NEW SOFTWARE ARLEQUIN - CHANGEMENT DE TVA AU 1er JANVIER 2014

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1 NEW SOFTWARE ARLEQUIN - CHANGEMENT DE TVA AU 1er JANVIER 2014 Le changement de TVA au 1 er Janvier 2014 touche les deux taux de TVA 7 % et 19,60 % Contrairement au changement du taux de TVA de 5,5% à 7%, pour lequel nous avions dupliqué les sous-familles et les articles, nous allons procéder différemment pour éviter de créer un autre fichier article. Le principe Le taux de TVA en gestion commerciale est enregistré dans la fiche article mais également sur chaque ligne de facturation du client. Ainsi on peut conserver un article et changer son taux de TVA au niveau d une commande client sans avoir à le recréer. C est cette méthode que nous allons appliquer pour éviter de dupliquer l ensemble du fichier article. Avant le 1er Janvier 2014 Création des comptes de TVA à 10 et 20 % (achat, immobilisation et vente) Création des taux de TVA (achat, immobilisation et vente) Attention : les comptes et taux de TVA étant actif, il conviendra d être prudent lors des saisies comptables et enregistrement des factures fournisseurs. Les premiers jours de Janvier 2014 Avant de basculer sur les nouveaux taux de TVA, il est impératif : De terminer la facturation sur Décembre 2013 et ne pas enregistrer de nouveaux devis ou passer des devis en commande client qui seront facturés après le 1 er janvier 2014 (Il est toutefois possible de passer les factures de décembre 2013 sur Janvier 2014 et les comptabiliser en facture à établir au 31/12/2013). L enregistrement des factures fournisseurs sera possible puisque tous les taux de TVA seront présents. Dès la fin de la facturation de décembre 2013 et à partir du 1 er Janvier 2014 : Changer le taux de TVA / VENTES des articles Changer le taux de TVA / ACHATS des articles Basculer les contrats obsèques aux nouveaux taux de TVA Basculer les devis en cours aux nouveaux taux de TVA Basculer les commandes en cours aux nouveaux taux de TVA Changer la TVA par défaut au niveau du logiciel Modifier les modes de règlements qui ont une tva sur achat

2 Modifier les natures de compte Modifier les scénarios comptables Modifier les modèles d écritures comptables Modifier les modèles d écritures fournisseur

3 Avant le 1 er janvier ) Création des comptes de TVA à 10 et 20 % Aller en : Comptabilité générale Paramétrage Comptes généraux La liste des comptes à gauche est donnée à titre indicatif. Veuillez-vous rapprocher de votre service comptable ou de votre expertcomptable pour la numérotation de vos comptes. Création des comptes de TVA : Sur vente : classe 4457 Sur achat : classe 4456 Sur décaissement : classe Sur encaissement si nécessaire : classe ) Création des taux de TVA Nous allons créer 5 nouveaux codes de TVA : Comptabilité générale Paramétrage Code TVA a) TVA sur Vente à 10 %

4 Zones à saisir : Code : 10 Libellé : TVA/VENTES à 10 % Taux : 10,00 Cocher la case relative aux ventes Type de TVA : Cocher «Intermédiaire (A partir de 2014)» Saisir le n de compte (classe 4457) b) TVA sur Vente à 20 % Zones à saisir : Code : 20 Libellé : TVA/VENTES à 20 % Taux : 20,00 Cocher la case relative aux ventes Type de TVA : Cocher «Normal (A partir de 2014)» Saisir le n de compte (classe 4457) c) TVA sur Achat à 10 % Zones à saisir : Code : D10 Libellé : TVA/ACHATS à 10 % Taux : 10,00 Ne pas cocher la case relative aux ventes Saisir le n de compte (classe 4456) Si vous gérez la TVA/Décaissement, saisir le n de compte (classe 44568)

5 d) TVA sur Achat à 20 % Zones à saisir : Code : D20 Libellé : TVA/ACHATS à 20 % Taux : 20,00 Ne pas cocher la case relative aux ventes Saisir le n de compte (classe 4456) Si vous gérez la TVA/Décaissement, saisir le n de compte (classe 44568) e) TVA sur Immobilisation à 20 % Zones à saisir : Code : I20 Libellé : TVA/IMMOBILISATIONS à 20 % Taux : 20,00 Ne pas cocher la case relative aux ventes Saisir le n de compte (classe 44562) Si vous gérez la TVA/Décaissement, saisir le n de compte (classe 44568) A partir du 1 er janvier ) Changer le taux de TVA / Ventes des articles Aller en : Article Stock, Gestion des articles, Fichier Article Sur le premier menu, cliquer sur le bouton Lorsque le module est chargé :

