AGRANDISSEMENT DES INSTALLATIONS PORTUAIRES DU PORT DE TROIS-RIVIÈRES Description de projet désigné Sommaire

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "AGRANDISSEMENT DES INSTALLATIONS PORTUAIRES DU PORT DE TROIS-RIVIÈRES Description de projet désigné Sommaire"

Transcription

1 AGRANDISSEMENT DES INSTALLATIONS PORTUAIRES DU PORT DE TROIS-RIVIÈRES Dscription d projt désigné Sommair Administration portuair d Trois-Rivièrs 131-P EN-R Avril 2015

2

3 AGRANDISSEMENT DES INSTALLATIONS PORTUAIRES DU PORT DE TROIS-RIVIÈRES Dscription d projt désigné n vrtu d la Loi canadinn sur l évaluation nvironnmntal (2012) RÉSUMÉ Préparé pour : Administration portuair d Trois-Rivièrs Préparé par : Stantc Exprts-consils lté Avril P EN-R

4

5 Rgistr d approbation L présnt documnt, intitulé Dscription d projt désigné n vrtu d la Loi canadinn sur l évaluation nvironnmntal (2012), a été préparé par Stantc Exprts-consils Lté. («Stantc») pour l compt d Administration portuair d Trois-Rivièrs (l «Clint»). Tout utilisation d c documnt par un tirc parti st strictmnt défndu. L contnu d c documnt illustr l jugmnt profssionnl d Stantc à la lumièr d la porté, d l échéancir t d autrs facturs limitatifs énoncés dans l documnt ainsi qu dans l contrat ntr Stantc t l Clint. Ls opinions xprimés dans c documnt sont fondés sur ls conditions t ls rnsignmnts qui xistaint au momnt d sa préparation t n sauraint tnir compt ds changmnts subséqunts. Dans la préparation d c documnt, Stantc n a pas vérifié ls rnsignmnts fournis par d autrs. Tout utilisation d c documnt par un tirs ngag la rsponsabilité d c drnir. C tirs rconnaît qu Stantc n pourra êtr tnu rsponsabl ds coûts ou ds dommags, pu import lur natur, l cas échéant, ngagés ou subis par c tirs ou par tout autr tirs n raison ds décisions ou ds msurs priss n fonction d c documnt. Préparé par (signatur) Valéri Robichaud, M.E.I. Profssionnll n nvironnmnt Vérifié par (signatur) Yanick Mattau, B. Sc., M. Sc. A. Profssionnl snior n nvironnmnt Chargé d projt REGISTRE DES RÉVISIONS ET ÉMISSIONS N o d révision Dat Dscription d la modification t, ou d l émission Vrsion final révisé Vrsion final 131-P EN-R i

6

7 Tabl ds matièrs 1.0 INTRODUCTION RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX RENSEIGNEMENTS SUR LE PROJET CONTEXTE ACTIVITÉS CONCRÈTES DÉSIGNÉES ÉLÉMENTS ET ACTIVITÉS Ouvrags t variants Activités du projt Dscription ds activités concrèts accssoirs ÉMISSIONS, REJETS ET DÉCHETS CALENDRIER EMPLACEMENT DU PROJET DESCRIPTION DE L EMPLACEMENT Coordonnés Carts t plans Élémnts snsibls à proximité du projt PARTICIPATION DU GOUVERNEMENT FÉDÉRAL APPUI FINANCIER TERRITOIRE DOMANIAL LISTE DES PERMIS, LICENCES ET AUTORISATIONS EFFETS ENVIRONNEMENTAUX DESCRIPTION DU MILIEU BIOPHYSIQUE Miliu physiqu Miliu biologiqu Navigation Pêchs EFFETS ENVIRONNEMENTAUX DU PROJET ACTIVITÉS DE PARTICIPATION ET DE CONSULTATION DU PROMOTEUR AUPRÈS DES GROUPES AUTOCHTONES GROUPES AUTOCHTONES TOUCHÉS OU INTÉRESSÉS PAR LE PROJET CONSULTATION AUPRÈS DU PUBLIC ET D AUTRES PARTIES (NON AUTOCHTONES) P EN-R iii

8 LISTE DES TABLEAUX Tablau 1 Résumé ds variants proposés pour l projt d agrandissmnt ds installations portuairs d Trois-Rivièrs... 6 Tablau 2 Calndrir ds activités prévus... 9 Tablau 3 Cots d inondation récurrnc 2 ans, 20 ans t 100 ans aux xtrémités du sit d projt Tablau 4 Espècs à statut (provincial t/ou fédéral) potntillmnt présnts à proximité du sit du projt Tablau 5 Effts appréhndés sur ls composants nvironnmntals touchés par l projt LISTE DES ANNEXES ANNEXE 1 CARTOGRAPHIE ANNEXE 2 COUPE TYPE DES VARIANTES 131-P EN-R iv

9 Équip d réalisation Sylvi Côté, géogr., M.Env. Dirctric d xprtis Yanick Mattau, B. Sc., M. Sc. A. Chargé d projt Valéri Robichaud, biol., M.E.I. Profssionnll n nvironnmnt Sylvain Dslands, M. Sc. Géomaticin 131-P EN-R v

10

11 1.0 INTRODUCTION L présnt documnt résum la dscription d projt désigné, réalisé n vrtu d la Loi canadinn sur l évaluation nvironnmntal (2012) (L.C. 2012, ch. 19, art. 52) pour l projt d agrandissmnt ds installations portuairs du port d Trois-Rivièrs. Il contint ls informations rquiss par l Règlmnt sur ls rnsignmnts à inclur dans la dscription d un projt désigné (DORS/ ). La dscription d projt désigné contint la dscription général du projt t du miliu adjacnt, t évalu ls impacts appréhndés qui rlèvnt d la compétnc du gouvrnmnt fédéral. 131-P EN-R

12 2.0 RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX L projt d l Administration portuair d Trois-Rivièrs (APTR), intitulé Agrandissmnt ds installations portuairs du port d Trois-Rivièrs, consist au prolongmnt du quai 20 vrs l amont avc l ajout d 3 nouvaux posts à quai adjacnt à la propriété du port Trois-Rivièrs. L acquisition d trrain privé appartnant à la compagni Paptièr Krugr inc. t un band d fond marin appartnant au gouvrnmnt du Québc sont rquiss pour la réalisation du projt. L projt s insèr dans ls activités du plan d dévloppmnt stratégiqu d l APTR intitulé Cap sur 2020 : s dotr d infrastructurs modrns, productivs t intégrés à son miliu n support à un main-d œuvr compétnt, déposé n L promotur st l Administration portuair d Trois-Rivièrs. Ls coordonnés du promotur t du consultant sont rtrouvés ci-dssous. Coordonnés du promotur du projt Nom Adrss civiqu Dirigant principal Administration portuair d Trois-Rivièrs 1545 ru du Fluv, burau 300, Trois-Rivièrs, Québc, G9A 6K4 Michl Parnt Téléphon post 203 Courril michl.parnt@porttr.com Coordonnés du consultant mandaté par l promotur Nom Adrss civiqu Rsponsabl du projt Stantc Exprts-consils inc côt du Bavr Hall, burau 300 Montréal, Québc, H2Z 1S8 Yanick Mattau Téléphon post 2941 Courril yanick.mattau@stantc.com Aucun consultation n a u liu dans l cadr d la dscription d projt. Aucun étud nvironnmntal régional n vrtu d l articl 73 d la LCEE (2012) n st disponibl pour l sctur d Trois-Rivièrs. L projt n st pas assujtti à un xamn ds impacts sur l nvironnmnt sous la Loi sur la qualité d l nvironnmnt du Québc. Considérant l mpiétmnt du projt dans l miliu aquatiqu, l APTR fra un dmand d xamn auprès d Pêchs t Océans Canada afin qu cux-ci détrminnt l application d la Loi sur ls pêchs. Un avis d ouvrag n vrtu d la Loi sur la protction d la navigation sra égalmnt transmis à Transports Canada. 131-P EN-R

13 3.0 RENSEIGNEMENTS SUR LE PROJET 3.1 CONTEXTE Dpuis 1999, l APTR assum la gstion du port d Trois-Rivièrs conformémnt à la Loi maritim du Canada, t c, sous la gouvrn d un consil d administration composé d rprésntants du miliu régional. La mission d l APTR st d assurr l attint ds objctifs d la Loi maritim du Canada par un sain gstion ds infrastructurs publiqus sous sa rsponsabilité n favorisant l activité commrcial t l dévloppmnt régional t national. En 2008, l APTR a ntrpris un important plan d dévloppmnt stratégiqu intitulé Cap sur 2020 : s dotr d infrastructurs modrns, productivs t intégrés à son miliu n support à un main-d œuvr compétnt. Bin qu ds projts d réaménagmnts, d construction ou rconstruction aint u liu dpuis 2008, on rtrouv un bsoin d augmntr ls capacités d ntrposag t ls airs d transbordmnt afin d répondr à la dmand t à l achalandag du port. Cpndant, la situation géographiqu du port d Trois-Rivièrs n laiss qu très pu d possibilité d xpansion, car ls limits d propriété du port sont adossés au cntr-vill du côté st, d résidncs côté cntr t d ntrpriss commrcials t industrills côté oust. L APTR désir donc procédr à l acquisition d propriétés privés n amont du port actul afin d agrandir ls installations portuairs n créant trois nouvaux posts à quais (21, 22 t 23) afin d pouvoir continur sa croissanc à long trm t répondr à la dmand ds clints actuls t futurs. L sit proposé st situé aux abords du fluv St-Laurnt sur un longuur d 698 mètrs t rprésntant un suprfici d 1,6 ha. Un band d fond marin appartnant au gouvrnmnt du Québc srait rmblayé sur un suprfici maximal d 8,2 ha. Cs spacs prmttront d ajoutr, au maximum, un suprfici total d 9,7 ha qui srvira au transbordmnt t à l ntrposag d marchandiss. 3.2 ACTIVITÉS CONCRÈTES DÉSIGNÉES L Règlmnt désignant ls activités concrèts, stipul au paragraph 24(c) d l annx qu : 24 c) La construction, l xploitation, la désaffctation t la frmtur : d un nouvau trminal maritim conçu pour rcvoir ds navirs d plus d TPL, sauf s il st situé sur ds trrs qui sont utilisés d façon courant comm trminal maritim t qui l ont été par l passé ou qu dstin à un tll utilisation un plan d utilisation ds trrs ayant fait l objt d consultations publiqus. 131-P EN-R

14 L projt d l APTR répond aux critèrs du paragraph 24(c) puisqu aucun plan d utilisation ds trrs n indiquait ctt fonction pour l sctur à l étud. Par conséqunt, l projt d agrandissmnt ds installations portuairs d l APTR st un activité concrèt désigné. 3.3 ÉLÉMENTS ET ACTIVITÉS Ouvrags t variants L aménagmnt proposé comport trois posts à quai t ds airs d transbordmnt n arrièrquai. Six variants d aménagmnt ds posts à quai sont proposés dans l projt d agrandissmnt ds installations portuairs à proximité du quai 20 xistant du port d Trois- Rivièrs. L choix d la variant put êtr distinct pour chacun ds posts à quais prévus, mais touts ls variants d aménagmnt proposés inclunt ls élémnts communs suivants : quais d 231,05 m d larg chacun (quais 21, 22 t 23); un rabaissmnt du fond marin d -7,5 m à -11,5 m par dragag; la consrvation du chmin d accès du quai 20; la démolition d dux ducs-d Alb t ds passrlls à l xtrémité oust du quai 20; la création d un voi d accès afin d rjoindr l chmin sur la propriété d la compagni Krugr. Ls trois posts à quai puvnt êtr construits n un sul ou plusiurs phass slon la variant d aménagmnt choisi. L annx 2 présnt ls coups d quais pour 5 ds six variants Variant 1. Caisson d béton t rmblai jusqu à la riv Ctt variant impliqu ds caissons d béton rmblayés d la fac du quai jusqu à la riv afin d crér un air d ntrposag plan (élévation +4,5 m) d nviron 8,2 ha pour ls trois posts à quai. Un mur d soutènmnt ainsi qu un nrochmnt sont prévus n amont afin d assurr la frmtur. Quant aux accès, on prévoit consrvr clui du quai 20 t aménagr d nouvaux chmins l long d la riv Variant 2. Caisson d béton avc air rmblayé d 25 m d larg Ctt variant, similair à la prmièr, inclut ds caissons d béton rmblayé d la fac du quai sur un largur d 25 m. S n suit par la suit un talus avc nrochmnt d protction dscndant vrs la riv. L air d ntrposag plan créé par l rmblai t l talus st d nviron 1,7 ha pour trois posts à quai d c typ. 131-P EN-R

