Lundi 5 Juillet 2010 à 19 heures

Transcription

1 LAVAL, le 28/06/10 Nos Réf. : AD/SM Madame, Monsieur, Le Bureau Communautaire se réunira à l'hôtel de Ville de LAVAL, Salle du Conseil Municipal, Lundi 5 Juillet 2010 à 19 heures ORDRE DU JOUR (voir au verso) Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l'assurance de mes salutations distinguées. Le Président, Guillaume GAROT CONVOCATION TRANSMISE À : Monsieur GAROT Monsieur RICHEFOU Madame CHESNEL Monsieur BODIN Monsieur LETAILLEUR Madame RAGARU Madame PEU Madame ERGAN Madame ROMAGNÉ Madame DESNÉ Monsieur BORDE Monsieur LEDAUPHIN Madame PANNARD Monsieur PEIGNER Madame NICOLAS Monsieur BRIAND Monsieur KIESSLING Madame CHAUVEAU Monsieur DUVAL Madame LEMOINE-FABRE Monsieur BOYER Monsieur LE GALLIOT Monsieur DESPREZ Monsieur THOMAS Monsieur CAPLAN Monsieur LEFORT Monsieur GOURVIL Monsieur BRAULT Monsieur LAMARE Monsieur DERREY Monsieur AÏT-ARKOUB Monsieur BLANCHET Monsieur FAGUER Madame PELLAT

2 Monsieur MARDELÉ Monsieur BOISBOUVIER Monsieur LANDAIS Madame RIVIÈRE

3 Présentation de l'étude PROTOURISME Consultable en cliquant sur le lien : Identifiant : conseil agglo Mot de passe : agglo53 Présentation stratégie emploi par Yan KIESSLING QUESTIONS DU PRÉSIDENT 1 ) Propositions pour le Conseil Communautaire du 12 Juillet 2010 N 01 CC : Rapport du Président sur les travaux de la Commission Consultative des Services Publics Locaux Année N 02 CC : Création d'une régie personnalisée pour la scène conventionnée jeune public et marionnettes. N 03 CC : Création d'un syndicat mixte du Parc de Développement Economique Laval/Mayenne Adoption des statuts Désignation des représentants de la Communauté d'agglomération de Laval au Comité Syndical. 2 ) Avis du Bureau communautaire Syndicat mixte PDELM - Proposition de désignation des membres du Bureau du Syndicat Mixte. AMÉNAGEMENT N 01 BC : PARNÉ/ROC ZA de l'épronnière Cession de terrains au Conseil Général de la Mayenne N 02 BC : Avenant au marché de petits travaux neufs et d'entretien des voiries et réseaux divers. N 03 BC : Transports urbains Demande de subvention FEDER pour la mise en accessibilité des abris voyageurs Volet génération urbaine. N 04 BC : Parc de Développement Économique Laval/Mayenne Modification de la demande de subvention. 2 ) Propositions pour le Conseil Communautaire du 12 Juillet 2010 N 04 CC : Transports Urbains Rapport d'activités 2009 du délégataire du service public de transports urbains : KEOLIS/STAO. N 05 CC : Transports Urbains Avenant n 1 à la DSP. N 06 CC : Transports Urbains - DESTINÉO Approbation de la nouvelle convention multi-partenariale relative a l'exploitation du système d'information multimodale (SIM). N 07 CC : SAINT BERTHEVIN Aménagement de la zone d'activités de la "Croix des Landes" Dossier DUP.

4 3 ) Avis du Bureau communautaire * Nouveau plan de circulation dans le bois de l'huisserie. ENVIRONNEMENT N 05 BC : Collecte et traitement des déchets ménagers Marchés à passer pour mettre en œuvre les nouveaux scénarii de collecte. N 06 BC : Collecte sélective des déchets recyclables - Avenants de prolongation du délai d'exécution Lots n os 1 et 2. N 07 BC : Collecte et transports des ordures ménagères de 14 communes Avenant n 4 au marché 102/2005 Prolongation du délai d'exécution. N 08 BC : Opération thermographie Versement d'une subvention exceptionnelle à Habitat et Développement. N 09 BC : Convention entre Laval Agglomération et ADASA Dossier "Trait d'union" Collecte des cartons. N 08 CC : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers.- Année LOISIRS N 10 BC : Halte fluviale d'entrammes Modification de la délibération n S4 BC-61/2010 du 12 Avril 2010 relative à la demande de subvention. N 11 BC : Échanges de terrains entre la Ville de Laval et la Communauté d'agglomération de Laval sur le site des Gandonnières. N 12 BC : Fonds d'aide au sport de niveau national Modification de la délibération n S6-BC-83/2010 relative à l'attribution N 09 CC : Piscine Aquabulle Compte de gestion et compte rendu d'activité ÉCONOMIE N 13 BC : SYMBIOSE 53 Subvention de fonctionnement N 14 BC : CHANGÉ Parc d'activités des Morandières Vente de terrains à la holding Multi Finances. N 15 BC : CHANGÉ ZA de la "Fonterie" Vente d'un terrain à la commune de CHANGÉ.

