TARIF DES DOUANES - ANNEXE 16 - i

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1 16 - i Chapitre 16 PRÉPARATIONS DE VIANDE, DE POISSONS OU DE CRUSTACÉS, DE MOLLUSQUES OU D'AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES Notes. 1. Le présent Chapitre ne comprend pas les viandes, les abats, les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 2, 3 ou au n o Les préparations alimentaires relèvent du présent Chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits. Lorsque ces préparations contiennent deux ou plusieurs produits mentionnés ci-dessus, elles sont classées dans la position du Chapitre 16 correspondant au composant qui prédomine en poids. Ces dispositions ne s'appliquent ni aux produits farcis du n o 19.02, ni aux préparations des n os ou Notes de sous-positions. 1. Au sens du n o , on entend par préparations homogénéisées des préparations de viande, d'abats ou de sang, finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles de viande ou d'abats. Le n o a la priorité sur toutes les autres sous-positions du n o Les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques cités dans les sous-positions des n os ou sous leur seul nom commun appartiennent aux mêmes espèces que celles qui sont mentionnées dans le Chapitre 3 sous les mêmes appellations. Note supplémentaire. 1. Les «mélanges définis de spécialité» des n os tarifaires , , et désignent le poulet ou le dindon ou tout produit contenant du poulet ou du dindon, dont au moins 13 % du poids total sont composés de produits autres que le poulet, le dindon, la chapelure, la pâte, l'huile, le glaçage, les autres enrobures et arrosages et toute eau ajoutée (y compris celle utilisée pour le marinage, le glaçage, les autres enrobures et arrosages, la chapelure et la pâte). Aux fins de cette définition, le poids de tous les ingrédients sera tiré des feuilles de spécifications établies en vertu de la Loi sur l'inspection des viandes aux fins de l'étiquetage de ces produits. 2. Dans le cas où le fromage fait partie des composantes de préparations alimentaires d un type utilisé dans la préparation de produits alimentaires frais pour la vente directe à un consommateur, ces composantes sont classées séparément, dans leurs positions respectives, peu importe leurs emballages.

2 Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits En conserve ou en pots verres : De volaille de la position KGM 12,5 % TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TN, TP, TCOL, TJ, TPA : 5 % TKR : 8 % Autres KGM 12,5 % TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TN, TP, TCOL, TJ, TPA : 5 % TKR : 8 % - - -De coqs et poules, autres qu'en conserve ou en pots de verres : Autres que volaille de réforme, dans les limites de l'engagement d'accès KGM 0,95 /kg TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TC, TN, TP, TCOL, TJ, TPA : En fr Autres que volaille de réforme, au-dessus de l'engagement d'accès KGM 238 % Volaille de réforme KGM En fr. TPAC, TPMD, TPG, TCR, TN, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, - - -De dindons et dindes, autres qu'en conserve ou en pots de verres : Dans les limites de l'engagement d'accès KGM 0,95 /kg TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TACI, TC, TCR, TN, TP, TCOL, TJ, TPA : En fr Au-dessus de l'engagement d'accès KGM 154,5 % Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TN, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, Saucisses, saucissons de porc... KGM Autres saucisses et saucissons, frais, réfrigérés ou congelés... KGM Autres saucisses et saucissons, traités... KGM Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang.

3 Préparations homogénéisées De coqs, poules, dindons et dindes de la position KGM 12,5 % TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TCR, TP, TKR : 8 % Autres KGM 12,5 % TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TCR, TP, TKR : 8 % De foies de tous animaux Pâtés de foie avec truffes KGM 3 % TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TN, TP, THN, - - -Purée de coqs et poules, autres qu'en conserve ou en pots de verre : Dans les limites de l'engagement d'accès KGM En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TC, TCR, TN, TP, Au-dessus de l'engagement d'accès KGM 238 % - - -Purée de dindons et dindes, autres qu'en conserve ou en pots de verre : Dans les limites de l'engagement d'accès KGM En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TC, TCR, TN, TP, Au-dessus de l'engagement d'accès KGM 154,5 % Autres KGM En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TN, TP, THN, De dinde -De volailles du n o : - - -Plats cuisinés :

