Décrets, arrêtés, circulaires

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1 Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SOLIDARITÉS Arrêté du 27 février 2007 fixant pour l année 2007 les ressources d assurance maladie des établissements de santé exerçant une activité de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie NOR : SANH A Le ministre de la santé et des solidarités, Vu le code de la santé publique, notamment ses articles R et R ; Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L , L , R et R ; Vu la loi n o du 18 décembre 2003 de financement de la sécurité sociale pour 2004, notamment son article 33 modifié ; Vu l arrêté du 26 février 2007 fixant pour l année 2007 l objectif des dépenses d assurance maladie commun aux activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie mentionné à l article L du code de la sécurité sociale ; Vu l arrêté du 27 février 2007 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l article L du code de la sécurité sociale ; Vu la recommandation n o du conseil de l hospitalisation en date du 14 décembre 2006 ; Considérant le taux d évolution prévisionnelle de l activité pour l année 2007 estimé à 1,7 %, Arrête : Art. 1 er. Les tarifs des forfaits et suppléments fixés en application des dispositions des 1 o et 3 o de l article R du code de la sécurité sociale sont respectivement fixés aux annexes I, II, III, IV du présent arrêté pour les établissements de santé mentionnés aux a, b et c de l article L du code de la sécurité sociale et aux annexes V, VI, VII et VIII du présent arrêté pour les établissements de santé mentionnés au d du même article. Art. 2. Les tarifs nationaux des forfaits fixés en application des dispositions des 2 o, 4 o et 5 o de l article R du code de la sécurité sociale des établissements de santé mentionnés aux a, b, c et d de l article L du même code sont les suivants : 1 o Le tarif du forfait dénommé «accueil et traitement des urgences» (ATU) est fixé à 25,15 ; 2 o Le tarif du forfait dénommé «forfait de petit matériel» (FFM) est fixé à 18,95 ; 3 o Les montants des forfaits dénommés «sécurité et environnement hospitalier» mentionnés sont fixés en annexe IX. Art. 3. Les montants des forfaits annuels mentionnés au 2 o du I de l article L du code de la sécurité sociale sont fixés à l annexe X pour les établissements de santé mentionnés aux a, b et c de l article L du code de la sécurité sociale et à l annexe XI du présent arrêté pour les établissements de santé mentionnés au d du même article. Le montant du forfait annuel pour l activité de médecine d urgence est déterminé en fonction du nombre d ATU facturés par l établissement en Pour les établissements nouvellement autorisés à exercer l activité de médecine d urgence, le montant de ce forfait est déterminé en fonction d un nombre prévisionnel de passages donnant lieu à facturation d un ATU. Art. 4. Le taux de la minoration mentionnée au dernier alinéa du 1 o de l article R du code de la sécurité sociale est fixé pour 2007 à 13 %. Art. 5. Les zones géographiques dans lesquelles s appliquent les coefficients géographiques mentionnés au 3 o du I de l article L du code de la sécurité sociale ainsi que la valeur de ces coefficients sont fixées comme suit :

2 ZONE GÉOGRAPHIQUE CONCERNÉE VALEUR du coefficient 2A Corse-du-Sud... 5,00 % 2B Haute-Corse... 5,00 % 75 Paris... 7,00 % 77 Seine-et-Marne... 7,00 % 78 Yvelines... 7,00 % 91 Essonne... 7,00 % 92 Hauts-de-Seine... 7,00 % 93 Seine-Saint-Denis... 7,00 % 94 Val-de-Marne... 7,00 % 95 Val-d Oise... 7,00 % 971 Guadeloupe... 25,00 % 972 Martinique... 25,00 % 973 Guyane... 25,00 % 974 Réunion... 30,00 % Art. 6. Le taux moyen régional de convergence des coefficients de transition mentionné au IV de l article 33 de la loi du 18 décembre 2003 susvisée des établissements de santé mentionnés au d de l article L du code de la sécurité sociale est fixé à 20 %. Art. 7. Les tarifs de responsabilité des établissements de santé privés mentionnés au e de l article L du code de la sécurité sociale sont égaux à 75 % des tarifs des établissements de santé mentionnés au d du même article. Art. 8. La directrice de l hospitalisation et de l organisation des soins et le directeur de la sécurité sociale au ministère de la santé et des solidarités sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française. Fait à Paris, le 27 février XAVIER BERTRAND ANNEXE I TARIFS DES GHS ET DES SUPPLÉMENTS DES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ MENTIONNÉS AUX a, b ET c DE L ARTICLE L DU CODE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE I. Tarifs des forfaits GHS et des suppléments EXH : 1 01C01S Interventions pour affections du système nerveux, sauf craniotomie, avec CMAS ,64 331, C03V Craniotomies pour traumatisme, âge supérieur à 17 ans sans ,37 320, C03W Craniotomies pour traumatisme, âge supérieur à 17 ans avec ,88 308, C04V Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans sans ,50 490, C04W Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans avec ,41 344, C05V Interventions sur le rachis et la moelle pour des affections neurologiques sans ,31 508, C05W Interventions sur le rachis et la moelle pour des affections neurologiques avec ,90 467, C06V Interventions sur le système vasculaire précérébral sans ,48 502,33

