LISTE DES PRODUITS ET PRESTATIONS TITRE I : DISPOSITIFS MEDICAUX POUR TRAITEMENTS, AIDES A LA VIE, ALIMENTS ET PANSEMENTS

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Tiphaine Normand
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1 Nord / Pas-de-Calais L info régionale réglementaire spécial info LISTE DES PRODUITS ET PRESTATIONS Les titres I, II et III de la liste des produits et prestations ont été modifiés. TITRE I : DISPOSITIFS MEDICAUX POUR TRAITEMENTS, AIDES A LA VIE, ALIMENTS ET PANSEMENTS Chapitre 1 : Dispositifs médicaux, matériel et produits pour le traitement de pathologies spécifiques. Section 3 : Dispositifs médicaux pour auto traitement, auto contrôle et auto mesure. A la sous-section 1 «dispositifs d autosurveillance» - 1 «systèmes d autosurveillance de la glycémie» : Inscription de la cassette pour autosurveillance de la glycémie ACCU-CHEK MOBILE et du kit pour autosurveillance de la glycémie ACCU-CHEK MOBILE de la société Roche Diagnostics à compter du 22 août REFERENCES A LA Titre I, Chapitre 1, section 3, soussection 1 ; 1 et avis fixant les tarifs. A la soussection 2 «dispositifs d auto traitement» - Paragraphe 2 «stylo injecteurs avec ou sans aiguille» : Renouvellement de l'inscription des systèmes sans aiguille pour transjection de l'hormone de croissance ZOMAJET VISION X et ZOMAJET 2 VISION. Radiation du code correspondant à l'adaptateur- flacon ZOMAJET VISION X de la société FERRING SAS, à compter du 22 août Codes Nomenclature Tarif Autocontrôle du sucre dans le sang ROCHE cassette ACCU-CHEK MOBILE 100 Autocontrôle du sucre dans le sang,kit autosurv glycémie ROCHE ACCU-CHEK- MOBILE Prix limite de vente 36,60 36,60 107,55 107,55

2 n septembre 2012 Chapitre 4 : Accessoires de produits inscrits au titre III : Inscription des accessoires du stimulateur phrénique NEURX DPS RA/4 de la société Synapse Biomedical Europe au chapitre 4 du titre Ier et radiation du chapitre 4 du titre III, à compter du 21 août TITRE II : ORTHESES ET PROTHESES EXTERNES Chapitre 1 : Orthèses Section 8 : Chaussures thérapeutiques de série. Changement de distributeur et renouvellement de l'inscription de la chaussure thérapeutique de série à usage prolongé (CHUP) pour enfant JASOUPLE (modèles OLYMPIC et BENGALE/BRISTOL), à compter du 21 août Les codes suivants sont concernés: Chapitre 4 : prothèses externes non orthopédiques Section 5 : prothèses respiratoires pour trachéostomie. Inscription du code , correspondant à la prothèse respiratoire, K7 usage unique, ATOS, PROVOX HME, ECH, les 20, à compter du 21 août 2012 Chapitre 7 : Ortho prothèses Section 2 : Appareillage du membre inférieur. Inscription du pied à restitution d'énergie MEDI PANTHERA CF1 de la société MEDI France à la sous le code VI8Z102, à compter du 21 août Modification des conditions d inscription du genou monoaxial 3C100 C-LEG de la société OTTO à compter du 21 août 2012.

3 TITRE III : DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES, IMPLANTS ET GREFFONS TISSULAIRES D ORIGINE HUMAINE. Chapitre 1 : Dispositifs médicaux implantables d origine synthétique. Section 1 : Implants cardiaques et vasculaires : Sous-section 2 : Implants vasculaires o Au paragraphe 5, certaines références de la gamme de l endoprothèse aortique abdominale POWERLINK de la société ENDOLOGIX SA sont modifiées à compter du 22 août La prise en charge des endoprothèses aortiques pour le traitement des anévrismes de l aorte abdominale sous-rénale (Société ENDOLOGIX) est désormais assurée «pour les patients présentant un anévrisme de l aorte abdominale sous-rénale mesurant au moins 5 cm de grand diamètre ou ayant augmenté d au moins 1 cm au cours de la dernière année». Par ailleurs, la nomenclature des codes est modifiée. Enfin, deux codes relatifs à l endoprothèse aortique POWERLINK sont radiés ; il s agit des codes et o Au paragraphe 6, des références sont ajoutées au stent intracrânien auto-expansible CODMAN ENTERPRISE de la société CODMAN France, à compter du 21 août Le code est concerné. o Au paragraphe 9, l endoprothèses pour embolisation PIPELINE de la société EV3 SAS est incript à compter du 22 août Titre III, chapitre 1er, section 1 Codes , , , , , , , , , , Libellé Implants vasculaires Section 5 : Implants orthopédique : Sous-section 1 3: implants articulaires de genou: Inscription du système de réparation méniscale par voie arthroscopique SEQUENT de la société LINVATEC France SARL à la à compter du 21 août 2012.