15 En plus d l accès par l post à quai 20, un voi d accès d nviron 9 m d largur par 100 m d longuur st prévu Variant 3. Dall sur piux avc pont sans ntrposag La variant 3 consist n la construction d posts à quai composés d un dall sur piux d 21 m d largur. Si ls trois quais sont construits sous ctt variant, l air d la surfac d quai st d nviron 1,5 ha. Aucun rmblai n st prévu. En plus d l accès par l post à quai 20, un voi d accès d nviron 8 m d largur par 130 m d longuur st prévu sur un pont composé égalmnt d un dall sur piux Variant 4. Dall sur piux avc air d ntrposag Ctt variant, similair à la précédnt, comprnd n plus un air d ntrposag à l air d la surfac du post à quai. Un rmblayag st prévu d la riv jusqu à un distanc d nviron 25 m ds nouvaux posts à quai. L air d ntrposag plan créé par l rmblai st d nviron 6,2 ha. En plus d l accès par l post 20, dux vois d accès supplémntairs par post à quai d nviron 8 m d largur par 5 m d longuur sont prévus afin d prmttr la circulation sécuritair ntr ls quais t l air d ntrposag. Cs vois sont constitués d dalls sur piux Variant 5. Duc-d Alb sans air d ntrposag La variant 5 impliqu la construction d trois posts à quai composés d ducs-d Alb t d passrlls. Ls ducs-d Alb sont composés d un dall sur piux. Ls passrlls ont un largur d 7,5 m afin d pouvoir accommodr un voi d circulation pour d ptits véhiculs d ntrtin ainsi qu la tuyautri. Ds résrvoirs sront probablmnt rquis t ds aménagmnts à ct fft dvront êtr prévus. En plus d l accès par l quai 20, un voi d accès, composé d ducs-d Alb t d passrlls, d nviron 140 m d longuur st prévu Variant 6. Duc-d Alb avc air d ntrposag La variant 6 ajout à la variant 5 un air d ntrposag par l rmblai d la riv jusqu à un distanc d nviron 25 m ds nouvaux posts à quai similair à l air d la variant 4. L tablau 1 résum ls principals caractéristiqus ds 6 variants. Ls valurs sont approximativs t dvront êtr validés avant l début ds travaux. 131-P EN-R

16 Tablau 1 Résumé ds variants proposés pour l projt d agrandissmnt ds installations portuairs d Trois-Rivièrs CARACTÉRISTIQUES VARIANTES Typ Caissons d béton Dalls sur piux Ducs d Alb Entrposag (ha) 8,2 1,7 Aucun 6,2 Aucun 6,2 Volum d rmblai (m 3 ) Aucun Aucun Pavag (ha) 6,8 1,6 Aucun 5,2 Aucun 5,2 Mur d soutènmnt (m. lin.) n.a. n.a. n.a. n.a. Dragag (m 3 ) Activités du projt Bin qu ls détails d construction n soint pas connus à c momnt-ci, ls principals étaps d construction sont décrits ci-dssous d façon génériqu. Ls activités du projt s précisront slon l avancmnt du projt Phas d construction Mobilisation du chantir Préalablmnt au début d la construction, l ntrprnur dvra mobilisr l chantir notammnt l installation d roulotts, d srvics sanitairs t d utilités publiqus, d airs d ntrposag, d stationnmnt t d ntrtin. Lur localisation tindra donc compt ds opérations portuairs d l APTR. Dragag Ls abords du quai dvront êtr rabaissés à un nivau d -11,5 m pour assurr la sécurité ds navirs. L dragag mécaniqu n au libr st préconisé pour l projt. À l aid d un bnn prnus monté sur un barg, ls sédimnts du fond marin sront xcavés t transportés jusqu au quai pour êtr transbordés. Slon la variant choisi, l nivau d contamination t lur capacité géotchniqu, ls sédimnts pourraint êtr réutilisés comm rmblai dans l arrièr-quai. Si ctt option n st pas possibl, cux-ci sront gérés, d préférnc, n miliu trrstr. Décapag, gstion ds déblais t ds rmblais La construction du quai t ds ouvrags connxs pourra nécssitr l décapag ds rivs. Ls déblais pourront êtr réutilisés comm rmblais pour l agrandissmnt du quai. Cs matériaux sront stockés tmporairmnt à proximité du sit ds travaux avant lur utilisation comm rmblai. 131-P EN-R

17 Construction ds ouvrags Slon la variant choisi, ls infrastructurs sront soint réalisé à l aid d piux (Ducs d alb t dall sur piux) soint par l installation d caisson t l rmblayag d l arrièr-quai (quai n caissons). Dans l prmir cas, ls piux sront nfoncés dans l fond marin par vibrofoncag, par xmpl. Cs piux bétonnés srvnt nsuit d fondation pour la construction d la structur aérinn du quai. Cll-ci put êtr n béton ou êtr composé d passrlls métalliqus. Dans l duxièm cas, l quai n caissons d béton st composé d un dall d béton appuyé sur un séri d caissons d béton déposés sur un fondation granulair dans l fond marin. L arrièr ds caissons doit êtr rmblayé t compacté afin d obtnir ds conditions d charg adéquat. Pavag Dans l cas où un air d ntrposag st prévu, cll-ci sra pavé d mêm qu ls routs d accès y mnant. L air d transbordmnt pourra êtr drainé d façon à c qu ls aux soint achminés vrs un bassin d sédimntation avant l rjt dans l miliu. L quai sra possiblmnt doté ds équipmnts usuls tls qu bollards, échlls, gard-rous t systèm d défns. Cs équipmnts rncontrront ls norms typiqus aux quais industrils ou commrciaux qui accuillnt ds navirs similairs à cux fréquntant l port d Trois- Rivièrs Phas d xploitation Achalandag L achalandag du port dvrait augmntr d nviron 100 navirs par anné suit à l ajout ds 3 posts à quai. L agrandissmnt ds installations prmttra d augmntr l nombr d navirs accostés simultanémnt au port. Transbordmnt En plus du quai, l aménagmnt ds airs d ntrposag (pour crtains variants) prmttrait un plus grand polyvalnc, un millur suprvision t un millur coordination ds activités. Pour l momnt aucun activité n st connu pour ls nouvlls infrastructurs, on put cpndant considérr qu ls installations sront conçus pour ds activités d transbordmnt d tous gnrs (vrac liquid, vrac solid, cargo général t contnurs) à caractèr industril. Un parti du transbordmnt sra réalisé par camionnag ou par l lin frroviair xistant. Ls activités s déroulront 24 h par jour, t c 7 jours par smain slon l achalandag. 131-P EN-R

18 Approvisionnmnt n au / élctricité Ls nouvaux quais t airs d ntrposag sront équipés d un systèm d aquduc pour ravitaillr ls navirs n au potabl t pour la prévntion d incndi. D plus l nsmbl du nouvau trminal sra alimnté n élctricité pour prmttr l éclairag ds airs d ntrposag t l xploitation d équipmnts spécialisés par ls manutntionnairs. L installation d un station d raccordmnt pour ls navirs st possibl afin qu cux-ci puissnt s alimntr n élctricité durant lur périod à quai. Entrtin On stim qu la réfction du pavag dvra êtr nécssair après 15 à 20 ans d utilisation du quai. Ds réparations d échlls, l rmplacmnt ds apparils d éclairag, la pintur du chass-rou t ds bollards, ou autrs travaux rlativmnt minurs pourraint aussi êtr nécssairs pndant ctt périod. D plus slon ls informations ds rlvés bathymétriqus, il pourrait êtr nécssair d ffctur un dragag d ntrtin périodiqu pour maintnir la profondur. Ls sédimnts rtirés pndant ls dragags d ntrtin sront déposés n au libr dans la msur où cux-ci n sont pas contaminés. Nig usé Ls nigs usés sront gérés d la mêm manièr qu clls ramassés sur l trritoir du port. Ls nigs usés sont ramassés t ntrposés sur l trritoir du port sur un surfac asphalté t possédant un résau d captation ds aux d fonts. Dans la msur où l sit d ntrposag n st pas suffisant, ls nigs sront chargés dans ds camions t transportés vrs l sit d ntrposag autorisé d la vill d Trois-Rivièrs Phas d frmtur À c momnt-ci, aucun frmtur ni démantèlmnt n st prévu pour c projt. Réfction n fin d vi util La duré d vi ds nouvlls installations st stimé à plus d 70 ans. Slon la variant choisi, il sra possibl d rmplacr ls sctions ndommagés ds piux, ds structurs aérinns ou ds caissons afin d augmntr la duré d vi ds installations portuairs. Il st à notr qu l port d Trois-Rivièrs st n fonction dpuis plus d 150 ans t qu clui-ci a fait l objt d réfction dans l passé Dscription ds activités concrèts accssoirs Slon ls ntnts contractulls qui sront négociés avc d évntuls utilisaturs ds posts à quai, il st possibl qu ds installations accssoirs soint rquiss notammnt ds convoyurs, d la tuyautri n fonction ds marchandiss qui sront manutntionnés. La concption t la réalisation d cs travaux sront la rsponsabilité ds utilisaturs t suivront ls pratiqus établis par l APTR. 131-P EN-R

19 3.4 ÉMISSIONS, REJETS ET DÉCHETS La machinri durant la construction, ls camions d transport t ls navirs qui accostront sont ls sourcs principals d émissions atmosphériqus t d gaz à fft d srr. Par aillurs, ls travaux n au risqunt d mttr n suspnsion ds sédimnts dans l fluv Saint-Laurnt. Ls installations portuairs n tant qu tlls n auront pas d rjt liquid. En périod d construction, ds aux chargés d particuls pourraint êtr produits lors d l assèchmnt ds airs d travaux. Cs aux sront décantés avant lur rjt pour réduir la charg d particuls. Slon la règlmntation n viguur, ls navirs n puvnt rjtr dirctmnt lurs aux usés dans ls égouts ni dans ls aux du fluv Saint-Laurnt. Si la variant choisi impliqu un zon d ntrposag, l traitmnt ds aux pluvials s fra slon ls règlmntations n viguur. Ls aux sront captés par ds puisards t achminés vrs un séparatur hydrodynamiqu d typ Stormcptor avant d êtr rjtés dans l fluv. L projt n produira pas un quantité important d déchts. Ls travaux d construction t d ntrtin pourront générr ds matièrs résidulls qui sront traités d façon adéquat t suivant la règlmntation par l promotur. 3.5 CALENDRIER L calndrir du projt st tributair ds xigncs d évaluation nvironnmntal. Tablau 2 Calndrir ds activités prévus Janvir 2015 PÉRIODE ACTIVITÉS Dépôt d la dscription d projt désigné à l ACÉE 2015 Évaluation nvironnmntal fédéral 2016 Hivr 2017 Avant-projt définitif Autorisations LPN t LP Plans t dvis Construction ds nouvlls installations portuairs Exploitation 2088 Réfction ds ouvrags 131-P EN-R

20 4.0 EMPLACEMENT DU PROJET 4.1 DESCRIPTION DE L EMPLACEMENT Coordonnés Ls limits du projt sont situés aux ndroits suivants : Aval: latitud : 46 19'38"N longitud : 72 32'56"O Amont : latitud : 46 19'19"N longitud : 72 33'13"O Carts t plans Ls carts 1 à 3 d l annx 1 présntnt la localisation t ls élémnts du miliu. Mntionnons qu à proximité du sctur du projt: on n rtrouv pas d sits archéologiqus ou historiqus connus; on n rtrouv pas d trrs d résrv; on n rtrouv pas d zons écologiqus snsibls. L projt st localisé n zon industrill lourd; ds trrs domanials sous l administration d l APTR s rtrouvnt n aval du sit, adjacnts aux nouvaux quais t airs d ntrposag. l projt n aura pas d fft au-dlà ds frontièrs provincials ni intrnationals Élémnts snsibls à proximité du projt On rtrouv un sctur résidntil à nviron 700 m n amont du projt. La Résrv d la biosphèr du Lac St-Pirr tll qu défini par l UNESCO st situé n amont du projt à plus d 8 kilomètrs La parti trrstr du sit, composé d un parti du lot , appartint à la compagni paptièr Krugr inc. C lot fait parti d la zon industrill IN-2303 d la vill d Trois-Rivièrs. La parti aquatiqu du sit n st pas zoné, t appartint au gouvrnmnt du Québc. Slon l plan d zonag d la Vill d Trois-Rivièrs, ls scturs nvironnants sont ds zons industrills, commrcials ou résidntills. L sctur visé n figur pas comm zon portuair dans l plan d utilisation ds sols approuvé par l APTR n L projt n nécssit pas l accès à ds trrs d résrv ou slon l information disponibl à ds trrs actullmnt utilisés à ds fins traditionnlls par ls Autochtons. 131-P EN-R

