RESULTATS DU RECENSEMENT 2011 DES COMITES D ETHIQUE LOCAUX EN BOURGOGNE ET FRANCHE-COMTE

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1 RESULTATS DU RECENSEMENT 2011 DES COMITES D ETHIQUE LOCAUX EN BOURGOGNE ET FRANCHE-COMTE

2 L enquête Un questionnaire de recensement des comités d éthique a été envoyépar mail à tous les établissements sanitaires et médico-sociaux de Bourgogne et de Franche-Comtédébut février établissements concernés : Sanitaires et Médico-sociaux, publics et privés

3 Bilan de l enquêtel Retour de 89 Questionnaires Bourgogne : 59 Franche-Comté : 30

4 Résultats de l enquêtel BOURGOGNE FRANCHE-COMTE 18 comités d éthique recensés 18 projets de création d un comité recensés 12 comités d éthique recensés 15 projets de création d un comité recensés

5 Répartition par région r et département

6 Comités existants BOURGOGNE Comités en projet Côte d Or (21) 8 5 Nièvre (58) 1 3 Saône et Loire (71) 4 7 Yonne (89) 5 3 TOTAL FRANCHE-COMTE Doubs (25) 4 4 Jura (39) 4 6 Haute-Saône (70) 2 4 Territoire de Belfort (90) 2 1 TOTAL 12 15

7 Répartition par type de structure

8 Comités existants Comités en projet Etab. sanitaires Côte d Or (21) 8 (dont 1 indépendant du CHU) Etab. médicosociaux BOURGOGNE Etab. sanitaires Etab. médicosociaux Nièvre (58) Saône et Loire (71) 4 (dont 1 indépendant du CH) Yonne (89) SOUS-TOTAL TOTAL Etab. sanitaires Etab. médicosociaux FRANCHE-COMTE Etab. sanitaires Etab. médicosociaux Doubs (25) Jura (39) Haute-Saône (70) Territoire de Belfort (90) SOUS- TOTAL TOTAL 12 15

9 Liste des comités s d éd éthique recensés

10 BOURGOGNE Etablissement Type de structure Ville Dép. CH de Cluny Sanitaire Cluny 71 EPNAK (MAS d'augy) Médico-social Augy 89 Polyclinique Mutualiste Sainte Marguerite Sanitaire Auxerre 89 Groupe de Réflexion en Ethique Médicale de Mâcon (GREMM) indépendant du CH Mâcon 71 Cliniques de Chenôve, Fontaine-les-Dijon et Sainte-Marthe Sanitaire Dijon 21 Maison de Retraite Départementale de l'yonne Médico-social Auxerre 89 Centre Georges François Leclerc Sanitaire Dijon 21 CH de Vitteaux Sanitaire Vitteaux 21 CH de Sens Sanitaire Sens 89 CH de Paray-le-Monial Sanitaire Paray-le-Monial 71 CHS La Chartreuse Sanitaire Dijon 21 CHI Chatillon-Montbard Sanitaire Montbard 21 Clinique SSR Les Rosiers Sanitaire Dijon 21 CH de Beaune Sanitaire Beaune 21 Résidence Mémoires de Bourgogne Médico-social Perrigny 89 Clinique du Château de Tremblay Sanitaire Chaulgnes 58 Comité Régional d'ethique (CRE) indépendant du CHU Dijon 21 CH William Morey Sanitaire Chalon-sur-Saône comités ou groupes de réflexion éthique recensés

11 FRANCHE-COMTE Etablissement Type de structure Ville Dép. CH de Lons-le-Saunier Sanitaire Lons-le-Saunier 39 CHU de Besançon Sanitaire Besançon 25 CH Louis Pasteur Sanitaire Dole 39 CH de Novillars Sanitaire Novillars 25 CH de Pontarlier Sanitaire Pontarlier 25 CHS du Jura Sanitaire Dole 39 CHBM Sanitaire Belfort 90 CRF de Bretegnier Sanitaire Héricourt 70 Association Hospitalière de Franche-Comté (AHFC) Sanitaire et Médico-social Saint-Rémy 70 Maison Blanche/Maison Belot Médico-social Beaucourt 90 CLS Belleveaux Sanitaire Besançon 25 Polyclinique du Parc Sanitaire Dole comités ou groupes de réflexion éthique recensés

12 Liste des projets de création d un comitéd é éthique

13 BOURGOGNE Etablissement Type de structure Ville Dép Clinique Mutualiste Bénigne Joly Sanitaire Talant 21 Résidence Mutualiste «La Charme» Médico-social Chatillon-sur-Seine 21 CH de la Bresse Louhannaise Sanitaire Louhans 71 CH Robert Morvelat Sanitaire Semur-en-Auxois 21 EHPAD La Louhannaise Médico-social Louhans 71 Clinique Ker Yonnec Sanitaire Champigny 89 Maison de retraite de Champrouge Médico-social Mazille 71 EHPAD «La Providence» Médico-social Varennes-Vauzelles 58 Clinique Clément Drevon Sanitaire Dijon 21 EHPAD «Sainte Clotilde» Médico-social Coulanges-sur-Yonne 89 Résidence Saint-Julien - EHPAD Médico-social St Julien du Sault 89 CAMSP Paul Ricardet Médico-social Dijon 21 Clinique de Cosne-sur-Loire Sanitaire Cosne-sur-Loire 58 EHPAD Lucie Aubrac Médico-social Salornay-sur-Guye 71 Groupe DomusViDolcea (DVD) - Résidence Notre Dame de Marloux Médico-social Mellecey 71 CH Pierre Lôo (EPSM Adulte) Sanitaire La-Charité-sur-Loire 58 EPSM (CHS) de Sevrey Sanitaire Chalon-sur-Saône 71 CH de Marcigny Sanitaire Marcigny projets de création d un comitéd éthique

14 FRANCHE-COMTE Etablissement Type de structure Ville Dép. Groupe ETAPES Médico-social Dole 39 CH de Champagnole Sanitaire Champagnole 39 CH de Salins-les-Bains Sanitaire Salins-les-Bains 39 CH d'arbois Sanitaire Arbois 39 Résidence «Les Vergers» Médico-social Rougemont-le-Château 90 Centre de soins Jacques Weinman Sanitaire Avanne-Aveney 25 CH du Val de Saône Sanitaire Gray 70 CH "Louis Jaillon" Sanitaire Saint-Claude 39 ADAPEI de Besançon Médico-social Besançon 25 Clinique Saint Vincent Sanitaire Besançon 25 Clinique de l'orangerie Sanitaire Besançon 25 EHPAD Les Opalines Médico-social Fraisans 39 CRF de Navenne Sanitaire Vesoul 70 MARPA Résidence des Sources Médico-social Combeaufontaine 70 Clinique Brugnon Agache Sanitaire Beaujeu projets de création d un comitéd éthique

15 Contact Réseau R ComEth Aurélie Geng aurelie.geng@chu-dijon.fr Tél :

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