6 En entête : A) Sélectionner le taux de TVA à remplacer : (vous devrez faire cette manipulation pour le changement de taux de 19,60 % à 20 %, puis de 7% à 10%) Changement de 19,60 % à 20% Sélectionner le Code TVA à remplacer : 19,60 % par 20 % (Attention si vous commettez une erreur elle sera très difficile à récupérer). B) Sélectionner une sous-famille ou toutes : (Le module vous chargera uniquement les articles qui ont un taux de TVA à 19,60%). Nous vous conseillons de faire sous-famille par sous-famille. C) Choisir un mode de calcul : Le premier choix va calculer le nouveau tarif TTC en conservant le HT et en appliquant la TVA (L augmentation du taux de TVA de 19,60 % à 20,00 % est de 0,04 %. Vous remarquerez que certains tarifs TTC ne changeront pas en fonction de l arrondi appliqué). Le second choix va calculer le HT en fonction du TTC et du nouveau taux de TVA. Cette prise de décision en fonction des deux modes de calcul vous appartient. D) Appuyer sur le bouton «Recherche». La liste des articles qui ont un taux de TVA à 19,60 % sont chargés dans le tableau y compris les articles gérés en n de série (donc en gestion des stocks). E) Appuyer sur le bouton «Calcul». Les tarifs 1 et 2 (si présent) vont être calculés (en appliquant les arrondis définis dans la fiche article) F) Appuyer sur le bouton «Mise à jour» : Le taux de TVA et les tarifs vont être mis à jour dans la fiche article. Répéter cette opération pour toutes les sous-familles et pour le changement du taux de TVA de 7 % à 10% Remarques : Si vous avez opté pour une augmentation du tarif TTC, il sera nécessaire de rééditer toutes les étiquettes et de procéder à un remplacement de celles-ci sur tous les articles exposés en magasin. 2) Changer le taux de TVA / Achat des articles

7 Aller en : Article Stock, Gestion des articles, Fichier Article Sur le premier menu, cliquer sur le bouton Lorsque le module est chargé : En entête : Choisir une sous-famille ou toutes (Nous vous conseillons de faire sous-famille par sous-famille) Choisir la TVA / Achats à affecter Attention aux articles «non soumis à la vente». Si vous voulez modifier leur taux de tva / achat : cocher la case «Afficher les articles non soumis à la vente». Appuyer sur le bouton «Recherche» Puis sur «Sélectionner tous les articles de la liste en cours» Enfin sur «Mise à jour» 3) Basculer les contrats obsèques aux nouveaux taux de TVA Nous allons changer le taux de TVA de 7 % à 10 % Aller en : Article Stock, Gestion des articles, Fichier Article a) Sur le premier menu, cliquer sur le bouton b) Puis sur le nouveau menu qui apparaît, cliquer sur c) Vérifier en entête les taux de TVA à changer : remplacer 7% par 10% d) Choisir un mode de calcul : Le premier choix va calculer le nouveau tarif TTC en conservant le HT et en appliquant la TVA Le second choix va calculer le HT en fonction du TTC et du nouveau taux de TVA. Le contrat obsèques ayant été validé en TTC par le client, il paraît logique d appliquer cette règle.

8 Cette prise de décision en fonction des deux modes de calcul vous appartient. e) Cocher la case Nous allons modifier le taux de TVA et recalculer les montants en conservant le même article. f) Appuyer sur le bouton «Recherche», les articles dont le taux de TVA est à 7% vont être chargés dans le tableau. g) Appuyer sur le bouton «Calcul». Les tarifs HT ou TTC (en fonction du choix de mode de calcul) vont être modifiés. h) Appuyer sur le bouton «Mise à jour». Attention cette procédure est irréversible. Nous allons changer le taux de TVA de 19,60 % à 20 % Aller en : Article Stock, Gestion des articles, Fichier Article a) Sur le premier menu, cliquer sur le bouton b) Puis sur le nouveau menu qui apparaît, cliquer sur c) Vérifier en entête les taux de TVA à changer : remplacer 19,60% par 20% d) Choisir un mode de calcul : Le premier choix va calculer le nouveau tarif TTC en conservant le HT et en appliquant la TVA Le second choix va calculer le HT en fonction du TTC et du nouveau taux de TVA. Le contrat obsèques ayant été validé en TTC par le client, il paraît logique d appliquer cette règle. Cette prise de décision en fonction des deux modes de calcul vous appartient. e) Cocher la case Nous allons modifier le taux de TVA et recalculer les montants en conservant le même article. f) Appuyer sur le bouton «Recherche», les articles dont le taux de TVA est à 19,60% vont être chargés dans le tableau. g) Appuyer sur le bouton «Calcul». Les tarifs HT ou TTC (en fonction du choix de mode de calcul) vont être modifiés.