21 5.0 PARTICIPATION DU GOUVERNEMENT FÉDÉRAL 5.1 APPUI FINANCIER À c stad-ci, l projt d agrandissmnt ds installations portuairs du port d Trois-Rivièrs n a fait l objt d aucun appui financir. Un aid financièr du gouvrnmnt fédéral st à prévoir dans l cadr d un d cs programms d infrastructur. 5.2 TERRITOIRE DOMANIAL Il st possibl qu l projt nécssit l achat d propriétés privés par l APTR. Dans c cas, cs trrs pourraint dvnir trrs domanials. Crtains travaux, dont l démantèlmnt d un duc d Alb s front n trrs domanials. Cs trrs sont administrés par l APTR t sont adjacnts au projt. Lur localisation figur à l annx LISTE DES PERMIS, LICENCES ET AUTORISATIONS Ds autorisations fédérals pourraint êtr rquiss n vrtu ds lois suivants : Loi sur ls pêchs (L.R.C ch. F-14) si Pêchs t Océans Canda détrmin qu l projt ngndr ds dommags sériux à l habitat du poisson; Loi sur ls spècs n péril (L.C. 2002, ch. 29) si l projt s avèr avoir un incidnc sur l un ds spècs inscrits sur la list officill ds spècs sauvags n péril; Loi sur la protction d la navigation (L.R.C. (1985), ch. N-22) si Transports Canada détrmin qu ls ouvrags ntravnt la navigation. 131-P EN-R

22 6.0 EFFETS ENVIRONNEMENTAUX 6.1 DESCRIPTION DU MILIEU BIOPHYSIQUE Miliu physiqu Physiographi La vill d Trois-Rivièrs s situ dans la région ds basss trrs du Saint-Laurnt, ntr l Bouclir canadin t l nord ds Appalachs. La vallé fluvial du Saint-Laurnt st crusé l long d un faill géologiqu qui sépar l Bouclir canadin d la chaîn ds Appalachs. Au nivau du sctur d l stuair fluvial où s situ l sit du projt, ls rivs sont variabls, la largur du fluv vari d 2 à 5 km t l chnal st généralmnt pu profond. Au nivau du sit du projt, un rlvé bathymétriqu réalisé n 2012 montrait qu la riv possédait un pnt assz douc n dirction du fluv t qu l élévation du fond marin st d nviron -7,5 m (nivau marégraphiqu) à la lign d continuité du post à quai 20. L nivau du fluv vari ntr ls élévations -0,3 m t +4,0 m d façon continu (sans maré) tout au long d l anné Sédimnts Ls sédimnts d sabl t d gravir dominnt la suprfici du tronçon fluvial ntr l lac Saint- Pirr t Saint-Ann-d-la-Pérad. Dans ls zons d accumulation tmporairs, ils sont composés d limon argilux, d sabl limonux t d sabl argilux. Ls zons d déposition tmporair sont rtrouvés principalmnt, sur la riv sud, près d la rivièr Bécancour t l long ds batturs d Gntilly, t sur la riv nord, à l mbouchur d la rivièr Batiscan. Pour l sit du projt, aucun donné sur la qualité ds sédimnts n fac sur la propriété d Krugr n st disponibl. Quant au sctur du port d Trois-Rivièrs, ls donnés ds caractérisations historiqus indiqunt qu ls sédimnts dans ls scturs régulièrmnt dragués du port d Trois-Rivièrs présntaint ds caractéristiqus physiqus rlativmnt uniforms composés d sabl fin siltux t argilux avc parfois ds tracs d sabls t présntant ds fragmnts d végétaux. Crtains échantillons montraint ds concntrations d hydrocarburs aromatiqus polycycliqus (HAP) supériurs aux concntrations d ffts occasionnls (CEO) ds critèrs pour l évaluation d la qualité ds sédimnts au Québc Sits contaminés Slon l Scrétariat du Consil du Trésor du Canada, on rtrouv trois sits contaminés fédéraux dans l sit à l étud (rayon d 1 km). Ls installations portuairs du sit d Trois-Rivièrs (numéro d sit ) sont l un d cs trois sits. Au nivau provincial, on rtrouv au réprtoir ds 131-P EN-R

23 trrains contaminés du Québc, un ancin atlir d sulfit dans ls installations d la compagni Krugr inc., nviron 300 m au nord du sit du projt. Ls sols d c sit étaint contaminés au soufr, t l au soutrrain au sulfur d hydrogèn (H2S). La réhabilitation s st trminé n Hydrographi La zon portuair d Trois-Rivièrs s rtrouv sur la riv nord du fluv Saint-Laurnt, n amont d l mbouchur d la rivièr Saint-Mauric. L aménagmnt proposé st situé l long d l stuair fluvial, un sction d au douc soumis à l influnc ds marés. Dans c sctur, la maré, qui produit dux cycls par jour, corrspond à un marnag d 0,3 m. La rivièr Saint- Mauric situé à plus d 2 km à l st du projt n st pas touché par l projt proposé Qualité d l au L au du fluv Saint-Laurnt au nivau du pont Lavioltt, n amont du sit à l étud, fait l objt d un suivi d la qualité ds aux d surfac aux 6 mois par la station du résaufluv. D après ls résultats, l au st jugé satisfaisant slon l indic d qualité bactériologiqu t physico-chimiqu d l au Zon inondabl Slon l annx II du plan d urbanism d la Vill d Trois-Rivièrs, ls cots sont ls suivants : Tablau 3 Cots d inondation récurrnc 2 ans, 20 ans t 100 ans aux xtrémités du sit d projt. RÉCURRENCE DE LA COTE D INONDATION AMONT AVAL 2 ans ans ans Miliu biologiqu Flor Végétation trrstr On rtrouv nviron 0,79 ha d frich arborscnt sur l sit du projt. Tout la riv n aval du projt st artificill, puisqu il s agit du port d Trois-Rivièrs. La riv n amont st plus naturll, mais rarmnt boisé sur un largur d plus d 10 m. Ls scturs d frich arborscnt sur l sit du projt sont généralmnt composés d juns ssncs intolérants à l ombr (puplirs t boulaux). 131-P EN-R

24 Photo 1 : Riv du sit d projt dans l sctur aval Photo 2 : Vu d la riv du sit d projt t ds activités industrills d Krugr inc. Végétation aquatiqu t miliux humids Aucun information n st disponibl sur la présnc d végétation aquatiqu au nivau du sit du projt. On n rtrouv pas d miliu humid au nivau du sit du projt, ni à proximité. L miliu humid l plus près s situ n amont du pont Lavioltt. Espècs à statut particulir Aucun spèc floristiqu mnacé, vulnérabl ou suscptibl d êtr désigné n st présnt sur l sit du projt slon la littératur, on rtrouv toutfois 5 spècs mnacés ou vulnérabls t 15 spècs suscptibls d êtr désignés dans un rayon d 10 km du sit du projt. Trois d cs spècs possèdnt égalmnt un statut au nivau fédéral (Arisèm dragon, Carmantin d Amériqu t Noyr cndré). Il st pu probabl d obsrvr cs spècs au nivau du sit du projt. En fft, la répartition d l arisèm dragon s trmin au lac Saint-Pirr, alors qu cll d la carmantin d Amériqu s limit principalmnt à la grand région d Montréal, outr un population près d la rivièr Godfroy à proximité d Bécancour. L noyr cndré s rtrouv quant à lui généralmnt dans ds forêts fuillus maturs, c qui n st pas l cas sur l sit du projt Faun t habitats Ichtyofaun t habitats Un total d 70 spècs s rtrouv potntillmnt à proximité du sit à l étud. Slon l comité ls étuds antériurs, ds sits d frai potntils pour la barbott brun, l crapt-solil, l 131-P EN-R

25 crapt d roch, l grand brocht, la marigan noir, l munir noir, l munir roug t la prchaud sraint présnts ntr l pont Lavioltt t l mbouchur d la rivièr Saint- Mauric. Aucun sit d frai rconnu n st cpndant présnt sur l sit. Il st probabl qu cs spècs utilisnt l sctur du sit d projt pour différnts étaps d lur cycl d vi. On suppos toutfois qu ls rivs généralmnt artificialisés, l batillag t l courant limitnt l attrait pour ls poissons. Faun trrstr La fort urbanisation t l couvrt végétal clairsmé du sit à l étud laissnt présumr un divrsité limité d la faun trrstr. Ls spècs ls plus suscptibls d fréquntr l sit du projt sont ds spècs communs qui s acclimatnt aisémnt d c nivau d artificialisation du miliu, comm qu ls rongurs. Avifaun L sctur du projt, qui st fortmnt urbanisé t industril, offr très pu d habitats potntils pour l avifaun. Au nivau ds scturs trrstrs, la végétation t ls bâtimnts présnts n offrnt un intérêt qu pour ls spècs communémnt obsrvés n miliu urbain, comm qu l moinau domstiqu, l étournau sansonnt, l mrl d Amériqu, la cornill d Amériqu, l goéland à bc crclé, l pigon bist, la tourtrll trist. Ls élévaturs à grains du port d Trois-Rivièrs sont fréquntés par ds cntains d pigons bists qui profitnt du grain ainsi qu par un faucon pèlrin. Au nivau du miliu aquatiqu, l artificialisation ds rivs a fait disparaitr totalmnt ls habitats qui auraint pu attirr ls spècs aquatiqus communs dans l corridor du fluv Saint-Laurnt. Espècs fauniqus à statut particulir L tablau suivant list touts ls spècs à statut provincial t/ou fédéral potntillmnt présnts à proximité du sit d projt. Ls informations provinnnt du CDPNQ ainsi qu d la documntation t bass d donnés consultés. 131-P EN-R

26 Tablau 4 Espècs à statut (provincial t/ou fédéral) potntillmnt présnts à proximité du sit du projt GROUPE NOM FRANÇAIS NOM LATIN Avifaun Avifaun Arlquin plongur Bus à épaultts Engoulvnt d Amériqu Faucon pèlrin anatum Histrionicus histrionicus PROVINCIAL Vulnérabl STATUT FÉDÉRAL 1 COSEPAC FÉDÉRAL 1 Buto linatus Non n péril Préoccupant Chordils minor Falco prgrinus Suscptibl Vulnérabl Garrot d Island Bucphala islandica Vulnérabl Préoccupant Préoccupant Hirondll d rivag Hirondll rustiqu Martint ramonur Riparia riparia Mnacé Aucun statut Hirundo rustica Mnacé Aucun statut Chatura plagica Suscptibl Ptit blongios Ixobrychus xilis Vulnérabl Pioui d l Est Contopus virns Préoccupant Aucun statut Pygargu à têt blanch Strn caspinn Grnouill ds marais Haliatus lucocphalus Hydroprogn caspia Lithobaths (Rana) palustris Vulnérabl Mnacé Suscptibl LEP Hrpétofaun Salamandr à quatr ortils Hmidactylium scutatum Suscptibl Tortu ds bois Glptmys insculpta Vulnérabl Mnacé Préoccupant Alos savourus Alosa sapidissima Vulnérabl Mnacé Mnacé Ichtyofaun Bar rayé 2 Moron saxatilis Chvalir cuivré Moxostoma hubbsi Mnacé Dard d sabl Ammocrypta pllucida Mnacé En voi d disparition Esturgon jaun Acipnsr fulvscns Suscptibl Mnacé Esturgon noir Acipnsr oxyrinchus Suscptibl 131-P EN-R