3 10 01C06W Interventions sur le système vasculaire précérébral avec ,46 481, C08V Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux, âge inférieur à 70 ans sans ,90 665, C08W Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux, âge supérieur à 69 ans et/ou ,43 388, C09Z Pose d un stimulateur cérébral ,97 556, C10Z Pose d un stimulateur médullaire ,81 429, C11Z Craniotomies pour tumeurs, âge inférieur à 18 ans ,94 491, C12Z Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans ,13 390, K02Z Embolisations intracrâniennes et médullaires ,03 515, K03Z Autres actes thérapeutiques par voie vasculaire du système nerveux ,97 460, C13Z Libérations du canal carpien et autres actes sur les nerfs périphériques ,37 346, C04V Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans sans ,00 633,58 01C04W Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans avec ,00 633,58 01C12Z Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans ,00 633, M01S Affections du système nerveux, avec CMAS ,42 283, M02Z Convulsions, épilepsies et céphalées, âge inférieur à 18 ans ,81 466, M03V Convulsions, épilepsies et céphalées, âge de 18 à 69 ans sans ,36 314, M03W Convulsions, épilepsies et céphalées, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans ,74 277, M04Z Méningites virales ,30 353, M05V Infections du système nerveux à l exception des méningites virales, âge inférieur à 70 ans sans ,51 356, M05W Infections du système nerveux à l exception des méningites virales, âge supérieur à 69 ans et/ou ,17 302, M06V Tumeurs du système nerveux, sans ,51 283, M06W Tumeurs du système nerveux, avec ,20 285, M07Z Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 80 ans ,69 257,52

4 160 01M08V Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 81 ans sans ,79 283, M08W Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 81 ans avec ,94 276, M09Z Affections et lésions du rachis et de la moelle ,18 293, M10V Autres affections cérébrovasculaires sans ,93 318, M10W Autres affections cérébrovasculaires avec ,35 300, M11V Affections des nerfs crâniens et rachidiens, âge inférieur à 70 ans sans ,08 323, M11W Affections des nerfs crâniens et rachidiens, âge supérieur à 69 ans et/ou ,12 292, M12V Autres affections du système nerveux, âge inférieur à 70 ans sans ,72 367, M12W Autres affections du système nerveux, âge supérieur à 69 ans et/ou ,45 266, M13Z Troubles de la conscience et comas d origine non traumatique ,21 305, M14V Accidents vasculaires cérébraux non transitoires sans ,29 264, M14W Accidents vasculaires cérébraux non transitoires avec ,08 260, M15Z Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 80 ans ,04 259, M16Z Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 81 ans ,05 295, M17V Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, âge inférieur à 70 ans sans ,65 331, M17W Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, âge supérieur à 69 ans et/ou ,07 286, M18V Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, âge inférieur à 70 ans sans ,50 350, M18W Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, âge supérieur à 69 ans et/ou ,15 282, M19V Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sauf commotions, âge inférieur à 70 ans sans ,07 317, M19W Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sauf commotions, âge supérieur à 69 ans et/ou ,11 255, M20V Commotions cérébrales, âge inférieur à 70 ans sans ,84 366, M20W Commotions cérébrales, âge supérieur à 69 ans et/ou ,80 279, M21Z Douleurs chroniques rebelles ,14 306,82

5 400 02C02V Interventions sur la rétine, âge inférieur à 70 ans sans ,61 725, C02W Interventions sur la rétine, âge supérieur à 69 ans et/ou ,90 579, C03Z Interventions sur l orbite ,44 535, C04Z Autres interventions intraoculaires ,37 487, C05Z Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie ,41 697, C06Z Interventions primaires sur l iris ,97 447, C07Z Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans ,13 621, C08V Autres interventions extraoculaires, âge de 18 à 69 ans sans ,60 593, C08W Autres interventions extraoculaires, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans ,81 434, C09Z Allogreffes de cornée ,36 799, M02Z Hyphéma ,24 321, M03Z Infections oculaires aiguës sévères ,13 352, M04Z Affections oculaires d origine neurologique ,38 322, M05Z Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans ,27 425, M06V Autres affections oculaires, âge supérieur à 17 ans sans ,51 326, M06W Autres affections oculaires, âge supérieur à 17 ans avec ,67 314, C02V Interventions majeures sur la tête et le cou sans ,11 432, C02W Interventions majeures sur la tête et le cou avec ,05 418, C03Z Exérèses de glandes salivaires ,11 585, C04Z Interventions sur les glandes salivaires autres que les exérèses ,72 502, C05Z Réparations de fissures labiale et palatine ,67 554, C06Z Interventions sur les sinus et l apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans ,74 569, C07V Interventions sur les sinus et l apophyse mastoïde, âge de 18 à 69 ans sans ,25 689, C07W Interventions sur les sinus et l apophyse mastoïde, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans ,56 516, C09Z Rhinoplasties ,08 596,73

