REGLEMENT INTERIEUR DU DIEPPE UNIVERSITAIRE CLUB DE HANDBALL

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1 REGLEMENT INTERIEUR DU DIEPPE UNIVERSITAIRE CLUB DE HANDBALL SOMMAIRE 1 : Conditions de fonctionnement administratif et financier : 1.1 : Fonctionnement administratif : Les membres Le conseil d administration Le bureau directeur Périodicité des réunions Procès verbal et compte rendu Les commissions 1.2 : Fonctionnement financier : Les ressources Les subventions Les dépenses Le bilan financier Les déplacements Les formations Les stages sportifs Les autres indemnités 2 Les règles contractuelles entre les licenciés et le DUC HANDBALL : La licence Les cotisations Les entraînements L organisation des déplacements Les fautes et sanctions 3 : Les manifestations organisées par le club : Elles participent à la vie du club. Ce sont des animations et des évènements qui allient convivialité à sportivité.

2 1 : Conditions de fonctionnement administratif et financier : 1.1 : Fonctionnement administratif : Les membres : Les membres dirigeants, entraîneurs, managers, joueurs et arbitres sont licenciés à la FFHB. A jour de cotisation et âgés de 16 ans révolus, ils peuvent faire partie du conseil d administration. Le conseil d administration : Les membres du conseil d administration ( C.A ) sont élus à la majorité absolue sur présentation de leur candidature lors de l assemblée générale annuelle ou à une assemblée générale extraordinaire. Un entraîneur de chaque catégorie d'âge est membre de droit, Il est élu lors de l'assemblée générale annuelle, Les responsables des commissions sont également membres de droit, élus, Le nombre des membres ( entraîneurs et responsables de commission ) ne peut être inférieur à 8 et supérieur à 15. A ces membres élus peuvent s ajouter 5 membres présents dans l assistance lors de l assemblée générale désirant faire partie du C.A ( parents, joueurs, salariés du club ). Le conseil d administration est renouvelé tous les ans. Le président peut inviter une personne qualifiée selon les problématiques abordées. Le bureau directeur : Le bureau est composé du président, du ( des ) vice-président ( s ), du trésorier, du trésorier adjoint, du secrétaire : tous élus parmi et par les membres du C.A. Seuls des membres majeurs peuvent être élus au bureau. Un nombre impair permet de prendre des décisions selon l avis majoritaire des votes exprimés. Le nombre de 5 ou de 7 paraît judicieux étant donné la taille du club. Le président fait partie de droit du comité directeur du DUC OMNISPORTS, Il est prévu 2 sièges par association pour les 50 premiers licenciés et 1 siège par tranche de 50 licenciés supplémentaires, Le président est également invité à l'assemblée générale annuelle de l'oms,

3 Périodicité des réunions : Les membres du C.A se réunissent au moins une fois par trimestre. Ils sont tenus au courant des décisions et orientations stratégiques déterminées par le bureau. Les membres du bureau directeur se réunissent une fois par mois ( ou 2 fois par trimestre ) et plus si le besoin est nécessaire. Procès verbal et compte rendu : Chaque réunion de bureau et de C.A donne lieu à un compte rendu. Le secrétaire conserve le document unique qui relate toutes les réunions. Les commissions : Les commissions, nécessitées par la vie du club, sont présidées par un membre du conseil d administration. Celui-ci peut s entourer de licenciés ou de parents de licenciés pour faire fonctionner la commission dont il est responsable. Il informe régulièrement le président de l avancée des projets et des actions mises en œuvre. 1.2 : Fonctionnement financier : Les ressources : Les ressources annuelles comprennent : Le produit financier des manifestations, les cotisations, les produits provenant des sponsors dans le cadre de partenariat, les dons aux œuvres dans le cadre du code général des impôts. Les subventions : Les subventions sont demandées par le club et versées par les financeurs sur le compte bancaire du DUC OMNISPORTS. Ce dernier est chargé de redistribuer les sommes aux clubs concernés. Les subventions proviennent :

4 De l Etat, du conseil général, de la commune, des intercommunalités, des fonds européens. La liste n est pas exhaustive. Les dépenses : Seuls le président, le ( ou les ) vice président ( s ) et le trésorier ( le trésorier adjoint ) sont autorisés à effectuer des dépenses. Les règlements s effectuent par chèque ou bons de commandes. Le bilan financier : Le bilan financier est présenté par le trésorier lors de l assemblée générale clôturant la saison sportive. Il peut être argumenté devant l assemblée par le président. Il est présenté en vue de son adoption en assemblée générale. Un état intermédiare des dépenses et des recettes est établi pour chaque réunion trimestrielle afin de suivre les objectifs fixés. Par ailleurs, le tarif des cotisations sont établis par le C.A et proposés au vote de l assemblée générale. Les déplacements : Les déplacements départementaux et régionaux sont effectués en véhicules personnels. Pour les déplacements les plus éloignés, un bus peut être mis à la disposition de l équipe. En début de saison sportive, chaque entraîneur propose au bureau directeur ses souhaits. Des devis seront effectués chez les sociétés de transports en commun. Les frais d autoroute sont pris en charge par le club sur présentation de justificatifs. Les déplacements effectués par les parents, les dirigeants et les entraîneurs donnent lieu à une comptabilisation des kilométrages parcourus sur une année civile. Deux solutions : Les conducteurs sont remboursés selon un barème kilométrique. Ou le trésorier établit une attestation destinée à l administration fiscale.

