, Approuve la création de 5 postes d Adjoints au Maire 02 Election des Adjoints au Maire (au vu du procès-verbal de l élection du Maire et des Adjoints) Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, Vu la loi n du 31 janvier 2007, tendant à promouvoir l égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et aux fonctions électives, Vu le procès verbal de l élection du Maire et des Adjoints du 28 mars 2014, dûment rempli et signé, Vu la délibération n fixant le nombre d adjoints au Maire à 5 Vu la liste déposée par Monsieur Bernard DARFEUILLES Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, à la majorité des membres présents, Sont élus Adjoints au Maire : 1 er Adjoint Bernard DARFEUILLES 2 ème Adjoint : Christophe GEROUARD 3 ème Adjoint : Richard SIMONNEAU 4 ème Adjoint : Magdaleina FREDON 5 ème Adjoint : Christine LEMOINE 03 Délégations d attributions du Conseil Municipal au Maire article L du Code Général des Collectivités Territoriales Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que l article L du Code Général des Collectivités Territoriales donne au Conseil Municipal la possibilité de déléguer pour la durée de son mandat un certain nombre d attributions. Après lecture de l article L du Code Général des Collectivités Territoriales, Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, à l unanimité des membres présents
7 Décide à l unanimité de ses membres présents que Monsieur le Maire est chargé par délégation du Conseil Municipal et pour la durée de son mandat, de prendre l ensemble des décisions prévues à l article L du Code Général des Collectivités Territoriales. Les décisions prises par le Maire en vertu du précédent article sont soumises aux mêmes règles que celles qui sont applicables aux délibérations du Conseil Municipal. Le Maire doit rendre compte à chaque réunion obligatoire du Conseil Municipal de ses décisions. 04 Attribution des indemnités de fonction Maire et Adjoints Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal les dispositions contenues dans la loi n du 3 février 1982 relative aux conditions d exercice des mandats locaux. Il rappelle l article L du Code Général des Collectivités Territoriales concernant l indemnité de fonction du maire, ainsi que la loi n du 5 avril 2000 relative à la revalorisation des indemnités versées au Maire uniquement. Il donne lecture des articles L et L du Code Général des Collectivités Territoriales concernant les indemnités versées aux adjoints. Il fait part au Conseil Municipal que par arrêté du Maire en date du 28 mars 2014, Messieurs Bernard DARFEUILLES, Christophe GEROUARD, Richard SIMONNEAU, Mesdames Magdaleina FREDON, Christine LEMOINE ont reçu délégations d attributions dans différents domaines et à ce titre, Monsieur le Maire souhaite que les 5 adjoints perçoivent des indemnités de fonction. La commune d Oradour-sur-Vayres se situe dans la strate de à habitants : - Le taux maximal applicable au calcul de l indemnité de Maire est fixé à 43% de l indice brut Le taux maximal applicable au calcul de l indemnité des adjoints est fixé à % de l indice brut Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, à la majorité des membres présents - Décide à l unanimité de ses membres présents de fixer l indemnité de fonction du Maire à 43% le l Indice Brut Décide à l unanimité de ses membres présents de fixer l indemnité de fonction de chaque adjoint à % de l Indice Brut S engage à inscrire au budget les crédits suffisants au versement des indemnités. - La présente délibération prend effet au 28 mars 2014.
8 05 Constitutions des commissions communales Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal son projet de création des commissions communales comme suit : Commission des Finances Commission des Travaux et services techniques Commission Education école primaire et associations Commission urbanisme, habitat, développement économique, développement durable Commission d action sociale CCAS (Centre Communal d Action Sociale) Commission d Appel d offres Commission communication Commission Impôts directs Commission liste électorale Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, à l unanimité - Décide à l unanimité de ses membres présents de créer les commissions communales ci-dessus désignées ; la composition de chaque commission sera annexée à la présente délibération. COMMUNE D ORADOUR-sur-VAYRES COMMISSION DES FINANCES Président : Monsieur Christophe GEROUARD Monsieur Guy RATINAUD Madame Magdaleina FREDON Madame ROBIN CHANTAL Monsieur DARFEUILLES Bernard Monsieur ANTOINE Frédéric Madame DEMAY Hélène Monsieur Henri DESCUBES (membre extérieur CM) Attributions : Etude des questions financières et fiscales, contrôle de l état des emprunts et des subventions, analyse des projets de budget, subventions, présentations du budget au conseil municipal.