6 611 03C10Z Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans ,53 411, C11Z Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans ,05 433, C12Z Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou les adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans ,18 564, C13Z Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou les adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans ,80 428, C14Z Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans ,04 487, C15Z Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans ,55 408, C16V Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, âge inférieur à 70 ans sans ,00 558, C16W Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, âge supérieur à 69 ans et/ou ,94 397, C17Z Interventions sur la bouche ,75 532, C18Z Pose d implants cochléaires ,65 612, C19Z Ostéotomies de la face ,09 653, C20Z Interventions de reconstruction de l oreille moyenne ,26 617, C21Z Interventions pour oreilles décollées ,11 566, K02Z Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires ,16 505, M02Z Traumatismes et déformations du nez ,78 379, M03Z Otites moyennes et infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans ,49 413, M04V Otites moyennes et infections des voies aériennes supérieures, âge de 18 à 69 ans sans ,91 338, M04W Otites moyennes et infections des voies aériennes supérieures, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans ,63 301, M05Z Troubles de l équilibre ,97 286, M06Z Epistaxis ,46 320, M07V Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, âge inférieur à 70 ans sans ,76 384, M07W Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, âge supérieur à 69 ans et/ou ,99 331, M08Z Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans ,20 489,02

7 810 03M09V Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans sans ,52 370, M09W Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans avec ,47 343, M10Z Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge inférieur à 18 ans ,15 452, M11V Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge de 18 à 69 ans sans ,50 408, M11W Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans ,86 313, C01S Interventions pour affections de l appareil respiratoire, avec CMAS ,07 409, C02V Interventions majeures sur le thorax sans ,10 507, C02W Interventions majeures sur le thorax avec ,64 472, C03V Autres interventions chirurgicales sur le système respiratoire sans ,70 433, C03W Autres interventions chirurgicales sur le système respiratoire avec ,74 362, M02V Bronchites et asthme, âge inférieur à 18 ans sans ,21 402, M02W Bronchites et asthme, âge inférieur à 18 ans avec ,23 399, M03V Bronchites et asthme, âge de 18 à 69 ans sans ,99 298, M03W Bronchites et asthme, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans ,08 262, M04Z Pneumonies et pleurésies banales, âge inférieur à 18 ans ,53 412, M05V Pneumonies et pleurésies banales, âge supérieur à 17 ans sans ,86 279, M05W Pneumonies et pleurésies banales, âge supérieur à 17 ans avec ,97 275, M06Z Infections et inflammations respiratoires, âge inférieur à 18 ans ,80 415, M07V Infections et inflammations respiratoires, âge supérieur à 17 ans sans ,45 278, M07W Infections et inflammations respiratoires, âge supérieur à 17 ans avec ,62 280, M08V Bronchopneumopathies chroniques sans ,92 282, M08W Bronchopneumopathies chroniques avec ,27 286,14

8 M09V Tumeurs de l appareil respiratoire sans ,40 304, M09W Tumeurs de l appareil respiratoire avec ,49 301, M10V Embolies pulmonaires sans ,59 286, M10W Embolies pulmonaires avec ,92 272, M11V Signes et symptômes respiratoires sans ,23 347, M11W Signes et symptômes respiratoires avec ,18 305, M12V Pneumothorax sans ,72 262, M12W Pneumothorax avec ,81 274, M13Z Œdème pulmonaire et détresse respiratoire ,36 324, M14V Maladies pulmonaires interstitielles sans ,82 316, M14W Maladies pulmonaires interstitielles avec ,94 288, M15V Autres diagnostics portant sur le système respiratoire sans ,04 293, M15W Autres diagnostics portant sur le système respiratoire avec ,96 274, M16V Traumatismes thoraciques majeurs sans ,68 292, M16W Traumatismes thoraciques majeurs avec ,23 306, M17V Epanchements pleuraux sans ,38 295, M17W Epanchements pleuraux avec ,77 278, C02Z Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie ,32 499, C03V Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, sans ,51 587, C03W Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, avec ,64 555, C04V Pontages aortocoronariens avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie sans ,94 569, C04W Pontages aortocoronariens avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie avec ,93 499, C05V Pontages aortocoronariens sans cathétérisme cardiaque ni coronarographie sans ,78 625, C05W Pontages aortocoronariens sans cathétérisme cardiaque ni coronarographie avec ,11 674,73