4 Référence dans la Titre III - chapitre 1 Section 5 - sous section 1-3 Code Nomenclature Tarif TTC PLV TTC Genou implant méniscal ancre non résorbable 4 implants LINVATE SEQUENT 460,00 460,00 Pour ce qui concerne les codes , , , , , et , il est précisé que «l'implant méniscal ou dispositif de réparation méniscale est composé de 2 ancres (1 point de suture). La prise en charge est assurée dans la limite de 3 dispositifs de réparation méniscale (6 ancres, 3 points de suture) par genou et par intervention». Sous-section 1 4: implants articulaires de hanche: Inscription de l'insert en polyéthylène hautement réticulé LONGEVITY de la société ZIMMER à la à compter du 21 août Titre III - Chapitre 1 er -section 5 sous section 1-4 Code Nomenclature Tarif TTC PLV TTC Implant articulaire de la hanche, insert, polymére massif, polyéthylène, ZIMMER LOGEVITY 265,90 265,90 Arrêté du 31 juillet 2012 Arrêté du 31 juillet 2012 Avis tarifaire Section 8 : implants urogénitaux : Modification des conditions d'inscription de l'implant pénien gonflable avec traitement antibiotique de surface AMS 700 InhibiZone de la société AMS France SAS à compter du 21 août Pour le code , il est précisé que «la prise en charge est assurée pour les gammes CX, CXR, Ultrex, et LGX ; dans les gammes CX, CXR, Ultrex, et LGX, est ajouté le réservoir compact 100 ml AMS Conceal, à revêtement Parylène, avec Inhibizone, référence ». Arrêté du 1er août 2012 Chapitre 2 : Dispositifs médicaux implantables issus de dérivés d origine animale non viables ou en comportant. Section 1 : implants cardiovasculaires. Sous-section 1 : Bioprothèses valvulaires :

5 Inscription à compter du 15 août 2012 : - de la bioprothèse valvulaire par voie transcutanée EDWARDS SAPIEN XT modèle 9300 TFX de la société EDWARDS Lifesciences SAS, - de la bioprothèse valvulaire par voie transcutanée COREVALVE de la société MEDTRONIC France SAS. Titre III - Chapitre 2-section 1 sous section 1 Décision du 27 juillet Chapitre 4 : Dispositifs médicaux implantables actifs : Section 1 : Stimulateurs cardiaques. Sous section 6 : Moniteurs ECG implantables : Code Libellé Tarif TTC PLV TTC Bioprothèse valvulaire , ,50 Inscription du stimulateur cardiaque implantable avec stimulation atrio-biventriculaire pour resynchronisation INVIVE CRT-P modèles W 172 et W173 de la société Boston Scientific SAS à compter du 22 août Référence dans la Code Libellé Tarif TTC PLV TTC Titre III, chapitre 4, section Stimulateurs cardiaques 4000, ,00. Section 4 : Neurostimulateur médullaire quadripolaire implantable : Inscription de l électrode chirurgicale SPECIFY pour les systèmes de neurostimulation médullaire implantables PRIMEADVANCED, RESTORESENSOR et RESTOREADVANCED de la société Medtronic France SAS à compter du 21 août Ajout des sondes INFINION et INFINION TRIAL au système implantable et rechargeable de neurostimulation médullaire PRECISION de la société BOSTON Scientific SAS à compter du 23 août 2012.

6 Titre III, chapitre 4, section 4 Codes Libellé Neurostimulateur médullaire quadripolaire implantable Neurostimulateur médullaire, électrode décahexapolaire Tarif TTC PLV TTC 650,00 650,00 Section 11 : Système de stimulation cérébrale profonde bilatérale ou unilatérale : Inscription des systèmes pour stimulation cérébrale profonde LIBRA et LIBRA XP de la société Saint Jude Medical France, à compter du 21 août Titre III, chapitre 4, section 11 Codes , , , , , , , Libellé Système de stimulation cérébrale profonde bilatérale ou unilatérale Section 13 : Stimulateurs phréniques : Modification de la liste des produits et prestations pris en charge en sus des prestations d hospitalisation à compter du 21 août Trois codes relatifs aux accessoires du stimulateur phrénique «NEURX DPS RA/4» de la société SYNAPSE sont radiés ; il s agit des codes , et

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