9 COMMISSION DES TRAVAUX ET SERVICES TECHNIQUES TRAVAUX Présidente : Madame LEMOINE Christine Madame FREDON Magdaleina Monsieur GAY Patrick Monsieur DAUGE Michel Monsieur ANTOINE Frédéric Monsieur GEROUARD Christophe Monsieur DUSSOUBS Jean-Luc Monsieur RATINAUD Guy Monsieur BOUCHERON Claude (membre extérieur CM) Attributions : suivi des chantiers et travaux en cours, programmation des travaux, suivi de l état des bâtiments et de la voirie. Responsable :Monsieur GAY Patrick SERVICES TECHNIQUES Madame LEMOINE Christine Madame ASTIER Annie Madame FREDON Magdaleina Attributions : gestion du personnel technique, suivi de l entretien du matériel. COMMISSION EDUCATION ECOLE PRIMAIRE ET ASSOCIATIONS ECOLE Présidente : Madame FREDON Magdaleina Madame ESNARD Sandra Madame LHOTTE Béatrice Monsieur RATINAUD Guy Attributions : gestion de l école primaire (personnel, cantine, équipements) relations avec enseignants, gestion du périscolaire et de la garderie ASSOCIATIONS Responsable :Monsieur RATINAUD Guy Madame BETOULLE Carole Madame FREDON Magdaleina Monsieur DARFEUILLES Bernard Attributions : relations aides et soutiens aux associations
10 COMMISSION URBANISME, HABITAT, DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, DEVELOPPEMENT DURABLE Président : Monsieur Richard SIMONNEAU Monsieur RATINAUD Guy Monsieur DAUGE Michel Monsieur GAUTHIER Philippe Monsieur GEROUARD Christophe Madame ROBIN Chantal Monsieur ANTOINE Frédéric Attributions : gestion du PLU, Enquêtes publiques (chemin, terrain ) environnement et développement économique ENQUETES PUBLIQUES Monsieur DARFEUILLES Bernard Madame LEMOINE Christine GESTION DU PARC LOCATIF Responsable :Madame PENAUILLE Monique Monsieur LADRAT Bernard Monsieur ANTOINE Frédéric Madame LEMOINE Christine Attributions : suivi des locations appartements, salle des fêtes, chapiteaux, états des lieux, gestions des clés COMMISSION D ACTION SOCIALE CCAS (Centre Communal d Action Sociale) Président : Monsieur RATINAUD Guy Madame DEMAY Hélène Madame PENAUILLE Monique Madame ASTIER Annie Madame FREDON Magdaleina Madame BETOULLE Carole Madame VIGNERON Nicole (membre extérieur CM) Madame RABIER Annick (membre extérieur CM) Monsieur ZAMPARRO Giovanni ( membre extérieur CM) Attributions : aide sociale, repas des ainés, gestion du local SDF, noël des enfants.
11 Responsable :Madame ASTIER Annie GESTION CIMETIERE Madame LEMOINE Christine Monsieur DARFEUILLES Bernard Madame LHOTTE Béatrice Attributions : gestion des concessions COMMISSION DES APPELS D OFFRES Président : Monsieur RATINAUD Guy Monsieur DAUGE Michel Monsieur GAY Patrick Monsieur GAUTHIER Philippe Monsieur DUSSOUBS Jean-Luc Madame FREDON Magdaleina Monsieur GEROUARD Christophe Attributions : rédaction cahier des charges, analyse et suivi des appels d offres COMMISSION COMMUNICATIONS Président : Monsieur DARFEUILLES Bernard Monsieur GAUTHIER Philippe Monsieur GEROUARD Christophe Madame ESNARD Sandra Madame ROBIN Chantal Monsieur RATINAUD Guy Monsieur SIMONNEAU Richard Attributions : relation avec la presse, rédaction du bulletin municipal COMMISSION IMPOTS DIRECTS Président : Monsieur DAUGE Michel Monsieur LADRAT Bernard Attributions : analyse et suivi des impôts fonciers en relation avec l administration fiscale COMMISSION LISTE ELECTORALE Présidente: Madame LEMOINE Christine Madame PENAUILLE Monique Attributions : gestion et suivi des électeurs