27 GROUPE NOM FRANÇAIS NOM LATIN PROVINCIAL STATUT FÉDÉRAL 1 COSEPAC FÉDÉRAL 1 Fouill-roch gris Prcina coplandi Vulnérabl Mnacé Mnacé Lamproi argnté Ichthyomyzon unicuspis Méné d'hrb Notropis bifrnatus Vulnérabl Têt ros Notropis rubllus Suscptibl Préoccupant LEP Lamproi argnté 1- En voi d disparition : Espèc sauvag xposé à un disparition d la planèt ou disparition du pays imminnt / Mnacé : Espèc sauvag suscptibl d dvnir n voi d disparition si ls facturs limitants n sont pas rnvrsés / Préoccupant : Espècs sauvags qui put dvnir un spèc sauvag mnacé ou n voi d disparition n raison d l fft cumulatif d ss caractéristiqus biologiqus t ds mnacs rconnus qui pèsnt sur ll. 2- Population du fluv Saint-Laurnt Tl qu mntionné précédmmnt, ls rivs fortmnt artificialisés t ls activités industrills t portuairs à proximité du sit l rndnt pu attirant pour la plupart ds spècs mntionnés ci-dssus. Ls spècs d poissons t d oisaux sont ls plus sujtts à êtr rtrouvés à proximité du sit du projt Navigation La navigation commrcial st présnt dans l sctur, dans l chnal d navigation t aussi dans ls airs d approchs du port d Trois-Rivièrs. La navigation d plaisanc st égalmnt important dans la région d Trois-Rivièrs, du notammnt à la proximité du lac Saint-Pirr Pêchs Pêch commrcial Entr l lac Saint-Pirr t l îl d Orléans, ls principals spècs pêchés commrcialmnt sont l anguill, l sturgon jaun, l sturgon noir, la barbott brun t la prchaud. En 2014, on y rtrouvait 24 prmis d pêch commrcial dont la majorité débarquaint lurs priss sur la riv sud du fluv Pêch récréativ Ls principals spècs pêchés d façon sportiv sont l brocht, l doré jaun, l achigan, la barbott t l maskinongé. La pêch à la prchaud st actullmnt intrdit. Il xist pu d sits d pêch à gué à proximité d la zon ds travaux puisqu un parti du sctur st industrialisé. La dscnt à l au n amont (voir la figur 2 d l annx 1) st un ds liux du sctur Pêch autochton L gouvrnmnt du Québc t la nation Abénaki ont signé un ntnt spécifiqu ntr l concrnant la pratiqu ds activités d pêch. Un prmis d pêch communautair a été 131-P EN-R

28 délivré aux communautés abénaquiss afin d promouvoir l'xrcic ds traditions familials t communautairs. 6.2 EFFETS ENVIRONNEMENTAUX DU PROJET L tablau suivant décrit ls impacts appréhndés pour ls composants nvironnmntals touchés par l projt, si clui-ci était composé d trois posts à quai n caissons d béton t un rmblai jusqu à la riv (variant 1). Ctt variant st jugé ayant ls ffts négatifs ls plus importants sur l nvironnmnt. Tablau 5 Effts appréhndés sur ls composants nvironnmntals touchés par l projt. COMPOSANTES ENVIRONNEMENTALES Poissons t lur habitat (incluant ls spècs n péril) EFFETS APPRÉHENDÉS Prt d nviron 8 ha d habitat pour l poisson par l dragag t l rmblai pour la construction ds nouvaux quais; Dégradation tmporair du miliu aquatiqu par la mis n suspnsion d particuls fins dans l fluv Saint- Laurnt lors du dragag t ds travaux d construction. ÉVALUATION SOMMAIRE DE L EFFET Riv généralmnt artificialisé ntr l pont Lavioltt t la rivièr Saint- Mauric; L suivi ds bonns pratiqus fait n sort qu la dégradation sra limité t ponctull; Aucun habitat rconnu n st présnt sur l sit ni sur 300 m n aval; L potntil d habitat du poisson st jugé faibl. Un dmand d autorisation n vrtu d la Loi sur ls pêchs sra déposé au MPO pour c projt. Plants marins Aucun fft appréhndé Aucun plant marin au sns d l articl 47 d la Loi sur ls pêchs n st présnt dans l sctur. Oisaux migraturs Trritoir domanial Prt d nviron 1 ha d habitat pour l avifaun. Augmntation du bruit t ds poussièrs sur l trritoir du port d Trois-Rivièrs. Ls scturs d frich arborscnt au nivau du sit du projt sont d faibls suprficis t constitués principalmnt d juns individus d spècs intolérants (puplirs t boulaux); L potntil d habitat pour ls oisaux migraturs st jugé négligabl. Ls trrs domanials adjacnts sont utilisés comm installations portuairs génératrics d poussièrs t d bruit; L projt ntraînra un fft négligabl d cs nuisancs 131-P EN-R

29 COMPOSANTES ENVIRONNEMENTALES Trritoir à l xtériur d la provinc ou du Canada Pupl autochton Santé t conditions socioéconomiqus Pupl autochton Patrimoin culturl t naturl Pupl autochton Usag courant ds trrs t importanc historiqu Navigation EFFETS APPRÉHENDÉS Aucun fft appréhndé Aucun fft négatif appréhndé Aucun fft appréhndé Potntil d rstriction d la pêch traditionnl dans la zon rmblayé (maximum d 8 ha) t la mis n suspnsion d sédimnts pndant ls travaux. Rstriction ds spacs d mouvmnts ds navirs n raison ds travaux t la présnc ds équipmnts au nivau du post à quai 20; Augmntation du nombr d navirs au nivau du port. ÉVALUATION SOMMAIRE DE L EFFET Trois-Rivièrs st situé à plus d 140 km d la frontièr intrnational t à plus d 165 km d la frontièr avc l Ontario L projt n émttra pas d contaminant d façon important t récurrnt qui pourrait affctr la santé ds pupls autochtons. L projt put améliorr ls conditions socioéconomiqus ds pupls autochtons par la possibilité d obtnir ds contrats pndant ls travaux. Aucun élémnt historiqu ou trr utilisé à ds fins traditionnlls n st présnt à proximité du sit d projt L sctur a fortmnt été prturbé par ds rmblais n riv. L patrimoin naturl t culturl y st par conséqunt limité. L sctur a fortmnt été prturbé par ds rmblais n riv. Avc l information qu nous disposons, sul la pêch pourrait êtr impacté par l projt. Ds informations supplémntairs sront rquiss. Rstriction ds spacs limité à l xtrémité amont du port d Trois- Rivièrs; Sctur n aval déjà utilisé à ds fins portuairs. 131-P EN-R

30 7.0 ACTIVITÉS DE PARTICIPATION ET DE CONSULTATION DU PROMOTEUR AUPRÈS DES GROUPES AUTOCHTONES 7.1 GROUPES AUTOCHTONES TOUCHÉS OU INTÉRESSÉS PAR LE PROJET Aucun activité d participation t consultation n a u liu avc ls trois communautés à proximité (Wôlinak, Odanak t Manawan). Advnant un intérêt ds groups autochtons, l APTR s ngag à ls consultr sur ls détails du projt t à intégrr lurs préoccupations dans l dévloppmnt du projt. 131-P EN-R

31 8.0 CONSULTATION AUPRÈS DU PUBLIC ET D AUTRES PARTIES (NON AUTOCHTONES) Au momnt d déposr la dscription d projt désigné, l projt n a pas fait l objt d consultation publiqu. Slon l dévloppmnt du projt, l APTR informra ls partis concrnés (citoyns, municipalités, utilisaturs) ds détails du projt t intégrra lurs préoccupations dans l dévloppmnt du projt. 131-P EN-R

32

33 Annx 1 CARTOGRAPHIE

34

35 on o r to Au 5 l i an -D r Pè du u R 40 s d d ar v l ou B 3 4! 2 s t l ol 1! 0 é R u R x l ou r P al! RuAudt FORMATORI GI NAL:11"x 17" Fichir : G:\131\P _APTR_LCEE\GO\2_DocProjConcpt\6_Gomatiqu\2_Carto\1_MXD\131-P GO-D _loc_ mxd ur s d' C ôt B R ur t i R ch s t u d' z R l a u d i u u d La Si s c Ru nn Do rt m Ru D i n sh i Par c ca ai D i ns Bl l f ui l l Ru s sp ré La s Ru c rt Ta t ng s ua u O y Ru m M Da ar r t i R on u No G u ua R y Ru 55 Ni co Par c l Co a u Lavi ol tt Lot touché par l projt (parti du lot , sup m2) I nf r astr uctur s Lign d transport d'énrgi! Voi frré Hydr o gr ap hi PORTDE TROI SRI VI È RES Cours d'au Fluv Saint-Laurnt Z o nag Industril Industril portuair Commrcial Résidntil Publiqu t institutionnl Parc Sourcs : - Imag: Ortho-imag, Vill d Trois-Rivièrs, Zonag: Vill d Trois-Rivièrs, Voi frré: CanVc, 1/50 000, RNCan, Hydrographi: Cart écoforstièr, MRNF Québc, 1998 ri t p Pa a l d u R Co r u s i! a ro c tt Si ll ar Mi G u R u R r ry viè ud Ri a -B n ci Lu Ru Ru Ri op l y Vo u R r g u r -K. H n G rd a v l ou B 138 Sit du projt Port d Trois-Rivièrs! r ri r a r C ni u r R G u R R u B ru Rivièr n M illt t t! RuM ar i on Par c Pi XI I ± Co mp o sants dup r oj t r ni ar tr -G n r C Pè du am -D u R r ot N u R éc R l l i u f l l B u R un ur m gn ud o m i C s na a l o n -Ar d M i nt d u a R S ar v l ou B ys l l A si u Lo u R Ru Ru L Ru L aur Ru M a Sai i cd Vé r r nt ou nd gal An r y l n c r l c L xi l é F ut Ru Sai ntdn i s Ru S ai ntol Ru i vi r N Ru S ot Ru r ai nt- Ro Da yal Ph m C i l i p p n tr 10cm rd ra i G u R RuSai ntjo sp h 351 N J M B D A SAI NTBAR NA BÉ J M N YAMA CH IC HE Fluv Saint-Laurnt! 0 TR O I S - RI VI È RE S B D A 40 Lac Saint-Pirr 10 km 352 J M N 157 N J M v u Fl 138 N J M intsa Laur nt 261 N J M ± 263 N J M BÉC AN C O U R NI C O L ET 132 N J M J M N CH AM PL359 AI N 259 J M N J M 155 N 226 N J M N J M 161 Clint! Projt Agrandissmnt ds installations portuairs du port d Trois-Rivièrs Titr!! Car t1 Él é mnts dumi l i u zo nl o cal Préparé par : V. Robichaud Dssiné par : S. Dslands Vérifié par : Yanick Mattau 0 Projction MTM, fusau 8, NAD 83 N/D : 131-P GO-D Échll : 1: Dat : 16 mars m

36

37 10cm Com posants du proj t Ru dla Pap tr i Ru Si ro i s Ru dla San gam o 5 4 Bo u lva rdg nh. Kru g r 138 Résrvoir 2 Résrvoir d'au clair 3 Clarificatur d'au fraîch Post à quai Port d Trois-Rivièrs Quai 20 Mi li u physi qut bi ologi qu 4 Entrpôt 5 Bascul à camion Trrain contaminé (MDDELCC) 6 Décantur primair Empilmnt 7 Bassin d'urgnc 8 Décantur 9 Tour d rfroidissmnt Sit du projt Sctur boisé rc I I Pa X Pi Ru Gar ca u I nf rastructurs i ndustri lls I nf rastructurs Lign d transport d'énrgi Voi frré Duc d'alb Puits d chargmnt Mis à l'au Tour d rlais 2 Hydrographi Cours d'au 1 Fossé d drainag Industril Industril portuair Ru du P èrgarn i r Commrcial 5 Résidntil Parc Sourcs : - Imag: Ortho-imag, Vill d Trois-Rivièrs, Trrain contaminé: MDDELCC, Voi frré: CanVc, 1/50 000, RNCan, Hydrographi: Cart écoforstièr, MRNF Québc, Mis à l'au t tour d rlais : Photo-intrprétation Stantc - Fond d plan : P PRO-2_V_YM.dwg ,60 m 232,33 m 231,05 m km Port d T roi sri vi èrs RuNotrDam Cntr Si t du proj t Fluv Saint-Laurnt Clint Projt 21 Boué 231,05 m duc d'alb Fluv Saint-Laurnt Trois-Rivièrs ,18 m 231,05 m ,15 m 128,50 m Côt Ri chli u ll i u f ll B 138 Ru G Bo u l n va H. r Kr d ug r 1 s.d ts u l ll Bo éco R ,96 m FORMAT ORI GI NAL:11"x 17" ,41 m Fichir : \\Bavrhall-sf2\projts\131\P _APTR_LCEE\GO\2_DocProjConcpt\6_Gomatiqu\2_Carto\1_MXD\131-P GO-D _miliu_ mxd 0 Ru No tr Dam C ntr Z onag Agrandissmnt ds installations portuairs du port d Trois-Rivièrs 20 Titr Cart2 Élém nts du m i li u z ond i ntrvnti on Préparé par : V. Robichaud Dssiné par : S. Dslands Vérifié par : Yanick Mattau 0 N/D : 131-P GO-D Échll : 1:3 500 Dat : 24 mars m Projction MTM, fusau 8, NAD 83