9 h) Appuyer sur le bouton «Mise à jour». Attention cette procédure est irréversible. 4) Basculer les devis en cours aux nouveaux taux de TVA Le changement des taux de TVA des devis en cours est plus délicat. Vous allez devoir opter pour certains entre «conserver le TTC» ou «appliquer la hausse de la TVA». Nous allons changer le taux de TVA de 7 % à 10 % Aller en : Article Stock, Gestion des articles, Fichier Article a) Sur le premier menu, cliquer sur le bouton b) Puis sur le nouveau menu qui apparaît, cliquer sur c) Vérifier en entête les taux de TVA à changer : remplacer 7 % par 10 % d) Choisir un mode de calcul : Le premier choix va calculer le nouveau tarif TTC en conservant le HT et en appliquant la TVA Le second choix va calculer le HT en fonction du TTC et du nouveau taux de TVA. Cette prise de décision en fonction des deux modes de calcul vous appartient. e) Cocher la case Nous allons modifier le taux de TVA et recalculer les montants en conservant le même article. f) Appuyer sur le bouton «Recherche», les articles dont le taux de TVA est à 7% vont être chargés dans le tableau. g) Cocher ligne à ligne ou appuyer sur le bouton «Sélectionner tous les articles de la liste en cours». h) Appuyer sur le bouton «Calcul». Les tarifs HT ou TTC (en fonction du choix de mode de calcul) vont être modifiés. i) Appuyer sur le bouton «Mise à jour». Attention cette procédure est irréversible.

10 Vous avez à votre disposition des critères supplémentaires de recherche : choix d un domaine, date de création des devis (Du Au ) Nous allons changer le taux de TVA de 19,60 % à 20 % Aller en : Article Stock, Gestion des articles, Fichier Article a) Sur le premier menu, cliquer sur le bouton b) Puis sur le nouveau menu qui apparaît, cliquer sur d) Vérifier en entête les taux de TVA à changer : remplacer 19,60 % par 20 % e) Choisir un mode de calcul : Le premier choix va calculer le nouveau tarif TTC en conservant le HT et en appliquant la TVA Le second choix va calculer le HT en fonction du TTC et du nouveau taux de TVA. Cette prise de décision en fonction des deux modes de calcul vous appartient. f) Cocher la case Nous allons modifier le taux de TVA et recalculer les montants en conservant le même article. g) Appuyer sur le bouton «Recherche», les articles dont le taux de TVA est à 7% vont être chargés dans le tableau. h) Cocher ligne à ligne ou appuyer sur le bouton «Sélectionner tous les articles de la liste en cours». i) Appuyer sur le bouton «Calcul». Les tarifs HT ou TTC (en fonction du choix de mode de calcul) vont être modifiés. j) Appuyer sur le bouton «Mise à jour». Attention cette procédure est irréversible. Vous avez à votre disposition des critères supplémentaires de recherche : choix d un domaine, date de création des devis (Du Au ) 5) Basculer les commandes en cours aux nouveaux taux de TVA