4 Mélanges définis de spécialité 11 % TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TJ, TCOL : 3 % TPA : 4 % TKR : 7 % En conserve ou en pots de verre... KGM Autres, dans les limites de l'engagement d'accès KGM 7,5 % TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TJ : En fr. TPG : 7,5 % TCOL : 2 % TPA : 3 % Autres, au-dessus de l'engagemet d'accès, non désossés KGM 169,5 % mais 3,76 $/kg Autres, au-dessus de l'engagement d'accès, désossés KGM 169,5 % mais 6,18 $/kg - - -Autres : En conserve ou en pots de verre KGM 12,5 % TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA : 5 % TKR : 8 % Mélanges définis de spécialité, autres qu'en conserve ou en pots de verre KGM 2,5 % TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TPG : 2 % Autres, dans les limites de l'engagement d'accès KGM 5 % mais pas moins de 4,74 /kg ou plus de 9,48 /kg TPAC, TPMD, TÉU, TC, TN, TP, TJ : En fr. TCOL : 1,4 % mais pas moins de 1, 35 /kg ou plus de 2,7 /kg TPA : 2 % mais pas moins de 1,89 /kg ou plus de 3,79 /kg Autres, au-dessus de l'engagement d'accès, non désossés KGM 165 % mais 3,67 $/kg Autres, au-dessus de l'engagement d'accès, désossés KGM 165 % mais 6,03 $/kg De coqs et de poules

5 Plats cuisinés : Volaille de réforme; Mélanges définis de spécialité De volaille de réforme... KGM Mélanges définis de spécialité... KGM 11 % TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TJ, TCOL : 3 % TPA : 4 % TKR : 7 % Autres, dans les limites de l'engagement d'accès KGM 7,5 % TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TJ : En fr. TPG : 7,5 % TCOL : 2 % TPA : 3 % Autres, au-dessus de l'engagement d'accès, non désossés KGM 253 % mais 5,91 $/kg Autres, au-dessus de l'engagement d'accès, désossés KGM 253 % mais 10,54 $/kg - - -Autres : En conserve ou en pots de verre KGM 9,5 % TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TN, TP, TCOL, TJ, TPA : 3,5 % TKR : 6 % Mélanges définis de spécialité, autres qu'en conserve ou en pots de verre; Volaille de réforme autres qu'en conserve ou en pots de verre Mélanges définis de spécialité, autres qu'en conserve ou en pots de verre... KGM Volaille de réforme, autres qu'en conserve ou en pots de verre... KGM En fr. TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TN, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, Autres, dans les limites de l'engagement d'accès KGM 5 % mais pas moins de 4,74 /kg ou plus de 9,48 /kg TPAC, TPMD, TÉU, TC, TN, TP, TJ : En fr. TCOL : 1,4 % mais pas moins de 1, 35 /kg ou plus de 2,7 /kg TPA : 2 % mais pas moins de 1,89 /kg ou plus de 3,79 /kg Autres, au-dessus de l'engagement d'accès, non désossés KGM 249 % mais 5,81 $/kg

6 Autres, au-dessus de l'engagement d'accès, désossés KGM 249 % mais 10,36 $/kg Autres Plats cuisinés KGM 11 % TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TKR : 7 % - - -Autres : De canards, oies ou pintades, en conserve ou en pots de verre KGM 9,5 % TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TKR : 6 % Autres KGM En fr. TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, -De l'espèce porcine : Jambons et leurs morceaux En conserve ou en pots de verre KGM 9,5 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TSL, TP, TKR : 6 % Autres KGM En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TPA, THN, Épaules et leurs morceaux En conserve ou en pots de verre KGM 9,5 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPG : 5 % TKR : 6 % Autres KGM En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, Autres, y compris les mélanges

7 En conserve ou en pots de verre; Plats cuisinés En conserve ou en pots de verre : Pâtés de viande... KGM Autres... KGM Plats cuisinés... KGM 12,5 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPG : 5 % TKR : 8 % Autres KGM En fr. TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, De l'espèce bovine Plats cuisinés 11 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPG : 5 % TKR : 7 % Ragoûts... KGM - - -Autres : En conserve ou en pots de verre 9,5 % TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TKR : 6 % Pâtés de viande... KGM Boeuf salé... KGM Autres KGM En fr. TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, Autres, y compris les préparations de sang de tous animaux Plats cuisinés KGM 11 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TN, TP, TCOL, TJ, TPG : 5 % TKR : 7 % - - -Autres :

8 En conserve ou en pots de verre KGM 12,5 % TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TN, TP, TPG : 8 % TKR : 8 % Autres KGM En fr. TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TN, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques De viande: De baleines KGM 6 % TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TPG : 5 % TKR : 4 % Autres 6 % TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPG : 5 % TKR : 4 % En conserve ou en pots de verre... KGM De poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques De palourdes... KGM 3 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TPG : 2 % TKR : 2 % Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. -Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : Saumons 2 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, Dans l'huile, en conserve ou en pots de verre... KGM Autres, en conserve ou en pots de verre : Kéta... KGM

