Les clubs et associations sportives sollicitent annuellement la Ville de Toulouse pour une aide financière et matérielle.

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1 Conseil Municipal N 1 du 24 janvier 2014 Délibération n 33 1 AIDES AUX CLUBS ET ASSOCIATIONS SPORTIVES - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - VERSEMENT ACOMPTES. CONVENTIONS MISSIONS D'INTERET GENERAL ET D'OBJECTIFS SPORTS - Mesdames, Messieurs, Les clubs et associations sportives sollicitent annuellement la Ville de Toulouse pour une aide financière et matérielle. Nous répondons à ces demandes par l attribution notamment de subventions financières d aide au fonctionnement annuel. Afin de contribuer à la vie sportive toulousaine et répondre aux attentes des dirigeants, licenciés et bénévoles, je vous propose d attribuer les aides financières ci-après. Pour les clubs et associations dont le dossier de demande d aide a pu être finalisé je vous propose de verser l intégralité de la subvention annuelle, pour les autres afin de ne pas mettre en péril leur activité, compte tenu des échéances des prochains conseils municipaux, je propose de verser cinquante pour cent de l aide attribuée l an dernier. Après finalisation des dossiers concernés, le solde de subvention sera attribué à l occasion d une prochaine séance du Conseil Municipal. Dans ce contexte, conformément à la réglementation, je vous propose d approuver un certain nombre de conventions d objectifs et de missions d intérêt général à signer avec les représentants des clubs pour lesquels les aides sont d un montant supérieur à euros. Article 1 : Le Conseil Municipal alloue aux clubs sportifs ci-dessous, les subventions correspondantes : BENEFICIAIRES DISCIPLINES MONTANT en TFC FOOTBALL STADE TOULOUSAIN RUGBY ASSOCIATION RUGBY ASSOCIATION LES AMIS DU STADE RUGBY TOULOUSE RUGBY XIII SASP RUGBY A XIII TOULOUSE XIII ASSOCIATION RUGBY A XIII TOAC TUC VOLLEYBALL VOLLEY BALL

2 2 TOULOUSE HANDBALL HANDBALL TOULOUSE FEMININ HANDBALL HANDBALL TOULOUSE METROPOLE BASKET BASKET DAUPHINS DU TOEC NATATION CLUB BOULISTE TOULOUSAIN SPORT BOULES STADE TOULOUSAIN TENNIS TENNIS STADE TOULOUSAIN BASEBALL BASEBALL TOULOUSE INVALIDES CLUB HANDISPORT TOULOUSE FONTAINES CLUB FOOTBALL FCTT RUGBY TBHC HOCKEY SUR GLACE TOULOUSE BASKET CLUB BASKET TOAC BASKET BASKET TOULOUSE NAT SYNCHRO NAT SYNCHRO RODEO FOOTBALL ASPTT Athlétisme STADE TOULOUSAIN Athlétisme TCMS Athlétisme TOAC Athlétisme TUC SATUC Athlétisme TUC Aviron TOULOUSE AVIRON SPORT LOISIRS Aviron AVIRON TOULOUSAIN Aviron TOULOUSE PIERRE PAUL RIQUET Aviron VOLANT CLUB TOULOUSAIN Badminton MIRAIL Badminton 400 ETOILE SPORTIVE CASSELARDIT Basket MIRAIL BASKET CLUB Basket ASTRO BASKET Basket TCMS Basket ASSOCIATION BEACH VOLLEY TOULOUSAIN Beach volley 400 BOWL'FRIENDS Bowling 500 ASSOCIATION. Sport Quilles Toulousain Bowling 500 Ecole de bowling de Toulouse Bowling 500 ASPTT TOULOUSE SECTION BOWLING Bowling Racing Club MONTANE TOULOUSE BOXE Boxe BOXING TOULOUSE BAGATELLE Boxe ASS.Boxing Club Toulousain Boxe TOULOUSE MULTI-BOXE Boxe française Canoe Kayak TOULOUSAIN Canoë Kayak 8 000