5 N 16 BC : LOUVERNÉ "La Chaussée" Vente d'un terrain à la commune de LOUVERNÉ. N 17 BC : LOUVERNÉ ZA du "Pont Martin 2" Vente d'un terrain à Monsieur et Madame Sébastien ROUILLARD. N 18 BC : MONTFLOURS ZA du "Mottay" Vente d'un terrain à la commune de MONTFLOURS. N 19 BC : PARNÉ/ROC ZA de "l'épronnière" Vente d'un terrain à la Société Française du Radiotéléphone (SFR). N 20 BC : FIPEE CIGMA Conventions. N 21 BC : FIPEE Coopérative Lait Bio du Maine Convention. N 22 BC : Plan Local pour l'insertion et l'emploi Convention micro crèches Subvention de fonctionnement N 10 CC : Loyers Brière Abandon. HABITAT N 23 BC : Observatoire de la production Ingénierie. N 24 BC : Développement durable et accession sociale à la propriété "Le Clos des Primevères 2" à ENTRAMMES Aide de Laval Agglomération au titre du Pass Foncier pour l'acquisition d'une maison certifiée bâtiment basse consommation Accédants Monsieur et Madame BARBOT Christophe. N 25 BC : Développement durable et accession sociale à la propriété "Le Clos des Primevères 2" à ENTRAMMES Aide de Laval Agglomération au titre du Pass Foncier pour l'acquisition d'une maison certifiée bâtiment basse consommation Accédants Monsieur MAHOT Jean-Luc et Madame RENARD Delphine Prime complémentaire au titre du handicap. N 26 BC : Développement durable et accession sociale à la propriété "Le Clos des Primevères 2" à ENTRAMMES Aide de Laval Agglomération au titre du Pass Foncier pour l'acquisition d'une maison certifiée bâtiment basse consommation Accédants Monsieur HARDOUIN Christophe et Madame LACAZE Marie-Laure Modification délibération du 7 juin N 27 BC : Étude d'urbanisme Saint Jean sur Mayenne. N 28 BC : Saint Germain le Fouilloux Fonds de portage Rétrocession foncière parcelles A 183 et A 118 pour la réalisation du lotissement communal de Quifeu. N 11 CC : Amélioration de l'habitat Accessibilité et adaptation des logements aux situations de handicap Convention de partenariat avec la société Procivis Mayenne pour les propriétaires occupants.

6 RESSOURCES 1 ) Information au membres du Bureau communautaire * Rapport d'étape du groupe de travail "Nouvelles Ressources" 2 ) Délibérations du Bureau Communautaire du 5 Juillet 2010 N 29 BC à 42 BC : Garanties d'emprunt à Méduane Habitat. 3 ) Propositions pour le Conseil Communautaire du 12 Juillet 2010 N 12 CC : STAL Protocole transactionnel Approbation. N 13 CC : Compte rendu annuel à la collectivité ALITEC (SORA COMPOSITES et Université du Maine). N 14 CC : Compte rendu annuel à la collectivité Les Bozées. N 15 CC : Compte rendu annuel à la collectivité Murat. N 16 CC : Compte rendu annuel à la collectivité Saint Mélaine. N 17 CC : Compte rendu annuel à la collectivité Zone autoroutière de Louverné/SOGEVAL. N 18 CC : Compte rendu annuel à la collectivité - GRUAU. N 19 CC : Compte rendu annuel à la collectivité Le Chatelier. N 20 CC : Avenant n 2 à la concession d'aménagement Les Bozées. N 21 CC : Avenant n 3 à la concession d'aménagement Les Bozées Extension téléperformance. N 22 CC : Avenant n 1 à la concession GRUAU. N 23 CC : Clôture de la concession GRUAU. N 24 CC : Clôture de la concession zone autoroutière de Louverné. N 25 CC : Rapport écrit sur l'exercice 2009 de la SEML LMA. N 26 CC : Protocole transactionnel DECATHLON.