Mise en œuvre à Saint-Nazaire (44) et effets induits sur le champ sportif

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1 Aménagement du Temps de Vie de l Enfant (ATVE) Mise en œuvre à Saint-Nazaire (44) et effets induits sur le champ sportif Journée Thématique ANDIISS Treillères Ville de Saint-Nazaire M. FROCQ, Directeur des Sports

2 SOMMAIRE L ATVE à St-Nazaire en Septembre 2013 : calendrier, orientations, organisation de la semaine La préparation : L évaluation des incidences L état des lieux et l évaluation des moyens disponibles L organisation des différentes offres et leur contenu L intervention des associations sur les Temps Péri Educatifs La préparation des équipements inhérents au TPE Le schéma global d organisation du personnel et les recrutements La communication les inscriptions aux TPE La mise en œuvre et les premières observations Une organisation qui s affine peu à peu - les prochaines étapes

3 L ATVE : calendrier, orientations et organisation de la semaine Une mise en œuvre pour septembre 2013 préparée depuis l été 2012 : mise en place d un comité de pilotage politique + d un comité technique : pilotage Enfance/Education participation de tous les services dont le champ sportif, définition d un premier rétro planning fonction du calendrier prescris par l EN : transmission du choix d organisation de la semaine avant mi Mai 2013 Orientations retenues pour les 20 groupes scolaires : Consulter (ex : EN, parents d élèves) sur l organisation de la semaine scolaire Préserver la pause méridienne = repos / temps libre de l enfant Proposer des contenus artistiques et culturels, sportifs, scientifiques et de loisirs sur les temps péri éducatifs (gratuits) mobiliser tous les moyens disponibles Tenir compte de l organisation familiale dans la journée Privilégier le mercredi matin pour la ½ journée de classe supplémentaire Faciliter l articulation avec les centres de loisirs du mercredi après-midi Maintenir les offres municipales tout en les adaptant (offres scolaires, APS)

4 L organisation de la semaine scolaire à St-Nazaire : Temps scolaire : Matin : 8h40-12h Après-midi : 13h40-15h30 Temps péri-éducatifs (TPE) les Lu/Ma/Je de 15h30 à 16h30 Accueil Péri Scolaire tous les jours avant/après l école (ou après TPE) : Payant à la demi-heure Sauf deux cas gratuits : le mercredi midi (12h à 12h30) le vendredi de 15h30-16h30 Le Mercredi : Transfert en bus (des écoles publiques et privées) et restauration dans 6 lieux pour les enfants inscrits en centres de loisir l après-midi

5 La préparation (outre les concertations) L évaluation des incidences des nouveaux rythmes : L organisation familiale L organisation des activités scolaires (récréation ou pas, offres éducatives, positionnement des Activités Pédagogiques Complémentaires ) Les effets induits sur les locaux (entretien, chauffage) et la restauration Les équipements sportifs et autres espaces de pratiques pour les TPE Les besoins en matériels pédagogiques et stockages Les ressources humaines (recrutements, organisations du travail, rémunérations) etc des impacts budgétaires en investissement et fonctionnement L état des lieux et l évaluation des moyens disponibles : L organisation dans chaque école (différences?), du mercredi? Les modes/outils d organisation des inscriptions (Compte Famille badges ) Les offres éducatives scolaires existantes Ville/Associations/Agglo? Les locaux et matériels disponibles Les personnels à mobiliser (entretien, ATSEM, restauration, services culturels, des Sports, potentiel associatif )? etc

6 L organisation des différentes offres et leur contenu : Selon les demandes répertoriées (enseignants, parents ) Selon les âges des publics : Temps scolaire : privilégier les cycles 3 pour les activités sportives = cycle pédagogique d apprentissage TPE : privilégier les cycles 2 des écoles élémentaires pour les activités sportives = contenu basé sur le jeux et la découverte Exclusion des maternelles (trop précoce, plus complexe à organiser entre maternelle/élémentaire, moyens indisponibles pour couvrir tous les âges) Réflexion sur les parcours éducatifs (cycle 2/3 offres scolaires/péri scolaires/extrascolaires) Selon la nouvelle durée des temps scolaires et périscolaires : Quelles offres sur temps scolaire maintenir (ex : pas d activité nautiques l après-midi)? Quelles offres sur TPE (ex : selon les sites scolaires, quelles activités peuvent être organisées sans déplacement long, manutention et temps de préparation exclusion du vélo, des sports de glisse, sports nautiques ) Selon l organisation des emplois du temps : L enchaînement des interventions sur temps scolaire/périscolaire voire extrascolaire induit une recherche de stabilité géographique et d utilisation des mêmes moyens pour faciliter la mise en œuvre et la mobilisation de tous les personnels L organisation des cycles TPE/offres scolaires a été harmonisée (environ 7 semaines entre chaque vacance scolaire), les offres extrascolaires du mercredi matin supprimées.