9 C06V Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l âge, avec circulation extracorporelle, sans ,95 692, C06W Autres interventions cardiothoraciques âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l âge, avec circulation extracorporelle, avec ,46 562, C07Z Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, avec circulation extracorporelle ,75 807, C08V Autres interventions cardiothoraciques âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l âge, sans circulation extracorporelle, sans ,56 403, C08W Autres interventions cardiothoraciques âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l âge, sans circulation extracorporelle, avec ,47 358, C09Z Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, sans circulation extracorporelle ,69 616, C10V Chirurgie majeure de revascularisation sans ,65 460, C10W Chirurgie majeure de revascularisation avec ,16 446, C11V Autres interventions de chirurgie vasculaire sans ,13 469, C11W Autres interventions de chirurgie vasculaire avec ,65 391, C12V Amputations du membre inférieur, sauf des orteils, pour troubles circulatoires, sans ,09 317, C12W Amputations du membre inférieur, sauf des orteils, pour troubles circulatoires, avec ,69 302, C13V Amputations pour troubles circulatoires portant sur le membre supérieur ou les orteils sans ,72 290, C13W Amputations pour troubles circulatoires portant sur le membre supérieur ou les orteils avec ,94 308, C14Z Pose d un stimulateur cardiaque permanent avec insuffisance cardiaque ,33 321, C15Z Pose d un stimulateur cardiaque permanent sans insuffisance cardiaque ,65 373, C17V Ligatures de veines et éveinages, âge inférieur à 70 ans sans ,20 528, C17W Ligatures de veines et éveinages, âge supérieur à 69 ans et/ou ,00 401, C18Z Autres interventions sur le système circulatoire ,35 296, C19Z Pose d un défibrillateur cardiaque ,70 415, C20Z Remplacement ou ablation chirurgicale d électrodes ou de boîtier de stimulation cardiaque permanente ,76 350,58

10 M02E Infarctus aigu du myocarde avec décès ,83 289, M03Z Infarctus aigu du myocarde avec complications cardiovasculaires et sortie en vie de l établissement ,05 246, M04V Infarctus aigu du myocarde sans complication cardiovasculaire sans ,31 300, M04W Infarctus aigu du myocarde sans complication cardiovasculaire avec ,35 263, M05V Syncopes et lipothymies, âge inférieur à 70 ans sans ,16 340, M05W Syncopes et lipothymies, âge supérieur à 69 ans et/ou ,71 268, M06V Angine de poitrine sans ,12 276, M06W Angine de poitrine avec ,24 261, M07V Thrombophlébites veineuses profondes, âge inférieur à 70 ans sans ,29 278, M07W Thrombophlébites veineuses profondes, âge supérieur à 69 ans et/ou ,63 264, M08V Arythmies et troubles de la conduction cardiaque, âge inférieur à 70 ans sans ,52 305, M08W Arythmies et troubles de la conduction cardiaque, âge supérieur à 69 ans et/ou ,59 263, M09V Insuffisances cardiaques et états de choc circulatoire sans ,94 265, M09W Insuffisances cardiaques et états de choc circulatoire avec ,23 261, M10Z Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge inférieur à 18 ans ,79 402, M11V Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge de 18 à 69 ans sans ,60 334, M11W Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans ,72 273, M12V Troubles vasculaires périphériques, âge inférieur à 70 ans sans ,92 342, M12W Troubles vasculaires périphériques, âge supérieur à 69 ans et/ou ,02 280, M13Z Douleurs thoraciques ,41 299, M14Z Arrêt cardiaque ,86 316, M15Z Hypertension artérielle ,10 285, M16V Athérosclérose coronarienne sans ,58 282,09

11 M16W Athérosclérose coronarienne avec ,44 270, M17V Autres affections de l appareil circulatoire sans ,85 305, M17W Autres affections de l appareil circulatoire avec ,89 281, M18Z Endocardites aiguës et subaiguës ,31 283, K05V Endoprothèses vasculaires et infarctus du myocarde sans ,41 446, K05W Endoprothèses vasculaires et infarctus du myocarde avec décès et/ou complications et/ou morbidités associées ,72 387, K06V Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde sans ,34 644, K06W Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde avec ,02 484, K07Z Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses avec pathologie cardiovasculaire sévère en dehors de l infarctus aigu du myocarde ,65 323, K08Z Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses sans pathologie cardiovasculaire sévère ,72 485, K09Z Actes diagnostiques par voie vasculaire avec pathologie cardiovasculaire sévère en dehors d un infarctus aigu du myocarde ,84 340, K10Z Actes diagnostiques par voie vasculaire sans pathologie cardiovasculaire sévère ,69 417, K11Z Traitements des troubles du rythme par voie vasculaire ,80 641, , , C02Z Chirurgie majeure des malformations digestives ,82 441, C03V Résections rectales sans ,03 498, C03W Résections rectales avec ,43 413, C04V Interventions majeures sur l intestin grêle et le côlon sans ,39 422, C04W Interventions majeures sur l intestin grêle et le côlon avec ,59 380, C05Z Interventions sur l œsophage, l estomac et le duodénum, âge inférieur à 18 ans ,34 594, C07V Interventions mineures sur l intestin grêle et le côlon sans ,66 427, C07W Interventions mineures sur l intestin grêle et le côlon avec ,80 385, C08V Appendicectomies compliquées, âge inférieur à 70 ans sans ,69 436,04