12 06 Désignation de 4 délégués au Syndicat Intercommunal d Adduction en Eau Potable «Vayres-Tardoire» désignation de 4 délégués au Syndicat Intercommunal d Adduction en Eau Potable «Vayres-Tardoire» pour représenter la commune au sein du Comité Syndical : Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, désigne à l unanimité de ses membres, Membres titulaires - Monsieur SIMONNEAU Richard - Monsieur GAUTHIER Philippe - Monsieur DAUGE Michel - Monsieur DUSSOUBS Jean-Luc Membres suppléants - Madame BETOULLE Carole - Monsieur RATINAUD Guy 07 Désignation d un délégué au Syndicat Energies Haute- Vienne désignation d un délégué au Syndicat Energie Haute-Vienne Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, désigne à l unanimité de ses membres, Membre titulaire - Monsieur GAY Patrick Membre suppléant - Monsieur GEROUARD Christophe 08 Désignation de deux délégués au Parc Naturel Régional Périgord Limousin désignation de deux délégués au Parc Naturel Régional Périgord Limousin Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, désigne à l unanimité de ses membres, Membres titulaires - Monsieur RATINAUD Guy - Monsieur SIMONNEAU Richard Membres suppléants - Monsieur GEROUARD Christophe - Monsieur DARFEUILLES Bernard
13 09 Désignation d un délégué à Pays d Ouest Limousin désignation d un délégué à Pays d Ouest Limousin Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, désigne à l unanimité de ses membres, Membre titulaire - Monsieur RATINAUD Guy Membre suppléant - Madame DEMAY Hélène 10 Désignation d un délégué au Syndicat de Musique désignation d un délégué au Syndicat de Musique Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, désigne à l unanimité de ses membres, Membre titulaire - Monsieur LADRAT Bernard Membre suppléant - Madame DEMAY Hélène 11 Désignation de deux délégués au SIVU des Hauts de Tardoire désignation de deux délégués au SIVU des Hauts de Tardoire Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, désigne à l unanimité de ses membres, Membres titulaires - Monsieur DARFEUILLES Bernard - Monsieur GAY Patrick Membres suppléants - Madame LHOTTE Béatrice - Monsieur RATINAUD Guy 12 Désignation de deux délégués au SIRPA désignation de deux délégués au SIRPA Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, désigne à l unanimité de ses membres, Membres titulaires - Madame PENAUILLE Monique - Madame ESNARD Sandra
14 13 Désignation d un délégué au Syndicat Aménagement de la Tardoire désignation d un délégué au Syndicat Aménagement de la Tardoire Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, désigne à l unanimité de ses membres, Membre titulaire - Monsieur SIMONNEAU Richard Membre suppléant - Monsieur DUSSOUBS Jean-Luc 14 Désignation d un délégué correspondant défense et pandémie désignation d un délégué correspondant défense et pandémie Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, désigne à l unanimité de ses membres, - Monsieur DARFEUILLES Bernard 2 RAPPORT DE MONSIEUR LE MAIRE NEANT 3 QUESTIONS DIVERSES 1 - Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal les différentes dates à retenir : - le jeudi 17 avril à 20h00 à la Monnerie et le lundi 05 mai à 20h00 Conseil Communautaire - lundi 31 mars à 20h00 à la mairie Assemblée Générale d Oradour en Fleurs - vendredi 04 avril Assemblée Générale des Parents d élèves au restaurant scolaire - samedi 12 avril loto des Ecoles à la Salle des Fêtes - mardi 15 avril à 20h30 à la mairie prochaine réunion du Conseil Municipal - vendredi 18 avril h30 salle des fêtes - concert de chansons françaises proposé par le groupe Jacques Emile Deschamps organisé par le Conseil Général de la Haute-Vienne dans le cadre de la Culture au Grand Jour, spectacle gratuit. - dimanche 20 avril journée du Jardinier
15 2 Monsieur le Maire rappelle les noms des responsables pour effectuer l affichage dans les villages : Les Ollieres : FREDON Magdalaina Parade : ROBIN Chantal/SIMONNEAU Richard La Barbarie : LEMOINE Christine La Pouméroulie : DUSSOUBS Jean-Luc Les Tuilières : LEMOINE Christine Fressignas : LHOTTE Béatrice Manvin : LEMOINE Christine Puymoreau : ESNARD Sandra La Pouze : ESNARD Sandra Les Chalards : GAUTHIER Philippe Fougeras : LADRAT Bernard Les Bregères : DAUGE Michel L ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 21h45
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