COMMUNICATION MAIRIE CULTURE

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1 Conseil du 18ème arrondissement Séance du lundi 21 mars 2011 Ordre du jour ordinaire COMMUNICATION 1. Communication relative aux centres sociaux du 18e arrondissement; MAIRIE 2. Mairie 01 Approbation du compte-rendu du conseil d'arrondissement du 31 janvier 2011 ; M. Daniel VAILLANT rapporteur. CULTURE DAC 62 Attribution d'une subvention d'un montant de à l'association Atelier Musical des Trois Tambours ; DAC 88 Attribution d'une subvention d'un montant de à l'association Comité d'organisation du festival des Puces pour l'organisation du Festival Jazz Musette des Puces en 2011 ; DAC 101 Attribution d'une subvention d'un montant de à l'association Le Petit Ney ; DAC 211 Attribution d'une subvention d'un montant de à l'association Les Amis de Magnum photos ; MAISON DES ASSOCIATIONS 1/ 7

2 7. Mairie 02 Validation des inscriptions des associations auprès de la Maison des associations du 18ème et autorisation donnée à Monsieur le Maire du 18ème arrondissement de signer les conventions d occupation des locaux ; Mme Catherine JOLY rapporteure. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DDEEES 26 Attribution d'une subvention d'un montant de à l'association des commerçants Lepic-Abbesses pour les illuminations de fin d'année 2010 ; Mme Afaf GABELOTAUD rapporteure DDEEES 27 Signature d'un avenant à la convention de délégation de service public de gestion du marché aux puces de la porte de Clignancourt et de la rue Jean-Henri Fabre ; Mme Afaf GABELOTAUD rapporteure DDEEES 73 Attribution d'une subvention d'un montant de à l'association " MILA " ; Mme Afaf GABELOTAUD rapporteure. ECONOMIE NUMERIQUE DDEEES 34 Convention entre la Ville de Paris et l'association Ecole Normale Sociale pour l'animation d'un espace public numérique prévoyant le versement d'une subvention d'un montant de ; M. Pierre JACOBS rapporteur DDEEES 56 Attribution d'une subvention d'un montant de à l'association Salle Saint Bruno pour son Espace Public Numérique ; M. Pierre JACOBS rapporteur. VOIRIE DU 29 Mise à jour de la classification des voies au titre des droits de voirie ; M. Félix BEPPO rapporteur. URBANISME ET LOGEMENT DU 73 Cession de l'ensemble immobilier situé 16 rue Véron-31 rue Germain Pilon ; 2/ 7

3 DU 61 Désaffectation de parcelles et déclassement de volumes, cession de volumes de charges foncières par la Ville de Paris à Paris Habitat OPH dans le secteur d'aménagement Binet. Autorisation de constituer toutes les servitudes qui s'avéreraient nécessaires à la réalisation de ce projet d'aménagement ; DLH 89 Adoption du Programme Local de l'habitat tel qu'arrêté par délibération des 15 et 16 novembre 2010 ; DLH 21 Modification des emprunts et de la garantie accordée par la Ville de Paris en vue du financement du programme de réhabilitation et de résidentialisation de 53 logements sociaux rue des Roses ; DLH 70 Autorisation donnée au représentant de la Ville de Paris de voter en assemblée générale de copropriété l'aliénation de parties communes et la modification de la grille de répartition des tantièmes de charges qui en résulte, dans l'immeuble en copropriété 1 rue Saint Eleuthère ; DU 42 Mise en oeuvre des évolutions nécessaires du Plan local d'urbanisme, dans les deux zones vertes ; DLH 22 Modification de la garantie accordée par la Ville de Paris aux emprunts à contracter par la Fondation Hospitalière Sainte Marie en vue du financement du programme de construction neuve d'un foyer pour personnes handicapées comportant 45 logements PLS et d'un EHPAD comportant 20 logements PLS rue des Poissonniers ; M. Michel NEYRENEUF, M. Bruno SARRE rapporteurs. TRANSPORT ET DEPLACEMENT DVD 79 Demande de subventions auprès de la Région d'ile de France au titre du programme 2011 d'aménagements de sécurité ; 3/ 7