38

39 cm Manawan Parc du Mont-Trmblant Sit du projt Parc national d la Maurici Trois-Rivièrs Odanak Wôlinak Parc d la Jacqus-Cartir Parc du Mont-Saint-Ann Québc QUÉBEC Longuuil FORMAT ORIGINAL : 8,5" x 11" Fichir : \\Bavrhall-sf2\projts\131\P _APTR_LCEE\GO\2_DocProjConcpt\6_Gomatiqu\2_Carto\1_MXD\131-P GO-D _loc_ mxd ONTARIO NEW YORK Communautés autochtons Abénakis Atikamkw Montréal CANADA ÉTATS-UNIS VERMONT Parc du Mont-Orford Clint Projt Titr Shrbrook NEW HAMPSHIRE Agrandissmnt ds installations portuairs du port d Trois-Rivièrs Cart 3 Communautés autochtons à proximité du projt Sourcs : - Fond d cart : MRNF, 2012; ESRI Communautés : MRNF, 2012 Préparé : Yanick Mattau Dssiné : Alx Ruthrford Vérifié : Yanick Mattau 0 50 km Projction UTM, fusau 18, NAD83 N/D : 131-P GO-D Échll : 1: Dat : 24 mars 2015

40

41 Annx 2 COUPE TYPE DES VARIANTES

42

43 Figur 1 : Coup-typ d la variant 1 -Caisson d béton t rmblai jusqu'à la rivièr Figur 2 : Coup-typ d la variant 2 -Caisson d béton avc air rmblayé d 25 m d larg 131-P EN-R A2-1

44

45 Figur 3 : Coup-typ d la variant 3 - Dall sur piux avc pont sans ntrposag Figur 4 : Coup-typ d la variant 4 -Dall sur piux avc ntrposag 131-P EN-R A2-2

46

47 Figur 5 : Coup-typ d la variant 5 - Duc d'alb sans ntrposag 131-P EN-R A2-3

48

DEMANDE DE GARANTIE FINANCIÈRE ET PACK RCP

DEMANDE DE GARANTIE FINANCIÈRE ET PACK RCP DEMANDE DE GARANTIE FINANCIÈRE ET PACK RCP ADMINISTRATEURS DE BIENS ET AGENTS IMMOBILIERS Compagni Europénn d Garantis t Cautions 128 ru La Boéti 75378 Paris Cdx 08 - Tél. : +33 1 44 43 87 87 Société anonym

Plus en détail

Exemple de Plan d Assurance Qualité Projet PAQP simplifié

Exemple de Plan d Assurance Qualité Projet PAQP simplifié Exmpl d Plan d Assuranc Qualité Projt PAQP simplifié Vrsion : 1.0 Etat : Prmièr vrsion Rédigé par : Rsponsabl Qualité (RQ) Dat d drnièr mis à jour : 14 mars 2003 Diffusion : Equip Tchniqu, maîtris d œuvr,

Plus en détail

A. RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX. (Adresse civique) 3. Veuillez remplir l'annexe relative aux Sociétés en commandites assurées à la partie E.

A. RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX. (Adresse civique) 3. Veuillez remplir l'annexe relative aux Sociétés en commandites assurées à la partie E. Chubb du Canada Compagni d Assuranc Montréal Toronto Oakvill Calgary Vancouvr PROPOSITION POLICE POUR DES INSTITUTIONS FINANCIÈRES Protction d l Actif Capital d Risqu A. RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX 1. a. Nom

Plus en détail

Journée d échanges techniques sur la continuité écologique

Journée d échanges techniques sur la continuité écologique 16 mai 2014 Journé d échangs tchniqus sur la continuité écologiqu Pris n compt d critèrs coûts-bénéfics dans ls étuds d faisabilité Gstion ds ouvrags SOLUTION OPTIMALE POUR LE MILIEU Gstion ds ouvrags

Plus en détail

CSMA 2013 11e Colloque National en Calcul des Structures 13-17 Mai 2013

CSMA 2013 11e Colloque National en Calcul des Structures 13-17 Mai 2013 Enrichissmnt modal du Slctiv Mass Scaling Sylvain GAVOILLE 1 * CSMA 2013 11 Colloqu National n Calcul ds Structurs 13-17 Mai 2013 1 ESI, sylvain.gavoill@si-group.com * Autur corrspondant Résumé En raison

Plus en détail

7. Droit fiscal. Calendrier 2014. 7.1 Actualité fiscale 7.2 Contrôle et contentieux fiscal 7.3 Détermination du résultat fiscal.

7. Droit fiscal. Calendrier 2014. 7.1 Actualité fiscale 7.2 Contrôle et contentieux fiscal 7.3 Détermination du résultat fiscal. 7. Droit fiscal 7.1 Actualité fiscal 7.2 Contrôl t contntiux fiscal 7.3 Détrmination du résultat fiscal 7.4 Facturation : appréhndr ls règls juridiqus t fiscals, t maîtrisr l formalism 7.5 Gstion fiscal

Plus en détail

Le guide du parraina

Le guide du parraina AGREMENT DU g L guid du parraina nsillr co t r g ra u co n r, Partag rs ls mini-ntrprnu alsac.ntrprndr-pour-apprndr.fr Crér nsmbl Ls 7 étaps d création d la Mini Entrpris-EPA La Mini Entrpris-EPA st un

Plus en détail

Les nouvelles orientations politiques du budget 2015 du Gouvernement prévoient

Les nouvelles orientations politiques du budget 2015 du Gouvernement prévoient GO NEWSLETTER N 1/2015 19 janvir 2015 L «Spurpaak» du Gouvrnmnt t ss réprcussions sur la formation ACTUALITÉ L «Spurpaak» du Gouvrnmnt t ss réprcussions sur la formation Allianc pour la qualification profssionnll

Plus en détail

Garantie des Accidents de la Vie - Protection Juridique des Risques liés à Internet

Garantie des Accidents de la Vie - Protection Juridique des Risques liés à Internet Résrvé à votr intrlocutur AXA Portfuill : CR012764 N Clint : 1 r réalisatur : Matricul : 2 réalisatur : Matricul : Intégr@l Garanti ds Accidnts d la Vi - Protction ds Risqus liés à Intrnt J complèt ms

Plus en détail

MAISON DE LA RATP 54, quai de la Râpée -189, rue de Bercy - 75012 Paris. M Gare de Lyon. M Gare de Lyon

MAISON DE LA RATP 54, quai de la Râpée -189, rue de Bercy - 75012 Paris. M Gare de Lyon. M Gare de Lyon i d r c r m 3 1 0 2 r 9 octob s i a n n o c u? t è b a i d mon MISON D L RP 54, quai d la Râpé -189, ru d Brcy - 75012 Paris M Gar d Lyon È B I D L R U S N N O I C S L M R O D O F N I L D D N URdNlaÉRapé

Plus en détail

Vu la loi n 17-99 portant code des assurances prom ulguée par le dahir n 1-02-238 du 25 rejeb 1423 (3 octobre 2002), telle qu'elle a été complétée ;

Vu la loi n 17-99 portant code des assurances prom ulguée par le dahir n 1-02-238 du 25 rejeb 1423 (3 octobre 2002), telle qu'elle a été complétée ; Arrêté du ministr s financs t la privatisation n 2241-04 du 14 kaada 1425 rlatif à la présntation s opérations d'assurancs (B.O. n 5292 du 17 févrir 2005). Vu la loi n 17-99 portant co s assurancs prom

Plus en détail

Programme GénieArts Î.-P.-É. 2009-2010. GénieArts

Programme GénieArts Î.-P.-É. 2009-2010. GénieArts Programm GéniArts Î.-P.-É. 2009-2010 GéniArts Allum l nthousiasm ds juns à l égard d l acquisition ds matièrs d bas par l truchmnt ds arts. Inspir la collaboration ntr ls artists, ls nsignants, ls écols

Plus en détail

Matériau pour greffe MIS Corporation. Al Rights Reserved.

Matériau pour greffe MIS Corporation. Al Rights Reserved. Matériau pour grff MIS Corporation. All Rights Rsrvd. : nal édicaux, ISO 9001 : 2008 atio itifs m rn pos méd int i dis c a u x 9 positifs 3/42 té ls s dis /CE ur r l E. po ou u x U SA t s t appr o p a

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE POUR UNE LOCATION

DOSSIER DE CANDIDATURE POUR UNE LOCATION DOSSIER DE CANDIDATURE POUR UNE LOCATION Ls informations donnés nécssairs pour traitr votr candidatur rstront confidntills. Un dossir incomplt n put êtr xaminé. C dossir d candidatur rst soumis à l approbation

Plus en détail

C est signé 11996 mars 2015 Mutuelle soumise au livre II du Code de la Mutualité - SIREN N 780 004 099 DOC 007 B-06-18/02/2015

C est signé 11996 mars 2015 Mutuelle soumise au livre II du Code de la Mutualité - SIREN N 780 004 099 DOC 007 B-06-18/02/2015 st signé 11996 mars 2015 Mutull soumis au livr II du od d la Mutualité - SIREN N 780 004 099 DO 007 B-06-18/02/2015 Édition 2015 Madam, Monsiur, Vous vnz d crér ou d rprndr un ntrpris artisanal ou commrcial

Plus en détail

Les maisons de santé pluridisciplinaires en Haute-Normandie

Les maisons de santé pluridisciplinaires en Haute-Normandie Ls maisons d santé pluridisciplinairs n Haut-Normandi tiq Guid pra u EDITO Dans 10 ans, l déficit d médcins sra réllmnt problématiqu si l on n y prnd pas gard. D nombrux généralists quinquagénairs n trouvront

Plus en détail

DELIBERATION DU CONSEIL REGIONAL

DELIBERATION DU CONSEIL REGIONAL REUNION DU 23 NOVEMBRE 2007 DELIBERATION N CR-0705.290 DELIBERATION DU CONSEIL REGIONAL Contrat d filièr agroalimntair régional LE CONSEIL REGIONAL LANGUEDOC-ROUSSILLON, VU l Cod général ds collctivités

Plus en détail

TVA et Systèmes d Information. Retour d expérience d entreprise. A3F - 26 mars 2015 Hélène Percie du Sert COFELY INEO

TVA et Systèmes d Information. Retour d expérience d entreprise. A3F - 26 mars 2015 Hélène Percie du Sert COFELY INEO isr la t l t t zon iqur nt TVA t Systèms d Information Rtour d xpérinc d ntrpris A3F - 26 mars 2015 Hélèn Prci du Srt COFELY INEO Pour Sup Ins À p NB. M 30/03/2015 Sommair isr la t l t t zon iqur nt I

Plus en détail

Le traitement des expulsions locatives

Le traitement des expulsions locatives L traitmnt ds xpulsions locativs n io nt s til v ré p d t n am m t ai p n nd a m om r ay td m Tr C l ab i u O COMPTE RENDU DU SÉMINAIRE DU 10 SEPTEMBRE 2012 u n io at j n c sti n g ssi A c in d Au ui q

Plus en détail

Découverte Sociale et Patrimoniale

Découverte Sociale et Patrimoniale Découvrt Social t Patrimonial M :... Mm :... Dat :... Origin du contact :... Sommair 1. Vous 3 Votr famill 3 Votr situation matrimonial 4 Votr régim matrimonial 4 Libéralités 4 2. Votr actif 5 Vos garantis

Plus en détail

La transformation et la mutation des immeubles de bureaux

La transformation et la mutation des immeubles de bureaux La transformation t la mutation ds immubls d buraux Colloqu du 14 févrir 2013 L group d travail sur la transformation ds immubls d buraux a été lancé n novmbr 2011 à la dmand du consil d administration

Plus en détail

au Point Info Famille

au Point Info Famille Qustion / Répons au Point Info Famill Dossir Vivr un séparation La séparation du coupl st un épruv souvnt longu t difficil pour la famill. C guid vous présnt ls différnts démarchs n fonction d votr situation

Plus en détail

Sommaire G-apps : Smart fun for your smartphone!