12 C08W Appendicectomies compliquées, âge supérieur à 69 ans et/ou ,78 388, C09V Appendicectomies non compliquées, âge inférieur à 70 ans sans ,56 469, C09W Appendicectomies non compliquées, âge supérieur à 69 ans et/ou ,37 423, C10Z Interventions réparatrices pour hernies et éventrations, âge inférieur à 18 ans ,02 772, C11V Interventions réparatrices pour hernies et éventrations, à l exception des hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans sans ,04 436, C11W Interventions réparatrices pour hernies et éventrations, à l exception des hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans avec ,59 381, C12V Interventions réparatrices pour hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans sans ,08 443, C12W Interventions réparatrices pour hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans avec ,33 413, C13V Libérations d adhérences péritonéales, âge inférieur à 70 ans sans ,54 404, C13W Libérations d adhérences péritonéales, âge supérieur à 69 ans et/ou ,44 350, C14V Interventions sur le rectum et l anus autres que les résections rectales sans ,78 396, ,67 457, C14W Interventions sur le rectum et l anus autres que les résections rectales avec ,48 374, ,37 403, C15V Autres interventions sur le tube digestif sans ,85 411, C15W Autres interventions sur le tube digestif avec ,27 356, C16V Interventions sur l œsophage, l estomac et le duodénum pour tumeurs malignes, âge supérieur à 17 ans sans ,80 399, C16W Interventions sur l œsophage, l estomac et le duodénum pour tumeurs malignes, âge supérieur à 17 ans avec ,31 417, C17V Interventions sur l œsophage, l estomac et le duodénum pour affections non malignes, âge supérieur à 17 ans sans ,88 500, C17W Interventions sur l œsophage, l estomac et le duodénum pour affections non malignes, âge supérieur à 17 ans avec ,93 362, M01S Affections du tube digestif avec CMAS ,58 311, M02V Gastro-entérites et maladies diverses du tube digestif, âge inférieur à 18 ans sans ,06 416,54

13 M02W Gastro-entérites et maladies diverses du tube digestif, âge inférieur à 18 ans avec ,26 476, M03V Gastro-entérites et maladies diverses du tube digestif, âge de 18 à 69 ans sans ,07 325, M03W Gastro-entérites et maladies diverses du tube digestif, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans ,29 284, M04V Hémorragies digestives, âge inférieur à 70 ans sans ,98 388, M04W Hémorragies digestives, âge supérieur à 69 ans et/ou ,01 321, M05V Tumeurs malignes du tube digestif, âge inférieur à 70 ans sans ,04 352, M05W Tumeurs malignes du tube digestif, âge supérieur à 69 ans et/ou ,48 293, M06V Occlusions intestinales non dues à une hernie sans ,84 293, M06W Occlusions intestinales non dues à une hernie avec ,43 285, M07V Maladies inflammatoires de l intestin sans ,44 346, M07W Maladies inflammatoires de l intestin avec ,50 321, M08Z Autres affections digestives, âge inférieur à 18 ans ,20 457, M09V Autres affections digestives, âge de 18 à 69 ans sans ,68 380, M09W Autres affections digestives, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans ,75 307, M10Z Ulcères gastroduodénaux compliqués ,19 295, M11V Ulcères gastroduodénaux non compliqués, âge inférieur à 70 ans sans ,47 352, M11W Ulcères gastroduodénaux non compliqués, âge supérieur à 69 ans et/ou ,34 284, C04V Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale sans ,22 479, C04W Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale avec ,53 382, C06Z Interventions diagnostiques sur le système hépatobiliaire et pancréatique pour des affections malignes ,13 411, C07Z Interventions diagnostiques sur le système hépatobiliaire et pancréatique pour des affections non malignes ,65 352, C08Z Autres interventions sur le système hépatobiliaire et pancréatique ,35 298, C09V Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour tumeurs malignes sans ,68 557,02

14 C09W Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour tumeurs malignes avec ,16 502, C10V Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour affections non malignes sans ,24 545, C10W Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour affections non malignes avec ,54 435, C11V Dérivations biliaires sans ,55 415, C11W Dérivations biliaires avec ,52 387, C12V Autres interventions sur les voies biliaires sauf cholécystectomies isolées sans ,00 466, C12W Autres interventions sur les voies biliaires sauf cholécystectomies isolées avec ,34 374, M01S Affections du système hépatobiliaire et du pancréas avec CMAS ,28 304, M02V Affections des voies biliaires, âge inférieur à 70 ans sans ,59 370, M02W Affections des voies biliaires, âge supérieur à 69 ans et/ou ,35 302, M03V Hépatites alcooliques et cirrhoses, âge inférieur à 70 ans sans ,29 315, M03W Hépatites alcooliques et cirrhoses, âge supérieur à 69 ans et/ou ,06 276, M04V Affections hépatiques, à l exception des tumeurs malignes, des cirrhoses, des hépatites alcooliques sans ,98 339, M04W Affections hépatiques, à l exception des tumeurs malignes, des cirrhoses, des hépatites alcooliques avec ,16 298, M05V Affections non malignes du pancréas sans ,93 323, M05W Affections non malignes du pancréas avec ,43 288, M06V Affections malignes du système hépatobiliaire ou du pancréas, âge inférieur à 70 ans sans ,09 364, M06W Affections malignes du système hépatobiliaire ou du pancréas, âge supérieur à 69 ans et/ou ,98 305, C01S Interventions pour affections de l appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, avec CMAS non traumatiques ,39 364, C02Z Interventions majeures multiples sur les genoux et/ou les hanches ,79 407, C04Z Interventions sur la hanche et le fémur, autres que les interventions majeures, âge inférieur à 18 ans ,47 504, C05V Interventions sur la hanche et le fémur, autres que les interventions majeures, âge supérieur à 17 ans sans ,57 360,56

