VIE SCOLAIRE ADMINISTRATION GÉNÉRALE. Budget et comptabilité 477W 5

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1 VIE SCOLAIRE ADMINISTRATION GÉNÉRALE 477W 5 491W 4 Budget et comptabilité 491W W W W W W W W W W W W W W W W W W W W W W W 30 Subventions d' investissement: demandes Dotation globale de fonctionnement Bons de commande Crédits investissements Reversement Caisse des Ecoles à la Ville + liste du personnel + remplacements écoles Crédits investissements Crédits investissements Crédits investissements

2 547W W W W W W W W W W W 92 Subventions pour travaux dans les écoles Redevances CLIS (Classes d' intégration scolaire) réglés par villes extérieures Titres de recettes Parville (enfants d' Evreux scolarisés à Parville) Appels d' offres vaisselles + serviettes Marché fournitures + manuels scolaires Subventions versées à des associations Attestations versements Assedic Notes produites 68W 2 Rapports au Bureau Municipal; notes aux directeurs d 'écoles 477W 1-2 Notes produites par le service 491W 17 Mémentos du directeur 477W 6 Convention d' occupation des sols CAISSES DES ÉCOLES 547W 2 547W 7 Caisse des Ecoles: procès-verbal de délibération, commission, suivi budgétaire Caisse des Ecoles: procès-verbal de délibération, commission, suivi budgétaire CENTRES AÉRÉS 14W 30 14W 31 Centre aéré Déclarations; communiqués; tarifs Centre aéré Gestion; animateurs; kermesses; La Ronce: plans CENTRE D'ÉDUCATION PHYSIQUE SPÉCIALISÉ 14W 21 Centre d'éducation physique spécialisé: résultats; correspondance; subventions CLASSES ENVIRONNEMENT 491W 36 Classes environnement: factures

3 491W W W 4-6 Classes environnement: factures Classes environnement: factures Classes environnement: voyages scolaires (mer, montagne): dossier complet d' organisation COLLÈGES 14W W 27 Collège: correspondance; travaux: photos contentieux CES Jean Jaurès: aménagements COMMISSION D'ENSEIGNEMENT 68W 1 14W 1 477W 3 Commission des affaires scolaires: procès-verbaux Commission Enseignement: procès-verbaux Procès-verbaux de commission CONSEILS D'ÉCOLE 491W W 1 Conseils d' école: procès-verbaux Conseils d' écoles COURS PROFESSIONNEL 14W 19 Cours professionnel: délibérations; convention; suppression; taxe d' apprentissage CRÈCHES 14W 25 14W 26 14W 27 14W 28 14W 29 Crèches Tarifs; règlements; convention CAF; indemnité de surveillance médicale; renseignements; effectifs, dénomination Crèche Duguay Trouin: correspondance; travaux; visite de sécurité Crèche Isambard: avant-projet; correspondance Crèche Joliot-Curie: création d' une halte-garderie; transformation en crèche; correspondance Crèche Joliot-Curie: Travaux; projet d' extension; subventions; mobilier ECOLE DE LA MAISON D'ARRET 14W 22 Ecole de la Maison d' arrêt: subvention

4 ECOLES MATERNELLES ET PRIMAIRES 14W 2 14W 3 14W 4 14W 5 14W 6 14W 7 14W 8 14W 9 14W 10 14W 11 14W 12 14W 14 68W 6 68W 7 68W 8 68W 9 68W 10 68W 11 68W W 1 110W 2 110W 3 110W W W W W W 15 Ecoles matarnelles et primaires Rentrées scolaires: classes Ecoles matarnelles et primaires Effectifs Ecoles maternelles et primaires Dérogations scolaires Ecoles maternelles et primaires Dérogations scolaires Ecoles maternelles et primaires Classes transplantées: classe de mer et de neige Ecoles maternelles et primaires Classes transplantées: classes vertes Ecoles maternelles et primaires Classes transplantées: transports Ecoles maternelles et primaires Subventions: attributions Ecoles maternelles et primaires Subventions: attributions Ecoles maternelles et primaires Matériel: liste Ecoles maternelles et primaires Dénomination des établissements Chauffage; téléphone; dégâts après orage; location de l' ancienne école américaine Ecoles Classes mobiles Ecoles Loi Barangé Ecoles Caisse Départementale scolaire Ecoles Classes transplantées, Ecoles Effectifs scolaires Ecoles Conseils d' écoles Ecoles Etudes surveillées Ecoles: visites de sécurité; sécurité à la sortie des écoles; travaux d' aménagement; économies d' énergie Ecole Victor Hugo: construction; préau; cantine; cour Ecole Jean Moulin: chauffage; sanitaires; plateau de sports; plafond de l' office Ecole Maxime Marchand: désordre dans les pignons; projet; éclairage de secours Ecole Dupont de l' Eure: salle polyvalente Ecole de la Forêt: extension; logement de fonction Ecole du Canada: projet; construction; agrandissement; éclairage Ecole Maillot Vernon: logement de fonction Ecole Jean Bart: couverture; cour de récréation