7 L intervention des associations sur les TPE Une information aux associations très en amont sur l évolution des rythmes a permis de faire savoir, déclencher des réflexions internes sur le projet associatif et l éventuel engagement sur les TPE, évaluer la mobilisation potentielle sur la base des lettres de candidature reçues (12), accompagner les premières associations volontaires dans la mise en œuvre (4), évaluer les incidences sur les offres extrascolaires des clubs (ex : incidences pour le Tennis, la Gymnastique...), l utilisation des installations sportives (ex: engagement de négociation pour le report d activités sur d autres équipements/jours de semaine) Une démarche éducative et collaborative coordonnée par la Ville qui associe le tissu associatif au service public communal : Engagement municipal sur une indemnisation standard des TPE à 25 /TPE (60% x coût théorique de 40 /heure + heures de réunion dans la limite de 12h/an) Un cadre d intervention fixé en amont : Volonté de l association - projet associatif - projet pédagogique Intervenant expérimenté/diplômé + suppléant pour la continuité de service Dossier administratif sur les intervenants

8 La préparation des équipements inhérents au TPE : Geler très en amont les créneaux des installations sportives (couvertes) sur les horaires des TPE, Rechercher de nouveaux espaces de pratiques à proximité de l école (ex: maison de quartier, salle polyvalente, préau, parc ), Identifier les salles de l école qui seront disponibles : salle de restauration (problème d hygiène), de classe (problème des salles de classe mobilisées sur le temps scolaire souvent utilisées pour les APC, le travail de l enseignant ) Évaluer les effets induits (ex : impact pour d autres utilisateurs, entretien, gardiennage, clés ) Les matériels nécessaires : Chaque service/association intervenant programme ses achats (crédits spécifiques mobilisés pour les services municipaux), Chacun gère la manutention, les stocks/inventaires, l entretien Des locaux sont mis à disposition dans les écoles mais une partie significative des matériels sont néanmoins à déplacer systématiquement.

9 Le schéma global d organisation du personnel et les recrutements : Un pilotage en proximité dans chaque école pour l organisation de tous les temps périscolaires dont la collectivité à la responsabilité = 20 «Responsables de site» Information/interface : gérer les relations avec les familles, les enseignants, les personnels intervenants, les personnels de l APS Organisation : contrôler la bonne prise en charge des enfants, gérer les dysfonctionnements, mettre à jour les informations (liste des enfants, intervenants, lieux de pratique ), gérer les locaux, matériels utilisés, Une coordination accrue : 3 «Responsables multi-sites» pour les trois zones géographiques en coordination (et remplacement) des 20 responsables de site 1 Responsable d Unité «Actions éducatives et temps périscolaires» au sein du service Education pour piloter l ensemble Des incidences dans d autres organisations (ex: un coordinateur des projets scolaires/périscolaires à la Direction des Sports )

10 Une stratégie des ressources humaines à organiser pour la circonstance considérant les moyens humains à trouver pour les TPE : Définir un taux d inscrits pressenti pour évaluer les moyens à recruter Préparer dans chaque service les nouvelles modalités d organisation du travail (lieux, amplitudes de travail et emploi du temps, nouvelle fiche de poste ) et présenter les projets aux instances paritaires Garantir un niveau de service pour chaque service municipal (ex: Direction des Sports = 8 éducateurs sportifs + 2 suppléants + 35 semaines couvertes/an + 14 enfants par intervenant), Préparer/mettre en œuvre des plans de formation pour aider les intervenants municipaux à proposer des offres de qualité : formations diplômantes, perfectionnement dans certaines disciplines, construction de projets pédagogiques

