A supprimer : (Les membres fondateurs

Transcription

1 Lors de l Assemblée Générale de l Association Cyclos Andenne du 06 février 2015, a été décidé à l unanimité, selon les conditions prévues dans les statuts : 1. D accepter la démission des administrateurs et membres fondateurs suivants : a. MOUTON André, b. DUCHATEAU Jean-Claude, c. HUSSIN Eric, d. JADOT Louis, e. PLUMIER Roland, f. PROPHETE Gabriel. 2. D accepter la candidature d administrateur de : a. GOSSET Didier, Rue des Houillières 9 à 5300 Andenne, né le 12/01/1981 à Namur ; b. DONNAY Eric, Rue du Cahoti 3E à 5330 Assesse, né le 08/10/1967 à Namur ; 3. D accepter le changement d adresse du siège social : le siège social est transféré de la Chaussée d Anton 53 à 5300 Andenne à la nouvelle adresse : Rue des Houillières 9 à 5300 Andenne 4. D accepter les nouveaux statuts ci-dessous : Dénomination : Association Cyclos Andenne Forme juridique : Association sans but lucratif Siège : Rue des Houillières 9 à 5300 Andenne A supprimer : (Les membres fondateurs 1. DUCHATEAU Jean-Claude, Rue Fond du Chenal, 2A à 5300 Andenne, né le 05/01/1943 à Andenne 2. HUSSIN Eric, Rue de l Amicale, 364 à 5300 Andenne, né le 07/09/1966 à Namur 3. JADOT Louis, Rue Constant David, 431A à 5300 Landenne sur Meuse, né le 11/06/1950 à Couthuin

2 4. MOUTON André, Chaussée d Anton, 53 à 5300 Andenne, né le 22/03/1939 à Ampsin 5. PROPHETE Gabriel, Rue des Comognes, 316 à 5300 Vezin, né le 04/01/1950 à Namur 6. PLUMIER Roland, Rue Bois d Esneux, 72 à 5021 Boninne, né le 25/03/1954 à Vezin 7. RENOTTE Marcel, Rue Bois d Ohey, 272C à 5350 Ohey, né le 10/11/1961 à Huy 8. VERMEERE André, Rue de la Fontenalle, 28 à 5300 Seilles, né le 04/02/1947 à Vilvorde.) TITRE I - Dénomination - Siège social - But - Durée Art.1 La dénomination de l association sans but lucratif est «Association Cyclos Andenne», en abrégé «ACA». Art.2 Le siège social de l association est établi en Belgique, dans l arrondissement judiciaire de Namur, au 9 Rue des Houillières à 5300 Andenne. Il peut être transféré par décision de l assemblée générale dans tout autre lieu de cette ville. Art.3 L association de cyclos et de vététistes, assurés individuellement, a pour objet la pratique du cyclotourisme et la promotion du vélo et du cyclisme sous toutes ses formes. Elle pourra également s occuper d organisations d événements récréatifs et/ou sportifs au profit de ses membres ou dans le but de financer les activités liées à l objet de l association. Elle s interdit toute connotation politique ou confessionnelle. Art.4 Elle est constituée pour une durée illimitée. Elle peut en tout temps être dissoute par l assemblée générale. TITRE II - Membres Section 1 Admission Art.5 L association est composée de membres effectifs, de membres adhérents et de membres d honneur, en règle de paiement de la cotisation. Art.6 Le nombre minimum de membres ne peut être inférieur à dix.

3 Art.7 Le conseil d administration (appelé aussi comité), composé de l ensemble des membres effectifs, peut admettre de nouveaux membres adhérents. En aucun cas, il n est tenu de justifier un refus éventuel. Art.8 Pour être membre effectif, le candidat doit être membre adhérent depuis au moins un an et avoir formulé sa demande écrite au Président qui soumettra la candidature au conseil d administration. Art. 8a Pour être membre adhérant, le membre doit avoir payé la cotisation annuelle, comme fixée dans l article 12 des présents statuts. Art. 8b Les membres d honneur, dont le titre est décerné par l assemblée générale sur proposition du conseil d administration, sont nommés pour une durée indéterminée. Section 2 Démission exclusion suspension Art. 9 Démission : Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l association en adressant par écrit leur démission au Président du conseil d administration. Est réputé démissionnaire le membre qui ne paie pas sa cotisation qui lui incombe avant le 15 au lieu du 31 janvier de chaque année. Art.10 Exclusion : L exclusion d un membre ne peut être prononcée que par l assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées. Art. 11 Suspension : Le conseil d administration peut suspendre jusqu à la décision de l assemblée générale, les membres rendus coupables d infractions graves aux statuts ou aux lois d honneur et de la bienséance. TITRE III Cotisations Art.12 Avant le 15 au lieu du 31 janvier de chaque année, les membres paient une cotisation annuelle, dont le montant est fixé par le conseil d administration chaque année avant le 30 septembre. Cette cotisation pourra, notamment, inclure les primes d assurance et la cotisation à verser la Fédération Francophone Belge du Cyclotourisme (FFBC) ou à toute autre fédération ou ligue à laquelle le club serait affilié. Elle ne pourra être supérieure à 50. TITRE IV - Assemblée générale