3 CORRIDA AGF Course LA BALADE DE RIQUET Course Association Sportive de Gymnastique et Culturisme des Izards Culturisme Cyclo club de Lardenne Cyclisme 250 ASPTT SECTION CYCLOTOURISME Cyclisme 900 TOULOUSE VELO CLUB Cyclisme EMPALOT VELO CLUB Cyclisme LA MAISON DES ECHECS DE TOULOUSE LARDENNE Echecs 500 CLUB HIPPIQUE DE PECH DAVID Equitation CLUB ALPIN FRANÇAIS DE TOULOUSE Escalade 500 TAC Escrime TUC Escrime FOOTBALL CLUB MAHORAIS DE TOULOUSE Football TOULOUSE FOOTBALL CROIX DAURADE Football JEUNESSE SPORTIVE PRADETTES Football AS HERSOISE Football AS LA FAOURETTE Football TOULOUSE RANGUEIL FOOTBALL CLUB Football TAC Football ASSOCIATION.TOULOUSE EMPALOT FOOTBALL CLUB Football UNION.SPORTIVE DE BAGATELLE Football ASSOCIATION SPORTIVE DES IZARDS Football ASTM SECTION FOOTBALL Football ETOILE SPORTIVE SAINT SIMON Football JEUNE ENTENTE TOULOUSAINE Football TCMS Football TOULOUSE SAINT JO Football ASSO. LA JUVENTUS DE PAPUS Football UNION SPORTIVE DE POUVOURVILLE Football TOAC Football AMBITION JEUNESSE ROYAL KING Football LES OURS DE TOULOUSE Football américain TOULOUSE LALANDE FUTSAL Futsal 400 UNION DES JEUNES SPORTIFS Futsal DEFENSE DE FER Futsal AVENIR ETIENNE BILLIERES Gymnastique COQUELICOT TOULOUSE GYM Gymnastique TOULOUSE HALTERO CLUB Haltérophilie 650 ENTENTE TUC BALMA Handball TOULOUSE HANDISPORT ASS. ASMTH HANDICAP DEFI Handisport 4 250

4 CLUB TOUL. SPORT ADAPTE OMISPORT Handisport STADE TOULOUSAIN RUGBY HANDISPORT Handisport ASSOCIATION SPORTIVE DES HANDI TOULOUSAINS Handisport 750 COMITE REGIONAL HANDISPORT Handisport TUC SECTION HOCKEY SUR GAZON Hockey sur Gazon JUDO CLUB DES PRADETTES Judo JUDO TOULOUSE CROIX DAURADE Judo 3500 TOULOUSE FAOURETTE SPORTS Judo TOULOUSE JUDO Judo BALMA SAINT EXUPERY 31 Judo TCMS Judo 500 JUDO OLYMPIA GYM Judo DOJO TONIC Judo 700 FJEP JUDO RANGUEIL FOYER DES JEUNES ET D'EDUCATION POPULAIRE Judo 500 JUDO PASSION Judo 350 TOAC lutte ASSO. TOULOUSE METROPOLE PALME Nage Avec Palmes STADE TOULOUSAIN Natation TAC Natation ASPTT Natation TOAC Natation LES BEBES DAUPHINS TOULOUSAINS Natation TUC Omnisport LARDENNE SECTION FOOT VOLLEY LARDENNE SECTION BASKET Multisports BASKET ASS.USFEN31 Multisports 500 TROPIK FOOTBALL CLUB Multisports 750 ART REVES ACTION ARA Multisports ASPTT GRAND TOULOUSE Omnisport ASEAT Omnisport AS CULTURELLE DE MONTAUDRAN Omnisport TOULOUSE SPORTS DE GLACE Patinage sur glace COMITE BOULISTE DEPARTEMENTAL HG Pétanque LA PETANQUE HERACLES Pétanque 350 TAC Pelote Basque S.Q.A.A.T (AMICALE AVEYRONNAISE de TLSE) Quilles 500 ROLLER DERBY Rollers 350 ROULEZ ROSE Rollers 750 ROLLER CLUB TOULOUSAIN Rollers 750 TOULOUSE ROLLER HOCKEY CLUB "LES Rollers Hockey 8 000

5 HOCKLINES" TCMS Rugby TAC LAFOURGUETTE Rugby TEC Rugby TOULOUSE LALANDE AUCAMVILLE CASTELGINEST RUGBY Rugby TUC Rugby TOULOUSE OVALIE XIII Rugby XIII U.S.TOULOUSE JULES JULIEN XIII Rugby XIII TOULOUSE XIII BRONCOS Rugby XIII CLUB DE SAUVETAGE TOULOUSAIN Sauvetage 500 SKI CLUB DE LA PENICHE ski nautique 850 ECOLE TRADITIONNELLE DE TAEKWONDO Taekwondo TENNIS CLUB BELLEFONTAINE Tennis TAC Tennis De Table TOAC Tennis De Table ASPTT Tennis De Table TAC Tir à l'arc 400 UNION TIR CLUB UTC Tir sportif 250 TUC TRIATHLON ex Tri 31 Triathlon TOULOUSE TRIATHLON Triathlon TOAC Triathlon TAC Volleyball Article 2 : Le Conseil Municipal approuve les termes des conventions jointes à la présente et autorise monsieur le Maire ou son représentant à les signer, ainsi que tout document nécessaire à la mise en œuvre de la présente délibération. Article 3 : les crédits nécessaires au paiement de ces aides seront prélevés sur le budget de l exercice 2014, code service 35000, subventions de fonctionnement, nature 657 4, fonction 400. VT 123O001 ET VT 123O002. Délibération du Conseil Municipal publiée par affichage en Mairie le 27/01/2014 reçue à la Préfecture le 27/01/2014 publiée au RAA le JANVIER 2014 LES CONCLUSIONS DU RAPPORT SONT ADOPTEES POUR EXTRAIT CONFORME LE MAIRE, Pour le Maire, L'Adjoint Délégué François BRIANÇON