15 C05W Interventions sur la hanche et le fémur, autres que les interventions majeures, âge supérieur à 17 ans avec ,91 360, C06Z A m putations pour affections de l appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif ,67 347, C08Z Interventions sur l humérus ou sur le membre inférieur, à l exception de la hanche, du fémur et du pied, âge inférieur à 18 ans ,67 532, C09V Interventions sur l humérus ou sur le membre inférieur, à l exception de la hanche, du fémur et du pied, âge supérieur à 17 ans sans ,52 407, C09W Interventions sur l humérus ou sur le membre inférieur, à l exception de la hanche, du fémur et du pied, âge supérieur à 17 ans avec ,89 370, C10V Interventions sur le genou, âge inférieur à 70 ans sans ,74 439, C10W Interventions sur le genou, âge supérieur à 69 ans et/ou ,64 362, C11V Interventions sur le membre supérieur, à l exception de l humérus et de la main, âge inférieur à 70 ans sans ,96 538, C11W Interventions sur le membre supérieur, à l exception de l humérus et de la main, âge supérieur à 69 ans et/ou ,96 391, C12Z Biopsies ostéoarticulaires ,89 429, C13Z Résections osseuses localisées et/ou ablations de matériel de fixation interne au niveau de la hanche et du fémur ,86 374, C14Z Résections osseuses localisées et/ou ablations de matériel de fixation interne au niveau d une localisation autre que la hanche et le fémur ,78 403, C15V Interventions sur le pied sans ,86 500, C15W Interventions sur le pied avec ,52 336, C17Z Interventions sur la main et le poignet pour kyste synovial ,42 474, C18V Interventions sur la main et le poignet pour une affection autre qu un kyste synovial sans ,46 525, C18W Interventions sur la main et le poignet pour une affection autre qu un kyste synovial avec ,10 437, C19Z Arthroscopies ,48 478, C20Z Greffes de peau pour maladie de l appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif ,77 429, C21V Autres interventions portant sur l appareil musculosquelettique et le tissu conjonctif sans ,96 488, C21W Autres interventions portant sur l appareil musculosquelettique et le tissu conjonctif avec ,56 417, C22Z Interventions pour reprise de prothèses articulaires ,99 404,47

16 C23V Prothèses de hanche sans ,62 354, C23W Prothèses de hanche avec ,68 349, C24Z Prothèses de genou ,27 361, C25Z Prothèses d épaule ,94 366, C26Z Interventions majeures sur le rachis ,47 631, C27V Autres interventions sur le rachis sans ,38 476, C27W Autres interventions sur le rachis avec ,91 464, C28Z Interventions maxillofaciales ,11 594, C29Z Interventions sur le tissu mou pour tumeurs malignes ,73 449, C30V Interventions sur les tissus mous pour affections non malignes sans ,43 478, C30W Interventions sur les tissus mous pour affections non malignes avec ,80 376, M01S Affections de l appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif avec CMAS non traumatiques ,36 290, M02Z Fractures, entorses, luxations et dislocations de l avant-bras, de la main, du pied ou multiples ou mal précisées, âge inférieur à 18 ans ,82 507, M03V Fractures, entorses, luxations et dislocations de l avant-bras, de la main, du pied ou multiples ou mal précisées, âge de 18 à 69 ans sans ,11 408, M03W Fractures, entorses, luxations et dislocations de l avant-bras, de la main, du pied ou multiples ou mal précisées, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans ,65 284, M04V Fractures de la hanche et du bassin sans ,35 265, M04W Fractures de la hanche et du bassin avec ,13 263, M05Z Fractures de la diaphyse, de l épiphyse ou d une partie non précisée du fémur ,95 351, M06Z Fractures, entorses, luxations et dislocations du bras, de la jambe à l exception du pied, âge inférieur à 18 ans ,00 441, M07V Fractures, entorses, luxations et dislocations du bras, de la jambe, à l exception du pied, âge de 18 à 69 ans sans ,64 332, M07W Fractures, entorses, luxations et dislocations du bras, de la jambe, à l exception du pied, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans ,16 271, M08Z Entorses et luxations du bassin et de la hanche ,31 297, M09Z Arthropathies non spécifiques ,75 325,84