9 Coho... KGM Rose... KGM Rouge... KGM Autres... KGM Harengs Saumurés En fr. TPAC, TPMD, TPG, Filets... KGM Autres 5 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TKR : 3 % Dans l'huile, en conserve ou en pots de verre... KGM Autres : En conserve ou en pots de verre... KGM Autres... KGM Sardines, sardinelles et sprats ou esprots En conserve ou en pots de verre En fr. TPAC, TPMD, TPG, Sardines ou sardinelles... KGM Esprots ou sprats... KGM Autres KGM 9 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TPG : 7 % TKR : 6 % Thons, listaos et bonites (Sarda spp.) Bonite d'atlantique KGM 4,5 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TKR : 3 %

10 Autres 7 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TPG : 3,5 % TKR : 4,5 % Dans l'huile ou dans des préparations contenant de l'huile : En flocons, en conserve ou en pots de verre... KGM Autres... KGM Autres : En flocons, en conserve ou en pots de verre... KGM Autres... KGM Maquereaux 8 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TKR : 5 % En conserve ou en pots de verre... KGM Anchois En conserve ou en pots de verre KGM En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres KGM 9 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TPG : 5 % TKR : 6 % Anguilles KGM 7 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TPG : 7 % TKR : 4,5 % Autres «Whitebait» en conserve ou en pots de verre KGM 7 % TNZ, TPAC, TPMD, TPG : 7 % TKR : 4,5 %

11 Autres 7 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TPG : 7 % TKR : 4,5 % Bâtonnets et produits similaires de toutes formes ou grandeurs, filets ou autres morceaux, enrobés de pâte ou de chapelure... KGM Autres : Cuits, congelés... KGM Autres... KGM Autres préparations et conserves de poissons Plats cuisinés KGM 11 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TKR : 7 % Poissons «gefilte» KGM 7 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPG : 7 % TKR : 4,5 % Autres 7 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TPG : 7 % TKR : 4,5 % Purées... KGM Imitations de fruits de mer : Fraîches... KGM Congelées... KGM Autres, cuits, congelés... KGM -Caviar et ses succédanés : Caviar KGM 3 % TPAC, TPMD, TPG, TKR : 2 % Succédanés de caviar KGM 3 % TPAC, TPMD, TPG, TKR : 2 %

12 Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés Crabes 5 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TKR : 3 % En conserve ou en pots de verre... KGM Autres : Chair de crabe, cuite à l'eau ou à la vapeur, mais non autrement préparée ou conservée... KGM Chair de crabe, cuite à l'eau ou à la vapeur, congelée... KGM Autres... KGM -Crevettes : Non présentées dans un contenant hermétique En fr. TPAC, TPMD, TPG, Chair de crevette, cuite à l'eau ou à la vapeur, mais non autrement préparée ou conservée... KGM Chair de crevette, cuite à l'eau ou à la vapeur, congelée... KGM Autres KGM En fr. TPAC, TPMD, TPG, Homards Sans carapace, cuite à la vapeur ou bouillie dans l'eau, congelée ou non mais non autrement préparée ou conservée KGM En fr. TPAC, TPMD, TPG, Autres 4 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, Produits contenant de la chair de poissons; Repas préparés... KGM Autres crustacés

13 «Crayfish» en conserve ou en pots de verre KGM 5 % TNZ, TPAC, TPMD, TKR : 3 % Autres 5 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TKR : 3 % Produits contenant de la chair de poissons; Repas préparés... KGM -Mollusques : Huîtres 2 % TPAC, TPMD, TPG, En conserve ou en pots de verre... KGM Coquilles St Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages KGM 4 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, Moules KGM 4 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, Seiches, sépioles, calmars et encornets KGM En fr. TPAC, TPMD, TPG, Poulpes ou pieuvres KGM En fr. TPAC, TPMD, TPG, Clams, coques et arches 6,5 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TPG : 6 % TKR : 4 %

14 De l'atlantique... KGM Ormeaux KGM 4 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, Escargots, autres que de mer 4 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, Escargots du genre Hélix, en conserve ou en pots de verre... KGM Autres «Toheroas» en conserve ou en pots de verre KGM 4 % TNZ, TPAC, TPMD, Autres 4 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, Produits contenant de la chair de poissons; Repas préparés... KGM Autres : Cuits, congelés... KGM En conserve ou en pots de verre... KGM Autres... KGM -Autres invertébrés aquatiques : Bêches-de-mer KGM 4 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, Oursins KGM 4 % TPAC, TPMD, TÉU, TM,

15 Méduses KGM 4 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, Autres 4 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, Produits contenant de la chair de poissons; Repas préparés... KGM Autres : Cuits, congelés... KGM En conserve ou en pots de verre... KGM Autres... KGM