Sommaire G-apps : Smart fun for your smartphone! Sommair G-apps : Smart fun for your smartphon! Sommair Présntation G-apps Pourquoi choisir G-apps Sctorisation t sgmntation d marchés Votr accompagnmnt clints d A à Z ou à la cart Fonctionnalités G-apps

Plus en détail

CLOUD TROTTER La Vache Noire Sud - 203 rue Oscar Roulet - 84440 Robion - Tél. : 04 90 76 56 27-06 80 050 050 - www.lavachenoiresud.

CLOUD TROTTER La Vache Noire Sud - 203 rue Oscar Roulet - 84440 Robion - Tél. : 04 90 76 56 27-06 80 050 050 - www.lavachenoiresud. Cloud Trottr La Vach Noir Sud - 203 ru Oscar Roult - 84440 Robion - Tél. : 04 90 76 56 27-06 80 050 050 - www.lavachnoirsud.com Cloud Trottr Cloud Trottr Prnz d la hautur! ds carts d caractèr pour donnr

Plus en détail

Base de données bibliographique. p. 30 - p. 33. valorisation économique de l'eau potable. energétique et municipales. p.13 - fédérale de.

Base de données bibliographique. p. 30 - p. 33. valorisation économique de l'eau potable. energétique et municipales. p.13 - fédérale de. Bas d donnés bibliographiqu alpau.org Typ d Autur Titr d Titr du Editur Anné Vol. N Dat d Paginatio résumé mots clfs mots documnt l'ouvrag/titr d périodiqu n clfs fix l'articl Jnni Robrt Qul puplmnt pour

Plus en détail

CENTRE FRANCO-ONTARIEN DE RESSOURCES PÉDAGOGIQUES

CENTRE FRANCO-ONTARIEN DE RESSOURCES PÉDAGOGIQUES Éditions Éditions Bon d command 015-0 un pu, baucoup, à la foli! Format numériqu n vnt au www. 006-009, Éditions CFORP, activités AVEC DROITS DE REPRODUCTION. 08:8 Pag 1-1 r un pu, baucoup, a la foli!

Plus en détail

Les ressources du PC

Les ressources du PC Modul 2 Ls rssourcs du PC Duré : 2h (1 séanc d 2h) Ctt séanc d dux hurs suit l ordr du référntil d compétncs du portfolio rattaché à c modul (v. portfolio du modul 2). Votr ordinatur PC st un machin composé

Plus en détail

Devenez ingénieur en Génie Informatique et Statistique par la voie de l apprentissage

Devenez ingénieur en Génie Informatique et Statistique par la voie de l apprentissage Dvnz ingéniur n Géni Informatiqu t Statistiqu par la voi d l apprntissag > Formation d ingéniur d 3 ans par altrnanc habilité par la Commission ds Titrs d Ingéniur (CTI) Rntré 2015 www.polytch-lill.fr

Plus en détail

S a i n t - M a l o G R O U P E

S a i n t - M a l o G R O U P E S a i n t - a l o G R O U E onnaissz-vous l antiqu cité d Alt? lac fort stratégiqu, tour à tour puplé d lts t d Gallo-Romains, ll fut l brcau d Saint-alo, dont ll constitu un promontoir naturl, ntr mr

Plus en détail

Florence Jusot, Myriam Khlat, Thierry Rochereau, Catherine Sermet*

Florence Jusot, Myriam Khlat, Thierry Rochereau, Catherine Sermet* Santé t protction social 7 Un mauvais santé augmnt fortmnt ls risqus d prt d mploi Flonc Jusot, Myriam Khlat, Thirry Rochau, Cathrin Srmt* Un actif ayant un mploi a baucoup plus d risqus d dvnir inactif

Plus en détail

Demande de retraite de réversion

Demande de retraite de réversion Nous somms là pour vous aidr Dmand d rtrait d révrsion Ctt notic a été réalisé pour vous aidr à complétr vos dmand t déclaration d rssourcs. Pour nous contactr : Vous désirz ds informations complémntairs,

Plus en détail

LES ESCALIERS. Du niveau du rez-de-chaussée à celui de l'étage ou à celui du sous-sol.

LES ESCALIERS. Du niveau du rez-de-chaussée à celui de l'étage ou à celui du sous-sol. LES ESCALIERS I. DÉF I NIT I O N Un escalier est un ouvrage constitué d'une suite de marches et de paliers permettant de passer à pied d'un niveau à un autre. Ses caractéristiques dimensionnelles sont

Plus en détail

Subventions Diverses 2009

Subventions Diverses 2009 Dirction Tchniqu Nom du portur Titr du Objctifs du Rattachmnt au programm d financmnts 09-036 SOS Hépatits Projt 1: Forum National (19 t 20 nov 09) Projt 2 : Sit Intrnt Projt 1: Obj. Généraux: Rdonnr confianc

Plus en détail

LE SURENDETTEMENT. a s s e c o. leo lagrange UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES. union féminine civique et sociale

LE SURENDETTEMENT. a s s e c o. leo lagrange UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES. union féminine civique et sociale LE SURENDETTEMENT 1 lo lagrang UNION NATIONALE 2 L'ENDETTEMENT 1984 : 4 ménags sur 10 avaint ds crédits (crédit à la consommation + immobilir) 1997 : 1 ménag sur 2 a un crédit n cours 55 % ds consommaturs

Plus en détail

«COMBATTRE LES BLEUS» Ce que signifie le programme social des Conservateurs pour les femmes

«COMBATTRE LES BLEUS» Ce que signifie le programme social des Conservateurs pour les femmes «COMBATTRE LES BLEUS» C qu signifi l programm social ds Consrvaturs pour ls fmms La 13 Conférnc national d la condition féminin du CTC Documnt d conférnc L hôtl Crown Plaza Ottawa L hôtl Ottawa Marriott

Plus en détail

Impôts 2012. PLUS ou moins-values

Impôts 2012. PLUS ou moins-values Impôt 2012 PLUS ou moin-values SUR VALEURS MOBILIÈRES ET DROITS SOCIAUX V v ti t à d f co o OP m à l Et L no di (o 20 o C c tit po Po c c or o o ou c l ou d 2 < Vou avz réalié d cion d valur mobilièr t

Plus en détail

Les odeurs. é ens M. d e. sur. / janvier-février 2010. Informations sur la Qualité de l Air en Picardie

Les odeurs. é ens M. d e. sur. / janvier-février 2010. Informations sur la Qualité de l Air en Picardie n 73 / janvir-févrir 21 Informations sur la Qualité d l Air n Picardi Ls odurs n u ' d c la p n Mis sur v i t c a f l o l l vil o p o r t é ns M Ami Pags 4 à 9 : rtrouvz ls chiffrs d la qualité d l air

Plus en détail

Agricoles LES BONNES RÉSOLUTIONS DU MODEF DES LANDES. le 15 janvier. sommaire. édito. Aides aux fourrages (CG 40) et aide MSA : Dossiers à déposer

Agricoles LES BONNES RÉSOLUTIONS DU MODEF DES LANDES. le 15 janvier. sommaire. édito. Aides aux fourrages (CG 40) et aide MSA : Dossiers à déposer sommair Actualités agricols...p. 2 Ls Informations Agricols Vndrdi 10 2014 - HEBDO - 66 Anné - N 2779 - Prix : 1,54 Commission paritair n 0414 T 82968 - ISSN : 1149-3321 Aids aux fourrags (CG 40) t aid

Plus en détail

Plan directeur des zones 30 km/h

Plan directeur des zones 30 km/h Commun d'orb Srvic d Polic Plan dirctur ds zons 30 km/h Rapport tchniqu Mai 2010 & rist & Gygax Ingéniurs Consils SA Tél : +41 (0)24 425 33 44 fo@cggniurs.ch Avnu d la Gar 10 - CP 314 1401 Yvrdon-ls-Bas

Plus en détail

Corrigé du baccalauréat S Pondichéry 13 avril 2011

Corrigé du baccalauréat S Pondichéry 13 avril 2011 Corrigé du baccalauréat S Pondichéry avril EXERCICE Commun à tous ls candidats Parti I points. L ax ds ordonnés st asymptot à C au voisinag d ; la fonction étant décroissant sur ] ; + [, la limit quand

Plus en détail

Développement de site web dynaùique Dot.NET

Développement de site web dynaùique Dot.NET Dévloppmnt d sit wb dynaùiqu DotNET Voici qulqus xmpls d sits wb administrabl Cs sits Wb sont dévloppé n ASPNET sur un Bas d donné SQL 2005 C typ d dévloppmnt wb convint parfaitmnt a un boutiqu n lign,

Plus en détail

La lettre du Bureau Asie-Pacifique

La lettre du Bureau Asie-Pacifique La lttr du Burau Asi-Pacifiqu AGENCE UNIVERSITAIRE DE LA FRANCOPHONIE ISSN 1606-0318 Dans c numéro : o N 13 - davril µ Juin 2002 L'Agnc univrsitair d la Francophoni fêt son 40 annivrsair à Phnom-Pnh, Cambodg

Plus en détail

f n (x) = x n e x. T k

f n (x) = x n e x. T k EXERCICE 3 (7 points) Commun à tous ls candidats Pour tout ntir naturl n supériur ou égal à, on désign par f n la fonction défini sur R par : f n (x) = x n x. On not C n sa courb rprésntativ dans un rpèr

Plus en détail

nous votre service clients orange.fr > espace client 3970*

nous votre service clients orange.fr > espace client 3970* nous votr srvi lints orang.fr > spa lint 3970* vous souhaitz édr votr abonnmnt Orang Mobil Bonjour, Vous trouvrz i-joint l formulair d ssion d abonnmnt Orang Mobil à rtournr omplété t par vous-mêm t par

Plus en détail

Guide de correction TD 6

Guide de correction TD 6 Guid d corrction TD 6 JL Monin nov 2004 Choix du point d polarisation 1- On décrit un montag mttur commun à résistanc d mttur découplé, c st à dir avc un condnsatur n parallèl sur R. La condition d un

Plus en détail

Réseau des bibliothèques du Pays de Pamiers Guide du Numérique

Réseau des bibliothèques du Pays de Pamiers Guide du Numérique Réau d bibliothèqu du Pay d Pamir Guid du Numériqu Sit Intrnt du réau d lctur http://www.pamir.raubibli.fr C qu vou pouvz fair dpui notr it Intrnt : EXPLORER LE CATALOGUE : Plu d 80 000 documnt ont à votr

Plus en détail

Commune de Villars-sur-Glâne Plan directeur du stationnement Bases

Commune de Villars-sur-Glâne Plan directeur du stationnement Bases Commun d Villars-sur-Glân Plan dirctur du stationnmnt Bass [04 011 3.5 octobr 04] Commun d Villars-sur-Glân Plan dirctur du stationnmnt Bass Sommair Bass légals 3 Objctifs t prcips généraux 4 Invntair

Plus en détail

BOULOGNE (92) TRIANGLE ENTRE VERDURE ET BOUCLE DE SEINE INVESTISSEMENT EN NUE-PROPRIÉTÉ IMMOBILIER NEUF

BOULOGNE (92) TRIANGLE ENTRE VERDURE ET BOUCLE DE SEINE INVESTISSEMENT EN NUE-PROPRIÉTÉ IMMOBILIER NEUF INVESTISSEMENT EN NUE-PROPRIÉTÉ IMMOBILIER NEUF BOULOGNE (92) ENTRE VERDURE ET BOUCLE DE SEINE TRIANGLE APPARTEMENTS DU STUDIO AU 5 PIÈCES DANS UN QUARTIER EN PLEIN RENOUVEAU PERL INVESTISSEZ AUTREMENT!