17 M10V Maladies osseuses et arthropathies spécifiques, âge inférieur à 70 ans sans ,79 331, M10W Maladies osseuses et arthropathies spécifiques, âge supérieur à 69 ans et/ou ,50 273, M11V Fractures pathologiques et affections malignes de l appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif sans ,89 282, M11W Fractures pathologiques et affections malignes de l appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif avec ,45 277, M12V Pathologies rachidiennes relevant d un traitement médical, âge inférieur à 70 ans sans ,21 283, M12W Pathologies rachidiennes relevant d un traitement médical, âge supérieur à 69 ans et/ou ,75 266, M13Z Signes et symptômes concernant l appareil musculosquelettique et le tissu conjonctif ,05 291, M14V Affections du tissu conjonctif, âge inférieur à 70 ans sans ,19 347, M14W Affections du tissu conjonctif, âge supérieur à 69 ans et/ou ,79 294, M15V Tendinites, myosites et bursites, âge inférieur à 70 ans sans ,98 336, M15W Tendinites, myosites et bursites, âge supérieur à 69 ans et/ou ,48 266, M16Z Ostéomyélites ,85 323, M17Z Arthrites septiques ,20 315, M18Z Suites de traitement après une affection de l appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif ,15 330, M19V Autres pathologies de l appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif sans ,98 317, M19W Autres pathologies de l appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif avec ,32 289, C02V Greffes de peau et/ou parages de plaie pour ulcère cutané ou cellulite sans ,59 329, C02W Greffes de peau et/ou parages de plaie pour ulcère cutané ou cellulite avec ,17 329, C03V Greffes de peau et/ou parages de plaie, à l exception des ulcères cutanés et cellulites sans ,24 467, C03W Greffes de peau et/ou parages de plaie, à l exception des ulcères cutanés et cellulites avec ,12 419, C04V Mastectomies totales pour tumeur maligne sans ,09 436, C04W Mastectomies totales pour tumeur maligne avec ,23 370,59

18 C05V Mastectomies subtotales pour tumeur maligne sans ,25 519, C05W Mastectomies subtotales pour tumeur maligne avec ,38 439, C06Z Interventions sur le sein pour des affections non malignes autres que les actes de biopsie et d excision locale ,72 576, C07Z Biopsies et excisions locales pour des affections non malignes du sein ,14 486, C08Z Interventions sur la région anale et périanale ,65 434, C09Z Interventions plastiques en dehors de la chirurgie esthétique ,99 530, C10V Autres interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins sans ,70 403, C10W Autres interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins avec ,62 306, M02Z Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans ,03 426, M03V Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge de 18 à 69 ans sans ,64 358, M03W Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans ,90 270, M04Z Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans ,83 414, M05V Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge de 18 à 69 ans sans ,28 302, M05W Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans ,79 270, M06Z Ulcères cutanés ,43 260, M07V Autres affections dermatologiques, âge inférieur à 70 ans sans ,48 365, M07W Autres affections dermatologiques, âge supérieur à 69 ans et/ou ,22 294, M08V Affections dermatologiques sévères, âge inférieur à 70 ans sans ,57 333, M08W Affections dermatologiques sévères, âge supérieur à 69 ans et/ou ,04 299, M09Z Affections non malignes des seins ,42 335, M10V Tumeurs malignes des seins sans ,11 321, M10W Tumeurs malignes des seins avec ,99 332, C01S Interventions pour affections endocriniennes, métaboliques et nutritionnelles avec CMAS ,98 440,89

19 C02Z Interventions sur l hypophyse ,39 588, C03Z Interventions sur les surrénales ,93 504, C05Z Interventions sur les parathyroïdes ,44 678, C07Z Interventions sur le tractus thyréoglosse ,75 527, C08Z Autres interventions pour troubles endocriniens, métaboliques ou nutritionnels ,02 410, C09Z Gastroplasties pour obésité ,30 693, C11V Interventions sur la thyroïde pour tumeurs malignes, âge inférieur à 70 ans sans ,65 675, C11W Interventions sur la thyroïde pour tumeurs malignes, âge supérieur à 69 ans et/ou ,86 631, C12V Interventions sur la thyroïde pour affections non malignes, âge inférieur à 70 ans sans ,80 562, C12W Interventions sur la thyroïde pour affections non malignes, âge supérieur à 69 ans et/ou ,01 521, C10Z Autres interventions pour obésité ,10 469, C13Z Interventions digestives autres que les gastroplasties, pour obésité ,24 746, M01S Affections endocriniennes, métaboliques et nutritionnelles avec CMAS ,16 275, M02V Diabète, âge de 36 à 69 ans sans ,42 275, M02W Diabète, âge de 36 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans ,87 269, M03Z Diabète, âge inférieur à 36 ans ,89 318, M04V Troubles métaboliques ou nutritionnels divers, âge inférieur à 18 ans sans ,74 470, M04W Troubles métaboliques ou nutritionnels divers, âge inférieur à 18 ans avec ,12 494, M05V Troubles métaboliques ou nutritionnels divers, âge de 18 à 69 ans sans ,94 317, M05W Troubles métaboliques ou nutritionnels divers, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans ,72 267, M06Z Maladies métaboliques congénitales ,79 425, M07V Autres troubles endocriniens, âge inférieur à 70 ans sans ,59 387, M07W Autres troubles endocriniens, âge supérieur à 69 ans et/ou ,37 287,06