11 Toutes les commandes non facturées au 31/12/2013 doivent subir un changement des taux de TVA en conservant le TTC. Nous allons changer le taux de TVA de 7 % à 10 % Aller en : Article Stock, Gestion des articles, Fichier Article a) Sur le premier menu, cliquer sur le bouton b) Puis sur le nouveau menu qui apparaît, cliquer sur c) Vérifier en entête les taux de TVA à changer : remplacer 7 % par 10 % d) Choisir un mode de calcul : Le premier choix va calculer le nouveau tarif TTC en conservant le HT et en appliquant la TVA Le second choix va calculer le HT en fonction du TTC et du nouveau taux de TVA. Cette prise de décision en fonction des deux modes de calcul vous appartient. e) Cocher la case Nous allons modifier le taux de TVA et recalculer les montants en conservant le même article. f) Appuyer sur le bouton «Recherche», les articles dont le taux de TVA est à 7% vont être chargés dans le tableau. g) Cocher ligne à ligne ou appuyer sur le bouton «Sélectionner tous les articles de la liste en cours». h) Appuyer sur le bouton «Calcul». Les tarifs HT ou TTC (en fonction du choix de mode de calcul) vont être modifiés. i) Appuyer sur le bouton «Mise à jour». Attention cette procédure est irréversible. Vous avez à votre disposition des critères supplémentaires de recherche : choix d un domaine, date de création des devis (Du Au ) Nous allons changer le taux de TVA de 19,60 % à 20 %

12 Aller en : Article Stock, Gestion des articles, Fichier Article a) Sur le premier menu, cliquer sur le bouton b) Puis sur le nouveau menu qui apparaît, cliquer sur c) Vérifier en entête les taux de TVA à changer : remplacer 19,60 % par 20 % d) Choisir un mode de calcul : Le premier choix va calculer le nouveau tarif TTC en conservant le HT et en appliquant la TVA Le second choix va calculer le HT en fonction du TTC et du nouveau taux de TVA. Cette prise de décision en fonction des deux modes de calcul vous appartient. e) Cocher la case Nous allons modifier le taux de TVA et recalculer les montants en conservant le même article. f) Appuyer sur le bouton «Recherche», les articles dont le taux de TVA est à 7% vont être chargés dans le tableau. g) Cocher ligne à ligne ou appuyer sur le bouton «Sélectionner tous les articles de la liste en cours». h) Appuyer sur le bouton «Calcul». Les tarifs HT ou TTC (en fonction du choix de mode de calcul) vont être modifiés. i) Appuyer sur le bouton «Mise à jour». Attention cette procédure est irréversible. Vous avez à votre disposition des critères supplémentaires de recherche : choix d un domaine, date de création des devis (Du Au ) 6) Changer la TVA par défaut (20 %) au niveau du logiciel Aller en : Comptabilité générale, Paramétrage, Société Appuyer sur le bouton «Paramètre»

13 Modifier les taux de TVA par défaut sur vente et achat. Confirmer en appuyant sur le bouton «Mise à jour» 7) Modifier les modes de règlement qui ont une TVA sur achat Certains modes de règlement comme les frais de mutuelle ont une TVA récupérable. Il convient de les modifier pour indiquer une TVA à 20 % Aller en : Comptabilité générale, Paramétrage, Mode de règlement Pour chaque mode de règlement soumis à une TVA récupérable, modifier le taux et appuyer sur le bouton «Mise à jour» 8) Modifier les natures de compte Pour ceux qui se servent du module de préparation de TVA, il conviendra de modifier les natures de compte après la déclaration de TVA de Janvier Aller en : Comptabilité générale, Paramétrage, Natures de comptes Vous pouvez créer des nouvelles natures de compte. Dans ce cas, vous devrez rattacher chaque compte concerné avec la nouvelle nature de compte. Ou modifier les natures de comptes existantes en modifiant le libellé et en sélectionnant le taux de TVA à appliquer.

14 9) Modifier les scénarios comptables Tous les scénarios comptables qui comportent un compte de TVA à 19,60 % et à 10 % devront être modifiés en saisissant les nouveaux comptes de TVA. Aller en : Comptabilité générale, Paramétrage, Scénario comptable 10) Modifier les modèles d écritures comptables Tous les modèles d écritures comptables qui comportent un compte de TVA à 19,60 % et à 10 % devront être modifiés en saisissant les nouveaux comptes de TVA.

15 Aller en : Comptabilité générale, Paramétrage, Modèle écritures comptables 11) Modifier les modèles d écritures fournisseur Tous les modèles d écritures fournisseur utilisés dans la saisie des factures fournisseurs et qui comportent un compte de TVA à 19,60 % et à 10 % devront être modifiés en saisissant les nouveaux comptes de TVA. Aller en : Comptabilité générale, Paramétrage, Modèle écritures fournisseur Cas particuliers : Les commandes et la sous-traitance fournisseur : ne pouvant contrôler la facturation des fournisseurs et soustraitants, vous devrez être vigilants au moment de la comptabilisation des leurs factures et modifier le numéro de compte de TVA.