5 Les formations : Le club prend en charge les frais de formation des encadrants et des arbitres si elles sont inscrites dans les objectifs du club. Les bénéficiaires ont l'obligation morale de restituer au club les services correspondant à l'investissement consenti, Les stages sportifs : Le club organise des stages de perfectionnement et de compétition, Une participation financière est demandée aux joueurs et aux parents selon le stage concerné, Autres indemnités : Le club peut attribuer, selon un montant défini en bureau directeur et selon les finances du club, une indemnité à certains licenciés : Joueurs, entraîneurs, arbitres. Chaque équipe se verra attribuer une indemnité de repas d'un montant maximum de 9 euros par personne : une fois dans l'année, maximum 14 personnes. Une facture sera exigée pour le remboursement, Ces différentes indemnités sont réexaminées annuellement, 2 : Règles contractuelles entre les licenciés et le DUC HANDBALL : La licence : Le signataire d'une licence au club s'engage à toujours faire preuve d'une attitude respectueuse envers les règles du jeu, les arbitres et officiels, les adversaires, partenaires et dirigeants, Il est informé que la responsabilité du club peut être engagée du fait de ses manquements, Pour être licencié, il faut réunir les conditions suivantes :

6 Situation des mineurs : fiche signalétique remplie et signée des parents, autorisation parentale et droit à l'image signées par les parents, demande d'adhésion et certificat médical complétés, cotisation acquittée, Situation des séniors : demande d'adhésion et certificat médical complétés, cotisation acquittée, En ce qui concerne le règlement de la cotisation, le conseil d'administration peut, selon une situation particulière, étaler et moduler le montant de cette cotisation, Les renouvellements des inscriptions pour la saison suivante sont effectifs lors de l'assemblée générale annuelle, La licence du joueur couvre les accidents survenus au cours de la pratique du handball, aussi bien lors des entraînements que dans les matchs officiels, Plusieurs options figurent au verso de la demande d'adhésion, C'est le joueur qui choisit son type d'assurance et son degré de garantie, Tout licencié accidenté au cours d'un entraînement ou d'une compétition devra le signaler à son entraîneur, qui lui remettra un formulaire à remplir et à adresser dans un délai de 5 jours à l'organisme assureur, Le club décline toutes responsabilités envers les membres à qui un accident arriverait en dehors des jours et des créneaux horaires prévus aux entraînements, Cas particulier de la mutation : Il sera demandé un chèque de caution de la moitié du coût de la mutation au futur licencié, qui lui sera rendu en fin de saison, ou encaissé par le club en cas de départ prématuré. Les cotisations : Les cotisations sont votées en assemblée générale, proposées par le conseil d'administration, Les entraînements : Les adhérents sont tenus d'informer leur entraîneur de toute absence à une rencontre ou à un entraînement, L'adhésion au club implique l'obligation de participer aux entraînements, aucun adhérent n'est autorisé à s'entraîner sans la présence d'un entraîneur ou d'un dirigeant du club,

7 La prise en charge des joueurs mineurs par les dirigeants et entraîneurs commence à l'entrée des vestiaires et cesse dès la sortie des vestiaires après l'horaire d'entraînement ou de compétition, L'organisation des déplacements : Les déplacements pour les rencontres sont organisés par le club, Il appartient aux propriétaires de véhicule particulier pour un déplacement collectif de s'assurer pour ce type de transport, de la validité de son permis de conduire ainsi que de celle du contrôle technique, Le code de la route doit être strictement respecté, Le club ne saurait en aucun cas se substituer à la responsabilité du propriétaire et du conducteur, Les déplacements les plus éloignés s'effectuent en bus ou mini bus, Les joueurs sont tenus de respecter le chauffeur et le véhicule, La planification des besoins en transports en commun sera trimestrielle afin d'anticiper les frais et les réservations, Les fautes et sanctions : Il appartient au conseil d'administration et au bureau directeur d'apprécier les fautes et d'ajuster les sanctions, Le non respect du présent règlement intérieur, une attitude antisportive, la dégradation des locaux et du matériel, la consommation de produits illicites sont autant de motifs d'avertissement ou de radiation du club,

8 3 : Les manifestations organisées par le club : La liste n est pas exhaustive. Ces évènements sont pour la plupart annuels. Ils peuvent être organisé par la commission animation. Le challenge Ovide Bouvart Le match amical et le repas des anciens Le téléthon Le père Noël Les emballages cadeaux La galette des rois Le vide grenier Le rallye pédestre La soirée de fin de saison Le présent règlement intérieur entre en vigueur dès son approbation par le conseil d'administration, Il est issu : du précédent règlement rédigé par Monsieur JM Brunneval pour la saison 2004/2005, du précédent règlement rédigée par Madame C Lebourg pour la saison 2005/2006, des statuts du DUC OMNISPORTS, Il sera présenté aux adhérents lors de la prochaine assemblée générale, Toute modification ultérieure du présent règlement fera l'objet d'une décision du conseil d'administration, Approuvé le 8 juin 2009, par les membres présents du conseil d'administration du 8 juin A Dieppe, Corinne Lebourg Présidente du Duchandball