11 Adapter les modalités de recrutement du personnel municipal pour accélérer le processus : rôle primordial de la direction Enfance/Education dans la sélection des intervenants, publicités des postes accentués et mobilisation de tous les services, des réseaux Choisir les diplômes, grades, rémunérations, durées de contrats : Diplômes éligibles pour les TPE très nombreux dont le BAFA Statut standard pour les intervenants municipaux TPE quel que soit le diplôme MAIS organisation/répartition des rôles des intervenants selon leur qualification (ex: Educateur sportif auxiliaire = offre sportive mais néanmoins sur le même grade que les autres intervenants) Situations particulières à traiter : allocation déplacement - nouvelle bonification indiciaire - agents partagés entre plusieurs services avec des fonctions différentes et des statuts différents (vacations horaires, auxiliaires) agent disponible une partie de l année Créer un pool de remplacement général (agents titulaires + personnel recruté)

12 La communication les inscriptions aux TPE : L information aux écoles (publiques et privées) : étalée dans l année de préparation L information aux familles : Courriers d information puis recensement des intentions (1 er semestre 2013), Conférences de presse, magazine municipal Les modalités pratiques d inscription aux TPE : Inscription sur le premier trimestre pour les trois TPE de la semaine Gratuité Croisement avec les autres inscriptions et gestion des badges (restauration, APS) Elaboration d un règlement intérieur des TPE (fonctionnement, droits et devoirs ) Les inscriptions : Inscriptions en Juin avec date limite + prolongation jusqu à la fin de la première semaine de rentrée Etude des situations particulières par le service Education (ex : enfants handicapés avec retour à domicile entre 16h15 et 16h45, enfants inscrits en club à l année sur un créneau incompatible avec le TPE, garde alternée )

13 La mise en œuvre et les premières observations Environ enfants inscrits (dont 600 dans les 8 derniers jours) soit approximativement 70% d inscription Des variations importantes selon les écoles (de 55 à 95% de taux d inscription) 1,5 M de coûts directs et indirects estimés 250/300 agents recrutés (en plus des associations et personnels permanents) Des inscriptions en centres de loisirs le mercredi en augmentation Une rentrée scolaire inhabituelle qui nécessite un temps de maturation pour retrouver ses repères : TPE = nouveauté pour les enfants, les parents, les personnels nouvelle organisation familiale du fait des horaires de la semaine et de l adaptation des offres extrascolaires Nouvelle articulation avec les temps scolaires et les enseignants à construire

14 Une organisation qui s affine peu à peu - les prochaines étapes Une organisation sur chaque site qui s affine : Liste des enfants inscrits (TPE, APS, rentrent seuls), Information et identification de tous les acteurs, Articulation avec le temps scolaire (récréation ou pas, enfants à aller chercher en classe ou pas, APC ), Occupation optimisée des espaces/lieux et utilisation des matériels communs, Montée en puissance de tous les intervenants qui s adaptent aux nouveaux emplois du temps, aux conditions, aux publics Quelques difficultés rencontrées : Le nombre d intervenants toujours tendu (ex : remplacements ) La contrainte des taux d encadrement en sortie extérieure à l école qui peut accentuer le phénomène (12 enfants/encadrant pour les plus de 6 ans) Les espaces de pratiques contraints (parfois jusqu à 9 intervenants en simultanée), situation qui va s accentuer avec la période hivernale

15 Les étapes à venir : Mise en place du comité de suivi partenarial (services municipaux, associations, EN ) Poursuite du travail avec les associations en voie d intégrer le dispositif des TPE au second trimestre Elaboration des offres du second et troisième trimestre en vue des prochaines inscriptions Poursuite des réflexions sur le Projet Educatif de Territoire et les projets d école

16 CONCLUSIONS L Aménagement du Rythme de Vie de l Enfant = une réflexion de fond qui a amené la collectivité à s interroger sur : ses politiques (ex : offres sur temps scolaire à réduire au bénéfice du temps périscolaire, adaptation des offres extrascolaires), des éléments de sa politique RH et de l organisation de ses services, les collaborations locales (EN, associations), sa relation aux habitants/usagers, Un pilotage centralisé (mais transversal) et réactif au sein de la Ville pour une nécessaire vision globale des projets pédagogiques, des moyens mis en œuvre et pour remédier aux difficultés rencontrées Des effets induits à bien évaluer en amont pour anticiper l importance du nombre d enfants à encadrer et les contraintes Un aménagement des rythmes de vie de l enfant qui aura été expérimenté à St-Nazaire depuis septembre pour mieux adapter la rentrée scolaire 2014