Plus en détail

Lundi 7 mars 2011. Trier et réduire ses déchets

Lundi 7 mars 2011. Trier et réduire ses déchets Lundi 7 mars 2011 Trir t réduir ss déchts Nouvaux Ecopoints pour trir ss déchts Quatr Ecopoints sont installés aujourd hui à l UniNE t un harmonisation ds poublls pour tous ls bâtimnts a été réalisé (voir

Plus en détail

J adopte le geste naturel

J adopte le geste naturel J adopt l t naturl Franchi Crédit Conil d Franc Mod opératoir naturl t l J adopt Préambul Rjoindr Crédit Conil d Franc, c t rjoindr un cntain d homm t d fmm qui partant lur xpérinc dpui plu d 10 an ; un

Plus en détail

Produits à base de cellules souches de pomme

Produits à base de cellules souches de pomme Soins Visag Produits à bas d clluls souchs d pomm NEW! Profssionnal & Rtail Shakr Mask pl-off Shakr Mask cristally (wash-off) Srum Crèm A Full Srvic : Formulation R&D Manufacturing Packaging Soin Visag

Plus en détail

UNIVERSITÉ SAVOIE MONT BLANC FRANCE KIT DE SURVIE DE L ÉTUDIANT ETRANGER. www.univ-smb.fr/international

UNIVERSITÉ SAVOIE MONT BLANC FRANCE KIT DE SURVIE DE L ÉTUDIANT ETRANGER. www.univ-smb.fr/international UNIVERSITÉ SAVOIE FRANCE KIT DE SURVIE DE L ÉTUDIANT ETRANGER www.univ-smb.fr/intrnational SE REPÉRER À LANC B T N O M IE O V A L UNIVERSITÉ S 1 U N IV E R S IT É 4 S IT E S : 3 CAMPUS 1 P R É S ID E N

Plus en détail

PAR. été 2014. Les Affaires Plus

PAR. été 2014. Les Affaires Plus s, nag un é m t st ds cs é étai n l i n na rb la c Pou r ls fi Et si amill. f gér -têt r sa ntr r s ifi cas onsidé ptit E sign c d m un nd PM ants. f a com? Qu an, n RD pris, mam SA ES a L p TE pa ET CH

Plus en détail

Évaluation de performance et optimisation de réseaux IP/MPLS/DiffServ

Évaluation de performance et optimisation de réseaux IP/MPLS/DiffServ AlgoTl 2003 (dpt-info.labri.fr/algotl03) Banyuls-sur-mr, 12-14 mai 2003 Exposé invité, mardi 13 mai, 9h-10h Évaluation d prformanc t optimisation d résaux IP/MPLS/DiffSrv par Fabric CHAUVET Jan-Mari GARCIA

Plus en détail

Le conseil municipal vous présente ses meilleurs vœux pour 2014

Le conseil municipal vous présente ses meilleurs vœux pour 2014 LE MAGAZINE DES HABITANTS D AULNAY-SOUS-BOIS WWW.AULNAY-SOUS-BOIS.FR L consil municipal vous présnt ss millurs vœux pour 2014 BIMENSUEL N 19 LUNDI 6 janvir 2014 nos VIES PAGE 12 Grand succès pour la soiré

Plus en détail

RAPPORT D ACTIVITÉ. Maison de l Emploi Sarthe Nord

RAPPORT D ACTIVITÉ. Maison de l Emploi Sarthe Nord 11060232_rapport_annul_2010_projt 06/07/11 15:32 Pag1 RAPPORT D ACTIVITÉ 2010 Maison l Emploi Sarth Nord sommair La Maison l Emploi Sarth Nord n 2010 p. 2 La Maison l Emploi Sarth Nord : un résau partnairs

Plus en détail

PARACHÈVEMENT DE L AUTOROUTE 35. Consultation publique sur les enjeux fédéraux dans le cadre de la Loi canadienne sur l évaluation environnementale

PARACHÈVEMENT DE L AUTOROUTE 35. Consultation publique sur les enjeux fédéraux dans le cadre de la Loi canadienne sur l évaluation environnementale Transports Canada Transport Canada PARACHÈVEMENT DE L AUTOROUTE 35 ÉTUDE APPROFONDIE dans le cadre de la Loi canadienne sur l évaluation environnementale JANVIER 2008 1 TABLE DES MATIÈRES 1. INTRODUCTION...

Plus en détail

e x o s CORRIGÉ 07-01 ... Chapitre 7. La conduite du diagnostic 1. Bilan fonctionnel par grandes masses Bilan fonctionnel de la société Bastin

e x o s CORRIGÉ 07-01 ... Chapitre 7. La conduite du diagnostic 1. Bilan fonctionnel par grandes masses Bilan fonctionnel de la société Bastin ................................................... Chapitr 7. La cnduit du diagntic CORRIGÉ 07-01 1. Bilan fnctinnl par grand ma Bilan fnctinnl d la ciété Batin Empli tabl 3 900 Rurc prpr 3 870 Actif

Plus en détail

Bloc 1 : La stabilité, une question d équilibre

Bloc 1 : La stabilité, une question d équilibre Bloc 1 : La stabilité, un qustion d équilibr Duré : 3 hurs Princips scintifiqus Ls princips scintifiqus s adrssnt aux nsignants t aux nsignants. Structur Un structur st un form qui résist aux forcs qui,

Plus en détail

ATTRACTIVITÉ COMMERCIALE DU CENTRE DE L AGGLOMÉRATION Le poids des réseaux et leur stratégie d implantation

ATTRACTIVITÉ COMMERCIALE DU CENTRE DE L AGGLOMÉRATION Le poids des réseaux et leur stratégie d implantation ATELIER PARISIEN D URBANISME - 17, BD MORLAND 75004 PARIS TÉL : 0142712814 FAX : 0142762405 http://www.apur.org ATTRACTIVITÉ COMMERCIALE DU CENTRE DE L AGGLOMÉRATION L poids s résaux t lur stratégi d implantation

Plus en détail

Initiation à la virologie Chapitre IV : Diagnostic viral

Initiation à la virologie Chapitre IV : Diagnostic viral Initiation à la virologi Chapitr IV : Diagnostic viral [www.virologi-uclouvain.b] Objctifs du modul Nous disposons d outils d laboratoir nous prmttant d détctr ls infctions virals t lurs ffts. Lorsqu on

Plus en détail

papcardone@papcardone.com CASIO D 20 Mémoire du grand total CASIO ECO Affichage 8, 10 ou 12 chiffres Tous les calculs de bases Calcul de taxes

papcardone@papcardone.com CASIO D 20 Mémoire du grand total CASIO ECO Affichage 8, 10 ou 12 chiffres Tous les calculs de bases Calcul de taxes iv r a is o n assu L Li cardon Calculatrics d burau v ra i s o n a ss u CASIO D 20 M02690 M02672 M02667 CASIO DM 1200 (12 chiffrs) CASIO DM 1400 (14 chiffrs) CASIO DM 1600 (16 chiffrs) M02689 CASIO D 20

Plus en détail

page 2 page 3 page 4 page 5 page 6 page 7 page 8 page 9 page 10 page 11 page 12 page 13 page 12 page 14 page 15 page 18 page 19 page 20 page 21

page 2 page 3 page 4 page 5 page 6 page 7 page 8 page 9 page 10 page 11 page 12 page 13 page 12 page 14 page 15 page 18 page 19 page 20 page 21 1035, boul. Haml Québc (Vanir) 418 683-4775 SERVICE DE LIVRAISON 418 619-0667 www.journ-al.ca LE JOURNAL DES RIVIÈRES LES SAULES / DUBERGER / VANIER FÉVRIER 2013 VOLUME 3 NUMÉRO 5 Ls Gladiaturs d Québc

Plus en détail

PARTIE 1 : La gestion administrative des relations avec les fournisseurs

PARTIE 1 : La gestion administrative des relations avec les fournisseurs Sommair GESTION ADMINISTRATIVE DES RELATIONS EXTERNES Bac Pro Gstion Administration Préparation à la crtification intrmédiair PARTIE 1 : La gstion administrativ ds rlations avc ls fournissurs 5 Situation

Plus en détail

Sommaire. qui sommes-nous. Nos grandes realisations. 4 Madagascar 5 Nous vivons nos valeurs 6 Telma en bref 8 La Gouvernance

Sommaire. qui sommes-nous. Nos grandes realisations. 4 Madagascar 5 Nous vivons nos valeurs 6 Telma en bref 8 La Gouvernance Chr Clint, Chr Partnair, Ctt anné, un fois d plus, grâc à votr confianc t à l implication d nos équips, l Group Tlma a réalisé un anné 2011 avc ds prformancs opérationnlls solids t un activité commrcial

Plus en détail

THÈSE. présentée à. par Nicolas Palix. DOCTEUR Spécialité: INFORMATIQUE. Langages dédiés au développement de services de communications

THÈSE. présentée à. par Nicolas Palix. DOCTEUR Spécialité: INFORMATIQUE. Langages dédiés au développement de services de communications N o d'ordr: 3623 THÈSE présnté à L'UNIVERSITÉ BORDEAUX 1 Écol Doctoral d Mathématiqus t Informatiqu par Nicolas Palix pour obtnir l grad d DOCTEUR Spécialité: INFORMATIQUE Langags dédiés au dévloppmnt

Plus en détail

SEPTEMBRE 2014 C EST AUSSI LA RENTRÉE DES PETITS ALBIGEOIS ALBI PENDANT LA PREMIÈRE GUERRE MONDIALE QUATRE SPORTIFS SOUS LES FEUX DE LA RAMPE

SEPTEMBRE 2014 C EST AUSSI LA RENTRÉE DES PETITS ALBIGEOIS ALBI PENDANT LA PREMIÈRE GUERRE MONDIALE QUATRE SPORTIFS SOUS LES FEUX DE LA RAMPE 175 SEPTEMBRE 2014 DOSSIER C EST AUSSI LA RENTRÉE DES PETITS ALBIGEOIS ALBI VILLE SPORTIVE QUATRE SPORTIFS SOUS LES FEUX DE LA RAMPE HISTOIRE & PATRIMOINE ALBI PENDANT LA PREMIÈRE GUERRE MONDIALE édito

Plus en détail

Le mandat de Chercheur qualifié du F.R.S.-FNRS

Le mandat de Chercheur qualifié du F.R.S.-FNRS L mandat d Chrchur qualifié du F.R.S.-FNRS 18 Févrir 2014 L règlmnt rlatif à c mandat st disponibl dans son intégralité sur notr sit wb www.frs-fnrs.b Tabl ds matièrs 1. Dispositions réglmntairs, financièrs

Plus en détail

Murs coupe-feu dans maisons mitoyennes à une famille

Murs coupe-feu dans maisons mitoyennes à une famille Maison A Maison B FERMACELL Murs coup-fu ans maisons mitoynns à un famill Eition suiss Murs coup-fu qui assurnt un résistanc 90 minuts ans ls maisons mitoynns à un famill construits n ois (1HG100) Murs

Plus en détail

Bord ailes Hélène Pilotte

Bord ailes Hélène Pilotte Association ds Dirctions d Établissmnt scolair Rtraités d Montréal Volum 22, numéro 4 Janvir, Févrir, Mars 2015 Bord ails Hélèn Pilott 5565, ru Shrbrook, Est Montréal, QC H1N 1A2 Téléphon (514) 596-5156

Plus en détail

Focus. Les placements éthiques : entre défis et opportunités. Patrick Barisan. Sintesi a cura di Luisa Crisigiovanni

Focus. Les placements éthiques : entre défis et opportunités. Patrick Barisan. Sintesi a cura di Luisa Crisigiovanni Ls placmnts éthiqus : ntr défis t opportunités Patrick Barisan Sintsi a cura di Luisa Crisigiovanni L invstimnto socialmnt rsponsabil è un invstimnto ch tin conto sia di imprativi finanziari sia tici,

Plus en détail

Le nouveau projet Israélo-Palestinien : Terreau pour une culture de paix

Le nouveau projet Israélo-Palestinien : Terreau pour une culture de paix L Congrès d Caux Prmir Congrès d l Allianc pour un Cultur d Paix L nouvau projt Israélo-Palstinin : Trrau pour un cultur d paix Du 23 au 26 Juin 2003 Châtau d Caux Cntr d rncontrs intrnationals L Congrès

Plus en détail

Comment utiliser une banque en France. c 2014 Fabian M. Suchanek

Comment utiliser une banque en France. c 2014 Fabian M. Suchanek Commnt utilisr un banqu n Franc c 2014 Fabian M. Suchank Créditr votr compt: Étrangr Commnt on mt d l argnt liquid sur son compt bancair à l étrangr : 1. rntrr dans la banqu, attndr son tour 2. donnr l

Plus en détail

BLUBOX Système de récupération des eaux de pluie

BLUBOX Système de récupération des eaux de pluie BLUBOX Système de récupération des eaux de pluie La gestion responsable des eaux pluviales : UNE SOLUTION ACTUELLE POUR UN AVENIR DURABLE L eau est une ressource essentielle à toute forme de vie sur Terre.