4 DVD 29 Signature avec le Ministère de l'ecologie, du Développement Durable, des Transports d'une convention pour l'installation, la modification, la maintenance des dispositifs Contrôle Automatisé (CA) des vitesses sur le territoire de la Ville de Paris et avec la Préfecture de Police d'une convention d'occupation du domaine public ; DVD 43 Approbation d'une nouvelle délimitation des zones tarifaires du stationnement rotatif et autorisation de signer l'arrêté correspondant à cette nouvelle délimitation ; DVD 63 Signature avec le Ministère de l'ecologie, du Développement Durable, des Transports et du Logement d'une convention pour l'installation, la maintenance des dispositifs Contrôle Automatisé de Franchissement de Feux Rouges (CAFR) sur le territoire de la Ville de Paris et avec la Préfecture de Police d'une convention d'occupation du domaine public ; DVD 72 Signature d'une convention de financement avec RFF relative aux études avant projet et projet pour l'élargissement du pont-rail de la rue d'aubervilliers (1ère phase) dans le cadre de l'aménagement des espaces publics du secteur Mac Donald Eole Evangile du GPRU Paris Nord Est ; JEUNESSE DJS 199 Attribution d'une subvention d'un montant de à l'association pour le Dialogue et l'orientation Scolaire ; DJS 256 Attribution d'une subvention d'un montant de à l'association Les P'tits Poulbots Oeuvre des Gosses de la Butte Montmartre ; DJS 253 Attribution d'une subvention d'un montant de à l'association Le Club Barbès ; DJS 243 Attribution d'une subvention d'un montant de à l'association Mille et Une Images ; 4/ 7

5 DJS 234 Attribution d'une subvention d'un montant de à l'association Le Petit Ney ; SPORT DJS 120 Attribution d'une subvention d'un montant de à l'association Paris Basket 18 ; DJS 119 Attribution d'une subvention d'un montant de à l'association Les Enfants de la Goutte D'Or pour ses activités sportives ; DJS 117 Attribution d'une subvention d'un montant de à l'association Olympique Montmartre Sports ; DJS 252 Attribution d'une subvention d'un montant de à l'association Groupe Amical Sportif de Clignancourt ; POLITIQUE DE LA VILLE DPVI 32 Attribution d'une subvention d'un montant de à l'association Compagnie Graine de Soleil ; DPVI 33 Attribution d'une subvention d'un montant de à l'association Salle Saint Bruno pour des projets politique de la Ville sur le quartier Goutte d'or ; DPVI 34 Attribution d'une subvention d'un montant de à l'association Capoeira Viola/ Cie le Sommet l'abricotier du quartier la Chapelle dans le cadre de la politique de la Ville ; 5/ 7

6 DPVI 35 Attribution d'une subvention d'un montant de à l'association Espoir 18 du quartier La Chapelle dans le cadre de la politique de la Ville ; DPVI 40 Attribution d'une subvention d'un montant de à l'association Compagnie Résonances du quartier de la Porte Montmartre dans le cadre de la politique de la Ville ; DPVI 42 Attribution d'une subvention d'un montant total de et signature d'un avenant à convention avec l'association Sierra Prod ; ENVIRONNEMENT DEVE 24 Signature d'une convention avec l'association "Le bois Dormoy, Jardin Partagé de la Chapelle" mettant à sa disposition une parcelle de terrain située 2ter cité de la Chapelle et 43A rue Marx Dormoy pour un usage de jardin partagé ; M. Pascal JULIEN rapporteur DEVE 25 Signature d'une convention avec l'association "Vert à soi" mettant à sa disposition une parcelle de terrain située 27 rue Baudélique, pour un usage de jardin partagé ; M. Pascal JULIEN rapporteur. QUESTION ORALE 43. Question 01 Question orale présentée par les élu(e)s UMP au Maire du 18ème arrondissement relative au marché de la Porte Montmartre VOEUX 44. Voeu 01 Voeu des élu(e)s de la majorité au Préfet de Police sur les conditions d accueil du public déposant plainte dans les commissariats du 18ème arrondissement ; 45. Voeu 02 Vœu des élu(e)s du groupe UMP au Maire du 18e arrondissement relatif à l ouverture d un McDonald s aux Abbesses ; 46. Voeu 03 Vœu des élu(e)s du groupe UMP au Maire du 18e arrondissement relatif aux états généraux sur la propreté ; 47. Voeu 04 Vœu des élu(e)s du groupe UMP au Maire du 18e arrondissement relatif aux salles de répétition pour les spectacles vivants dans le 18e arrondissement 48. Voeu 05 Vœu des élu(e)s du groupe UMP au Maire du 18e arrondissement relatif à l organisation de la fête de la musique ; 6/ 7

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