4 Art.13 L assemblée générale est composée de tous les membres. Art.14 L assemblée générale est le pouvoir souverain de l association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts. Sont notamment réservés à sa compétence : 1. Les modifications aux statuts. 2. La nomination et la révocation des administrateurs. 3. Les exclusions des membres. 4. La décharge à octroyer aux administrateurs. 5. L approbation des budgets et des comptes. 6. La dissolution volontaire de l association. Art.15 L assemblée générale doit être tenue au moins une fois chaque année, dans le courant du premier trimestre. L association peut en outre être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d administration ou à la demande d un cinquième des membres au moins. Art.16 L assemblée générale est convoquée par le conseil d administration par lettre ordinaire ou courrier électronique, adressé à chaque membre, au moins dix jours ouvrables avant l assemblée et signée par le secrétaire ou le président au nom du conseil d administration. L ordre du jour est mentionné dans la convocation. La réunion se tiendra au jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation. Art.17 Sauf dans les cas expressément prévus par la loi, l assemblée ne peut délibérer valablement que sur les points mentionnés à l ordre du jour. Art.18 Pour siéger valablement pour une modification des statuts, il faut une présence d au moins deux tiers des membres de l association (présents et représentés). Les décisions se prennent à la majorité des deux tiers. S il s agit d une modification qui porte sur l objet social ou en cas de dissolution, le quorum de votes à atteindre est alors de quatre cinquièmes. Art.19 Pour siéger valablement dans les autres cas, il faut une présence d au moins 50% des membres de l association (présents et représentés). Les décisions peuvent se prendre dans ce cas à la majorité simple. Art.20 Si le quota des membres (présents et représentés) n est pas atteint à la première réunion, il peut être convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer valablement, quel que soit le nombre des membres présents et représentés, et adopter les modifications aux majorités prévues aux articles 18 et 19. La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première.

5 Art.21 Chaque membre a le droit d assister à l assemblée générale. Tout membre empêché pourra se faire représenter par un autre membre qu il mandatera spécialement à cet effet. Le mandataire remettra la procuration au secrétaire avant le début de l assemblée générale. Art.22 L assemblée générale est présidée par le président du conseil d administration. En cas d empêchement, il sera remplacé par le vice-président, à défaut par l administrateur le plus âgé. Art.23 Tous les membres ont un droit de vote égal, chacun disposant d une voix. En cas de parité, la voix du président ou de son remplaçant, est prépondérante. Art.24 Les votes portants sur des personnes se feront toujours à bulletin secret. Art.25 Les décisions de l assemblée générale sont consignées dans un registre de procès verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au domicile du secrétaire où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre. TITRE V - Administration Art.26 L association est administrée par un conseil d administration (appelé aussi comité) composé de l ensemble des membres effectifs. Le conseil d administration élit en son sein, un président, un vice-président, un secrétaire et un trésorier. Art.27 Les membres du conseil d administration sont élus par l Assemblée générale pour une durée de 5 ans au scrutin secret et à la majorité simple des membres présents ou représentés. Les membres sont rééligibles. Art.28 Sont éligibles pour le conseil, les membres en règle de cotisation, qui auront fait connaître au secrétaire, au plus tard le jour de l élection, leur candidature. Art.29 Si un membre décède ou démissionne, en cours de mandat, il sera directement remplacé par un candidat désigné par les autres administrateurs, celui-ci achèvera le mandat de l administrateur qu il remplace. Le choix de ce remplaçant devra être ratifié par la première assemblée générale statutaire. Art.30 La révocation d un membre du conseil d administration (appelé aussi comité) ne peut avoir lieu que lors d une assemblée générale. Elle ne pourra être prononcée qu à la majorité des deux-tiers des membres présents ou représentés. Art.31 Le conseil d administration est convoqué par le président et/ou le secrétaire. Les séances sont dirigées par le Président et en son absence par le vice-président. Toutes les délibérations sont constatées par des procès verbaux rédigés par le secrétaire et sont, après approbation, classés dans un registre tenu et conservé par le secrétaire.

6 Art.32 Le secrétaire rédige les procès verbaux, il est chargé de la correspondance postale ou électronique et communique toutes les indications utiles concernant l activité de l association. Art.33 Le trésorier gère les finances de l association, tient les écritures comptables et conserve toutes les pièces justificatives. Il perçoit les cotisations et autres recettes, effectue les paiements après approbation du (appelé aussi comité) conseil d administration. Il rend compte de la situation financière à chaque réunion du conseil. A l assemblée générale, il présente le bilan et les comptes de l exercice écoulé. Art.34 Le conseil d administration proposera, lors de l assemblée générale, deux membres chargés de contrôler la gestion financière. Art.35 Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit. Art.36 Le président est le seul à pouvoir représenter l association. Art.37 Tout ce qui n est pas attribué par la loi ou les statuts à l assemblée générale relève de la compétence du conseil d administration. TITRE VI - Dissolution Art.38 En cas de dissolution de l association, les biens restants, après paiement des dettes, seront remis à une œuvre officiellement reconnue de l entité andennaise. Suite à l'assemblée générale du 03 février 2012 et du 06 février 2015, le conseil d'administration est composé de : 1. DONNAY Eric, vice-président, Rue du Cahoti, 3E à 5330 Assesse, né le 08/10/1967 ; 2. GOSSET Didier, secrétaire, Rue des Houillières, 9 à 5300 Andenne, né le 12/01/1981 ; 3. RENOTTE Marcel, président, Rue Bois d Ohey, 272C à 5350 Ohey, né le 10/11/1961 à Huy ; 4. VERMEERE André, trésorier, Rue de la Fontenalle, 28 à 5300 Andenne, né le 04/02/1947 à Vilvorde.