5 110W W W W W W W W W W W W W W 4 110W 5 110W 6 110W 7 110W 8 110W 9 136W 1 136W 2 136W 3 Ecole du Puits-Carré: couverture Ecole Jacques Cartier: charpente; parquets Ecole Pablo Picasso: agrandissement Ecole du Clos-au-Duc: agrandissement; extension; aménagements d' une classe et autres; logement de fonction; gouttières Ecole Jacques Prévert: construction Ecole Isambard: escaliers de secours; sanitaires; mise en conformité électrique; gouttières; logement de fonction Ecole Joliot Curie: chauffage; cantine; construction de l' école maternelle; cour de récréation; couverture Ecole Paul Bert: parking Ecole Saint-Sauveur: agrandissement; terrains Ecole américaine: électricité; étanchéité Ecole de Navarre: échange de terrains; plafonds; aire de lancer Ecole Henri Wallon: terrains; avant-projets; construction; mobilier Ecole Bd Georges Chauvin(= Paul Bert): projet Ecole Paul Eluard: logement de fonction Ecole Robert Desnos: construction Ecole du Panorama: accès aux classes; cantine; salle de projection; électricité Ecole Jean Macé: économies d' énergie Ecole Michelet: projet; construction; dénomination; extension; accès; clôture; étanchéité des façades Ecole Romain Rolland: projet; construction; étanchéité; terrasse Etablissements scolaires: projets, rapports, demandes de subventions, correspondance; travaux: correspondance Simone-Rochereuil; Christophe Colomb; Bois- Bohy; Canada; Joliot- Curie; Dupont-de-l' Eure. Jacques Cartier; Puits-Carré; Nétreville; Saint-Michel; Jean-Macé; Pablo-Picasso; Jean-Bart; Jacques-Prévert; Paul-Eluard Etablissements scolaires: projets, rapports, demandes de subventions, correspondance; travaux: correspondance Jean Jaurès; Navarre Etablissements scolaires: projets, rapports, demandes de subventions, correspondance; travaux: correspondance Jean-Moulin; Maxime-Marchand; Isambard; Henri-Wallon

6 136W 4 136W 5 477W 4 Clos au Duc, projets: rapports, demandes de subventions, correspondance; travaux: correspondance. Caisse des écoles, emprunts: délibérations, procèsverbaux, notes ( ). Etablissements scolaires, travaux: correspondance ( ) Collèges; travaux: correspondance ( ) Etablissements scolaires, personnel ATSEM: règlement, statut; sécurité aux abords: correspondance ( ) Informatique, matériel d' enseignement, aménagement des locaux: correspondance ( ). Commission Enseignement Enfance: rapports. Transports scolaires, Cars Suzanne: contrat avec la Ville, tarifs, subvention, réglementation. Bus scolaires, achat et vente: correspondance; entretien: correspondance. Alarmes, installation: correspondance. Cantines scolaires, surveillants: liste, rémunération Informatisation des écoles ECOLE NATIONALE DE PERFECTIONNEMENT 14W 20 Ecole nationale de perfectionnement: projet ECOLES PRIVÉES 14W 23 14W 24 Ecoles privéés: déclarations Cours privés: alphabétisation; arabe; portugais; danse EFFECTIFS SCOLAIRES 547W W W W W W W W 3 491W 5 Présence des enfants à l' étude Présence des enfants à l' étude Listes des élèves scolarisés par école Listes des élèves scolarisés par école Listes des élèves scolarisés par école Radiations scolaires Dossiers de famille: inscription, radiation, dérogation Tableau des effectifs Effectifs scolaires LOGEMENTS DE FONCTION 14W 15 Logements de fonction

7 LYCÉES 14W 18 68W 16 68W W W W W W W 7 Lycée: correspondance; travaux déconcentrés Lycées Travaux déconcentrés Lycées Conseil d' administration, correspondance LEP Augustin Hebert: dénomination Lycée Aristide Briand: travaux déconcentrés Lycée Aristide Briand: travaux déconcentrés Lycée Aristide Briand: travaux déconcentrés Lycée Aristide Briand: travaux déconcentrés Lycée Aristide-Briand, création: correspondance, plans; financement: correspondance; participation Villle-Etat: rapport; entretien: rapports, réglementation, commission; travaux: demandes de subventions, convention, programmes; réparation du réseau de chauffage: correspondance; débouchage du réseau d'égouts: rapport, devis; transfert de compétences LEP: rapport, correspondance. Salle des fêtes: rapport. Gymnase: convention. Piscine, travaux: rapport. Lycée Modeste Leroy: correspondance, demandes de subventions, procès-verbaux. Lycées, représentants au Conseil d' administration: correspondance; transfert de compétence: correspondance MANIFESTATIONS 491W W W 82 Organisation de manifestations dans les écoles Soirée des enseignants Organisation de manifestations dans les écoles Fêtes de noel des écoles Opération Petit Déjeuner PERSONNEL 14W W W W W W W W W 94 Personnel: mouvements Tableaux des effectifs Historiques de paye Indemnités versées aux instituteurs Départs à la retraite Liste des agents horaires Enseignants: installation, réception Guides d' enseignement Mobilité des agents: mouvements internes

8 RESTAURATION SCOLAIRE 136W 6 547W W W W W W W W W 80 Restauration scolaire, recrutement d' une diététicienne: correspondance. Comité Hygiène et sécurité: rapports. Véhicule de restauration scolaire, vignette: achat.restructuration des offices: correspondance. Cuisine centrale, liaison froide: étude. Syndicats des CES: correspondance Restauration scolaire.contrat maintenances offices: interventions techniques Restauration scolaire.contrat maintenances offices: interventions techniques TRANSPORTS SCOLAIRES 68W W TRAVAUX Transports scolaires Transports scolaires W W 3 Travaux: plan quadriennal; cours de 3 écoles; Isambard: logement; Navarre: cour; Panorama: entrées; sol de 7 écoles; stores de 10 écoles; Jean Moulin: logement, sanitaires; ancienne école américaine: électricité; Louise Miclel et Maxime Marchand: portes; Isambard et Jean Moulin: sorties; Victor Hugo: cour Travaux: subventions du Conseil Général

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