20 C01S Interventions pour affections des reins et des voies urinaires avec CMAS ,56 387, C02V Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection tumorale sans ,45 503, C02W Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection tumorale avec ,98 461, C03V Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection non tumorale sans ,38 543, C03W Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection non tumorale avec ,34 455, C04Z Autres interventions sur la vessie à l exception des interventions transurétrales ,91 464, C05V Interventions transurétrales ou par voie transcutanée sans ,01 477, C05W Interventions transurétrales ou par voie transcutanée avec ,87 386, C06Z Interventions sur l urètre, âge inférieur à 18 ans ,48 525, C07Z Interventions sur l urètre, âge supérieur à 17 ans ,83 368, C08V Autres interventions sur les reins et les voies urinaires sans ,66 479, C08W Autres interventions sur les reins et les voies urinaires avec ,58 384, M01S Affections des reins et des voies urinaires avec CMAS ,93 307, M02V Lithiases urinaires, âge inférieur à 70 ans sans ,34 343, M02W Lithiases urinaires, âge supérieur à 69 ans et/ou ,49 311, M03V Infections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans sans ,45 407, M03W Infections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans avec ,28 439, M04V Infections des reins et des voies urinaires, âge de 18 à 69 ans sans ,38 321, M04W Infections des reins et des voies urinaires, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans ,56 269, M06V Insuffisance rénale, sans dialyse, âge inférieur à 70 ans sans ,49 365, M06W Insuffisance rénale, sans dialyse, âge supérieur à 69 ans et/ou ,65 298, M07V Tumeurs des reins et des voies urinaires sans ,58 313,45

21 M07W Tumeurs des reins et des voies urinaires avec ,10 299, M08Z Autres affections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans ,46 481, M09V Autres affections des reins et des voies urinaires, âge supérieur à 17 ans sans ,87 340, M09W Autres affections des reins et des voies urinaires, âge supérieur à 17 ans avec ,07 319, M10V Rétrécissement urétral, âge inférieur à 70 ans sans ,66 413, M10W Rétrécissement urétral, âge supérieur à 69 ans et/ou ,58 342, M11Z Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge inférieur à 18 ans ,55 434, M12V Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge de 18 à 69 ans sans ,80 319, M12W Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans ,00 281, K02V Insuffisance rénale, avec dialyse, âge inférieur à 70 ans sans ,09 360, K02W Insuffisance rénale, avec dialyse, âge supérieur à 69 ans et/ou ,20 322, C01S Interventions pour affections de l appareil génital masculin, avec CMAS ,45 373, C03Z Interventions sur le pénis ,20 560, C04V Prostatectomies transurétrales sans ,74 394, C04W Prostatectomies transurétrales avec ,36 357, C05Z Interventions sur les testicules pour des tumeurs malignes ,60 473, C06Z Interventions sur les testicules pour des affections non malignes, âge inférieur à 18 ans ,33 531, C07Z Interventions sur les testicules pour des affections non malignes, âge supérieur à 17 ans ,79 485, C08Z Circoncisions ,47 364, C09Z Autres interventions pour tumeurs malignes de l appareil génital masculin ,18 437, C10Z Autres interventions pour des affections non malignes de l appareil génital masculin ,82 412, C11Z Interventions pelviennes majeures chez l homme pour tumeurs malignes ,66 587, C12Z Interventions pelviennes majeures chez l homme pour affections non malignes ,55 366,20

22 M02V Infections et inflammations de l appareil génital masculin, âge inférieur à 70 ans sans ,94 318, M02W Infections et inflammations de l appareil génital masculin, âge supérieur à 69 ans et/ou ,85 289, M03V Tumeurs malignes de l appareil génital masculin sans ,82 305, M03W Tumeurs malignes de l appareil génital masculin avec ,91 288, M04V Hypertrophie prostatique bénigne, âge inférieur à 70 ans sans ,73 365, M04W Hypertrophie prostatique bénigne, âge supérieur à 69 ans et/ou ,85 287, M05Z Autres affections de l appareil génital masculin ,81 358, C01S Interventions pour affections de l appareil génital féminin, avec CMAS ,03 393, C14V Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour tumeurs malignes sans ,99 516, C14W Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour tumeurs malignes avec ,25 451, C15V Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour affections non malignes sans ,32 430, C15W Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour affections non malignes avec ,20 387, C03V Hystérectomies, âge inférieur à 70 ans sans ,27 451, C03W Hystérectomies, âge supérieur à 69 ans et/ou ,68 481, C04V Interventions réparatrices sur l appareil génital féminin, âge inférieur à 70 ans sans ,11 574, C04W Interventions réparatrices sur l appareil génital féminin, âge supérieur à 69 ans et/ou ,25 485, C05Z Interventions sur le système utéroannexiel pour des tumeurs malignes ,90 435, C06Z Interruptions tubaires pour des affections non malignes ,74 589, C07V Interventions sur le système utéroannexiel pour des affections non malignes, autres que les interruptions tubaires, âge inférieur à 70 ans sans ,94 513, C07W Interventions sur le système utéroannexiel pour des affections non malignes, autres que les interruptions tubaires, âge supérieur à 69 ans et/ou ,62 444, C08V Interventions sur la vulve, le vagin ou le col utérin, âge inférieur à 70 ans sans ,02 335, C08W Interventions sur la vulve, le vagin ou le col utérin, âge supérieur à 69 ans et/ou ,32 342,41