Plus en détail

Un exemple d étude de cas

Un exemple d étude de cas Un exemple d'étude de cas 1 Un exemple d étude de cas INTRODUCTION Le cas de la Boulangerie Lépine ltée nous permet d exposer ici un type d étude de cas. Le processus utilisé est identique à celui qui

Plus en détail

Pleyel : le collège en 2014 Le futur établissement intercommunal (Saint-Denis/SaintOuen) sera en pointe en matière de technologies numériques

Pleyel : le collège en 2014 Le futur établissement intercommunal (Saint-Denis/SaintOuen) sera en pointe en matière de technologies numériques Plyl : l collèg n 2014 L futur établissmnt intrcommunal (Saint-Dnis/SaintOun) sra n point n matièr d tchnologis numériqus t d nvironnmnt. Il a été présnté aux habitants. p.4 N 937 1,00 Du 5 au 11 décmbr

Plus en détail

Le Songe d une nuit d été

Le Songe d une nuit d été La Compagni «Fracas d Art» présnt L Song d un nuit d été d après William Shakspar Mis n scèn Carlo Boso Masqus S. Procco di Mduna www.fracasdart.com r «t ils savn nt a h c, r s r, dan u o j, r tout fai

Plus en détail

Juin 2013. www.groupcorner.fr

Juin 2013. www.groupcorner.fr r p d r i Do Juin 2013 www.groupcornr.fr Contact Pr : Carolin Mlin & Jan-Claud Gorgt Carolin Mlin TIKA Mdia 06 61 14 63 64 01 40 30 95 50 carolin@tikamdia.com Jan-Claud Gorgt J COM G 06 10 49 18 34 09

Plus en détail

FORMATIONS 2014 CENTRE EUROPÉEN DE FORMATION À LA PRODUCTION DE FILMS

FORMATIONS 2014 CENTRE EUROPÉEN DE FORMATION À LA PRODUCTION DE FILMS Concvoir, réalisr, financr ds contnus pour ls nouvaux médias FORMATIONS 2014 CENTRE EUROPÉEN DE FORMATION À LA PRODUCTION DE FILMS SOMMAIRE GÉNÉRAL action DE FORMATION 2014-2015 L CEFPF n qulqus mots pags

Plus en détail

Compte rendu des délibérations, y compris les motifs de décision

Compte rendu des délibérations, y compris les motifs de décision Compte rendu des délibérations, y compris les motifs de décision relativement à Demandeur Ontario Power Generation Inc. Objet Lignes directrices pour l évaluation environnementale (portée du projet et

Plus en détail

L innovation. du participant. 5 et 6 décembre 2011 Palais des congrès de Montréal. dans une chaîne d approvisionnement durable : un enjeu mondial

L innovation. du participant. 5 et 6 décembre 2011 Palais des congrès de Montréal. dans une chaîne d approvisionnement durable : un enjeu mondial L innovation dans un chaîn d approvisionnmnt durabl : un nju mondial /1 Manul du participant L innovation dans un chaîn d approvisionnmnt durabl : un nju mondial 5 t 6 décmbr 2011 Palais ds congrès d Montréal

Plus en détail

magazine N 61 décembre 2011 Joyeuses fêtes Dossier : Fiscalité locale Vie économique : Animations commerciales Travaux : Plan neige

magazine N 61 décembre 2011 Joyeuses fêtes Dossier : Fiscalité locale Vie économique : Animations commerciales Travaux : Plan neige N 61 décmbr 2011 Joyuss fêts d Dossir : Fiscalité local Vi économiqu : Animations commrcials Travaux : Plan nig EDITORIAL SOMMAIRE VIE MUNICIPALE Ls tmps sont durs L an passé, l titr d c mêm éditorial

Plus en détail

Municipalité de la paroisse de Saint-Lazare

Municipalité de la paroisse de Saint-Lazare Municipalité de la paroisse de Saint-Lazare PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE SAINT-LAZARE M.R.C. DE VAUDREUIL-SOULANGES RÈGLEMENT NUMÉRO 627 RÈGLEMENT VISANT À INTERDIRE L UTILISATION

Plus en détail

SAINT-GALMIER. Rentrée... SEPTEMBRE 2013 N 15 VOTRE MAGAZINE MUNICIPAL

SAINT-GALMIER. Rentrée... SEPTEMBRE 2013 N 15 VOTRE MAGAZINE MUNICIPAL SAINT-GALMIR Rntré... SPTMBR 2013 N 15 VOTR MAGAZIN MUNICIPAL VI MUNICIPAL ÉDITO INFO + Inscriptions sur ls lists élctorals Tous ls Français t Françaiss majurs jouissant d lurs droits civils t politiqus

Plus en détail

RÉSUMÉ DES PRINCIPALES RÈGLES CONCERNANT LE RACCORDEMENT D UNE RÉSIDENCE AU NOUVEAU RÉSEAU D AQUEDUC ET D ÉGOUT DU VILLAGE

RÉSUMÉ DES PRINCIPALES RÈGLES CONCERNANT LE RACCORDEMENT D UNE RÉSIDENCE AU NOUVEAU RÉSEAU D AQUEDUC ET D ÉGOUT DU VILLAGE RÉSUMÉ DES PRINCIPALES RÈGLES CONCERNANT LE RACCORDEMENT D UNE RÉSIDENCE AU NOUVEAU RÉSEAU D AQUEDUC ET D ÉGOUT DU VILLAGE Des règles différentes peuvent s appliquer dans le cas d un commerce. Informez-vous

Plus en détail

Hector Guimard et le fer : inventivité et économie

Hector Guimard et le fer : inventivité et économie L'Art nouvau t la frronnri Hctor Guimard t l fr : invntivité t économi Comm tous ls grands créaturs du mouvmnt Art nouvau, Hctor Guimard a été confronté à la disciplin d la frronnri. Aucun architct d qualité

Plus en détail

Systèmes à événements discrets : de la simulation à l'analyse temporelle de la décision en agriculture

Systèmes à événements discrets : de la simulation à l'analyse temporelle de la décision en agriculture 1 Systèms à événmnts discrts : d la simulation à l'analys tmporll d la décision n agricultur livir Naud 1, Tu Tuitt 1, Brtrand Légr 1,2, Arnaud Hélias 3 t Rodolph Giroudau 4 1 UMR ITAP, Cmagrf-Supagro,

Plus en détail

ces révolutions qui nous attendent Jeudi 23 octobre 2014 Bien assuré, on peut tout oser. programme

ces révolutions qui nous attendent Jeudi 23 octobre 2014 Bien assuré, on peut tout oser. programme Judi 23 octobr 2014 Bin assuré, on put tout osr. Kdg Businss school - campus Bordaux cs révolutions qui nous attndnt programm N ORIAS : 07 003 073 - WWW.ORIAS.FR RISQUES D ENTREPRISE - ASSURANCES DE PERSONNES

Plus en détail

1.2. REALISATION DES OPERATIONS DE PRELEVEMENTS ET D ANALYSES

1.2. REALISATION DES OPERATIONS DE PRELEVEMENTS ET D ANALYSES AVANT-PROPOS Le présent document a été réalisé par ASCONIT Consultants, pour le compte du Conseil Général de Haute-Savoie (CG74) dans le cadre du programme 2007-2008 du suivi de la qualité des eaux des

Plus en détail

Catalogue Produits métallurgiques et fournitures associées

Catalogue Produits métallurgiques et fournitures associées Sommair Produits plats 1 pag 1 Couvrtur, bardag t plastiqus industrils 2 pag 7 Poutrlls t parachèvmnt 3 pag 16 Laminés t profilés spéciaux 4 pag 28 Catalogu Produits métallurgiqus t fourniturs associés

Plus en détail

Terminal d approvisionnement de carburant aéroportuaire à Montréal

Terminal d approvisionnement de carburant aéroportuaire à Montréal Terminal d approvisionnement de carburant aéroportuaire à Montréal Un projet stratégique pour la fiabilité et la sécurité de l approvisionnement de nos aéroports Le 9 juillet 2015 Portes ouvertes 1 Deuxième

Plus en détail

Bénévole pour quoi? N 20 - Sommaire. N 20 - Déc 08. v d s. f www.e-volontaires.org/rennes. 315 bénévoles désormais, et on s'arrête là pour l'instant.

Bénévole pour quoi? N 20 - Sommaire. N 20 - Déc 08. v d s. f www.e-volontaires.org/rennes. 315 bénévoles désormais, et on s'arrête là pour l'instant. N 20 - Déc 08 v l'af d s o f ls in Touts jour sur miss A Rnns www.-volontairs.org/rnns Bénévol pour quoi? 315 bénévols désormais, t on s'arrêt là pour l'instant. On s'arrêt car vous êts un bonn soixantain

Plus en détail

CREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE SOUTERRAIN

CREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE SOUTERRAIN REPUBLIQUE FRANCAISE - PREFECTURE DE LA DROME A retourner à : DDT/Service Eau Forêt Espaces Naturels 4 place Laënnec BP 1013 26015 VALENCE CEDEX 04.81.66.81.90 CREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE

Plus en détail

Bienvenue FIRST PERSON

Bienvenue FIRST PERSON Binvn Binvn à la dxièm séanc ports ovrts dédié à l étd d la Vill d Winnipg sr la concption fonctionnll t à la consltation pbliq concrnant l élargissmnt d la r arion t l aménagmnt d n carrfor à nivax différnts.

Plus en détail

Gestion de casiers en milieu scolaire. Augmenter la disponibilité en mode centralisé ou consignes, avec les casiers de Traka. traka.

Gestion de casiers en milieu scolaire. Augmenter la disponibilité en mode centralisé ou consignes, avec les casiers de Traka. traka. gstion intllignt ds ccès Gstion d csirs n iliu scolir Augntr l disponibilité n od cntrlisé ou consigns, vc ls csirs d Trk trk.fr/csirs Un solution d gstion innovnt pr Trk Ldr ondil d l gstion intllignt

Plus en détail

programme 27 28 29 mars 2015 VENEZ DÉCOUVRIR LES SAVOIR-FAIRE DES ARTISANS D ART À GENÈVE Genève, ville d art www.ville-geneve.

programme 27 28 29 mars 2015 VENEZ DÉCOUVRIR LES SAVOIR-FAIRE DES ARTISANS D ART À GENÈVE Genève, ville d art www.ville-geneve. 27 28 29 mars 2015 VENEZ DÉCOUVRIR LES SAVOIR-FAIRE DES ARTISANS D ART À GENÈVE Partnair média Partnair principal Gnèv, vill d art programm www.vill-gnv.ch/jma 1 AVANT-PROPOS LES JOURNÉES DES MÉTIERS D

Plus en détail

Congrès INFRA 2014- Montréal Plan d adaptation aux changements climatiques municipal

Congrès INFRA 2014- Montréal Plan d adaptation aux changements climatiques municipal Congrès INFRA 2014- Montréal Plan d adaptation aux changements climatiques municipal Julien St-Laurent, M.Sc.Env. Spécialiste environnement Direction de l Aménagement, gestion et développement durable

Plus en détail

L HABITAT. Technologie 5ème

L HABITAT. Technologie 5ème L HABITAT LES FONCTIONS CLORE: air, eau RESISTER: poids propre, charges d exploitation, charges climatiques (neige, vent) ISOLER: thermique, acoustique CHAUFFER l hiver RAFFRAICHIR l été PROCURER: hygiène,

Plus en détail

Atelier Environnement Préparatoire au Projet d Aménagement et de Développement Durable. S e p t e m b r e 2 0 0 8

Atelier Environnement Préparatoire au Projet d Aménagement et de Développement Durable. S e p t e m b r e 2 0 0 8 Atelier Environnement Préparatoire au Projet d Aménagement et de Développement Durable S e p t e m b r e 2 0 0 8 Le PADD : un Projet Politique Le PADD : un Projet Politique L e S C O T, u n o u t i l a

Plus en détail